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[1,"Angoulins-sur-Mer","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Stationnement zone 4\nArchéologie préventive - zone de saisine B : dossier supérieur à 1000m2 (Toute autorisation, dont la surface des terrains d'assiette est supérieure à 1000 m², sera soumise à l'accord de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC).)\nFuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.)\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","LE PUITS DOUX",2174,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.1004655702692,46.1108542968247],[-1.09987425938226,46.1107443120091],[-1.09987425938226,46.1107443120091],[-1.09961600056727,46.1106975283511],[-1.09961600056727,46.1106975283511],[-1.09934161211326,46.1106480786956],[-1.09934161211326,46.1106480786956],[-1.09927141050115,46.1108772666376],[-1.09927141050115,46.1108772666376],[-1.09989394334563,46.1109873070014],[-1.09989394334563,46.1109873070014],[-1.10039808755401,46.1110781627961],[-1.10039808755401,46.1110781627961],[-1.1004655702692,46.1108542968247]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","La commune est concernée par la loi littoral n°86-2 du 3 janvier 1986","Périmètre d’étude du Plan de Prévention des Risques Littoraux prescrit par arrêté préfectoral du 27 décembre 2012. Afin de vérifier si le terain est impacté, il convient de de vous adresser à la mairie d’Angoulins ou au service urbanisme réglementaire de la Communauté d’Agglomération pour plus de renseignement.","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","d'","ZB",370,"Commune d'Angoulins-sur-Mer\nRéférence cadastrale : ZB370\nAdresse : LE PUITS DOUX\nSuperficie cadastrale : 2174 m²","170010 ZB0370 LE PUITS DOUX","170010 ZB0370","LE PUITS DOUX",0,170010,"46.11087,-1.09987","N"],
[2,"Angoulins-sur-Mer","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Stationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","LES PARADIS",12250,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.08856513418256,46.1059756417719],[-1.08920508638516,46.1061069173733],[-1.08920508638516,46.1061069173733],[-1.0894350605377,46.1061534732141],[-1.0894350605377,46.1061534732141],[-1.08878762067463,46.107679528107],[-1.08878762067463,46.107679528107],[-1.08793521542763,46.1074516045233],[-1.08793521542763,46.1074516045233],[-1.08856513418256,46.1059756417719]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","La commune est concernée par la loi littoral n°86-2 du 3 janvier 1986","Périmètre d’étude du Plan de Prévention des Risques Littoraux prescrit par arrêté préfectoral du 27 décembre 2012. Afin de vérifier si le terain est impacté, il convient de de vous adresser à la mairie d’Angoulins ou au service urbanisme réglementaire de la Communauté d’Agglomération pour plus de renseignement.","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","d'","ZB",41,"Commune d'Angoulins-sur-Mer\nRéférence cadastrale : ZB41\nAdresse : LES PARADIS\nSuperficie cadastrale : 12250 m²","170010 ZB0041 LES PARADIS","170010 ZB0041","LES PARADIS",0,170010,"46.1068,-1.08869","N"],
[3,"Angoulins-sur-Mer","Zone UE - espaces destinés aux équipements d'intérêt collectif et services publics information\nZone UR - infrastructures majeures de transports terrestres routiers et leurs abords information\nZone UX - zones d'activités; commerciales et artisanales information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Stationnement zone 3\nSchéma hydraulique (Protection environnementale au titre du code de l'urbanisme)\nRéseau gravitaire\ncollecteur\nStationnement zone 4\nArchéologie préventive - zone de saisine A : tout dossier (Toute autorisation sera soumise à l'accord de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC).)\nFuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.)\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)","Lotissement \"Les Cadelis Forever\" autorisé le 22/06/2012 sous le n° PA 17010 11 0001","","LES CADELIS EST",1808,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.09275692923195,46.1026675781776],[-1.09274442158795,46.1026630705744],[-1.09274442158795,46.1026630705744],[-1.09277201364075,46.1026561373512],[-1.09282185123519,46.1025927312222],[-1.09300384479107,46.1025212634237],[-1.09315160092929,46.102633096874],[-1.09315160092929,46.102633096874],[-1.09313473028037,46.1026396465871],[-1.09306630244246,46.1027056099366],[-1.09306630244246,46.1027056099366],[-1.09300606026726,46.102763172065],[-1.09340843765657,46.1032637427231],[-1.09340843765657,46.1032637427231],[-1.0935295837249,46.1034220245236],[-1.0935295837249,46.1034220245236],[-1.09383462995589,46.1040039163741],[-1.09383462995589,46.1040039163741],[-1.09370439108698,46.1040099282203],[-1.09370439108698,46.1040099282203],[-1.09322391764316,46.1038405390492],[-1.09322391764316,46.1038405390492],[-1.09334002137078,46.1037239496986],[-1.09336240170665,46.1037078332291],[-1.0934866027389,46.1036184321325],[-1.09352657126002,46.1035897040132],[-1.09356004533851,46.1035064321399],[-1.09347897894002,46.1033734736635],[-1.0933018807496,46.1031573725292],[-1.09314926743418,46.1029711165875],[-1.09299422666594,46.102781794091],[-1.09275692923195,46.1026675781776]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain renforcé (Bénéficiaire : EPF de Nouvelle Aquitaine par délégation du Préfet suite à carence de la commune)\nArrêté préfectoral n° 17-2627 du 22/12/2017 prononçant la carence définie par le CCH au titre de la période triennale 201-2016 pour la commune d'Angoulins\nArrêté préfectoral n° 18-193 du 26/01/2018 portant délégation du droit de préemption urbain sur la commune d'Angoulins du Préfet à l'EPFNA","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","La commune est concernée par la loi littoral n°86-2 du 3 janvier 1986","Périmètre d’étude du Plan de Prévention des Risques Littoraux prescrit par arrêté préfectoral du 27 décembre 2012. Afin de vérifier si le terain est impacté, il convient de de vous adresser à la mairie d’Angoulins ou au service urbanisme réglementaire de la Communauté d’Agglomération pour plus de renseignement.","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","d'","ZB",420,"Commune d'Angoulins-sur-Mer\nRéférence cadastrale : ZB420\nAdresse : LES CADELIS EST\nSuperficie cadastrale : 1808 m²","170010 ZB0420 LES CADELIS EST","170010 ZB0420","LES CADELIS EST",0,170010,"46.10332,-1.09344","N"],
[4,"Angoulins-sur-Mer","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Stationnement zone 4\nFuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.)\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","LES HAUTES VERSENNES",640,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.09867239973237,46.1097729305467],[-1.09827108558181,46.1099037957228],[-1.09827108558181,46.1099037957228],[-1.09806921776842,46.1096178654937],[-1.09806921776842,46.1096178654937],[-1.09867239973237,46.1097729305467]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","La commune est concernée par la loi littoral n°86-2 du 3 janvier 1986","Périmètre d’étude du Plan de Prévention des Risques Littoraux prescrit par arrêté préfectoral du 27 décembre 2012. Afin de vérifier si le terain est impacté, il convient de de vous adresser à la mairie d’Angoulins ou au service urbanisme réglementaire de la Communauté d’Agglomération pour plus de renseignement.","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","d'","ZB",264,"Commune d'Angoulins-sur-Mer\nRéférence cadastrale : ZB264\nAdresse : LES HAUTES VERSENNES\nSuperficie cadastrale : 640 m²","170010 ZB0264 LES HAUTES VERSENNES","170010 ZB0264","LES HAUTES VERSENNES",0,170010,"46.1097,-1.09825","N"],
[5,"Angoulins-sur-Mer","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Stationnement zone 4\nArchéologie préventive - zone de saisine A : tout dossier (Toute autorisation sera soumise à l'accord de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC).)\nFuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.)\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","LES ANGLOIS EST",902,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.09132232376093,46.0991650253486],[-1.09167638664213,46.0996082284295],[-1.09167638664213,46.0996082284295],[-1.091641560376,46.0996206455492],[-1.09104818514399,46.0994054659193],[-1.09132232376093,46.0991650253486]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","La commune est concernée par la loi littoral n°86-2 du 3 janvier 1986","Périmètre d’étude du Plan de Prévention des Risques Littoraux prescrit par arrêté préfectoral du 27 décembre 2012. Afin de vérifier si le terain est impacté, il convient de de vous adresser à la mairie d’Angoulins ou au service urbanisme réglementaire de la Communauté d’Agglomération pour plus de renseignement.","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","d'","ZB",127,"Commune d'Angoulins-sur-Mer\nRéférence cadastrale : ZB127\nAdresse : LES ANGLOIS EST\nSuperficie cadastrale : 902 m²","170010 ZB0127 LES ANGLOIS EST","170010 ZB0127","LES ANGLOIS EST",0,170010,"46.09929,-1.0913","N"],
[6,"Bourgneuf","Zone UL2 - tissus d'habitat individuel: « lotissement évolutif » information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement","Stationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DE MIRAUT",1061,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.01833714258247,46.1682945912981],[-1.01839645085807,46.1681418856264],[-1.01848257260664,46.1681565211967],[-1.01859717088354,46.1681758330845],[-1.01910246790928,46.1682615234352],[-1.01905485631401,46.1683913875136],[-1.01903894044454,46.1684346470946],[-1.01903894044454,46.1684346470946],[-1.01897854482002,46.1684225325504],[-1.01854897906703,46.1683369773661],[-1.01853884414336,46.1683349005982],[-1.01842872519332,46.1683129991524],[-1.018406482727,46.1683084643666],[-1.01833714258247,46.1682945912981]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",212,"Commune de Bourgneuf\nRéférence cadastrale : ZB212\nAdresse : 22 RUE DE MIRAUT\nSuperficie cadastrale : 1061 m²","170059 ZB0212 22 RUE DE MIRAUT","170059 ZB0212","22 RUE DE MIRAUT",22,170059,"46.16828,-1.01872","N"],
[7,"Bourgneuf","Zone UL2 - tissus d'habitat individuel: « lotissement évolutif » information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement","Stationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","LE CALVAIRE",112,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.01679148169721,46.1679078319956],[-1.01687923143593,46.1677128701308],[-1.01687923143593,46.1677128701308],[-1.01693675443048,46.1677247261372],[-1.01693675443048,46.1677247261372],[-1.01685022231274,46.1679221677764],[-1.01685022231274,46.1679221677764],[-1.01679148169721,46.1679078319956]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",463,"Commune de Bourgneuf\nRéférence cadastrale : ZB463\nAdresse : LE CALVAIRE\nSuperficie cadastrale : 112 m²","170059 ZB0463 LE CALVAIRE","170059 ZB0463","LE CALVAIRE",0,170059,"46.16782,-1.01686","N"],
[8,"Bourgneuf","Zone UL2 - tissus d'habitat individuel: « lotissement évolutif » information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement","Stationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","L ENCLOUSE",496,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.01790990282313,46.1703607623183],[-1.01794060646748,46.1703122096545],[-1.01794060646748,46.1703122096545],[-1.01804725002984,46.1702791005707],[-1.01843958047306,46.1703106511672],[-1.01843958047306,46.1703106511672],[-1.01834487869505,46.1704581121098],[-1.01834487869505,46.1704581121098],[-1.01810999153413,46.1704055434277],[-1.01810999153413,46.1704055434277],[-1.01790990282313,46.1703607623183]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",671,"Commune de Bourgneuf\nRéférence cadastrale : ZB671\nAdresse : L ENCLOUSE\nSuperficie cadastrale : 496 m²","170059 ZB0671 L ENCLOUSE","170059 ZB0671","L ENCLOUSE",0,170059,"46.17038,-1.0182","N"],
[9,"Bourgneuf","Zone UL2 - tissus d'habitat individuel: « lotissement évolutif » information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement","Stationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","CHE","DE LA CROISEE BAZIERE",1000,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.01667728860222,46.1692737659548],[-1.01679827037732,46.1690543065116],[-1.01679827037732,46.1690543065116],[-1.01672015211323,46.1690374070776],[-1.01660567184981,46.1690125938567],[-1.01654968001327,46.1690004136916],[-1.01636432577735,46.168960248346],[-1.01632230453918,46.1689511816633],[-1.01632230453918,46.1689511816633],[-1.01627917646989,46.169046474035],[-1.016222287553,46.1691718873658],[-1.016222287553,46.1691718873658],[-1.01652346976807,46.1692393415551],[-1.01661348948904,46.1692594272519],[-1.01667728860222,46.1692737659548]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",477,"Commune de Bourgneuf\nRéférence cadastrale : ZB477\nAdresse : 7 CHE DE LA CROISEE BAZIERE\nSuperficie cadastrale : 1000 m²","170059 ZB0477 7 CHE DE LA CROISEE BAZIERE","170059 ZB0477","7 CHE DE LA CROISEE BAZIERE",7,170059,"46.16911,-1.01651","N"],
[10,"Bourgneuf","Zone Nf - fonds de jardin situés en frange d'urbanisation information\nZone UL2 - tissus d'habitat individuel: « lotissement évolutif » information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement","Elément bâti linéaire à protéger (Protection patrimoniale au titre du code de l'urbanisme)\nStationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","CHE","DES BELINES",1190,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.01092015502851,46.1700630490526],[-1.01156496161591,46.1702450545002],[-1.01157687580993,46.1702484208678],[-1.01157298793567,46.1702573854843],[-1.01162662139379,46.1702728036986],[-1.01162662139379,46.1702728036986],[-1.01172335615877,46.1700995130332],[-1.01100279083305,46.169884847569],[-1.01100279083305,46.169884847569],[-1.01092358120609,46.1700495062291],[-1.01092015502851,46.1700630490526]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",437,"Commune de Bourgneuf\nRéférence cadastrale : ZB437\nAdresse : CHE DES BELINES\nSuperficie cadastrale : 1190 m²","170059 ZB0437 DES BELINES","170059 ZB0437","DES BELINES",0,170059,"46.17008,-1.01132","N"],
[11,"Bourgneuf","Zone UL2 - tissus d'habitat individuel: « lotissement évolutif » information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement","Stationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DE NEROTTE",794,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.0190078449119,46.1717029130316],[-1.01907069296222,46.1715239578565],[-1.01861152647489,46.1713989917904],[-1.01850364345768,46.1715649325397],[-1.01850364345768,46.1715649325397],[-1.01880210955394,46.1716465300665],[-1.01891059824052,46.171676236027],[-1.0190078449119,46.1717029130316]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",328,"Commune de Bourgneuf\nRéférence cadastrale : ZB328\nAdresse : 4 RUE DE NEROTTE\nSuperficie cadastrale : 794 m²","170059 ZB0328 4 RUE DE NEROTTE","170059 ZB0328","4 RUE DE NEROTTE",4,170059,"46.17154,-1.01879","N"],
[12,"Bourgneuf","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement","Stationnement zone 4\nArchéologie préventive - zone de saisine A : tout dossier (Toute autorisation sera soumise à l'accord de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC).)\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","LA CHARTRIE",200,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.02328781531426,46.170668643028],[-1.0230487894216,46.170924597203],[-1.0230487894216,46.170924597203],[-1.02297739443661,46.1709021506184],[-1.02297739443661,46.1709021506184],[-1.02300735039029,46.1708701086253],[-1.02300735039029,46.1708701086253],[-1.0232102886033,46.1706528081387],[-1.0232102886033,46.1706528081387],[-1.02328781531426,46.170668643028]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",681,"Commune de Bourgneuf\nRéférence cadastrale : ZB681\nAdresse : LA CHARTRIE\nSuperficie cadastrale : 200 m²","170059 ZB0681 LA CHARTRIE","170059 ZB0681","LA CHARTRIE",0,170059,"46.17077,-1.02315","N"],
[13,"Bourgneuf","Zone UL2 - tissus d'habitat individuel: « lotissement évolutif » information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement","Stationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","LES GACHETERIES",49,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.01994229733424,46.1628597217631],[-1.02065605784488,46.162122078845],[-1.02065605784488,46.162122078845],[-1.02067075320306,46.1621280492039],[-1.02067075320306,46.1621280492039],[-1.01995299951543,46.1628606974225],[-1.01995299951543,46.1628606974225],[-1.01994229733424,46.1628597217631]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",161,"Commune de Bourgneuf\nRéférence cadastrale : ZB161\nAdresse : LES GACHETERIES\nSuperficie cadastrale : 49 m²","170059 ZB0161 LES GACHETERIES","170059 ZB0161","LES GACHETERIES",0,170059,"46.16249,-1.0203","N"],
[14,"Bourgneuf","Zone UL2 - tissus d'habitat individuel: « lotissement évolutif » information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement","Haie protégée (Protection environnementale au titre du code de l'urbanisme)\nRéseau d'eau potable du Syndicat des eaux\nRéseau gravitaire\nStationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","LE CALVAIRE",96,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.01375168584139,46.1708510353368],[-1.01347981809751,46.1709159645126],[-1.01317477566299,46.1709633173487],[-1.01317477566299,46.1709633173487],[-1.01347944702281,46.1708912037595],[-1.01347944702281,46.1708912037595],[-1.0135290618309,46.1708798260985],[-1.01376898184181,46.1708249348244],[-1.01376898184181,46.1708249348244],[-1.01375168584139,46.1708510353368]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",435,"Commune de Bourgneuf\nRéférence cadastrale : ZB435\nAdresse : LE CALVAIRE\nSuperficie cadastrale : 96 m²","170059 ZB0435 LE CALVAIRE","170059 ZB0435","LE CALVAIRE",0,170059,"46.1709,-1.01348","N"],
[15,"Bourgneuf","Zone 1AUL - secteurs destinés à être ouverts à l'urbanisation à vocation principale d'habitat; sous la forme d'opération d'ensemble: « Lotissement » information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement","Orientation d'Aménagement et de Programmation spatialisée OAP_BO_02 : L'Enclouse\nStationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","Lotissement \"L'orée du bois\" autorisé le 25/06/2018 sous le n° PA 17059 18 0001","","L ENCLOUSE",19945,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.01799974154457,46.1721161921482],[-1.01792179597749,46.1722230663235],[-1.01786670002224,46.1722946358042],[-1.01782007185321,46.1723417650356],[-1.01782007185321,46.1723417650356],[-1.01539627756617,46.1716921890511],[-1.01552327631288,46.1714411704182],[-1.01552327631288,46.1714411704182],[-1.0158288593174,46.1715154992758],[-1.01583963892303,46.1714943113792],[-1.01624317082417,46.1715925014118],[-1.01650316415114,46.171076738555],[-1.01659675203486,46.1710994919288],[-1.01671643901584,46.1708621509897],[-1.01671643901584,46.1708621509897],[-1.01687786043114,46.1709047768128],[-1.01687786043114,46.1709047768128],[-1.01702289156279,46.1709431125339],[-1.01702289156279,46.1709431125339],[-1.01718616989412,46.1709863034246],[-1.01718616989412,46.1709863034246],[-1.01734944848034,46.1710294940824],[-1.01734944848034,46.1710294940824],[-1.01751523699517,46.1710733171777],[-1.01751523699517,46.1710733171777],[-1.01771883946154,46.1711271646379],[-1.01771883946154,46.1711271646379],[-1.01790631033224,46.1711767129145],[-1.01790631033224,46.1711767129145],[-1.01807566372031,46.1712214011383],[-1.01807566372031,46.1712214011383],[-1.01840222392358,46.1713077796825],[-1.01840222392358,46.1713077796825],[-1.01847480519011,46.1713269443314],[-1.01847480519011,46.1713269443314],[-1.01799974154457,46.1721161921482]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Etablissement Public Foncier de Nouvelle Aquitaine)\nConvention opérationnelle n°17-17-028 relative à l'action foncière pour une opération de logements en densification sur le secteur de l'Enclouse, signée le 17 janvier 2018\nDélégation du droit de préemption à l'EPF par décision du Président du 14 mars 2018","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",691,"Commune de Bourgneuf\nRéférence cadastrale : ZB691\nAdresse : L ENCLOUSE\nSuperficie cadastrale : 19945 m²","170059 ZB0691 L ENCLOUSE","170059 ZB0691","L ENCLOUSE",0,170059,"46.17164,-1.01685","N"],
[16,"Bourgneuf","Zone UL2 - tissus d'habitat individuel: « lotissement évolutif » information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement","Haie protégée (Protection environnementale au titre du code de l'urbanisme)\nStationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","CHE","DE LA CROISEE BAZIERE",74,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.01735458756133,46.1680236635028],[-1.01723989714096,46.1682636230159],[-1.01723989714096,46.1682636230159],[-1.01719944786152,46.1682547717939],[-1.01719944786152,46.1682547717939],[-1.01731444933275,46.16801552211],[-1.01731444933275,46.16801552211],[-1.01735458756133,46.1680236635028]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",502,"Commune de Bourgneuf\nRéférence cadastrale : ZB502\nAdresse : 13 CHE DE LA CROISEE BAZIERE\nSuperficie cadastrale : 74 m²","170059 ZB0502 13 CHE DE LA CROISEE BAZIERE","170059 ZB0502","13 CHE DE LA CROISEE BAZIERE",13,170059,"46.16814,-1.01728","N"],
[17,"Bourgneuf","Zone UL2 - tissus d'habitat individuel: « lotissement évolutif » information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement","Stationnement zone 4\nArchéologie préventive - zone de saisine A : tout dossier (Toute autorisation sera soumise à l'accord de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC).)\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","LES GACHETERIES",43,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.02454771900073,46.1642742347658],[-1.0243334818578,46.1645407631772],[-1.0243334818578,46.1645407631772],[-1.02431892132658,46.1645348786044],[-1.02431892132658,46.1645348786044],[-1.02453596584749,46.1642695127931],[-1.02453596584749,46.1642695127931],[-1.02454771900073,46.1642742347658]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",559,"Commune de Bourgneuf\nRéférence cadastrale : ZB559\nAdresse : LES GACHETERIES\nSuperficie cadastrale : 43 m²","170059 ZB0559 LES GACHETERIES","170059 ZB0559","LES GACHETERIES",0,170059,"46.1644,-1.02443","N"],
[18,"Bourgneuf","Zone Nr - espaces littoraux remarquables et réservoirs de biodiversité information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement\nA4 - Servitude relatif au passage des engins mécaniques d'entretien (Passage dans le lit ou sur les berges des cours d'eau non domaniaux)","Emplacement réservé bo_er_01 : cheminement piéton (Bénéficiaire : commune)\nEspace boisé classé\nStationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","VALLEE DU BOIS",1492,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.00907645066953,46.1741206603229],[-1.00970127845575,46.1735135017696],[-1.00970127845575,46.1735135017696],[-1.00985575213201,46.1735836768239],[-1.0098723775162,46.1735912026077],[-1.0098723775162,46.1735912026077],[-1.00915702825506,46.1743341369267],[-1.00915702825506,46.1743341369267],[-1.00907645066953,46.1741206603229]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",352,"Commune de Bourgneuf\nRéférence cadastrale : ZB352\nAdresse : VALLEE DU BOIS\nSuperficie cadastrale : 1492 m²","170059 ZB0352 VALLEE DU BOIS","170059 ZB0352","VALLEE DU BOIS",0,170059,"46.17386,-1.00948","N"],
[19,"Bourgneuf","Zone UL2 - tissus d'habitat individuel: « lotissement évolutif » information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement","Stationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DE GOUPIL",754,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.01661219498687,46.1671782916685],[-1.01667148351587,46.1671912570007],[-1.01674027312763,46.1672065016233],[-1.01677836099042,46.1672149853599],[-1.01705363617404,46.1672757790941],[-1.01705363617404,46.1672757790941],[-1.01709209473221,46.1671929919399],[-1.01675021895683,46.1669025608344],[-1.01661219498687,46.1671782916685]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",179,"Commune de Bourgneuf\nRéférence cadastrale : ZB179\nAdresse : 26 RUE DE GOUPIL\nSuperficie cadastrale : 754 m²","170059 ZB0179 26 RUE DE GOUPIL","170059 ZB0179","26 RUE DE GOUPIL",26,170059,"46.16704,-1.0168","N"],
[20,"Bourgneuf","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement\nA4 - Servitude relatif au passage des engins mécaniques d'entretien (Passage dans le lit ou sur les berges des cours d'eau non domaniaux)","Stationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","VALLEE DU BOIS",221,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.01069437183177,46.1739110593581],[-1.01090055448152,46.1739914941955],[-1.0111760598531,46.1741122922434],[-1.01119776706196,46.174071894223],[-1.01119776706196,46.174071894223],[-1.01071671094626,46.1738668556935],[-1.01071671094626,46.1738668556935],[-1.01069437183177,46.1739110593581]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",231,"Commune de Bourgneuf\nRéférence cadastrale : ZB231\nAdresse : VALLEE DU BOIS\nSuperficie cadastrale : 221 m²","170059 ZB0231 VALLEE DU BOIS","170059 ZB0231","VALLEE DU BOIS",0,170059,"46.17395,-1.01086","N"],
[21,"Bourgneuf","Zone Nf - fonds de jardin situés en frange d'urbanisation information\nZone UL2 - tissus d'habitat individuel: « lotissement évolutif » information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement","Stationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","LES GACHETERIES",205,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.02226610993702,46.1627167835785],[-1.02202347087034,46.1626445868587],[-1.02202347087034,46.1626445868587],[-1.02209598370973,46.1625720426919],[-1.02209598370973,46.1625720426919],[-1.02233662022396,46.1626470121944],[-1.02233662022396,46.1626470121944],[-1.02226610993702,46.1627167835785]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",227,"Commune de Bourgneuf\nRéférence cadastrale : ZB227\nAdresse : LES GACHETERIES\nSuperficie cadastrale : 205 m²","170059 ZB0227 LES GACHETERIES","170059 ZB0227","LES GACHETERIES",0,170059,"46.16261,-1.02214","N"],
[22,"Bourgneuf","Zone UL2 - tissus d'habitat individuel: « lotissement évolutif » information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement","Stationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DE GOUPIL",1047,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.01575348574372,46.1692620148686],[-1.01584878956516,46.1692834473732],[-1.01611161097173,46.1693422479549],[-1.01611161097173,46.1693422479549],[-1.01600336855176,46.1695854030839],[-1.01597305829813,46.1696536703532],[-1.01590108348055,46.1696374558144],[-1.0156899067283,46.169589906701],[-1.01563481442043,46.1695204895936],[-1.01573205252199,46.1693078996519],[-1.01573205252199,46.1693078996519],[-1.01575348574372,46.1692620148686]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",191,"Commune de Bourgneuf\nRéférence cadastrale : ZB191\nAdresse : 2 RUE DE GOUPIL\nSuperficie cadastrale : 1047 m²","170059 ZB0191 2 RUE DE GOUPIL","170059 ZB0191","2 RUE DE GOUPIL",2,170059,"46.16943,-1.01587","N"],
[23,"Bourgneuf","Zone UL2 - tissus d'habitat individuel: « lotissement évolutif » information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement","collecteur\nStationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","LES GACHETERIES",145,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.0234739241794,46.1638304464075],[-1.02343566881316,46.1638695368046],[-1.02343566881316,46.1638695368046],[-1.02375244113585,46.1640178624487],[-1.02375244113585,46.1640178624487],[-1.02380557852551,46.1639587902802],[-1.02380557852551,46.1639587902802],[-1.02375382659967,46.1639638515958],[-1.0234739241794,46.1638304464075]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",560,"Commune de Bourgneuf\nRéférence cadastrale : ZB560\nAdresse : LES GACHETERIES\nSuperficie cadastrale : 145 m²","170059 ZB0560 LES GACHETERIES","170059 ZB0560","LES GACHETERIES",0,170059,"46.16391,-1.02359","N"],
[24,"Bourgneuf","Zone Nf - fonds de jardin situés en frange d'urbanisation information\nZone UL2 - tissus d'habitat individuel: « lotissement évolutif » information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement","Stationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DE GOUPIL",926,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.01528675861507,46.1681166210165],[-1.01535499366265,46.16796531591],[-1.01535499366265,46.16796531591],[-1.01577034943673,46.1680588581826],[-1.01581608909707,46.1680691459722],[-1.01589794449096,46.1680875364992],[-1.01591310483699,46.1680909687704],[-1.01598007165659,46.168106097614],[-1.01598007165659,46.168106097614],[-1.01591265209948,46.1682561133375],[-1.01591265209948,46.1682561133375],[-1.01584490912266,46.1682410116618],[-1.01575476853132,46.168221019749],[-1.01570151976587,46.1682091033772],[-1.01566079252939,46.1681999911075],[-1.01561295736953,46.1681894163723],[-1.01528675861507,46.1681166210165]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",169,"Commune de Bourgneuf\nRéférence cadastrale : ZB169\nAdresse : 17 RUE DE GOUPIL\nSuperficie cadastrale : 926 m²","170059 ZB0169 17 RUE DE GOUPIL","170059 ZB0169","17 RUE DE GOUPIL",17,170059,"46.16811,-1.01563","N"],
[25,"Bourgneuf","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement","Stationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","VALLEE DU BOIS",95,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.01592022250558,46.1746959522508],[-1.01590717226389,46.1747269490557],[-1.01591591927248,46.1747313269079],[-1.01592640414784,46.1747328511553],[-1.0159369323161,46.1747314010315],[-1.01594596466023,46.1747272106663],[-1.01595172947868,46.1747208826897],[-1.01603173164521,46.1745351124261],[-1.01603464598803,46.1745216774599],[-1.01604176470794,46.1745089959604],[-1.01605275850912,46.1744978902494],[-1.01606700023809,46.1744886525721],[-1.01608388885303,46.1744819346042],[-1.01609817335271,46.1744786411294],[-1.01609817335271,46.1744786411294],[-1.01603476536191,46.1744679817486],[-1.01601783156944,46.1744651521291],[-1.01601783156944,46.1744651521291],[-1.01600587908328,46.1744934078721],[-1.01592022250558,46.1746959522508]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",360,"Commune de Bourgneuf\nRéférence cadastrale : ZB360\nAdresse : VALLEE DU BOIS\nSuperficie cadastrale : 95 m²","170059 ZB0360 VALLEE DU BOIS","170059 ZB0360","VALLEE DU BOIS",0,170059,"46.17462,-1.01598","N"],
[26,"Angoulins-sur-Mer","Zone Av - STECAL: aires d'accueil des gens du voyage information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Stationnement zone 4\nArchéologie préventive - zone de saisine A : tout dossier (Toute autorisation sera soumise à l'accord de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC).)\nFuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.)\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","LES ANGLOIS EST",342,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.09088619646791,46.1009147179718],[-1.09094752484221,46.1008736049741],[-1.09094752484221,46.1008736049741],[-1.09130934435958,46.1010606700151],[-1.09130934435958,46.1010606700151],[-1.09118701902979,46.1011438755247],[-1.09118701902979,46.1011438755247],[-1.09088619646791,46.1009147179718]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","La commune est concernée par la loi littoral n°86-2 du 3 janvier 1986","Périmètre d’étude du Plan de Prévention des Risques Littoraux prescrit par arrêté préfectoral du 27 décembre 2012. Afin de vérifier si le terain est impacté, il convient de de vous adresser à la mairie d’Angoulins ou au service urbanisme réglementaire de la Communauté d’Agglomération pour plus de renseignement.","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","d'","ZB",397,"Commune d'Angoulins-sur-Mer\nRéférence cadastrale : ZB397\nAdresse : LES ANGLOIS EST\nSuperficie cadastrale : 342 m²","170010 ZB0397 LES ANGLOIS EST","170010 ZB0397","LES ANGLOIS EST",0,170010,"46.10099,-1.09108","N"],
[27,"Angoulins-sur-Mer","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Stationnement zone 4\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","LES BREGAUDIERES",2950,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.08586654305163,46.1046666170631],[-1.08600138707133,46.1066074243475],[-1.08600138707133,46.1066074243475],[-1.08583760307833,46.1067609341164],[-1.08583760307833,46.1067609341164],[-1.08581549964562,46.1063860406619],[-1.08581549964562,46.1063860406619],[-1.08569817806637,46.1046790264998],[-1.08569817806637,46.1046790264998],[-1.08586654305163,46.1046666170631]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","La commune est concernée par la loi littoral n°86-2 du 3 janvier 1986","Périmètre d’étude du Plan de Prévention des Risques Littoraux prescrit par arrêté préfectoral du 27 décembre 2012. Afin de vérifier si le terain est impacté, il convient de de vous adresser à la mairie d’Angoulins ou au service urbanisme réglementaire de la Communauté d’Agglomération pour plus de renseignement.","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","d'","ZB",226,"Commune d'Angoulins-sur-Mer\nRéférence cadastrale : ZB226\nAdresse : LES BREGAUDIERES\nSuperficie cadastrale : 2950 m²","170010 ZB0226 LES BREGAUDIERES","170010 ZB0226","LES BREGAUDIERES",0,170010,"46.10553,-1.08584","N"],
[28,"Angoulins-sur-Mer","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Stationnement zone 4\nArchéologie préventive - zone de saisine A : tout dossier (Toute autorisation sera soumise à l'accord de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC).)\nFuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.)\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","LES ANGLOIS EST",3660,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.08948573941301,46.1013802054772],[-1.08906354245023,46.1011979957765],[-1.08894393172895,46.1011829914418],[-1.08894393172895,46.1011829914418],[-1.08978054160949,46.1006181178371],[-1.08978054160949,46.1006181178371],[-1.09018568388804,46.1009060721845],[-1.09018568388804,46.1009060721845],[-1.08948573941301,46.1013802054772]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","La commune est concernée par la loi littoral n°86-2 du 3 janvier 1986","Périmètre d’étude du Plan de Prévention des Risques Littoraux prescrit par arrêté préfectoral du 27 décembre 2012. Afin de vérifier si le terain est impacté, il convient de de vous adresser à la mairie d’Angoulins ou au service urbanisme réglementaire de la Communauté d’Agglomération pour plus de renseignement.","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","d'","ZB",62,"Commune d'Angoulins-sur-Mer\nRéférence cadastrale : ZB62\nAdresse : LES ANGLOIS EST\nSuperficie cadastrale : 3660 m²","170010 ZB0062 LES ANGLOIS EST","170010 ZB0062","LES ANGLOIS EST",0,170010,"46.10104,-1.08957","N"],
[29,"Angoulins-sur-Mer","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Stationnement zone 4\nFuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.)\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","LES HAUTES VERSENNES",13965,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.09781116842109,46.1070701936287],[-1.09540350841945,46.106455125245],[-1.09540350841945,46.106455125245],[-1.09520027160576,46.1069731337819],[-1.09520027160576,46.1069731337819],[-1.09847631419067,46.1078123345833],[-1.09847631419067,46.1078123345833],[-1.09781116842109,46.1070701936287]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","La commune est concernée par la loi littoral n°86-2 du 3 janvier 1986","Périmètre d’étude du Plan de Prévention des Risques Littoraux prescrit par arrêté préfectoral du 27 décembre 2012. Afin de vérifier si le terain est impacté, il convient de de vous adresser à la mairie d’Angoulins ou au service urbanisme réglementaire de la Communauté d’Agglomération pour plus de renseignement.","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","d'","ZB",170,"Commune d'Angoulins-sur-Mer\nRéférence cadastrale : ZB170\nAdresse : LES HAUTES VERSENNES\nSuperficie cadastrale : 13965 m²","170010 ZB0170 LES HAUTES VERSENNES","170010 ZB0170","LES HAUTES VERSENNES",0,170010,"46.10744,-1.09759","N"],
[30,"Angoulins-sur-Mer","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Stationnement zone 4\nArchéologie préventive - zone de saisine A : tout dossier (Toute autorisation sera soumise à l'accord de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC).)\nFuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.)\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","LES ANGLOIS EST",456,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.09058570776803,46.1006865387824],[-1.08953152866996,46.101400460971],[-1.08953152866996,46.101400460971],[-1.08948573941301,46.1013802054772],[-1.08948573941301,46.1013802054772],[-1.09018568388804,46.1009060721845],[-1.09018568388804,46.1009060721845],[-1.0905499793573,46.1006587165847],[-1.0905499793573,46.1006587165847],[-1.09058570776803,46.1006865387824]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","La commune est concernée par la loi littoral n°86-2 du 3 janvier 1986","Périmètre d’étude du Plan de Prévention des Risques Littoraux prescrit par arrêté préfectoral du 27 décembre 2012. Afin de vérifier si le terain est impacté, il convient de de vous adresser à la mairie d’Angoulins ou au service urbanisme réglementaire de la Communauté d’Agglomération pour plus de renseignement.","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","d'","ZB",396,"Commune d'Angoulins-sur-Mer\nRéférence cadastrale : ZB396\nAdresse : LES ANGLOIS EST\nSuperficie cadastrale : 456 m²","170010 ZB0396 LES ANGLOIS EST","170010 ZB0396","LES ANGLOIS EST",0,170010,"46.10114,-1.08987","N"],
[31,"Angoulins-sur-Mer","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information\nZone Ax - STECAL: activités économiques de type industriel; artisanal; tertiaire ou commercial situées en milieu agricole information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Stationnement zone 4\nArchéologie préventive - zone de saisine B : dossier supérieur à 1000m2 (Toute autorisation, dont la surface des terrains d'assiette est supérieure à 1000 m², sera soumise à l'accord de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC).)\nFuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.)\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","LES HAUTES VERSENNES",1152,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.09867239973237,46.1097729305467],[-1.09969450764317,46.1100348775847],[-1.09969450764317,46.1100348775847],[-1.099370521531,46.1101901837391],[-1.099370521531,46.1101901837391],[-1.09927346386822,46.1100847393146],[-1.09921936027506,46.110027577042],[-1.09914768951142,46.1099483408159],[-1.09887645348692,46.1100463487594],[-1.09887645348692,46.1100463487594],[-1.09867239973237,46.1097729305467]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","La commune est concernée par la loi littoral n°86-2 du 3 janvier 1986","Périmètre d’étude du Plan de Prévention des Risques Littoraux prescrit par arrêté préfectoral du 27 décembre 2012. Afin de vérifier si le terain est impacté, il convient de de vous adresser à la mairie d’Angoulins ou au service urbanisme réglementaire de la Communauté d’Agglomération pour plus de renseignement.","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","d'","ZB",271,"Commune d'Angoulins-sur-Mer\nRéférence cadastrale : ZB271\nAdresse : LES HAUTES VERSENNES\nSuperficie cadastrale : 1152 m²","170010 ZB0271 LES HAUTES VERSENNES","170010 ZB0271","LES HAUTES VERSENNES",0,170010,"46.10999,-1.09935","N"],
[32,"Angoulins-sur-Mer","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Stationnement zone 4\nArchéologie préventive - zone de saisine A : tout dossier (Toute autorisation sera soumise à l'accord de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC).)\nFuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.)\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","LES CADELIS EST",213,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.09467325152989,46.1038742614523],[-1.09467786086688,46.1039225661701],[-1.09468368454776,46.1039925396845],[-1.09468368454776,46.1039925396845],[-1.09451379920166,46.1040018634133],[-1.09451379920166,46.1040018634133],[-1.09450713390191,46.1039432716572],[-1.09449927804662,46.1038650823765],[-1.09449056333442,46.1037962934392],[-1.09449056333442,46.1037962934392],[-1.09450960818454,46.1037946207988],[-1.09450960818454,46.1037946207988],[-1.09451447369056,46.1038481417071],[-1.09459439346112,46.1038447407499],[-1.09461640936151,46.1038429617545],[-1.09461846114244,46.103875952217],[-1.09467325152989,46.1038742614523]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","La commune est concernée par la loi littoral n°86-2 du 3 janvier 1986","Périmètre d’étude du Plan de Prévention des Risques Littoraux prescrit par arrêté préfectoral du 27 décembre 2012. Afin de vérifier si le terain est impacté, il convient de de vous adresser à la mairie d’Angoulins ou au service urbanisme réglementaire de la Communauté d’Agglomération pour plus de renseignement.","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","d'","ZB",183,"Commune d'Angoulins-sur-Mer\nRéférence cadastrale : ZB183\nAdresse : LES CADELIS EST\nSuperficie cadastrale : 213 m²","170010 ZB0183 LES CADELIS EST","170010 ZB0183","LES CADELIS EST",0,170010,"46.1039,-1.09459","N"],
[33,"Bourgneuf","Zone UL2 - tissus d'habitat individuel: « lotissement évolutif » information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement","Stationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DE LISEE",788,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.01425069114119,46.1697711595036],[-1.01421854598401,46.169764178263],[-1.01409484872465,46.1697374333763],[-1.01395139239891,46.169706426024],[-1.01386905053069,46.1696885015319],[-1.01386905053069,46.1696885015319],[-1.01396956369543,46.1694691321789],[-1.01396956369543,46.1694691321789],[-1.01434776960109,46.169552720925],[-1.01434776960109,46.169552720925],[-1.01427766500471,46.1697104868703],[-1.01425069114119,46.1697711595036]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",419,"Commune de Bourgneuf\nRéférence cadastrale : ZB419\nAdresse : 10 RUE DE LISEE\nSuperficie cadastrale : 788 m²","170059 ZB0419 10 RUE DE LISEE","170059 ZB0419","10 RUE DE LISEE",10,170059,"46.16962,-1.01411","N"],
[34,"Bourgneuf","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement\nA5 - Canalisation","Elément bâti linéaire à protéger (Protection patrimoniale au titre du code de l'urbanisme)\nStationnement zone 4\nArchéologie préventive - zone de saisine A : tout dossier (Toute autorisation sera soumise à l'accord de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC).)\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DE LA CHARTRIE",531,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.0227813976857,46.1705430109355],[-1.02274453488027,46.170640518365],[-1.02274453488027,46.170640518365],[-1.02271296514131,46.1707091922513],[-1.02271296514131,46.1707091922513],[-1.02269685760816,46.1707444413903],[-1.02268129867549,46.1707783199564],[-1.0226427045977,46.1707718377594],[-1.02250443957323,46.1707481357581],[-1.02250443957323,46.1707481357581],[-1.02246375793432,46.1707432582886],[-1.02246375793432,46.1707432582886],[-1.0224548837654,46.170617718523],[-1.02250115670123,46.1704873593738],[-1.02250115670123,46.1704873593738],[-1.0227813976857,46.1705430109355]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",625,"Commune de Bourgneuf\nRéférence cadastrale : ZB625\nAdresse : 5 RUE DE LA CHARTRIE\nSuperficie cadastrale : 531 m²","170059 ZB0625 5 RUE DE LA CHARTRIE","170059 ZB0625","5 RUE DE LA CHARTRIE",5,170059,"46.17063,-1.0226","N"],
[35,"Bourgneuf","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement\nA5 - Canalisation","Réseau d'eau potable de la Ville de La Rochelle\nStationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","CHE","DES BELINES",800,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.01074474897535,46.1710769856531],[-1.01111920104107,46.1710890981084],[-1.01111920104107,46.1710890981084],[-1.01111548043183,46.1711414784145],[-1.01110485913725,46.1712828353073],[-1.01110485913725,46.1712828353073],[-1.0109418418697,46.171293228059],[-1.0107374772725,46.1712984920187],[-1.01073280111026,46.1712411807424],[-1.01074474897535,46.1710769856531]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",377,"Commune de Bourgneuf\nRéférence cadastrale : ZB377\nAdresse : CHE DES BELINES\nSuperficie cadastrale : 800 m²","170059 ZB0377 DES BELINES","170059 ZB0377","DES BELINES",0,170059,"46.17119,-1.01092","N"],
[36,"Bourgneuf","Zone UL2 - tissus d'habitat individuel: « lotissement évolutif » information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement","Stationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DE LA PIERRIERE",100,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.02343566881316,46.1638695368046],[-1.02338250767767,46.1638427566295],[-1.02338250767767,46.1638427566295],[-1.02338431673624,46.1638408913369],[-1.02333224396896,46.1638165953451],[-1.02340196386693,46.1637448691744],[-1.02340196386693,46.1637448691744],[-1.02350699789927,46.1637967630801],[-1.02350699789927,46.1637967630801],[-1.0234739241794,46.1638304464075],[-1.0234739241794,46.1638304464075],[-1.02343566881316,46.1638695368046]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",581,"Commune de Bourgneuf\nRéférence cadastrale : ZB581\nAdresse : 19 RUE DE LA PIERRIERE\nSuperficie cadastrale : 100 m²","170059 ZB0581 19 RUE DE LA PIERRIERE","170059 ZB0581","19 RUE DE LA PIERRIERE",19,170059,"46.16381,-1.02342","N"],
[37,"Bourgneuf","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement\nA4 - Servitude relatif au passage des engins mécaniques d'entretien (Passage dans le lit ou sur les berges des cours d'eau non domaniaux)","Schéma hydraulique (Protection environnementale au titre du code de l'urbanisme)\nStationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","CHE","DE L EQUARISSAGE",4030,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.01541952578481,46.1746064814024],[-1.0151890773929,46.175204444722],[-1.0151890773929,46.175204444722],[-1.01601918833671,46.1754031746996],[-1.01622048183246,46.175319724392],[-1.01630072785217,46.1750926858187],[-1.01630072785217,46.1750926858187],[-1.01574832682213,46.1750055695316],[-1.01586911002887,46.1746867535424],[-1.01586911002887,46.1746867535424],[-1.01567978978697,46.1746529414895],[-1.01555839965193,46.1746313419403],[-1.01541952578481,46.1746064814024]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",59,"Commune de Bourgneuf\nRéférence cadastrale : ZB59\nAdresse : CHE DE L EQUARISSAGE\nSuperficie cadastrale : 4030 m²","170059 ZB0059 DE L EQUARISSAGE","170059 ZB0059","DE L EQUARISSAGE",0,170059,"46.17485,-1.01557","N"],
[38,"Bourgneuf","Zone UL2 - tissus d'habitat individuel: « lotissement évolutif » information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement","Haie protégée (Protection environnementale au titre du code de l'urbanisme)\nStationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","LE CALVAIRE",292,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.01705088542173,46.1686299679338],[-1.01702086866014,46.1686237236233],[-1.01702086866014,46.1686237236233],[-1.01691140100948,46.168835662751],[-1.01691140100948,46.168835662751],[-1.01679827037732,46.1690543065116],[-1.01679827037732,46.1690543065116],[-1.01667728860222,46.1692737659548],[-1.01667728860222,46.1692737659548],[-1.01655273383407,46.1694993863171],[-1.01655273383407,46.1694993863171],[-1.01640606892136,46.1697365921668],[-1.01640606892136,46.1697365921668],[-1.01622184250244,46.170031508968],[-1.01622184250244,46.170031508968],[-1.01624839517038,46.1700400370477],[-1.01631678884907,46.1699230488443],[-1.01637389842266,46.169836364995],[-1.0166405150014,46.1694029784544],[-1.0166958250828,46.1693058173682],[-1.01705088542173,46.1686299679338]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",481,"Commune de Bourgneuf\nRéférence cadastrale : ZB481\nAdresse : LE CALVAIRE\nSuperficie cadastrale : 292 m²","170059 ZB0481 LE CALVAIRE","170059 ZB0481","LE CALVAIRE",0,170059,"46.16935,-1.01665","N"],
[39,"Bourgneuf","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement","Stationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","LA CHARTRIE",98,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.02286504004313,46.1710224888709],[-1.02297739443661,46.1709021506184],[-1.02297739443661,46.1709021506184],[-1.02290745491799,46.1708801033091],[-1.02290745491799,46.1708801033091],[-1.0228949648874,46.1708937847419],[-1.02282498092002,46.1709709246378],[-1.02279173023785,46.1710075866315],[-1.02279173023785,46.1710075866315],[-1.02286504004313,46.1710224888709]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",678,"Commune de Bourgneuf\nRéférence cadastrale : ZB678\nAdresse : LA CHARTRIE\nSuperficie cadastrale : 98 m²","170059 ZB0678 LA CHARTRIE","170059 ZB0678","LA CHARTRIE",0,170059,"46.17094,-1.0229","N"],
[40,"Bourgneuf","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement","Station de pompage des eaux Usées\nRéseau gravitaire\nRéseau refoulement\nStationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","LA CHARTRIE",28,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.02453113354937,46.1710328799583],[-1.02449891647843,46.1709643746307],[-1.02442466676497,46.1709472542706],[-1.02442466676497,46.1709472542706],[-1.02440584498927,46.1709915176585],[-1.02453113354937,46.1710328799583]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",582,"Commune de Bourgneuf\nRéférence cadastrale : ZB582\nAdresse : LA CHARTRIE\nSuperficie cadastrale : 28 m²","170059 ZB0582 LA CHARTRIE","170059 ZB0582","LA CHARTRIE",0,170059,"46.17098,-1.02446","N"],
[41,"Bourgneuf","Zone UL2 - tissus d'habitat individuel: « lotissement évolutif » information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement","Stationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","Lotissement \"Le Treuil\" autorisé le 13/09/2013 sous le n° PA 17059 13 A0001","RUE","JEAN LOUIS FOULQUIER",457,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.01718616989412,46.1709863034246],[-1.01734944848034,46.1710294940824],[-1.01734944848034,46.1710294940824],[-1.01750590343273,46.1707450085789],[-1.01750590343273,46.1707450085789],[-1.01734274837264,46.1707017237474],[-1.01734274837264,46.1707017237474],[-1.01718616989412,46.1709863034246]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",648,"Commune de Bourgneuf\nRéférence cadastrale : ZB648\nAdresse : 16 RUE JEAN LOUIS FOULQUIER\nSuperficie cadastrale : 457 m²","170059 ZB0648 16 RUE JEAN LOUIS FOULQUIER","170059 ZB0648","16 RUE JEAN LOUIS FOULQUIER",16,170059,"46.17087,-1.01735","N"],
[42,"Bourgneuf","Zone UL2 - tissus d'habitat individuel: « lotissement évolutif » information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement","Stationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DE GOUPIL",825,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.01570999042309,46.16975216914],[-1.01566140778847,46.1698455804404],[-1.0156476572741,46.1698722776818],[-1.01561259894846,46.1699394500752],[-1.01561101665882,46.1699426585744],[-1.01555901695208,46.1700425857515],[-1.01550509242826,46.1701463640066],[-1.01550509242826,46.1701463640066],[-1.01552763322613,46.1701514294316],[-1.01566356394277,46.1701823383639],[-1.0158470981008,46.1701349145727],[-1.0158470981008,46.1701349145727],[-1.01591441716083,46.1700245406385],[-1.01570999042309,46.16975216914]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",194,"Commune de Bourgneuf\nRéférence cadastrale : ZB194\nAdresse : 1 RUE DE GOUPIL\nSuperficie cadastrale : 825 m²","170059 ZB0194 1 RUE DE GOUPIL","170059 ZB0194","1 RUE DE GOUPIL",1,170059,"46.16998,-1.01574","N"],
[43,"Bourgneuf","Zone UL2 - tissus d'habitat individuel: « lotissement évolutif » information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement","Haie protégée (Protection environnementale au titre du code de l'urbanisme)\nStationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","Lotissement \"Le Fief de la Lisée\" autorisé le 16/06/2011 sous le n° PA 17059 11 A0001","IMP","HERMELINE",473,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.01508251264551,46.1704535079348],[-1.01496996964256,46.1704875416608],[-1.01496996964256,46.1704875416608],[-1.01495223743827,46.1701987153475],[-1.01495223743827,46.1701987153475],[-1.01511884034634,46.1701591832146],[-1.01511884034634,46.1701591832146],[-1.01521062609144,46.1701785775337],[-1.01521062609144,46.1701785775337],[-1.01508251264551,46.1704535079348]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",605,"Commune de Bourgneuf\nRéférence cadastrale : ZB605\nAdresse : 7 IMP HERMELINE\nSuperficie cadastrale : 473 m²","170059 ZB0605 7 IMP HERMELINE","170059 ZB0605","7 IMP HERMELINE",7,170059,"46.17033,-1.01505","N"],
[44,"Bourgneuf","Zone UL2 - tissus d'habitat individuel: « lotissement évolutif » information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement","Stationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DE MIRAUT",963,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.01738424656454,46.1682516235364],[-1.01782365217704,46.1683370180146],[-1.01794110497093,46.1683599239868],[-1.01794110497093,46.1683599239868],[-1.01802887161581,46.1683775651516],[-1.01809808462459,46.1682201880544],[-1.01809808462459,46.1682201880544],[-1.01747133822707,46.1680797464476],[-1.01747133822707,46.1680797464476],[-1.01744911658921,46.1681236773771],[-1.01738424656454,46.1682516235364]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",250,"Commune de Bourgneuf\nRéférence cadastrale : ZB250\nAdresse : 21 RUE DE MIRAUT\nSuperficie cadastrale : 963 m²","170059 ZB0250 21 RUE DE MIRAUT","170059 ZB0250","21 RUE DE MIRAUT",21,170059,"46.16824,-1.01774","N"],
[45,"Bourgneuf","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement","Stationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","CHE","DES GACHETERIES",12980,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.01865876801985,46.1604798979657],[-1.01885648554886,46.1606120540488],[-1.01885648554886,46.1606120540488],[-1.01818528482791,46.1612931495735],[-1.01676339562025,46.162737931457],[-1.01597207386241,46.1635473640962],[-1.01526738077725,46.1642627658435],[-1.01460824697856,46.1649416119939],[-1.01460824697856,46.1649416119939],[-1.01442462818417,46.1647804870089],[-1.01442462818417,46.1647804870089],[-1.01531944735249,46.1638674421034],[-1.01607974486024,46.163085858165],[-1.01659918431393,46.1625601838974],[-1.01739860115334,46.1617464981532],[-1.01819437239167,46.1609311320319],[-1.01865876801985,46.1604798979657]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",451,"Commune de Bourgneuf\nRéférence cadastrale : ZB451\nAdresse : CHE DES GACHETERIES\nSuperficie cadastrale : 12980 m²","170059 ZB0451 DES GACHETERIES","170059 ZB0451","DES GACHETERIES",0,170059,"46.16265,-1.01668","N"],
[46,"Bourgneuf","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","AS1 - Périmètre de protection de captage d'eau éloigné\nT5 - Servitude aéronautique de dégagement","Stationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","LES GACHETERIES",55870,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.0121933365344,46.1628637981412],[-1.01146402958228,46.1622378397611],[-1.01176654343894,46.161929327579],[-1.0118632297531,46.1618306292411],[-1.01204248827192,46.1616477802083],[-1.01259436299498,46.1610845935626],[-1.0131545688059,46.1605130941535],[-1.01453480170367,46.159104771513],[-1.01370386780843,46.1588966085566],[-1.01400236805862,46.15853679035],[-1.01436648480616,46.1581076466026],[-1.01431128959823,46.1580794924494],[-1.01443773898814,46.1579712800028],[-1.01494361414628,46.1582448860287],[-1.01540102490142,46.157902734715],[-1.0156964400558,46.1582701099483],[-1.01602201289353,46.1586635430763],[-1.01613760803642,46.1588021867697],[-1.01616206215633,46.158822950011],[-1.01616206215633,46.158822950011],[-1.01556674538189,46.159426236552],[-1.01496935128869,46.1600367992263],[-1.01437582460517,46.1606490244121],[-1.01418412087044,46.1608478086321],[-1.01352875883612,46.1615067888948],[-1.0121933365344,46.1628637981412]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",18,"Commune de Bourgneuf\nRéférence cadastrale : ZB18\nAdresse : LES GACHETERIES\nSuperficie cadastrale : 55870 m²","170059 ZB0018 LES GACHETERIES","170059 ZB0018","LES GACHETERIES",0,170059,"46.16027,-1.01406","N"],
[47,"Bourgneuf","Zone UL2 - tissus d'habitat individuel: « lotissement évolutif » information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement","Stationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","Lotissement \"Le Treuil\" autorisé le 13/09/2013 sous le n° PA 17059 13 A0001","RUE","JEAN LOUIS FOULQUIER",429,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.01816523476651,46.1710586255923],[-1.01849167787222,46.1711451881372],[-1.01849167787222,46.1711451881372],[-1.01856509428434,46.1710117166096],[-1.01823864532053,46.1709250644136],[-1.01823864532053,46.1709250644136],[-1.01816523476651,46.1710586255923]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",642,"Commune de Bourgneuf\nRéférence cadastrale : ZB642\nAdresse : 21 RUE JEAN LOUIS FOULQUIER\nSuperficie cadastrale : 429 m²","170059 ZB0642 21 RUE JEAN LOUIS FOULQUIER","170059 ZB0642","21 RUE JEAN LOUIS FOULQUIER",21,170059,"46.17104,-1.01837","N"],
[48,"Bourgneuf","Zone Nf - fonds de jardin situés en frange d'urbanisation information\nZone UL2 - tissus d'habitat individuel: « lotissement évolutif » information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement","Stationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","IMP","FUSELINE",635,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.01992184007601,46.1725654022033],[-1.01970771030423,46.1725059821091],[-1.01966692719567,46.1725229081548],[-1.01966692719567,46.1725229081548],[-1.01961866571438,46.1725368534856],[-1.01951628398721,46.1727338622103],[-1.01951628398721,46.1727338622103],[-1.01971428836613,46.172789073951],[-1.01979092217927,46.1728104378891],[-1.01979092217927,46.1728104378891],[-1.01980895402975,46.1727766532063],[-1.01983965724865,46.1727191814801],[-1.01984763973417,46.1727041271342],[-1.01986215191321,46.1726772224576],[-1.01988234717248,46.1726393079372],[-1.01989855117674,46.1726089205881],[-1.01992184007601,46.1725654022033]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",338,"Commune de Bourgneuf\nRéférence cadastrale : ZB338\nAdresse : 5 IMP FUSELINE\nSuperficie cadastrale : 635 m²","170059 ZB0338 5 IMP FUSELINE","170059 ZB0338","5 IMP FUSELINE",5,170059,"46.17266,-1.01971","N"],
[49,"Bourgneuf","Zone UL2 - tissus d'habitat individuel: « lotissement évolutif » information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement","Stationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DE LISEE",2093,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.01482747987903,46.1699841780719],[-1.01483116725887,46.1699760311311],[-1.01483116725887,46.1699760311311],[-1.01490495494408,46.169815433122],[-1.01490495494408,46.169815433122],[-1.01494569735055,46.1697265310635],[-1.01496732480618,46.1696797387869],[-1.01498099613013,46.1696501616438],[-1.01498099613013,46.1696501616438],[-1.01513906400988,46.1693074271507],[-1.01513906400988,46.1693074271507],[-1.01491016603822,46.1691140172104],[-1.01491016603822,46.1691140172104],[-1.014727439786,46.1695082442514],[-1.014727439786,46.1695082442514],[-1.01465803709807,46.1696595897295],[-1.01453969561837,46.1699173308359],[-1.01453969561837,46.1699173308359],[-1.01456666092483,46.1699244034488],[-1.01456666092483,46.1699244034488],[-1.01482747987903,46.1699841780719]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",264,"Commune de Bourgneuf\nRéférence cadastrale : ZB264\nAdresse : 20 RUE DE LISEE\nSuperficie cadastrale : 2093 m²","170059 ZB0264 20 RUE DE LISEE","170059 ZB0264","20 RUE DE LISEE",20,170059,"46.16958,-1.01485","N"],
[50,"Bourgneuf","Zone UL2 - tissus d'habitat individuel: « lotissement évolutif » information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement","Stationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DE MIRAUT",995,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.01801440531449,46.1690670555853],[-1.01799525108506,46.1691139419577],[-1.01799525108506,46.1691139419577],[-1.01811878557968,46.1691384361996],[-1.01874537853323,46.1692623041393],[-1.01874537853323,46.1692623041393],[-1.01879266116016,46.1691225422696],[-1.01879266116016,46.1691225422696],[-1.01825269825421,46.1690149141503],[-1.01824309361418,46.1690129989231],[-1.01812638919171,46.1689897066111],[-1.01811060138326,46.1689865668911],[-1.01805191935068,46.1689748421672],[-1.01805191935068,46.1689748421672],[-1.01801440531449,46.1690670555853]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",218,"Commune de Bourgneuf\nRéférence cadastrale : ZB218\nAdresse : 10 RUE DE MIRAUT\nSuperficie cadastrale : 995 m²","170059 ZB0218 10 RUE DE MIRAUT","170059 ZB0218","10 RUE DE MIRAUT",10,170059,"46.16912,-1.01839","N"],
[51,"Bourgneuf","Zone Nr - espaces littoraux remarquables et réservoirs de biodiversité information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement\nA4 - Servitude relatif au passage des engins mécaniques d'entretien (Passage dans le lit ou sur les berges des cours d'eau non domaniaux)","Emplacement réservé bo_er_01 : cheminement piéton (Bénéficiaire : commune)\nEspace boisé classé\nStationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","VALLEE DU BOIS",310,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.0089605636743,46.1737314002738],[-1.00934519270096,46.1733632699234],[-1.00934519270096,46.1733632699234],[-1.00922344877158,46.1733116775615],[-1.00922344877158,46.1733116775615],[-1.00908143104954,46.1735008740261],[-1.00898518611828,46.173661442552],[-1.00896347093916,46.1737017502992],[-1.0089605636743,46.1737314002738]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",348,"Commune de Bourgneuf\nRéférence cadastrale : ZB348\nAdresse : VALLEE DU BOIS\nSuperficie cadastrale : 310 m²","170059 ZB0348 VALLEE DU BOIS","170059 ZB0348","VALLEE DU BOIS",0,170059,"46.17358,-1.00908","N"],
[52,"Bourgneuf","Zone Nf - fonds de jardin situés en frange d'urbanisation information\nZone UL2 - tissus d'habitat individuel: « lotissement évolutif » information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement","Stationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","LES GACHETERIES",540,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.02004041358064,46.1629021321076],[-1.01959756756282,46.1633538761127],[-1.01959756756282,46.1633538761127],[-1.01950116858185,46.1633083421549],[-1.01950116858185,46.1633083421549],[-1.01994229733424,46.1628597217631],[-1.01994229733424,46.1628597217631],[-1.01995299951543,46.1628606974225],[-1.01995299951543,46.1628606974225],[-1.02004041358064,46.1629021321076]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",407,"Commune de Bourgneuf\nRéférence cadastrale : ZB407\nAdresse : LES GACHETERIES\nSuperficie cadastrale : 540 m²","170059 ZB0407 LES GACHETERIES","170059 ZB0407","LES GACHETERIES",0,170059,"46.16311,-1.01977","N"],
[53,"Angoulins-sur-Mer","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Stationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","LES BREGAUDIERES",3856,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.08473627309631,46.1071296356428],[-1.08483547832169,46.1081439500358],[-1.08559129589576,46.1070686546883],[-1.08559129589576,46.1070686546883],[-1.08473627309631,46.1071296356428]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","La commune est concernée par la loi littoral n°86-2 du 3 janvier 1986","Périmètre d’étude du Plan de Prévention des Risques Littoraux prescrit par arrêté préfectoral du 27 décembre 2012. Afin de vérifier si le terain est impacté, il convient de de vous adresser à la mairie d’Angoulins ou au service urbanisme réglementaire de la Communauté d’Agglomération pour plus de renseignement.","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","d'","ZB",222,"Commune d'Angoulins-sur-Mer\nRéférence cadastrale : ZB222\nAdresse : LES BREGAUDIERES\nSuperficie cadastrale : 3856 m²","170010 ZB0222 LES BREGAUDIERES","170010 ZB0222","LES BREGAUDIERES",0,170010,"46.10764,-1.08499","N"],
[54,"Angoulins-sur-Mer","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Stationnement zone 4\nFuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.)\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","LES HAUTES VERSENNES",5002,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.09654205870136,46.1065133748382],[-1.09675664714825,46.1059879296618],[-1.09675664714825,46.1059879296618],[-1.09669604510222,46.1059671261586],[-1.09667483093872,46.105960498219],[-1.09659968960152,46.1059462514846],[-1.09565710333282,46.1058160310618],[-1.09548792451556,46.1062411070657],[-1.09548792451556,46.1062411070657],[-1.09654205870136,46.1065133748382]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","La commune est concernée par la loi littoral n°86-2 du 3 janvier 1986","Périmètre d’étude du Plan de Prévention des Risques Littoraux prescrit par arrêté préfectoral du 27 décembre 2012. Afin de vérifier si le terain est impacté, il convient de de vous adresser à la mairie d’Angoulins ou au service urbanisme réglementaire de la Communauté d’Agglomération pour plus de renseignement.","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","d'","ZB",174,"Commune d'Angoulins-sur-Mer\nRéférence cadastrale : ZB174\nAdresse : LES HAUTES VERSENNES\nSuperficie cadastrale : 5002 m²","170010 ZB0174 LES HAUTES VERSENNES","170010 ZB0174","LES HAUTES VERSENNES",0,170010,"46.10611,-1.09612","N"],
[55,"Angoulins-sur-Mer","Zone UR - infrastructures majeures de transports terrestres routiers et leurs abords information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Stationnement zone 4\nFuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.)\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","LES PARADIS",164,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.09435583173127,46.10499880305],[-1.09464395907565,46.1052712008364],[-1.09501022360165,46.1054389968166],[-1.09501022360165,46.1054389968166],[-1.09476408379949,46.1053665435526],[-1.09454296151775,46.105222562018],[-1.09442174371848,46.1051106812227],[-1.09435583173127,46.10499880305]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain renforcé (Bénéficiaire : EPF de Nouvelle Aquitaine par délégation du Préfet suite à carence de la commune)\nArrêté préfectoral n° 17-2627 du 22/12/2017 prononçant la carence définie par le CCH au titre de la période triennale 201-2016 pour la commune d'Angoulins\nArrêté préfectoral n° 18-193 du 26/01/2018 portant délégation du droit de préemption urbain sur la commune d'Angoulins du Préfet à l'EPFNA","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","La commune est concernée par la loi littoral n°86-2 du 3 janvier 1986","Périmètre d’étude du Plan de Prévention des Risques Littoraux prescrit par arrêté préfectoral du 27 décembre 2012. Afin de vérifier si le terain est impacté, il convient de de vous adresser à la mairie d’Angoulins ou au service urbanisme réglementaire de la Communauté d’Agglomération pour plus de renseignement.","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","d'","ZB",411,"Commune d'Angoulins-sur-Mer\nRéférence cadastrale : ZB411\nAdresse : LES PARADIS\nSuperficie cadastrale : 164 m²","170010 ZB0411 LES PARADIS","170010 ZB0411","LES PARADIS",0,170010,"46.10517,-1.09451","N"],
[56,"Angoulins-sur-Mer","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Stationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","MOTTES GRENEY",1669,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.08619019922728,46.1066368077314],[-1.08698366484352,46.1059018750501],[-1.08698366484352,46.1059018750501],[-1.0866359625848,46.1067202573444],[-1.0866359625848,46.1067202573444],[-1.08619019922728,46.1066368077314]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","La commune est concernée par la loi littoral n°86-2 du 3 janvier 1986","Périmètre d’étude du Plan de Prévention des Risques Littoraux prescrit par arrêté préfectoral du 27 décembre 2012. Afin de vérifier si le terain est impacté, il convient de de vous adresser à la mairie d’Angoulins ou au service urbanisme réglementaire de la Communauté d’Agglomération pour plus de renseignement.","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","d'","ZB",393,"Commune d'Angoulins-sur-Mer\nRéférence cadastrale : ZB393\nAdresse : MOTTES GRENEY\nSuperficie cadastrale : 1669 m²","170010 ZB0393 MOTTES GRENEY","170010 ZB0393","MOTTES GRENEY",0,170010,"46.10627,-1.08671","N"],
[57,"Angoulins-sur-Mer","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Espace boisé classé\nStationnement zone 4\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","LES BASSES VERSENNES",3860,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.08724934944768,46.11104005188],[-1.08745574860019,46.1111617802176],[-1.08835503051224,46.1095579978487],[-1.0880938248806,46.1095061588012],[-1.0880938248806,46.1095061588012],[-1.08726412420123,46.1110138479268],[-1.08724934944768,46.11104005188]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","La commune est concernée par la loi littoral n°86-2 du 3 janvier 1986","Périmètre d’étude du Plan de Prévention des Risques Littoraux prescrit par arrêté préfectoral du 27 décembre 2012. Afin de vérifier si le terain est impacté, il convient de de vous adresser à la mairie d’Angoulins ou au service urbanisme réglementaire de la Communauté d’Agglomération pour plus de renseignement.","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","d'","ZB",22,"Commune d'Angoulins-sur-Mer\nRéférence cadastrale : ZB22\nAdresse : LES BASSES VERSENNES\nSuperficie cadastrale : 3860 m²","170010 ZB0022 LES BASSES VERSENNES","170010 ZB0022","LES BASSES VERSENNES",0,170010,"46.11029,-1.08781","N"],
[58,"Angoulins-sur-Mer","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Réseau d'eau potable du Syndicat des eaux\nEspace boisé classé\nStationnement zone 4\nArchéologie préventive - zone de saisine B : dossier supérieur à 1000m2 (Toute autorisation, dont la surface des terrains d'assiette est supérieure à 1000 m², sera soumise à l'accord de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC).)\nFuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.)\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","LE PUITS DOUX",945,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.10182246183361,46.1126845423076],[-1.10182521495351,46.1126587672144],[-1.10184682949564,46.1125064565615],[-1.10220540324793,46.112522340999],[-1.10225590656834,46.1125238637584],[-1.10240615524691,46.1125306393492],[-1.10240615524691,46.1125306393492],[-1.10248802199656,46.112630229519],[-1.10242000279936,46.1126510472052],[-1.10241818005031,46.1127260696479],[-1.10232308137443,46.1127188483412],[-1.10186410674182,46.1126853917887],[-1.10182246183361,46.1126845423076]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","La commune est concernée par la loi littoral n°86-2 du 3 janvier 1986","Périmètre d’étude du Plan de Prévention des Risques Littoraux prescrit par arrêté préfectoral du 27 décembre 2012. Afin de vérifier si le terain est impacté, il convient de de vous adresser à la mairie d’Angoulins ou au service urbanisme réglementaire de la Communauté d’Agglomération pour plus de renseignement.","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","d'","ZB",400,"Commune d'Angoulins-sur-Mer\nRéférence cadastrale : ZB400\nAdresse : LE PUITS DOUX\nSuperficie cadastrale : 945 m²","170010 ZB0400 LE PUITS DOUX","170010 ZB0400","LE PUITS DOUX",0,170010,"46.11258,-1.10214","N"],
[59,"Angoulins-sur-Mer","Zone UX - zones d'activités; commerciales et artisanales information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Stationnement zone 3\nArchéologie préventive - zone de saisine A : tout dossier (Toute autorisation sera soumise à l'accord de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC).)\nFuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.)\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)","Lotissement \"Les Cadelis Forever\" autorisé le 22/06/2012 sous le n° PA 17010 11 0001","","LES CADELIS EST",6316,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.09238475688714,46.1030729738884],[-1.09257085887176,46.1028713567543],[-1.09257085887176,46.1028713567543],[-1.09261555284875,46.1028224594129],[-1.09275692923195,46.1026675781776],[-1.09275692923195,46.1026675781776],[-1.09299422666594,46.102781794091],[-1.09314926743418,46.1029711165875],[-1.0933018807496,46.1031573725292],[-1.09347897894002,46.1033734736635],[-1.09356004533851,46.1035064321399],[-1.09352657126002,46.1035897040132],[-1.0934866027389,46.1036184321325],[-1.09336240170665,46.1037078332291],[-1.09334002137078,46.1037239496986],[-1.09322391764316,46.1038405390492],[-1.09322391764316,46.1038405390492],[-1.09320928973194,46.1038353866104],[-1.09320928973194,46.1038353866104],[-1.09254702842466,46.1036018664664],[-1.09205565089162,46.1034285382832],[-1.09205565089162,46.1034285382832],[-1.09214169306605,46.1033362692708],[-1.09219456717914,46.1032788811266],[-1.09219456717914,46.1032788811266],[-1.09238475688714,46.1030729738884]],[[-1.09340620230218,46.103545271068],[-1.09349325615218,46.1034246757841],[-1.09330384241473,46.1031909067692],[-1.09304187730347,46.1032913629884],[-1.09317988835289,46.1034657988931],[-1.09317988835289,46.1034657988931],[-1.09305982186187,46.1034236971796],[-1.09289122505687,46.1036571220272],[-1.09279881739057,46.1036247514746],[-1.09276967191332,46.1036649843055],[-1.09286221544876,46.1036974401145],[-1.09288842382192,46.1036612763977],[-1.09314477560596,46.1037511161697],[-1.09327661249631,46.1037246869054],[-1.09340620230218,46.103545271068]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain renforcé (Bénéficiaire : EPF de Nouvelle Aquitaine par délégation du Préfet suite à carence de la commune)\nArrêté préfectoral n° 17-2627 du 22/12/2017 prononçant la carence définie par le CCH au titre de la période triennale 201-2016 pour la commune d'Angoulins\nArrêté préfectoral n° 18-193 du 26/01/2018 portant délégation du droit de préemption urbain sur la commune d'Angoulins du Préfet à l'EPFNA","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","La commune est concernée par la loi littoral n°86-2 du 3 janvier 1986","Périmètre d’étude du Plan de Prévention des Risques Littoraux prescrit par arrêté préfectoral du 27 décembre 2012. Afin de vérifier si le terain est impacté, il convient de de vous adresser à la mairie d’Angoulins ou au service urbanisme réglementaire de la Communauté d’Agglomération pour plus de renseignement.","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","d'","ZB",429,"Commune d'Angoulins-sur-Mer\nRéférence cadastrale : ZB429\nAdresse : LES CADELIS EST\nSuperficie cadastrale : 6316 m²","170010 ZB0429 LES CADELIS EST","170010 ZB0429","LES CADELIS EST",0,170010,"46.10323,-1.09271","N"],
[60,"Bourgneuf","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement\nA4 - Servitude relatif au passage des engins mécaniques d'entretien (Passage dans le lit ou sur les berges des cours d'eau non domaniaux)","Schéma hydraulique (Protection environnementale au titre du code de l'urbanisme)\nHaie protégée (Protection environnementale au titre du code de l'urbanisme)\nStationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","CHE","DE LA VALLEE DU BOIS",1910,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.01355313540126,46.1754233879844],[-1.01349593307688,46.1755125055407],[-1.01321327180846,46.1759417598716],[-1.01321327180846,46.1759417598716],[-1.01306962289711,46.175927964135],[-1.01300744652369,46.1759235659382],[-1.01300744652369,46.1759235659382],[-1.01366124963045,46.1749084503737],[-1.01366124963045,46.1749084503737],[-1.01385291335813,46.1749566875298],[-1.01385291335813,46.1749566875298],[-1.01355313540126,46.1754233879844]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",67,"Commune de Bourgneuf\nRéférence cadastrale : ZB67\nAdresse : CHE DE LA VALLEE DU BOIS\nSuperficie cadastrale : 1910 m²","170059 ZB0067 DE LA VALLEE DU BOIS","170059 ZB0067","DE LA VALLEE DU BOIS",0,170059,"46.17547,-1.01341","N"],
[61,"Bourgneuf","Zone UL2 - tissus d'habitat individuel: « lotissement évolutif » information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement","Stationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","Lotissement \"Le Treuil\" autorisé le 13/09/2013 sous le n° PA 17059 13 A0001","RUE","JEAN LOUIS FOULQUIER",503,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.01797620020635,46.1702560082544],[-1.01807588815785,46.1700986433639],[-1.01807588815785,46.1700986433639],[-1.01814916144177,46.1699828340649],[-1.01814916144177,46.1699828340649],[-1.01794155778735,46.1699630905096],[-1.01794155778735,46.1699630905096],[-1.01779039073876,46.1702382024976],[-1.01779039073876,46.1702382024976],[-1.01792075744287,46.170272817348],[-1.01797620020635,46.1702560082544]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",660,"Commune de Bourgneuf\nRéférence cadastrale : ZB660\nAdresse : 5 RUE JEAN LOUIS FOULQUIER\nSuperficie cadastrale : 503 m²","170059 ZB0660 5 RUE JEAN LOUIS FOULQUIER","170059 ZB0660","5 RUE JEAN LOUIS FOULQUIER",5,170059,"46.17017,-1.01793","N"],
[62,"Bourgneuf","Zone UL2 - tissus d'habitat individuel: « lotissement évolutif » information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement","Stationnement zone 4\nArchéologie préventive - zone de saisine A : tout dossier (Toute autorisation sera soumise à l'accord de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC).)\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DE LA PIERRIERE",1855,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.02376704512284,46.1651913644268],[-1.02373097518982,46.1651749745508],[-1.02338283234426,46.1650161294257],[-1.02338283234426,46.1650161294257],[-1.02339670426359,46.1650018588045],[-1.02339670426359,46.1650018588045],[-1.02346924310068,46.1649278715462],[-1.02350737638938,46.1648888755477],[-1.02352995147974,46.1648659210698],[-1.02370348887005,46.1646885690398],[-1.02370348887005,46.1646885690398],[-1.02375394313828,46.1646371585067],[-1.02375394313828,46.1646371585067],[-1.02382152549685,46.164664332756],[-1.02387214764764,46.1646847156884],[-1.02411520655998,46.1647821185014],[-1.02411520655998,46.1647821185014],[-1.02384839298409,46.1650958969798],[-1.02376704512284,46.1651913644268]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",258,"Commune de Bourgneuf\nRéférence cadastrale : ZB258\nAdresse : 31 RUE DE LA PIERRIERE\nSuperficie cadastrale : 1855 m²","170059 ZB0258 31 RUE DE LA PIERRIERE","170059 ZB0258","31 RUE DE LA PIERRIERE",31,170059,"46.16491,-1.02375","N"],
[63,"Bourgneuf","Zone UL2 - tissus d'habitat individuel: « lotissement évolutif » information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement","Stationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","L ENCLOUSE",184,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.01831770278876,46.1705016764547],[-1.01834487869505,46.1704581121098],[-1.01834487869505,46.1704581121098],[-1.01891720181705,46.1705986576515],[-1.01891720181705,46.1705986576515],[-1.01890409548639,46.170619927524],[-1.01890409548639,46.170619927524],[-1.01867498673285,46.170573733547],[-1.01867498673285,46.170573733547],[-1.01848206661309,46.1705348277933],[-1.01848206661309,46.1705348277933],[-1.01831770278876,46.1705016764547]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",670,"Commune de Bourgneuf\nRéférence cadastrale : ZB670\nAdresse : L ENCLOUSE\nSuperficie cadastrale : 184 m²","170059 ZB0670 L ENCLOUSE","170059 ZB0670","L ENCLOUSE",0,170059,"46.17055,-1.01866","N"],
[64,"Bourgneuf","Zone UL2 - tissus d'habitat individuel: « lotissement évolutif » information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement","Haie protégée (Protection environnementale au titre du code de l'urbanisme)\nStationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DE BETPHAGE",2758,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.01953806553653,46.169034677389],[-1.01937604538148,46.1694974631008],[-1.01928579696342,46.1694849548368],[-1.01881861334583,46.1694207196253],[-1.01877565593906,46.1694148396976],[-1.01873203219453,46.1694176314568],[-1.01873203219453,46.1694176314568],[-1.01891356894998,46.1688932634227],[-1.01891356894998,46.1688932634227],[-1.01901177355331,46.1689189157043],[-1.01901177355331,46.1689189157043],[-1.01953806553653,46.169034677389]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",485,"Commune de Bourgneuf\nRéférence cadastrale : ZB485\nAdresse : 25 RUE DE BETPHAGE\nSuperficie cadastrale : 2758 m²","170059 ZB0485 25 RUE DE BETPHAGE","170059 ZB0485","25 RUE DE BETPHAGE",25,170059,"46.16922,-1.01914","N"],
[65,"Bourgneuf","Zone UL2 - tissus d'habitat individuel: « lotissement évolutif » information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement","Stationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","Lotissement \"Le Treuil\" autorisé le 13/09/2013 sous le n° PA 17059 13 A0001","","L ENCLOUSE",312,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.01687786043114,46.1709047768128],[-1.01699800489692,46.1706862475657],[-1.01699800489692,46.1706862475657],[-1.01714304859673,46.170724762852],[-1.01714304859673,46.170724762852],[-1.01702289156279,46.1709431125339],[-1.01702289156279,46.1709431125339],[-1.01687786043114,46.1709047768128]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",650,"Commune de Bourgneuf\nRéférence cadastrale : ZB650\nAdresse : L ENCLOUSE\nSuperficie cadastrale : 312 m²","170059 ZB0650 L ENCLOUSE","170059 ZB0650","L ENCLOUSE",0,170059,"46.17081,-1.01701","N"],
[66,"Bourgneuf","Zone UL2 - tissus d'habitat individuel: « lotissement évolutif » information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement","Stationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","Lotissement \"Le Treuil\" autorisé le 13/09/2013 sous le n° PA 17059 13 A0001","","L ENCLOUSE",495,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.01816523476651,46.1710586255923],[-1.01807566372031,46.1712214011383],[-1.01807566372031,46.1712214011383],[-1.01790631033224,46.1711767129145],[-1.01790631033224,46.1711767129145],[-1.01806940245502,46.170880102318],[-1.01806940245502,46.170880102318],[-1.01823864532053,46.1709250644136],[-1.01823864532053,46.1709250644136],[-1.01816523476651,46.1710586255923]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",644,"Commune de Bourgneuf\nRéférence cadastrale : ZB644\nAdresse : L ENCLOUSE\nSuperficie cadastrale : 495 m²","170059 ZB0644 L ENCLOUSE","170059 ZB0644","L ENCLOUSE",0,170059,"46.17099,-1.0181","N"],
[67,"Bourgneuf","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement\nA5 - Canalisation","Stationnement zone 4\nArchéologie préventive - zone de saisine A : tout dossier (Toute autorisation sera soumise à l'accord de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC).)\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DE LA CHARTRIE",21,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.02280258055928,46.1705472217793],[-1.0227813976857,46.1705430109355],[-1.0227813976857,46.1705430109355],[-1.02274453488027,46.170640518365],[-1.02274453488027,46.170640518365],[-1.02276838810805,46.170644004827],[-1.02280258055928,46.1705472217793]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",626,"Commune de Bourgneuf\nRéférence cadastrale : ZB626\nAdresse : 5 RUE DE LA CHARTRIE\nSuperficie cadastrale : 21 m²","170059 ZB0626 5 RUE DE LA CHARTRIE","170059 ZB0626","5 RUE DE LA CHARTRIE",5,170059,"46.17059,-1.02277","N"],
[68,"Bourgneuf","Zone UL2 - tissus d'habitat individuel: « lotissement évolutif » information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement","Stationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","D' ALIENOR",1000,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.02382349674611,46.1634709696241],[-1.02398332819506,46.1633031071774],[-1.02398332819506,46.1633031071774],[-1.02429959960876,46.1634499173836],[-1.02429959960876,46.1634499173836],[-1.0240455916369,46.1637097349673],[-1.0240455916369,46.1637097349673],[-1.02373328549161,46.1635657576056],[-1.02373328549161,46.1635657576056],[-1.02382349674611,46.1634709696241]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",575,"Commune de Bourgneuf\nRéférence cadastrale : ZB575\nAdresse : 13 RUE D' ALIENOR\nSuperficie cadastrale : 1000 m²","170059 ZB0575 13 RUE D' ALIENOR","170059 ZB0575","13 RUE D' ALIENOR",13,170059,"46.16352,-1.02401","N"],
[69,"Bourgneuf","Zone UL2 - tissus d'habitat individuel: « lotissement évolutif » information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement","Stationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DE LISEE",788,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.01445290060712,46.1693273336057],[-1.01407051511854,46.169248666303],[-1.01407051511854,46.169248666303],[-1.01396956369543,46.1694691321789],[-1.01396956369543,46.1694691321789],[-1.01434776960109,46.169552720925],[-1.01434776960109,46.169552720925],[-1.01440174638857,46.1694371400976],[-1.01440174638857,46.1694371400976],[-1.01445290060712,46.1693273336057]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",420,"Commune de Bourgneuf\nRéférence cadastrale : ZB420\nAdresse : 12 RUE DE LISEE\nSuperficie cadastrale : 788 m²","170059 ZB0420 12 RUE DE LISEE","170059 ZB0420","12 RUE DE LISEE",12,170059,"46.16938,-1.01422","N"],
[70,"Bourgneuf","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement","OAP patrimoine bâti traditionnel et balnéaire\nStationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","LA CHARTRIE",60,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.02196770373798,46.170503388907],[-1.02192517752912,46.1704963238498],[-1.02192517752912,46.1704963238498],[-1.02188624716898,46.170581471561],[-1.02188624716898,46.170581471561],[-1.02197072119029,46.1706001263454],[-1.02197072119029,46.1706001263454],[-1.02199509605855,46.1705341376697],[-1.02200419547152,46.1705094947073],[-1.02200419547152,46.1705094947073],[-1.02196770373798,46.170503388907]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",616,"Commune de Bourgneuf\nRéférence cadastrale : ZB616\nAdresse : LA CHARTRIE\nSuperficie cadastrale : 60 m²","170059 ZB0616 LA CHARTRIE","170059 ZB0616","LA CHARTRIE",0,170059,"46.17056,-1.02194","N"],
[71,"Bourgneuf","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement","Stationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","VALLEE DU BOIS",116,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.01603121750804,46.1744334228448],[-1.01601783156944,46.1744651521291],[-1.01601783156944,46.1744651521291],[-1.01603476536191,46.1744679817486],[-1.01609817335271,46.1744786411294],[-1.01609817335271,46.1744786411294],[-1.01641086688462,46.1745310088737],[-1.01650250243861,46.1745464438701],[-1.01650250243861,46.1745464438701],[-1.0165139740276,46.1745151419882],[-1.0165139740276,46.1745151419882],[-1.01642153632818,46.174499374781],[-1.01635327060749,46.1744878949414],[-1.01614897794744,46.174453257324],[-1.01603121750804,46.1744334228448]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",361,"Commune de Bourgneuf\nRéférence cadastrale : ZB361\nAdresse : VALLEE DU BOIS\nSuperficie cadastrale : 116 m²","170059 ZB0361 VALLEE DU BOIS","170059 ZB0361","VALLEE DU BOIS",0,170059,"46.17449,-1.01629","N"],
[72,"Bourgneuf","Zone Nf - fonds de jardin situés en frange d'urbanisation information\nZone UL2 - tissus d'habitat individuel: « lotissement évolutif » information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement","Stationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DE GOUPIL",978,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.01490887051741,46.1689408262789],[-1.01492175380245,46.1689128983119],[-1.01493589009669,46.168882584173],[-1.01498276752352,46.1687817557645],[-1.01498276752352,46.1687817557645],[-1.01518748459585,46.1688261092119],[-1.01523438878614,46.1688363564284],[-1.01529010844832,46.1688483665885],[-1.01539642551507,46.1688714853581],[-1.01560772741875,46.1689172287964],[-1.01560772741875,46.1689172287964],[-1.0155330649209,46.1690800201493],[-1.0155330649209,46.1690800201493],[-1.01539493830217,46.1690491881317],[-1.0153329896139,46.1690353243868],[-1.01526933350938,46.1690211601167],[-1.01522808188407,46.1690119759724],[-1.01490887051741,46.1689408262789]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",164,"Commune de Bourgneuf\nRéférence cadastrale : ZB164\nAdresse : 7 RUE DE GOUPIL\nSuperficie cadastrale : 978 m²","170059 ZB0164 7 RUE DE GOUPIL","170059 ZB0164","7 RUE DE GOUPIL",7,170059,"46.16893,-1.01526","N"],
[73,"Bourgneuf","Zone Nf - fonds de jardin situés en frange d'urbanisation information\nZone UL2 - tissus d'habitat individuel: « lotissement évolutif » information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement","Stationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DE MARGOT",1035,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.01976833432293,46.1634343661018],[-1.01979127873618,46.1634111291633],[-1.01997354800892,46.1632271704253],[-1.020058088268,46.1631416834361],[-1.02009820039107,46.163101357922],[-1.02012561579186,46.1630736397968],[-1.02021209403878,46.1629862829102],[-1.02021209403878,46.1629862829102],[-1.02004954700588,46.1629064960386],[-1.02004954700588,46.1629064960386],[-1.0199521380183,46.1630075693291],[-1.01985218932751,46.1631111640091],[-1.01961166225458,46.1633604983026],[-1.01961166225458,46.1633604983026],[-1.01966939305096,46.1633877503759],[-1.01972027379126,46.163411729453],[-1.01976833432293,46.1634343661018]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",155,"Commune de Bourgneuf\nRéférence cadastrale : ZB155\nAdresse : 4 RUE DE MARGOT\nSuperficie cadastrale : 1035 m²","170059 ZB0155 4 RUE DE MARGOT","170059 ZB0155","4 RUE DE MARGOT",4,170059,"46.16318,-1.0199","N"],
[74,"Bourgneuf","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information\nZone UL2 - tissus d'habitat individuel: « lotissement évolutif » information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement\nA5 - Canalisation\nA4 - Servitude relatif au passage des engins mécaniques d'entretien (Passage dans le lit ou sur les berges des cours d'eau non domaniaux)","Haie protégée (Protection environnementale au titre du code de l'urbanisme)\nStationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","VALLEE DU BOIS",3685,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.01146215695165,46.1719610145225],[-1.01167139691816,46.1715546947519],[-1.01167139691816,46.1715546947519],[-1.01165831291342,46.1715530809929],[-1.01178638789863,46.1713113082692],[-1.01178638789863,46.1713113082692],[-1.01178529037468,46.1712926087622],[-1.0109608560439,46.1714069717746],[-1.01094896771416,46.1714826100509],[-1.01093648717231,46.1715518729383],[-1.01089171046692,46.1717014524618],[-1.01084888006911,46.1718170913895],[-1.01084888006911,46.1718170913895],[-1.01146215695165,46.1719610145225]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",439,"Commune de Bourgneuf\nRéférence cadastrale : ZB439\nAdresse : VALLEE DU BOIS\nSuperficie cadastrale : 3685 m²","170059 ZB0439 VALLEE DU BOIS","170059 ZB0439","VALLEE DU BOIS",0,170059,"46.17163,-1.01127","N"],
[75,"Bourgneuf","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement\nA4 - Servitude relatif au passage des engins mécaniques d'entretien (Passage dans le lit ou sur les berges des cours d'eau non domaniaux)","Stationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","CHE","DE LA VALLEE DU BOIS",2840,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.01192434584934,46.1744419284927],[-1.01243266468068,46.1746133060386],[-1.01243266468068,46.1746133060386],[-1.01208436058553,46.1751512485702],[-1.01208436058553,46.1751512485702],[-1.01164761855361,46.1751299688181],[-1.01158014341048,46.1751097200999],[-1.01158014341048,46.1751097200999],[-1.01192434584934,46.1744419284927]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",356,"Commune de Bourgneuf\nRéférence cadastrale : ZB356\nAdresse : CHE DE LA VALLEE DU BOIS\nSuperficie cadastrale : 2840 m²","170059 ZB0356 DE LA VALLEE DU BOIS","170059 ZB0356","DE LA VALLEE DU BOIS",0,170059,"46.17486,-1.01199","N"],
[76,"Bourgneuf","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement","Secteurs soumis à des risques d'inondation\nStationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","CHE","DES GACHETERIES",39809,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.01934691650392,46.1615376025213],[-1.01901035683026,46.1618801226669],[-1.01849985223533,46.161636333955],[-1.01849985223533,46.161636333955],[-1.01777825035534,46.1623627067123],[-1.0149503254264,46.1652315912597],[-1.0149503254264,46.1652315912597],[-1.01559966026675,46.1657853815826],[-1.01559966026675,46.1657853815826],[-1.01672664894599,46.1646308610431],[-1.0199388803996,46.1613663805897],[-1.0199388803996,46.1613663805897],[-1.01969601818904,46.1611893258787],[-1.01969601818904,46.1611893258787],[-1.01934691650392,46.1615376025213]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",500,"Commune de Bourgneuf\nRéférence cadastrale : ZB500\nAdresse : CHE DES GACHETERIES\nSuperficie cadastrale : 39809 m²","170059 ZB0500 DES GACHETERIES","170059 ZB0500","DES GACHETERIES",0,170059,"46.1635,-1.01725","N"],
[77,"Bourgneuf","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement","Stationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","L ENCLOUSE",1000,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.01951473039791,46.1704830101551],[-1.01953253716474,46.1704871598915],[-1.01951671242814,46.1705138403533],[-1.01950873538543,46.1705271828526],[-1.01956376004627,46.1705402964523],[-1.01967909400512,46.1705678695987],[-1.01973781206026,46.1705818444613],[-1.01973781206026,46.1705818444613],[-1.01970619265799,46.1706231327639],[-1.01969259929549,46.1706412667921],[-1.01966204587134,46.1706811663706],[-1.01966204587134,46.1706811663706],[-1.01954484089778,46.1706599649273],[-1.01942460898751,46.1706381488894],[-1.01938545231112,46.1706310547471],[-1.01908362799071,46.1705763324655],[-1.01908362799071,46.1705763324655],[-1.01921913454203,46.1703480726813],[-1.01921913454203,46.1703480726813],[-1.01929352032771,46.1703688851114],[-1.0193701440943,46.170390159485],[-1.0193701440943,46.170390159485],[-1.01946808767343,46.1704175322749],[-1.01944118181916,46.1704665827325],[-1.01951473039791,46.1704830101551]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",552,"Commune de Bourgneuf\nRéférence cadastrale : ZB552\nAdresse : 1 L ENCLOUSE\nSuperficie cadastrale : 1000 m²","170059 ZB0552 1 L ENCLOUSE","170059 ZB0552","1 L ENCLOUSE",1,170059,"46.17052,-1.01931","N"],
[78,"Bourgneuf","Zone UL2 - tissus d'habitat individuel: « lotissement évolutif » information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement","Stationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","D' ALIENOR",1000,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.02259596299056,46.1647363912846],[-1.02282103649234,46.1648414552352],[-1.02282761524319,46.1648445573857],[-1.02282761524319,46.1648445573857],[-1.02288076257212,46.1648693564065],[-1.02309223481154,46.1647910299154],[-1.02319134058644,46.1646883628228],[-1.02319134058644,46.1646883628228],[-1.02313896923251,46.1646635366889],[-1.02308324062449,46.1646371168057],[-1.02307182318712,46.1646316621961],[-1.02303852191539,46.1646158955646],[-1.02297594295243,46.1645862028607],[-1.02292934188849,46.1645640567402],[-1.02287294071545,46.1645373000366],[-1.02281467023822,46.1645097981808],[-1.02281467023822,46.1645097981808],[-1.02281178221606,46.1645128724916],[-1.02263792133661,46.1646929370702],[-1.02263237775208,46.1646987171686],[-1.02259596299056,46.1647363912846]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",570,"Commune de Bourgneuf\nRéférence cadastrale : ZB570\nAdresse : 3 RUE D' ALIENOR\nSuperficie cadastrale : 1000 m²","170059 ZB0570 3 RUE D' ALIENOR","170059 ZB0570","3 RUE D' ALIENOR",3,170059,"46.16469,-1.02291","N"],
[79,"Angoulins-sur-Mer","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Espace boisé classé\nStationnement zone 4\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","LES BASSES VERSENNES",3800,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.08705829623686,46.1109261535703],[-1.08707286887037,46.1108989658534],[-1.08786232394763,46.1094583931058],[-1.08786232394763,46.1094583931058],[-1.08758745132767,46.1094038880235],[-1.08758745132767,46.1094038880235],[-1.08683442333916,46.1107607235572],[-1.0868212053929,46.1107869619362],[-1.0868212053929,46.1107869619362],[-1.08705829623686,46.1109261535703]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","La commune est concernée par la loi littoral n°86-2 du 3 janvier 1986","Périmètre d’étude du Plan de Prévention des Risques Littoraux prescrit par arrêté préfectoral du 27 décembre 2012. Afin de vérifier si le terain est impacté, il convient de de vous adresser à la mairie d’Angoulins ou au service urbanisme réglementaire de la Communauté d’Agglomération pour plus de renseignement.","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","d'","ZB",24,"Commune d'Angoulins-sur-Mer\nRéférence cadastrale : ZB24\nAdresse : LES BASSES VERSENNES\nSuperficie cadastrale : 3800 m²","170010 ZB0024 LES BASSES VERSENNES","170010 ZB0024","LES BASSES VERSENNES",0,170010,"46.11011,-1.08735","N"],
[80,"Angoulins-sur-Mer","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Stationnement zone 4\nFuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.)\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","LES HAUTES VERSENNES",5469,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.09847631419067,46.1078123345833],[-1.09520027160576,46.1069731337819],[-1.09520027160576,46.1069731337819],[-1.09513214527146,46.1071412521208],[-1.09513214527146,46.1071412521208],[-1.09866779371643,46.1080489952132],[-1.09866779371643,46.1080489952132],[-1.09859607301084,46.1079480482205],[-1.09847631419067,46.1078123345833]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","La commune est concernée par la loi littoral n°86-2 du 3 janvier 1986","Périmètre d’étude du Plan de Prévention des Risques Littoraux prescrit par arrêté préfectoral du 27 décembre 2012. Afin de vérifier si le terain est impacté, il convient de de vous adresser à la mairie d’Angoulins ou au service urbanisme réglementaire de la Communauté d’Agglomération pour plus de renseignement.","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","d'","ZB",169,"Commune d'Angoulins-sur-Mer\nRéférence cadastrale : ZB169\nAdresse : LES HAUTES VERSENNES\nSuperficie cadastrale : 5469 m²","170010 ZB0169 LES HAUTES VERSENNES","170010 ZB0169","LES HAUTES VERSENNES",0,170010,"46.10748,-1.0968","N"],
[81,"Angoulins-sur-Mer","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Stationnement zone 4\nFuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.)\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","LES PARADIS",276,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.09044643807121,46.1043070067994],[-1.09133717928318,46.1042953358148],[-1.09211942520403,46.1042561866515],[-1.09211942520403,46.1042561866515],[-1.09161433701339,46.1043056943753],[-1.09095942770953,46.1043346108695],[-1.09044643807121,46.1043070067994]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","La commune est concernée par la loi littoral n°86-2 du 3 janvier 1986","Périmètre d’étude du Plan de Prévention des Risques Littoraux prescrit par arrêté préfectoral du 27 décembre 2012. Afin de vérifier si le terain est impacté, il convient de de vous adresser à la mairie d’Angoulins ou au service urbanisme réglementaire de la Communauté d’Agglomération pour plus de renseignement.","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","d'","ZB",409,"Commune d'Angoulins-sur-Mer\nRéférence cadastrale : ZB409\nAdresse : LES PARADIS\nSuperficie cadastrale : 276 m²","170010 ZB0409 LES PARADIS","170010 ZB0409","LES PARADIS",0,170010,"46.1043,-1.0913","N"],
[82,"Angoulins-sur-Mer","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Stationnement zone 4\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","LES HAUTES VERSENNES",7220,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.08804389353746,46.1094456893815],[-1.08907353824387,46.1078152586404],[-1.08907353824387,46.1078152586404],[-1.08913681862944,46.1078320063665],[-1.08954874236859,46.1078709779313],[-1.08954874236859,46.1078709779313],[-1.08848475201679,46.1095448037159],[-1.08848475201679,46.1095448037159],[-1.08837280606179,46.1095110554396],[-1.08804389353746,46.1094456893815]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","La commune est concernée par la loi littoral n°86-2 du 3 janvier 1986","Périmètre d’étude du Plan de Prévention des Risques Littoraux prescrit par arrêté préfectoral du 27 décembre 2012. Afin de vérifier si le terain est impacté, il convient de de vous adresser à la mairie d’Angoulins ou au service urbanisme réglementaire de la Communauté d’Agglomération pour plus de renseignement.","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","d'","ZB",17,"Commune d'Angoulins-sur-Mer\nRéférence cadastrale : ZB17\nAdresse : LES HAUTES VERSENNES\nSuperficie cadastrale : 7220 m²","170010 ZB0017 LES HAUTES VERSENNES","170010 ZB0017","LES HAUTES VERSENNES",0,170010,"46.10866,-1.08879","N"],
[83,"Angoulins-sur-Mer","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Stationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","LES PARADIS",1050,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.09004217702148,46.1062785304233],[-1.09011433930641,46.1062927978261],[-1.09011433930641,46.1062927978261],[-1.08946452318532,46.1078075003795],[-1.08946452318532,46.1078075003795],[-1.08939012113459,46.1078015109344],[-1.08939012113459,46.1078015109344],[-1.09004217702148,46.1062785304233]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","La commune est concernée par la loi littoral n°86-2 du 3 janvier 1986","Périmètre d’étude du Plan de Prévention des Risques Littoraux prescrit par arrêté préfectoral du 27 décembre 2012. Afin de vérifier si le terain est impacté, il convient de de vous adresser à la mairie d’Angoulins ou au service urbanisme réglementaire de la Communauté d’Agglomération pour plus de renseignement.","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","d'","ZB",44,"Commune d'Angoulins-sur-Mer\nRéférence cadastrale : ZB44\nAdresse : LES PARADIS\nSuperficie cadastrale : 1050 m²","170010 ZB0044 LES PARADIS","170010 ZB0044","LES PARADIS",0,170010,"46.10705,-1.08975","N"],
[84,"Angoulins-sur-Mer","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Réseau d'eau potable du Syndicat des eaux\nStationnement zone 4\nArchéologie préventive - zone de saisine A : tout dossier (Toute autorisation sera soumise à l'accord de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC).)\nFuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.)\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","LES CADELIS EST",20436,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.09047402216338,46.1042088111402],[-1.08931498944705,46.104214389779],[-1.08982951834168,46.1036458045006],[-1.08998892855894,46.1034438849215],[-1.08998892855894,46.1034438849215],[-1.09045356408538,46.1036392594733],[-1.0906730825349,46.1033096012037],[-1.0906730825349,46.1033096012037],[-1.0908723762421,46.1030094951138],[-1.0908723762421,46.1030094951138],[-1.09089061094143,46.1030161405189],[-1.09104849587578,46.1030722977724],[-1.09109853292243,46.1030904187709],[-1.0912683494447,46.1031502932884],[-1.0912683494447,46.1031502932884],[-1.09205565089162,46.1034285382832],[-1.09205565089162,46.1034285382832],[-1.09254702842466,46.1036018664664],[-1.09320928973194,46.1038353866104],[-1.09320928973194,46.1038353866104],[-1.09305215547244,46.1039453354885],[-1.09267061266234,46.1039735805226],[-1.09095316846241,46.1041745607658],[-1.09047402216338,46.1042088111402]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","La commune est concernée par la loi littoral n°86-2 du 3 janvier 1986","Périmètre d’étude du Plan de Prévention des Risques Littoraux prescrit par arrêté préfectoral du 27 décembre 2012. Afin de vérifier si le terain est impacté, il convient de de vous adresser à la mairie d’Angoulins ou au service urbanisme réglementaire de la Communauté d’Agglomération pour plus de renseignement.","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","d'","ZB",414,"Commune d'Angoulins-sur-Mer\nRéférence cadastrale : ZB414\nAdresse : LES CADELIS EST\nSuperficie cadastrale : 20436 m²","170010 ZB0414 LES CADELIS EST","170010 ZB0414","LES CADELIS EST",0,170010,"46.10362,-1.09153","N"],
[85,"Angoulins-sur-Mer","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information\nZone Ax - STECAL: activités économiques de type industriel; artisanal; tertiaire ou commercial situées en milieu agricole information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Réseau d'eau potable du Syndicat des eaux\nStationnement zone 4\nArchéologie préventive - zone de saisine B : dossier supérieur à 1000m2 (Toute autorisation, dont la surface des terrains d'assiette est supérieure à 1000 m², sera soumise à l'accord de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC).)\nFuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.)\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","LE PUITS DOUX",4277,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.09934161211326,46.1106480786956],[-1.09961600056727,46.1106975283511],[-1.09961600056727,46.1106975283511],[-1.09980337825568,46.1105865772389],[-1.09980337825568,46.1105865772389],[-1.09987035397425,46.1105412031677],[-1.09997132215868,46.1104720878329],[-1.09997132215868,46.1104720878329],[-1.1000965530502,46.1103877782257],[-1.10045216012462,46.1101470100891],[-1.10045216012462,46.1101470100891],[-1.10041504740315,46.1101233844988],[-1.10038128550719,46.1101047740886],[-1.10035230216647,46.1100912177871],[-1.10031884651515,46.1100767406435],[-1.10028841006329,46.1100662995502],[-1.10023399517579,46.1100504112768],[-1.10017103900141,46.1100398742493],[-1.10011271491887,46.1100324145271],[-1.10007552710184,46.1100305038345],[-1.1000518960161,46.1100332426014],[-1.09998868755513,46.1100402825663],[-1.09988317899966,46.1100620818714],[-1.09981930662713,46.1100846414503],[-1.09927199959394,46.1103447987873],[-1.09902246103457,46.1104577057249],[-1.09879537780458,46.1105502575803],[-1.09879537780458,46.1105502575803],[-1.09934161211326,46.1106480786956]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","La commune est concernée par la loi littoral n°86-2 du 3 janvier 1986","Périmètre d’étude du Plan de Prévention des Risques Littoraux prescrit par arrêté préfectoral du 27 décembre 2012. Afin de vérifier si le terain est impacté, il convient de de vous adresser à la mairie d’Angoulins ou au service urbanisme réglementaire de la Communauté d’Agglomération pour plus de renseignement.","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","d'","ZB",372,"Commune d'Angoulins-sur-Mer\nRéférence cadastrale : ZB372\nAdresse : LE PUITS DOUX\nSuperficie cadastrale : 4277 m²","170010 ZB0372 LE PUITS DOUX","170010 ZB0372","LE PUITS DOUX",0,170010,"46.11037,-1.09968","N"],
[86,"Angoulins-sur-Mer","Zone Av - STECAL: aires d'accueil des gens du voyage information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Stationnement zone 4\nArchéologie préventive - zone de saisine A : tout dossier (Toute autorisation sera soumise à l'accord de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC).)\nFuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.)\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","LES ANGLOIS EST",3740,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.08953152866996,46.101400460971],[-1.09058570776803,46.1006865387824],[-1.09058570776803,46.1006865387824],[-1.09088619646791,46.1009147179718],[-1.09088619646791,46.1009147179718],[-1.08992304964556,46.1015670987309],[-1.08992304964556,46.1015670987309],[-1.08953152866996,46.101400460971]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","La commune est concernée par la loi littoral n°86-2 du 3 janvier 1986","Périmètre d’étude du Plan de Prévention des Risques Littoraux prescrit par arrêté préfectoral du 27 décembre 2012. Afin de vérifier si le terain est impacté, il convient de de vous adresser à la mairie d’Angoulins ou au service urbanisme réglementaire de la Communauté d’Agglomération pour plus de renseignement.","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","d'","ZB",395,"Commune d'Angoulins-sur-Mer\nRéférence cadastrale : ZB395\nAdresse : LES ANGLOIS EST\nSuperficie cadastrale : 3740 m²","170010 ZB0395 LES ANGLOIS EST","170010 ZB0395","LES ANGLOIS EST",0,170010,"46.10116,-1.09021","N"],
[87,"Bourgneuf","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","AS1 - Périmètre de protection de captage d'eau éloigné\nT5 - Servitude aéronautique de dégagement","Espace Boisé Classé linéaire\nRéseau d'eau potable du Syndicat des eaux\nStationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DU TREUIL",2245,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.00664140084724,46.1714418377971],[-1.0067318193482,46.1709395987209],[-1.00662805681637,46.170930255804],[-1.00625386789963,46.1708966790868],[-1.00625386789963,46.1708966790868],[-1.00614062452061,46.1713631410144],[-1.0061188099774,46.1714539898967],[-1.00649022951754,46.1714510891383],[-1.00653320967256,46.1714501263467],[-1.00664140084724,46.1714418377971]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",520,"Commune de Bourgneuf\nRéférence cadastrale : ZB520\nAdresse : 26 RUE DU TREUIL\nSuperficie cadastrale : 2245 m²","170059 ZB0520 26 RUE DU TREUIL","170059 ZB0520","26 RUE DU TREUIL",26,170059,"46.17115,-1.00644","N"],
[88,"Bourgneuf","Zone UL2 - tissus d'habitat individuel: « lotissement évolutif » information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement","Stationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DE MIRAUT",903,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.01772990542986,46.1686920948529],[-1.01763892991373,46.1686731246137],[-1.01749672976813,46.1686433388692],[-1.01742892184245,46.1686291412436],[-1.0173338653892,46.1686093229512],[-1.01726592821393,46.1685951297653],[-1.01721510468838,46.1685844803134],[-1.01721510468838,46.1685844803134],[-1.01712651413925,46.1687607338585],[-1.01712651413925,46.1687607338585],[-1.01745522896677,46.1688252380523],[-1.01756585935604,46.1688470324275],[-1.01759426553241,46.1688525223134],[-1.01765780450777,46.1688650678557],[-1.01765780450777,46.1688650678557],[-1.01772990542986,46.1686920948529]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",206,"Commune de Bourgneuf\nRéférence cadastrale : ZB206\nAdresse : 15 RUE DE MIRAUT\nSuperficie cadastrale : 903 m²","170059 ZB0206 15 RUE DE MIRAUT","170059 ZB0206","15 RUE DE MIRAUT",15,170059,"46.16873,-1.01743","N"],
[89,"La Jarrie","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Stationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","TREUIL CHARTIER",440,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.03633143689549,46.1323194259595],[-1.03638263685618,46.132047895636],[-1.03638263685618,46.132047895636],[-1.03671565824567,46.1321101143297],[-1.03670953593403,46.1321451944837],[-1.03633143689549,46.1323194259595]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",1,"Commune de La Jarrie\nRéférence cadastrale : ZB1\nAdresse : TREUIL CHARTIER\nSuperficie cadastrale : 440 m²","170194 ZB0001 TREUIL CHARTIER","170194 ZB0001","TREUIL CHARTIER",0,170194,"46.13223,-1.03643","N"],
[90,"Bourgneuf","Zone UL2 - tissus d'habitat individuel: « lotissement évolutif » information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement","Stationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DE MIRAUT",960,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.01757906086237,46.1690554803357],[-1.01703388068064,46.1689455972375],[-1.01703388068064,46.1689455972375],[-1.01696446331928,46.169084152592],[-1.01696446331928,46.169084152592],[-1.01743753265885,46.1691848540183],[-1.01752247468125,46.1692028649378],[-1.01767564610672,46.1692355089909],[-1.01767564610672,46.1692355089909],[-1.01772090303249,46.1691267184341],[-1.01770276606768,46.1690841130138],[-1.01757906086237,46.1690554803357]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",204,"Commune de Bourgneuf\nRéférence cadastrale : ZB204\nAdresse : 11 RUE DE MIRAUT\nSuperficie cadastrale : 960 m²","170059 ZB0204 11 RUE DE MIRAUT","170059 ZB0204","11 RUE DE MIRAUT",11,170059,"46.16911,-1.01739","N"],
[91,"Bourgneuf","Zone Nf - fonds de jardin situés en frange d'urbanisation information\nZone UL2 - tissus d'habitat individuel: « lotissement évolutif » information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement","Stationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DE GOUPIL",874,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.0162158833746,46.1674432601589],[-1.01570156111539,46.167333100101],[-1.01565059014169,46.1673221849134],[-1.01565059014169,46.1673221849134],[-1.01567156407583,46.1672771269818],[-1.01572674314509,46.1671585302873],[-1.01572674314509,46.1671585302873],[-1.01608620555774,46.1672377251781],[-1.016256976267,46.1672753392024],[-1.01628926261979,46.1672824950559],[-1.01628926261979,46.1672824950559],[-1.0162158833746,46.1674432601589]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",174,"Commune de Bourgneuf\nRéférence cadastrale : ZB174\nAdresse : 27 RUE DE GOUPIL\nSuperficie cadastrale : 874 m²","170059 ZB0174 27 RUE DE GOUPIL","170059 ZB0174","27 RUE DE GOUPIL",27,170059,"46.1673,-1.01597","N"],
[92,"Bourgneuf","Zone UL2 - tissus d'habitat individuel: « lotissement évolutif » information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement","Réseau gravitaire\ncollecteur\nStationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","LES GACHETERIES",83,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.02224448969104,46.165100254588],[-1.0219698253282,46.1649782829554],[-1.0219698253282,46.1649782829554],[-1.02194514532557,46.1650061757141],[-1.02194514532557,46.1650061757141],[-1.0222153174989,46.1651305573406],[-1.0222153174989,46.1651305573406],[-1.02224448969104,46.165100254588]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",118,"Commune de Bourgneuf\nRéférence cadastrale : ZB118\nAdresse : LES GACHETERIES\nSuperficie cadastrale : 83 m²","170059 ZB0118 LES GACHETERIES","170059 ZB0118","LES GACHETERIES",0,170059,"46.16505,-1.02209","N"],
[93,"Bourgneuf","Zone Nf - fonds de jardin situés en frange d'urbanisation information\nZone UL2 - tissus d'habitat individuel: « lotissement évolutif » information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement","Stationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DE LISEE",798,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.01384408080875,46.1695017264931],[-1.01349274085724,46.1694202577048],[-1.01349274085724,46.1694202577048],[-1.01359940080241,46.1691837370717],[-1.01359940080241,46.1691837370717],[-1.01395352266099,46.1692588920389],[-1.01395352266099,46.1692588920389],[-1.01384408080875,46.1695017264931]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",427,"Commune de Bourgneuf\nRéférence cadastrale : ZB427\nAdresse : 9 RUE DE LISEE\nSuperficie cadastrale : 798 m²","170059 ZB0427 9 RUE DE LISEE","170059 ZB0427","9 RUE DE LISEE",9,170059,"46.16934,-1.01372","N"],
[94,"Bourgneuf","Zone UL2 - tissus d'habitat individuel: « lotissement évolutif » information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement","Stationnement zone 4\nArchéologie préventive - zone de saisine A : tout dossier (Toute autorisation sera soumise à l'accord de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC).)\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DE LA PIERRIERE",1000,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.02400842678983,46.1643748927565],[-1.02423089891672,46.1641431195222],[-1.02423089891672,46.1641431195222],[-1.02453596584749,46.1642695127931],[-1.02453596584749,46.1642695127931],[-1.02431892132658,46.1645348786044],[-1.02431892132658,46.1645348786044],[-1.02416898820707,46.1644735723145],[-1.02405873289984,46.1644283486771],[-1.02398564576647,46.1643985752773],[-1.02398564576647,46.1643985752773],[-1.02400842678983,46.1643748927565]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",558,"Commune de Bourgneuf\nRéférence cadastrale : ZB558\nAdresse : 33 RUE DE LA PIERRIERE\nSuperficie cadastrale : 1000 m²","170059 ZB0558 33 RUE DE LA PIERRIERE","170059 ZB0558","33 RUE DE LA PIERRIERE",33,170059,"46.16432,-1.02428","N"],
[95,"La Jarrie","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","AS1 - Périmètre de protection de captage d'eau éloigné\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement\nI4 - RTE - Servitude relative à l'établissement des canalisations électriques","Haie protégée (Protection environnementale au titre du code de l'urbanisme)\nRéseau d'eau potable du Syndicat des eaux\nStationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","TREUIL CHARTIER",21610,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.02411119366191,46.1324932106858],[-1.0252092655093,46.1326324352387],[-1.0252092655093,46.1326324352387],[-1.02467524723116,46.1348231387348],[-1.02467524723116,46.1348231387348],[-1.02372967181359,46.1349514229579],[-1.02372967181359,46.1349514229579],[-1.02379220767833,46.133831776933],[-1.02382132386158,46.1336976037951],[-1.02391258827928,46.1332954871543],[-1.02396105694673,46.1330942389755],[-1.02400920940526,46.1328939928363],[-1.02411119366191,46.1324932106858]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",29,"Commune de La Jarrie\nRéférence cadastrale : ZB29\nAdresse : TREUIL CHARTIER\nSuperficie cadastrale : 21610 m²","170194 ZB0029 TREUIL CHARTIER","170194 ZB0029","TREUIL CHARTIER",0,170194,"46.13376,-1.02437","N"],
[96,"La Jarrie","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","AS1 - Périmètre de protection de captage d'eau éloigné\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Stationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","TREUIL CHARTIER",24210,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.03083686596036,46.1309637112568],[-1.029560584323,46.1308788321394],[-1.029560584323,46.1308788321394],[-1.029032884055,46.133029161755],[-1.029032884055,46.133029161755],[-1.03033634638828,46.1330809299535],[-1.03033634638828,46.1330809299535],[-1.03083686596036,46.1309637112568]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",20,"Commune de La Jarrie\nRéférence cadastrale : ZB20\nAdresse : TREUIL CHARTIER\nSuperficie cadastrale : 24210 m²","170194 ZB0020 TREUIL CHARTIER","170194 ZB0020","TREUIL CHARTIER",0,170194,"46.132,-1.02994","N"],
[97,"La Jarrie","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","AS1 - Périmètre de protection de captage d'eau éloigné\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Stationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","TREUIL CHARTIER",17030,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.03192726852163,46.1311525094177],[-1.03145846278639,46.1331264581401],[-1.03145846278639,46.1331264581401],[-1.03050351956763,46.133084683121],[-1.03050351956763,46.133084683121],[-1.03100238723991,46.1309768908174],[-1.03100238723991,46.1309768908174],[-1.03192726852163,46.1311525094177]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",13,"Commune de La Jarrie\nRéférence cadastrale : ZB13\nAdresse : TREUIL CHARTIER\nSuperficie cadastrale : 17030 m²","170194 ZB0013 TREUIL CHARTIER","170194 ZB0013","TREUIL CHARTIER",0,170194,"46.13212,-1.03121","N"],
[98,"La Jarrie","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","AS1 - Périmètre de protection de captage d'eau éloigné\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Haie protégée (Protection environnementale au titre du code de l'urbanisme)\nStationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","PIROLLON",2357,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.0201700342575,46.1352747740277],[-1.02024894359445,46.135262183213],[-1.02024894359445,46.135262183213],[-1.02050267907404,46.1337947549392],[-1.0206156584427,46.1331882812387],[-1.02088060290216,46.1320928791332],[-1.02088060290216,46.1320928791332],[-1.02079128472665,46.1320852061322],[-1.02079128472665,46.1320852061322],[-1.02051788587788,46.1332158588867],[-1.02051788587788,46.1332158588867],[-1.0201700342575,46.1352747740277]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",186,"Commune de La Jarrie\nRéférence cadastrale : ZB186\nAdresse : PIROLLON\nSuperficie cadastrale : 2357 m²","170194 ZB0186 PIROLLON","170194 ZB0186","PIROLLON",0,170194,"46.13351,-1.02051","N"],
[99,"La Jarrie","Zone UV3 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Cours et jardins » information","AS1 - Périmètre de protection de captage d'eau éloigné\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Stationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","Lotissement \"La Tourmaline\" autorisé le 13/08/2012 sous le n° PA 17194 12 A0001","","FIEF CHAPITRE",544,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.01138123273422,46.134340162976],[-1.01169932487301,46.1344594615745],[-1.01157845816003,46.1346154038926],[-1.01157845816003,46.1346154038926],[-1.01129284907265,46.1345098310175],[-1.01125940953481,46.1344972195012],[-1.01125940953481,46.1344972195012],[-1.01138123273422,46.134340162976]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",245,"Commune de La Jarrie\nRéférence cadastrale : ZB245\nAdresse : FIEF CHAPITRE\nSuperficie cadastrale : 544 m²","170194 ZB0245 FIEF CHAPITRE","170194 ZB0245","FIEF CHAPITRE",0,170194,"46.13448,-1.01148","N"],
[100,"La Jarrie","Zone UV3 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Cours et jardins » information","AS1 - Périmètre de protection de captage d'eau éloigné\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Stationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","Lotissement \"La Tourmaline\" autorisé le 13/08/2012 sous le n° PA 17194 12 A0001","RUE","DU GRAND MOULIN",407,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.01206806064456,46.1337421477911],[-1.01194683786496,46.1336965783972],[-1.01189688272902,46.1336777893951],[-1.01189688272902,46.1336777893951],[-1.01168507919214,46.1338198025125],[-1.01193510096497,46.133913558986],[-1.01193510096497,46.133913558986],[-1.01206806064456,46.1337421477911]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",228,"Commune de La Jarrie\nRéférence cadastrale : ZB228\nAdresse : 14 RUE DU GRAND MOULIN\nSuperficie cadastrale : 407 m²","170194 ZB0228 14 RUE DU GRAND MOULIN","170194 ZB0228","14 RUE DU GRAND MOULIN",14,170194,"46.13378,-1.01189","N"],
[101,"Lagord","Zone 1AUO-2 - secteurs destinés à être ouverts à l'urbanisation à vocation principale d'habitat; sous la forme d'opération d'ensemble: « ouvert » (R+2) information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement","Orientation d'Aménagement et de Programmation spatialisée OAP_LG_02 : Puy Mou\nPérimètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 7 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 30% de PLAI au minimum, dont 50% de PLUS au minimum, dont 20% de PLS au maximum)\nStationnement zone 3\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","FIEF DES JARRIES",2120,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.1609048633091,46.1921793604273],[-1.16087030056189,46.19235783139],[-1.16144352489341,46.1924690931311],[-1.16144352489341,46.1924690931311],[-1.161627477015,46.1918402193058],[-1.161627477015,46.1918402193058],[-1.16124662501355,46.1920181132771],[-1.16124662501355,46.1920181132771],[-1.1609048633091,46.1921793604273]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Etablissement Public Foncier de Nouvelle Aquitaine)\nConvention opérationnelle n° CCA 17-15-023 d'action foncière, signée le 30 juin 2015\nAvenant n° 1 du 28 août 2017 : modification des périmètres\nAvanant n° 2 du 19 novembre 2018 : modification des périmètres et de l'intitulé de la convention\nDélégation du DPU à l'EPF par délibération du bureau communautaire du 9 juillet 2015, puis par décision du Président du 10 octobre 2017\nSuppression du DPU renforcé et maintien le DPU sur l'ensemble des zones urbaines ou à urbaniser de la commune par délibération du conseil communautaire du 25/01/2018","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",44,"Commune de Lagord\nRéférence cadastrale : ZB44\nAdresse : FIEF DES JARRIES\nSuperficie cadastrale : 2120 m²","170200 ZB0044 FIEF DES JARRIES","170200 ZB0044","FIEF DES JARRIES",0,170200,"46.1921,-1.16131","N"],
[102,"Lagord","Zone UV4 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Au contact de la rue » information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 7 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 30% de PLAI au minimum, dont 50% de PLUS au minimum, dont 20% de PLS au maximum)\nStationnement zone 3\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","FIEF DES JARRIES",54,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.15963611658226,46.1910643786436],[-1.15955664553331,46.1910702367626],[-1.15955664553331,46.1910702367626],[-1.15954196617844,46.1911475301228],[-1.1596203514788,46.1911479279508],[-1.15963611658226,46.1910643786436]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",165,"Commune de Lagord\nRéférence cadastrale : ZB165\nAdresse : FIEF DES JARRIES\nSuperficie cadastrale : 54 m²","170200 ZB0165 FIEF DES JARRIES","170200 ZB0165","FIEF DES JARRIES",0,170200,"46.19111,-1.15959","N"],
[103,"Lagord","Zone UM3 - tissus de maisons de ville situés en périphérie des cœurs de ville: « Maisons prolongées » information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement","collecteur\nPérimètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 7 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 30% de PLAI au minimum, dont 50% de PLUS au minimum, dont 20% de PLS au maximum)\nStationnement zone 3\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","CHARLES PERRAULT",1162,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.16015691308879,46.190427693108],[-1.16005543006975,46.1900842436095],[-1.16011908425999,46.1900750853027],[-1.16011543411719,46.19006278479],[-1.16003328572891,46.1900744164563],[-1.16000508419644,46.1899789491614],[-1.16008735505668,46.1899672229689],[-1.16008564202082,46.189961699306],[-1.16031462060065,46.1899291499956],[-1.16031462060065,46.1899291499956],[-1.1604382452362,46.1903995493782],[-1.1604382452362,46.1903995493782],[-1.16015691308879,46.190427693108]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",153,"Commune de Lagord\nRéférence cadastrale : ZB153\nAdresse : 23 RUE CHARLES PERRAULT\nSuperficie cadastrale : 1162 m²","170200 ZB0153 23 RUE CHARLES PERRAULT","170200 ZB0153","23 RUE CHARLES PERRAULT",23,170200,"46.19024,-1.16025","N"],
[104,"Lagord","Zone UE - espaces destinés aux équipements d'intérêt collectif et services publics information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement","Elément bâti linéaire à protéger (Protection patrimoniale au titre du code de l'urbanisme)\nRéseau gravitaire\nStationnement zone 3\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","FIEF DES JARRIES",1110,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.16678435412036,46.1911606177122],[-1.16678023780268,46.1911524786751],[-1.1667873300393,46.1911243814473],[-1.1668612371695,46.1909776320477],[-1.16695378535978,46.1907993922097],[-1.16698525825646,46.1907591464448],[-1.16706609922686,46.1906751210333],[-1.16720244506263,46.1905770942673],[-1.16709270362284,46.1909746199662],[-1.16702849886003,46.1911777764667],[-1.16698591802281,46.1912771680601],[-1.16698591802281,46.1912771680601],[-1.16689166412789,46.1912676220926],[-1.16688918241719,46.1912760010717],[-1.16685866229273,46.1912635066418],[-1.1668144269205,46.1912205183308],[-1.16678435412036,46.1911606177122]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",67,"Commune de Lagord\nRéférence cadastrale : ZB67\nAdresse : FIEF DES JARRIES\nSuperficie cadastrale : 1110 m²","170200 ZB0067 FIEF DES JARRIES","170200 ZB0067","FIEF DES JARRIES",0,170200,"46.19089,-1.16701","N"],
[105,"Lagord","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information\nZone Ap - espaces à protéger en raison de la qualité ou de l'intérêt des paysages littoraux et les pincements/relictuels des corridors écologiques ouverts information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement","Haie protégée (Protection environnementale au titre du code de l'urbanisme)\nStationnement zone 4\nFuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.)\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","FIEF DES JARRIES",1426,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.15727218802704,46.1959959814933],[-1.15728050249341,46.1959961303239],[-1.15728050249341,46.1959961303239],[-1.15737710892675,46.1962317355353],[-1.1574802246353,46.1965193591651],[-1.15783610228092,46.1972711669829],[-1.15788250017437,46.1973032688484],[-1.15794663650119,46.1973124738049],[-1.15836605389316,46.1972947322618],[-1.1585991401157,46.1972801474602],[-1.15901760805419,46.197241175722],[-1.15902516442521,46.1972846872983],[-1.15902516442521,46.1972846872983],[-1.15895784687765,46.1972901035743],[-1.15786737082625,46.1973867044702],[-1.15784814017801,46.1973863210883],[-1.15779941924727,46.1973681780023],[-1.15760632581684,46.1969521014001],[-1.15740853195456,46.1965321408292],[-1.15724495313292,46.1961358047149],[-1.15719290465141,46.1959940827914],[-1.15719290465141,46.1959940827914],[-1.15727218802704,46.1959959814933]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",140,"Commune de Lagord\nRéférence cadastrale : ZB140\nAdresse : FIEF DES JARRIES\nSuperficie cadastrale : 1426 m²","170200 ZB0140 FIEF DES JARRIES","170200 ZB0140","FIEF DES JARRIES",0,170200,"46.19674,-1.15755","N"],
[106,"Lagord","Zone UV4 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Au contact de la rue » information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 7 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 30% de PLAI au minimum, dont 50% de PLUS au minimum, dont 20% de PLS au maximum)\nStationnement zone 3\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","FIEF DES JARRIES",76,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.15958653014377,46.1909122974418],[-1.15966393098911,46.1909065144486],[-1.15966393098911,46.1909065144486],[-1.15963998163622,46.1907917026022],[-1.15956338246874,46.1908012404494],[-1.15958653014377,46.1909122974418]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",169,"Commune de Lagord\nRéférence cadastrale : ZB169\nAdresse : FIEF DES JARRIES\nSuperficie cadastrale : 76 m²","170200 ZB0169 FIEF DES JARRIES","170200 ZB0169","FIEF DES JARRIES",0,170200,"46.19085,-1.15961","N"],
[107,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DES CHAMPS",634,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06701406446906,46.1256811661404],[-1.067006097427,46.1256732510317],[-1.06698887392221,46.1256592684399],[-1.06696586441228,46.1256476536212],[-1.06694305018392,46.1256369327624],[-1.06696490066797,46.1256063363969],[-1.06696490066797,46.1256063363969],[-1.06719677982274,46.125304311594],[-1.06719677982274,46.125304311594],[-1.06721064084583,46.1252884135542],[-1.06721064084583,46.1252884135542],[-1.06726779388402,46.1253485448178],[-1.06726779388402,46.1253485448178],[-1.06732314905716,46.1254036047984],[-1.06739620631686,46.1254809185972],[-1.06739620631686,46.1254809185972],[-1.06740583268007,46.1254920179629],[-1.06740583268007,46.1254920179629],[-1.06733513043482,46.1255260622702],[-1.067206981389,46.1255876436268],[-1.06714941199431,46.125615275139],[-1.06701406446906,46.1256811661404]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",230,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB230\nAdresse : 10 Rue des Champs\nSuperficie cadastrale : 634 m²","170193 ZB0230 10 RUE DES CHAMPS","170193 ZB0230","10 RUE DES CHAMPS",10,170193,"46.12549,-1.06723","N"],
[108,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nFuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.)\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DES STERNES",643,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06382806199943,46.1273928076747],[-1.06389432947764,46.1274094637416],[-1.06400136818369,46.1274361135183],[-1.06403457786775,46.127445474848],[-1.0640903918559,46.1274591686561],[-1.0640903918559,46.1274591686561],[-1.06407588938107,46.1274875214775],[-1.06407588938107,46.1274875214775],[-1.06396448893544,46.1277013871355],[-1.06395227233833,46.127720289395],[-1.06395227233833,46.127720289395],[-1.06392211407542,46.1277119007707],[-1.06368836145771,46.1276518220345],[-1.06382806199943,46.1273928076747]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",130,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB130\nAdresse : 12 Rue des Sternes\nSuperficie cadastrale : 643 m²","170193 ZB0130 12 RUE DES STERNES","170193 ZB0130","12 RUE DES STERNES",12,170193,"46.12757,-1.06388","N"],
[109,"La Jarne","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information\nZone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nStationnement zone 4\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","FIEF GIRARD SUD",217,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06365162119068,46.1245598811831],[-1.06421935151514,46.1240269279023],[-1.06421935151514,46.1240269279023],[-1.06424393964644,46.124040649337],[-1.06424393964644,46.124040649337],[-1.06408548277282,46.1241887991322],[-1.06366782070465,46.1245811078112],[-1.06362153124379,46.1246247334258],[-1.06362153124379,46.1246247334258],[-1.06355149697316,46.1246908237445],[-1.06346441994579,46.1247718434565],[-1.06346441994579,46.1247718434565],[-1.06343983168299,46.1247581218566],[-1.06343983168299,46.1247581218566],[-1.06365162119068,46.1245598811831]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",356,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB356\nAdresse : FIEF GIRARD SUD\nSuperficie cadastrale : 217 m²","170193 ZB0356 FIEF GIRARD SUD","170193 ZB0356","FIEF GIRARD SUD",0,170193,"46.12437,-1.06387","N"],
[110,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nFuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.)\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","AV","DES MOUETTES",675,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06229630085726,46.126957095142],[-1.06225509319321,46.1270346838325],[-1.06221379035397,46.1271092128193],[-1.06213654464548,46.1272518642846],[-1.06213654464548,46.1272518642846],[-1.06227663976352,46.1272858108586],[-1.06242404295947,46.1272463447455],[-1.0624946396039,46.1271172623987],[-1.06251046927167,46.1270857996292],[-1.06251237013855,46.1270693357654],[-1.06250843575805,46.1270528087552],[-1.06250304295458,46.1270375947728],[-1.06249185061056,46.1270245686274],[-1.06247477956184,46.1270126520465],[-1.06245480874912,46.1270018293807],[-1.06242740573824,46.1269903696143],[-1.06229630085726,46.126957095142]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",137,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB137\nAdresse : 1 Avenue des Mouettes\nSuperficie cadastrale : 675 m²","170193 ZB0137 1 AV DES MOUETTES","170193 ZB0137","1 AV DES MOUETTES",1,170193,"46.12718,-1.06232","N"],
[111,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DU MOULIN",293,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06765057297115,46.1263449442817],[-1.06769012187672,46.1262695744754],[-1.0677142899413,46.1262740308448],[-1.0677142899413,46.1262740308448],[-1.06778367486882,46.1262925558498],[-1.06786362946083,46.1263138583048],[-1.06791497676332,46.1263267180092],[-1.06805949623009,46.1263626624748],[-1.06805949623009,46.1263626624748],[-1.06806254119433,46.126363545238],[-1.06802564339887,46.1264397218601],[-1.06802564339887,46.1264397218601],[-1.06786179370667,46.126398158066],[-1.06786145225698,46.1263988008347],[-1.06782607866736,46.1263899679737],[-1.06782540897895,46.1263914332221],[-1.06771837705766,46.1263648768683],[-1.06771985888109,46.1263621214909],[-1.06765057297115,46.1263449442817]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",523,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB523\nAdresse : 14 Rue du Moulin\nSuperficie cadastrale : 293 m²","170193 ZB0523 14 RUE DU MOULIN","170193 ZB0523","14 RUE DU MOULIN",14,170193,"46.12635,-1.06785","N"],
[112,"La Jarne","Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information","PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","Lotissement \"Les Iris\" autorisé le 22/11/2013 sous le n° PA 17193 13 0002","","FIEF GIRARD SUD",372,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06486945952785,46.124335101151],[-1.06509532931951,46.1244785202886],[-1.06509532931951,46.1244785202886],[-1.06522611984736,46.1243788293489],[-1.06522611984736,46.1243788293489],[-1.06498585911303,46.1242264621407],[-1.06498585911303,46.1242264621407],[-1.06486266819891,46.1243308378505],[-1.06486945952785,46.124335101151]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",544,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB544\nAdresse : FIEF GIRARD SUD\nSuperficie cadastrale : 372 m²","170193 ZB0544 FIEF GIRARD SUD","170193 ZB0544","FIEF GIRARD SUD",0,170193,"46.12436,-1.06505","N"],
[113,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","AV","DES MOUETTES",354,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06322050419676,46.1260482518889],[-1.06328073952603,46.1260639512343],[-1.06332294431515,46.1260740744705],[-1.06338635380622,46.1260906520615],[-1.063428558635,46.1261007752587],[-1.06349481784824,46.1261173417055],[-1.06349481784824,46.1261173417055],[-1.06347364491765,46.1261571925588],[-1.06345915841009,46.126187526727],[-1.06345915841009,46.126187526727],[-1.06342742146367,46.1262493742674],[-1.06342742146367,46.1262493742674],[-1.06336250446323,46.1262316790427],[-1.06325694657331,46.1262039851919],[-1.06315429783624,46.1261770888693],[-1.06315429783624,46.1261770888693],[-1.06321123746801,46.1260649772803],[-1.06322050419676,46.1260482518889]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",110,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB110\nAdresse : 6 Avenue des Mouettes\nSuperficie cadastrale : 354 m²","170193 ZB0110 6 AV DES MOUETTES","170193 ZB0110","6 AV DES MOUETTES",6,170193,"46.12614,-1.06333","N"],
[114,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DES PLUVIERS DORES",650,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06749270682229,46.127290737836],[-1.06751532612421,46.1272476815974],[-1.06752836185888,46.1272205515755],[-1.06755230730374,46.1271743851248],[-1.06757481049078,46.1271315131773],[-1.06760905986052,46.1270633588268],[-1.06762229739929,46.1270372126119],[-1.06762229739929,46.1270372126119],[-1.06734482050314,46.1269640105163],[-1.06734482050314,46.1269640105163],[-1.06732863320593,46.1269923336005],[-1.06724094476361,46.1271549096957],[-1.06725119512557,46.1271762572034],[-1.0672688909949,46.1271984212048],[-1.06730085413571,46.1272119700564],[-1.06736646996177,46.1272408995893],[-1.06745017380735,46.1272744115094],[-1.06749270682229,46.127290737836]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",207,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB207\nAdresse : 25 Rue des Pluviers Dores\nSuperficie cadastrale : 650 m²","170193 ZB0207 25 RUE DES PLUVIERS DORES","170193 ZB0207","25 RUE DES PLUVIERS DORES",25,170193,"46.1271,-1.06743","N"],
[115,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Réseau d'eau potable du Syndicat des eaux\nPérimètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","SQ","DES PETITS BANCS",594,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06734482050314,46.1269640105163],[-1.06762229739929,46.1270372126119],[-1.06762229739929,46.1270372126119],[-1.06766734027112,46.1269502061108],[-1.06771083222408,46.1268632547064],[-1.06773485002562,46.1268180766256],[-1.06773485002562,46.1268180766256],[-1.06750252519342,46.1267580449932],[-1.06748778622918,46.1267584787126],[-1.06747596961549,46.1267598896572],[-1.06746145523083,46.126763378464],[-1.06745146595601,46.1267720217834],[-1.06744175122535,46.1267826373328],[-1.06734482050314,46.1269640105163]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",208,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB208\nAdresse : 2 Square des Petits Bancs\nSuperficie cadastrale : 594 m²","170193 ZB0208 2 SQ DES PETITS BANCS","170193 ZB0208","2 SQ DES PETITS BANCS",2,170193,"46.12691,-1.06753","N"],
[116,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Réseau d'eau potable du Syndicat des eaux\nPérimètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DE SALLES",534,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06739620631686,46.1254809185972],[-1.06751883687677,46.1254235872068],[-1.0675547297829,46.1254060052001],[-1.06758645349536,46.1253916344311],[-1.06759224606126,46.1253893564795],[-1.06767150428152,46.1253518547443],[-1.06768025298897,46.1253474897333],[-1.06772921558088,46.1253243980864],[-1.06772921558088,46.1253243980864],[-1.06781659074487,46.1254166982958],[-1.06785493136857,46.1254588492225],[-1.06785493136857,46.1254588492225],[-1.06779559659011,46.1254853726484],[-1.06767457348813,46.1255416562139],[-1.06766595397792,46.1255460166314],[-1.06751858898216,46.1256123353742],[-1.06751858898216,46.1256123353742],[-1.06740583268007,46.1254920179629],[-1.06740583268007,46.1254920179629],[-1.06739620631686,46.1254809185972]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",233,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB233\nAdresse : 21 Rue de Salles\nSuperficie cadastrale : 534 m²","170193 ZB0233 21 RUE DE SALLES","170193 ZB0233","21 RUE DE SALLES",21,170193,"46.12547,-1.06763","N"],
[117,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DES PLUVIERS DORES",100,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06758152878746,46.1278662314934],[-1.067576728502,46.127874960674],[-1.06756799953551,46.1278919376067],[-1.06756667416889,46.1278915342572],[-1.06751497370041,46.1279902187424],[-1.06751364833182,46.1279898153923],[-1.06751364833182,46.1279898153923],[-1.06750492593341,46.1280068821753],[-1.06757870692373,46.1280252511433],[-1.06757870692373,46.1280252511433],[-1.067639013636,46.1279096841412],[-1.06765241362549,46.1278839826126],[-1.06765241362549,46.1278839826126],[-1.06758152878746,46.1278662314934]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",472,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB472\nAdresse : 5321 Rue des Pluviers Dores\nSuperficie cadastrale : 100 m²","170193 ZB0472 5321 RUE DES PLUVIERS DORES","170193 ZB0472","5321 RUE DES PLUVIERS DORES",5321,170193,"46.12795,-1.06758","N"],
[118,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DU FIEF GIRARD",560,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06829704042289,46.1282435946673],[-1.0679607053499,46.1281577111279],[-1.0679607053499,46.1281577111279],[-1.0678720738661,46.1283286094961],[-1.0678720738661,46.1283286094961],[-1.06788861138095,46.128333246969],[-1.06796552388744,46.1283536665762],[-1.06811336833235,46.1283924659524],[-1.06811336833235,46.1283924659524],[-1.0682084259522,46.128416474708],[-1.06829704042289,46.1282435946673]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",92,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB92\nAdresse : 7 Rue du Fief Girard\nSuperficie cadastrale : 560 m²","170193 ZB0092 7 RUE DU FIEF GIRARD","170193 ZB0092","7 RUE DU FIEF GIRARD",7,170193,"46.12829,-1.06808","N"],
[119,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DE SALLES",364,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06675055130573,46.1247824192444],[-1.0668799278946,46.1248398040878],[-1.06690596243986,46.1248114914775],[-1.06694426194097,46.124828418834],[-1.0670740465306,46.1246868694251],[-1.0670740465306,46.1246868694251],[-1.0669453643527,46.1245701806649],[-1.0669453643527,46.1245701806649],[-1.06694176494426,46.124574092368],[-1.06675055130573,46.1247824192444]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",515,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB515\nAdresse : 33 Rue de Salles\nSuperficie cadastrale : 364 m²","170193 ZB0515 33 RUE DE SALLES","170193 ZB0515","33 RUE DE SALLES",33,170193,"46.12473,-1.06691","N"],
[120,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","FIEF GIRARD SUD",1077,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.07010706947504,46.1275482487141],[-1.06995281240645,46.127550851321],[-1.06989211626949,46.1275518384899],[-1.06989211626949,46.1275518384899],[-1.06981611437171,46.1275860727275],[-1.06971440598656,46.1276160858279],[-1.06971440598656,46.1276160858279],[-1.06975948947852,46.127756915779],[-1.06978157421337,46.12782640105],[-1.06978157421337,46.12782640105],[-1.06978517079961,46.1278365434748],[-1.06978517079961,46.1278365434748],[-1.06980725356574,46.1278337762531],[-1.06986316977925,46.1278259320532],[-1.06992957667303,46.1278197868612],[-1.07000053611931,46.1278156419115],[-1.07005669980304,46.1278129239731],[-1.07013525026974,46.1278115720726],[-1.07020508556679,46.1278115210441],[-1.07028691245757,46.1278141966857],[-1.07023890976421,46.1277341016156],[-1.07017608255453,46.1276339029953],[-1.0701501406883,46.127596537076],[-1.07012438985218,46.1275652905122],[-1.07010706947504,46.1275482487141]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",585,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB585\nAdresse : FIEF GIRARD SUD\nSuperficie cadastrale : 1077 m²","170193 ZB0585 FIEF GIRARD SUD","170193 ZB0585","FIEF GIRARD SUD",0,170193,"46.12768,-1.06997","N"],
[121,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","FIEF GIRARD SUD",51,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06989211626949,46.1275518384899],[-1.06980165691255,46.1275533434315],[-1.0696950566569,46.1275556024193],[-1.0696950566569,46.1275556024193],[-1.06971440598656,46.1276160858279],[-1.06971440598656,46.1276160858279],[-1.06981611437171,46.1275860727275],[-1.06989211626949,46.1275518384899]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",586,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB586\nAdresse : FIEF GIRARD SUD\nSuperficie cadastrale : 51 m²","170193 ZB0586 FIEF GIRARD SUD","170193 ZB0586","FIEF GIRARD SUD",0,170193,"46.12757,-1.06977","N"],
[122,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","SQ","DES PETITS BANCS",538,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06796657690519,46.1265615514335],[-1.06790782730404,46.1265467025841],[-1.06784754017827,46.1265320885337],[-1.06784754017827,46.1265320885337],[-1.0677550777442,46.126714294318],[-1.0677550777442,46.126714294318],[-1.06783042108079,46.1267327877234],[-1.06800535177177,46.1267770208093],[-1.06802178684819,46.1267785087258],[-1.06803927351939,46.1267749142004],[-1.06805368588261,46.1267682757817],[-1.06813235240876,46.1266028664628],[-1.06813235240876,46.1266028664628],[-1.06796657690519,46.1265615514335]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",210,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB210\nAdresse : 3 Square des Petits Bancs\nSuperficie cadastrale : 538 m²","170193 ZB0210 3 SQ DES PETITS BANCS","170193 ZB0210","3 SQ DES PETITS BANCS",3,170193,"46.12666,-1.06794","N"],
[123,"La Jarne","Zone UD3 - tissu pavillonnaire : « Continu & ordonné » information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","collecteur\nPérimètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DES PLUVIERS DORES",5000,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06529153408416,46.1267929065906],[-1.06525641421542,46.1268598298133],[-1.06521763696708,46.1269351712287],[-1.06521763696708,46.1269351712287],[-1.06516639351945,46.1270348293166],[-1.06515315482176,46.1270609752477],[-1.06506306085638,46.1272349862492],[-1.06501134333671,46.1273334899068],[-1.06501134333671,46.1273334899068],[-1.06468557253802,46.1272483930722],[-1.06435518442755,46.1271603962465],[-1.06435518442755,46.1271603962465],[-1.0643724846347,46.12712779988],[-1.06454473763978,46.1267987094641],[-1.06477939191757,46.1263490239603],[-1.06477939191757,46.1263490239603],[-1.06490107875122,46.1263969544394],[-1.06512611189047,46.1264830159946],[-1.06518383143301,46.1265050199569],[-1.06521883198934,46.1265193623754],[-1.06539837512611,46.1265893815051],[-1.06539837512611,46.1265893815051],[-1.06529153408416,46.1267929065906]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",194,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB194\nAdresse : 12 Rue des Pluviers Dores\nSuperficie cadastrale : 5000 m²","170193 ZB0194 12 RUE DES PLUVIERS DORES","170193 ZB0194","12 RUE DES PLUVIERS DORES",12,170193,"46.12683,-1.0649","N"],
[124,"La Jarne","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Secteurs soumis à des risques d'inondation\nStationnement zone 4\nFuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.)\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","FIEF GIRARD SUD",3760,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.05457563164567,46.1216498126695],[-1.05453643124525,46.1216169674172],[-1.05435811805288,46.1214695917084],[-1.05433778215581,46.1214537356525],[-1.05433778215581,46.1214537356525],[-1.05432061996471,46.1214387581444],[-1.05404688194317,46.1212107990034],[-1.05383256105441,46.121033437007],[-1.05381235468691,46.121017576279],[-1.05381235468691,46.121017576279],[-1.05379655736917,46.1210035413393],[-1.05372610732312,46.1209437848991],[-1.05372610732312,46.1209437848991],[-1.05368229069327,46.120908039854],[-1.05366512884851,46.120893062246],[-1.05366512884851,46.120893062246],[-1.05367446999916,46.1208773260302],[-1.05368683340395,46.1208604016829],[-1.0536963761664,46.1208456493097],[-1.0536963761664,46.1208456493097],[-1.05371995841388,46.1208686877377],[-1.0541049075205,46.1211893741484],[-1.05452715767478,46.1215399089087],[-1.05454444258951,46.1215547919509],[-1.05454444258951,46.1215547919509],[-1.0545647851666,46.1215707378262],[-1.05476657448159,46.1217379120081],[-1.05478229324498,46.1217508685345],[-1.05478229324498,46.1217508685345],[-1.05480244994718,46.1217678119447],[-1.05504168024104,46.12196501033],[-1.05505724768727,46.1219759001204],[-1.05505724768727,46.1219759001204],[-1.05507461189616,46.1219918613582],[-1.05528557327614,46.1221639349271],[-1.05530116306032,46.1221768959602],[-1.05530116306032,46.1221768959602],[-1.05532165754019,46.1221949083962],[-1.05550638988702,46.1223502534478],[-1.05552210899727,46.122363209871],[-1.05552210899727,46.122363209871],[-1.055539350825,46.1223792654727],[-1.05569112985583,46.1225056880527],[-1.05570671983112,46.1225186490296],[-1.05570671983112,46.1225186490296],[-1.05572684825964,46.1225334311419],[-1.05610530485515,46.1228429903117],[-1.05612559158262,46.1228599289051],[-1.05612559158262,46.1228599289051],[-1.05614141228584,46.1228760347938],[-1.05649627034635,46.1231676004258],[-1.05679661936226,46.1234154217696],[-1.0568152676512,46.1234294453688],[-1.0568152676512,46.1234294453688],[-1.05683405429054,46.1234453559471],[-1.05716111491799,46.1237181754253],[-1.05771935474276,46.1241770314734],[-1.05773806282478,46.1241918636261],[-1.05773806282478,46.1241918636261],[-1.05775380530643,46.1242068910129],[-1.05821191366276,46.1245810971231],[-1.05823070109399,46.1245970074684],[-1.05823070109399,46.1245970074684],[-1.05824799454819,46.1246119797982],[-1.05853264529951,46.1248469303275],[-1.05879845397528,46.1250669628908],[-1.0588202707106,46.1250817747292],[-1.0588202707106,46.1250817747292],[-1.05881088017771,46.1250985942072],[-1.0585934133421,46.1255146836809],[-1.05833465835153,46.1260073715844],[-1.05821654476487,46.1262306582452],[-1.05820560308426,46.126247532657],[-1.05820560308426,46.126247532657],[-1.05817239510396,46.1262381696351],[-1.05814239668657,46.1262319360344],[-1.05814239668657,46.1262319360344],[-1.05815165838394,46.1262151211974],[-1.05846939259585,46.1256185408454],[-1.05871462247093,46.1251499356858],[-1.05872106315742,46.1251352928961],[-1.05871714322755,46.125118945461],[-1.05870531354189,46.1250707164431],[-1.05870119189353,46.1250533851725],[-1.05868425149602,46.1250414634389],[-1.05856371382462,46.1249419544761],[-1.05854956635984,46.1249310147598],[-1.05854956635984,46.1249310147598],[-1.05853403177127,46.124917061176],[-1.0580850723443,46.1245457750359],[-1.057603553726,46.1241526687765],[-1.05758646888298,46.1241387700412],[-1.05758646888298,46.1241387700412],[-1.05755351241439,46.1241098484724],[-1.05751438098398,46.1240779926751],[-1.05751438098398,46.1240779926751],[-1.05750170559051,46.1240659195744],[-1.0573798008483,46.1239653768851],[-1.05735646867148,46.1239475554697],[-1.05735646867148,46.1239475554697],[-1.05734372086824,46.1239344939324],[-1.0570402930601,46.1236836298625],[-1.05667292756943,46.123384130724],[-1.05665264048255,46.1233671922294],[-1.05665264048255,46.1233671922294],[-1.05663392638245,46.1233522700404],[-1.05638334939259,46.1231400714468],[-1.05607375549982,46.1228862704932],[-1.05605189583902,46.1228673155732],[-1.05605189583902,46.1228673155732],[-1.05603460352328,46.1228523429063],[-1.05569995079267,46.1225765463616],[-1.05537165635972,46.1223079109884],[-1.05534979716748,46.122288955932],[-1.05534979716748,46.122288955932],[-1.0553339266615,46.1222739327878],[-1.05517275621751,46.1221395543019],[-1.05515404293096,46.1221246318673],[-1.05515404293096,46.1221246318673],[-1.05513847542389,46.1221137420904],[-1.05478674819214,46.1218240437244],[-1.05476788368147,46.1218070545277],[-1.05476788368147,46.1218070545277],[-1.05474932205031,46.121794198724],[-1.05457563164567,46.1216498126695]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",32,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB32\nAdresse : FIEF GIRARD SUD\nSuperficie cadastrale : 3760 m²","170193 ZB0032 FIEF GIRARD SUD","170193 ZB0032","FIEF GIRARD SUD",0,170193,"46.12356,-1.05694","N"],
[125,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DU MOULIN",676,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06753981689104,46.1258799601793],[-1.06742220998147,46.125850536168],[-1.06742220998147,46.125850536168],[-1.06749240222936,46.1256667797366],[-1.06749240222936,46.1256667797366],[-1.06788850195693,46.125762161583],[-1.06788850195693,46.125762161583],[-1.06786914567803,46.1257843811713],[-1.06779065476142,46.1258816757728],[-1.06774795406118,46.1259335539732],[-1.06774795406118,46.1259335539732],[-1.06768758837824,46.1259178615694],[-1.06759111375176,46.1258939028903],[-1.06753981689104,46.1258799601793]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",228,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB228\nAdresse : 7 Rue du Moulin\nSuperficie cadastrale : 676 m²","170193 ZB0228 7 RUE DU MOULIN","170193 ZB0228","7 RUE DU MOULIN",7,170193,"46.12582,-1.06764","N"],
[126,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DU FIEF GIRARD",463,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06867403262782,46.1278638862122],[-1.06872977550235,46.1278765893478],[-1.06882617478361,46.1278994687915],[-1.068835200556,46.1279023911797],[-1.06902494770037,46.1279471772154],[-1.06902494770037,46.1279471772154],[-1.06904932786545,46.1278628867196],[-1.06905668624967,46.127837850246],[-1.06906756706121,46.127797283078],[-1.06906756706121,46.127797283078],[-1.06899218514048,46.127780053062],[-1.0689576255361,46.1277717321194],[-1.06874948028669,46.1277181405445],[-1.06874948028669,46.1277181405445],[-1.06870332086357,46.1278093313462],[-1.06867403262782,46.1278638862122]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",87,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB87\nAdresse : 12 Rue du Fief Girard\nSuperficie cadastrale : 463 m²","170193 ZB0087 12 RUE DU FIEF GIRARD","170193 ZB0087","12 RUE DU FIEF GIRARD",12,170193,"46.12782,-1.06888","N"],
[127,"La Jarne","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Stationnement zone 4\nFuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.)\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","FIEF GIRARD NORD",91,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.04996053912128,46.1239095196956],[-1.04994691912903,46.1239305420558],[-1.04982355449706,46.1241178790941],[-1.04982355449706,46.1241178790941],[-1.04990199862915,46.1241381661165],[-1.04990199862915,46.1241381661165],[-1.04999090963233,46.1239456518797],[-1.04996053912128,46.1239095196956]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",269,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB269\nAdresse : FIEF GIRARD NORD\nSuperficie cadastrale : 91 m²","170193 ZB0269 FIEF GIRARD NORD","170193 ZB0269","FIEF GIRARD NORD",0,170193,"46.12403,-1.04992","N"],
[128,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DU MOULIN",723,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06730527069489,46.1282362302522],[-1.06728418735957,46.1282296821622],[-1.06709131634767,46.1281829321899],[-1.06701143200634,46.1281626176161],[-1.06689389317988,46.1281341814884],[-1.0668577102069,46.128124926606],[-1.06683344608681,46.1281174103744],[-1.06683344608681,46.1281174103744],[-1.06680024213108,46.1281081397131],[-1.06676718348185,46.1281008458659],[-1.06677926996772,46.1280819478998],[-1.0667992442274,46.1280452020549],[-1.06682141527663,46.1279960357775],[-1.06682673637839,46.1279855764119],[-1.06685984494713,46.1279917873825],[-1.06689135273349,46.1279991363081],[-1.06690280886666,46.1279699003397],[-1.06690280886666,46.1279699003397],[-1.06693619857435,46.1279781733755],[-1.06702205006779,46.1280003480317],[-1.06713526736694,46.1280299285805],[-1.06716542628974,46.1280383163582],[-1.06735384631726,46.1280862153599],[-1.06737946601882,46.1280927824065],[-1.06737946601882,46.1280927824065],[-1.06737154912376,46.1281084691967],[-1.06731174336016,46.1282185227139],[-1.06730527069489,46.1282362302522]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",300,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB300\nAdresse : 6 Rue du Moulin\nSuperficie cadastrale : 723 m²","170193 ZB0300 6 RUE DU MOULIN","170193 ZB0300","6 RUE DU MOULIN",6,170193,"46.1281,-1.06708","N"],
[129,"La Jarrie","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","AS1 - Périmètre de protection de captage d'eau éloigné\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Espace boisé classé\nStationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","TREUIL CHARTIER",32350,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.02205472394374,46.1347240781375],[-1.02201171433505,46.1341912797947],[-1.02249445871455,46.1322777917819],[-1.02249445871455,46.1322777917819],[-1.02206305047227,46.1322201605743],[-1.02206305047227,46.1322201605743],[-1.02195175702931,46.132209657124],[-1.02195175702931,46.132209657124],[-1.02097467986388,46.1321036280495],[-1.02097467986388,46.1321036280495],[-1.0206954738243,46.1332416923488],[-1.02043654532043,46.1347463298465],[-1.02043654532043,46.1347463298465],[-1.02138772786004,46.1347361609227],[-1.02138772786004,46.1347361609227],[-1.02205472394374,46.1347240781375]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",80,"Commune de La Jarrie\nRéférence cadastrale : ZB80\nAdresse : TREUIL CHARTIER\nSuperficie cadastrale : 32350 m²","170194 ZB0080 TREUIL CHARTIER","170194 ZB0080","TREUIL CHARTIER",0,170194,"46.13372,-1.02137","N"],
[130,"La Jarrie","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement\nI4 - RTE - Servitude relative à l'établissement des canalisations électriques","Stationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","PIROLLON",16110,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.01825867342137,46.1306629240337],[-1.01931262470709,46.1309589730217],[-1.01931262470709,46.1309589730217],[-1.02047579983636,46.1294091553652],[-1.02047579983636,46.1294091553652],[-1.02004955371083,46.1292207090771],[-1.01959526716285,46.1291153158055],[-1.01959526716285,46.1291153158055],[-1.01825867342137,46.1306629240337]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",57,"Commune de La Jarrie\nRéférence cadastrale : ZB57\nAdresse : PIROLLON\nSuperficie cadastrale : 16110 m²","170194 ZB0057 PIROLLON","170194 ZB0057","PIROLLON",0,170194,"46.13004,-1.0194","N"],
[131,"Lagord","Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 7 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 30% de PLAI au minimum, dont 50% de PLUS au minimum, dont 20% de PLS au maximum)\nStationnement zone 3\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DU PARC",558,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.15815892519386,46.1918731663116],[-1.15802782777075,46.1922136151894],[-1.15802782777075,46.1922136151894],[-1.15820352774984,46.192245259052],[-1.15820352774984,46.192245259052],[-1.15832494433312,46.1919123688147],[-1.15832494433312,46.1919123688147],[-1.15815892519386,46.1918731663116]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",79,"Commune de Lagord\nRéférence cadastrale : ZB79\nAdresse : 14 Rue du Parc\nSuperficie cadastrale : 558 m²","170200 ZB0079 14 RUE DU PARC","170200 ZB0079","14 RUE DU PARC",14,170200,"46.19206,-1.15818","N"],
[132,"La Jarrie","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","AS1 - Périmètre de protection de captage d'eau éloigné\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement\nI4 - RTE - Servitude relative à l'établissement des canalisations électriques","Haie protégée (Protection environnementale au titre du code de l'urbanisme)\nRéseau d'eau potable du Syndicat des eaux\nStationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","TREUIL CHARTIER",6830,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.02748028692425,46.1328640757064],[-1.02791327110182,46.1329378472593],[-1.02791327110182,46.1329378472593],[-1.02749879992484,46.1346652728844],[-1.02749879992484,46.1346652728844],[-1.02704789815829,46.1346855508125],[-1.02704789815829,46.1346855508125],[-1.02748028692425,46.1328640757064]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",26,"Commune de La Jarrie\nRéférence cadastrale : ZB26\nAdresse : TREUIL CHARTIER\nSuperficie cadastrale : 6830 m²","170194 ZB0026 TREUIL CHARTIER","170194 ZB0026","TREUIL CHARTIER",0,170194,"46.1338,-1.02748","N"],
[133,"La Jarrie","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","AS1 - Périmètre de protection de captage d'eau éloigné\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Elément bâti linéaire à protéger (Protection patrimoniale au titre du code de l'urbanisme)\nEspace boisé classé\nStationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","TREUIL CHARTIER",3335,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.02128786346392,46.1351343426965],[-1.02138772786004,46.1347361609227],[-1.02138772786004,46.1347361609227],[-1.02043654532043,46.1347463298465],[-1.02043654532043,46.1347463298465],[-1.02035702801405,46.1352516306599],[-1.02035702801405,46.1352516306599],[-1.02128786346392,46.1351343426965]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",84,"Commune de La Jarrie\nRéférence cadastrale : ZB84\nAdresse : TREUIL CHARTIER\nSuperficie cadastrale : 3335 m²","170194 ZB0084 TREUIL CHARTIER","170194 ZB0084","TREUIL CHARTIER",0,170194,"46.13494,-1.02087","N"],
[134,"La Jarrie","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","AS1 - Périmètre de protection de captage d'eau éloigné\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Haie protégée (Protection environnementale au titre du code de l'urbanisme)\nStationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","TREUIL CHARTIER",18600,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.03295093111284,46.1342884538333],[-1.03319569786018,46.1332376890915],[-1.03319569786018,46.1332376890915],[-1.03136434795493,46.1331686007845],[-1.03136434795493,46.1331686007845],[-1.03105270543203,46.1344846826993],[-1.03105270543203,46.1344846826993],[-1.03129517729236,46.1344636215002],[-1.03182139504477,46.1343975217586],[-1.0322769635708,46.1343417459382],[-1.03295093111284,46.1342884538333]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",7,"Commune de La Jarrie\nRéférence cadastrale : ZB7\nAdresse : TREUIL CHARTIER\nSuperficie cadastrale : 18600 m²","170194 ZB0007 TREUIL CHARTIER","170194 ZB0007","TREUIL CHARTIER",0,170194,"46.13376,-1.03215","N"],
[135,"Lagord","Zone UV4 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Au contact de la rue » information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement","Haie protégée (Protection environnementale au titre du code de l'urbanisme)\nPérimètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 7 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 30% de PLAI au minimum, dont 50% de PLUS au minimum, dont 20% de PLS au maximum)\nStationnement zone 3\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","FIEF DES JARRIES",302,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.15864203328603,46.1899302261921],[-1.1587262677027,46.1905669293236],[-1.1587262677027,46.1905669293236],[-1.158708148773,46.1905674968594],[-1.158708148773,46.1905674968594],[-1.15865365310988,46.1905742497766],[-1.15865365310988,46.1905742497766],[-1.15865466469757,46.190567005509],[-1.158607186396,46.1899412211504],[-1.158607186396,46.1899412211504],[-1.15864203328603,46.1899302261921]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",144,"Commune de Lagord\nRéférence cadastrale : ZB144\nAdresse : FIEF DES JARRIES\nSuperficie cadastrale : 302 m²","170200 ZB0144 FIEF DES JARRIES","170200 ZB0144","FIEF DES JARRIES",0,170200,"46.19025,-1.15866","Y"],
[136,"Lagord","Zone Ap - espaces à protéger en raison de la qualité ou de l'intérêt des paysages littoraux et les pincements/relictuels des corridors écologiques ouverts information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement","Haie protégée (Protection environnementale au titre du code de l'urbanisme)\nStationnement zone 4\nFuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.)\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","FIEF DES JARRIES",124,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.15727218802704,46.1959959814933],[-1.15719290465141,46.1959940827914],[-1.15719290465141,46.1959940827914],[-1.1571278299364,46.1958154443185],[-1.1571278299364,46.1958154443185],[-1.1572114165568,46.1958176374117],[-1.1572114165568,46.1958176374117],[-1.15727218802704,46.1959959814933]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",136,"Commune de Lagord\nRéférence cadastrale : ZB136\nAdresse : FIEF DES JARRIES\nSuperficie cadastrale : 124 m²","170200 ZB0136 FIEF DES JARRIES","170200 ZB0136","FIEF DES JARRIES",0,170200,"46.19591,-1.1572","N"],
[137,"Lagord","Zone 1AUO-2 - secteurs destinés à être ouverts à l'urbanisation à vocation principale d'habitat; sous la forme d'opération d'ensemble: « ouvert » (R+2) information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement","Orientation d'Aménagement et de Programmation spatialisée OAP_LG_02 : Puy Mou\nPérimètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 7 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 30% de PLAI au minimum, dont 50% de PLUS au minimum, dont 20% de PLS au maximum)\nStationnement zone 3\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","FIEF DES JARRIES",3130,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.1609048633091,46.1921793604273],[-1.16124662501355,46.1920181132771],[-1.16124662501355,46.1920181132771],[-1.16144894387831,46.190933685254],[-1.16144894387831,46.190933685254],[-1.16120279962791,46.1909174882839],[-1.16118649183421,46.1909179904334],[-1.16113461582512,46.1909423079212],[-1.1609048633091,46.1921793604273]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Etablissement Public Foncier de Nouvelle Aquitaine)\nConvention opérationnelle n° CCA 17-15-023 d'action foncière, signée le 30 juin 2015\nAvenant n° 1 du 28 août 2017 : modification des périmètres\nAvanant n° 2 du 19 novembre 2018 : modification des périmètres et de l'intitulé de la convention\nDélégation du DPU à l'EPF par délibération du bureau communautaire du 9 juillet 2015, puis par décision du Président du 10 octobre 2017\nSuppression du DPU renforcé et maintien le DPU sur l'ensemble des zones urbaines ou à urbaniser de la commune par délibération du conseil communautaire du 25/01/2018","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",46,"Commune de Lagord\nRéférence cadastrale : ZB46\nAdresse : FIEF DES JARRIES\nSuperficie cadastrale : 3130 m²","170200 ZB0046 FIEF DES JARRIES","170200 ZB0046","FIEF DES JARRIES",0,170200,"46.19148,-1.16119","N"],
[138,"Lagord","Zone UV4 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Au contact de la rue » information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 7 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 30% de PLAI au minimum, dont 50% de PLUS au minimum, dont 20% de PLS au maximum)\nStationnement zone 3\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","FIEF DES JARRIES",4159,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.15958653014377,46.1909122974418],[-1.15924465085888,46.1909375014366],[-1.15896145414685,46.1909185003181],[-1.15881820706678,46.1909301864797],[-1.15877746053798,46.1907662520719],[-1.15876779017102,46.1907308355833],[-1.15875222378345,46.190668784959],[-1.1587262677027,46.1905669293236],[-1.1587262677027,46.1905669293236],[-1.15905539474623,46.19053606326],[-1.15908027664118,46.190532277068],[-1.1595527329304,46.1904856657941],[-1.1595527329304,46.1904856657941],[-1.1599840319148,46.1904455020206],[-1.1599840319148,46.1904455020206],[-1.15994855076902,46.1908858206047],[-1.15994855076902,46.1908858206047],[-1.15966393098911,46.1909065144486],[-1.15966393098911,46.1909065144486],[-1.15963998163622,46.1907917026022],[-1.15956338246874,46.1908012404494],[-1.15958653014377,46.1909122974418]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",170,"Commune de Lagord\nRéférence cadastrale : ZB170\nAdresse : FIEF DES JARRIES\nSuperficie cadastrale : 4159 m²","170200 ZB0170 FIEF DES JARRIES","170200 ZB0170","FIEF DES JARRIES",0,170200,"46.1907,-1.15936","N"],
[139,"Lagord","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement","Alignement d'arbres protégés\nStationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","FIEF DES JARRIES",7570,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.16307325564633,46.1925610720769],[-1.16338789860577,46.192568559922],[-1.16338789860577,46.192568559922],[-1.16206748250465,46.1953192751765],[-1.16206748250465,46.1953192751765],[-1.16176744020105,46.1952629622294],[-1.16176744020105,46.1952629622294],[-1.16306264419139,46.1925820892802],[-1.16306264419139,46.1925820892802],[-1.16307325564633,46.1925610720769]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",37,"Commune de Lagord\nRéférence cadastrale : ZB37\nAdresse : FIEF DES JARRIES\nSuperficie cadastrale : 7570 m²","170200 ZB0037 FIEF DES JARRIES","170200 ZB0037","FIEF DES JARRIES",0,170200,"46.19392,-1.16258","N"],
[140,"Lagord","Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement","collecteur\nPérimètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 7 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 30% de PLAI au minimum, dont 50% de PLUS au minimum, dont 20% de PLS au maximum)\nStationnement zone 3\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DU PARC",980,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.15875630333175,46.1919228409731],[-1.15870372228174,46.1919119559695],[-1.15870372228174,46.1919119559695],[-1.15873120850016,46.1913911137644],[-1.15900976223979,46.1914001033931],[-1.15914071860037,46.1914043594095],[-1.15914071860037,46.1914043594095],[-1.15912470097509,46.191643150449],[-1.15912470097509,46.191643150449],[-1.1588073515194,46.1916271903844],[-1.15876427131049,46.1916511874876],[-1.15875630333175,46.1919228409731]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",121,"Commune de Lagord\nRéférence cadastrale : ZB121\nAdresse : 3 Rue du Parc\nSuperficie cadastrale : 980 m²","170200 ZB0121 3 RUE DU PARC","170200 ZB0121","3 RUE DU PARC",3,170200,"46.19178,-1.15874","N"],
[141,"La Jarne","Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","Lotissement \"Les Iris\" autorisé le 22/11/2013 sous le n° PA 17193 13 0002","","FIEF GIRARD SUD",371,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06474679136031,46.1244518906046],[-1.06458786810394,46.1245866342073],[-1.06458786810394,46.1245866342073],[-1.06463793579971,46.124638549819],[-1.06482523518965,46.1246643301256],[-1.06489811443354,46.1246087685751],[-1.06491238950465,46.1246179012123],[-1.0649559413433,46.1245846425646],[-1.0649559413433,46.1245846425646],[-1.06474679136031,46.1244518906046]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",542,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB542\nAdresse : FIEF GIRARD SUD\nSuperficie cadastrale : 371 m²","170193 ZB0542 FIEF GIRARD SUD","170193 ZB0542","FIEF GIRARD SUD",0,170193,"46.12452,-1.06476","N"],
[142,"La Jarne","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Stationnement zone 4\nFuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.)\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","FIEF GIRARD SUD",10000,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.052303841382,46.1247543140159],[-1.05231473430385,46.1247385230164],[-1.05260619472736,46.124270728037],[-1.05287038378942,46.1238428165548],[-1.05317889448465,46.123337298973],[-1.05350490710592,46.1228054848595],[-1.05351305754732,46.1227929439874],[-1.05351305754732,46.1227929439874],[-1.053525140815,46.122773957542],[-1.05396305289386,46.1220613323002],[-1.05432844109641,46.1214694719204],[-1.05433778215581,46.1214537356525],[-1.05433778215581,46.1214537356525],[-1.05435811805288,46.1214695917084],[-1.05453643124525,46.1216169674172],[-1.05457563164567,46.1216498126695],[-1.05457563164567,46.1216498126695],[-1.05453246899052,46.1217202605133],[-1.05401056118359,46.1225612686367],[-1.05352681119022,46.1233485800954],[-1.0530656485943,46.1240959900956],[-1.05280929478628,46.1245070480756],[-1.05261289850588,46.1248328295847],[-1.05261289850588,46.1248328295847],[-1.0525570768413,46.1248189504638],[-1.05232945117667,46.1247607945765],[-1.052303841382,46.1247543140159]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",81,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB81\nAdresse : FIEF GIRARD SUD\nSuperficie cadastrale : 10000 m²","170193 ZB0081 FIEF GIRARD SUD","170193 ZB0081","FIEF GIRARD SUD",0,170193,"46.12307,-1.05352","N"],
[143,"La Jarne","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Stationnement zone 4\nFuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.)\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","NATIONALE",909,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.04996053912128,46.1239095196956],[-1.04994691912903,46.1239305420558],[-1.04982355449706,46.1241178790941],[-1.04982355449706,46.1241178790941],[-1.04960799668358,46.1240634350693],[-1.04958686671506,46.1240579665694],[-1.04958686671506,46.1240579665694],[-1.04959610862491,46.12403908114],[-1.0496667310785,46.1239100066121],[-1.04971979981219,46.1238083998121],[-1.04975829606602,46.1237360471559],[-1.04977947793955,46.1236961988177],[-1.04978729824291,46.123677363672],[-1.04981587943178,46.1236837396218],[-1.05002883865215,46.1237434102707],[-1.05002883865215,46.1237434102707],[-1.04999560974225,46.1238062974212],[-1.04996111053266,46.1238713015676],[-1.04994379628449,46.1239038059231],[-1.04996053912128,46.1239095196956]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",270,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB270\nAdresse : 126 Rue Nationale\nSuperficie cadastrale : 909 m²","170193 ZB0270 126 RUE NATIONALE","170193 ZB0270","126 RUE NATIONALE",126,170193,"46.12389,-1.04982","N"],
[144,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DES CHAMPS",456,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06722535412934,46.1260720372175],[-1.06727365612302,46.1260840144245],[-1.06741822450806,46.1261188768408],[-1.06741822450806,46.1261188768408],[-1.06745522114732,46.1260475617985],[-1.06745794615977,46.1260423298025],[-1.06753981689104,46.1258799601793],[-1.06753981689104,46.1258799601793],[-1.06742220998147,46.125850536168],[-1.06742220998147,46.125850536168],[-1.06738907994213,46.1258422540848],[-1.06735139760389,46.1258319716053],[-1.06735139760389,46.1258319716053],[-1.06726635223039,46.1259934629036],[-1.06722535412934,46.1260720372175]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",227,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB227\nAdresse : 4 Rue des Champs\nSuperficie cadastrale : 456 m²","170193 ZB0227 4 RUE DES CHAMPS","170193 ZB0227","4 RUE DES CHAMPS",4,170193,"46.12594,-1.0674","N"],
[145,"La Jarne","Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","FIEF GIRARD SUD",64,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06281100477491,46.1252620683656],[-1.06259804573611,46.1250826910449],[-1.06259804573611,46.1250826910449],[-1.06258543070259,46.1250944001079],[-1.06258543070259,46.1250944001079],[-1.06260569772821,46.1251092662719],[-1.06282352180557,46.1252966690779],[-1.06284523299711,46.1253135560098],[-1.06284523299711,46.1253135560098],[-1.06285093725565,46.1253083084655],[-1.06285797725382,46.1253018423313],[-1.06285797725382,46.1253018423313],[-1.06281100477491,46.1252620683656]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",327,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB327\nAdresse : FIEF GIRARD SUD\nSuperficie cadastrale : 64 m²","170193 ZB0327 FIEF GIRARD SUD","170193 ZB0327","FIEF GIRARD SUD",0,170193,"46.12519,-1.06271","N"],
[146,"La Jarne","Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information","PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","Lotissement \"Les Iris\" autorisé le 22/11/2013 sous le n° PA 17193 13 0002","","FIEF GIRARD SUD",367,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06534808097393,46.1242859383791],[-1.06522611984736,46.1243788293489],[-1.06522611984736,46.1243788293489],[-1.06498585911303,46.1242264621407],[-1.06498585911303,46.1242264621407],[-1.06497960449341,46.1242224500547],[-1.06509449611347,46.1241250356701],[-1.06509449611347,46.1241250356701],[-1.06534808097393,46.1242859383791]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",545,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB545\nAdresse : FIEF GIRARD SUD\nSuperficie cadastrale : 367 m²","170193 ZB0545 FIEF GIRARD SUD","170193 ZB0545","FIEF GIRARD SUD",0,170193,"46.12426,-1.06517","N"],
[147,"La Jarne","Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information","PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","Lotissement \"Les Iris\" autorisé le 22/11/2013 sous le n° PA 17193 13 0002","","FIEF GIRARD SUD",370,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06606094755931,46.1246352093117],[-1.06614537377701,46.124539326667],[-1.06614537377701,46.124539326667],[-1.06583479957338,46.124406936784],[-1.06583479957338,46.124406936784],[-1.06576964118989,46.1244529453871],[-1.06576964118989,46.1244529453871],[-1.06571839861745,46.1244890901988],[-1.06571839861745,46.1244890901988],[-1.06603927998066,46.1246259790889],[-1.06603927998066,46.1246259790889],[-1.06606094755931,46.1246352093117]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",583,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB583\nAdresse : FIEF GIRARD SUD\nSuperficie cadastrale : 370 m²","170193 ZB0583 FIEF GIRARD SUD","170193 ZB0583","FIEF GIRARD SUD",0,170193,"46.12451,-1.06593","N"],
[148,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Réseau d'eau potable du Syndicat des eaux\nPérimètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","FIEF GIRARD SUD",90,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06882391386168,46.1273894572104],[-1.06882044116819,46.1274197609579],[-1.06882044116819,46.1274197609579],[-1.06902313665475,46.1274168792363],[-1.06914901215441,46.1274142058422],[-1.06914901215441,46.1274142058422],[-1.06915309411162,46.1273851416833],[-1.06915309411162,46.1273851416833],[-1.06882391386168,46.1273894572104]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",453,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB453\nAdresse : FIEF GIRARD SUD\nSuperficie cadastrale : 90 m²","170193 ZB0453 FIEF GIRARD SUD","170193 ZB0453","FIEF GIRARD SUD",0,170193,"46.1274,-1.06899","N"],
[149,"La Jarne","Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","Lotissement \"Les Iris\" autorisé le 22/11/2013 sous le n° PA 17193 13 0002","CHE","DES TOURNESOLS",367,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06467043599966,46.1249257743957],[-1.06440880436976,46.1247893902117],[-1.06440880436976,46.1247893902117],[-1.0642951343241,46.1248928865564],[-1.0642951343241,46.1248928865564],[-1.0645815892868,46.1250232542702],[-1.0645815892868,46.1250232542702],[-1.06467043599966,46.1249257743957]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",540,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB540\nAdresse : 2 Chemin des Tournesols\nSuperficie cadastrale : 367 m²","170193 ZB0540 2 CHE DES TOURNESOLS","170193 ZB0540","2 CHE DES TOURNESOLS",2,170193,"46.12491,-1.06449","N"],
[150,"La Jarne","Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information","PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","Lotissement \"Les Iris\" autorisé le 22/11/2013 sous le n° PA 17193 13 0002","","FIEF GIRARD SUD",393,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.0655699763562,46.1245939125803],[-1.06559731778843,46.1245745628894],[-1.06559731778843,46.1245745628894],[-1.06591030427556,46.1247080388987],[-1.06591030427556,46.1247080388987],[-1.06587263504709,46.1247508186915],[-1.06570398905542,46.1248237470094],[-1.06570398905542,46.1248237470094],[-1.0655260013785,46.1246249342484],[-1.0655260013785,46.1246249342484],[-1.0655699763562,46.1245939125803]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",562,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB562\nAdresse : FIEF GIRARD SUD\nSuperficie cadastrale : 393 m²","170193 ZB0562 FIEF GIRARD SUD","170193 ZB0562","FIEF GIRARD SUD",0,170193,"46.12467,-1.06569","N"],
[151,"Lagord","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement","Emplacement réservé lg_er_08a : sports, équipements socio-éducatifs (Bénéficiaire : commune)\nStationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","FIEF DES JARRIES",3870,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.15952736204813,46.1927770576215],[-1.15970415055923,46.1928024432477],[-1.15970415055923,46.1928024432477],[-1.15982555725552,46.1928193882145],[-1.15982555725552,46.1928193882145],[-1.15947193543515,46.194115890239],[-1.15946326036419,46.194141972131],[-1.15918242240751,46.1946975071511],[-1.15918242240751,46.1946975071511],[-1.15914752929236,46.1946872415681],[-1.15914752929236,46.1946872415681],[-1.15940773050252,46.1941798453761],[-1.15914886553594,46.1941516722324],[-1.15914886553594,46.1941516722324],[-1.15927403024487,46.1936927831977],[-1.15952736204813,46.1927770576215]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",30,"Commune de Lagord\nRéférence cadastrale : ZB30\nAdresse : FIEF DES JARRIES\nSuperficie cadastrale : 3870 m²","170200 ZB0030 FIEF DES JARRIES","170200 ZB0030","FIEF DES JARRIES",0,170200,"46.1939,-1.15937","N"],
[152,"La Jarne","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Stationnement zone 4\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","FIEF GIRARD SUD",5170,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.05570671983112,46.1225186490296],[-1.05569112985583,46.1225056880527],[-1.055539350825,46.1223792654727],[-1.05552210899727,46.122363209871],[-1.05552210899727,46.122363209871],[-1.05553089420651,46.1223381238654],[-1.0557817083738,46.1216486071699],[-1.05605817518538,46.1208902526872],[-1.05638407919921,46.1200005055093],[-1.05639279119139,46.1199744310048],[-1.05639279119139,46.1199744310048],[-1.05641468431631,46.119990321594],[-1.05657954415794,46.1201132161755],[-1.05659980774878,46.1201280834178],[-1.05659980774878,46.1201280834178],[-1.05659199026329,46.1201469190428],[-1.0564112907317,46.1206280077088],[-1.05605788954481,46.1215774678491],[-1.05571823092797,46.12248833129],[-1.05570671983112,46.1225186490296]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",38,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB38\nAdresse : FIEF GIRARD SUD\nSuperficie cadastrale : 5170 m²","170193 ZB0038 FIEF GIRARD SUD","170193 ZB0038","FIEF GIRARD SUD",0,170193,"46.12123,-1.05606","N"],
[153,"La Jarne","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Stationnement zone 4\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","FIEF GIRARD SUD",19420,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06315861226382,46.124123781401],[-1.06291495839433,46.1243591884433],[-1.06291495839433,46.1243591884433],[-1.06263640742058,46.1246275453868],[-1.06263640742058,46.1246275453868],[-1.06237603721901,46.1248788598091],[-1.06237603721901,46.1248788598091],[-1.06235353918073,46.1248971358658],[-1.06235353918073,46.1248971358658],[-1.06234086914165,46.1248851531586],[-1.06212776135763,46.1247037082624],[-1.06183987714468,46.1244637457696],[-1.06181946545165,46.1244469026364],[-1.06181946545165,46.1244469026364],[-1.06183924973201,46.124428722997],[-1.06232875774891,46.123950718019],[-1.06282795643362,46.1234601143174],[-1.06338724880721,46.1229128698588],[-1.06407245166093,46.122240249836],[-1.064089212303,46.1222232582038],[-1.064089212303,46.1222232582038],[-1.06410785543765,46.1222371907634],[-1.06432752094501,46.1224285792715],[-1.06455659546233,46.1226281017191],[-1.0645738900118,46.1226430731001],[-1.06458797486168,46.1226549152258],[-1.064624159833,46.1226889454494],[-1.06464132519775,46.1227039214095],[-1.06464132519775,46.1227039214095],[-1.0646103046631,46.1227296177984],[-1.06409787498673,46.1232197090011],[-1.06321583641329,46.1240685064784],[-1.06315861226382,46.124123781401]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",59,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB59\nAdresse : FIEF GIRARD SUD\nSuperficie cadastrale : 19420 m²","170193 ZB0059 FIEF GIRARD SUD","170193 ZB0059","FIEF GIRARD SUD",0,170193,"46.12371,-1.06309","N"],
[154,"La Jarne","Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","FIEF GIRARD SUD",69,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06236014280247,46.1250259104881],[-1.06250299728734,46.12514516408],[-1.06250299728734,46.12514516408],[-1.06232167530955,46.1250984470707],[-1.06232167530955,46.1250984470707],[-1.06233084979033,46.1250804637646],[-1.06236014280247,46.1250259104881]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",499,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB499\nAdresse : FIEF GIRARD SUD\nSuperficie cadastrale : 69 m²","170193 ZB0499 FIEF GIRARD SUD","170193 ZB0499","FIEF GIRARD SUD",0,170193,"46.12509,-1.06238","N"],
[155,"La Jarne","Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information","PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Bassin de rétention sec\nRéseau d'eau potable du Syndicat des eaux\nRéseau gravitaire\nPérimètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","FIEF GIRARD SUD",1509,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06585146000584,46.1260707630891],[-1.06605018432588,46.1258464054154],[-1.06605018432588,46.1258464054154],[-1.06624975220767,46.1256212065454],[-1.06601758968788,46.1255244996035],[-1.06601758968788,46.1255244996035],[-1.06593640602232,46.125484680986],[-1.06583555528082,46.1254381735941],[-1.06583555528082,46.1254381735941],[-1.06588158995627,46.1253893308691],[-1.06604045957244,46.1252168395324],[-1.06604045957244,46.1252168395324],[-1.06622491021737,46.1252990252952],[-1.06626160628655,46.1253152891285],[-1.06626160628655,46.1253152891285],[-1.06648255476255,46.1254145561801],[-1.06648255476255,46.1254145561801],[-1.06550395467534,46.126522117553],[-1.06550395467534,46.126522117553],[-1.06544283256624,46.1264978922643],[-1.06544283256624,46.1264978922643],[-1.06553029111329,46.1264502810032],[-1.06567709829996,46.126284615249],[-1.06567709829996,46.126284615249],[-1.06586243319495,46.12607550841],[-1.06585146000584,46.1260707630891]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",513,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB513\nAdresse : FIEF GIRARD SUD\nSuperficie cadastrale : 1509 m²","170193 ZB0513 FIEF GIRARD SUD","170193 ZB0513","FIEF GIRARD SUD",0,170193,"46.12596,-1.06598","N"],
[156,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","collecteur\nPérimètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DES PLUVIERS DORES",531,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06434161769646,46.1264447512024],[-1.06458747958851,46.1265074614859],[-1.06458747958851,46.1265074614859],[-1.06468524425701,46.1263126378523],[-1.06468524425701,46.1263126378523],[-1.06463958870689,46.1262943493563],[-1.06442520572006,46.1262121429208],[-1.06430848116222,46.1264363783735],[-1.06434161769646,46.1264447512024]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",297,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB297\nAdresse : 8 Rue des Pluviers Dores\nSuperficie cadastrale : 531 m²","170193 ZB0297 8 RUE DES PLUVIERS DORES","170193 ZB0297","8 RUE DES PLUVIERS DORES",8,170193,"46.12637,-1.0645","N"],
[157,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","FIEF GIRARD SUD",583,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.0694398262722,46.1271278289313],[-1.0691866492311,46.1271137674311],[-1.0691866492311,46.1271137674311],[-1.06915613777845,46.1273613396843],[-1.06915309411162,46.1273851416833],[-1.06915309411162,46.1273851416833],[-1.06941293371084,46.1273629302268],[-1.06941293371084,46.1273629302268],[-1.06941890773935,46.1273173122252],[-1.06942862064612,46.1272344440136],[-1.06943112889355,46.1272033637117],[-1.0694363686276,46.1271671412231],[-1.0694398262722,46.1271278289313]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",333,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB333\nAdresse : FIEF GIRARD SUD\nSuperficie cadastrale : 583 m²","170193 ZB0333 FIEF GIRARD SUD","170193 ZB0333","FIEF GIRARD SUD",0,170193,"46.12728,-1.0693","N"],
[158,"La Jarne","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Stationnement zone 4\nFuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.)\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","FIEF GIRARD SUD",697,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.05085187059442,46.1243831958675],[-1.05102372913502,46.1244264818295],[-1.05102372913502,46.1244264818295],[-1.05124037545528,46.1240197167549],[-1.05124037545528,46.1240197167549],[-1.05111586260428,46.1239966469819],[-1.05106773930546,46.1239888009348],[-1.05106773930546,46.1239888009348],[-1.05085187059442,46.1243831958675]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",264,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB264\nAdresse : FIEF GIRARD SUD\nSuperficie cadastrale : 697 m²","170193 ZB0264 FIEF GIRARD SUD","170193 ZB0264","FIEF GIRARD SUD",0,170193,"46.1242,-1.05105","N"],
[159,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DES TREMIERES",794,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06582956095082,46.1266526233052],[-1.06565000764564,46.1265807132915],[-1.06566812139883,46.1264904300263],[-1.0658719228718,46.1262593158137],[-1.0658719228718,46.1262593158137],[-1.06608336513239,46.1263437862657],[-1.06608336513239,46.1263437862657],[-1.06582956095082,46.1266526233052]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",382,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB382\nAdresse : 2 Rue des Tremieres\nSuperficie cadastrale : 794 m²","170193 ZB0382 2 RUE DES TREMIERES","170193 ZB0382","2 RUE DES TREMIERES",2,170193,"46.12642,-1.06588","N"],
[160,"La Jarne","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Secteurs soumis à des risques d'inondation\nStationnement zone 4\nFuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.)\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","FIEF GIRARD SUD",18500,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.05789206380873,46.1261681995695],[-1.0579016129553,46.1261535367189],[-1.0582151677319,46.1255653035089],[-1.05854022591069,46.1249467513595],[-1.05854956635984,46.1249310147598],[-1.05854956635984,46.1249310147598],[-1.05853403177127,46.124917061176],[-1.0580850723443,46.1245457750359],[-1.057603553726,46.1241526687765],[-1.05758646888298,46.1241387700412],[-1.05758646888298,46.1241387700412],[-1.05757699906783,46.1241545111466],[-1.05730517196172,46.1246032459482],[-1.05682206617011,46.1254007293154],[-1.05656888687567,46.125815918062],[-1.05655799495492,46.1258317094624],[-1.05655799495492,46.1258317094624],[-1.05658205498589,46.1258382440357],[-1.05724847432981,46.1260069630812],[-1.05785304714083,46.1261591324977],[-1.05789206380873,46.1261681995695]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",19,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB19\nAdresse : FIEF GIRARD SUD\nSuperficie cadastrale : 18500 m²","170193 ZB0019 FIEF GIRARD SUD","170193 ZB0019","FIEF GIRARD SUD",0,170193,"46.12517,-1.05769","N"],
[161,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DES PLUVIERS DORES",423,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06722017881385,46.1276074506614],[-1.06722654488195,46.1275918189895],[-1.06726255425512,46.1275246833146],[-1.06730636721092,46.1274438468486],[-1.06733448887931,46.1273945590637],[-1.06734225376361,46.1273768055947],[-1.06734225376361,46.1273768055947],[-1.06732711545349,46.1273700462521],[-1.06722813741321,46.1273296896238],[-1.06720671670755,46.1273220724358],[-1.06720671670755,46.1273220724358],[-1.06716534247327,46.1273232724414],[-1.06716267394899,46.1273275114248],[-1.06714389718338,46.1273611517315],[-1.06714132398804,46.1273684503979],[-1.06710838687482,46.1274333146939],[-1.06705410619795,46.1275392077905],[-1.06704367265385,46.1275612002199],[-1.06704367265385,46.1275612002199],[-1.06706183992483,46.1275668609733],[-1.06715228664632,46.127589863216],[-1.06719302176713,46.1276011183988],[-1.06722017881385,46.1276074506614]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",304,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB304\nAdresse : 24 Rue des Pluviers Dores\nSuperficie cadastrale : 423 m²","170193 ZB0304 24 RUE DES PLUVIERS DORES","170193 ZB0304","24 RUE DES PLUVIERS DORES",24,170193,"46.12748,-1.06718","N"],
[162,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DES PLUVIERS DORES",468,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06601895278769,46.1271669772101],[-1.06603108932099,46.1271469964597],[-1.06608117483137,46.1270474691636],[-1.06608782226,46.1270338996427],[-1.06611823040995,46.1269751615635],[-1.06612880004611,46.1269532544801],[-1.06615268994558,46.1269080813231],[-1.06616058437218,46.1268903233411],[-1.06616058437218,46.1268903233411],[-1.06618479126738,46.126898832721],[-1.06629881055715,46.1269428900512],[-1.06632617095912,46.1269555216068],[-1.06632617095912,46.1269555216068],[-1.06631860767818,46.1269742588295],[-1.06629338501581,46.1270224523547],[-1.06625900482012,46.1270906109039],[-1.06625780778227,46.1270937165019],[-1.06620738484301,46.1271921747888],[-1.06619418055176,46.1272152565636],[-1.06619418055176,46.1272152565636],[-1.06616837273501,46.1272078851409],[-1.06604016480113,46.1271735209434],[-1.06601895278769,46.1271669772101]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",276,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB276\nAdresse : 16 Rue des Pluviers Dores\nSuperficie cadastrale : 468 m²","170193 ZB0276 16 RUE DES PLUVIERS DORES","170193 ZB0276","16 RUE DES PLUVIERS DORES",16,170193,"46.12707,-1.06617","N"],
[163,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DES FREGATES",350,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06210083835381,46.1261283572926],[-1.06204338968319,46.1261135494233],[-1.06201181105276,46.126105210746],[-1.06190617492485,46.1260764373784],[-1.06187433787609,46.1260681078361],[-1.06182162076291,46.1260542130155],[-1.06182162076291,46.1260542130155],[-1.06188405899743,46.1259357809056],[-1.06189184790651,46.1259200990739],[-1.06189184790651,46.1259200990739],[-1.06195071126699,46.1259347667122],[-1.06205931943354,46.1259634345471],[-1.06217545213441,46.1259939973761],[-1.06217545213441,46.1259939973761],[-1.06210083835381,46.1261283572926]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",151,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB151\nAdresse : 9 Rue des Fregates\nSuperficie cadastrale : 350 m²","170193 ZB0151 9 RUE DES FREGATES","170193 ZB0151","9 RUE DES FREGATES",9,170193,"46.12602,-1.062","N"],
[164,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Réseau d'eau potable du Syndicat des eaux\nPérimètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","FIEF GIRARD SUD",69,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06853371507872,46.1274234672819],[-1.06854224782264,46.1273932539461],[-1.06854224782264,46.1273932539461],[-1.06880126512193,46.1273898119263],[-1.06880126512193,46.1273898119263],[-1.06879804427378,46.1274200166291],[-1.06879804427378,46.1274200166291],[-1.06856933995944,46.1274233720665],[-1.06853371507872,46.1274234672819]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",455,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB455\nAdresse : FIEF GIRARD SUD\nSuperficie cadastrale : 69 m²","170193 ZB0455 FIEF GIRARD SUD","170193 ZB0455","FIEF GIRARD SUD",0,170193,"46.12741,-1.06867","N"],
[165,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DES STERNES",328,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.0640903918559,46.1274591686561],[-1.06403457786775,46.127445474848],[-1.06400136818369,46.1274361135183],[-1.06389432947764,46.1274094637416],[-1.06382806199943,46.1273928076747],[-1.06382806199943,46.1273928076747],[-1.06385463594294,46.1273435758071],[-1.06389851036719,46.1272617476388],[-1.06389851036719,46.1272617476388],[-1.0639558314922,46.1272765591628],[-1.06406139177603,46.1273042523632],[-1.0641579465324,46.1273292922773],[-1.0641579465324,46.1273292922773],[-1.0640903918559,46.1274591686561]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",129,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB129\nAdresse : 14 Rue des Sternes\nSuperficie cadastrale : 328 m²","170193 ZB0129 14 RUE DES STERNES","170193 ZB0129","14 RUE DES STERNES",14,170193,"46.12737,-1.06399","N"],
[166,"La Jarrie","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","AS1 - Périmètre de protection de captage d'eau éloigné\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Haie protégée (Protection environnementale au titre du code de l'urbanisme)\nStationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","PIROLLON",59200,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.01741807825652,46.132846510083],[-1.01743703063411,46.1328148548573],[-1.01743703063411,46.1328148548573],[-1.01748549296029,46.1327202738806],[-1.02051788587788,46.1332158588867],[-1.02051788587788,46.1332158588867],[-1.0201700342575,46.1352747740277],[-1.0201700342575,46.1352747740277],[-1.01979887673751,46.1353118616197],[-1.01942677082658,46.1353430355219],[-1.01897782155578,46.1353760052419],[-1.01859718126539,46.1351773027822],[-1.01815718958644,46.1347876252855],[-1.01802170465154,46.1346992306838],[-1.01778759756374,46.1345928567293],[-1.01707702563004,46.1343634784172],[-1.01690425348198,46.1343040479011],[-1.01687979894546,46.134295627052],[-1.01663251724962,46.1342165591923],[-1.01663251724962,46.1342165591923],[-1.01741807825652,46.132846510083]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",36,"Commune de La Jarrie\nRéférence cadastrale : ZB36\nAdresse : PIROLLON\nSuperficie cadastrale : 59200 m²","170194 ZB0036 PIROLLON","170194 ZB0036","PIROLLON",0,170194,"46.13372,-1.01868","N"],
[167,"La Jarrie","Zone UV3 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Cours et jardins » information","AS1 - Périmètre de protection de captage d'eau éloigné\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Stationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","Lotissement \"La Tourmaline\" autorisé le 13/08/2012 sous le n° PA 17194 12 A0001","RUE","DE LA TOURMALINE",533,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.01227732164335,46.1347086540556],[-1.01199858969423,46.1345746445912],[-1.01199858969423,46.1345746445912],[-1.01193669986917,46.13457176884],[-1.01181040847558,46.1347011456949],[-1.01181040847558,46.1347011456949],[-1.0118932286523,46.1347317554632],[-1.0121008095458,46.1348084412172],[-1.01215779872777,46.1348295060604],[-1.01215779872777,46.1348295060604],[-1.01227732164335,46.1347086540556]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",234,"Commune de La Jarrie\nRéférence cadastrale : ZB234\nAdresse : 14 RUE DE LA TOURMALINE\nSuperficie cadastrale : 533 m²","170194 ZB0234 14 RUE DE LA TOURMALINE","170194 ZB0234","14 RUE DE LA TOURMALINE",14,170194,"46.13464,-1.012","N"],
[168,"La Jarrie","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","AS1 - Périmètre de protection de captage d'eau éloigné\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Stationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","TREUIL CHARTIER",6090,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.03281147632227,46.1313300042326],[-1.03245015730541,46.1312598526762],[-1.03245015730541,46.1312598526762],[-1.03199207331486,46.1331477525822],[-1.03199207331486,46.1331477525822],[-1.03237646975445,46.1331645715799],[-1.03237646975445,46.1331645715799],[-1.03281147632227,46.1313300042326]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",10,"Commune de La Jarrie\nRéférence cadastrale : ZB10\nAdresse : TREUIL CHARTIER\nSuperficie cadastrale : 6090 m²","170194 ZB0010 TREUIL CHARTIER","170194 ZB0010","TREUIL CHARTIER",0,170194,"46.13224,-1.0324","N"],
[169,"La Jarrie","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","AS1 - Périmètre de protection de captage d'eau éloigné\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Stationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","TREUIL CHARTIER",16030,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.03401768035495,46.1315766837156],[-1.03480731798463,46.1317365058805],[-1.03480731798463,46.1317365058805],[-1.03438083276117,46.133569791558],[-1.03438083276117,46.133569791558],[-1.03339393966583,46.1341528473769],[-1.03339393966583,46.1341528473769],[-1.0336237437083,46.1332080119008],[-1.0336237437083,46.1332080119008],[-1.03401768035495,46.1315766837156]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",5,"Commune de La Jarrie\nRéférence cadastrale : ZB5\nAdresse : TREUIL CHARTIER\nSuperficie cadastrale : 16030 m²","170194 ZB0005 TREUIL CHARTIER","170194 ZB0005","TREUIL CHARTIER",0,170194,"46.13247,-1.03422","N"],
[170,"La Jarrie","Zone UV3 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Cours et jardins » information","AS1 - Périmètre de protection de captage d'eau éloigné\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Stationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","Lotissement \"La Tourmaline\" autorisé le 13/08/2012 sous le n° PA 17194 12 A0001","RUE","DE LA TOURMALINE",374,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.01181148808921,46.1342531952272],[-1.01170755467136,46.1343871035471],[-1.01170755467136,46.1343871035471],[-1.01193892963882,46.1344738561878],[-1.01199451859279,46.134466682849],[-1.012078937104,46.1343817448851],[-1.012078937104,46.1343817448851],[-1.01181148808921,46.1342531952272]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",235,"Commune de La Jarrie\nRéférence cadastrale : ZB235\nAdresse : 3 RUE DE LA TOURMALINE\nSuperficie cadastrale : 374 m²","170194 ZB0235 3 RUE DE LA TOURMALINE","170194 ZB0235","3 RUE DE LA TOURMALINE",3,170194,"46.13432,-1.01185","N"],
[171,"Lagord","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement","Stationnement zone 4\nArchéologie préventive - zone de saisine B : dossier supérieur à 1000m2 (Toute autorisation, dont la surface des terrains d'assiette est supérieure à 1000 m², sera soumise à l'accord de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC).)\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","FIEF DES JARRIES",33977,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.16492453237276,46.1950141960185],[-1.1638313223824,46.1949963546927],[-1.1638313223824,46.1949963546927],[-1.16381346081924,46.1949969136318],[-1.16338493927091,46.19514843667],[-1.16338493927091,46.19514843667],[-1.16340310159431,46.1945061230635],[-1.16340310159431,46.1945061230635],[-1.16399034629228,46.1933085992029],[-1.16399034629228,46.1933085992029],[-1.16598882716599,46.1933560542776],[-1.16598882716599,46.1933560542776],[-1.16593993864057,46.1937745200286],[-1.16593784615062,46.1941356959203],[-1.16594626277555,46.1947119963592],[-1.16591957093548,46.1950308210128],[-1.16591957093548,46.1950308210128],[-1.16529336694016,46.1950192589854],[-1.16529336694016,46.1950192589854],[-1.16492453237276,46.1950141960185]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",98,"Commune de Lagord\nRéférence cadastrale : ZB98\nAdresse : FIEF DES JARRIES\nSuperficie cadastrale : 33977 m²","170200 ZB0098 FIEF DES JARRIES","170200 ZB0098","FIEF DES JARRIES",0,170200,"46.19432,-1.16472","N"],
[172,"Lagord","Zone 2AU - espaces naturels ou agricoles destinés à recevoir une urbanisation à long terme : principalement de l'habitat. information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement","Orientation d'Aménagement et de Programmation spatialisée OAP_LG_02 : Puy Mou\nPérimètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 7 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 30% de PLAI au minimum, dont 50% de PLUS au minimum, dont 20% de PLS au maximum)\nStationnement zone 3\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","FIEF DES JARRIES",13790,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.16274694567318,46.1915961212739],[-1.16254446390622,46.1924937920827],[-1.16254446390622,46.1924937920827],[-1.16144352489341,46.1924690931311],[-1.16144352489341,46.1924690931311],[-1.161627477015,46.1918402193058],[-1.161627477015,46.1918402193058],[-1.16178891527508,46.1909520596323],[-1.16178891527508,46.1909520596323],[-1.16283572301709,46.1910145785066],[-1.16283572301709,46.1910145785066],[-1.16274694567318,46.1915961212739]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Etablissement Public Foncier de Nouvelle Aquitaine)\nConvention opérationnelle n° CCA 17-15-023 d'action foncière, signée le 30 juin 2015\nAvenant n° 1 du 28 août 2017 : modification des périmètres\nAvanant n° 2 du 19 novembre 2018 : modification des périmètres et de l'intitulé de la convention\nDélégation du DPU à l'EPF par délibération du bureau communautaire du 9 juillet 2015, puis par décision du Président du 10 octobre 2017\nSuppression du DPU renforcé et maintien le DPU sur l'ensemble des zones urbaines ou à urbaniser de la commune par délibération du conseil communautaire du 25/01/2018","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",43,"Commune de Lagord\nRéférence cadastrale : ZB43\nAdresse : FIEF DES JARRIES\nSuperficie cadastrale : 13790 m²","170200 ZB0043 FIEF DES JARRIES","170200 ZB0043","FIEF DES JARRIES",0,170200,"46.19172,-1.16218","N"],
[173,"Lagord","Zone 1AUO-2 - secteurs destinés à être ouverts à l'urbanisation à vocation principale d'habitat; sous la forme d'opération d'ensemble: « ouvert » (R+2) information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement","Orientation d'Aménagement et de Programmation spatialisée OAP_LG_02 : Puy Mou\nPérimètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 7 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 30% de PLAI au minimum, dont 50% de PLUS au minimum, dont 20% de PLS au maximum)\nStationnement zone 3\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","FIEF DES JARRIES",3280,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.1603181830718,46.1894526008123],[-1.1605522939535,46.1903877501368],[-1.1605522939535,46.1903877501368],[-1.16075455573649,46.1903690536446],[-1.16075455573649,46.1903690536446],[-1.16085477101252,46.1892206730984],[-1.16085477101252,46.1892206730984],[-1.16078640141845,46.1892671220499],[-1.16063815143842,46.1893398061547],[-1.16037238240219,46.1894367582673],[-1.1603181830718,46.1894526008123]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Etablissement Public Foncier de Nouvelle Aquitaine)\nConvention opérationnelle n° CCA 17-15-023 d'action foncière, signée le 30 juin 2015\nAvenant n° 1 du 28 août 2017 : modification des périmètres\nAvanant n° 2 du 19 novembre 2018 : modification des périmètres et de l'intitulé de la convention\nDélégation du DPU à l'EPF par délibération du bureau communautaire du 9 juillet 2015, puis par décision du Président du 10 octobre 2017\nSuppression du DPU renforcé et maintien le DPU sur l'ensemble des zones urbaines ou à urbaniser de la commune par délibération du conseil communautaire du 25/01/2018","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",53,"Commune de Lagord\nRéférence cadastrale : ZB53\nAdresse : FIEF DES JARRIES\nSuperficie cadastrale : 3280 m²","170200 ZB0053 FIEF DES JARRIES","170200 ZB0053","FIEF DES JARRIES",0,170200,"46.18991,-1.16061","N"],
[174,"Lagord","Zone UM3 - tissus de maisons de ville situés en périphérie des cœurs de ville: « Maisons prolongées » information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 7 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 30% de PLAI au minimum, dont 50% de PLUS au minimum, dont 20% de PLS au maximum)\nStationnement zone 3\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","CHARLES PERRAULT",219,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.15995808774941,46.1898216386592],[-1.15992812654918,46.1897458758372],[-1.15992812654918,46.1897458758372],[-1.16025061243459,46.189682002375],[-1.16025061243459,46.189682002375],[-1.16027072748594,46.1897596542429],[-1.16027072748594,46.1897596542429],[-1.15995808774941,46.1898216386592]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",151,"Commune de Lagord\nRéférence cadastrale : ZB151\nAdresse : 5 RUE CHARLES PERRAULT\nSuperficie cadastrale : 219 m²","170200 ZB0151 5 RUE CHARLES PERRAULT","170200 ZB0151","5 RUE CHARLES PERRAULT",5,170200,"46.18975,-1.1601","N"],
[175,"Lagord","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement","Stationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","FIEF DES JARRIES",3610,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.16066808224334,46.195111793958],[-1.16036186861047,46.195850604418],[-1.16036186861047,46.195850604418],[-1.16097189010954,46.1958573756166],[-1.16123312600035,46.1952156967012],[-1.16123312600035,46.1952156967012],[-1.16066808224334,46.195111793958]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",10,"Commune de Lagord\nRéférence cadastrale : ZB10\nAdresse : FIEF DES JARRIES\nSuperficie cadastrale : 3610 m²","170200 ZB0010 FIEF DES JARRIES","170200 ZB0010","FIEF DES JARRIES",0,170200,"46.19553,-1.1608","N"],
[176,"Lagord","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement","Stationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","FIEF DES JARRIES",20910,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.16231560574002,46.1929776248428],[-1.16251360427546,46.1925680699368],[-1.16251360427546,46.1925680699368],[-1.16252447627608,46.1925436197324],[-1.16252447627608,46.1925436197324],[-1.16157335662588,46.1925238402522],[-1.16157335662588,46.1925238402522],[-1.16075889667623,46.1942123270919],[-1.16075889667623,46.1942123270919],[-1.16037164107232,46.1950084976003],[-1.16037164107232,46.1950084976003],[-1.16125405443853,46.1951679974873],[-1.16125405443853,46.1951679974873],[-1.16127409080336,46.1951342953049],[-1.16177933673948,46.1940910313352],[-1.16231560574002,46.1929776248428]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",35,"Commune de Lagord\nRéférence cadastrale : ZB35\nAdresse : FIEF DES JARRIES\nSuperficie cadastrale : 20910 m²","170200 ZB0035 FIEF DES JARRIES","170200 ZB0035","FIEF DES JARRIES",0,170200,"46.19353,-1.16157","N"],
[177,"La Jarne","Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information","PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","Lotissement \"Les Iris\" autorisé le 22/11/2013 sous le n° PA 17193 13 0002","","FIEF GIRARD SUD",377,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06640486543826,46.1243574037749],[-1.0663597910282,46.124338194442],[-1.06644804773518,46.1242380312772],[-1.06649250513202,46.1242470822881],[-1.06677706648274,46.1244168813671],[-1.06677706648274,46.1244168813671],[-1.06677007988586,46.124424066589],[-1.06676526085896,46.1244290126188],[-1.06671116021125,46.1244879622285],[-1.06671116021125,46.1244879622285],[-1.06640486543826,46.1243574037749]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",551,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB551\nAdresse : FIEF GIRARD SUD\nSuperficie cadastrale : 377 m²","170193 ZB0551 FIEF GIRARD SUD","170193 ZB0551","FIEF GIRARD SUD",0,170193,"46.12439,-1.0666","N"],
[178,"La Jarne","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Stationnement zone 4\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","FIEF GIRARD SUD",19570,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.05612559158262,46.1228599289051],[-1.05613460712331,46.1228379878278],[-1.05643712178096,46.122047898736],[-1.05677529014662,46.1211628510879],[-1.05702564621621,46.1205115451054],[-1.05703573478213,46.120481277611],[-1.05703573478213,46.120481277611],[-1.0570639133402,46.1205051434379],[-1.05745369286482,46.1208349272277],[-1.05779050061345,46.1211189305463],[-1.05780296710901,46.1211299299292],[-1.05780296710901,46.1211299299292],[-1.05779275512314,46.1211549766593],[-1.05755876885587,46.1216902088211],[-1.05719585417699,46.1225327130082],[-1.05682158500521,46.1234095818542],[-1.0568152676512,46.1234294453688],[-1.0568152676512,46.1234294453688],[-1.05679661936226,46.1234154217696],[-1.05649627034635,46.1231676004258],[-1.05614141228584,46.1228760347938],[-1.05612559158262,46.1228599289051]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",40,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB40\nAdresse : FIEF GIRARD SUD\nSuperficie cadastrale : 19570 m²","170193 ZB0040 FIEF GIRARD SUD","170193 ZB0040","FIEF GIRARD SUD",0,170193,"46.12187,-1.05699","N"],
[179,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DES STERNES",420,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06344658453096,46.1269390545638],[-1.06343184430634,46.1269641724966],[-1.06343184430634,46.1269641724966],[-1.06352372328647,46.1269873068488],[-1.06352839818512,46.1269892129431],[-1.06362636710562,46.1270141129799],[-1.06363096941977,46.1270150306558],[-1.06369722978743,46.1270315969822],[-1.06369722978743,46.1270315969822],[-1.06378080897418,46.1268711518467],[-1.06351662794446,46.1268007118386],[-1.06344658453096,46.1269390545638]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",125,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB125\nAdresse : 9 Rue des Sternes\nSuperficie cadastrale : 420 m²","170193 ZB0125 9 RUE DES STERNES","170193 ZB0125","9 RUE DES STERNES",9,170193,"46.12691,-1.06361","N"],
[180,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Poteau incendie\nRéseau d'eau potable du Syndicat des eaux\nPérimètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","PL","DU MOULIN",15,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06734634647115,46.1265388199178],[-1.06737187183267,46.1264947595146],[-1.06732959993232,46.1264837392148],[-1.06730412451272,46.1265267167487],[-1.06734634647115,46.1265388199178]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",247,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB247\nAdresse : 5428 Place du Moulin\nSuperficie cadastrale : 15 m²","170193 ZB0247 5428 PL DU MOULIN","170193 ZB0247","5428 PL DU MOULIN",5428,170193,"46.12651,-1.06734","N"],
[181,"La Jarne","Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","FIEF GIRARD SUD",763,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06423019001193,46.1257603290407],[-1.06458684073286,46.1259219879486],[-1.06458684073286,46.1259219879486],[-1.06442938991969,46.1260927149114],[-1.06442938991969,46.1260927149114],[-1.06409671943857,46.1259611949846],[-1.0640850102829,46.1259146737916],[-1.06423019001193,46.1257603290407]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",424,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB424\nAdresse : FIEF GIRARD SUD\nSuperficie cadastrale : 763 m²","170193 ZB0424 FIEF GIRARD SUD","170193 ZB0424","FIEF GIRARD SUD",0,170193,"46.12594,-1.06433","N"],
[182,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DES PLUVIERS DORES",19,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06800809256508,46.1280655761433],[-1.06799413901383,46.1280925586569],[-1.06799413901383,46.1280925586569],[-1.06792299533078,46.1280748169365],[-1.06792299533078,46.1280748169365],[-1.06793695551844,46.1280479242869],[-1.06793695551844,46.1280479242869],[-1.06800809256508,46.1280655761433]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",482,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB482\nAdresse : 5321 Rue des Pluviers Dores\nSuperficie cadastrale : 19 m²","170193 ZB0482 5321 RUE DES PLUVIERS DORES","170193 ZB0482","5321 RUE DES PLUVIERS DORES",5321,170193,"46.12807,-1.06797","N"],
[183,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Réseau d'eau potable du Syndicat des eaux\nPérimètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DE SALLES",726,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06785493136857,46.1254588492225],[-1.06779559659011,46.1254853726484],[-1.06767457348813,46.1255416562139],[-1.06766595397792,46.1255460166314],[-1.06751858898216,46.1256123353742],[-1.06751858898216,46.1256123353742],[-1.06751434713249,46.1256145582085],[-1.06750002150568,46.1256470494264],[-1.06749240222936,46.1256667797366],[-1.06749240222936,46.1256667797366],[-1.06788850195693,46.125762161583],[-1.06788850195693,46.125762161583],[-1.06790918436514,46.125736831782],[-1.06794102996853,46.1256976817252],[-1.06796594755879,46.1256700392078],[-1.06797927997177,46.1256469526278],[-1.06799007322309,46.125628100457],[-1.06799658417909,46.1256144455591],[-1.06798531155841,46.1256003416792],[-1.06785493136857,46.1254588492225]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",234,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB234\nAdresse : 19 Rue de Salles\nSuperficie cadastrale : 726 m²","170193 ZB0234 19 RUE DE SALLES","170193 ZB0234","19 RUE DE SALLES",19,170193,"46.12561,-1.06776","N"],
[184,"La Jarne","Zone UD2 - tissu pavillonnaire : « Aéré & contraint » information","PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Schéma hydraulique (Protection environnementale au titre du code de l'urbanisme)\nSecteurs soumis à des risques d'inondation\nPérimètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DE L OTUS",432,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.0688214379369,46.128633243376],[-1.06882777432059,46.1286154504924],[-1.06887661505876,46.1284479478679],[-1.06889737111437,46.1283760385627],[-1.06889737111437,46.1283760385627],[-1.06890960104472,46.1283344324661],[-1.06891579199325,46.1283146627554],[-1.06892495533512,46.1282947873737],[-1.06892495533512,46.1282947873737],[-1.0689533164408,46.1282981034548],[-1.06906852317307,46.1283141879506],[-1.06917499194494,46.1283295019069],[-1.06919593015913,46.1283340728282],[-1.06919593015913,46.1283340728282],[-1.06918957116991,46.1283497944625],[-1.06913474236902,46.1283988610644],[-1.06907992007909,46.128448017495],[-1.06903073853813,46.1284928291998],[-1.06899859917865,46.1285227106372],[-1.0689586697041,46.1285506167487],[-1.06890157679062,46.1285865204237],[-1.06885441003669,46.1286146837817],[-1.06883584408225,46.1286265150061],[-1.0688214379369,46.128633243376]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",328,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB328\nAdresse : 5450 Rue de l'Otus\nSuperficie cadastrale : 432 m²","170193 ZB0328 5450 RUE DE L OTUS","170193 ZB0328","5450 RUE DE L OTUS",5450,170193,"46.12847,-1.06896","N"],
[185,"La Jarne","Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information","PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","Lotissement \"Les Iris\" autorisé le 22/11/2013 sous le n° PA 17193 13 0002","","FIEF GIRARD SUD",5,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06575222841101,46.1254573500391],[-1.0657577182415,46.1254597676326],[-1.0657577182415,46.1254597676326],[-1.06582743867245,46.1253841374954],[-1.06582194884642,46.1253817199052],[-1.06582194884642,46.1253817199052],[-1.06575222841101,46.1254573500391]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",580,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB580\nAdresse : FIEF GIRARD SUD\nSuperficie cadastrale : 5 m²","170193 ZB0580 FIEF GIRARD SUD","170193 ZB0580","FIEF GIRARD SUD",0,170193,"46.12542,-1.06579","N"],
[186,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DU FIEF GIRARD",514,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06893128732625,46.1282663639677],[-1.06893802607616,46.1282417098978],[-1.06893802607616,46.1282417098978],[-1.06872848684651,46.1281903299549],[-1.06869096124103,46.1281822044535],[-1.06858838548579,46.1281563912781],[-1.06852808982086,46.1281416877354],[-1.06852808982086,46.1281416877354],[-1.0684619498622,46.1282695347208],[-1.0684619498622,46.1282695347208],[-1.0686744115986,46.1283218923466],[-1.0686744115986,46.1283218923466],[-1.06870307664832,46.1283293418433],[-1.06884168424845,46.1283623425052],[-1.06889737111437,46.1283760385627],[-1.06889737111437,46.1283760385627],[-1.06890960104472,46.1283344324661],[-1.06891579199325,46.1283146627554],[-1.06892495533512,46.1282947873737],[-1.06892495533512,46.1282947873737],[-1.06892707239592,46.1282812886392],[-1.06893128732625,46.1282663639677]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",84,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB84\nAdresse : 6 Rue du Fief Girard\nSuperficie cadastrale : 514 m²","170193 ZB0084 6 RUE DU FIEF GIRARD","170193 ZB0084","6 RUE DU FIEF GIRARD",6,170193,"46.12825,-1.0687","N"],
[187,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nFuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.)\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DU MOULIN",628,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06626239905553,46.1283110332996],[-1.06627588469641,46.1282900136109],[-1.06633753385715,46.1281591744586],[-1.06634544444871,46.1281433978843],[-1.06637820834198,46.1280743958661],[-1.06640452656291,46.1280199471949],[-1.06641503308854,46.1279989432381],[-1.06641503308854,46.1279989432381],[-1.06643915181651,46.1280044827343],[-1.06654746258283,46.1280290129413],[-1.06657618378491,46.1280354699669],[-1.06657618378491,46.1280354699669],[-1.06656427178959,46.128058505863],[-1.06659435139286,46.1280658155234],[-1.06662601108049,46.1280752312015],[-1.06661674504109,46.1280919568612],[-1.0665083755827,46.1283046364952],[-1.06649931327441,46.1283276612225],[-1.06647743202385,46.1283314116266],[-1.0664319555188,46.1283420363875],[-1.06640712450465,46.1283479636554],[-1.06637981530182,46.1283395645212],[-1.06628801212808,46.1283175107343],[-1.06626239905553,46.1283110332996]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",292,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB292\nAdresse : 1 Rue du Moulin\nSuperficie cadastrale : 628 m²","170193 ZB0292 1 RUE DU MOULIN","170193 ZB0292","1 RUE DU MOULIN",1,170193,"46.12822,-1.06643","N"],
[188,"La Jarne","Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DES AVOCETTES",1000,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06281100477491,46.1252620683656],[-1.06259804573611,46.1250826910449],[-1.06259804573611,46.1250826910449],[-1.06260643467034,46.125075186051],[-1.06260643467034,46.125075186051],[-1.06288107207681,46.1248152565147],[-1.06288107207681,46.1248152565147],[-1.06314185872169,46.1249507731555],[-1.06309350363069,46.1249962736647],[-1.06309350363069,46.1249962736647],[-1.06281100477491,46.1252620683656]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",325,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB325\nAdresse : 2 RUE DES AVOCETTES\nSuperficie cadastrale : 1000 m²","170193 ZB0325 2 RUE DES AVOCETTES","170193 ZB0325","2 RUE DES AVOCETTES",2,170193,"46.12504,-1.06285","N"],
[189,"La Jarne","Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information","PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","Lotissement \"Les Iris\" autorisé le 22/11/2013 sous le n° PA 17193 13 0002","RUE","DES IRIS",601,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.0658427179624,46.1240209788423],[-1.06591489005053,46.1238782342608],[-1.06591489005053,46.1238782342608],[-1.06554892113764,46.1237888929216],[-1.06547687744748,46.1239316326848],[-1.06555972729424,46.1239518427637],[-1.06556829397005,46.1240419891038],[-1.06556829397005,46.1240419891038],[-1.06563273104817,46.1240390693899],[-1.06562669195922,46.1239745089965],[-1.06573179775976,46.1240084328601],[-1.06571627337179,46.1240722277674],[-1.06577992563762,46.1240797863286],[-1.06579693937413,46.1240098123582],[-1.0658427179624,46.1240209788423]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",573,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB573\nAdresse : 8 RUE DES IRIS\nSuperficie cadastrale : 601 m²","170193 ZB0573 8 RUE DES IRIS","170193 ZB0573","8 RUE DES IRIS",8,170193,"46.12394,-1.0657","N"],
[190,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Réseau d'eau potable du Syndicat des eaux\nPérimètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","SQ","DES PETITS BANCS",572,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06788632623422,46.1271054866138],[-1.06792577338082,46.1270269671997],[-1.06794180844221,46.1269965773529],[-1.06797746272024,46.1269263909482],[-1.06799705921546,46.1268845231173],[-1.06799705921546,46.1268845231173],[-1.06777246044207,46.1268273705653],[-1.06773485002562,46.1268180766256],[-1.06773485002562,46.1268180766256],[-1.06771083222408,46.1268632547064],[-1.06766734027112,46.1269502061108],[-1.06762229739929,46.1270372126119],[-1.06762229739929,46.1270372126119],[-1.06775814677918,46.1270732854655],[-1.06787278412813,46.1271028147676],[-1.06787278412813,46.1271028147676],[-1.06788632623422,46.1271054866138]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",209,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB209\nAdresse : 4 Square des Petits Bancs\nSuperficie cadastrale : 572 m²","170193 ZB0209 4 SQ DES PETITS BANCS","170193 ZB0209","4 SQ DES PETITS BANCS",4,170193,"46.12697,-1.0678","N"],
[191,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DU MOULIN",435,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06722017881385,46.1276074506614],[-1.06719302176713,46.1276011183988],[-1.06715228664632,46.127589863216],[-1.06706183992483,46.1275668609733],[-1.06704367265385,46.1275612002199],[-1.06704367265385,46.1275612002199],[-1.06698768241592,46.1276649918542],[-1.06702099930079,46.127672276454],[-1.06705405112286,46.127679480373],[-1.06704598228569,46.1276931004628],[-1.06703947085091,46.1277067553007],[-1.06703947085091,46.1277067553007],[-1.06707105115155,46.1277150925891],[-1.06708317180028,46.127717815045],[-1.06710276069521,46.1277234252765],[-1.0671871902914,46.1277456503256],[-1.06720833000942,46.12775120543],[-1.06731545023293,46.1277789303753],[-1.06733951237901,46.1277854626864],[-1.06733951237901,46.1277854626864],[-1.0673489507479,46.1277675596591],[-1.06739636592804,46.1276722707886],[-1.06740547973944,46.1276534783855],[-1.06740547973944,46.1276534783855],[-1.0673798668433,46.1276470011997],[-1.06726083470044,46.1276176275528],[-1.06724424087419,46.1276139829927],[-1.06722017881385,46.1276074506614]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",303,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB303\nAdresse : 12 Rue du Moulin\nSuperficie cadastrale : 435 m²","170193 ZB0303 12 RUE DU MOULIN","170193 ZB0303","12 RUE DU MOULIN",12,170193,"46.12768,-1.06722","N"],
[192,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DES FREGATES",592,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06273802401396,46.126544479076],[-1.06278604447109,46.126554396076],[-1.06285240388841,46.1264276260042],[-1.06286001832469,46.12640780615],[-1.06285906279239,46.126391263492],[-1.06285618701625,46.1263697439547],[-1.06284491555097,46.1263556395712],[-1.06283394758766,46.1263456685575],[-1.06282134968819,46.126334674322],[-1.06279691263753,46.1263230192741],[-1.0626489416143,46.1262841277507],[-1.06260829415159,46.1262740390755],[-1.06260829415159,46.1262740390755],[-1.06249676630301,46.1264826825451],[-1.06249676630301,46.1264826825451],[-1.06259460463256,46.1265075880541],[-1.06270184937174,46.1265353127338],[-1.06273802401396,46.126544479076]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",147,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB147\nAdresse : 1 Rue des Fregates\nSuperficie cadastrale : 592 m²","170193 ZB0147 1 RUE DES FREGATES","170193 ZB0147","1 RUE DES FREGATES",1,170193,"46.12642,-1.06269","N"],
[193,"La Jarne","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Stationnement zone 4\nFuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.)\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","NATIONALE",896,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.04990199862915,46.1241381661165],[-1.05003166789592,46.1241715050975],[-1.05012360241294,46.1241955487779],[-1.05012360241294,46.1241955487779],[-1.0501764178344,46.1241135001193],[-1.05020556681659,46.1239630102158],[-1.05020703860642,46.1239618770568],[-1.05025515697958,46.1239006250497],[-1.05031571926812,46.1238235273287],[-1.05031571926812,46.1238235273287],[-1.05011177696398,46.1237666912235],[-1.05006359446745,46.1237527207812],[-1.05006359446745,46.1237527207812],[-1.0500228639185,46.1238157833224],[-1.04998076867475,46.1238779031549],[-1.04996053912128,46.1239095196956],[-1.04996053912128,46.1239095196956],[-1.04999090963233,46.1239456518797],[-1.04990199862915,46.1241381661165]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",316,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB316\nAdresse : 5032 Rue Nationale\nSuperficie cadastrale : 896 m²","170193 ZB0316 5032 RUE NATIONALE","170193 ZB0316","5032 RUE NATIONALE",5032,170193,"46.12404,-1.05007","N"],
[194,"La Jarne","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Stationnement zone 4\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","FIEF GIRARD SUD",13930,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.05797936896354,46.1211998910186],[-1.05799843595375,46.1212178635255],[-1.05830547760015,46.1214810291198],[-1.05832261853513,46.1214939347547],[-1.05832261853513,46.1214939347547],[-1.05834345529136,46.1214706733515],[-1.05903117034638,46.1206462841931],[-1.05969260747856,46.1198577771924],[-1.06034880451013,46.1190775596077],[-1.06036414398512,46.1190606189411],[-1.06036414398512,46.1190606189411],[-1.06034380066039,46.1190446740873],[-1.06016324411301,46.1189056749672],[-1.05994011155046,46.1187319699066],[-1.0599169191886,46.1187160359731],[-1.0599169191886,46.1187160359731],[-1.05990016491998,46.1187331168636],[-1.05951936695397,46.1192180673394],[-1.05888741284962,46.1200304828531],[-1.05825660862374,46.1208376280891],[-1.0579959572721,46.1211787623041],[-1.05797936896354,46.1211998910186]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",48,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB48\nAdresse : FIEF GIRARD SUD\nSuperficie cadastrale : 13930 m²","170193 ZB0048 FIEF GIRARD SUD","170193 ZB0048","FIEF GIRARD SUD",0,170193,"46.12034,-1.05897","N"],
[195,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DES PLUVIERS DORES",20,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06796510789615,46.1279937703735],[-1.06803664579726,46.1280115881435],[-1.06803664579726,46.1280115881435],[-1.0680510002223,46.1279847715552],[-1.0680510002223,46.1279847715552],[-1.06805145109438,46.1279838546261],[-1.06805145109438,46.1279838546261],[-1.06797964154376,46.1279658663406],[-1.06796510789615,46.1279937703735]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",485,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB485\nAdresse : 5321 Rue des Pluviers Dores\nSuperficie cadastrale : 20 m²","170193 ZB0485 5321 RUE DES PLUVIERS DORES","170193 ZB0485","5321 RUE DES PLUVIERS DORES",5321,170193,"46.12799,-1.06801","N"],
[196,"La Jarne","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Stationnement zone 4\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","FIEF GIRARD SUD",87,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.0648667385838,46.1234585294422],[-1.0648410139459,46.1234452088707],[-1.0648410139459,46.1234452088707],[-1.06513061906833,46.1231741109094],[-1.06515159882196,46.123152825104],[-1.06515159882196,46.123152825104],[-1.06517506239522,46.1231706403444],[-1.06517506239522,46.1231706403444],[-1.06515942620211,46.123183538129],[-1.0648667385838,46.1234585294422]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",415,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB415\nAdresse : FIEF GIRARD SUD\nSuperficie cadastrale : 87 m²","170193 ZB0415 FIEF GIRARD SUD","170193 ZB0415","FIEF GIRARD SUD",0,170193,"46.12331,-1.065","N"],
[197,"La Jarrie","Zone UV3 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Cours et jardins » information","AS1 - Périmètre de protection de captage d'eau éloigné\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Stationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","Lotissement \"La Tourmaline\" autorisé le 13/08/2012 sous le n° PA 17194 12 A0001","RUE","DU GRAND MOULIN",394,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.01227277497121,46.1338186633389],[-1.01213957026907,46.1339902635465],[-1.01213957026907,46.1339902635465],[-1.01234416939247,46.1340669632103],[-1.01234416939247,46.1340669632103],[-1.01247819369185,46.1338941628907],[-1.01247819369185,46.1338941628907],[-1.01241705515728,46.1338712617621],[-1.01227277497121,46.1338186633389]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",230,"Commune de La Jarrie\nRéférence cadastrale : ZB230\nAdresse : 10 RUE DU GRAND MOULIN\nSuperficie cadastrale : 394 m²","170194 ZB0230 10 RUE DU GRAND MOULIN","170194 ZB0230","10 RUE DU GRAND MOULIN",10,170194,"46.13394,-1.01231","N"],
[198,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nFuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.)\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DES PLUVIERS DORES",1401,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06715271320199,46.1285246251687],[-1.067167597465,46.1285014835887],[-1.06729008759344,46.1282623554561],[-1.06729008759344,46.1282623554561],[-1.06736516120069,46.1282806786353],[-1.06736516120069,46.1282806786353],[-1.0674378557873,46.128298365589],[-1.0674378557873,46.128298365589],[-1.06751108057089,46.1283162138366],[-1.06751108057089,46.1283162138366],[-1.06758549493844,46.1283343801239],[-1.06758549493844,46.1283343801239],[-1.06765700673418,46.1283518387074],[-1.06765700673418,46.1283518387074],[-1.0677298373483,46.1283696107383],[-1.0677298373483,46.1283696107383],[-1.06780332079019,46.1283874496128],[-1.06780332079019,46.1283874496128],[-1.06783762874145,46.1283958699444],[-1.06783762874145,46.1283958699444],[-1.06771061863999,46.1286439882211],[-1.06769706079246,46.1286640196659],[-1.06769706079246,46.1286640196659],[-1.06766839570483,46.128656569918],[-1.06717967541104,46.1285300634761],[-1.06715271320199,46.1285246251687]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",439,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB439\nAdresse : 5321 Rue des Pluviers Dores\nSuperficie cadastrale : 1401 m²","170193 ZB0439 5321 RUE DES PLUVIERS DORES","170193 ZB0439","5321 RUE DES PLUVIERS DORES",5321,170193,"46.12845,-1.0675","N"],
[199,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DES PLUVIERS DORES",26,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06812066471342,46.1275929248294],[-1.06816039966453,46.1275165572827],[-1.06811903191208,46.1275178474882],[-1.06811903191208,46.1275178474882],[-1.06811669911272,46.127517840315],[-1.06809583368366,46.1275583118127],[-1.06809662229473,46.1275584639632],[-1.06808356404459,46.1275835227763],[-1.06808356404459,46.1275835227763],[-1.06812066471342,46.1275929248294]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",489,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB489\nAdresse : 5321 Rue des Pluviers Dores\nSuperficie cadastrale : 26 m²","170193 ZB0489 5321 RUE DES PLUVIERS DORES","170193 ZB0489","5321 RUE DES PLUVIERS DORES",5321,170193,"46.12754,-1.06813","N"],
[200,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Réseau gravitaire\nPérimètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","AV","DES MOUETTES",617,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06322050419676,46.1260482518889],[-1.06331029849176,46.1258701089224],[-1.06333027962814,46.1258581382621],[-1.0633518906914,46.1258471908115],[-1.06337804731301,46.1258381540459],[-1.06340152858731,46.1258332663155],[-1.06342519076427,46.1258326063942],[-1.06344892552616,46.1258329348824],[-1.06347468889419,46.1258414796344],[-1.06360708798434,46.1258941662185],[-1.06360708798434,46.1258941662185],[-1.06356351776162,46.1259801276683],[-1.06352508307082,46.1260566274743],[-1.06349481784824,46.1261173417055],[-1.06349481784824,46.1261173417055],[-1.063428558635,46.1261007752587],[-1.06338635380622,46.1260906520615],[-1.06332294431515,46.1260740744705],[-1.06328073952603,46.1260639512343],[-1.06322050419676,46.1260482518889]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",109,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB109\nAdresse : 8 Avenue des Mouettes\nSuperficie cadastrale : 617 m²","170193 ZB0109 8 AV DES MOUETTES","170193 ZB0109","8 AV DES MOUETTES",8,170193,"46.12594,-1.06343","N"],
[201,"La Jarne","Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Réseau d'eau potable du Syndicat des eaux\nPérimètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","FIEF GIRARD SUD",41,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06260643467034,46.125075186051],[-1.06259804573611,46.1250826910449],[-1.06259804573611,46.1250826910449],[-1.06258543070259,46.1250944001079],[-1.06258543070259,46.1250944001079],[-1.06257268140216,46.1250813391557],[-1.0624817254357,46.1250036668813],[-1.06246298670902,46.1249866743764],[-1.06246298670902,46.1249866743764],[-1.06247961944859,46.1249696875768],[-1.06248236078481,46.1249664371155],[-1.06248236078481,46.1249664371155],[-1.06255630949147,46.1250312896698],[-1.06255630949147,46.1250312896698],[-1.06260643467034,46.125075186051]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",369,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB369\nAdresse : FIEF GIRARD SUD\nSuperficie cadastrale : 41 m²","170193 ZB0369 FIEF GIRARD SUD","170193 ZB0369","FIEF GIRARD SUD",0,170193,"46.12502,-1.06252","N"],
[202,"La Jarrie","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","AS1 - Périmètre de protection de captage d'eau éloigné\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement\nI4 - RTE - Servitude relative à l'établissement des canalisations électriques","Elément bâti linéaire à protéger (Protection patrimoniale au titre du code de l'urbanisme)\nHaie protégée (Protection environnementale au titre du code de l'urbanisme)\nRéseau d'eau potable du Syndicat des eaux\nEspace boisé classé\nStationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","TREUIL CHARTIER",36005,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.02372967181359,46.1349514229579],[-1.02312312880699,46.1350143623114],[-1.02249304071996,46.1350368656524],[-1.02249304071996,46.1350368656524],[-1.02254724078644,46.1347432573448],[-1.02243066609767,46.134729696616],[-1.02243066609767,46.134729696616],[-1.0224015224344,46.1347263064152],[-1.02222044290485,46.1347469932126],[-1.02222044290485,46.1347469932126],[-1.02211943097893,46.1347585602934],[-1.02205928650325,46.1347654482065],[-1.02205928650325,46.1347654482065],[-1.02205472394374,46.1347240781375],[-1.02205472394374,46.1347240781375],[-1.02201171433505,46.1341912797947],[-1.02249445871455,46.1322777917819],[-1.02249445871455,46.1322777917819],[-1.02411119366191,46.1324932106858],[-1.02411119366191,46.1324932106858],[-1.02400920940526,46.1328939928363],[-1.02396105694673,46.1330942389755],[-1.02391258827928,46.1332954871543],[-1.02382132386158,46.1336976037951],[-1.02379220767833,46.133831776933],[-1.02372967181359,46.1349514229579]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",79,"Commune de La Jarrie\nRéférence cadastrale : ZB79\nAdresse : TREUIL CHARTIER\nSuperficie cadastrale : 36005 m²","170194 ZB0079 TREUIL CHARTIER","170194 ZB0079","TREUIL CHARTIER",0,170194,"46.1335,-1.02303","N"],
[203,"La Jarrie","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","AS1 - Périmètre de protection de captage d'eau éloigné\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Haie protégée (Protection environnementale au titre du code de l'urbanisme)\nStationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","PIROLLON",12091,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.01403158659419,46.1322113756239],[-1.01404860090807,46.1322190669909],[-1.01404860090807,46.1322190669909],[-1.01455265253342,46.1324475982254],[-1.01432402336023,46.1326879513745],[-1.01432402336023,46.1326879513745],[-1.01449833716991,46.1327651687259],[-1.01523428512148,46.1329786273179],[-1.01575977360631,46.1331309986226],[-1.01575977360631,46.1331309986226],[-1.01627977304465,46.1324865578688],[-1.01627977304465,46.1324865578688],[-1.01570204483287,46.132283861257],[-1.01467401855225,46.131902277747],[-1.0142903018545,46.1320785229697],[-1.01403552696364,46.1322085348286],[-1.01403158659419,46.1322113756239]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",249,"Commune de La Jarrie\nRéférence cadastrale : ZB249\nAdresse : PIROLLON\nSuperficie cadastrale : 12091 m²","170194 ZB0249 PIROLLON","170194 ZB0249","PIROLLON",0,170194,"46.13259,-1.01531","N"],
[204,"La Jarrie","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","AS1 - Périmètre de protection de captage d'eau éloigné\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Haie protégée (Protection environnementale au titre du code de l'urbanisme)\nStationnement zone 4\nFuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.)\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","FIEF CHAPITRE",36700,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.01493445679712,46.1346859367074],[-1.01476672534519,46.1356673735441],[-1.01476672534519,46.1356673735441],[-1.01560812514995,46.1356959671877],[-1.0159331099,46.1356779000466],[-1.0161040999908,46.1356770361974],[-1.01671335344217,46.1356048505392],[-1.01750236307655,46.1355008583029],[-1.01811954049777,46.1354254140495],[-1.01856381790473,46.1353923414703],[-1.01871187407283,46.1353879546023],[-1.01869444992579,46.1353336129964],[-1.01854530285937,46.1351945289431],[-1.01818256484213,46.13487294817],[-1.01802395681746,46.1347587894648],[-1.01771118460631,46.134616619164],[-1.01688303491091,46.1343401968015],[-1.01661710553047,46.1342577293445],[-1.01604910480564,46.1341732473764],[-1.01519946666928,46.1341022454],[-1.01502284949205,46.1340987109931],[-1.01493445679712,46.1346859367074]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",42,"Commune de La Jarrie\nRéférence cadastrale : ZB42\nAdresse : FIEF CHAPITRE\nSuperficie cadastrale : 36700 m²","170194 ZB0042 FIEF CHAPITRE","170194 ZB0042","FIEF CHAPITRE",0,170194,"46.13503,-1.01662","N"],
[205,"La Jarrie","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","AS1 - Périmètre de protection de captage d'eau éloigné\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Stationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","TREUIL CHARTIER",15460,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.02873801578066,46.1308197712165],[-1.02823546849307,46.132947589682],[-1.02823546849307,46.132947589682],[-1.02858559774154,46.1330081487566],[-1.029032884055,46.133029161755],[-1.029032884055,46.133029161755],[-1.029560584323,46.1308788321394],[-1.029560584323,46.1308788321394],[-1.02873801578066,46.1308197712165]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",24,"Commune de La Jarrie\nRéférence cadastrale : ZB24\nAdresse : TREUIL CHARTIER\nSuperficie cadastrale : 15460 m²","170194 ZB0024 TREUIL CHARTIER","170194 ZB0024","TREUIL CHARTIER",0,170194,"46.13191,-1.02889","N"],
[206,"La Jarrie","Zone UV3 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Cours et jardins » information","AS1 - Périmètre de protection de captage d'eau éloigné\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Stationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","Lotissement \"La Tourmaline\" autorisé le 13/08/2012 sous le n° PA 17194 12 A0001","RUE","DE LA TOURMALINE",325,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.01127264521946,46.1342633403189],[-1.01138123273422,46.134340162976],[-1.01138123273422,46.134340162976],[-1.01125940953481,46.1344972195012],[-1.01125940953481,46.1344972195012],[-1.01125301641168,46.1344948310062],[-1.01119386864779,46.1344725801578],[-1.01104798385485,46.1344175139773],[-1.01104798385485,46.1344175139773],[-1.01127264521946,46.1342633403189]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",244,"Commune de La Jarrie\nRéférence cadastrale : ZB244\nAdresse : 4 RUE DE LA TOURMALINE\nSuperficie cadastrale : 325 m²","170194 ZB0244 4 RUE DE LA TOURMALINE","170194 ZB0244","4 RUE DE LA TOURMALINE",4,170194,"46.13438,-1.01123","N"],
[207,"Lagord","Zone UM3 - tissus de maisons de ville situés en périphérie des cœurs de ville: « Maisons prolongées » information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement","Réseau gravitaire\nPérimètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 7 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 30% de PLAI au minimum, dont 50% de PLUS au minimum, dont 20% de PLS au maximum)\nStationnement zone 3\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","AV","DU FIEF DES JARRIES",975,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.1569623804627,46.1928623916009],[-1.15700454114603,46.1926847277933],[-1.15700454114603,46.1926847277933],[-1.156392068678,46.1926086531257],[-1.156392068678,46.1926086531257],[-1.15633060271408,46.1927849447343],[-1.15633060271408,46.1927849447343],[-1.1569623804627,46.1928623916009]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",105,"Commune de Lagord\nRéférence cadastrale : ZB105\nAdresse : 9 Avenue du Fief des Jarries\nSuperficie cadastrale : 975 m²","170200 ZB0105 9 AV DU FIEF DES JARRIES","170200 ZB0105","9 AV DU FIEF DES JARRIES",9,170200,"46.19273,-1.15667","N"],
[208,"Lagord","Zone 1AUO-2 - secteurs destinés à être ouverts à l'urbanisation à vocation principale d'habitat; sous la forme d'opération d'ensemble: « ouvert » (R+2) information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement","Orientation d'Aménagement et de Programmation spatialisée OAP_LG_02 : Puy Mou\ncollecteur\nPérimètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 7 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 30% de PLAI au minimum, dont 50% de PLUS au minimum, dont 20% de PLS au maximum)\nStationnement zone 3\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","FIEF DES JARRIES",4020,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.16175411252483,46.1902711275099],[-1.16194617260529,46.1902547815122],[-1.16194617260529,46.1902547815122],[-1.16210619497622,46.1884195071453],[-1.16210619497622,46.1884195071453],[-1.16198961303001,46.1883838301431],[-1.16197413522647,46.1883729503571],[-1.1618866504906,46.1884015349077],[-1.16186508944705,46.1884115077499],[-1.16186508944705,46.1884115077499],[-1.16186174482674,46.1884291076005],[-1.16169989061933,46.1902763403477],[-1.16169989061933,46.1902763403477],[-1.16175411252483,46.1902711275099]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Etablissement Public Foncier de Nouvelle Aquitaine)\nConvention opérationnelle n° CCA 17-15-023 d'action foncière, signée le 30 juin 2015\nAvenant n° 1 du 28 août 2017 : modification des périmètres\nAvanant n° 2 du 19 novembre 2018 : modification des périmètres et de l'intitulé de la convention\nDélégation du DPU à l'EPF par délibération du bureau communautaire du 9 juillet 2015, puis par décision du Président du 10 octobre 2017\nSuppression du DPU renforcé et maintien le DPU sur l'ensemble des zones urbaines ou à urbaniser de la commune par délibération du conseil communautaire du 25/01/2018","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",57,"Commune de Lagord\nRéférence cadastrale : ZB57\nAdresse : FIEF DES JARRIES\nSuperficie cadastrale : 4020 m²","170200 ZB0057 FIEF DES JARRIES","170200 ZB0057","FIEF DES JARRIES",0,170200,"46.18934,-1.1619","N"],
[209,"Lagord","Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement","collecteur\nPérimètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 7 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 30% de PLAI au minimum, dont 50% de PLUS au minimum, dont 20% de PLS au maximum)\nStationnement zone 3\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DU PARC",4289,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.15909968523542,46.1919916426836],[-1.15912246334816,46.1916771972629],[-1.15912470097509,46.191643150449],[-1.15912470097509,46.191643150449],[-1.15914071860037,46.1914043594095],[-1.15914071860037,46.1914043594095],[-1.15990450409278,46.1914312299439],[-1.15990450409278,46.1914312299439],[-1.15984674217508,46.1921511995521],[-1.15984674217508,46.1921511995521],[-1.15961804584092,46.1921066164903],[-1.15909892973502,46.1920040130394],[-1.15909892973502,46.1920040130394],[-1.15909968523542,46.1919916426836]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",88,"Commune de Lagord\nRéférence cadastrale : ZB88\nAdresse : 7 Rue du Parc\nSuperficie cadastrale : 4289 m²","170200 ZB0088 7 RUE DU PARC","170200 ZB0088","7 RUE DU PARC",7,170200,"46.19183,-1.15949","N"],
[210,"Lagord","Zone 2AU - espaces naturels ou agricoles destinés à recevoir une urbanisation à long terme : principalement de l'habitat. information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement","Orientation d'Aménagement et de Programmation spatialisée OAP_LG_02 : Puy Mou\nPérimètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 7 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 30% de PLAI au minimum, dont 50% de PLUS au minimum, dont 20% de PLS au maximum)\nStationnement zone 3\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","FIEF DES JARRIES",2510,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.16323675272115,46.1915903082432],[-1.16274694567318,46.1915961212739],[-1.16274694567318,46.1915961212739],[-1.16283572301709,46.1910145785066],[-1.16283572301709,46.1910145785066],[-1.16284465475393,46.19098848694],[-1.16284465475393,46.19098848694],[-1.16334141137154,46.1910216119632],[-1.16334141137154,46.1910216119632],[-1.16323675272115,46.1915903082432]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Etablissement Public Foncier de Nouvelle Aquitaine)\nConvention opérationnelle n° CCA 17-15-023 d'action foncière, signée le 30 juin 2015\nAvenant n° 1 du 28 août 2017 : modification des périmètres\nAvanant n° 2 du 19 novembre 2018 : modification des périmètres et de l'intitulé de la convention\nDélégation du DPU à l'EPF par délibération du bureau communautaire du 9 juillet 2015, puis par décision du Président du 10 octobre 2017\nSuppression du DPU renforcé et maintien le DPU sur l'ensemble des zones urbaines ou à urbaniser de la commune par délibération du conseil communautaire du 25/01/2018","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",42,"Commune de Lagord\nRéférence cadastrale : ZB42\nAdresse : FIEF DES JARRIES\nSuperficie cadastrale : 2510 m²","170200 ZB0042 FIEF DES JARRIES","170200 ZB0042","FIEF DES JARRIES",0,170200,"46.19131,-1.16304","N"],
[211,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","PL","DU MOULIN",435,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06682438886755,46.1264710614958],[-1.06677316431091,46.1264581068554],[-1.06664640853715,46.1264258539472],[-1.06664640853715,46.1264258539472],[-1.06663322727122,46.1264510070486],[-1.06662531700338,46.1264667836484],[-1.06658958206128,46.1265358913711],[-1.06658278953064,46.1265474840978],[-1.06651791664081,46.126673212815],[-1.06651791664081,46.126673212815],[-1.06658275592057,46.1266898279818],[-1.0666836980019,46.1267146197955],[-1.06670192154485,46.1267192876029],[-1.06670192154485,46.1267192876029],[-1.06671102883098,46.1267004053957],[-1.06676368592529,46.1265935791337],[-1.06678209282774,46.126554906967],[-1.06680324086365,46.1265129842335],[-1.06682438886755,46.1264710614958]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",243,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB243\nAdresse : 7 Place du Moulin\nSuperficie cadastrale : 435 m²","170193 ZB0243 7 PL DU MOULIN","170193 ZB0243","7 PL DU MOULIN",7,170193,"46.12657,-1.06667","N"],
[212,"La Jarne","Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","FIEF GIRARD SUD",110,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06346625156186,46.1243962826002],[-1.06324367893651,46.1246082391164],[-1.06324367893651,46.1246082391164],[-1.063283410746,46.1246288104977],[-1.06349771061827,46.124424174666],[-1.06349771061827,46.124424174666],[-1.06346625156186,46.1243962826002]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",391,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB391\nAdresse : FIEF GIRARD SUD\nSuperficie cadastrale : 110 m²","170193 ZB0391 FIEF GIRARD SUD","170193 ZB0391","FIEF GIRARD SUD",0,170193,"46.12452,-1.06337","N"],
[213,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DES GOELANDS",446,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06357466891276,46.1267794619236],[-1.06375116308465,46.1268256278622],[-1.06380073474743,46.1268354893737],[-1.06381005146613,46.1268176810788],[-1.06390559452283,46.1266384326294],[-1.06370652715134,46.1265865819407],[-1.06367637614216,46.1265782831056],[-1.06367637614216,46.1265782831056],[-1.06366054068273,46.1266096561837],[-1.06365397189958,46.126624303835],[-1.06361548519389,46.1266965712597],[-1.06360240422173,46.1267248735535],[-1.06357466891276,46.1267794619236]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",116,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB116\nAdresse : 8 Rue des Goelands\nSuperficie cadastrale : 446 m²","170193 ZB0116 8 RUE DES GOELANDS","170193 ZB0116","8 RUE DES GOELANDS",8,170193,"46.12671,-1.06374","N"],
[214,"La Jarne","Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","IMP","DES COQUELICOTS",667,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06309350363069,46.1249962736647],[-1.06314185872169,46.1249507731555],[-1.06288107207681,46.1248152565147],[-1.06288107207681,46.1248152565147],[-1.06303663432696,46.1246682023383],[-1.06312743348411,46.1247190328891],[-1.06312743348411,46.1247190328891],[-1.06334866419203,46.1248434308484],[-1.06334866419203,46.1248434308484],[-1.06314745277023,46.1250304845111],[-1.06314745277023,46.1250304845111],[-1.06309350363069,46.1249962736647]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",441,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB441\nAdresse : 2 Impasse des Coquelicots\nSuperficie cadastrale : 667 m²","170193 ZB0441 2 IMP DES COQUELICOTS","170193 ZB0441","2 IMP DES COQUELICOTS",2,170193,"46.1249,-1.06316","N"],
[215,"La Jarne","Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DES PLUVIERS DORES",1580,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.0651066657463,46.125691002715],[-1.06521497171547,46.1255744528517],[-1.06521497171547,46.1255744528517],[-1.06557164024479,46.1257257477459],[-1.06557164024479,46.1257257477459],[-1.06544935704163,46.125858380071],[-1.06526709660314,46.1260546742925],[-1.06522253897373,46.1261024732679],[-1.065034867038,46.1263062565745],[-1.06501838651036,46.1263253104228],[-1.06501838651036,46.1263253104228],[-1.06498160432111,46.1263078780699],[-1.06498160432111,46.1263078780699],[-1.06499678595166,46.1262887802704],[-1.0652105081673,46.1260533509647],[-1.06522310025752,46.1260395703424],[-1.06519731392183,46.1260289547114],[-1.06492810531868,46.1259235614127],[-1.06490219646514,46.1259130401606],[-1.06490219646514,46.1259130401606],[-1.0649200758383,46.1258918645662],[-1.06496642677355,46.1258420200306],[-1.06496642677355,46.1258420200306],[-1.0651066657463,46.125691002715]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",252,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB252\nAdresse : 9 Rue des Pluviers Dores\nSuperficie cadastrale : 1580 m²","170193 ZB0252 9 RUE DES PLUVIERS DORES","170193 ZB0252","9 RUE DES PLUVIERS DORES",9,170193,"46.12598,-1.0652","N"],
[216,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nFuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.)\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DES STERNES",503,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06313182498473,46.1275067157549],[-1.06320439356565,46.1273621575191],[-1.06322029548355,46.1273316830676],[-1.06325840702942,46.1272542940022],[-1.06327960804962,46.1272112890674],[-1.06327960804962,46.1272112890674],[-1.06319073027875,46.127190210127],[-1.06310007084544,46.1271660412162],[-1.06310007084544,46.1271660412162],[-1.06307770660942,46.1272090874082],[-1.06303799399374,46.127287614325],[-1.06302476082893,46.1273138498646],[-1.06301417396959,46.1273337752432],[-1.06294916282362,46.1274595065057],[-1.06294916282362,46.1274595065057],[-1.06313182498473,46.1275067157549]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",134,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB134\nAdresse : 4 Rue des Sternes\nSuperficie cadastrale : 503 m²","170193 ZB0134 4 RUE DES STERNES","170193 ZB0134","4 RUE DES STERNES",4,170193,"46.12735,-1.06311","N"],
[217,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","SQ","DES PETITS BANCS",795,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06802564339887,46.1264397218601],[-1.06806254119433,46.126363545238],[-1.06805949623009,46.1263626624748],[-1.06805949623009,46.1263626624748],[-1.06820640672926,46.1262901430117],[-1.06820640672926,46.1262901430117],[-1.0682222979904,46.1263071457756],[-1.06826356188242,46.1263502737656],[-1.06826356188242,46.1263502737656],[-1.0684015264735,46.1264926674133],[-1.0684015264735,46.1264926674133],[-1.0683957272187,46.1264948555497],[-1.06838641863569,46.1265127540743],[-1.06834102789359,46.1265914849668],[-1.06831018917435,46.1266460948785],[-1.06813235240876,46.1266028664628],[-1.06813235240876,46.1266028664628],[-1.06796657690519,46.1265615514335],[-1.06796657690519,46.1265615514335],[-1.06802564339887,46.1264397218601]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",211,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB211\nAdresse : 5 Square des Petits Bancs\nSuperficie cadastrale : 795 m²","170193 ZB0211 5 SQ DES PETITS BANCS","170193 ZB0211","5 SQ DES PETITS BANCS",5,170193,"46.12647,-1.06819","N"],
[218,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DES STERNES",617,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06422009357328,46.1272087069763],[-1.06434740643353,46.1269645461484],[-1.06434740643353,46.1269645461484],[-1.06411665140694,46.126906433997],[-1.06409564155335,46.1269008737321],[-1.06409564155335,46.1269008737321],[-1.06408492592638,46.1269208038004],[-1.06407292457224,46.1269408696124],[-1.06403156761471,46.1270163922588],[-1.06399825748416,46.1270762237403],[-1.06399825748416,46.1270762237403],[-1.06396236707812,46.1271432639509],[-1.06396236707812,46.1271432639509],[-1.06401968809757,46.1271580754433],[-1.06412659714557,46.1271847296933],[-1.06416724555329,46.1271948178277],[-1.06422009357328,46.1272087069763]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",127,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB127\nAdresse : 18 Rue des Sternes\nSuperficie cadastrale : 617 m²","170193 ZB0127 18 RUE DES STERNES","170193 ZB0127","18 RUE DES STERNES",18,170193,"46.12705,-1.06416","N"],
[219,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DES FREGATES",327,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06195443095721,46.1258036437532],[-1.06201324413722,46.1258193942176],[-1.06212348202274,46.1258490852248],[-1.06223656307771,46.1258786752154],[-1.06223656307771,46.1258786752154],[-1.06220327418595,46.1259405774627],[-1.06217545213441,46.1259939973761],[-1.06217545213441,46.1259939973761],[-1.06205931943354,46.1259634345471],[-1.06195071126699,46.1259347667122],[-1.06189184790651,46.1259200990739],[-1.06189184790651,46.1259200990739],[-1.06195443095721,46.1258036437532]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",152,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB152\nAdresse : 11 Rue des Fregates\nSuperficie cadastrale : 327 m²","170193 ZB0152 11 RUE DES FREGATES","170193 ZB0152","11 RUE DES FREGATES",11,170193,"46.1259,-1.06206","N"],
[220,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DE SALLES",455,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.0670740465306,46.1246868694251],[-1.06694426194097,46.124828418834],[-1.06690596243986,46.1248114914775],[-1.0668799278946,46.1248398040878],[-1.06675055130573,46.1247824192444],[-1.06675055130573,46.1247824192444],[-1.06674767439854,46.1247855845442],[-1.06661775951639,46.1249271381721],[-1.06661775951639,46.1249271381721],[-1.06683002048289,46.1250210375262],[-1.06683002048289,46.1250210375262],[-1.06710292017632,46.124713050639],[-1.06710292017632,46.124713050639],[-1.0670740465306,46.1246868694251]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",514,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB514\nAdresse : 31 Rue de Salles\nSuperficie cadastrale : 455 m²","170193 ZB0514 31 RUE DE SALLES","170193 ZB0514","31 RUE DE SALLES",31,170193,"46.12488,-1.0668","N"],
[221,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nFuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.)\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DES ALBATROS",878,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06174950205759,46.126778573837],[-1.06169368273829,46.1267647890304],[-1.06158067271736,46.1267361869249],[-1.06147355738209,46.1267084566108],[-1.06147355738209,46.1267084566108],[-1.0613103520947,46.1270198333512],[-1.06129819142574,46.1270377423291],[-1.06129819142574,46.1270377423291],[-1.06132834892406,46.1270461316453],[-1.06157555248195,46.1271077196699],[-1.06157555248195,46.1271077196699],[-1.06161661604367,46.1270281543942],[-1.06163251873939,46.1269976801609],[-1.06167373384408,46.1269201815496],[-1.06171214408721,46.1268468365094],[-1.06171214408721,46.1268468365094],[-1.06174950205759,46.126778573837]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",141,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB141\nAdresse : 7 Rue des Albatros\nSuperficie cadastrale : 878 m²","170193 ZB0141 7 RUE DES ALBATROS","170193 ZB0141","7 RUE DES ALBATROS",7,170193,"46.12688,-1.06154","N"],
[222,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DES GOELANDS",526,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06419243100638,46.1267174366123],[-1.06421253572163,46.1266806866187],[-1.06427128447406,46.1266955373628],[-1.06427128447406,46.1266955373628],[-1.06446274895796,46.1267444138532],[-1.06446274895796,46.1267444138532],[-1.06434740643353,46.1269645461484],[-1.06434740643353,46.1269645461484],[-1.06411665140694,46.126906433997],[-1.06409564155335,46.1269008737321],[-1.06409564155335,46.1269008737321],[-1.06411946708976,46.1268548024406],[-1.06413277882518,46.1268296450417],[-1.06415801924719,46.126783433407],[-1.06417252809555,46.1267551704268],[-1.06419243100638,46.1267174366123]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",114,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB114\nAdresse : 12 Rue des Goelands\nSuperficie cadastrale : 526 m²","170193 ZB0114 12 RUE DES GOELANDS","170193 ZB0114","12 RUE DES GOELANDS",12,170193,"46.12681,-1.06429","N"],
[223,"La Jarne","Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information","PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","Lotissement \"Les Iris\" autorisé le 22/11/2013 sous le n° PA 17193 13 0002","","FIEF GIRARD SUD",375,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06572682375888,46.1250833868471],[-1.06556124163831,46.1250128724276],[-1.06565200336438,46.124909738104],[-1.06584337290291,46.124826903483],[-1.06592269166822,46.1248607523385],[-1.06592269166822,46.1248607523385],[-1.06572682375888,46.1250833868471]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",560,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB560\nAdresse : FIEF GIRARD SUD\nSuperficie cadastrale : 375 m²","170193 ZB0560 FIEF GIRARD SUD","170193 ZB0560","FIEF GIRARD SUD",0,170193,"46.12496,-1.06572","N"],
[224,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DES CHAMPS",870,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06670918243185,46.1255047020891],[-1.06696125153837,46.1252164649223],[-1.06696125153837,46.1252164649223],[-1.0669988240369,46.1251741386463],[-1.0669988240369,46.1251741386463],[-1.06677080786822,46.1250880066494],[-1.06677080786822,46.1250880066494],[-1.06648255476255,46.1254145561801],[-1.06648255476255,46.1254145561801],[-1.06670918243185,46.1255047020891]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",387,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB387\nAdresse : 14 Rue des Champs\nSuperficie cadastrale : 870 m²","170193 ZB0387 14 RUE DES CHAMPS","170193 ZB0387","14 RUE DES CHAMPS",14,170193,"46.12532,-1.06672","N"],
[225,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DES CHAMPS",892,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06742220998147,46.125850536168],[-1.06749240222936,46.1256667797366],[-1.06749240222936,46.1256667797366],[-1.06750002150568,46.1256470494264],[-1.06751434713249,46.1256145582085],[-1.06751858898216,46.1256123353742],[-1.06751858898216,46.1256123353742],[-1.06740583268007,46.1254920179629],[-1.06740583268007,46.1254920179629],[-1.06733513043482,46.1255260622702],[-1.067206981389,46.1255876436268],[-1.06714941199431,46.125615275139],[-1.06701406446906,46.1256811661404],[-1.06701406446906,46.1256811661404],[-1.06702021284584,46.1256872539787],[-1.06703481788632,46.1257043926874],[-1.06704945507661,46.1257254942277],[-1.06705368131681,46.1257459747356],[-1.06705581238017,46.1257573404812],[-1.06705581238017,46.1257573404812],[-1.06735139760389,46.1258319716053],[-1.06735139760389,46.1258319716053],[-1.06738907994213,46.1258422540848],[-1.06742220998147,46.125850536168]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",229,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB229\nAdresse : 8 Rue des Champs\nSuperficie cadastrale : 892 m²","170193 ZB0229 8 RUE DES CHAMPS","170193 ZB0229","8 RUE DES CHAMPS",8,170193,"46.12567,-1.06726","N"],
[226,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DE SALLES",917,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06881536500045,46.1266318303246],[-1.06885824576869,46.1265119270315],[-1.06886576264095,46.1264890470959],[-1.06886576264095,46.1264890470959],[-1.06888762150922,46.1265079097001],[-1.06890514310008,46.1265259355029],[-1.06892840739508,46.1265427661451],[-1.06905603597555,46.1266379587801],[-1.06922600861418,46.1267680423278],[-1.06922600861418,46.1267680423278],[-1.06921365054998,46.1268854191235],[-1.06921365054998,46.1268854191235],[-1.06874971514435,46.1268174081486],[-1.06874971514435,46.1268174081486],[-1.06880408486644,46.1266652044415],[-1.06881536500045,46.1266318303246]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",405,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB405\nAdresse : 7 Rue de Salles\nSuperficie cadastrale : 917 m²","170193 ZB0405 7 RUE DE SALLES","170193 ZB0405","7 RUE DE SALLES",7,170193,"46.12672,-1.06897","N"],
[227,"La Jarne","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Stationnement zone 4\nFuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.)\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","FIEF GIRARD SUD",7160,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.05361367642939,46.1250844129859],[-1.05358969606731,46.1250789560654],[-1.0533846994572,46.1250272979679],[-1.05335903917404,46.125021900498],[-1.05335903917404,46.125021900498],[-1.0533725067481,46.1249988110385],[-1.05413699938268,46.1237636307047],[-1.05473972460658,46.1227859760218],[-1.05513907634506,46.1221466936406],[-1.05515404293096,46.1221246318673],[-1.05515404293096,46.1221246318673],[-1.05517275621751,46.1221395543019],[-1.0553339266615,46.1222739327878],[-1.05534979716748,46.122288955932],[-1.05534979716748,46.122288955932],[-1.05533900026444,46.1223078069249],[-1.05468491020589,46.1233622398676],[-1.05409797359933,46.1243043798221],[-1.05363004375659,46.1250602298021],[-1.05361367642939,46.1250844129859]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",25,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB25\nAdresse : FIEF GIRARD SUD\nSuperficie cadastrale : 7160 m²","170193 ZB0025 FIEF GIRARD SUD","170193 ZB0025","FIEF GIRARD SUD",0,170193,"46.12356,-1.05441","N"],
[228,"La Jarne","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Stationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","FIEF GIRARD SUD",2440,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.05478229324498,46.1217508685345],[-1.05476657448159,46.1217379120081],[-1.0545647851666,46.1215707378262],[-1.05454444258951,46.1215547919509],[-1.05454444258951,46.1215547919509],[-1.05455203712306,46.1215329013518],[-1.05467945938166,46.1211483883534],[-1.05480975066765,46.1207606203229],[-1.05481862153828,46.1207367024974],[-1.05481862153828,46.1207367024974],[-1.05484792280832,46.1207317003404],[-1.05511481999933,46.1206824235664],[-1.0551385014654,46.1206785213666],[-1.0551385014654,46.1206785213666],[-1.05513233526456,46.120700451498],[-1.05497849803522,46.1211611260931],[-1.0548644065404,46.1214976898732],[-1.05479101285072,46.121724884018],[-1.05478229324498,46.1217508685345]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",34,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB34\nAdresse : FIEF GIRARD SUD\nSuperficie cadastrale : 2440 m²","170193 ZB0034 FIEF GIRARD SUD","170193 ZB0034","FIEF GIRARD SUD",0,170193,"46.12133,-1.05477","N"],
[229,"La Jarne","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Réseau d'eau potable du Syndicat des eaux\nStationnement zone 4\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","FIEF GIRARD SUD",1671,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.0648667385838,46.1234585294422],[-1.06515942620211,46.123183538129],[-1.06517506239522,46.1231706403444],[-1.06517506239522,46.1231706403444],[-1.06519222805822,46.1231856162205],[-1.06540526082161,46.1233659772044],[-1.06555275069006,46.1234936210326],[-1.06557304054514,46.1235105579503],[-1.06559480187602,46.1235263615076],[-1.06558081160623,46.1235422639484],[-1.06538160461569,46.1237264580179],[-1.06538160461569,46.1237264580179],[-1.0648667385838,46.1234585294422]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",410,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB410\nAdresse : FIEF GIRARD SUD\nSuperficie cadastrale : 1671 m²","170193 ZB0410 FIEF GIRARD SUD","170193 ZB0410","FIEF GIRARD SUD",0,170193,"46.12341,-1.06519","N"],
[230,"La Jarne","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Secteurs soumis à des risques d'inondation\nStationnement zone 4\nFuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.)\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","FIEF GIRARD SUD",18760,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.05990628414091,46.126678207089],[-1.05991547285382,46.1266604036946],[-1.0602314315055,46.1260627998339],[-1.06055662833928,46.1254463985736],[-1.06099457346236,46.1246150946618],[-1.06127208412562,46.1240888510956],[-1.06128088946256,46.1240658359325],[-1.06128088946256,46.1240658359325],[-1.06126669676899,46.1240507540012],[-1.06100845214913,46.1238367648415],[-1.06075955196954,46.1236264976511],[-1.06073756778249,46.1236076380696],[-1.06073756778249,46.1236076380696],[-1.06072565431107,46.1236306733802],[-1.06048555516063,46.124087660373],[-1.06012208524395,46.1247827168408],[-1.05973737284147,46.1255132999604],[-1.05954079037125,46.1258854975079],[-1.05922220631538,46.1264862554289],[-1.0592097642437,46.1265021020803],[-1.0592097642437,46.1265021020803],[-1.05924132029533,46.1265083702558],[-1.05987904927038,46.1266707948187],[-1.05990628414091,46.126678207089]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",15,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB15\nAdresse : FIEF GIRARD SUD\nSuperficie cadastrale : 18760 m²","170193 ZB0015 FIEF GIRARD SUD","170193 ZB0015","FIEF GIRARD SUD",0,170193,"46.12511,-1.06034","N"],
[231,"La Jarne","Zone UD2 - tissu pavillonnaire : « Aéré & contraint » information","PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DES PLUVIERS DORES",1050,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06978157421337,46.12782640105],[-1.06975948947852,46.127756915779],[-1.06971440598656,46.1276160858279],[-1.06971440598656,46.1276160858279],[-1.0696950566569,46.1275556024193],[-1.0696950566569,46.1275556024193],[-1.06964922381611,46.1274186729837],[-1.06964922381611,46.1274186729837],[-1.06934816837706,46.1274442423015],[-1.06934816837706,46.1274442423015],[-1.06935872359425,46.1274697229719],[-1.06943075268623,46.1276739195547],[-1.06945040795473,46.1277279956975],[-1.06947412312427,46.1277949906007],[-1.06947412312427,46.1277949906007],[-1.06948141237136,46.1278148215971],[-1.06948141237136,46.1278148215971],[-1.06951231239931,46.1278139030982],[-1.06973402359675,46.1278246684277],[-1.06975783195046,46.1278259840186],[-1.06978157421337,46.12782640105]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",322,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB322\nAdresse : 32 Rue des Pluviers Dores\nSuperficie cadastrale : 1050 m²","170193 ZB0322 32 RUE DES PLUVIERS DORES","170193 ZB0322","32 RUE DES PLUVIERS DORES",32,170193,"46.12765,-1.06957","N"],
[232,"La Jarne","Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","FIEF GIRARD SUD",48,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06500149568146,46.126342306766],[-1.06498896008409,46.1263550943597],[-1.06498896008409,46.1263550943597],[-1.06496602331774,46.1263444675545],[-1.06465263628265,46.1262197417394],[-1.06462835071201,46.126210153765],[-1.06463954403612,46.1261984949647],[-1.06463954403612,46.1261984949647],[-1.06500149568146,46.126342306766]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",186,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB186\nAdresse : FIEF GIRARD SUD\nSuperficie cadastrale : 48 m²","170193 ZB0186 FIEF GIRARD SUD","170193 ZB0186","FIEF GIRARD SUD",0,170193,"46.12628,-1.06483","N"],
[233,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DES PLUVIERS DORES",20,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.0679796317655,46.1281208221131],[-1.06790846823221,46.128102810817],[-1.06792299533078,46.1280748169365],[-1.06792299533078,46.1280748169365],[-1.06799413901383,46.1280925586569],[-1.06799413901383,46.1280925586569],[-1.0679796317655,46.1281208221131]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",481,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB481\nAdresse : 5321 Rue des Pluviers Dores\nSuperficie cadastrale : 20 m²","170193 ZB0481 5321 RUE DES PLUVIERS DORES","170193 ZB0481","5321 RUE DES PLUVIERS DORES",5321,170193,"46.1281,-1.06795","N"],
[234,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DES PLUVIERS DORES",100,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06772356358256,46.1279018143574],[-1.06771015701594,46.1279274260387],[-1.06764971459285,46.1280429078151],[-1.06764971459285,46.1280429078151],[-1.06772257122187,46.128061039274],[-1.06772257122187,46.128061039274],[-1.06778288427885,46.1279455620527],[-1.06779616818832,46.1279200448117],[-1.06779616818832,46.1279200448117],[-1.06772356358256,46.1279018143574]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",470,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB470\nAdresse : 5321 Rue des Pluviers Dores\nSuperficie cadastrale : 100 m²","170193 ZB0470 5321 RUE DES PLUVIERS DORES","170193 ZB0470","5321 RUE DES PLUVIERS DORES",5321,170193,"46.12799,-1.06772","N"],
[235,"La Jarrie","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","AS1 - Périmètre de protection de captage d'eau éloigné\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Stationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","TREUIL CHARTIER",1190,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.0319985714318,46.1311690063685],[-1.03153382664871,46.1331292992075],[-1.03153382664871,46.1331292992075],[-1.03145846278639,46.1331264581401],[-1.03145846278639,46.1331264581401],[-1.03192726852163,46.1311525094177],[-1.03192726852163,46.1311525094177],[-1.0319985714318,46.1311690063685]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",12,"Commune de La Jarrie\nRéférence cadastrale : ZB12\nAdresse : TREUIL CHARTIER\nSuperficie cadastrale : 1190 m²","170194 ZB0012 TREUIL CHARTIER","170194 ZB0012","TREUIL CHARTIER",0,170194,"46.13215,-1.03173","N"],
[236,"La Jarrie","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","AS1 - Périmètre de protection de captage d'eau éloigné\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement\nI4 - RTE - Servitude relative à l'établissement des canalisations électriques","Haie protégée (Protection environnementale au titre du code de l'urbanisme)\nRéseau d'eau potable du Syndicat des eaux\nStationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","TREUIL CHARTIER",39620,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.02560329956883,46.1309884385526],[-1.0252092655093,46.1326324352387],[-1.0252092655093,46.1326324352387],[-1.02467524723116,46.1348231387348],[-1.02467524723116,46.1348231387348],[-1.02596729303191,46.1347193272623],[-1.02596729303191,46.1347193272623],[-1.026806578414,46.1311937649271],[-1.026806578414,46.1311937649271],[-1.0266827335485,46.1311728070325],[-1.02561641362268,46.1309905898821],[-1.02560329956883,46.1309884385526]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",28,"Commune de La Jarrie\nRéférence cadastrale : ZB28\nAdresse : TREUIL CHARTIER\nSuperficie cadastrale : 39620 m²","170194 ZB0028 TREUIL CHARTIER","170194 ZB0028","TREUIL CHARTIER",0,170194,"46.13368,-1.02559","N"],
[237,"La Jarne","Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information","PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","Lotissement \"Les Iris\" autorisé le 22/11/2013 sous le n° PA 17193 13 0002","RUE","DES ORCHIDEES",285,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06626851020647,46.1245206273554],[-1.06626302704987,46.1245182996416],[-1.06633394634708,46.1244378517309],[-1.06633394634708,46.1244378517309],[-1.06663810774188,46.1245675852837],[-1.06663810774188,46.1245675852837],[-1.06656504845887,46.1246471184352],[-1.06656504845887,46.1246471184352],[-1.06626851020647,46.1245206273554]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",553,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB553\nAdresse : 14 RUE DES ORCHIDEES\nSuperficie cadastrale : 285 m²","170193 ZB0553 14 RUE DES ORCHIDEES","170193 ZB0553","14 RUE DES ORCHIDEES",14,170193,"46.12454,-1.06645","N"],
[238,"La Jarrie","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","AS1 - Périmètre de protection de captage d'eau éloigné\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Stationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","TREUIL CHARTIER",8090,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.03462105540561,46.1334184445797],[-1.03546943936005,46.132858998777],[-1.03546943936005,46.132858998777],[-1.03567914064038,46.1319055870999],[-1.03567914064038,46.1319055870999],[-1.03498992657324,46.1317725004484],[-1.03498992657324,46.1317725004484],[-1.03462105540561,46.1334184445797]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",3,"Commune de La Jarrie\nRéférence cadastrale : ZB3\nAdresse : TREUIL CHARTIER\nSuperficie cadastrale : 8090 m²","170194 ZB0003 TREUIL CHARTIER","170194 ZB0003","TREUIL CHARTIER",0,170194,"46.13238,-1.03521","N"],
[239,"La Jarrie","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","AS1 - Périmètre de protection de captage d'eau éloigné\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement\nI4 - RTE - Servitude relative à l'établissement des canalisations électriques","Stationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","TREUIL CHARTIER",13150,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.02873801578066,46.1308197712165],[-1.02823546849307,46.132947589682],[-1.02823546849307,46.132947589682],[-1.02749142678973,46.1328177389001],[-1.02749142678973,46.1328177389001],[-1.02785174659475,46.1312935643657],[-1.02785174659475,46.1312935643657],[-1.02785632746008,46.1312924122006],[-1.02786740011292,46.1312878785139],[-1.02789461054844,46.1312771914892],[-1.02793337704164,46.1312312337462],[-1.02816323350356,46.1308448652968],[-1.02825808986248,46.1307880147631],[-1.02836178896701,46.1307992297473],[-1.02873801578066,46.1308197712165]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",25,"Commune de La Jarrie\nRéférence cadastrale : ZB25\nAdresse : TREUIL CHARTIER\nSuperficie cadastrale : 13150 m²","170194 ZB0025 TREUIL CHARTIER","170194 ZB0025","TREUIL CHARTIER",0,170194,"46.13206,-1.02806","N"],
[240,"La Jarrie","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","AS1 - Périmètre de protection de captage d'eau éloigné\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Stationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","TREUIL CHARTIER",10860,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.03401768035495,46.1315766837156],[-1.03329796802587,46.1314268245255],[-1.03329796802587,46.1314268245255],[-1.03288965134876,46.1331846896742],[-1.03288965134876,46.1331846896742],[-1.0336237437083,46.1332080119008],[-1.0336237437083,46.1332080119008],[-1.03401768035495,46.1315766837156]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",8,"Commune de La Jarrie\nRéférence cadastrale : ZB8\nAdresse : TREUIL CHARTIER\nSuperficie cadastrale : 10860 m²","170194 ZB0008 TREUIL CHARTIER","170194 ZB0008","TREUIL CHARTIER",0,170194,"46.13238,-1.03345","N"],
[241,"Lagord","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement","Haie protégée (Protection environnementale au titre du code de l'urbanisme)\ncollecteur\nEmplacement réservé lg_er_08b : sports, équipements socio-éducatifs (Bénéficiaire : commune)\nStationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","FIEF DES JARRIES",10832,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.15767505930269,46.1958222586123],[-1.1572114165568,46.1958176374117],[-1.1572114165568,46.1958176374117],[-1.1569439709137,46.1952960541481],[-1.15662555336105,46.1944779273633],[-1.15662555336105,46.1944779273633],[-1.15815335518144,46.1946612470387],[-1.15815335518144,46.1946612470387],[-1.15767505930269,46.1958222586123]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",139,"Commune de Lagord\nRéférence cadastrale : ZB139\nAdresse : FIEF DES JARRIES\nSuperficie cadastrale : 10832 m²","170200 ZB0139 FIEF DES JARRIES","170200 ZB0139","FIEF DES JARRIES",0,170200,"46.19498,-1.15742","N"],
[242,"Lagord","Zone UM3 - tissus de maisons de ville situés en périphérie des cœurs de ville: « Maisons prolongées » information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 7 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 30% de PLAI au minimum, dont 50% de PLUS au minimum, dont 20% de PLS au maximum)\nStationnement zone 3\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","AV","DU FIEF DES JARRIES",997,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.15653198940317,46.1922422096242],[-1.15709495974346,46.192310439264],[-1.15709495974346,46.192310439264],[-1.15704656542255,46.1925069788074],[-1.15704656542255,46.1925069788074],[-1.15645793983217,46.1924322917621],[-1.15645793983217,46.1924322917621],[-1.15649246494312,46.1923445489163],[-1.15650261932052,46.1923174225807],[-1.15653198940317,46.1922422096242]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",103,"Commune de Lagord\nRéférence cadastrale : ZB103\nAdresse : 5 Avenue du Fief des Jarries\nSuperficie cadastrale : 997 m²","170200 ZB0103 5 AV DU FIEF DES JARRIES","170200 ZB0103","5 AV DU FIEF DES JARRIES",5,170200,"46.19239,-1.15678","N"],
[243,"Lagord","Zone 2AU - espaces naturels ou agricoles destinés à recevoir une urbanisation à long terme : principalement de l'habitat. information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement","Orientation d'Aménagement et de Programmation spatialisée OAP_LG_02 : Puy Mou\nPérimètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 7 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 30% de PLAI au minimum, dont 50% de PLUS au minimum, dont 20% de PLS au maximum)\nStationnement zone 3\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","FIEF DES JARRIES",33260,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.16352059820281,46.192518420634],[-1.16380033783457,46.1925241123609],[-1.16601770973473,46.1925792880489],[-1.16606130092524,46.1925655403673],[-1.16607712216205,46.1925568566041],[-1.16608237583238,46.1925473858252],[-1.16608696639387,46.1925273980634],[-1.16608696639387,46.1925273980634],[-1.1660680179367,46.1924894363257],[-1.1660556737924,46.1924530363615],[-1.16605875123651,46.1924026515708],[-1.16615535273807,46.1919924512829],[-1.166173187627,46.1919536927086],[-1.16627357396272,46.191800214971],[-1.16657505717602,46.1914077909039],[-1.16659308125559,46.1913715480179],[-1.16662078479364,46.191255489479],[-1.16657375548744,46.1912012507279],[-1.16634495737809,46.1911347015741],[-1.16613184583533,46.1910559593911],[-1.16613184583533,46.1910559593911],[-1.16587428486659,46.1910638824242],[-1.16587428486659,46.1910638824242],[-1.16458885430356,46.1911057450401],[-1.16379209362715,46.1910510034911],[-1.16379209362715,46.1910510034911],[-1.16352059820281,46.192518420634]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Etablissement Public Foncier de Nouvelle Aquitaine)\nConvention opérationnelle n° CCA 17-15-023 d'action foncière, signée le 30 juin 2015\nAvenant n° 1 du 28 août 2017 : modification des périmètres\nAvanant n° 2 du 19 novembre 2018 : modification des périmètres et de l'intitulé de la convention\nDélégation du DPU à l'EPF par délibération du bureau communautaire du 9 juillet 2015, puis par décision du Président du 10 octobre 2017\nSuppression du DPU renforcé et maintien le DPU sur l'ensemble des zones urbaines ou à urbaniser de la commune par délibération du conseil communautaire du 25/01/2018","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",134,"Commune de Lagord\nRéférence cadastrale : ZB134\nAdresse : FIEF DES JARRIES\nSuperficie cadastrale : 33260 m²","170200 ZB0134 FIEF DES JARRIES","170200 ZB0134","FIEF DES JARRIES",0,170200,"46.19188,-1.16493","N"],
[244,"Lagord","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement","Stationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","FIEF DES JARRIES",850,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.16338101178745,46.1953425530108],[-1.16391487590702,46.1951651290228],[-1.16416685194726,46.1955029269661],[-1.16416685194726,46.1955029269661],[-1.16420885837487,46.1955541959157],[-1.16420885837487,46.1955541959157],[-1.16420531276278,46.1955019797835],[-1.16420461686574,46.1954893017296],[-1.16395295208697,46.1951556369039],[-1.1638313223824,46.1949963546927],[-1.1638313223824,46.1949963546927],[-1.16381346081924,46.1949969136318],[-1.16338493927091,46.19514843667],[-1.16338493927091,46.19514843667],[-1.16338101178745,46.1953425530108]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",7,"Commune de Lagord\nRéférence cadastrale : ZB7\nAdresse : FIEF DES JARRIES\nSuperficie cadastrale : 850 m²","170200 ZB0007 FIEF DES JARRIES","170200 ZB0007","FIEF DES JARRIES",0,170200,"46.19525,-1.16352","N"],
[245,"La Jarne","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information\nZone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Réseau d'eau potable du Syndicat des eaux\ncollecteur\nPérimètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nStationnement zone 4\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","FIEF GIRARD SUD",3960,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06286580366573,46.1253325554989],[-1.06284523299711,46.1253135560098],[-1.06284523299711,46.1253135560098],[-1.06282352180557,46.1252966690779],[-1.06260569772821,46.1251092662719],[-1.06258543070259,46.1250944001079],[-1.06258543070259,46.1250944001079],[-1.06257268140216,46.1250813391557],[-1.0624817254357,46.1250036668813],[-1.06246298670902,46.1249866743764],[-1.06246298670902,46.1249866743764],[-1.06244442222601,46.1249738198285],[-1.06237695252756,46.124916034531],[-1.06235353918073,46.1248971358658],[-1.06235353918073,46.1248971358658],[-1.06234086914165,46.1248851531586],[-1.06212776135763,46.1247037082624],[-1.06183987714468,46.1244637457696],[-1.06181946545165,46.1244469026364],[-1.06181946545165,46.1244469026364],[-1.06180082214886,46.1244329697109],[-1.06156565401172,46.1242315861004],[-1.06123981599406,46.1239545908231],[-1.06122115714146,46.1239386763835],[-1.06122115714146,46.1239386763835],[-1.06120401477442,46.1239257711891],[-1.06116160584,46.1238898887296],[-1.06114139633151,46.1238740293043],[-1.06114139633151,46.1238740293043],[-1.06112402978413,46.1238580689926],[-1.06096438478354,46.1237235538187],[-1.06094240974516,46.1237065858392],[-1.06094240974516,46.1237065858392],[-1.06092509999459,46.1236896324949],[-1.06076710822207,46.1235582115641],[-1.06074212286929,46.1235372963116],[-1.06074212286929,46.1235372963116],[-1.06072640220467,46.123524340608],[-1.06037426096346,46.1232295376916],[-1.06000130810529,46.1229106072818],[-1.05997783971377,46.1228927011245],[-1.05997783971377,46.1228927011245],[-1.0599593332129,46.1228788531665],[-1.05976639951627,46.1227143462953],[-1.05975094435058,46.1227014711436],[-1.05975094435058,46.1227014711436],[-1.05973195538823,46.1226845772078],[-1.05941887698938,46.1224205480791],[-1.05939703875492,46.122403665071],[-1.05939703875492,46.122403665071],[-1.05937994740969,46.1223896767418],[-1.05915099400116,46.1221932934813],[-1.05912929175042,46.1221764956941],[-1.05912929175042,46.1221764956941],[-1.05911357184933,46.1221635397654],[-1.05887357484931,46.1219561062865],[-1.05863715802877,46.1217568336638],[-1.05861687752759,46.1217399853674],[-1.05861687752759,46.1217399853674],[-1.05860128709048,46.1217270247845],[-1.05834133246229,46.1215088566736],[-1.05832261853513,46.1214939347547],[-1.05832261853513,46.1214939347547],[-1.05830547760015,46.1214810291198],[-1.05799843595375,46.1212178635255],[-1.05797936896354,46.1211998910186],[-1.05797936896354,46.1211998910186],[-1.05796073430899,46.1211860473148],[-1.05785896354886,46.1211002867947],[-1.05783869926434,46.1210854197781],[-1.05783869926434,46.1210854197781],[-1.05781996987682,46.1210685163558],[-1.05749903294581,46.120799535972],[-1.05718910596014,46.1205375518201],[-1.05716876959485,46.1205216962637],[-1.05716876959485,46.1205216962637],[-1.05715147770951,46.120506723758],[-1.05699499782287,46.1203762355631],[-1.05680086852693,46.1202128476949],[-1.05680086852693,46.1202128476949],[-1.05674141704266,46.1202342344507],[-1.05674141704266,46.1202342344507],[-1.05688067662868,46.1203507388686],[-1.05702306690373,46.1204692943044],[-1.05703573478213,46.120481277611],[-1.05703573478213,46.120481277611],[-1.0570639133402,46.1205051434379],[-1.05745369286482,46.1208349272277],[-1.05779050061345,46.1211189305463],[-1.05780296710901,46.1211299299292],[-1.05780296710901,46.1211299299292],[-1.0578280728958,46.1211507513954],[-1.05834169516063,46.1215862310625],[-1.05879723413332,46.1219698047931],[-1.05880997523645,46.1219827763178],[-1.05880997523645,46.1219827763178],[-1.05883191458085,46.1220028089895],[-1.05931761737605,46.1224142299411],[-1.05933156262031,46.1224241857342],[-1.05933156262031,46.1224241857342],[-1.05935497389052,46.1224430850271],[-1.05967756834794,46.1227149749459],[-1.05992971330328,46.1229272011973],[-1.05994220303867,46.1229402716181],[-1.05994220303867,46.1229402716181],[-1.05996424339341,46.1229581383534],[-1.0603072111093,46.123248042651],[-1.06031967858393,46.1232590417549],[-1.06031967858393,46.1232590417549],[-1.06035248434359,46.1232858958429],[-1.06072354945357,46.1235966940335],[-1.06073756778249,46.1236076380696],[-1.06073756778249,46.1236076380696],[-1.06075955196954,46.1236264976511],[-1.06100845214913,46.1238367648415],[-1.06126669676899,46.1240507540012],[-1.06128088946256,46.1240658359325],[-1.06128088946256,46.1240658359325],[-1.06130122830647,46.1240816907468],[-1.06143910814004,46.1242003112447],[-1.0614532784539,46.1242133218801],[-1.0614532784539,46.1242133218801],[-1.06147369654476,46.1242302549354],[-1.06174139054118,46.1244564303168],[-1.06175845404839,46.1244682571575],[-1.06175845404839,46.1244682571575],[-1.06177887232654,46.1244851901574],[-1.06202798202078,46.1246964389234],[-1.06204342238156,46.1247073323446],[-1.06204342238156,46.1247073323446],[-1.06206234018324,46.1247232374743],[-1.06231117107734,46.1249324235132],[-1.06231117107734,46.1249324235132],[-1.06236277413727,46.1249752765435],[-1.06237866322703,46.1249922801228],[-1.06237866322703,46.1249922801228],[-1.06239291312668,46.125006368911],[-1.06262455842983,46.125198506694],[-1.06283453255178,46.1253778097618],[-1.06284705766203,46.1253878155832],[-1.06287019040936,46.1254046520474],[-1.06315513923265,46.1256415632919],[-1.06315513923265,46.1256415632919],[-1.06318005386559,46.125661489594],[-1.06319260163305,46.1256735666501],[-1.06319333001588,46.1257064236892],[-1.06319489138971,46.1257559178293],[-1.06319489138971,46.1257559178293],[-1.06323071457252,46.1257126640223],[-1.0632421258352,46.1257039706014],[-1.06326728331486,46.1256795639178],[-1.06330067133715,46.1256454956436],[-1.06331483709227,46.1256337314467],[-1.06331483709227,46.1256337314467],[-1.06327780777084,46.1256358569134],[-1.06324693138747,46.1256388450041],[-1.06324693138747,46.1256388450041],[-1.06322774885376,46.1256405170249],[-1.06321187525037,46.125625494983],[-1.06287991795085,46.1253465589571],[-1.06286580366573,46.1253325554989]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",44,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB44\nAdresse : FIEF GIRARD SUD\nSuperficie cadastrale : 3960 m²","170193 ZB0044 FIEF GIRARD SUD","170193 ZB0044","FIEF GIRARD SUD",0,170193,"46.12309,-1.06017","N"],
[246,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","FIEF GIRARD SUD",88,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06770169551769,46.1274774551738],[-1.06769517105841,46.1274909303384],[-1.06769517105841,46.1274909303384],[-1.06759940336792,46.1274783879269],[-1.06757990986618,46.127475837463],[-1.06756164721629,46.1274671171086],[-1.06753566447973,46.1274556080441],[-1.06751287208919,46.1274469585745],[-1.06751287208919,46.1274469585745],[-1.0674960471071,46.1274401691048],[-1.06737113611754,46.1273872206613],[-1.06734225376361,46.1273768055947],[-1.06734225376361,46.1273768055947],[-1.06732711545349,46.1273700462521],[-1.06722813741321,46.1273296896238],[-1.06720671670755,46.1273220724358],[-1.06720671670755,46.1273220724358],[-1.06717346780583,46.1273086593378],[-1.0671827203362,46.1272917539191],[-1.06721311003792,46.1273032866322],[-1.06740458641485,46.1273769327878],[-1.06763880499525,46.1274679785681],[-1.06767216063932,46.1274793156662],[-1.06770169551769,46.1274774551738]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",311,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB311\nAdresse : FIEF GIRARD SUD\nSuperficie cadastrale : 88 m²","170193 ZB0311 FIEF GIRARD SUD","170193 ZB0311","FIEF GIRARD SUD",0,170193,"46.12741,-1.06747","N"],
[247,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DES CHAMPS",463,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06741822450806,46.1261188768408],[-1.06745522114732,46.1260475617985],[-1.06745794615977,46.1260423298025],[-1.06753981689104,46.1258799601793],[-1.06753981689104,46.1258799601793],[-1.06759111375176,46.1258939028903],[-1.06768758837824,46.1259178615694],[-1.06774795406118,46.1259335539732],[-1.06774795406118,46.1259335539732],[-1.06770857481448,46.1259936024206],[-1.06762217407412,46.1261313583171],[-1.06760351333311,46.1261401296642],[-1.06758457143153,46.1261468389219],[-1.06756561343638,46.1261515667599],[-1.06754782308423,46.126151027855],[-1.06753570936092,46.126148395303],[-1.067442285945,46.1261254091326],[-1.06741822450806,46.1261188768408]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",245,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB245\nAdresse : 2 Rue des Champs\nSuperficie cadastrale : 463 m²","170193 ZB0245 2 RUE DES CHAMPS","170193 ZB0245","2 RUE DES CHAMPS",2,170193,"46.12602,-1.06758","N"],
[248,"La Jarne","Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Réseau d'eau potable du Syndicat des eaux\nPérimètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","FIEF GIRARD SUD",1000,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06362153124379,46.1246247334258],[-1.06355149697316,46.1246908237445],[-1.06346441994579,46.1247718434565],[-1.06346441994579,46.1247718434565],[-1.06372106760397,46.1249127310084],[-1.06375182482698,46.124929296574],[-1.06384235725765,46.1249782441707],[-1.06395888665648,46.1250406830005],[-1.06395888665648,46.1250406830005],[-1.06412736492721,46.1248860515042],[-1.06412736492721,46.1248860515042],[-1.0638713234889,46.1247534316009],[-1.06376547499042,46.1246988116551],[-1.06370586512169,46.1246686759704],[-1.06368894631335,46.1246588262495],[-1.06362153124379,46.1246247334258]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",201,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB201\nAdresse : FIEF GIRARD SUD\nSuperficie cadastrale : 1000 m²","170193 ZB0201 FIEF GIRARD SUD","170193 ZB0201","FIEF GIRARD SUD",0,170193,"46.12483,-1.06379","N"],
[249,"La Jarne","Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","FIEF GIRARD SUD",69,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06287564824738,46.1253219357468],[-1.06295389154568,46.1253887977794],[-1.06299936354648,46.1254275438792],[-1.06324693138747,46.1256388450041],[-1.06324693138747,46.1256388450041],[-1.06322774885376,46.1256405170249],[-1.06321187525037,46.125625494983],[-1.06287991795085,46.1253465589571],[-1.06286580366573,46.1253325554989],[-1.06286580366573,46.1253325554989],[-1.06287564824738,46.1253219357468]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",195,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB195\nAdresse : FIEF GIRARD SUD\nSuperficie cadastrale : 69 m²","170193 ZB0195 FIEF GIRARD SUD","170193 ZB0195","FIEF GIRARD SUD",0,170193,"46.12553,-1.0631","N"],
[250,"La Jarne","Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","Lotissement \"Les Iris\" autorisé le 22/11/2013 sous le n° PA 17193 13 0002","","FIEF GIRARD SUD",364,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06499503473305,46.1251097414616],[-1.06492717373161,46.1251807104236],[-1.06492717373161,46.1251807104236],[-1.06531546267044,46.1253568289209],[-1.06531546267044,46.1253568289209],[-1.0653766487606,46.125290240977],[-1.0653766487606,46.125290240977],[-1.06532226772335,46.1252660464851],[-1.06532922160597,46.125258412074],[-1.06532922160597,46.125258412074],[-1.06499503473305,46.1251097414616]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",536,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB536\nAdresse : FIEF GIRARD SUD\nSuperficie cadastrale : 364 m²","170193 ZB0536 FIEF GIRARD SUD","170193 ZB0536","FIEF GIRARD SUD",0,170193,"46.12522,-1.06513","N"],
[251,"La Jarrie","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","AS1 - Périmètre de protection de captage d'eau éloigné\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement\nI4 - RTE - Servitude relative à l'établissement des canalisations électriques","Stationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","TREUIL CHARTIER",5310,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.03061928232741,46.1345331874544],[-1.03030105485796,46.134556734298],[-1.0301785056158,46.1345696974685],[-1.0301785056158,46.1345696974685],[-1.03053227113218,46.1331324984937],[-1.03053227113218,46.1331324984937],[-1.03096178975709,46.133149715329],[-1.03096178975709,46.133149715329],[-1.03061928232741,46.1345331874544]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",17,"Commune de La Jarrie\nRéférence cadastrale : ZB17\nAdresse : TREUIL CHARTIER\nSuperficie cadastrale : 5310 m²","170194 ZB0017 TREUIL CHARTIER","170194 ZB0017","TREUIL CHARTIER",0,170194,"46.13384,-1.03057","N"],
[252,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DES PLUVIERS DORES",160,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06736516120069,46.1282806786353],[-1.06729008759344,46.1282623554561],[-1.06729008759344,46.1282623554561],[-1.06729327022254,46.128256296396],[-1.06730527069489,46.1282362302522],[-1.06730527069489,46.1282362302522],[-1.06731174336016,46.1282185227139],[-1.06737154912376,46.1281084691967],[-1.06737946601882,46.1280927824065],[-1.06737946601882,46.1280927824065],[-1.06738899977448,46.1280779390599],[-1.06740878867778,46.1280386771522],[-1.06740878867778,46.1280386771522],[-1.06748006798941,46.128056504455],[-1.06748006798941,46.128056504455],[-1.0674423069875,46.1281315402954],[-1.06738238732724,46.1282470934105],[-1.06736516120069,46.1282806786353]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",480,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB480\nAdresse : 5321 Rue des Pluviers Dores\nSuperficie cadastrale : 160 m²","170193 ZB0480 5321 RUE DES PLUVIERS DORES","170193 ZB0480","5321 RUE DES PLUVIERS DORES",5321,170193,"46.12818,-1.06738","N"],
[253,"La Jarne","Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information","PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","Lotissement \"Les Iris\" autorisé le 22/11/2013 sous le n° PA 17193 13 0002","RUE","DES ORCHIDEES",368,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.0660890821709,46.1249316879694],[-1.06624276731092,46.124997218915],[-1.06624276731092,46.124997218915],[-1.06633503791914,46.1248970033751],[-1.06633503791914,46.1248970033751],[-1.06604558556884,46.1247735031833],[-1.06604558556884,46.1247735031833],[-1.06602351705311,46.1247641070197],[-1.06593405890707,46.1248655737365],[-1.06593405890707,46.1248655737365],[-1.0660890821709,46.1249316879694]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",557,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB557\nAdresse : 6 RUE DES ORCHIDEES\nSuperficie cadastrale : 368 m²","170193 ZB0557 6 RUE DES ORCHIDEES","170193 ZB0557","6 RUE DES ORCHIDEES",6,170193,"46.12488,-1.06613","N"],
[254,"La Jarne","Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","FIEF GIRARD SUD",223,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06281100477491,46.1252620683656],[-1.06309350363069,46.1249962736647],[-1.06309350363069,46.1249962736647],[-1.06314745277023,46.1250304845111],[-1.06314745277023,46.1250304845111],[-1.06310887885829,46.1250662683959],[-1.06296028967784,46.1252059579582],[-1.06290835154385,46.125253837826],[-1.06287898120569,46.1252826282252],[-1.06285797725382,46.1253018423313],[-1.06285797725382,46.1253018423313],[-1.06281100477491,46.1252620683656]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",442,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB442\nAdresse : FIEF GIRARD SUD\nSuperficie cadastrale : 223 m²","170193 ZB0442 FIEF GIRARD SUD","170193 ZB0442","FIEF GIRARD SUD",0,170193,"46.12514,-1.06299","N"],
[255,"La Jarne","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Stationnement zone 4\nFuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.)\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","FIEF GIRARD SUD",3800,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.05735646867148,46.1239475554697],[-1.05734440218389,46.1239685237332],[-1.05701412722999,46.1245036539446],[-1.05656403881133,46.1252372632365],[-1.05626097827081,46.1257302549963],[-1.05624593869464,46.1257513284782],[-1.05624593869464,46.1257513284782],[-1.05627744379763,46.1257586803265],[-1.0564373928305,46.1258002183921],[-1.05646450416966,46.1258077259186],[-1.05646450416966,46.1258077259186],[-1.05647694687086,46.1257918795631],[-1.05677293624052,46.1253031918683],[-1.05717673052005,46.1246379793796],[-1.05750231452775,46.1240989609548],[-1.05751438098398,46.1240779926751],[-1.05751438098398,46.1240779926751],[-1.05750170559051,46.1240659195744],[-1.0573798008483,46.1239653768851],[-1.05735646867148,46.1239475554697]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",21,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB21\nAdresse : FIEF GIRARD SUD\nSuperficie cadastrale : 3800 m²","170193 ZB0021 FIEF GIRARD SUD","170193 ZB0021","FIEF GIRARD SUD",0,170193,"46.12494,-1.05687","N"],
[256,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DES FREGATES",625,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06241929405583,46.1255245316315],[-1.06239014597075,46.1255810617476],[-1.0623861507136,46.125588410767],[-1.06235315902319,46.1256543565784],[-1.06235183916517,46.1256575565795],[-1.0623227476052,46.1257130936747],[-1.0623227476052,46.1257130936747],[-1.06230419273872,46.1257497883013],[-1.06230419273872,46.1257497883013],[-1.06219410667651,46.1257221641539],[-1.0620825200457,46.1256935120825],[-1.0620222287897,46.1256788051078],[-1.0620222287897,46.1256788051078],[-1.06206890925888,46.1255928240153],[-1.06214036003131,46.1254524502212],[-1.06214036003131,46.1254524502212],[-1.0622182804567,46.125472567438],[-1.0622182804567,46.125472567438],[-1.06241929405583,46.1255245316315]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",154,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB154\nAdresse : 15 Rue des Fregates\nSuperficie cadastrale : 625 m²","170193 ZB0154 15 RUE DES FREGATES","170193 ZB0154","15 RUE DES FREGATES",15,170193,"46.12562,-1.06221","N"],
[257,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DES PLUVIERS DORES",201,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.0678411681966,46.12780601269],[-1.06802291121544,46.1278529767217],[-1.06808411691983,46.1277426027303],[-1.06808411691983,46.1277426027303],[-1.06789899804228,46.1276937768025],[-1.06789899804228,46.1276937768025],[-1.0678411681966,46.12780601269]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",491,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB491\nAdresse : 5321 Rue des Pluviers Dores\nSuperficie cadastrale : 201 m²","170193 ZB0491 5321 RUE DES PLUVIERS DORES","170193 ZB0491","5321 RUE DES PLUVIERS DORES",5321,170193,"46.12777,-1.06796","N"],
[258,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DE SALLES",640,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06671116021125,46.1244879622285],[-1.06676526085896,46.1244290126188],[-1.06677007988586,46.124424066589],[-1.06677706648274,46.1244168813671],[-1.06677706648274,46.1244168813671],[-1.0669453643527,46.1245701806649],[-1.0669453643527,46.1245701806649],[-1.06694176494426,46.124574092368],[-1.06675055130573,46.1247824192444],[-1.06675055130573,46.1247824192444],[-1.06653277610076,46.1246822292031],[-1.06653277610076,46.1246822292031],[-1.06656504845887,46.1246471184352],[-1.06656504845887,46.1246471184352],[-1.06663810774188,46.1245675852837],[-1.06663810774188,46.1245675852837],[-1.06671116021125,46.1244879622285]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",502,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB502\nAdresse : 35 Rue de Salles\nSuperficie cadastrale : 640 m²","170193 ZB0502 35 RUE DE SALLES","170193 ZB0502","35 RUE DE SALLES",35,170193,"46.12461,-1.06675","N"],
[259,"La Jarne","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Stationnement zone 4\nFuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.)\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","FIEF GIRARD NORD",625,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.05136966954975,46.124309822537],[-1.05150307126758,46.1240685251046],[-1.05150307126758,46.1240685251046],[-1.05173584336967,46.1241120859924],[-1.05176140252871,46.1241196495346],[-1.05176140252871,46.1241196495346],[-1.0517535320504,46.1241342524046],[-1.0516581780338,46.1242970865925],[-1.05160981520454,46.1243779873893],[-1.05160981520454,46.1243779873893],[-1.0514889887911,46.1243433461194],[-1.05136966954975,46.124309822537]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",262,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB262\nAdresse : FIEF GIRARD NORD\nSuperficie cadastrale : 625 m²","170193 ZB0262 FIEF GIRARD NORD","170193 ZB0262","FIEF GIRARD NORD",0,170193,"46.12422,-1.05156","N"],
[260,"La Jarne","Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","Lotissement \"Les Iris\" autorisé le 22/11/2013 sous le n° PA 17193 13 0002","IMP","DES PAQUERETTES",329,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06506434827907,46.1250338559857],[-1.06513347859412,46.1249607697661],[-1.06517071743316,46.1249773750128],[-1.06524684231169,46.1249977341449],[-1.06547548095389,46.1250994325855],[-1.06539893576683,46.1251826923386],[-1.06539893576683,46.1251826923386],[-1.06506434827907,46.1250338559857]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",538,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB538\nAdresse : 1 IMP DES PAQUERETTES\nSuperficie cadastrale : 329 m²","170193 ZB0538 1 IMP DES PAQUERETTES","170193 ZB0538","1 IMP DES PAQUERETTES",1,170193,"46.12507,-1.06527","N"],
[261,"La Jarne","Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information","PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","Lotissement \"Les Iris\" autorisé le 22/11/2013 sous le n° PA 17193 13 0002","","FIEF GIRARD SUD",386,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06509449611347,46.1241250356701],[-1.06534808097393,46.1242859383791],[-1.06534808097393,46.1242859383791],[-1.06547003508961,46.1241929574219],[-1.06547003508961,46.1241929574219],[-1.06520354019503,46.1240238648911],[-1.06520354019503,46.1240238648911],[-1.06508864897664,46.1241212793872],[-1.06509449611347,46.1241250356701]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",546,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB546\nAdresse : FIEF GIRARD SUD\nSuperficie cadastrale : 386 m²","170193 ZB0546 FIEF GIRARD SUD","170193 ZB0546","FIEF GIRARD SUD",0,170193,"46.12416,-1.06528","N"],
[262,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","AV","DES MOUETTES",761,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06306978716004,46.125915494417],[-1.06311638560516,46.1259254617452],[-1.06319489138971,46.1257559178293],[-1.06319489138971,46.1257559178293],[-1.06316546028545,46.1257362419625],[-1.06313702297225,46.1257071614343],[-1.06281583266673,46.1256260412244],[-1.0627155956435,46.1258260859999],[-1.0627155956435,46.1258260859999],[-1.06279994801247,46.1258473258765],[-1.06291003462567,46.1258749494409],[-1.06306978716004,46.125915494417]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",157,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB157\nAdresse : 9 Avenue des Mouettes\nSuperficie cadastrale : 761 m²","170193 ZB0157 9 AV DES MOUETTES","170193 ZB0157","9 AV DES MOUETTES",9,170193,"46.12579,-1.06296","N"],
[263,"La Jarne","Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information","PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","Lotissement \"Les Iris\" autorisé le 22/11/2013 sous le n° PA 17193 13 0002","RUE","DES IRIS",340,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06561337029943,46.1242199377742],[-1.06566477589675,46.1241807241393],[-1.06573379929883,46.1241643981707],[-1.06599132345824,46.1242484026288],[-1.06599132345824,46.1242484026288],[-1.06591487456543,46.1243258936099],[-1.06591487456543,46.1243258936099],[-1.0658630180832,46.1243783666515],[-1.0658630180832,46.1243783666515],[-1.06561337029943,46.1242199377742]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",567,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB567\nAdresse : 1 RUE DES IRIS\nSuperficie cadastrale : 340 m²","170193 ZB0567 1 RUE DES IRIS","170193 ZB0567","1 RUE DES IRIS",1,170193,"46.12429,-1.06584","N"],
[264,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nFuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.)\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DES ALBATROS",473,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06196004386478,46.1272056060066],[-1.06200649484017,46.1271164800103],[-1.06203433350994,46.1270650415677],[-1.06205823999059,46.1270200489776],[-1.06207280004573,46.1269907034071],[-1.06209669326979,46.1269455310964],[-1.06209669326979,46.1269455310964],[-1.06189608889669,46.1268939120169],[-1.06189608889669,46.1268939120169],[-1.06185775142311,46.1269682455333],[-1.06181802136669,46.1270447906144],[-1.06176092619675,46.1271548348008],[-1.06176092619675,46.1271548348008],[-1.0618754879572,46.1271833816888],[-1.06190280250302,46.1271918717548],[-1.06192536303929,46.1271973773838],[-1.06196004386478,46.1272056060066]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",139,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB139\nAdresse : 3 Rue des Albatros\nSuperficie cadastrale : 473 m²","170193 ZB0139 3 RUE DES ALBATROS","170193 ZB0139","3 RUE DES ALBATROS",3,170193,"46.12705,-1.06193","N"],
[265,"La Jarne","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Stationnement zone 4\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","FIEF GIRARD SUD",9409,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06447805651664,46.123784857149],[-1.06429560503143,46.1239555711915],[-1.06429560503143,46.1239555711915],[-1.06421935151514,46.1240269279023],[-1.06421935151514,46.1240269279023],[-1.06365162119068,46.1245598811831],[-1.06365162119068,46.1245598811831],[-1.06349771061827,46.124424174666],[-1.06349771061827,46.124424174666],[-1.06346625156186,46.1243962826002],[-1.06346625156186,46.1243962826002],[-1.06326371095932,46.1242176176965],[-1.06326371095932,46.1242176176965],[-1.06474637853586,46.1227936138247],[-1.06474637853586,46.1227936138247],[-1.06515159882196,46.123152825104],[-1.06515159882196,46.123152825104],[-1.06513061906833,46.1231741109094],[-1.0648410139459,46.1234452088707],[-1.0648410139459,46.1234452088707],[-1.06465990695915,46.1236147947484],[-1.06465990695915,46.1236147947484],[-1.06448714774526,46.1237763360648],[-1.06447805651664,46.123784857149]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",370,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB370\nAdresse : FIEF GIRARD SUD\nSuperficie cadastrale : 9409 m²","170193 ZB0370 FIEF GIRARD SUD","170193 ZB0370","FIEF GIRARD SUD",0,170193,"46.1237,-1.06419","N"],
[266,"La Jarne","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Stationnement zone 4\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","FIEF GIRARD SUD",13440,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.05823070109399,46.1245970074684],[-1.05821191366276,46.1245810971231],[-1.05775380530643,46.1242068910129],[-1.05773806282478,46.1241918636261],[-1.05773806282478,46.1241918636261],[-1.05774865757095,46.124172028578],[-1.05812096691373,46.1234045951209],[-1.05855731534314,46.1225000243098],[-1.05879948933286,46.1220058508796],[-1.05880997523645,46.1219827763178],[-1.05880997523645,46.1219827763178],[-1.05883191458085,46.1220028089895],[-1.05931761737605,46.1224142299411],[-1.05933156262031,46.1224241857342],[-1.05933156262031,46.1224241857342],[-1.05932224520069,46.1224419936815],[-1.05901309452259,46.1230527778212],[-1.05859668651558,46.1238741208763],[-1.05824388573479,46.1245718553241],[-1.05823070109399,46.1245970074684]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",42,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB42\nAdresse : FIEF GIRARD SUD\nSuperficie cadastrale : 13440 m²","170193 ZB0042 FIEF GIRARD SUD","170193 ZB0042","FIEF GIRARD SUD",0,170193,"46.12323,-1.05856","N"],
[267,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DES GOELANDS",452,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.0633084067237,46.1264830592357],[-1.06328325424896,46.1265322405175],[-1.06323161999937,46.1266319115126],[-1.06321977949725,46.1266559354822],[-1.06321977949725,46.1266559354822],[-1.06313834800331,46.1266356732561],[-1.06310819045433,46.1266272844157],[-1.06300107456484,46.1265995555293],[-1.06294070950112,46.1265838606262],[-1.06294070950112,46.1265838606262],[-1.06299647529976,46.1264769259904],[-1.06300901138478,46.1264641386151],[-1.06302177839618,46.126454496194],[-1.06303464710516,46.1264480033148],[-1.06305045899687,46.1264392437872],[-1.06306502362771,46.1264346726809],[-1.06308697693974,46.1264319113416],[-1.06310341837976,46.1264334898198],[-1.06312283212972,46.1264349627755],[-1.06314701582988,46.1264414015254],[-1.0633084067237,46.1264830592357]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",119,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB119\nAdresse : 2 Rue des Goelands\nSuperficie cadastrale : 452 m²","170193 ZB0119 2 RUE DES GOELANDS","170193 ZB0119","2 RUE DES GOELANDS",2,170193,"46.12656,-1.06311","N"],
[268,"La Jarne","Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","collecteur\nPérimètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","FIEF GIRARD SUD",226,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06236014280247,46.1250259104881],[-1.06250299728734,46.12514516408],[-1.06250299728734,46.12514516408],[-1.06262017323407,46.1252428966003],[-1.06262017323407,46.1252428966003],[-1.06272162135365,46.1253275837181],[-1.06276687154806,46.1253650765154],[-1.06276687154806,46.1253650765154],[-1.06294664390186,46.1255141902523],[-1.06294664390186,46.1255141902523],[-1.06311427308958,46.1256531942928],[-1.06315513923265,46.1256415632919],[-1.06315513923265,46.1256415632919],[-1.06287019040936,46.1254046520474],[-1.06284705766203,46.1253878155832],[-1.06283453255178,46.1253778097618],[-1.06262455842983,46.125198506694],[-1.06239291312668,46.125006368911],[-1.06237866322703,46.1249922801228],[-1.06237866322703,46.1249922801228],[-1.06237074535873,46.1250079665778],[-1.06236014280247,46.1250259104881]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",167,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB167\nAdresse : FIEF GIRARD SUD\nSuperficie cadastrale : 226 m²","170193 ZB0167 FIEF GIRARD SUD","170193 ZB0167","FIEF GIRARD SUD",0,170193,"46.12529,-1.0627","N"],
[269,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","collecteur\nPérimètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DES PLUVIERS DORES",506,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06588464849474,46.1271307573477],[-1.06598716449023,46.1271575659534],[-1.06601895278769,46.1271669772101],[-1.06601895278769,46.1271669772101],[-1.06603108932099,46.1271469964597],[-1.06608117483137,46.1270474691636],[-1.06608782226,46.1270338996427],[-1.06611823040995,46.1269751615635],[-1.06612880004611,46.1269532544801],[-1.06615268994558,46.1269080813231],[-1.06616058437218,46.1268903233411],[-1.06616058437218,46.1268903233411],[-1.06613154402925,46.1268777514317],[-1.06601150772432,46.1268329167121],[-1.06599019397392,46.1268232234326],[-1.06599019397392,46.1268232234326],[-1.06597141666708,46.1268568635507],[-1.0659342025077,46.1269270145684],[-1.06589307919632,46.1270056828364],[-1.06584129073728,46.1271031984609],[-1.06583357540992,46.1271198689699],[-1.06583357540992,46.1271198689699],[-1.06585756446466,46.1271254131805],[-1.06588464849474,46.1271307573477]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",275,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB275\nAdresse : 14 Rue des Pluviers Dores\nSuperficie cadastrale : 506 m²","170193 ZB0275 14 RUE DES PLUVIERS DORES","170193 ZB0275","14 RUE DES PLUVIERS DORES",14,170193,"46.12699,-1.06601","N"],
[270,"La Jarne","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Haie protégée (Protection environnementale au titre du code de l'urbanisme)\nStationnement zone 4\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","FIEF GIRARD SUD",10100,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06157353630335,46.1200178821589],[-1.0615541729037,46.1200400108511],[-1.06095808438846,46.1206894537412],[-1.06017906429191,46.1215474552032],[-1.05942328566822,46.1223729142795],[-1.05939703875492,46.122403665071],[-1.05939703875492,46.122403665071],[-1.05937994740969,46.1223896767418],[-1.05915099400116,46.1221932934813],[-1.05912929175042,46.1221764956941],[-1.05912929175042,46.1221764956941],[-1.05914739622748,46.1221583760941],[-1.05964640983632,46.1215944597986],[-1.06001691831206,46.1211809557669],[-1.06068667735496,46.1204282737255],[-1.06125099402586,46.1197942841113],[-1.06126915370692,46.1197751711639],[-1.06126915370692,46.1197751711639],[-1.06128936835088,46.1197911204366],[-1.06155482200918,46.1200029607634],[-1.06157353630335,46.1200178821589]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",51,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB51\nAdresse : FIEF GIRARD SUD\nSuperficie cadastrale : 10100 m²","170193 ZB0051 FIEF GIRARD SUD","170193 ZB0051","FIEF GIRARD SUD",0,170193,"46.12094,-1.06049","N"],
[271,"La Jarrie","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","AS1 - Périmètre de protection de captage d'eau éloigné\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Elément bâti linéaire à protéger (Protection patrimoniale au titre du code de l'urbanisme)\nHaie protégée (Protection environnementale au titre du code de l'urbanisme)\nEspace boisé classé\nStationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","PIROLLON",2343,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.02088060290216,46.1320928791332],[-1.0206156584427,46.1331882812387],[-1.02050267907404,46.1337947549392],[-1.02024894359445,46.135262183213],[-1.02024894359445,46.135262183213],[-1.02035702801405,46.1352516306599],[-1.02035702801405,46.1352516306599],[-1.02043654532043,46.1347463298465],[-1.02043654532043,46.1347463298465],[-1.0206954738243,46.1332416923488],[-1.02097467986388,46.1321036280495],[-1.02097467986388,46.1321036280495],[-1.02088060290216,46.1320928791332]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",185,"Commune de La Jarrie\nRéférence cadastrale : ZB185\nAdresse : PIROLLON\nSuperficie cadastrale : 2343 m²","170194 ZB0185 PIROLLON","170194 ZB0185","PIROLLON",0,170194,"46.13352,-1.0206","N"],
[272,"La Jarrie","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement\nI4 - RTE - Servitude relative à l'établissement des canalisations électriques","Stationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","PIROLLON",11214,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.0173153163845,46.1304033433437],[-1.01825867342137,46.1306629240337],[-1.01825867342137,46.1306629240337],[-1.01959526716285,46.1291153158055],[-1.01959526716285,46.1291153158055],[-1.01910090208516,46.1290343004411],[-1.01902407548306,46.1291182570636],[-1.01885694810391,46.1292505181342],[-1.01769119219154,46.1301247528179],[-1.0173153163845,46.1304033433437]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",192,"Commune de La Jarrie\nRéférence cadastrale : ZB192\nAdresse : PIROLLON\nSuperficie cadastrale : 11214 m²","170194 ZB0192 PIROLLON","170194 ZB0192","PIROLLON",0,170194,"46.12969,-1.01869","N"],
[273,"Lagord","Zone UM3 - tissus de maisons de ville situés en périphérie des cœurs de ville: « Maisons prolongées » information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement","Réseau gravitaire\nPérimètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 7 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 30% de PLAI au minimum, dont 50% de PLUS au minimum, dont 20% de PLS au maximum)\nStationnement zone 3\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","AV","DU FIEF DES JARRIES",1012,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.15709495974346,46.192310439264],[-1.15714607450517,46.1921190264484],[-1.15665950283616,46.1920299167493],[-1.15660732164043,46.192046765321],[-1.15660732164043,46.192046765321],[-1.15653198940317,46.1922422096242],[-1.15653198940317,46.1922422096242],[-1.15709495974346,46.192310439264]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",102,"Commune de Lagord\nRéférence cadastrale : ZB102\nAdresse : 3 Avenue du Fief des Jarries\nSuperficie cadastrale : 1012 m²","170200 ZB0102 3 AV DU FIEF DES JARRIES","170200 ZB0102","3 AV DU FIEF DES JARRIES",3,170200,"46.19218,-1.15684","N"],
[274,"La Jarrie","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","AS1 - Périmètre de protection de captage d'eau éloigné\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Haie protégée (Protection environnementale au titre du code de l'urbanisme)\nStationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","TREUIL CHARTIER",1670,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.03090433562393,46.1345025198076],[-1.03121866741296,46.1331628307135],[-1.03121866741296,46.1331628307135],[-1.03136434795493,46.1331686007845],[-1.03136434795493,46.1331686007845],[-1.03105270543203,46.1344846826993],[-1.03105270543203,46.1344846826993],[-1.03090433562393,46.1345025198076]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",15,"Commune de La Jarrie\nRéférence cadastrale : ZB15\nAdresse : TREUIL CHARTIER\nSuperficie cadastrale : 1670 m²","170194 ZB0015 TREUIL CHARTIER","170194 ZB0015","TREUIL CHARTIER",0,170194,"46.13383,-1.03114","N"],
[275,"La Jarrie","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","AS1 - Périmètre de protection de captage d'eau éloigné\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Haie protégée (Protection environnementale au titre du code de l'urbanisme)\nRéseau d'eau potable du Syndicat des eaux\nStationnement zone 4\nFuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.)\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","FIEF CHAPITRE",10172,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.01467001492369,46.1346132321096],[-1.0138495131238,46.1343884103149],[-1.01370280072921,46.1343469796045],[-1.01368256099483,46.1343394913494],[-1.01368256099483,46.1343394913494],[-1.01349764083932,46.135650526393],[-1.01349764083932,46.135650526393],[-1.01451120771798,46.1356605694991],[-1.01451120771798,46.1356605694991],[-1.01467001492369,46.1346132321096]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",48,"Commune de La Jarrie\nRéférence cadastrale : ZB48\nAdresse : FIEF CHAPITRE\nSuperficie cadastrale : 10172 m²","170194 ZB0048 FIEF CHAPITRE","170194 ZB0048","FIEF CHAPITRE",0,170194,"46.13513,-1.01408","N"],
[276,"Lagord","Zone 1AUO-2 - secteurs destinés à être ouverts à l'urbanisation à vocation principale d'habitat; sous la forme d'opération d'ensemble: « ouvert » (R+2) information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement","Orientation d'Aménagement et de Programmation spatialisée OAP_LG_02 : Puy Mou\nPérimètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 7 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 30% de PLAI au minimum, dont 50% de PLUS au minimum, dont 20% de PLS au maximum)\nStationnement zone 3\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","FIEF DES JARRIES",16300,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.16120625476985,46.1903241802556],[-1.16075455573649,46.1903690536446],[-1.16075455573649,46.1903690536446],[-1.1605522939535,46.1903877501368],[-1.1605522939535,46.1903877501368],[-1.1604382452362,46.1903995493782],[-1.1604382452362,46.1903995493782],[-1.16015691308879,46.190427693108],[-1.16015691308879,46.190427693108],[-1.16007866736109,46.1904360297818],[-1.16007866736109,46.1904360297818],[-1.15994297321918,46.192169779077],[-1.15994297321918,46.192169779077],[-1.16083672774451,46.1923513023826],[-1.16110661504293,46.1908771053077],[-1.16110661504293,46.1908771053077],[-1.16120625476985,46.1903241802556]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Etablissement Public Foncier de Nouvelle Aquitaine)\nConvention opérationnelle n° CCA 17-15-023 d'action foncière, signée le 30 juin 2015\nAvenant n° 1 du 28 août 2017 : modification des périmètres\nAvanant n° 2 du 19 novembre 2018 : modification des périmètres et de l'intitulé de la convention\nDélégation du DPU à l'EPF par délibération du bureau communautaire du 9 juillet 2015, puis par décision du Président du 10 octobre 2017\nSuppression du DPU renforcé et maintien le DPU sur l'ensemble des zones urbaines ou à urbaniser de la commune par délibération du conseil communautaire du 25/01/2018","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",47,"Commune de Lagord\nRéférence cadastrale : ZB47\nAdresse : FIEF DES JARRIES\nSuperficie cadastrale : 16300 m²","170200 ZB0047 FIEF DES JARRIES","170200 ZB0047","FIEF DES JARRIES",0,170200,"46.19152,-1.16049","N"],
[277,"Lagord","Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 7 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 30% de PLAI au minimum, dont 50% de PLUS au minimum, dont 20% de PLS au maximum)\nStationnement zone 3\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DU PARC",548,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.15849521374679,46.1919494347572],[-1.15837183409935,46.1922751888996],[-1.15837183409935,46.1922751888996],[-1.15820352774984,46.192245259052],[-1.15820352774984,46.192245259052],[-1.15832494433312,46.1919123688147],[-1.15832494433312,46.1919123688147],[-1.15849521374679,46.1919494347572]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",80,"Commune de Lagord\nRéférence cadastrale : ZB80\nAdresse : 16 Rue du Parc\nSuperficie cadastrale : 548 m²","170200 ZB0080 16 RUE DU PARC","170200 ZB0080","16 RUE DU PARC",16,170200,"46.1921,-1.15835","N"],
[278,"Lagord","Zone UV4 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Au contact de la rue » information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement","collecteur\nPérimètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 7 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 30% de PLAI au minimum, dont 50% de PLUS au minimum, dont 20% de PLS au maximum)\nStationnement zone 3\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","LA COMTESSE DE SEGUR",5110,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.15953630109744,46.1903707612127],[-1.1595527329304,46.1904856657941],[-1.1595527329304,46.1904856657941],[-1.15908027664118,46.190532277068],[-1.15905539474623,46.19053606326],[-1.1587262677027,46.1905669293236],[-1.1587262677027,46.1905669293236],[-1.15864203328603,46.1899302261921],[-1.15864203328603,46.1899302261921],[-1.15864788294443,46.1899286624625],[-1.15931654076714,46.1897346535909],[-1.15944089278597,46.1897046426862],[-1.15944089278597,46.1897046426862],[-1.15944502430661,46.1897336833114],[-1.15944502430661,46.1897336833114],[-1.15949175472423,46.19005984066],[-1.15949175472423,46.19005984066],[-1.15949633438707,46.1900913876593],[-1.15949633438707,46.1900913876593],[-1.15953630109744,46.1903707612127]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",143,"Commune de Lagord\nRéférence cadastrale : ZB143\nAdresse : 5143 Rue la Comtesse de Segur\nSuperficie cadastrale : 5110 m²","170200 ZB0143 5143 RUE LA COMTESSE DE SEGUR","170200 ZB0143","5143 RUE LA COMTESSE DE SEGUR",5143,170200,"46.19023,-1.1591","N"],
[279,"Lagord","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement","Stationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","FIEF DES JARRIES",1550,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.16416685194726,46.1955029269661],[-1.16391487590702,46.1951651290228],[-1.16338101178745,46.1953425530108],[-1.16338101178745,46.1953425530108],[-1.16337605763841,46.1955178768759],[-1.16337605763841,46.1955178768759],[-1.16416685194726,46.1955029269661]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",8,"Commune de Lagord\nRéférence cadastrale : ZB8\nAdresse : FIEF DES JARRIES\nSuperficie cadastrale : 1550 m²","170200 ZB0008 FIEF DES JARRIES","170200 ZB0008","FIEF DES JARRIES",0,170200,"46.19525,-1.16381","N"],
[280,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DES PLUVIERS DORES",651,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06787278412813,46.1271028147676],[-1.06783550615241,46.1271720678434],[-1.06781441521328,46.127212997757],[-1.06779031142874,46.1272570077281],[-1.06776389956617,46.1273083970436],[-1.06773593025754,46.1273597516133],[-1.06773593025754,46.1273597516133],[-1.06773295790769,46.127359857253],[-1.06766739902649,46.1273546196595],[-1.0676448605532,46.1273511864331],[-1.06761297651528,46.1273387159449],[-1.06749270682229,46.127290737836],[-1.06749270682229,46.127290737836],[-1.06751532612421,46.1272476815974],[-1.06752836185888,46.1272205515755],[-1.06755230730374,46.1271743851248],[-1.06757481049078,46.1271315131773],[-1.06760905986052,46.1270633588268],[-1.06762229739929,46.1270372126119],[-1.06762229739929,46.1270372126119],[-1.06775814677918,46.1270732854655],[-1.06787278412813,46.1271028147676]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",206,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB206\nAdresse : 27 Rue des Pluviers Dores\nSuperficie cadastrale : 651 m²","170193 ZB0206 27 RUE DES PLUVIERS DORES","170193 ZB0206","27 RUE DES PLUVIERS DORES",27,170193,"46.12719,-1.06768","N"],
[281,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","PL","DU GRAND CHAMP",433,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06654682653686,46.1273275024712],[-1.06653893877568,46.1273453503339],[-1.06650365221906,46.1274205682013],[-1.0664998158668,46.127430073897],[-1.06646950316729,46.1274918717557],[-1.06646417544172,46.1275022412502],[-1.06646305765174,46.127506425118],[-1.06644974681222,46.1275315827841],[-1.06644333054357,46.1275482972725],[-1.06644333054357,46.1275482972725],[-1.06643431832041,46.1275702391389],[-1.06642232712158,46.1275921967547],[-1.06644792383097,46.1275966927386],[-1.06655803179455,46.1276262942027],[-1.06657920967126,46.1275865326475],[-1.06662003803871,46.1275955324595],[-1.06662003803871,46.1275955324595],[-1.06663189992669,46.1275735794149],[-1.06664378912909,46.1275484722377],[-1.06664653695262,46.1275453115343],[-1.06668076505886,46.1274750861956],[-1.06668863207571,46.1274604823106],[-1.06670975126115,46.1274163984752],[-1.06672013492791,46.1273954889352],[-1.06672013492791,46.1273954889352],[-1.06669585508788,46.1273859912572],[-1.06660762178239,46.1273525496428],[-1.06658958386081,46.1273468842253],[-1.06658958386081,46.1273468842253],[-1.06654682653686,46.1273275024712]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",281,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB281\nAdresse : 4 Place du Grand Champ\nSuperficie cadastrale : 433 m²","170193 ZB0281 4 PL DU GRAND CHAMP","170193 ZB0281","4 PL DU GRAND CHAMP",4,170193,"46.12748,-1.06658","N"],
[282,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DU MOULIN",467,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06758683363795,46.1264666694406],[-1.06765057297115,46.1263449442817],[-1.06765057297115,46.1263449442817],[-1.06771985888109,46.1263621214909],[-1.06771837705766,46.1263648768683],[-1.06782540897895,46.1263914332221],[-1.06782607866736,46.1263899679737],[-1.06786145225698,46.1263988008347],[-1.06786179370667,46.126398158066],[-1.06802564339887,46.1264397218601],[-1.06802564339887,46.1264397218601],[-1.06796657690519,46.1265615514335],[-1.06796657690519,46.1265615514335],[-1.06790782730404,46.1265467025841],[-1.06784754017827,46.1265320885337],[-1.06784754017827,46.1265320885337],[-1.0678144096676,46.1265238065748],[-1.06765756103337,46.1264840657323],[-1.06758683363795,46.1264666694406]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",524,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB524\nAdresse : 14 Rue du Moulin\nSuperficie cadastrale : 467 m²","170193 ZB0524 14 RUE DU MOULIN","170193 ZB0524","14 RUE DU MOULIN",14,170193,"46.12645,-1.06781","N"],
[283,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","collecteur\nPérimètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","SQ","DES PETITS BANCS",594,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06815917943514,46.1271756986302],[-1.06788632623422,46.1271054866138],[-1.06788632623422,46.1271054866138],[-1.06792577338082,46.1270269671997],[-1.06794180844221,46.1269965773529],[-1.06797746272024,46.1269263909482],[-1.06799705921546,46.1268845231173],[-1.06799705921546,46.1268845231173],[-1.06815105952692,46.1269242746931],[-1.06822333846304,46.1269416155117],[-1.06823680787422,46.1269432989053],[-1.06826547973218,46.1269755231045],[-1.06819913204958,46.127102296297],[-1.06815917943514,46.1271756986302]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",204,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB204\nAdresse : 6 Square des Petits Bancs\nSuperficie cadastrale : 594 m²","170193 ZB0204 6 SQ DES PETITS BANCS","170193 ZB0204","6 SQ DES PETITS BANCS",6,170193,"46.12706,-1.06806","N"],
[284,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DES FREGATES",324,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06276766126559,46.1256140575491],[-1.06275419745901,46.1256371481101],[-1.0627036586178,46.1257305637798],[-1.06269558899468,46.1257441835688],[-1.06266486781247,46.1257986975272],[-1.06266486781247,46.1257986975272],[-1.06251570766112,46.1257630012446],[-1.06248705136921,46.1257556400515],[-1.06248705136921,46.1257556400515],[-1.06251627201593,46.1257000983279],[-1.06252278433001,46.1256864437412],[-1.06255185316874,46.1256288353216],[-1.06256117008603,46.1256110271237],[-1.0625835973346,46.1255670778715],[-1.0625835973346,46.1255670778715],[-1.06266204819256,46.1255873561488],[-1.06276766126559,46.1256140575491]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",156,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB156\nAdresse : 6 Rue des Fregates\nSuperficie cadastrale : 324 m²","170193 ZB0156 6 RUE DES FREGATES","170193 ZB0156","6 RUE DES FREGATES",6,170193,"46.12566,-1.06264","N"],
[285,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DES CHAMPS",449,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06687960944444,46.1257151332732],[-1.06688511148659,46.1257089017081],[-1.06690484494492,46.1257164888006],[-1.06691584742828,46.125723395149],[-1.06692696790244,46.1257354324534],[-1.06693953257019,46.1257494905157],[-1.06694765811808,46.1257595621648],[-1.06695313127041,46.12577585421],[-1.06697455668313,46.1258804985627],[-1.0670084363545,46.1260435293423],[-1.0670084363545,46.1260435293423],[-1.06687125717515,46.1260104759332],[-1.06668461991455,46.1259655761072],[-1.06668461991455,46.1259655761072],[-1.06672434936139,46.1259138039172],[-1.06672434936139,46.1259138039172],[-1.06687960944444,46.1257151332732]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",244,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB244\nAdresse : 1 Rue des Champs\nSuperficie cadastrale : 449 m²","170193 ZB0244 1 RUE DES CHAMPS","170193 ZB0244","1 RUE DES CHAMPS",1,170193,"46.12583,-1.06688","N"],
[286,"La Jarne","Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Réseau d'eau potable du Syndicat des eaux\nPérimètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DES PLUVIERS DORES",3931,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06324693138747,46.1256388450041],[-1.06327780777084,46.1256358569134],[-1.06331483709227,46.1256337314467],[-1.06331483709227,46.1256337314467],[-1.0633359702404,46.1256145126701],[-1.06371351862857,46.1252668732536],[-1.06380033101498,46.1251857726822],[-1.06395888665648,46.1250406830005],[-1.06395888665648,46.1250406830005],[-1.06384235725765,46.1249782441707],[-1.06375182482698,46.124929296574],[-1.06372106760397,46.1249127310084],[-1.06346441994579,46.1247718434565],[-1.06346441994579,46.1247718434565],[-1.06321060560263,46.1250065307051],[-1.06318953862464,46.1250266480199],[-1.06293286731951,46.1252665711237],[-1.06290636754299,46.1252921064703],[-1.0628769971835,46.1253208968687],[-1.06287564824738,46.1253219357468],[-1.06287564824738,46.1253219357468],[-1.06295389154568,46.1253887977794],[-1.06299936354648,46.1254275438792],[-1.06324693138747,46.1256388450041]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",200,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB200\nAdresse : 5369 Rue des Pluviers Dores\nSuperficie cadastrale : 3931 m²","170193 ZB0200 5369 RUE DES PLUVIERS DORES","170193 ZB0200","5369 RUE DES PLUVIERS DORES",5369,170193,"46.12523,-1.06337","N"],
[287,"La Jarne","Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DES AVOCETTES",765,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.0622182804567,46.125472567438],[-1.06214036003131,46.1254524502212],[-1.06214036003131,46.1254524502212],[-1.06232167530955,46.1250984470707],[-1.06232167530955,46.1250984470707],[-1.06250299728734,46.12514516408],[-1.06250299728734,46.12514516408],[-1.06262017323407,46.1252428966003],[-1.06262017323407,46.1252428966003],[-1.0622182804567,46.125472567438]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",498,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB498\nAdresse : 5 RUE DES AVOCETTES\nSuperficie cadastrale : 765 m²","170193 ZB0498 5 RUE DES AVOCETTES","170193 ZB0498","5 RUE DES AVOCETTES",5,170193,"46.12535,-1.06232","N"],
[288,"La Jarne","Zone UD3 - tissu pavillonnaire : « Continu & ordonné » information\nZone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nFuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.)\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","NATIONALE",3522,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06586770849205,46.1269390164298],[-1.06587999115733,46.126942183701],[-1.06595027280162,46.1268071641488],[-1.06595027280162,46.1268071641488],[-1.06596883023415,46.1268146130085],[-1.06599019397392,46.1268232234326],[-1.06599019397392,46.1268232234326],[-1.06597141666708,46.1268568635507],[-1.0659342025077,46.1269270145684],[-1.06589307919632,46.1270056828364],[-1.06584129073728,46.1271031984609],[-1.06583357540992,46.1271198689699],[-1.06583357540992,46.1271198689699],[-1.06582436775572,46.1271409168243],[-1.06577529767662,46.1272331106045],[-1.06577262905028,46.1272373495557],[-1.06576473444982,46.1272551075097],[-1.06576473444982,46.1272551075097],[-1.06575422121608,46.1272760215545],[-1.06569202083486,46.1273976006895],[-1.06568121043445,46.1274144712204],[-1.06568121043445,46.1274144712204],[-1.06567064053321,46.1274363782603],[-1.0655923872652,46.127586365446],[-1.0655923872652,46.127586365446],[-1.06504366164236,46.1274471169756],[-1.06494946322616,46.1276252375856],[-1.06487769712103,46.1277594982863],[-1.06478312797825,46.1279325868262],[-1.06478312797825,46.1279325868262],[-1.06472736336378,46.1279178104983],[-1.06470763880563,46.1279121145947],[-1.06470763880563,46.1279121145947],[-1.06471553383871,46.1278943567161],[-1.0648258590399,46.1276888167321],[-1.0648258590399,46.1276888167321],[-1.06498360251039,46.1273879887551],[-1.06501134333671,46.1273334899068],[-1.06501134333671,46.1273334899068],[-1.06506306085638,46.1272349862492],[-1.06515315482176,46.1270609752477],[-1.06516639351945,46.1270348293166],[-1.06521763696708,46.1269351712287],[-1.06521763696708,46.1269351712287],[-1.06579328252642,46.127081120087],[-1.06586770849205,46.1269390164298]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",518,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB518\nAdresse : 5282 Rue Nationale\nSuperficie cadastrale : 3522 m²","170193 ZB0518 5282 RUE NATIONALE","170193 ZB0518","5282 RUE NATIONALE",5282,170193,"46.12736,-1.06535","N"],
[289,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nFuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.)\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DU FIEF GIRARD",553,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.0681856381025,46.1287885470752],[-1.06830178671553,46.1288191935301],[-1.06836072753223,46.1288348462761],[-1.06839770223932,46.1288337121723],[-1.06843350932647,46.1288378448023],[-1.06852698871283,46.1286483051294],[-1.0683573573212,46.1285440642581],[-1.06832336372902,46.128522299527],[-1.06832031864193,46.1285214167711],[-1.06832031864193,46.1285214167711],[-1.0681856381025,46.1287885470752]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",95,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB95\nAdresse : 1 Rue du Fief Girard\nSuperficie cadastrale : 553 m²","170193 ZB0095 1 RUE DU FIEF GIRARD","170193 ZB0095","1 RUE DU FIEF GIRARD",1,170193,"46.12872,-1.06836","N"],
[290,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","AV","DES MOUETTES",764,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06223047415583,46.1266393415761],[-1.06224245361673,46.1266172046829],[-1.06233546178114,46.1264421918181],[-1.06233546178114,46.1264421918181],[-1.06249676630301,46.1264826825451],[-1.06249676630301,46.1264826825451],[-1.06259460463256,46.1265075880541],[-1.06270184937174,46.1265353127338],[-1.06273802401396,46.126544479076],[-1.06273802401396,46.126544479076],[-1.06263728635724,46.1267394964016],[-1.06263728635724,46.1267394964016],[-1.06246698484503,46.1266982441135],[-1.06245808883646,46.1266953166357],[-1.06231474841418,46.1266595035354],[-1.06223047415583,46.1266393415761]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",146,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB146\nAdresse : 5 Avenue des Mouettes\nSuperficie cadastrale : 764 m²","170193 ZB0146 5 AV DES MOUETTES","170193 ZB0146","5 AV DES MOUETTES",5,170193,"46.12658,-1.06249","N"],
[291,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","SQ","DES PETITS BANCS",661,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06835195401025,46.126935692396],[-1.06841232099091,46.1269513844463],[-1.06853910833414,46.1269857965238],[-1.06867645902183,46.1270228960219],[-1.06867645902183,46.1270228960219],[-1.06869290798967,46.1269769957881],[-1.06874971514435,46.1268174081486],[-1.06874971514435,46.1268174081486],[-1.06840438229205,46.1267288730566],[-1.06840438229205,46.1267288730566],[-1.06830683187775,46.1269246836643],[-1.06835195401025,46.126935692396]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",241,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB241\nAdresse : 10 Square des Petits Bancs\nSuperficie cadastrale : 661 m²","170193 ZB0241 10 SQ DES PETITS BANCS","170193 ZB0241","10 SQ DES PETITS BANCS",10,170193,"46.12687,-1.06853","N"],
[292,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DE SALLES",68,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06989211626949,46.1275518384899],[-1.06995281240645,46.127550851321],[-1.07010706947504,46.1275482487141],[-1.07010706947504,46.1275482487141],[-1.070062533469,46.1275011836043],[-1.0700449979737,46.1274829782714],[-1.0700449979737,46.1274829782714],[-1.06989211626949,46.1275518384899]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",588,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB588\nAdresse : 3 Rue de Salles\nSuperficie cadastrale : 68 m²","170193 ZB0588 3 RUE DE SALLES","170193 ZB0588","3 RUE DE SALLES",3,170193,"46.12752,-1.07002","N"],
[293,"La Jarne","Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information","PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","Lotissement \"Les Iris\" autorisé le 22/11/2013 sous le n° PA 17193 13 0002","","FIEF GIRARD SUD",296,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06551360944543,46.1242905088427],[-1.06576964118989,46.1244529453871],[-1.06576964118989,46.1244529453871],[-1.06583479957338,46.124406936784],[-1.06583479957338,46.124406936784],[-1.0658630180832,46.1243783666515],[-1.0658630180832,46.1243783666515],[-1.06561337029943,46.1242199377742],[-1.06561337029943,46.1242199377742],[-1.06560943130349,46.1242174650855],[-1.06551360944543,46.1242905088427]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",568,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB568\nAdresse : FIEF GIRARD SUD\nSuperficie cadastrale : 296 m²","170193 ZB0568 FIEF GIRARD SUD","170193 ZB0568","FIEF GIRARD SUD",0,170193,"46.12433,-1.06569","N"],
[294,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","SQ","DES PETITS BANCS",642,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06867645902183,46.1270228960219],[-1.06853910833414,46.1269857965238],[-1.06841232099091,46.1269513844463],[-1.06835195401025,46.126935692396],[-1.06835195401025,46.126935692396],[-1.06824706614761,46.1271339259136],[-1.06833281485251,46.1271529500531],[-1.06842941461839,46.1271768136517],[-1.06860412915239,46.1272180805858],[-1.06860412915239,46.1272180805858],[-1.06861558421977,46.1271888444413],[-1.06863853182964,46.1271255960226],[-1.06863853182964,46.1271255960226],[-1.06864855500762,46.1270980324026],[-1.0686648747891,46.1270521367676],[-1.06867645902183,46.1270228960219]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",242,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB242\nAdresse : 8 Square des Petits Bancs\nSuperficie cadastrale : 642 m²","170193 ZB0242 8 SQ DES PETITS BANCS","170193 ZB0242","8 SQ DES PETITS BANCS",8,170193,"46.12708,-1.06847","N"],
[295,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DES ALBATROS",669,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06198134064158,46.1263537695558],[-1.06196642060268,46.1263799747474],[-1.06196642060268,46.1263799747474],[-1.06195064749894,46.1264104444446],[-1.06193985203928,46.1264292960431],[-1.06189884605838,46.126507868443],[-1.06187079915713,46.126558233174],[-1.06187079915713,46.126558233174],[-1.06185216455387,46.1265938494494],[-1.06185216455387,46.1265938494494],[-1.0615705635637,46.1265260953844],[-1.0615705635637,46.1265260953844],[-1.06169413127542,46.1262943229795],[-1.06170077968857,46.1262807537111],[-1.06170077968857,46.1262807537111],[-1.06198134064158,46.1263537695558]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",143,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB143\nAdresse : 11 Rue des Albatros\nSuperficie cadastrale : 669 m²","170193 ZB0143 11 RUE DES ALBATROS","170193 ZB0143","11 RUE DES ALBATROS",11,170193,"46.12647,-1.06176","N"],
[296,"La Jarne","Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","FIEF GIRARD SUD",446,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06237603721901,46.1248788598091],[-1.06263640742058,46.1246275453868],[-1.06263640742058,46.1246275453868],[-1.06276823510853,46.1246936765353],[-1.06276823510853,46.1246936765353],[-1.06248236078481,46.1249664371155],[-1.06248236078481,46.1249664371155],[-1.06237603721901,46.1248788598091]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",371,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB371\nAdresse : FIEF GIRARD SUD\nSuperficie cadastrale : 446 m²","170193 ZB0371 FIEF GIRARD SUD","170193 ZB0371","FIEF GIRARD SUD",0,170193,"46.12479,-1.06257","N"],
[297,"La Jarne","Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information","PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","Lotissement \"Les Iris\" autorisé le 22/11/2013 sous le n° PA 17193 13 0002","RUE","DES IRIS",293,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06618257948578,46.1239718771408],[-1.06608406207041,46.1241669094082],[-1.06608406207041,46.1241669094082],[-1.06615926555529,46.1241853186582],[-1.06632243652324,46.1241701518295],[-1.06636448064265,46.1241075767179],[-1.06636448064265,46.1241075767179],[-1.06618257948578,46.1239718771408]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",550,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB550\nAdresse : 2 RUE DES IRIS\nSuperficie cadastrale : 293 m²","170193 ZB0550 2 RUE DES IRIS","170193 ZB0550","2 RUE DES IRIS",2,170193,"46.12404,-1.06621","N"],
[298,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DES PLUVIERS DORES",162,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06758549493844,46.1283343801239],[-1.06760228988313,46.1283019813605],[-1.06766154315385,46.1281861815297],[-1.06769957557638,46.128111316143],[-1.06769957557638,46.128111316143],[-1.06762474073955,46.1280927144298],[-1.06762474073955,46.1280927144298],[-1.06758762608147,46.128167727353],[-1.06752797836601,46.1282834510688],[-1.06751108057089,46.1283162138366],[-1.06751108057089,46.1283162138366],[-1.06758549493844,46.1283343801239]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",477,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB477\nAdresse : 5321 Rue des Pluviers Dores\nSuperficie cadastrale : 162 m²","170193 ZB0477 5321 RUE DES PLUVIERS DORES","170193 ZB0477","5321 RUE DES PLUVIERS DORES",5321,170193,"46.12823,-1.06759","N"],
[299,"La Jarne","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Stationnement zone 4\nFuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.)\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","FIEF GIRARD NORD",550,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.05051577212752,46.1242962634693],[-1.05071183309195,46.1239179756093],[-1.05071183309195,46.1239179756093],[-1.05075692063355,46.1239268301454],[-1.05089052971859,46.1239538125363],[-1.05089052971859,46.1239538125363],[-1.05085868558977,46.1240125969241],[-1.05079969640056,46.1241164859245],[-1.05067856218598,46.1243377988261],[-1.05067856218598,46.1243377988261],[-1.05051577212752,46.1242962634693]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",266,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB266\nAdresse : FIEF GIRARD NORD\nSuperficie cadastrale : 550 m²","170193 ZB0266 FIEF GIRARD NORD","170193 ZB0266","FIEF GIRARD NORD",0,170193,"46.12421,-1.05066","N"],
[300,"La Jarne","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Stationnement zone 4\nFuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.)\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","FIEF GIRARD SUD",7900,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.05261289850588,46.1248328295847],[-1.05280929478628,46.1245070480756],[-1.0530656485943,46.1240959900956],[-1.05352681119022,46.1233485800954],[-1.05401056118359,46.1225612686367],[-1.05453246899052,46.1217202605133],[-1.05457563164567,46.1216498126695],[-1.05457563164567,46.1216498126695],[-1.05474932205031,46.121794198724],[-1.05476788368147,46.1218070545277],[-1.05476788368147,46.1218070545277],[-1.05475708667431,46.1218259054676],[-1.05430148452973,46.1225639355666],[-1.05383432260649,46.123330030295],[-1.0533775424227,46.1240753045045],[-1.05288704082773,46.1248751035194],[-1.05286930855443,46.1248983439392],[-1.05286930855443,46.1248983439392],[-1.05284044578793,46.1248899066299],[-1.05261289850588,46.1248328295847]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",80,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB80\nAdresse : FIEF GIRARD SUD\nSuperficie cadastrale : 7900 m²","170193 ZB0080 FIEF GIRARD SUD","170193 ZB0080","FIEF GIRARD SUD",0,170193,"46.12295,-1.05392","N"],
[301,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","FIEF GIRARD SUD",22,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06277660717501,46.1256159021452],[-1.0626768651932,46.1258015148937],[-1.06266486781247,46.1257986975272],[-1.06266486781247,46.1257986975272],[-1.06269558899468,46.1257441835688],[-1.0627036586178,46.1257305637798],[-1.06275419745901,46.1256371481101],[-1.06276766126559,46.1256140575491],[-1.06276766126559,46.1256140575491],[-1.06277660717501,46.1256159021452]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",248,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB248\nAdresse : FIEF GIRARD SUD\nSuperficie cadastrale : 22 m²","170193 ZB0248 FIEF GIRARD SUD","170193 ZB0248","FIEF GIRARD SUD",0,170193,"46.12568,-1.06273","N"],
[302,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DES PLUVIERS DORES",489,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06670960906695,46.1271059523367],[-1.06673536692611,46.1271144064974],[-1.06689369518402,46.1271777898143],[-1.0669166326654,46.1271884162316],[-1.06690464834492,46.1272104637553],[-1.06689800769969,46.1272241231787],[-1.06685687893241,46.1273027019321],[-1.06680649078675,46.1273980962026],[-1.06679302823046,46.1274211872294],[-1.06679302823046,46.1274211872294],[-1.06675646929872,46.1274068105422],[-1.06672013492791,46.1273954889352],[-1.06672013492791,46.1273954889352],[-1.06669585508788,46.1273859912572],[-1.06660762178239,46.1273525496428],[-1.06658958386081,46.1273468842253],[-1.06658958386081,46.1273468842253],[-1.06659874127344,46.1273269191699],[-1.06663964588806,46.1272452854174],[-1.0666673057644,46.1271897078986],[-1.06670051777194,46.1271268159584],[-1.06670960906695,46.1271059523367]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",279,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB279\nAdresse : 22 Rue des Pluviers Dores\nSuperficie cadastrale : 489 m²","170193 ZB0279 22 RUE DES PLUVIERS DORES","170193 ZB0279","22 RUE DES PLUVIERS DORES",22,170193,"46.12727,-1.06675","N"],
[303,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DES PLUVIERS DORES",158,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06748006798941,46.128056504455],[-1.0674423069875,46.1281315402954],[-1.06738238732724,46.1282470934105],[-1.06736516120069,46.1282806786353],[-1.06736516120069,46.1282806786353],[-1.0674378557873,46.128298365589],[-1.0674378557873,46.128298365589],[-1.06745484982768,46.1282651489612],[-1.06751450428179,46.1281495151387],[-1.06755267271781,46.128074735063],[-1.06755267271781,46.128074735063],[-1.06748006798941,46.128056504455]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",479,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB479\nAdresse : 5321 Rue des Pluviers Dores\nSuperficie cadastrale : 158 m²","170193 ZB0479 5321 RUE DES PLUVIERS DORES","170193 ZB0479","5321 RUE DES PLUVIERS DORES",5321,170193,"46.1282,-1.06745","N"],
[304,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DES FREGATES",435,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06226607848876,46.1264236635137],[-1.06203382720427,46.1263645193443],[-1.06213052749569,46.1261780242572],[-1.06236129330585,46.1262381218357],[-1.06236129330585,46.1262381218357],[-1.06234545719869,46.1262694947343],[-1.06230305946848,46.1263502788671],[-1.06226607848876,46.1264236635137]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",149,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB149\nAdresse : 5 Rue des Fregates\nSuperficie cadastrale : 435 m²","170193 ZB0149 5 RUE DES FREGATES","170193 ZB0149","5 RUE DES FREGATES",5,170193,"46.12631,-1.06219","N"],
[305,"La Jarrie","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","AS1 - Périmètre de protection de captage d'eau éloigné\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Haie protégée (Protection environnementale au titre du code de l'urbanisme)\nRéseau d'eau potable du Syndicat des eaux\nStationnement zone 4\nFuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.)\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","FIEF CHAPITRE",16837,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.01215779872777,46.1348295060604],[-1.01211107796442,46.1351751859262],[-1.01207463242029,46.1354552826023],[-1.01205476386271,46.1356048026988],[-1.01204997675426,46.1356406449322],[-1.01237166463565,46.1356414415724],[-1.01240901649579,46.1356454474818],[-1.01269167555444,46.1356691420317],[-1.01295068494381,46.1356579904841],[-1.01319046442094,46.1356532780862],[-1.01349764083932,46.135650526393],[-1.01349764083932,46.135650526393],[-1.01368256099483,46.1343394913494],[-1.01368256099483,46.1343394913494],[-1.013402457288,46.1342366133868],[-1.01327876348362,46.1341909517929],[-1.01320499979531,46.1341637190822],[-1.01296226724392,46.1340740339113],[-1.01292006227101,46.1340584870302],[-1.01292006227101,46.1340584870302],[-1.01256983885257,46.1344127346831],[-1.01256983885257,46.1344127346831],[-1.01242351275334,46.1345606518011],[-1.01242351275334,46.1345606518011],[-1.01227732164335,46.1347086540556],[-1.01227732164335,46.1347086540556],[-1.01215779872777,46.1348295060604]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",227,"Commune de La Jarrie\nRéférence cadastrale : ZB227\nAdresse : FIEF CHAPITRE\nSuperficie cadastrale : 16837 m²","170194 ZB0227 FIEF CHAPITRE","170194 ZB0227","FIEF CHAPITRE",0,170194,"46.135,-1.01286","N"],
[306,"La Jarrie","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Stationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","PIROLLON",3,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.01403158659419,46.1322113756239],[-1.01401555357713,46.1322225681513],[-1.01403029895776,46.1322293481279],[-1.01403029895776,46.1322293481279],[-1.01404860090807,46.1322190669909],[-1.01404860090807,46.1322190669909],[-1.01403158659419,46.1322113756239]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",248,"Commune de La Jarrie\nRéférence cadastrale : ZB248\nAdresse : PIROLLON\nSuperficie cadastrale : 3 m²","170194 ZB0248 PIROLLON","170194 ZB0248","PIROLLON",0,170194,"46.13222,-1.01403","N"],
[307,"Lagord","Zone 1AUO-2 - secteurs destinés à être ouverts à l'urbanisation à vocation principale d'habitat; sous la forme d'opération d'ensemble: « ouvert » (R+2) information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement","Orientation d'Aménagement et de Programmation spatialisée OAP_LG_02 : Puy Mou\nPérimètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 7 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 30% de PLAI au minimum, dont 50% de PLUS au minimum, dont 20% de PLS au maximum)\nStationnement zone 3\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","FIEF DES JARRIES",2960,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.16144894387831,46.190933685254],[-1.16124662501355,46.1920181132771],[-1.16124662501355,46.1920181132771],[-1.161627477015,46.1918402193058],[-1.161627477015,46.1918402193058],[-1.16178891527508,46.1909520596323],[-1.16178891527508,46.1909520596323],[-1.16144894387831,46.190933685254]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Etablissement Public Foncier de Nouvelle Aquitaine)\nConvention opérationnelle n° CCA 17-15-023 d'action foncière, signée le 30 juin 2015\nAvenant n° 1 du 28 août 2017 : modification des périmètres\nAvanant n° 2 du 19 novembre 2018 : modification des périmètres et de l'intitulé de la convention\nDélégation du DPU à l'EPF par délibération du bureau communautaire du 9 juillet 2015, puis par décision du Président du 10 octobre 2017\nSuppression du DPU renforcé et maintien le DPU sur l'ensemble des zones urbaines ou à urbaniser de la commune par délibération du conseil communautaire du 25/01/2018","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",45,"Commune de Lagord\nRéférence cadastrale : ZB45\nAdresse : FIEF DES JARRIES\nSuperficie cadastrale : 2960 m²","170200 ZB0045 FIEF DES JARRIES","170200 ZB0045","FIEF DES JARRIES",0,170200,"46.1914,-1.16154","N"],
[308,"Lagord","Zone 1AUO-2 - secteurs destinés à être ouverts à l'urbanisation à vocation principale d'habitat; sous la forme d'opération d'ensemble: « ouvert » (R+2) information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement","Orientation d'Aménagement et de Programmation spatialisée OAP_LG_02 : Puy Mou\nPérimètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 7 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 30% de PLAI au minimum, dont 50% de PLUS au minimum, dont 20% de PLS au maximum)\nStationnement zone 3\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","FIEF DES JARRIES",1260,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.16229817032926,46.1884830773595],[-1.16242046356339,46.1885222404586],[-1.16261826073171,46.188571814175],[-1.16261826073171,46.188571814175],[-1.16258127912723,46.1889919177824],[-1.16258127912723,46.1889919177824],[-1.16225345149356,46.1889761682428],[-1.16225345149356,46.1889761682428],[-1.16229817032926,46.1884830773595]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",59,"Commune de Lagord\nRéférence cadastrale : ZB59\nAdresse : FIEF DES JARRIES\nSuperficie cadastrale : 1260 m²","170200 ZB0059 FIEF DES JARRIES","170200 ZB0059","FIEF DES JARRIES",0,170200,"46.18877,-1.16244","N"],
[309,"Lagord","Zone UM3 - tissus de maisons de ville situés en périphérie des cœurs de ville: « Maisons prolongées » information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 7 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 30% de PLAI au minimum, dont 50% de PLUS au minimum, dont 20% de PLS au maximum)\nStationnement zone 3\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","CHARLES PERRAULT",219,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.15995808774941,46.1898216386592],[-1.16027072748594,46.1897596542429],[-1.16027072748594,46.1897596542429],[-1.16029360155414,46.189848107366],[-1.16029360155414,46.189848107366],[-1.15998607726604,46.1898918872016],[-1.15995808774941,46.1898216386592]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",152,"Commune de Lagord\nRéférence cadastrale : ZB152\nAdresse : 7 RUE CHARLES PERRAULT\nSuperficie cadastrale : 219 m²","170200 ZB0152 7 RUE CHARLES PERRAULT","170200 ZB0152","7 RUE CHARLES PERRAULT",7,170200,"46.18983,-1.16013","N"],
[310,"Lagord","Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 7 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 30% de PLAI au minimum, dont 50% de PLUS au minimum, dont 20% de PLS au maximum)\nStationnement zone 3\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","FIEF DES JARRIES",6,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.15870439658907,46.1919243645205],[-1.15870372228174,46.1919119559695],[-1.15870372228174,46.1919119559695],[-1.15875630333175,46.1919228409731],[-1.15875630333175,46.1919228409731],[-1.15875710026545,46.1919351549791],[-1.15875710026545,46.1919351549791],[-1.15870439658907,46.1919243645205]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",112,"Commune de Lagord\nRéférence cadastrale : ZB112\nAdresse : FIEF DES JARRIES\nSuperficie cadastrale : 6 m²","170200 ZB0112 FIEF DES JARRIES","170200 ZB0112","FIEF DES JARRIES",0,170200,"46.19192,-1.15873","N"],
[311,"La Jarne","Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","Lotissement \"Les Iris\" autorisé le 22/11/2013 sous le n° PA 17193 13 0002","","FIEF GIRARD SUD",338,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06568384346925,46.1255317615068],[-1.06575222841101,46.1254573500391],[-1.06575222841101,46.1254573500391],[-1.06543115907338,46.1253144308525],[-1.06543115907338,46.1253144308525],[-1.0653766487606,46.125290240977],[-1.0653766487606,46.125290240977],[-1.06531546267044,46.1253568289209],[-1.06531546267044,46.1253568289209],[-1.06538569348008,46.1253886586253],[-1.06538569348008,46.1253886586253],[-1.06568384346925,46.1255317615068]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",581,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB581\nAdresse : FIEF GIRARD SUD\nSuperficie cadastrale : 338 m²","170193 ZB0581 FIEF GIRARD SUD","170193 ZB0581","FIEF GIRARD SUD",0,170193,"46.12542,-1.06557","N"],
[312,"Lagord","Zone UE - espaces destinés aux équipements d'intérêt collectif et services publics information\nZone UV4 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Au contact de la rue » information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement","Elément bâti linéaire à protéger (Protection patrimoniale au titre du code de l'urbanisme)\nAlignement d'arbres protégés\nRéseau d'eau potable du Syndicat des eaux\nRéseau gravitaire\ncollecteur\nEspace vert protégé (Protection environnementale au titre du code de l'urbanisme)\nPérimètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 7 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 30% de PLAI au minimum, dont 50% de PLUS au minimum, dont 20% de PLS au maximum)\nSecteur de mixité fonctionnelle\nStationnement zone 3\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","FIEF DES JARRIES",13540,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.15737609896312,46.1907396255977],[-1.15747700230482,46.1907375861386],[-1.15866154870077,46.1906050457785],[-1.15866154870077,46.1906050457785],[-1.15863320669072,46.1912489880508],[-1.15863320669072,46.1912489880508],[-1.15862647905761,46.1914026629652],[-1.15862546105584,46.1914218900166],[-1.15862546105584,46.1914218900166],[-1.15855347649673,46.1914203582478],[-1.15854044251337,46.1916902134808],[-1.15861112690947,46.1916917023636],[-1.15861112690947,46.1916917023636],[-1.15860356845715,46.1918326140086],[-1.15856630568057,46.1918770315043],[-1.15856630568057,46.1918770315043],[-1.15835449334024,46.1918412931339],[-1.15803893904242,46.1917405770796],[-1.1574984069655,46.1916273918753],[-1.15704179909431,46.1915744056585],[-1.15682448379405,46.1914965198742],[-1.15703274898647,46.1911764271292],[-1.15737609896312,46.1907396255977]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",172,"Commune de Lagord\nRéférence cadastrale : ZB172\nAdresse : FIEF DES JARRIES\nSuperficie cadastrale : 13540 m²","170200 ZB0172 FIEF DES JARRIES","170200 ZB0172","FIEF DES JARRIES",0,170200,"46.19121,-1.15782","N"],
[313,"Lagord","Zone 2AU - espaces naturels ou agricoles destinés à recevoir une urbanisation à long terme : principalement de l'habitat. information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement","Orientation d'Aménagement et de Programmation spatialisée OAP_LG_02 : Puy Mou\nPérimètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 7 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 30% de PLAI au minimum, dont 50% de PLUS au minimum, dont 20% de PLS au maximum)\nStationnement zone 3\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","FIEF DES JARRIES",3950,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.16306681163693,46.1925065286685],[-1.16254446390622,46.1924937920827],[-1.16254446390622,46.1924937920827],[-1.16274694567318,46.1915961212739],[-1.16274694567318,46.1915961212739],[-1.16323675272115,46.1915903082432],[-1.16323675272115,46.1915903082432],[-1.16306681163693,46.1925065286685]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Etablissement Public Foncier de Nouvelle Aquitaine)\nConvention opérationnelle n° CCA 17-15-023 d'action foncière, signée le 30 juin 2015\nAvenant n° 1 du 28 août 2017 : modification des périmètres\nAvanant n° 2 du 19 novembre 2018 : modification des périmètres et de l'intitulé de la convention\nDélégation du DPU à l'EPF par délibération du bureau communautaire du 9 juillet 2015, puis par décision du Président du 10 octobre 2017\nSuppression du DPU renforcé et maintien le DPU sur l'ensemble des zones urbaines ou à urbaniser de la commune par délibération du conseil communautaire du 25/01/2018","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",41,"Commune de Lagord\nRéférence cadastrale : ZB41\nAdresse : FIEF DES JARRIES\nSuperficie cadastrale : 3950 m²","170200 ZB0041 FIEF DES JARRIES","170200 ZB0041","FIEF DES JARRIES",0,170200,"46.19204,-1.1629","N"],
[314,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","FIEF GIRARD SUD",33,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.0670740465306,46.1246868694251],[-1.06710292017632,46.124713050639],[-1.06710292017632,46.124713050639],[-1.06711461637372,46.1247011935126],[-1.06711461637372,46.1247011935126],[-1.0670971459158,46.1246820845685],[-1.06696300012585,46.1245509953471],[-1.06696300012585,46.1245509953471],[-1.0669453643527,46.1245701806649],[-1.0669453643527,46.1245701806649],[-1.0670740465306,46.1246868694251]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",511,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB511\nAdresse : FIEF GIRARD SUD\nSuperficie cadastrale : 33 m²","170193 ZB0511 FIEF GIRARD SUD","170193 ZB0511","FIEF GIRARD SUD",0,170193,"46.12463,-1.06702","N"],
[315,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","SQ","DES PETITS BANCS",495,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.0677550777442,46.126714294318],[-1.06784754017827,46.1265320885337],[-1.06784754017827,46.1265320885337],[-1.0678144096676,46.1265238065748],[-1.06765756103337,46.1264840657323],[-1.06758683363795,46.1264666694406],[-1.06758683363795,46.1264666694406],[-1.06748972474601,46.1266491302119],[-1.0677550777442,46.126714294318]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",214,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB214\nAdresse : 1 Square des Petits Bancs\nSuperficie cadastrale : 495 m²","170193 ZB0214 1 SQ DES PETITS BANCS","170193 ZB0214","1 SQ DES PETITS BANCS",1,170193,"46.12659,-1.06767","N"],
[316,"La Jarne","Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information","PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DES TREMIERES",626,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06581554040946,46.1257459123222],[-1.06605018432588,46.1258464054154],[-1.06605018432588,46.1258464054154],[-1.06624975220767,46.1256212065454],[-1.06601758968788,46.1255244996035],[-1.06601758968788,46.1255244996035],[-1.06598157354724,46.1255668603176],[-1.06581554040946,46.1257459123222]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",507,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB507\nAdresse : 5 Rue des Tremieres\nSuperficie cadastrale : 626 m²","170193 ZB0507 5 RUE DES TREMIERES","170193 ZB0507","5 RUE DES TREMIERES",5,170193,"46.12568,-1.06603","N"],
[317,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nFuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.)\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","PL","DU GRAND CHAMP",651,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.0658519901628,46.1278941711327],[-1.06583192971403,46.1278803792292],[-1.06579671319562,46.1278401887386],[-1.06578401250707,46.1278260452925],[-1.06578401250707,46.1278260452925],[-1.06576375009562,46.1278359542857],[-1.06570045076709,46.1278667614713],[-1.06560529648024,46.1279119434338],[-1.06538488510416,46.1280176106081],[-1.06536327359582,46.1280285584371],[-1.06536327359582,46.1280285584371],[-1.0653500913656,46.1280537113822],[-1.06533802701003,46.1280746804693],[-1.06533802701003,46.1280746804693],[-1.06536214566326,46.1280802201922],[-1.0655355278241,46.1281245121212],[-1.06555666752107,46.12813006753],[-1.06555666752107,46.12813006753],[-1.06558572462932,46.1281199362687],[-1.06576186794931,46.1280413367961],[-1.06577473670576,46.1280348436113],[-1.06578347938384,46.1280303888919],[-1.06579393614567,46.1280104678512],[-1.0658153665835,46.1279706074031],[-1.0658429550184,46.1279140416794],[-1.0658519901628,46.1278941711327]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",288,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB288\nAdresse : 18 Place du Grand Champ\nSuperficie cadastrale : 651 m²","170193 ZB0288 18 PL DU GRAND CHAMP","170193 ZB0288","18 PL DU GRAND CHAMP",18,170193,"46.12799,-1.06562","N"],
[318,"La Jarne","Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DES TREMIERES",639,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06581554040946,46.1257459123222],[-1.06563125639618,46.1259446214214],[-1.06561025877725,46.12596743944],[-1.06561025877725,46.12596743944],[-1.06585146000584,46.1260707630891],[-1.06585146000584,46.1260707630891],[-1.06605018432588,46.1258464054154],[-1.06605018432588,46.1258464054154],[-1.06581554040946,46.1257459123222]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",508,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB508\nAdresse : 3 Rue des Tremieres\nSuperficie cadastrale : 639 m²","170193 ZB0508 3 RUE DES TREMIERES","170193 ZB0508","3 RUE DES TREMIERES",3,170193,"46.1259,-1.06584","N"],
[319,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nFuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.)\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","PL","DU GRAND CHAMP",574,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06601344386564,46.1279842014752],[-1.06600428613332,46.128004166481],[-1.0659990375083,46.1280156142208],[-1.06599509915491,46.1280219703588],[-1.06596493743793,46.1280858347566],[-1.06596241405165,46.1280920505363],[-1.06591125480418,46.128199904163],[-1.06590038110862,46.1282176778594],[-1.06590038110862,46.1282176778594],[-1.06585818081757,46.1282076454332],[-1.0658175313584,46.128197557901],[-1.06558675363262,46.1281374673105],[-1.06555666752107,46.12813006753],[-1.06555666752107,46.12813006753],[-1.06558572462932,46.1281199362687],[-1.06576186794931,46.1280413367961],[-1.06577473670576,46.1280348436113],[-1.06578347938384,46.1280303888919],[-1.06579393614567,46.1280104678512],[-1.0658153665835,46.1279706074031],[-1.0658429550184,46.1279140416794],[-1.0658519901628,46.1278941711327],[-1.0658519901628,46.1278941711327],[-1.0658732590376,46.1278997218924],[-1.06596366241411,46.1279238977867],[-1.06599381449865,46.1279321960174],[-1.06598485863551,46.1279531448432],[-1.06597569429498,46.1279730199911],[-1.06601344386564,46.1279842014752]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",289,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB289\nAdresse : 20 Place du Grand Champ\nSuperficie cadastrale : 574 m²","170193 ZB0289 20 PL DU GRAND CHAMP","170193 ZB0289","20 PL DU GRAND CHAMP",20,170193,"46.12806,-1.06584","N"],
[320,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DU FIEF GIRARD",515,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06822440164668,46.1276504089236],[-1.06827121099322,46.1276614478242],[-1.06829676083468,46.1276688279598],[-1.06846275502405,46.1277113060297],[-1.06846275502405,46.1277113060297],[-1.06851715792256,46.1276106330785],[-1.06851715792256,46.1276106330785],[-1.06852520365504,46.1275949416135],[-1.06853970388003,46.1275665882296],[-1.0685899211014,46.1274671451071],[-1.0685899211014,46.1274671451071],[-1.06831848756779,46.1274691360837],[-1.06831848756779,46.1274691360837],[-1.06831057102786,46.1274848229409],[-1.06825753288186,46.1275864382716],[-1.06822440164668,46.1276504089236]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",88,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB88\nAdresse : 15 Rue du Fief Girard\nSuperficie cadastrale : 515 m²","170193 ZB0088 15 RUE DU FIEF GIRARD","170193 ZB0088","15 RUE DU FIEF GIRARD",15,170193,"46.12759,-1.06839","N"],
[321,"La Jarne","Zone UD2 - tissu pavillonnaire : « Aéré & contraint » information\nZone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DE L OTUS",1219,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06902494770037,46.1279471772154],[-1.06904932786545,46.1278628867196],[-1.06905668624967,46.127837850246],[-1.06906756706121,46.127797283078],[-1.06906756706121,46.127797283078],[-1.06907862259347,46.1277608538561],[-1.06909960941173,46.1276920894463],[-1.06914578013117,46.1275288257023],[-1.0691567562607,46.1274913182048],[-1.0691567562607,46.1274913182048],[-1.06915902522156,46.1274798861403],[-1.06916388986993,46.1274632266353],[-1.06916388986993,46.1274632266353],[-1.06918879949058,46.1274583770347],[-1.06920050680158,46.1274572400749],[-1.06920050680158,46.1274572400749],[-1.06911949564719,46.1277493105881],[-1.06947412312427,46.1277949906007],[-1.06947412312427,46.1277949906007],[-1.06948141237136,46.1278148215971],[-1.06948141237136,46.1278148215971],[-1.06953312967797,46.1279542445699],[-1.06953312967797,46.1279542445699],[-1.06952458191053,46.1279631070886],[-1.069514810831,46.1279747158163],[-1.06947885231001,46.1280160846025],[-1.06942919420652,46.1280773099134],[-1.06940037721359,46.1281153616759],[-1.06938939304173,46.1281280946073],[-1.06938939304173,46.1281280946073],[-1.06921107855357,46.1280766864368],[-1.06917319904013,46.1280655106013],[-1.06915516062387,46.1280598455887],[-1.06906283477245,46.1280306954404],[-1.06905225815852,46.1280278282044],[-1.06900535291009,46.1280137299423],[-1.06900535291009,46.1280137299423],[-1.06902494770037,46.1279471772154]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",436,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB436\nAdresse : 2 Rue de l'Otus\nSuperficie cadastrale : 1219 m²","170193 ZB0436 2 RUE DE L OTUS","170193 ZB0436","2 RUE DE L OTUS",2,170193,"46.12778,-1.06921","N"],
[322,"La Jarne","Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Réseau d'eau potable du Syndicat des eaux\nPérimètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","FIEF GIRARD SUD",559,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06312743348411,46.1247190328891],[-1.06324367893651,46.1246082391164],[-1.06324367893651,46.1246082391164],[-1.06308584132059,46.1245284373033],[-1.06308584132059,46.1245284373033],[-1.0628616659298,46.1247415309834],[-1.0628616659298,46.1247415309834],[-1.06255630949147,46.1250312896698],[-1.06255630949147,46.1250312896698],[-1.06260643467034,46.125075186051],[-1.06260643467034,46.125075186051],[-1.06288107207681,46.1248152565147],[-1.06288107207681,46.1248152565147],[-1.06303663432696,46.1246682023383],[-1.06312743348411,46.1247190328891]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",368,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB368\nAdresse : FIEF GIRARD SUD\nSuperficie cadastrale : 559 m²","170193 ZB0368 FIEF GIRARD SUD","170193 ZB0368","FIEF GIRARD SUD",0,170193,"46.12478,-1.06287","N"],
[323,"La Jarne","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Secteurs soumis à des risques d'inondation\nStationnement zone 4\nFuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.)\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","FIEF GIRARD SUD",5370,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.05990628414091,46.126678207089],[-1.05992872163082,46.1266838075521],[-1.06010371838198,46.1267290411213],[-1.06012940252988,46.1267365083516],[-1.06012940252988,46.1267365083516],[-1.06014049536955,46.1267217004467],[-1.0604799768533,46.1260738920536],[-1.06103579786358,46.1250161540923],[-1.0614442423318,46.1242331920954],[-1.0614532784539,46.1242133218801],[-1.0614532784539,46.1242133218801],[-1.06143910814004,46.1242003112447],[-1.06130122830647,46.1240816907468],[-1.06128088946256,46.1240658359325],[-1.06128088946256,46.1240658359325],[-1.06127208412562,46.1240888510956],[-1.06099457346236,46.1246150946618],[-1.06055662833928,46.1254463985736],[-1.0602314315055,46.1260627998339],[-1.05991547285382,46.1266604036946],[-1.05990628414091,46.126678207089]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",14,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB14\nAdresse : FIEF GIRARD SUD\nSuperficie cadastrale : 5370 m²","170193 ZB0014 FIEF GIRARD SUD","170193 ZB0014","FIEF GIRARD SUD",0,170193,"46.12523,-1.0608","N"],
[324,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nFuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.)\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","AV","DES MOUETTES",633,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06292519949856,46.1271208076411],[-1.06281958347611,46.1270941063946],[-1.06278182855932,46.127082834],[-1.06276544359311,46.1270802624738],[-1.06274610220102,46.1270797778724],[-1.06272989149752,46.1270813442989],[-1.0627092962103,46.1270849582545],[-1.06269183820536,46.1270907130946],[-1.06267749768891,46.1270983392529],[-1.06266620868515,46.1271069381718],[-1.06258174805901,46.1272766028329],[-1.06263554391607,46.1273792878639],[-1.06277286910879,46.1274143231649],[-1.06277286910879,46.1274143231649],[-1.06284294392246,46.127278141994],[-1.06284686006639,46.127269714691],[-1.06286144228815,46.1272424402943],[-1.06290277848983,46.1271648468015],[-1.06292519949856,46.1271208076411]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",136,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB136\nAdresse : 2 Avenue des Mouettes\nSuperficie cadastrale : 633 m²","170193 ZB0136 2 AV DES MOUETTES","170193 ZB0136","2 AV DES MOUETTES",2,170193,"46.12726,-1.06272","N"],
[325,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DU FIEF GIRARD",520,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06854545233466,46.1285610719429],[-1.0684975461683,46.1285316035871],[-1.06837571466599,46.1284589069616],[-1.06836473868335,46.1284488466264],[-1.06835532013246,46.128438821021],[-1.06834689662324,46.1284247059786],[-1.06833994465526,46.1284094575446],[-1.06833413758572,46.128386871094],[-1.0683396830746,46.128379466747],[-1.06840754895042,46.1282557026579],[-1.0684619498622,46.1282695347208],[-1.0684619498622,46.1282695347208],[-1.0686744115986,46.1283218923466],[-1.0686744115986,46.1283218923466],[-1.06854545233466,46.1285610719429]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",83,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB83\nAdresse : 4 Rue du Fief Girard\nSuperficie cadastrale : 520 m²","170193 ZB0083 4 RUE DU FIEF GIRARD","170193 ZB0083","4 RUE DU FIEF GIRARD",4,170193,"46.1284,-1.06849","N"],
[326,"La Jarne","Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information","PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","Lotissement \"Les Iris\" autorisé le 22/11/2013 sous le n° PA 17193 13 0002","RUE","DES IRIS",311,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06608406207041,46.1241669094082],[-1.06618257948578,46.1239718771408],[-1.06618257948578,46.1239718771408],[-1.06610238743486,46.1239120234187],[-1.06605617593628,46.1238967282647],[-1.06605617593628,46.1238967282647],[-1.06593775366752,46.1241312064191],[-1.06593775366752,46.1241312064191],[-1.06608406207041,46.1241669094082]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",549,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB549\nAdresse : 4 RUE DES IRIS\nSuperficie cadastrale : 311 m²","170193 ZB0549 4 RUE DES IRIS","170193 ZB0549","4 RUE DES IRIS",4,170193,"46.12405,-1.06606","N"],
[327,"La Jarne","Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information","PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","Lotissement \"Les Iris\" autorisé le 22/11/2013 sous le n° PA 17193 13 0002","RUE","DES IRIS",327,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06591489005053,46.1238782342608],[-1.0658427179624,46.1240209788423],[-1.0658427179624,46.1240209788423],[-1.06580357845152,46.1240984055478],[-1.06593775366752,46.1241312064191],[-1.06593775366752,46.1241312064191],[-1.06605617593628,46.1238967282647],[-1.06605617593628,46.1238967282647],[-1.06606318425599,46.1238827855397],[-1.06593263636296,46.1238429190082],[-1.06591489005053,46.1238782342608]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",548,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB548\nAdresse : 6 RUE DES IRIS\nSuperficie cadastrale : 327 m²","170193 ZB0548 6 RUE DES IRIS","170193 ZB0548","6 RUE DES IRIS",6,170193,"46.12396,-1.06595","N"],
[328,"La Jarne","Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information","PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","Lotissement \"Les Iris\" autorisé le 22/11/2013 sous le n° PA 17193 13 0002","","FIEF GIRARD SUD",90,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06632155439118,46.1247752298696],[-1.06641183975757,46.1248137338083],[-1.06641183975757,46.1248137338083],[-1.06644567335438,46.1247769459821],[-1.0664883829119,46.1247304733717],[-1.0664883829119,46.1247304733717],[-1.06639595736764,46.1246910545443],[-1.06639595736764,46.1246910545443],[-1.06632155439118,46.1247752298696]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",589,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB589\nAdresse : FIEF GIRARD SUD\nSuperficie cadastrale : 90 m²","170193 ZB0589 FIEF GIRARD SUD","170193 ZB0589","FIEF GIRARD SUD",0,170193,"46.12475,-1.0664","N"],
[329,"La Jarne","Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information","PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","Lotissement \"Les Iris\" autorisé le 22/11/2013 sous le n° PA 17193 13 0002","RUE","DES IRIS",434,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06520354019503,46.1240238648911],[-1.06547003508961,46.1241929574219],[-1.06547003508961,46.1241929574219],[-1.06551359286104,46.1241597884149],[-1.06549931780887,46.1241506558517],[-1.06555183363436,46.124110682106],[-1.0655047614605,46.1240448766478],[-1.0655047614605,46.1240448766478],[-1.06542621093334,46.1239350541398],[-1.06530625945763,46.1239194952302],[-1.0651978288878,46.1240201938793],[-1.06520354019503,46.1240238648911]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",547,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB547\nAdresse : 10 RUE DES IRIS\nSuperficie cadastrale : 434 m²","170193 ZB0547 10 RUE DES IRIS","170193 ZB0547","10 RUE DES IRIS",10,170193,"46.12408,-1.06541","N"],
[330,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DES GOELANDS",525,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06446274895796,46.1267444138532],[-1.06427128447406,46.1266955373628],[-1.06427128447406,46.1266955373628],[-1.06423519309471,46.1266398820063],[-1.0643071336828,46.126509759632],[-1.06434161769646,46.1264447512024],[-1.06434161769646,46.1264447512024],[-1.06458747958851,46.1265074614859],[-1.06458747958851,46.1265074614859],[-1.06446274895796,46.1267444138532]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",296,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB296\nAdresse : 14 Rue des Goelands\nSuperficie cadastrale : 525 m²","170193 ZB0296 14 RUE DES GOELANDS","170193 ZB0296","14 RUE DES GOELANDS",14,170193,"46.12657,-1.06441","N"],
[331,"La Jarne","Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DES PLUVIERS DORES",907,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06458684073286,46.1259219879486],[-1.06475088991517,46.1257440894358],[-1.06475088991517,46.1257440894358],[-1.06496642677355,46.1258420200306],[-1.06496642677355,46.1258420200306],[-1.0649200758383,46.1258918645662],[-1.06490219646514,46.1259130401606],[-1.06490219646514,46.1259130401606],[-1.06488410863653,46.1259331420727],[-1.06467839807435,46.1261559438517],[-1.06465356546716,46.1261812402215],[-1.06465356546716,46.1261812402215],[-1.06442938991969,46.1260927149114],[-1.06442938991969,46.1260927149114],[-1.06458684073286,46.1259219879486]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",423,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB423\nAdresse : 5 Rue des Pluviers Dores\nSuperficie cadastrale : 907 m²","170193 ZB0423 5 RUE DES PLUVIERS DORES","170193 ZB0423","5 RUE DES PLUVIERS DORES",5,170193,"46.12601,-1.06466","N"],
[332,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","PL","DU GRAND CHAMP",478,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06654682653686,46.1273275024712],[-1.06652091671898,46.1273169815885],[-1.06641603805009,46.1272756627593],[-1.06638573437655,46.1272652979582],[-1.06638573437655,46.1272652979582],[-1.06637918228329,46.1272819271798],[-1.0663486789531,46.1273376056404],[-1.06633773292819,46.1273543909692],[-1.06631604922836,46.1273643505672],[-1.06622934169839,46.1274010347866],[-1.0662064382691,46.1274120286894],[-1.0662064382691,46.1274120286894],[-1.06622085768389,46.1274301650907],[-1.06632874973945,46.1275424582711],[-1.06633870266059,46.1275597623538],[-1.06636171283344,46.1275713772936],[-1.06638442585156,46.1275789487242],[-1.06639203918205,46.1275591286401],[-1.06640112406057,46.1275381751891],[-1.06644333054357,46.1275482972725],[-1.06644333054357,46.1275482972725],[-1.06644974681222,46.1275315827841],[-1.06646305765174,46.127506425118],[-1.06646417544172,46.1275022412502],[-1.06646950316729,46.1274918717557],[-1.0664998158668,46.127430073897],[-1.06650365221906,46.1274205682013],[-1.06653893877568,46.1273453503339],[-1.06654682653686,46.1273275024712]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",282,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB282\nAdresse : 6 Place du Grand Champ\nSuperficie cadastrale : 478 m²","170193 ZB0282 6 PL DU GRAND CHAMP","170193 ZB0282","6 PL DU GRAND CHAMP",6,170193,"46.12743,-1.06636","N"],
[333,"La Jarne","Zone UD3 - tissu pavillonnaire : « Continu & ordonné » information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","collecteur\nPérimètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","NATIONALE",1109,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06422009357328,46.1272087069763],[-1.064206911019,46.1272338597943],[-1.0641579465324,46.1273292922773],[-1.0641579465324,46.1273292922773],[-1.0640903918559,46.1274591686561],[-1.0640903918559,46.1274591686561],[-1.06407588938107,46.1274875214775],[-1.06407588938107,46.1274875214775],[-1.06417075783118,46.1275125311797],[-1.06417075783118,46.1275125311797],[-1.06418798565605,46.1274789464298],[-1.06418798565605,46.1274789464298],[-1.06435518442755,46.1271603962465],[-1.06435518442755,46.1271603962465],[-1.0643724846347,46.12712779988],[-1.06454473763978,46.1267987094641],[-1.06477939191757,46.1263490239603],[-1.06477939191757,46.1263490239603],[-1.06468524425701,46.1263126378523],[-1.06468524425701,46.1263126378523],[-1.06458747958851,46.1265074614859],[-1.06458747958851,46.1265074614859],[-1.06446274895796,46.1267444138532],[-1.06446274895796,46.1267444138532],[-1.06434740643353,46.1269645461484],[-1.06434740643353,46.1269645461484],[-1.06422009357328,46.1272087069763]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",400,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB400\nAdresse : 114 Rue Nationale\nSuperficie cadastrale : 1109 m²","170193 ZB0400 114 RUE NATIONALE","170193 ZB0400","114 RUE NATIONALE",114,170193,"46.12688,-1.06445","N"],
[334,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DES FREGATES",514,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06263223925862,46.1259895854949],[-1.0625381597454,46.1261729249944],[-1.0625381597454,46.1261729249944],[-1.06233023511075,46.1261203954212],[-1.06230605164573,46.1261139564984],[-1.06228488395077,46.1261062393583],[-1.06227109557167,46.1260984404748],[-1.06226149922493,46.1260895018081],[-1.06225734729527,46.1260700095402],[-1.06233858633258,46.1259200089404],[-1.06263223925862,46.1259895854949]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",160,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB160\nAdresse : 4 Rue des Fregates\nSuperficie cadastrale : 514 m²","170193 ZB0160 4 RUE DES FREGATES","170193 ZB0160","4 RUE DES FREGATES",4,170193,"46.12603,-1.06245","N"],
[335,"La Jarne","Zone UD2 - tissu pavillonnaire : « Aéré & contraint » information","PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DE L OTUS",154,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06978517079961,46.1278365434748],[-1.06976761120561,46.1278391498559],[-1.06972204026025,46.1278467162431],[-1.06971318923448,46.1278479318713],[-1.06968257266467,46.1278562277629],[-1.06965506724781,46.1278663049215],[-1.06962923086776,46.1278814578835],[-1.06959768103499,46.1278999671573],[-1.06957368327504,46.1279172169011],[-1.0695481736243,46.1279385744671],[-1.06953312967797,46.1279542445699],[-1.06953312967797,46.1279542445699],[-1.06948141237136,46.1278148215971],[-1.06948141237136,46.1278148215971],[-1.06951231239931,46.1278139030982],[-1.06973402359675,46.1278246684277],[-1.06975783195046,46.1278259840186],[-1.06978157421337,46.12782640105],[-1.06978157421337,46.12782640105],[-1.06978517079961,46.1278365434748]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",437,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB437\nAdresse : 2 Rue de l'Otus\nSuperficie cadastrale : 154 m²","170193 ZB0437 2 RUE DE L OTUS","170193 ZB0437","2 RUE DE L OTUS",2,170193,"46.12789,-1.06956","N"],
[336,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","PL","DU GRAND CHAMP",455,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06558319362133,46.1276040794366],[-1.06559914766367,46.127620179412],[-1.06560713740645,46.1276301658871],[-1.06566929909381,46.1276984984168],[-1.06569631718937,46.1277276288021],[-1.06570774151931,46.1277437995818],[-1.06570774151931,46.1277437995818],[-1.06573666916361,46.1277336728721],[-1.06588250716568,46.1276693929591],[-1.06590991790631,46.1276562570216],[-1.06590991790631,46.1276562570216],[-1.06589259879766,46.1276392145866],[-1.06586707483972,46.1276110221595],[-1.06578597714114,46.1275248038176],[-1.06569708522043,46.1274294929143],[-1.06568121043445,46.1274144712204],[-1.06568121043445,46.1274144712204],[-1.06567064053321,46.1274363782603],[-1.0655923872652,46.127586365446],[-1.0655923872652,46.127586365446],[-1.06558319362133,46.1276040794366]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",286,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB286\nAdresse : 14 Place du Grand Champ\nSuperficie cadastrale : 455 m²","170193 ZB0286 14 PL DU GRAND CHAMP","170193 ZB0286","14 PL DU GRAND CHAMP",14,170193,"46.12756,-1.06571","N"],
[337,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","FIEF GIRARD SUD",47,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06727276283198,46.1248573756653],[-1.06711461637372,46.1247011935126],[-1.06711461637372,46.1247011935126],[-1.06710292017632,46.124713050639],[-1.06710292017632,46.124713050639],[-1.06725757577392,46.1248763839165],[-1.06725757577392,46.1248763839165],[-1.06727276283198,46.1248573756653]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",380,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB380\nAdresse : FIEF GIRARD SUD\nSuperficie cadastrale : 47 m²","170193 ZB0380 FIEF GIRARD SUD","170193 ZB0380","FIEF GIRARD SUD",0,170193,"46.12479,-1.06719","N"],
[338,"La Jarne","Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information","PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Bassin de rétention sec\nRéseau gravitaire\ncollecteur\nPérimètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","Lotissement \"Les Iris\" autorisé le 22/11/2013 sous le n° PA 17193 13 0002","","FIEF GIRARD SUD",5819,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06678623385577,46.1244076366641],[-1.06677706648274,46.1244168813671],[-1.06677706648274,46.1244168813671],[-1.06649250513202,46.1242470822881],[-1.06644804773518,46.1242380312772],[-1.0663597910282,46.124338194442],[-1.06640486543826,46.1243574037749],[-1.06640486543826,46.1243574037749],[-1.06633394634708,46.1244378517309],[-1.06633394634708,46.1244378517309],[-1.06626302704987,46.1245182996416],[-1.06626851020647,46.1245206273554],[-1.06626851020647,46.1245206273554],[-1.06619424969755,46.1246049777211],[-1.06619424969755,46.1246049777211],[-1.06611998235954,46.1246892381815],[-1.06611998235954,46.1246892381815],[-1.06604558556884,46.1247735031833],[-1.06604558556884,46.1247735031833],[-1.06602351705311,46.1247641070197],[-1.06593405890707,46.1248655737365],[-1.06593405890707,46.1248655737365],[-1.06592269166822,46.1248607523385],[-1.06592269166822,46.1248607523385],[-1.06584337290291,46.124826903483],[-1.06565200336438,46.124909738104],[-1.06556124163831,46.1250128724276],[-1.06572682375888,46.1250833868471],[-1.06572682375888,46.1250833868471],[-1.06589333730463,46.1251542283124],[-1.06589333730463,46.1251542283124],[-1.06604045957244,46.1252168395324],[-1.06604045957244,46.1252168395324],[-1.06588158995627,46.1253893308691],[-1.06583555528082,46.1254381735941],[-1.06583555528082,46.1254381735941],[-1.06572964020327,46.1255537382655],[-1.06572964020327,46.1255537382655],[-1.06568921728018,46.1255343634057],[-1.06568921728018,46.1255343634057],[-1.0657577182415,46.1254597676326],[-1.0657577182415,46.1254597676326],[-1.06582743867245,46.1253841374954],[-1.06582194884642,46.1253817199052],[-1.06582194884642,46.1253817199052],[-1.06589166248882,46.1253059998718],[-1.06557046444114,46.125163085662],[-1.06550074393754,46.1252387156464],[-1.06550074393754,46.1252387156464],[-1.06543115907338,46.1253144308525],[-1.06543115907338,46.1253144308525],[-1.0653766487606,46.125290240977],[-1.0653766487606,46.125290240977],[-1.06532226772335,46.1252660464851],[-1.06532922160597,46.125258412074],[-1.06532922160597,46.125258412074],[-1.06539893576683,46.1251826923386],[-1.06539893576683,46.1251826923386],[-1.06547548095389,46.1250994325855],[-1.06524684231169,46.1249977341449],[-1.06517071743316,46.1249773750128],[-1.06513347859412,46.1249607697661],[-1.06506434827907,46.1250338559857],[-1.06506434827907,46.1250338559857],[-1.06499503473305,46.1251097414616],[-1.06499503473305,46.1251097414616],[-1.06492717373161,46.1251807104236],[-1.06492717373161,46.1251807104236],[-1.06487273359007,46.1251557070157],[-1.0647118781695,46.1250825009945],[-1.0647118781695,46.1250825009945],[-1.06491260695698,46.1248624885165],[-1.06478111191768,46.1248044560402],[-1.06478111191768,46.1248044560402],[-1.06454729628095,46.1247045617793],[-1.06449129284085,46.1247129471139],[-1.06440880436976,46.1247893902117],[-1.06440880436976,46.1247893902117],[-1.0642951343241,46.1248928865564],[-1.0642951343241,46.1248928865564],[-1.06424205962,46.1248688253698],[-1.06452273174731,46.1246100286252],[-1.06456870541076,46.1245674048288],[-1.06456870541076,46.1245674048288],[-1.06458786810394,46.1245866342073],[-1.06458786810394,46.1245866342073],[-1.06463793579971,46.124638549819],[-1.06482523518965,46.1246643301256],[-1.06489811443354,46.1246087685751],[-1.06491238950465,46.1246179012123],[-1.0649559413433,46.1245846425646],[-1.0649559413433,46.1245846425646],[-1.06509532931951,46.1244785202886],[-1.06509532931951,46.1244785202886],[-1.06522611984736,46.1243788293489],[-1.06522611984736,46.1243788293489],[-1.06534808097393,46.1242859383791],[-1.06534808097393,46.1242859383791],[-1.06547003508961,46.1241929574219],[-1.06547003508961,46.1241929574219],[-1.06551359286104,46.1241597884149],[-1.06549931780887,46.1241506558517],[-1.06555183363436,46.124110682106],[-1.0655047614605,46.1240448766478],[-1.0655047614605,46.1240448766478],[-1.06556829397005,46.1240419891038],[-1.06556829397005,46.1240419891038],[-1.06563273104817,46.1240390693899],[-1.06562669195922,46.1239745089965],[-1.06573179775976,46.1240084328601],[-1.06571627337179,46.1240722277674],[-1.06577992563762,46.1240797863286],[-1.06579693937413,46.1240098123582],[-1.0658427179624,46.1240209788423],[-1.0658427179624,46.1240209788423],[-1.06580357845152,46.1240984055478],[-1.06593775366752,46.1241312064191],[-1.06593775366752,46.1241312064191],[-1.06608406207041,46.1241669094082],[-1.06608406207041,46.1241669094082],[-1.06615926555529,46.1241853186582],[-1.06632243652324,46.1241701518295],[-1.06636448064265,46.1241075767179],[-1.06636448064265,46.1241075767179],[-1.06636937984084,46.124100195417],[-1.06636937984084,46.124100195417],[-1.0664643542006,46.1241707850228],[-1.06648761676453,46.1241876161692],[-1.06650654226842,46.1242036104224],[-1.06676610179442,46.1243928565012],[-1.06678623385577,46.1244076366641]],[[-1.0653218291435,46.1244365108476],[-1.06522171466055,46.1245128599704],[-1.06522171466055,46.1245128599704],[-1.06512147067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: terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",575,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB575\nAdresse : FIEF GIRARD SUD\nSuperficie cadastrale : 5819 m²","170193 ZB0575 FIEF GIRARD SUD","170193 ZB0575","FIEF GIRARD SUD",0,170193,"46.12477,-1.06485","N"],
[339,"La Jarne","Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","Lotissement \"Les Iris\" autorisé le 22/11/2013 sous le n° PA 17193 13 0002","RUE","DES ORCHIDEES",575,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06525535515431,46.1248790531545],[-1.06534547391757,46.1249188250942],[-1.06540878752039,46.1248494588276],[-1.06532713443404,46.1247520888137],[-1.06512159582117,46.124661461541],[-1.06511463538364,46.1246690060847],[-1.06507098265899,46.124649745755],[-1.06497469272479,46.1247552381197],[-1.06501312082349,46.1247721615322],[-1.06496803008963,46.12482151092],[-1.0650205155437,46.1248446017166],[-1.06505504623079,46.1248067084921],[-1.06514020509992,46.1248442243179],[-1.06510555182192,46.1248822120136],[-1.06521039377641,46.1249283980464],[-1.06525535515431,46.1248790531545]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",574,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB574\nAdresse : 1 RUE DES ORCHIDEES\nSuperficie cadastrale : 575 m²","170193 ZB0574 1 RUE DES ORCHIDEES","170193 ZB0574","1 RUE DES ORCHIDEES",1,170193,"46.12479,-1.06518","N"],
[340,"La Jarne","Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","Lotissement \"Les Iris\" autorisé le 22/11/2013 sous le n° PA 17193 13 0002","CHE","DES TOURNESOLS",362,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06440880436976,46.1247893902117],[-1.06467043599966,46.1249257743957],[-1.06467043599966,46.1249257743957],[-1.06478111191768,46.1248044560402],[-1.06478111191768,46.1248044560402],[-1.06454729628095,46.1247045617793],[-1.06449129284085,46.1247129471139],[-1.06440880436976,46.1247893902117]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",541,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB541\nAdresse : 4 Chemin des Tournesols\nSuperficie cadastrale : 362 m²","170193 ZB0541 4 CHE DES TOURNESOLS","170193 ZB0541","4 CHE DES TOURNESOLS",4,170193,"46.12487,-1.06464","N"],
[341,"Lagord","Zone UE - espaces destinés aux équipements d'intérêt collectif et services publics information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement","Stationnement zone 3\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","FIEF DES JARRIES",630,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.15860014490046,46.1945834087463],[-1.15852107825391,46.1947653856564],[-1.15852107825391,46.1947653856564],[-1.15815335518144,46.1946612470387],[-1.15815335518144,46.1946612470387],[-1.15823035092803,46.1944827691491],[-1.15823035092803,46.1944827691491],[-1.15860014490046,46.1945834087463]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Etablissement Public Foncier de Nouvelle Aquitaine)\nConvention opérationnelle n° CCA 17-15-023 d'action foncière, signée le 30 juin 2015\nAvenant n° 1 du 28 août 2017 : modification des périmètres\nAvanant n° 2 du 19 novembre 2018 : modification des périmètres et de l'intitulé de la convention\nDélégation du DPU à l'EPF par délibération du bureau communautaire du 9 juillet 2015, puis par décision du Président du 10 octobre 2017\nSuppression du DPU renforcé et maintien le DPU sur l'ensemble des zones urbaines ou à urbaniser de la commune par délibération du conseil communautaire du 25/01/2018","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",119,"Commune de Lagord\nRéférence cadastrale : ZB119\nAdresse : FIEF DES JARRIES\nSuperficie cadastrale : 630 m²","170200 ZB0119 FIEF DES JARRIES","170200 ZB0119","FIEF DES JARRIES",0,170200,"46.19462,-1.15838","N"],
[342,"La Jarrie","Zone UV3 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Cours et jardins » information","AS1 - Périmètre de protection de captage d'eau éloigné\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Stationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","Lotissement \"La Tourmaline\" autorisé le 13/08/2012 sous le n° PA 17194 12 A0001","RUE","DU GRAND MOULIN",355,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.01179912999578,46.1339666110947],[-1.01198094865407,46.1340347407211],[-1.01198094865407,46.1340347407211],[-1.01190096186079,46.1341379010637],[-1.01190096186079,46.1341379010637],[-1.01184490760476,46.1342101335056],[-1.01184490760476,46.1342101335056],[-1.01166308853794,46.1341420036659],[-1.01166308853794,46.1341420036659],[-1.0116802664709,46.1341197807684],[-1.0116802664709,46.1341197807684],[-1.01179912999578,46.1339666110947]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",238,"Commune de La Jarrie\nRéférence cadastrale : ZB238\nAdresse : 15 RUE DU GRAND MOULIN\nSuperficie cadastrale : 355 m²","170194 ZB0238 15 RUE DU GRAND MOULIN","170194 ZB0238","15 RUE DU GRAND MOULIN",15,170194,"46.13408,-1.01183","N"],
[343,"La Jarrie","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","AS1 - Périmètre de protection de captage d'eau éloigné\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Stationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","PIROLLON",7170,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.01584443859954,46.1322801268942],[-1.01553041069104,46.1321739401267],[-1.01485003928142,46.1319137610441],[-1.01480611098575,46.1318798074523],[-1.01481049707434,46.1318366820002],[-1.01486397223184,46.1317432777243],[-1.01518660283683,46.1315395345197],[-1.0156798881386,46.1313108850855],[-1.0156798881386,46.1313108850855],[-1.01633336827646,46.1317575826128],[-1.01584443859954,46.1322801268942]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",66,"Commune de La Jarrie\nRéférence cadastrale : ZB66\nAdresse : PIROLLON\nSuperficie cadastrale : 7170 m²","170194 ZB0066 PIROLLON","170194 ZB0066","PIROLLON",0,170194,"46.1318,-1.01556","N"],
[344,"La Jarrie","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","AS1 - Périmètre de protection de captage d'eau éloigné\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Stationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","PIROLLON",83196,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.0156798881386,46.1313108850855],[-1.01590889612409,46.1312008718033],[-1.0163981870249,46.1309226309785],[-1.01682564701652,46.1307101594182],[-1.0173153163845,46.1304033433437],[-1.0173153163845,46.1304033433437],[-1.01825867342137,46.1306629240337],[-1.01825867342137,46.1306629240337],[-1.01931262470709,46.1309589730217],[-1.01931262470709,46.1309589730217],[-1.02020489737614,46.1312035758238],[-1.02036783498547,46.1312383022702],[-1.02105748213779,46.1314011891287],[-1.02079128472665,46.1320852061322],[-1.02079128472665,46.1320852061322],[-1.02051788587788,46.1332158588867],[-1.02051788587788,46.1332158588867],[-1.01748549296029,46.1327202738806],[-1.01743703063411,46.1328148548573],[-1.01743703063411,46.1328148548573],[-1.0163239287076,46.1324432981375],[-1.0163239287076,46.1324432981375],[-1.01584443859954,46.1322801268942],[-1.01584443859954,46.1322801268942],[-1.01633336827646,46.1317575826128],[-1.0156798881386,46.1313108850855]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",191,"Commune de La Jarrie\nRéférence cadastrale : ZB191\nAdresse : PIROLLON\nSuperficie cadastrale : 83196 m²","170194 ZB0191 PIROLLON","170194 ZB0191","PIROLLON",0,170194,"46.13192,-1.01852","N"],
[345,"Lagord","Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement","Réseau gravitaire\nPérimètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 7 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 30% de PLAI au minimum, dont 50% de PLUS au minimum, dont 20% de PLS au maximum)\nSecteur de mixité fonctionnelle\nStationnement zone 3\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DU PARC",424,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.15670770039602,46.1917859048429],[-1.15677540687903,46.1916115487792],[-1.15703448178133,46.1916426923166],[-1.15703448178133,46.1916426923166],[-1.15697884084508,46.1918187730955],[-1.15697884084508,46.1918187730955],[-1.15670770039602,46.1917859048429]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",128,"Commune de Lagord\nRéférence cadastrale : ZB128\nAdresse : 2 Rue du Parc\nSuperficie cadastrale : 424 m²","170200 ZB0128 2 RUE DU PARC","170200 ZB0128","2 RUE DU PARC",2,170200,"46.19171,-1.15687","N"],
[346,"Lagord","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement","Stationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","FIEF DES JARRIES",13080,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.16075889667623,46.1942123270919],[-1.16157335662588,46.1925238402522],[-1.16157335662588,46.1925238402522],[-1.16142889403562,46.1925211585607],[-1.16056669083244,46.1923486747528],[-1.16056669083244,46.1923486747528],[-1.1600820848145,46.1940608560636],[-1.1600820848145,46.1940608560636],[-1.16075889667623,46.1942123270919]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",34,"Commune de Lagord\nRéférence cadastrale : ZB34\nAdresse : FIEF DES JARRIES\nSuperficie cadastrale : 13080 m²","170200 ZB0034 FIEF DES JARRIES","170200 ZB0034","FIEF DES JARRIES",0,170200,"46.19329,-1.16075","N"],
[347,"La Jarne","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Stationnement zone 4\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","FIEF GIRARD SUD",21,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06432107792513,46.1239689909182],[-1.06429560503143,46.1239555711915],[-1.06429560503143,46.1239555711915],[-1.06421935151514,46.1240269279023],[-1.06421935151514,46.1240269279023],[-1.06424393964644,46.124040649337],[-1.06424393964644,46.124040649337],[-1.06432107792513,46.1239689909182]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",411,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB411\nAdresse : FIEF GIRARD SUD\nSuperficie cadastrale : 21 m²","170193 ZB0411 FIEF GIRARD SUD","170193 ZB0411","FIEF GIRARD SUD",0,170193,"46.124,-1.06427","N"],
[348,"Lagord","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement","Stationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","FIEF DES JARRIES",84,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.16307325564633,46.1925610720769],[-1.16306264419139,46.1925820892802],[-1.16306264419139,46.1925820892802],[-1.16298083966467,46.1925793854002],[-1.16298083966467,46.1925793854002],[-1.16251360427546,46.1925680699368],[-1.16251360427546,46.1925680699368],[-1.16252447627608,46.1925436197324],[-1.16252447627608,46.1925436197324],[-1.16307325564633,46.1925610720769]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",123,"Commune de Lagord\nRéférence cadastrale : ZB123\nAdresse : FIEF DES JARRIES\nSuperficie cadastrale : 84 m²","170200 ZB0123 FIEF DES JARRIES","170200 ZB0123","FIEF DES JARRIES",0,170200,"46.19256,-1.16279","N"],
[349,"Lagord","Zone UE - espaces destinés aux équipements d'intérêt collectif et services publics information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement","Réseau d'eau potable du Syndicat des eaux\ncollecteur\nStationnement zone 3\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","FIEF DES JARRIES",2640,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.15823035092803,46.1944827691491],[-1.15652120452238,46.1942772887615],[-1.15659493233866,46.1944761551014],[-1.15659493233866,46.1944761551014],[-1.15662555336105,46.1944779273633],[-1.15662555336105,46.1944779273633],[-1.15815335518144,46.1946612470387],[-1.15815335518144,46.1946612470387],[-1.15823035092803,46.1944827691491]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Etablissement Public Foncier de Nouvelle Aquitaine)\nConvention opérationnelle n° CCA 17-15-023 d'action foncière, signée le 30 juin 2015\nAvenant n° 1 du 28 août 2017 : modification des périmètres\nAvanant n° 2 du 19 novembre 2018 : modification des périmètres et de l'intitulé de la convention\nDélégation du DPU à l'EPF par délibération du bureau communautaire du 9 juillet 2015, puis par décision du Président du 10 octobre 2017\nSuppression du DPU renforcé et maintien le DPU sur l'ensemble des zones urbaines ou à urbaniser de la commune par délibération du conseil communautaire du 25/01/2018","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",18,"Commune de Lagord\nRéférence cadastrale : ZB18\nAdresse : FIEF DES JARRIES\nSuperficie cadastrale : 2640 m²","170200 ZB0018 FIEF DES JARRIES","170200 ZB0018","FIEF DES JARRIES",0,170200,"46.19438,-1.15695","N"],
[350,"Lagord","Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 7 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 30% de PLAI au minimum, dont 50% de PLUS au minimum, dont 20% de PLS au maximum)\nStationnement zone 3\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DU PARC",599,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.15746825657459,46.1917129042134],[-1.15732003150225,46.1920878490553],[-1.15732003150225,46.1920878490553],[-1.15749716057633,46.1921195322157],[-1.15749716057633,46.1921195322157],[-1.15764017775521,46.1917529746589],[-1.15764017775521,46.1917529746589],[-1.15746825657459,46.1917129042134]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",75,"Commune de Lagord\nRéférence cadastrale : ZB75\nAdresse : 6 Rue du Parc\nSuperficie cadastrale : 599 m²","170200 ZB0075 6 RUE DU PARC","170200 ZB0075","6 RUE DU PARC",6,170200,"46.19192,-1.15748","N"],
[351,"Lagord","Zone 1AUO-2 - secteurs destinés à être ouverts à l'urbanisation à vocation principale d'habitat; sous la forme d'opération d'ensemble: « ouvert » (R+2) information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement","Orientation d'Aménagement et de Programmation spatialisée OAP_LG_02 : Puy Mou\nHaie protégée (Protection environnementale au titre du code de l'urbanisme)\nPérimètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 7 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 30% de PLAI au minimum, dont 50% de PLUS au minimum, dont 20% de PLS au maximum)\nStationnement zone 3\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","FIEF DES JARRIES",12360,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.16587428486659,46.1910638824242],[-1.16607362679944,46.1905830962137],[-1.16607362679944,46.1905830962137],[-1.16654175156,46.1894965581093],[-1.16654175156,46.1894965581093],[-1.16696790778843,46.1895173686808],[-1.16710121826839,46.1895339629545],[-1.16711640739591,46.1895375549038],[-1.16715583827572,46.1895529685743],[-1.167176387345,46.1895708708604],[-1.16719398737704,46.1895909525831],[-1.16720278350913,46.189611264407],[-1.16721531263808,46.1896449547004],[-1.16723684567813,46.189725797547],[-1.16726885184026,46.1900384341088],[-1.16727343073961,46.1901559315446],[-1.1672733268464,46.1901786392439],[-1.16725214730487,46.1903330213868],[-1.16724065384794,46.190387045879],[-1.16722874390315,46.1904080206821],[-1.16718215356767,46.1904714301653],[-1.16711278300066,46.1905458488373],[-1.16692590826894,46.1907135545398],[-1.16690934750518,46.1907347885317],[-1.1668074014875,46.1908812963168],[-1.16680082595408,46.1908938784392],[-1.16671156672055,46.1911226318414],[-1.16671156672055,46.1911226318414],[-1.16639791691433,46.1910507895572],[-1.16637982634678,46.1910482940458],[-1.16613184583533,46.1910559593911],[-1.16613184583533,46.1910559593911],[-1.16587428486659,46.1910638824242]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",99,"Commune de Lagord\nRéférence cadastrale : ZB99\nAdresse : FIEF DES JARRIES\nSuperficie cadastrale : 12360 m²","170200 ZB0099 FIEF DES JARRIES","170200 ZB0099","FIEF DES JARRIES",0,170200,"46.19026,-1.16674","N"],
[352,"La Jarne","Zone UD3 - tissu pavillonnaire : « Continu & ordonné » information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nFuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.)\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DES PLUVIERS DORES",836,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06432919080117,46.1278172657896],[-1.0642765506101,46.1278044503733],[-1.06397945823358,46.1277287835536],[-1.06395227233833,46.127720289395],[-1.06395227233833,46.127720289395],[-1.06396448893544,46.1277013871355],[-1.06407588938107,46.1274875214775],[-1.06407588938107,46.1274875214775],[-1.06417075783118,46.1275125311797],[-1.06417075783118,46.1275125311797],[-1.06444835591279,46.1275856465101],[-1.06432919080117,46.1278172657896]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",354,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB354\nAdresse : 10 Rue des Pluviers Dores\nSuperficie cadastrale : 836 m²","170193 ZB0354 10 RUE DES PLUVIERS DORES","170193 ZB0354","10 RUE DES PLUVIERS DORES",10,170193,"46.12764,-1.06421","N"],
[353,"La Jarne","Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DES BLEUETS",840,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06538569348008,46.1253886586253],[-1.06531546267044,46.1253568289209],[-1.06531546267044,46.1253568289209],[-1.06492717373161,46.1251807104236],[-1.06492717373161,46.1251807104236],[-1.06479106044749,46.1253332026591],[-1.06479106044749,46.1253332026591],[-1.06524689735267,46.125539895367],[-1.06524689735267,46.125539895367],[-1.0652773580292,46.1255065610813],[-1.06538569348008,46.1253886586253]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",428,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB428\nAdresse : 10 Rue des Bleuets\nSuperficie cadastrale : 840 m²","170193 ZB0428 10 RUE DES BLEUETS","170193 ZB0428","10 RUE DES BLEUETS",10,170193,"46.12537,-1.06511","N"],
[354,"La Jarne","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Stationnement zone 4\nFuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.)\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","FIEF GIRARD SUD",14720,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.05476788368147,46.1218070545277],[-1.05475708667431,46.1218259054676],[-1.05430148452973,46.1225639355666],[-1.05383432260649,46.123330030295],[-1.0533775424227,46.1240753045045],[-1.05288704082773,46.1248751035194],[-1.05286930855443,46.1248983439392],[-1.05286930855443,46.1248983439392],[-1.05289931223733,46.1249046687791],[-1.05333497987803,46.1250153652466],[-1.05335903917404,46.125021900498],[-1.05335903917404,46.125021900498],[-1.0533725067481,46.1249988110385],[-1.05413699938268,46.1237636307047],[-1.05473972460658,46.1227859760218],[-1.05513907634506,46.1221466936406],[-1.05515404293096,46.1221246318673],[-1.05515404293096,46.1221246318673],[-1.05513847542389,46.1221137420904],[-1.05478674819214,46.1218240437244],[-1.05476788368147,46.1218070545277]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",26,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB26\nAdresse : FIEF GIRARD SUD\nSuperficie cadastrale : 14720 m²","170193 ZB0026 FIEF GIRARD SUD","170193 ZB0026","FIEF GIRARD SUD",0,170193,"46.12355,-1.05399","N"],
[355,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Réseau d'eau potable du Syndicat des eaux\nRéseau gravitaire\ncollecteur\nPérimètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","FIEF GIRARD SUD",190,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06934816837706,46.1274442423015],[-1.06920050680158,46.1274572400749],[-1.06920050680158,46.1274572400749],[-1.06918879949058,46.1274583770347],[-1.06916388986993,46.1274632266353],[-1.06916388986993,46.1274632266353],[-1.06915996008457,46.1274467897104],[-1.06915120979324,46.1274264700999],[-1.06914901215441,46.1274142058422],[-1.06914901215441,46.1274142058422],[-1.06930123935204,46.1274033881549],[-1.06958615669096,46.1273803747672],[-1.06963614394759,46.1273747234684],[-1.06963614394759,46.1273747234684],[-1.06964922381611,46.1274186729837],[-1.06964922381611,46.1274186729837],[-1.06934816837706,46.1274442423015]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",323,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB323\nAdresse : FIEF GIRARD SUD\nSuperficie cadastrale : 190 m²","170193 ZB0323 FIEF GIRARD SUD","170193 ZB0323","FIEF GIRARD SUD",0,170193,"46.12742,-1.06938","N"],
[356,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DES PLUVIERS DORES",939,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.0678720738661,46.1283286094961],[-1.0679607053499,46.1281577111279],[-1.0679607053499,46.1281577111279],[-1.0679796317655,46.1281208221131],[-1.0679796317655,46.1281208221131],[-1.06790846823221,46.128102810817],[-1.06792299533078,46.1280748169365],[-1.06792299533078,46.1280748169365],[-1.06793695551844,46.1280479242869],[-1.06793695551844,46.1280479242869],[-1.06795103171417,46.1280208473312],[-1.06795103171417,46.1280208473312],[-1.06796510789615,46.1279937703735],[-1.06796510789615,46.1279937703735],[-1.06797964154376,46.1279658663406],[-1.06805145109438,46.1279838546261],[-1.06805145109438,46.1279838546261],[-1.06813571522666,46.127822300519],[-1.06813571522666,46.127822300519],[-1.06816353244724,46.127768879179],[-1.06816636028472,46.1277632831523],[-1.06816636028472,46.1277632831523],[-1.06808411691983,46.1277426027303],[-1.06808411691983,46.1277426027303],[-1.06802291121544,46.1278529767217],[-1.0678411681966,46.12780601269],[-1.0678411681966,46.12780601269],[-1.06782563656838,46.1278362044337],[-1.06782563656838,46.1278362044337],[-1.06779799446375,46.1278902500867],[-1.06759320166771,46.1278434742431],[-1.06759320166771,46.1278434742431],[-1.06758152878746,46.1278662314934],[-1.06758152878746,46.1278662314934],[-1.06765241362549,46.1278839826126],[-1.06765241362549,46.1278839826126],[-1.06772356358256,46.1279018143574],[-1.06772356358256,46.1279018143574],[-1.06779616818832,46.1279200448117],[-1.06779616818832,46.1279200448117],[-1.06786956145772,46.1279384273719],[-1.06785627097158,46.1279638547658],[-1.06779608728198,46.1280793274322],[-1.06772257122187,46.128061039274],[-1.06772257122187,46.128061039274],[-1.06764971459285,46.1280429078151],[-1.06764971459285,46.1280429078151],[-1.06757870692373,46.1280252511433],[-1.06757870692373,46.1280252511433],[-1.06750492593341,46.1280068821753],[-1.06751364833182,46.1279898153923],[-1.06751364833182,46.1279898153923],[-1.06744181540076,46.1279732690519],[-1.06744181540076,46.1279732690519],[-1.06740878867778,46.1280386771522],[-1.06740878867778,46.1280386771522],[-1.06748006798941,46.128056504455],[-1.06748006798941,46.128056504455],[-1.06755267271781,46.128074735063],[-1.06755267271781,46.128074735063],[-1.06762474073955,46.1280927144298],[-1.06762474073955,46.1280927144298],[-1.06769957557638,46.128111316143],[-1.06769957557638,46.128111316143],[-1.06777203800256,46.1281293714936],[-1.06777203800256,46.1281293714936],[-1.06784357601672,46.1281471893837],[-1.06784357601672,46.1281471893837],[-1.06788515687374,46.128157603467],[-1.06789942385691,46.128164844165],[-1.06790672456665,46.1281760261602],[-1.06790541941613,46.1281882347457],[-1.06787866575541,46.128240266846],[-1.06781929025198,46.1283561612364],[-1.06780332079019,46.1283874496128],[-1.06780332079019,46.1283874496128],[-1.06783762874145,46.1283958699444],[-1.06783762874145,46.1283958699444],[-1.0678720738661,46.1283286094961]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",577,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB577\nAdresse : 5321 Rue des Pluviers Dores\nSuperficie cadastrale : 939 m²","170193 ZB0577 5321 RUE DES PLUVIERS DORES","170193 ZB0577","5321 RUE DES PLUVIERS DORES",5321,170193,"46.12807,-1.06764","N"],
[357,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DES PLUVIERS DORES",19,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06793695551844,46.1280479242869],[-1.06800809256508,46.1280655761433],[-1.06800809256508,46.1280655761433],[-1.06801239568129,46.128057134885],[-1.06802230457104,46.1280385844411],[-1.06802230457104,46.1280385844411],[-1.06795103171417,46.1280208473312],[-1.06795103171417,46.1280208473312],[-1.06793695551844,46.1280479242869]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",483,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB483\nAdresse : 5321 Rue des Pluviers Dores\nSuperficie cadastrale : 19 m²","170193 ZB0483 5321 RUE DES PLUVIERS DORES","170193 ZB0483","5321 RUE DES PLUVIERS DORES",5321,170193,"46.12804,-1.06798","N"],
[358,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DES CHAMPS",845,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06670918243185,46.1255047020891],[-1.06696490066797,46.1256063363969],[-1.06696490066797,46.1256063363969],[-1.06719677982274,46.125304311594],[-1.06719677982274,46.125304311594],[-1.06696125153837,46.1252164649223],[-1.06696125153837,46.1252164649223],[-1.06670918243185,46.1255047020891]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",388,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB388\nAdresse : 12 Rue des Champs\nSuperficie cadastrale : 845 m²","170193 ZB0388 12 RUE DES CHAMPS","170193 ZB0388","12 RUE DES CHAMPS",12,170193,"46.1254,-1.06696","N"],
[359,"La Jarne","Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","FIEF GIRARD SUD",57,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06463954403612,46.1261984949647],[-1.06465356546716,46.1261812402215],[-1.06465356546716,46.1261812402215],[-1.0646927274489,46.126195795359],[-1.06494661995519,46.126295516995],[-1.06498160432111,46.1263078780699],[-1.06498160432111,46.1263078780699],[-1.06501838651036,46.1263253104228],[-1.06501838651036,46.1263253104228],[-1.06500149568146,46.126342306766],[-1.06500149568146,46.126342306766],[-1.06463954403612,46.1261984949647]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",250,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB250\nAdresse : FIEF GIRARD SUD\nSuperficie cadastrale : 57 m²","170193 ZB0250 FIEF GIRARD SUD","170193 ZB0250","FIEF GIRARD SUD",0,170193,"46.12625,-1.06479","N"],
[360,"La Jarne","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Secteurs soumis à des risques d'inondation\nStationnement zone 4\nFuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.)\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","FIEF GIRARD SUD",2870,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.05789206380873,46.1261681995695],[-1.05791020735393,46.126171790502],[-1.0581091887263,46.1262225729941],[-1.05814239668657,46.1262319360344],[-1.05814239668657,46.1262319360344],[-1.05815165838394,46.1262151211974],[-1.05846939259585,46.1256185408454],[-1.05871462247093,46.1251499356858],[-1.05872106315742,46.1251352928961],[-1.05871714322755,46.125118945461],[-1.05870531354189,46.1250707164431],[-1.05870119189353,46.1250533851725],[-1.05868425149602,46.1250414634389],[-1.05856371382462,46.1249419544761],[-1.05854956635984,46.1249310147598],[-1.05854956635984,46.1249310147598],[-1.05854022591069,46.1249467513595],[-1.0582151677319,46.1255653035089],[-1.0579016129553,46.1261535367189],[-1.05789206380873,46.1261681995695]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",18,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB18\nAdresse : FIEF GIRARD SUD\nSuperficie cadastrale : 2870 m²","170193 ZB0018 FIEF GIRARD SUD","170193 ZB0018","FIEF GIRARD SUD",0,170193,"46.12559,-1.05834","N"],
[361,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nFuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.)\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DU MOULIN",665,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06681234744261,46.1281582502396],[-1.06680054404291,46.1281845255541],[-1.0667704577436,46.1281771260924],[-1.06673427476319,46.1281678711712],[-1.06672747545839,46.1281793740468],[-1.06664675727136,46.1283345847213],[-1.06664026171923,46.1283502209503],[-1.06665021488287,46.1283675250029],[-1.06667135504792,46.1283977649333],[-1.06667798009838,46.1284068088385],[-1.06667798009838,46.1284068088385],[-1.06670941544967,46.1284131694016],[-1.0668826978059,46.1284543097497],[-1.06690831101727,46.1284607870455],[-1.06690831101727,46.1284607870455],[-1.06691739584837,46.1284398335577],[-1.06701079144477,46.1282720100067],[-1.06701875844302,46.1282552403824],[-1.06700890711573,46.1282410859],[-1.06698615282276,46.1282118042854],[-1.06697663923702,46.128198718883],[-1.0669553701368,46.1281931683286],[-1.06683483621164,46.1281627664887],[-1.06681234744261,46.1281582502396]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",299,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB299\nAdresse : 2 Rue du Moulin\nSuperficie cadastrale : 665 m²","170193 ZB0299 2 RUE DU MOULIN","170193 ZB0299","2 RUE DU MOULIN",2,170193,"46.1283,-1.06683","N"],
[362,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Réseau d'eau potable du Syndicat des eaux\nRéseau gravitaire\ncollecteur\nPérimètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","FIEF GIRARD SUD",273,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06707241213367,46.1271765743702],[-1.06708244865348,46.1271650465198],[-1.06708244865348,46.1271650465198],[-1.0676757617753,46.1273996378955],[-1.06772212616753,46.127399341438],[-1.06808395536297,46.1273967515097],[-1.06854224782264,46.1273932539461],[-1.06854224782264,46.1273932539461],[-1.06853371507872,46.1274234672819],[-1.06853371507872,46.1274234672819],[-1.06848781765326,46.1274248285527],[-1.06777900001386,46.1274327256014],[-1.0677243147334,46.1274343988955],[-1.06770144965864,46.1274247610519],[-1.06744721589086,46.1273240663197],[-1.06711571375089,46.1271927834278],[-1.06708682494166,46.1271822784407],[-1.06707241213367,46.1271765743702]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",182,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB182\nAdresse : FIEF GIRARD SUD\nSuperficie cadastrale : 273 m²","170193 ZB0182 FIEF GIRARD SUD","170193 ZB0182","FIEF GIRARD SUD",0,170193,"46.12726,-1.0673","N"],
[363,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DU MOULIN",490,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06657618378491,46.1280354699669],[-1.06663931536648,46.1280499836622],[-1.06669360394134,46.1279441806294],[-1.06670136910816,46.1279264272059],[-1.06667121031658,46.1279180393058],[-1.06664099494535,46.1279106444016],[-1.06665421048271,46.1278824270318],[-1.06665421048271,46.1278824270318],[-1.0666268382789,46.1278749311039],[-1.06659526455802,46.127866683549],[-1.06648531743201,46.1278410403623],[-1.06640707045996,46.1278218383895],[-1.06637388279964,46.12781454902],[-1.06637388279964,46.12781454902],[-1.06636202736141,46.1278365918924],[-1.06634990684236,46.1278585540908],[-1.06633769762841,46.1278775464596],[-1.06630643461895,46.1279475762314],[-1.0662973203862,46.1279663685459],[-1.0662973203862,46.1279663685459],[-1.06632146173679,46.1279739793384],[-1.06638480166011,46.1279895668506],[-1.06641503308854,46.1279989432381],[-1.06641503308854,46.1279989432381],[-1.06643915181651,46.1280044827343],[-1.06654746258283,46.1280290129413],[-1.06657618378491,46.1280354699669]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",293,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB293\nAdresse : 3 Rue du Moulin\nSuperficie cadastrale : 490 m²","170193 ZB0293 3 RUE DU MOULIN","170193 ZB0293","3 RUE DU MOULIN",3,170193,"46.12794,-1.0665","N"],
[364,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DES GOELANDS",493,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06368838153662,46.1262477665462],[-1.06364473197319,46.1263326497503],[-1.06363666249378,46.126346269604],[-1.0635984069235,46.1264216819817],[-1.06357717730884,46.1264625258542],[-1.06357717730884,46.1264625258542],[-1.06343998319822,46.1264274869221],[-1.06334790996525,46.1264034585294],[-1.06334790996525,46.1264034585294],[-1.06342742146367,46.1262493742674],[-1.06342742146367,46.1262493742674],[-1.06345915841009,46.126187526727],[-1.06345915841009,46.126187526727],[-1.0636431817032,46.1262356777059],[-1.0636431817032,46.1262356777059],[-1.06368838153662,46.1262477665462]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",112,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB112\nAdresse : 3 Rue des Goelands\nSuperficie cadastrale : 493 m²","170193 ZB0112 3 RUE DES GOELANDS","170193 ZB0112","3 RUE DES GOELANDS",3,170193,"46.12629,-1.06354","N"],
[365,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DES PLUVIERS DORES",159,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.0674378557873,46.128298365589],[-1.06751108057089,46.1283162138366],[-1.06751108057089,46.1283162138366],[-1.06752797836601,46.1282834510688],[-1.06758762608147,46.128167727353],[-1.06762474073955,46.1280927144298],[-1.06762474073955,46.1280927144298],[-1.06755267271781,46.128074735063],[-1.06755267271781,46.128074735063],[-1.06751450428179,46.1281495151387],[-1.06745484982768,46.1282651489612],[-1.0674378557873,46.128298365589]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",478,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB478\nAdresse : 5321 Rue des Pluviers Dores\nSuperficie cadastrale : 159 m²","170193 ZB0478 5321 RUE DES PLUVIERS DORES","170193 ZB0478","5321 RUE DES PLUVIERS DORES",5321,170193,"46.12822,-1.06752","N"],
[366,"La Jarne","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Stationnement zone 4\nFuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.)\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","FIEF GIRARD SUD",943,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.05136966954975,46.124309822537],[-1.05150307126758,46.1240685251046],[-1.05150307126758,46.1240685251046],[-1.0513528985647,46.1240400576969],[-1.05124037545528,46.1240197167549],[-1.05124037545528,46.1240197167549],[-1.05102372913502,46.1244264818295],[-1.05102372913502,46.1244264818295],[-1.05113530749064,46.1244551446812],[-1.05126964592897,46.1244902990028],[-1.05126964592897,46.1244902990028],[-1.05136966954975,46.124309822537]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",263,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB263\nAdresse : FIEF GIRARD SUD\nSuperficie cadastrale : 943 m²","170193 ZB0263 FIEF GIRARD SUD","170193 ZB0263","FIEF GIRARD SUD",0,170193,"46.12419,-1.05129","N"],
[367,"La Jarne","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Stationnement zone 4\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","FIEF GIRARD SUD",3280,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.05926857093911,46.1194072339944],[-1.0592435951131,46.1194358676584],[-1.05884563021762,46.1199059289006],[-1.05832571134731,46.120516799668],[-1.05786249236043,46.1210600716573],[-1.05783869926434,46.1210854197781],[-1.05783869926434,46.1210854197781],[-1.05785896354886,46.1211002867947],[-1.05796073430899,46.1211860473148],[-1.05797936896354,46.1211998910186],[-1.05797936896354,46.1211998910186],[-1.0579959572721,46.1211787623041],[-1.05825660862374,46.1208376280891],[-1.05888741284962,46.1200304828531],[-1.05951936695397,46.1192180673394],[-1.05990016491998,46.1187331168636],[-1.0599169191886,46.1187160359731],[-1.0599169191886,46.1187160359731],[-1.05990140840337,46.1187041538333],[-1.05986398161381,46.1186743104844],[-1.05984506650941,46.1186584049712],[-1.05983430614321,46.1186741921229],[-1.05954556908191,46.1190419126956],[-1.05927938172988,46.11939036404],[-1.05926857093911,46.1194072339944]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",47,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB47\nAdresse : FIEF GIRARD SUD\nSuperficie cadastrale : 3280 m²","170193 ZB0047 FIEF GIRARD SUD","170193 ZB0047","FIEF GIRARD SUD",0,170193,"46.11997,-1.05886","N"],
[368,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DE SALLES",583,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.0694599994004,46.1269528766903],[-1.0694398262722,46.1271278289313],[-1.0694398262722,46.1271278289313],[-1.0691866492311,46.1271137674311],[-1.0691866492311,46.1271137674311],[-1.0691897883137,46.1270930251117],[-1.06919842946218,46.1270184833532],[-1.06920909208188,46.1269273831673],[-1.06921365054998,46.1268854191235],[-1.06921365054998,46.1268854191235],[-1.06922600861418,46.1267680423278],[-1.06922600861418,46.1267680423278],[-1.06925853955072,46.1267928317628],[-1.06943338576189,46.1269310300782],[-1.0694599994004,46.1269528766903]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",332,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB332\nAdresse : 7 Rue de Salles\nSuperficie cadastrale : 583 m²","170193 ZB0332 7 RUE DE SALLES","170193 ZB0332","7 RUE DE SALLES",7,170193,"46.12694,-1.06933","N"],
[369,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DES GOELANDS",520,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06357717730884,46.1264625258542],[-1.0635984069235,46.1264216819817],[-1.06363666249378,46.126346269604],[-1.06364473197319,46.1263326497503],[-1.06368838153662,46.1262477665462],[-1.06368838153662,46.1262477665462],[-1.06373362483061,46.1262586826543],[-1.06382408123185,46.1262818672428],[-1.06382408123185,46.1262818672428],[-1.06395068324257,46.1263120565911],[-1.06395068324257,46.1263120565911],[-1.06390156074182,46.1264053324436],[-1.0638379291311,46.1265268712144],[-1.06357717730884,46.1264625258542]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",113,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB113\nAdresse : 5 Rue des Goelands\nSuperficie cadastrale : 520 m²","170193 ZB0113 5 RUE DES GOELANDS","170193 ZB0113","5 RUE DES GOELANDS",5,170193,"46.12638,-1.06377","N"],
[370,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","PL","DU MOULIN",753,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06651791664081,46.126673212815],[-1.06658278953064,46.1265474840978],[-1.06658958206128,46.1265358913711],[-1.06662531700338,46.1264667836484],[-1.06663322727122,46.1264510070486],[-1.06664640853715,46.1264258539472],[-1.06664640853715,46.1264258539472],[-1.06666091602189,46.1263975906496],[-1.06666091602189,46.1263975906496],[-1.06639886922534,46.1263332976289],[-1.06639886922534,46.1263332976289],[-1.06636441966145,46.1263775847742],[-1.06631913737899,46.1264366712311],[-1.06631913737899,46.1264366712311],[-1.06619833918725,46.1265930354188],[-1.06619833918725,46.1265930354188],[-1.06644555934532,46.1266547926511],[-1.06649231090556,46.126666825285],[-1.06649231090556,46.126666825285],[-1.06651791664081,46.126673212815]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",222,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB222\nAdresse : 9 Place du Moulin\nSuperficie cadastrale : 753 m²","170193 ZB0222 9 PL DU MOULIN","170193 ZB0222","9 PL DU MOULIN",9,170193,"46.1265,-1.06644","N"],
[371,"La Jarne","Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","Lotissement \"Les Iris\" autorisé le 22/11/2013 sous le n° PA 17193 13 0002","","FIEF GIRARD SUD",307,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06499503473305,46.1251097414616],[-1.06532922160597,46.125258412074],[-1.06532922160597,46.125258412074],[-1.06539893576683,46.1251826923386],[-1.06539893576683,46.1251826923386],[-1.06506434827907,46.1250338559857],[-1.06506434827907,46.1250338559857],[-1.06499503473305,46.1251097414616]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",537,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB537\nAdresse : FIEF GIRARD SUD\nSuperficie cadastrale : 307 m²","170193 ZB0537 FIEF GIRARD SUD","170193 ZB0537","FIEF GIRARD SUD",0,170193,"46.12515,-1.0652","N"],
[372,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DES GOELANDS",413,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06315429783624,46.1261770888693],[-1.06325694657331,46.1262039851919],[-1.06336250446323,46.1262316790427],[-1.06342742146367,46.1262493742674],[-1.06342742146367,46.1262493742674],[-1.06334790996525,46.1264034585294],[-1.06334790996525,46.1264034585294],[-1.06319714531634,46.1263635857942],[-1.06316394302089,46.1263543140754],[-1.06313967357966,46.1263467072027],[-1.06312121019042,46.1263370023115],[-1.0631117428957,46.1263280591287],[-1.06310624169304,46.1263096057732],[-1.0631035335125,46.1262921343438],[-1.06310718675173,46.1262765992404],[-1.06311064750991,46.1262619718712],[-1.06312508417593,46.1262327206059],[-1.06315429783624,46.1261770888693]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",111,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB111\nAdresse : 1 Rue des Goelands\nSuperficie cadastrale : 413 m²","170193 ZB0111 1 RUE DES GOELANDS","170193 ZB0111","1 RUE DES GOELANDS",1,170193,"46.12628,-1.06326","N"],
[373,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DES ALBATROS",497,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.0615705635637,46.1265260953844],[-1.06148694943147,46.1266843777901],[-1.06147355738209,46.1267084566108],[-1.06147355738209,46.1267084566108],[-1.06158067271736,46.1267361869249],[-1.06169368273829,46.1267647890304],[-1.06174950205759,46.126778573837],[-1.06174950205759,46.126778573837],[-1.06185216455387,46.1265938494494],[-1.06185216455387,46.1265938494494],[-1.0615705635637,46.1265260953844]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",142,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB142\nAdresse : 9 Rue des Albatros\nSuperficie cadastrale : 497 m²","170193 ZB0142 9 RUE DES ALBATROS","170193 ZB0142","9 RUE DES ALBATROS",9,170193,"46.12664,-1.06167","N"],
[374,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DES FREGATES",327,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06223656307771,46.1258786752154],[-1.06230419273872,46.1257497883013],[-1.06230419273872,46.1257497883013],[-1.06219410667651,46.1257221641539],[-1.0620825200457,46.1256935120825],[-1.0620222287897,46.1256788051078],[-1.0620222287897,46.1256788051078],[-1.06195443095721,46.1258036437532],[-1.06195443095721,46.1258036437532],[-1.06201324413722,46.1258193942176],[-1.06212348202274,46.1258490852248],[-1.06223656307771,46.1258786752154]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",153,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB153\nAdresse : 13 Rue des Fregates\nSuperficie cadastrale : 327 m²","170193 ZB0153 13 RUE DES FREGATES","170193 ZB0153","13 RUE DES FREGATES",13,170193,"46.12578,-1.06213","N"],
[375,"La Jarrie","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","AS1 - Périmètre de protection de captage d'eau éloigné\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement\nI4 - RTE - Servitude relative à l'établissement des canalisations électriques","Stationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","PIROLLON",39630,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.02195175702931,46.132209657124],[-1.02097467986388,46.1321036280495],[-1.02097467986388,46.1321036280495],[-1.02088060290216,46.1320928791332],[-1.02088060290216,46.1320928791332],[-1.02079128472665,46.1320852061322],[-1.02079128472665,46.1320852061322],[-1.02105748213779,46.1314011891287],[-1.02036783498547,46.1312383022702],[-1.02020489737614,46.1312035758238],[-1.01931262470709,46.1309589730217],[-1.01931262470709,46.1309589730217],[-1.02047579983636,46.1294091553652],[-1.02047579983636,46.1294091553652],[-1.02090523582143,46.1296503695403],[-1.02117179650183,46.1297934333751],[-1.0212926130487,46.129858376128],[-1.02167658339495,46.1300693840081],[-1.02177246713771,46.1301228603174],[-1.02220054813444,46.1303524062031],[-1.02232963728356,46.1304152554837],[-1.02248635537822,46.130464251132],[-1.02248635537822,46.130464251132],[-1.02220584179955,46.1311257129976],[-1.02195175702931,46.132209657124]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",31,"Commune de La Jarrie\nRéférence cadastrale : ZB31\nAdresse : PIROLLON\nSuperficie cadastrale : 39630 m²","170194 ZB0031 PIROLLON","170194 ZB0031","PIROLLON",0,170194,"46.13071,-1.02094","N"],
[376,"La Jarrie","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","AS1 - Périmètre de protection de captage d'eau éloigné\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Autre élément surfacique : Ensemble bâti (Protection patrimoniale au titre du code de l'urbanisme)\nStationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","TREUIL CHARTIER",161,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.02243066609767,46.134729696616],[-1.02242052414259,46.1348183388606],[-1.02226273515668,46.1348207303006],[-1.02226273515668,46.1348207303006],[-1.02223257983144,46.1348212493703],[-1.02222044290485,46.1347469932126],[-1.02222044290485,46.1347469932126],[-1.0224015224344,46.1347263064152],[-1.02243066609767,46.134729696616]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",82,"Commune de La Jarrie\nRéférence cadastrale : ZB82\nAdresse : TREUIL CHARTIER\nSuperficie cadastrale : 161 m²","170194 ZB0082 TREUIL CHARTIER","170194 ZB0082","TREUIL CHARTIER",0,170194,"46.13478,-1.02233","N"],
[377,"Lagord","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement","Stationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","FIEF DES JARRIES",12640,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.1600820848145,46.1940608560636],[-1.16056669083244,46.1923486747528],[-1.16056669083244,46.1923486747528],[-1.1599856545624,46.1922335480049],[-1.1599856545624,46.1922335480049],[-1.15982555725552,46.1928193882145],[-1.15982555725552,46.1928193882145],[-1.15947193543515,46.194115890239],[-1.15946326036419,46.194141972131],[-1.15918242240751,46.1946975071511],[-1.15918242240751,46.1946975071511],[-1.15969966383126,46.1948403612277],[-1.15969966383126,46.1948403612277],[-1.1600820848145,46.1940608560636]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",32,"Commune de Lagord\nRéférence cadastrale : ZB32\nAdresse : FIEF DES JARRIES\nSuperficie cadastrale : 12640 m²","170200 ZB0032 FIEF DES JARRIES","170200 ZB0032","FIEF DES JARRIES",0,170200,"46.19344,-1.15996","N"],
[378,"Lagord","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement","Stationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","FIEF DES JARRIES",23160,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.16433821411958,46.1925931286491],[-1.16338789860577,46.192568559922],[-1.16338789860577,46.192568559922],[-1.16206748250465,46.1953192751765],[-1.16206748250465,46.1953192751765],[-1.16315926757625,46.1955196267951],[-1.16315926757625,46.1955196267951],[-1.16324479806567,46.194516109129],[-1.16340310159431,46.1945061230635],[-1.16340310159431,46.1945061230635],[-1.16399034629228,46.1933085992029],[-1.16399034629228,46.1933085992029],[-1.16433821411958,46.1925931286491]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",5,"Commune de Lagord\nRéférence cadastrale : ZB5\nAdresse : FIEF DES JARRIES\nSuperficie cadastrale : 23160 m²","170200 ZB0005 FIEF DES JARRIES","170200 ZB0005","FIEF DES JARRIES",0,170200,"46.19391,-1.16322","N"],
[379,"Lagord","Zone UM3 - tissus de maisons de ville situés en périphérie des cœurs de ville: « Maisons prolongées » information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement","collecteur\nPérimètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 7 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 30% de PLAI au minimum, dont 50% de PLUS au minimum, dont 20% de PLS au maximum)\nStationnement zone 3\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","IMP","DES BONS ENFANTS",1109,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.15988340738273,46.1900496763429],[-1.15994639528862,46.1900385602425],[-1.15994639528862,46.1900385602425],[-1.1599624011255,46.1900823056192],[-1.15988174927991,46.1900965856752],[-1.15988385041393,46.1901020952503],[-1.15991948253855,46.1900998105557],[-1.1599307906244,46.1901828275008],[-1.15999895005209,46.1901783708007],[-1.16001521036163,46.1902306659094],[-1.15965518373531,46.1902542777998],[-1.15965279623391,46.1902363455805],[-1.15964328534988,46.1902340781198],[-1.15963853593609,46.1902278538328],[-1.15959077658366,46.1902310291651],[-1.15960299979864,46.1903210402694],[-1.15965811990504,46.1903174175243],[-1.15965871001889,46.1903218107301],[-1.15970002113557,46.1903191397523],[-1.1596970299747,46.1902966346308],[-1.15997392400061,46.1902784734442],[-1.15998535394206,46.1903631076613],[-1.15992597805973,46.1903670652616],[-1.15993148628726,46.1904074978927],[-1.1598896576271,46.1904101877415],[-1.15989065441716,46.1904182600558],[-1.15971612868085,46.1904297315618],[-1.1597144056617,46.1904171808884],[-1.15967490568338,46.1904197861177],[-1.15967557695197,46.1904252575108],[-1.15958611811272,46.1904311178998],[-1.15957747612197,46.1903680051267],[-1.15953630109744,46.1903707612127],[-1.15953630109744,46.1903707612127],[-1.15949633438707,46.1900913876593],[-1.15949633438707,46.1900913876593],[-1.15987094517061,46.1900667962723],[-1.15988861581781,46.1900637221758],[-1.15988340738273,46.1900496763429]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",156,"Commune de Lagord\nRéférence cadastrale : ZB156\nAdresse : 7 IMP DES BONS ENFANTS\nSuperficie cadastrale : 1109 m²","170200 ZB0156 7 IMP DES BONS ENFANTS","170200 ZB0156","7 IMP DES BONS ENFANTS",7,170200,"46.19024,-1.1598","N"],
[380,"Lagord","Zone 1AUO-2 - secteurs destinés à être ouverts à l'urbanisation à vocation principale d'habitat; sous la forme d'opération d'ensemble: « ouvert » (R+2) information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement","Orientation d'Aménagement et de Programmation spatialisée OAP_LG_02 : Puy Mou\nHaie protégée (Protection environnementale au titre du code de l'urbanisme)\nPérimètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 7 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 30% de PLAI au minimum, dont 50% de PLUS au minimum, dont 20% de PLS au maximum)\nStationnement zone 3\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","FIEF DES JARRIES",35960,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.16580705013982,46.1894852526395],[-1.16579206497879,46.189482644148],[-1.16572943190461,46.1894795156397],[-1.16569748996917,46.1894670726342],[-1.16543888630106,46.189395659323],[-1.16535817323901,46.1893660693655],[-1.16477326260895,46.1891407422932],[-1.16431993053279,46.189022618018],[-1.16376237695874,46.18887791759],[-1.16363332327438,46.1888334156589],[-1.16363332327438,46.1888334156589],[-1.16343697980364,46.1910279597325],[-1.16343697980364,46.1910279597325],[-1.16379209362715,46.1910510034911],[-1.16379209362715,46.1910510034911],[-1.16458885430356,46.1911057450401],[-1.16587428486659,46.1910638824242],[-1.16587428486659,46.1910638824242],[-1.16607362679944,46.1905830962137],[-1.16607362679944,46.1905830962137],[-1.16533718621475,46.1904284195261],[-1.16567402991954,46.1896101853234],[-1.16580705013982,46.1894852526395]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",100,"Commune de Lagord\nRéférence cadastrale : ZB100\nAdresse : FIEF DES JARRIES\nSuperficie cadastrale : 35960 m²","170200 ZB0100 FIEF DES JARRIES","170200 ZB0100","FIEF DES JARRIES",0,170200,"46.19002,-1.16452","N"],
[381,"Lagord","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement","Stationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","FIEF DES JARRIES",4560,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.15981391211021,46.1949224341735],[-1.15943979237185,46.195839931428],[-1.15943979237185,46.195839931428],[-1.16005404865166,46.1958478151069],[-1.16005404865166,46.1958478151069],[-1.1603835734947,46.1950584271496],[-1.1603835734947,46.1950584271496],[-1.16013854979905,46.1950125455148],[-1.15981391211021,46.1949224341735]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",12,"Commune de Lagord\nRéférence cadastrale : ZB12\nAdresse : FIEF DES JARRIES\nSuperficie cadastrale : 4560 m²","170200 ZB0012 FIEF DES JARRIES","170200 ZB0012","FIEF DES JARRIES",0,170200,"46.19545,-1.15991","N"],
[382,"Lagord","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement","Stationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DU PARC",1813,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.16251360427546,46.1925680699368],[-1.16298083966467,46.1925793854002],[-1.16298083966467,46.1925793854002],[-1.16272865912503,46.1930721749325],[-1.16231560574002,46.1929776248428],[-1.16231560574002,46.1929776248428],[-1.16251360427546,46.1925680699368]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",124,"Commune de Lagord\nRéférence cadastrale : ZB124\nAdresse : 9002 Rue du Parc\nSuperficie cadastrale : 1813 m²","170200 ZB0124 9002 RUE DU PARC","170200 ZB0124","9002 RUE DU PARC",9002,170200,"46.19278,-1.16265","N"],
[383,"Lagord","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","T5 - Servitude aéronautique de dégagement","Stationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","FIEF DES JARRIES",8833,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.16529336694016,46.1950192589854],[-1.16591957093548,46.1950308210128],[-1.16591957093548,46.1950308210128],[-1.16590247493008,46.1952273985949],[-1.16591863985716,46.1954160098618],[-1.16596597979884,46.1955689814694],[-1.16624349344382,46.1960938746388],[-1.16625035151956,46.1961091215922],[-1.16643028389483,46.1962964634753],[-1.16537856255467,46.1964868678935],[-1.16537856255467,46.1964868678935],[-1.16529336694016,46.1950192589854]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",97,"Commune de Lagord\nRéférence cadastrale : ZB97\nAdresse : FIEF DES JARRIES\nSuperficie cadastrale : 8833 m²","170200 ZB0097 FIEF DES JARRIES","170200 ZB0097","FIEF DES JARRIES",0,170200,"46.19583,-1.16572","N"],
[384,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DE SALLES",865,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06677080786822,46.1250880066494],[-1.06683002048289,46.1250210375262],[-1.06683002048289,46.1250210375262],[-1.06710292017632,46.124713050639],[-1.06710292017632,46.124713050639],[-1.06725757577392,46.1248763839165],[-1.06725757577392,46.1248763839165],[-1.0669988240369,46.1251741386463],[-1.0669988240369,46.1251741386463],[-1.06677080786822,46.1250880066494]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",379,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB379\nAdresse : 29 Rue de Salles\nSuperficie cadastrale : 865 m²","170193 ZB0379 29 RUE DE SALLES","170193 ZB0379","29 RUE DE SALLES",29,170193,"46.12495,-1.06704","N"],
[385,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DES PLUVIERS DORES",160,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06806947481203,46.1276104200398],[-1.06805552140538,46.1276374025636],[-1.06805552140538,46.1276374025636],[-1.06804076244737,46.1276657650726],[-1.06804274058485,46.1276662353052],[-1.06804274058485,46.1276662353052],[-1.06804138136953,46.1276688962371],[-1.06801926602552,46.1277117544913],[-1.06801926602552,46.1277117544913],[-1.06794599563399,46.1276932775772],[-1.06794599563399,46.1276932775772],[-1.06796785916704,46.1276505183792],[-1.06802520758636,46.1275405517799],[-1.06805635506665,46.1274725075422],[-1.06805635506665,46.1274725075422],[-1.06814165823882,46.1274713674297],[-1.06814165823882,46.1274713674297],[-1.06811903191208,46.1275178474882],[-1.06811903191208,46.1275178474882],[-1.06811669911272,46.127517840315],[-1.06809583368366,46.1275583118127],[-1.06809662229473,46.1275584639632],[-1.06808356404459,46.1275835227763],[-1.06808356404459,46.1275835227763],[-1.06806947481203,46.1276104200398]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",465,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB465\nAdresse : 5321 Rue des Pluviers Dores\nSuperficie cadastrale : 160 m²","170193 ZB0465 5321 RUE DES PLUVIERS DORES","170193 ZB0465","5321 RUE DES PLUVIERS DORES",5321,170193,"46.1276,-1.06804","N"],
[386,"La Jarne","Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information","PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","Lotissement \"Les Iris\" autorisé le 22/11/2013 sous le n° PA 17193 13 0002","","FIEF GIRARD SUD",295,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06550074393754,46.1252387156464],[-1.06582194884642,46.1253817199052],[-1.06582194884642,46.1253817199052],[-1.06575222841101,46.1254573500391],[-1.06575222841101,46.1254573500391],[-1.06543115907338,46.1253144308525],[-1.06543115907338,46.1253144308525],[-1.06550074393754,46.1252387156464]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",579,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB579\nAdresse : FIEF GIRARD SUD\nSuperficie cadastrale : 295 m²","170193 ZB0579 FIEF GIRARD SUD","170193 ZB0579","FIEF GIRARD SUD",0,170193,"46.12535,-1.06563","N"],
[387,"La Jarne","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Stationnement zone 4\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","FIEF GIRARD SUD",6020,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.0561503552737,46.1197970787884],[-1.05614273275916,46.1198168083681],[-1.05588786522786,46.1205374611273],[-1.05562211543313,46.1212758859563],[-1.05531000512614,46.1221508169711],[-1.05530116306032,46.1221768959602],[-1.05530116306032,46.1221768959602],[-1.05532165754019,46.1221949083962],[-1.05550638988702,46.1223502534478],[-1.05552210899727,46.122363209871],[-1.05552210899727,46.122363209871],[-1.05553089420651,46.1223381238654],[-1.0557817083738,46.1216486071699],[-1.05605817518538,46.1208902526872],[-1.05638407919921,46.1200005055093],[-1.05639279119139,46.1199744310048],[-1.05639279119139,46.1199744310048],[-1.0563773532614,46.119963536811],[-1.05617209019116,46.119810812871],[-1.0561503552737,46.1197970787884]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",37,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB37\nAdresse : FIEF GIRARD SUD\nSuperficie cadastrale : 6020 m²","170193 ZB0037 FIEF GIRARD SUD","170193 ZB0037","FIEF GIRARD SUD",0,170193,"46.12108,-1.05584","N"],
[388,"La Jarne","Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DES BLEUETS",800,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.0645815892868,46.1250232542702],[-1.0647118781695,46.1250825009945],[-1.0647118781695,46.1250825009945],[-1.06456884563085,46.1252360495109],[-1.06456884563085,46.1252360495109],[-1.0641364205272,46.1250393337236],[-1.0641364205272,46.1250393337236],[-1.0642951343241,46.1248928865564],[-1.0642951343241,46.1248928865564],[-1.0645815892868,46.1250232542702]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",429,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB429\nAdresse : 9 Rue des Bleuets\nSuperficie cadastrale : 800 m²","170193 ZB0429 9 RUE DES BLEUETS","170193 ZB0429","9 RUE DES BLEUETS",9,170193,"46.12506,-1.06442","N"],
[389,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DES PLUVIERS DORES",158,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.0677298373483,46.1283696107383],[-1.06774589644564,46.1283377786456],[-1.06780526547691,46.1282217944372],[-1.06784357601672,46.1281471893837],[-1.06784357601672,46.1281471893837],[-1.06777203800256,46.1281293714936],[-1.06777203800256,46.1281293714936],[-1.06773268689621,46.1282039234121],[-1.06767382145981,46.1283197095003],[-1.06765700673418,46.1283518387074],[-1.06765700673418,46.1283518387074],[-1.0677298373483,46.1283696107383]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",475,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB475\nAdresse : 5321 Rue des Pluviers Dores\nSuperficie cadastrale : 158 m²","170193 ZB0475 5321 RUE DES PLUVIERS DORES","170193 ZB0475","5321 RUE DES PLUVIERS DORES",5321,170193,"46.12827,-1.06774","N"],
[390,"La Jarne","Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DES BLEUETS",850,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.0651066657463,46.125691002715],[-1.06496642677355,46.1258420200306],[-1.06496642677355,46.1258420200306],[-1.06475088991517,46.1257440894358],[-1.06475088991517,46.1257440894358],[-1.06450803407468,46.1256340655813],[-1.06450803407468,46.1256340655813],[-1.06464814454234,46.1254830534098],[-1.06464814454234,46.1254830534098],[-1.0651066657463,46.125691002715]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",426,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB426\nAdresse : 6 Rue des Bleuets\nSuperficie cadastrale : 850 m²","170193 ZB0426 6 RUE DES BLEUETS","170193 ZB0426","6 RUE DES BLEUETS",6,170193,"46.12566,-1.06481","N"],
[391,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DU FIEF GIRARD",560,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.0680510002223,46.1279847715552],[-1.06838572701685,46.1280717029625],[-1.06838572701685,46.1280717029625],[-1.06845066337484,46.1279468717806],[-1.06847189657119,46.1279061168734],[-1.06847189657119,46.1279061168734],[-1.06821702106006,46.1278425637809],[-1.06815535422017,46.1278268277102],[-1.06813571522666,46.127822300519],[-1.06813571522666,46.127822300519],[-1.06805145109438,46.1279838546261],[-1.06805145109438,46.1279838546261],[-1.0680510002223,46.1279847715552]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",90,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB90\nAdresse : 11 Rue du Fief Girard\nSuperficie cadastrale : 560 m²","170193 ZB0090 11 RUE DU FIEF GIRARD","170193 ZB0090","11 RUE DU FIEF GIRARD",11,170193,"46.12797,-1.06825","N"],
[392,"La Jarne","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Stationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","FIEF GIRARD SUD",3910,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.0551385014654,46.1206785213666],[-1.05513233526456,46.120700451498],[-1.05497849803522,46.1211611260931],[-1.0548644065404,46.1214976898732],[-1.05479101285072,46.121724884018],[-1.05478229324498,46.1217508685345],[-1.05478229324498,46.1217508685345],[-1.05480244994718,46.1217678119447],[-1.05504168024104,46.12196501033],[-1.05505724768727,46.1219759001204],[-1.05505724768727,46.1219759001204],[-1.05506208728422,46.1219570800622],[-1.05510217357675,46.1218393538097],[-1.0553017458231,46.1212761579622],[-1.05554354732527,46.1205838978868],[-1.05555100552782,46.1205619219398],[-1.05555100552782,46.1205619219398],[-1.0555249134868,46.1205700537849],[-1.05525723465926,46.1206563861417],[-1.05523368242902,46.1206602837871],[-1.05520890386227,46.1206651257812],[-1.05516610719743,46.1206715972324],[-1.0551385014654,46.1206785213666]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",35,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB35\nAdresse : FIEF GIRARD SUD\nSuperficie cadastrale : 3910 m²","170193 ZB0035 FIEF GIRARD SUD","170193 ZB0035","FIEF GIRARD SUD",0,170193,"46.12122,-1.05514","N"],
[393,"La Jarne","Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information","PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","Lotissement \"Les Iris\" autorisé le 22/11/2013 sous le n° PA 17193 13 0002","RUE","DES ORCHIDEES",291,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06639595736764,46.1246910545443],[-1.06619424969755,46.1246049777211],[-1.06619424969755,46.1246049777211],[-1.06626851020647,46.1245206273554],[-1.06626851020647,46.1245206273554],[-1.06656504845887,46.1246471184352],[-1.06656504845887,46.1246471184352],[-1.06653277610076,46.1246822292031],[-1.06653277610076,46.1246822292031],[-1.06652761557558,46.1246878179876],[-1.0664883829119,46.1247304733717],[-1.0664883829119,46.1247304733717],[-1.06639595736764,46.1246910545443]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",554,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB554\nAdresse : 12 RUE DES ORCHIDEES\nSuperficie cadastrale : 291 m²","170193 ZB0554 12 RUE DES ORCHIDEES","170193 ZB0554","12 RUE DES ORCHIDEES",12,170193,"46.12463,-1.06638","N"],
[394,"La Jarne","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Stationnement zone 4\nFuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.)\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","FIEF GIRARD SUD",1700,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.0615705635637,46.1265260953844],[-1.06169413127542,46.1262943229795],[-1.06170077968857,46.1262807537111],[-1.06170077968857,46.1262807537111],[-1.06182162076291,46.1260542130155],[-1.06182162076291,46.1260542130155],[-1.06188405899743,46.1259357809056],[-1.06189184790651,46.1259200990739],[-1.06189184790651,46.1259200990739],[-1.06195443095721,46.1258036437532],[-1.06195443095721,46.1258036437532],[-1.0620222287897,46.1256788051078],[-1.0620222287897,46.1256788051078],[-1.06206890925888,46.1255928240153],[-1.06214036003131,46.1254524502212],[-1.06214036003131,46.1254524502212],[-1.06232167530955,46.1250984470707],[-1.06232167530955,46.1250984470707],[-1.06233084979033,46.1250804637646],[-1.06236014280247,46.1250259104881],[-1.06236014280247,46.1250259104881],[-1.06237074535873,46.1250079665778],[-1.06237866322703,46.1249922801228],[-1.06237866322703,46.1249922801228],[-1.06236277413727,46.1249752765435],[-1.06231117107734,46.1249324235132],[-1.06231117107734,46.1249324235132],[-1.06205252444167,46.1254261082909],[-1.06179880319113,46.125902230089],[-1.06160111506218,46.1262786149646],[-1.06148160839617,46.1265039368434],[-1.06121376527241,46.1270155129363],[-1.06121376527241,46.1270155129363],[-1.06127250698054,46.1270302753613],[-1.06129819142574,46.1270377423291],[-1.06129819142574,46.1270377423291],[-1.0613103520947,46.1270198333512],[-1.06147355738209,46.1267084566108],[-1.06147355738209,46.1267084566108],[-1.06148694943147,46.1266843777901],[-1.0615705635637,46.1265260953844]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",78,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB78\nAdresse : FIEF GIRARD SUD\nSuperficie cadastrale : 1700 m²","170193 ZB0078 FIEF GIRARD SUD","170193 ZB0078","FIEF GIRARD SUD",0,170193,"46.12599,-1.0618","N"],
[395,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DES TREMIERES",863,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06631913737899,46.1264366712311],[-1.06608336513239,46.1263437862657],[-1.06608336513239,46.1263437862657],[-1.0658719228718,46.1262593158137],[-1.0658719228718,46.1262593158137],[-1.06602162535575,46.1260907539015],[-1.06602162535575,46.1260907539015],[-1.066453780324,46.1262624275494],[-1.066453780324,46.1262624275494],[-1.06639886922534,46.1263332976289],[-1.06639886922534,46.1263332976289],[-1.06636441966145,46.1263775847742],[-1.06631913737899,46.1264366712311]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",383,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB383\nAdresse : 4 Rue des Tremieres\nSuperficie cadastrale : 863 m²","170193 ZB0383 4 RUE DES TREMIERES","170193 ZB0383","4 RUE DES TREMIERES",4,170193,"46.1263,-1.0662","N"],
[396,"La Jarne","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information\nZone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Réseau d'eau potable du Syndicat des eaux\nPérimètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nStationnement zone 4\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","FIEF GIRARD SUD",4000,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06362153124379,46.1246247334258],[-1.06368894631335,46.1246588262495],[-1.06370586512169,46.1246686759704],[-1.06376547499042,46.1246988116551],[-1.0638713234889,46.1247534316009],[-1.06412736492721,46.1248860515042],[-1.06412736492721,46.1248860515042],[-1.06417372020542,46.1248433242461],[-1.06443908299335,46.1246001164354],[-1.06475192229626,46.1243100865027],[-1.06475192229626,46.1243100865027],[-1.06424393964644,46.124040649337],[-1.06424393964644,46.124040649337],[-1.06408548277282,46.1241887991322],[-1.06366782070465,46.1245811078112],[-1.06362153124379,46.1246247334258]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",202,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB202\nAdresse : FIEF GIRARD SUD\nSuperficie cadastrale : 4000 m²","170193 ZB0202 FIEF GIRARD SUD","170193 ZB0202","FIEF GIRARD SUD",0,170193,"46.12445,-1.06421","N"],
[397,"La Jarne","Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information","PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","Lotissement \"Les Iris\" autorisé le 22/11/2013 sous le n° PA 17193 13 0002","","FIEF GIRARD SUD",295,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06550074393754,46.1252387156464],[-1.06582194884642,46.1253817199052],[-1.06582194884642,46.1253817199052],[-1.06589166248882,46.1253059998718],[-1.06557046444114,46.125163085662],[-1.06550074393754,46.1252387156464]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",533,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB533\nAdresse : FIEF GIRARD SUD\nSuperficie cadastrale : 295 m²","170193 ZB0533 FIEF GIRARD SUD","170193 ZB0533","FIEF GIRARD SUD",0,170193,"46.12527,-1.0657","N"],
[398,"La Jarne","Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","FIEF GIRARD SUD",162,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06284523299711,46.1253135560098],[-1.06286580366573,46.1253325554989],[-1.06286580366573,46.1253325554989],[-1.06287564824738,46.1253219357468],[-1.06287564824738,46.1253219357468],[-1.0628769971835,46.1253208968687],[-1.06290636754299,46.1252921064703],[-1.06293286731951,46.1252665711237],[-1.06318953862464,46.1250266480199],[-1.06321060560263,46.1250065307051],[-1.06346441994579,46.1247718434565],[-1.06346441994579,46.1247718434565],[-1.06343983168299,46.1247581218566],[-1.06343983168299,46.1247581218566],[-1.06334866419203,46.1248434308484],[-1.06334866419203,46.1248434308484],[-1.06314745277023,46.1250304845111],[-1.06314745277023,46.1250304845111],[-1.06310887885829,46.1250662683959],[-1.06296028967784,46.1252059579582],[-1.06290835154385,46.125253837826],[-1.06287898120569,46.1252826282252],[-1.06285797725382,46.1253018423313],[-1.06285797725382,46.1253018423313],[-1.06285093725565,46.1253083084655],[-1.06284523299711,46.1253135560098]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",357,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB357\nAdresse : FIEF GIRARD SUD\nSuperficie cadastrale : 162 m²","170193 ZB0357 FIEF GIRARD SUD","170193 ZB0357","FIEF GIRARD SUD",0,170193,"46.12505,-1.06315","N"],
[399,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DES PLUVIERS DORES",342,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06810683396285,46.1276198129105],[-1.06812066471342,46.1275929248294],[-1.06812066471342,46.1275929248294],[-1.06816039966453,46.1275165572827],[-1.06811903191208,46.1275178474882],[-1.06811903191208,46.1275178474882],[-1.06814165823882,46.1274713674297],[-1.06814165823882,46.1274713674297],[-1.06831848756779,46.1274691360837],[-1.06831848756779,46.1274691360837],[-1.06831057102786,46.1274848229409],[-1.06825753288186,46.1275864382716],[-1.06822440164668,46.1276504089236],[-1.06822440164668,46.1276504089236],[-1.068211220806,46.1276755621999],[-1.06816636028472,46.1277632831523],[-1.06816636028472,46.1277632831523],[-1.06808411691983,46.1277426027303],[-1.06808411691983,46.1277426027303],[-1.06809120449294,46.1277297381594],[-1.06801926602552,46.1277117544913],[-1.06801926602552,46.1277117544913],[-1.06804138136953,46.1276688962371],[-1.06804274058485,46.1276662353052],[-1.06804274058485,46.1276662353052],[-1.06807810841783,46.1276749782414],[-1.06809275133879,46.1276468000322],[-1.06809275133879,46.1276468000322],[-1.06810683396285,46.1276198129105]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",578,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB578\nAdresse : 5321 Rue des Pluviers Dores\nSuperficie cadastrale : 342 m²","170193 ZB0578 5321 RUE DES PLUVIERS DORES","170193 ZB0578","5321 RUE DES PLUVIERS DORES",5321,170193,"46.12761,-1.06818","N"],
[400,"La Jarne","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Secteurs soumis à des risques d'inondation\nStationnement zone 4\nFuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.)\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","FIEF GIRARD SUD",15510,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.0592097642437,46.1265021020803],[-1.05918557438299,46.1264955726433],[-1.05870923657816,46.1263748084046],[-1.05868059624681,46.1263694276778],[-1.05868059624681,46.1263694276778],[-1.05869139280424,46.1263505763862],[-1.05884553913342,46.1260621376095],[-1.05921581283507,46.1253588269328],[-1.05985006683318,46.1241531783205],[-1.06030938822424,46.1232830104249],[-1.06031967858393,46.1232590417549],[-1.06031967858393,46.1232590417549],[-1.06035248434359,46.1232858958429],[-1.06072354945357,46.1235966940335],[-1.06073756778249,46.1236076380696],[-1.06073756778249,46.1236076380696],[-1.06072565431107,46.1236306733802],[-1.06048555516063,46.124087660373],[-1.06012208524395,46.1247827168408],[-1.05973737284147,46.1255132999604],[-1.05954079037125,46.1258854975079],[-1.05922220631538,46.1264862554289],[-1.0592097642437,46.1265021020803]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",16,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB16\nAdresse : FIEF GIRARD SUD\nSuperficie cadastrale : 15510 m²","170193 ZB0016 FIEF GIRARD SUD","170193 ZB0016","FIEF GIRARD SUD",0,170193,"46.12507,-1.05967","N"],
[401,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Réseau d'eau potable du Syndicat des eaux\nPérimètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","PL","DU MOULIN",435,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06674101930548,46.1267294299275],[-1.06687814360463,46.1267634764916],[-1.06687814360463,46.1267634764916],[-1.06696275825592,46.1265978567405],[-1.06700521256379,46.1265161677388],[-1.06700521256379,46.1265161677388],[-1.06696301336916,46.1265061357159],[-1.06689667340109,46.1264884930089],[-1.06682438886755,46.1264710614958],[-1.06682438886755,46.1264710614958],[-1.06680324086365,46.1265129842335],[-1.06678209282774,46.126554906967],[-1.06676368592529,46.1265935791337],[-1.06671102883098,46.1267004053957],[-1.06670192154485,46.1267192876029],[-1.06670192154485,46.1267192876029],[-1.06674101930548,46.1267294299275]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",219,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB219\nAdresse : 5 Place du Moulin\nSuperficie cadastrale : 435 m²","170193 ZB0219 5 PL DU MOULIN","170193 ZB0219","5 PL DU MOULIN",5,170193,"46.12665,-1.06684","N"],
[402,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nFuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.)\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DES STERNES",535,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06292519949856,46.1271208076411],[-1.06310007084544,46.1271660412162],[-1.06310007084544,46.1271660412162],[-1.06307770660942,46.1272090874082],[-1.06303799399374,46.127287614325],[-1.06302476082893,46.1273138498646],[-1.06301417396959,46.1273337752432],[-1.06294916282362,46.1274595065057],[-1.06294916282362,46.1274595065057],[-1.06292815947546,46.1274540358833],[-1.06277286910879,46.1274143231649],[-1.06277286910879,46.1274143231649],[-1.06284294392246,46.127278141994],[-1.06284686006639,46.127269714691],[-1.06286144228815,46.1272424402943],[-1.06290277848983,46.1271648468015],[-1.06292519949856,46.1271208076411]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",135,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB135\nAdresse : 2 Rue des Sternes\nSuperficie cadastrale : 535 m²","170193 ZB0135 2 RUE DES STERNES","170193 ZB0135","2 RUE DES STERNES",2,170193,"46.1273,-1.06293","N"],
[403,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Réseau d'eau potable du Syndicat des eaux\nPérimètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DES STERNES",416,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06409564155335,46.1269008737321],[-1.06408492592638,46.1269208038004],[-1.06407292457224,46.1269408696124],[-1.06403156761471,46.1270163922588],[-1.06399825748416,46.1270762237403],[-1.06399825748416,46.1270762237403],[-1.06375670183532,46.1270121880636],[-1.06384955409034,46.1268351073003],[-1.06384955409034,46.1268351073003],[-1.06409564155335,46.1269008737321]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",126,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB126\nAdresse : 20 Rue des Sternes\nSuperficie cadastrale : 416 m²","170193 ZB0126 20 RUE DES STERNES","170193 ZB0126","20 RUE DES STERNES",20,170193,"46.12698,-1.06391","N"],
[404,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Réseau d'eau potable du Syndicat des eaux\nPérimètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","PL","DU MOULIN",536,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06721917384726,46.1269027997774],[-1.06716802805703,46.1268909235823],[-1.06703387558829,46.1268567717446],[-1.06703387558829,46.1268567717446],[-1.06703379633285,46.1268556934769],[-1.06712529556202,46.126679738835],[-1.06713582423853,46.1266608060779],[-1.06716636030296,46.1266020631234],[-1.06718631769651,46.1265633357831],[-1.06718631769651,46.1265633357831],[-1.06723598507244,46.1265762554926],[-1.06732783570729,46.126597225668],[-1.06735877672424,46.1266427028029],[-1.06734073060475,46.1266845154157],[-1.06723647889316,46.1268702928322],[-1.06721917384726,46.1269027997774]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",215,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB215\nAdresse : 1 Place du Moulin\nSuperficie cadastrale : 536 m²","170193 ZB0215 1 PL DU MOULIN","170193 ZB0215","1 PL DU MOULIN",1,170193,"46.12677,-1.06719","N"],
[405,"La Jarne","Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information","PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","Lotissement \"Les Iris\" autorisé le 22/11/2013 sous le n° PA 17193 13 0002","","FIEF GIRARD SUD",386,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.0660890821709,46.1249316879694],[-1.06589333730463,46.1251542283124],[-1.06589333730463,46.1251542283124],[-1.06604045957244,46.1252168395324],[-1.06604045957244,46.1252168395324],[-1.06624276731092,46.124997218915],[-1.06624276731092,46.124997218915],[-1.0660890821709,46.1249316879694]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",558,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB558\nAdresse : FIEF GIRARD SUD\nSuperficie cadastrale : 386 m²","170193 ZB0558 FIEF GIRARD SUD","170193 ZB0558","FIEF GIRARD SUD",0,170193,"46.12508,-1.06607","N"],
[406,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","PL","DU MOULIN",514,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.066453780324,46.1262624275494],[-1.06639886922534,46.1263332976289],[-1.06639886922534,46.1263332976289],[-1.06666091602189,46.1263975906496],[-1.06666091602189,46.1263975906496],[-1.06677382606078,46.1264230382052],[-1.06683554092452,46.1264376921644],[-1.06685285265454,46.1264052751296],[-1.06690211547993,46.126313974836],[-1.06690211547993,46.126313974836],[-1.06684324380087,46.1262992198876],[-1.06673477778902,46.1262725334152],[-1.06672428087997,46.1262707442313],[-1.06649224715728,46.126212862487],[-1.06649224715728,46.126212862487],[-1.066453780324,46.1262624275494]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",223,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB223\nAdresse : 11 Place du Moulin\nSuperficie cadastrale : 514 m²","170193 ZB0223 11 PL DU MOULIN","170193 ZB0223","11 PL DU MOULIN",11,170193,"46.12632,-1.06665","N"],
[407,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","PL","DU GRAND CHAMP",555,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.0662064382691,46.1274120286894],[-1.06622934169839,46.1274010347866],[-1.06631604922836,46.1273643505672],[-1.06633773292819,46.1273543909692],[-1.0663486789531,46.1273376056404],[-1.06637918228329,46.1272819271798],[-1.06638573437655,46.1272652979582],[-1.06638573437655,46.1272652979582],[-1.06636296489377,46.1272587195312],[-1.06622122126933,46.1272217733662],[-1.06619418055176,46.1272152565636],[-1.06619418055176,46.1272152565636],[-1.06616837273501,46.1272078851409],[-1.06604016480113,46.1271735209434],[-1.06601895278769,46.1271669772101],[-1.06601895278769,46.1271669772101],[-1.06598716449023,46.1271575659534],[-1.06588464849474,46.1271307573477],[-1.06588464849474,46.1271307573477],[-1.06591181829182,46.1271619543667],[-1.06604884498159,46.127314564199],[-1.06606004482397,46.1273276798518],[-1.06610651106638,46.1273799030545],[-1.06611900326377,46.1273929727893],[-1.06613830614087,46.1274140888661],[-1.0661541470958,46.1274321747722],[-1.0661541470958,46.1274321747722],[-1.0662064382691,46.1274120286894]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",283,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB283\nAdresse : 8 Place du Grand Champ\nSuperficie cadastrale : 555 m²","170193 ZB0283 8 PL DU GRAND CHAMP","170193 ZB0283","8 PL DU GRAND CHAMP",8,170193,"46.12727,-1.0662","N"],
[408,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","RUE","DES PLUVIERS DORES",22,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06789899804228,46.1276937768025],[-1.06808411691983,46.1277426027303],[-1.06808411691983,46.1277426027303],[-1.06809120449294,46.1277297381594],[-1.06801926602552,46.1277117544913],[-1.06801926602552,46.1277117544913],[-1.06794599563399,46.1276932775772],[-1.06794599563399,46.1276932775772],[-1.06791076364966,46.1276846198626],[-1.06791076364966,46.1276846198626],[-1.06790442832643,46.1276830432262],[-1.06790046668003,46.1276908417124],[-1.06790046668003,46.1276908417124],[-1.06789899804228,46.1276937768025]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",490,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB490\nAdresse : 5321 Rue des Pluviers Dores\nSuperficie cadastrale : 22 m²","170193 ZB0490 5321 RUE DES PLUVIERS DORES","170193 ZB0490","5321 RUE DES PLUVIERS DORES",5321,170193,"46.12772,-1.06803","N"],
[409,"La Jarne","Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information","PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété)\nStationnement zone 3\nALEA 1 et 2 (Données BRGM)\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","PL","DU MOULIN",459,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.06668461991455,46.1259655761072],[-1.06687125717515,46.1260104759332],[-1.0670084363545,46.1260435293423],[-1.0670084363545,46.1260435293423],[-1.06701088069105,46.126060920009],[-1.067018940671,46.1260947778357],[-1.06697128557341,46.1261850300734],[-1.06697128557341,46.1261850300734],[-1.06686565617639,46.1261581528408],[-1.06683097527801,46.1261499257014],[-1.06658836583389,46.1260891767072],[-1.06658836583389,46.1260891767072],[-1.06660896971285,46.1260627688745],[-1.06668461991455,46.1259655761072]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",225,"Commune de La Jarne\nRéférence cadastrale : ZB225\nAdresse : 15 Place du Moulin\nSuperficie cadastrale : 459 m²","170193 ZB0225 15 PL DU MOULIN","170193 ZB0225","15 PL DU MOULIN",15,170193,"46.12608,-1.06681","N"],
[410,"La Jarrie","Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information","AS1 - Périmètre de protection de captage d'eau éloigné\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement\nI4 - RTE - Servitude relative à l'établissement des canalisations électriques","Stationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)","N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","","TREUIL CHARTIER",2920,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.03096178975709,46.133149715329],[-1.03053227113218,46.1331324984937],[-1.03053227113218,46.1331324984937],[-1.03032578142559,46.1331244541425],[-1.03032578142559,46.1331244541425],[-1.0290235205819,46.1330731840263],[-1.0290235205819,46.1330731840263],[-1.02857668216029,46.1330547677678],[-1.02857668216029,46.1330547677678],[-1.02791327110182,46.1329378472593],[-1.02791327110182,46.1329378472593],[-1.02748028692425,46.1328640757064],[-1.02748028692425,46.1328640757064],[-1.02749142678973,46.1328177389001],[-1.02749142678973,46.1328177389001],[-1.02823546849307,46.132947589682],[-1.02823546849307,46.132947589682],[-1.02858559774154,46.1330081487566],[-1.029032884055,46.133029161755],[-1.029032884055,46.133029161755],[-1.03033634638828,46.1330809299535],[-1.03033634638828,46.1330809299535],[-1.03050351956763,46.133084683121],[-1.03050351956763,46.133084683121],[-1.03145846278639,46.1331264581401],[-1.03145846278639,46.1331264581401],[-1.03153382664871,46.1331292992075],[-1.03153382664871,46.1331292992075],[-1.03199207331486,46.1331477525822],[-1.03199207331486,46.1331477525822],[-1.03237646975445,46.1331645715799],[-1.03237646975445,46.1331645715799],[-1.03288965134876,46.1331846896742],[-1.03288965134876,46.1331846896742],[-1.0336237437083,46.1332080119008],[-1.0336237437083,46.1332080119008],[-1.03339393966583,46.1341528473769],[-1.03339393966583,46.1341528473769],[-1.03331705480956,46.1342020419935],[-1.03331705480956,46.1342020419935],[-1.03353121679947,46.1332861357333],[-1.03348373860735,46.1332498815789],[-1.03319569786018,46.1332376890915],[-1.03319569786018,46.1332376890915],[-1.03136434795493,46.1331686007845],[-1.03136434795493,46.1331686007845],[-1.03121866741296,46.1331628307135],[-1.03121866741296,46.1331628307135],[-1.03096178975709,46.133149715329]]]]}","Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",14,"Commune de La Jarrie\nRéférence cadastrale : ZB14\nAdresse : TREUIL CHARTIER\nSuperficie cadastrale : 2920 m²","170194 ZB0014 TREUIL CHARTIER","170194 ZB0014","TREUIL CHARTIER",0,170194,"46.13372,-1.03346","N"],
[411,"La Jarrie","Zone UV3 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Cours et jardins » information","AS1 - Périmètre de protection de captage d'eau éloigné\nT7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement","Stationnement zone 4\nALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)\nzonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)","Lotissement \"La Tourmaline\" autorisé le 13/08/2012 sous le n° PA 17194 12 A0001","RUE","DE LA TOURMALINE",519,"{\"type\":\"MultiPolygon\";\"coordinates\":[[[[-1.01199858969423,46.1345746445912],[-1.01227732164335,46.1347086540556],[-1.01227732164335,46.1347086540556],[-1.01242351275334,46.1345606518011],[-1.01242351275334,46.1345606518011],[-1.01214545352959,46.134426979471],[-1.01214545352959,46.134426979471],[-1.01199858969423,46.1345746445912]]]]}","DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle)","Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information","Non concernée par la loi littoral","N'est pas impactée par l'étude de submersion","N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle","de","ZB",233,"Commune de La Jarrie\nRéférence cadastrale : ZB233\nAdresse : 16 RUE DE LA TOURMALINE\nSuperficie cadastrale : 519 m²","170194 ZB0233 16 RUE DE LA TOURMALINE","170194 ZB0233","16 RUE DE LA TOURMALINE",16,170194,"46.13457,-1.01221","N"]
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