_id commune_test zone servitudes prescription operation type voie superficie geojson preemption docurb loilittoral ppr finan_fisca indice ccosec dnupla parcelle recherche identifiant_parcelle adresse num_debut code_commune geo_point_2d pb_parcelle 1 Angoulins-sur-Mer "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Stationnement zone 4 Archéologie préventive - zone de saisine B : dossier supérieur à 1000m2 (Toute autorisation, dont la surface des terrains d'assiette est supérieure à 1000 m², sera soumise à l'accord de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC).) Fuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.) ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" LE PUITS DOUX 2174 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.1004655702692,46.1108542968247],[-1.09987425938226,46.1107443120091],[-1.09987425938226,46.1107443120091],[-1.09961600056727,46.1106975283511],[-1.09961600056727,46.1106975283511],[-1.09934161211326,46.1106480786956],[-1.09934161211326,46.1106480786956],[-1.09927141050115,46.1108772666376],[-1.09927141050115,46.1108772666376],[-1.09989394334563,46.1109873070014],[-1.09989394334563,46.1109873070014],[-1.10039808755401,46.1110781627961],[-1.10039808755401,46.1110781627961],[-1.1004655702692,46.1108542968247]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" La commune est concernée par la loi littoral n°86-2 du 3 janvier 1986 Périmètre d’étude du Plan de Prévention des Risques Littoraux prescrit par arrêté préfectoral du 27 décembre 2012. Afin de vérifier si le terain est impacté, il convient de de vous adresser à la mairie d’Angoulins ou au service urbanisme réglementaire de la Communauté d’Agglomération pour plus de renseignement. N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle d' ZB 370 "Commune d'Angoulins-sur-Mer Référence cadastrale : ZB370 Adresse : LE PUITS DOUX Superficie cadastrale : 2174 m²" 170010 ZB0370 LE PUITS DOUX 170010 ZB0370 LE PUITS DOUX 0 170010 46.11087,-1.09987 N 2 Angoulins-sur-Mer "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" LES PARADIS 12250 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.08856513418256,46.1059756417719],[-1.08920508638516,46.1061069173733],[-1.08920508638516,46.1061069173733],[-1.0894350605377,46.1061534732141],[-1.0894350605377,46.1061534732141],[-1.08878762067463,46.107679528107],[-1.08878762067463,46.107679528107],[-1.08793521542763,46.1074516045233],[-1.08793521542763,46.1074516045233],[-1.08856513418256,46.1059756417719]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" La commune est concernée par la loi littoral n°86-2 du 3 janvier 1986 Périmètre d’étude du Plan de Prévention des Risques Littoraux prescrit par arrêté préfectoral du 27 décembre 2012. Afin de vérifier si le terain est impacté, il convient de de vous adresser à la mairie d’Angoulins ou au service urbanisme réglementaire de la Communauté d’Agglomération pour plus de renseignement. N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle d' ZB 41 "Commune d'Angoulins-sur-Mer Référence cadastrale : ZB41 Adresse : LES PARADIS Superficie cadastrale : 12250 m²" 170010 ZB0041 LES PARADIS 170010 ZB0041 LES PARADIS 0 170010 46.1068,-1.08869 N 3 Angoulins-sur-Mer "Zone UE - espaces destinés aux équipements d'intérêt collectif et services publics information Zone UR - infrastructures majeures de transports terrestres routiers et leurs abords information Zone UX - zones d'activités; commerciales et artisanales information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Stationnement zone 3 Schéma hydraulique (Protection environnementale au titre du code de l'urbanisme) Réseau gravitaire collecteur Stationnement zone 4 Archéologie préventive - zone de saisine A : tout dossier (Toute autorisation sera soumise à l'accord de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC).) Fuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.) ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)" "Lotissement ""Les Cadelis Forever"" autorisé le 22/06/2012 sous le n° PA 17010 11 0001" "" LES CADELIS EST 1808 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.09275692923195,46.1026675781776],[-1.09274442158795,46.1026630705744],[-1.09274442158795,46.1026630705744],[-1.09277201364075,46.1026561373512],[-1.09282185123519,46.1025927312222],[-1.09300384479107,46.1025212634237],[-1.09315160092929,46.102633096874],[-1.09315160092929,46.102633096874],[-1.09313473028037,46.1026396465871],[-1.09306630244246,46.1027056099366],[-1.09306630244246,46.1027056099366],[-1.09300606026726,46.102763172065],[-1.09340843765657,46.1032637427231],[-1.09340843765657,46.1032637427231],[-1.0935295837249,46.1034220245236],[-1.0935295837249,46.1034220245236],[-1.09383462995589,46.1040039163741],[-1.09383462995589,46.1040039163741],[-1.09370439108698,46.1040099282203],[-1.09370439108698,46.1040099282203],[-1.09322391764316,46.1038405390492],[-1.09322391764316,46.1038405390492],[-1.09334002137078,46.1037239496986],[-1.09336240170665,46.1037078332291],[-1.0934866027389,46.1036184321325],[-1.09352657126002,46.1035897040132],[-1.09356004533851,46.1035064321399],[-1.09347897894002,46.1033734736635],[-1.0933018807496,46.1031573725292],[-1.09314926743418,46.1029711165875],[-1.09299422666594,46.102781794091],[-1.09275692923195,46.1026675781776]]]]}" "DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain renforcé (Bénéficiaire : EPF de Nouvelle Aquitaine par délégation du Préfet suite à carence de la commune) Arrêté préfectoral n° 17-2627 du 22/12/2017 prononçant la carence définie par le CCH au titre de la période triennale 201-2016 pour la commune d'Angoulins Arrêté préfectoral n° 18-193 du 26/01/2018 portant délégation du droit de préemption urbain sur la commune d'Angoulins du Préfet à l'EPFNA" "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" La commune est concernée par la loi littoral n°86-2 du 3 janvier 1986 Périmètre d’étude du Plan de Prévention des Risques Littoraux prescrit par arrêté préfectoral du 27 décembre 2012. Afin de vérifier si le terain est impacté, il convient de de vous adresser à la mairie d’Angoulins ou au service urbanisme réglementaire de la Communauté d’Agglomération pour plus de renseignement. N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle d' ZB 420 "Commune d'Angoulins-sur-Mer Référence cadastrale : ZB420 Adresse : LES CADELIS EST Superficie cadastrale : 1808 m²" 170010 ZB0420 LES CADELIS EST 170010 ZB0420 LES CADELIS EST 0 170010 46.10332,-1.09344 N 4 Angoulins-sur-Mer "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Stationnement zone 4 Fuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.) ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" LES HAUTES VERSENNES 640 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.09867239973237,46.1097729305467],[-1.09827108558181,46.1099037957228],[-1.09827108558181,46.1099037957228],[-1.09806921776842,46.1096178654937],[-1.09806921776842,46.1096178654937],[-1.09867239973237,46.1097729305467]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" La commune est concernée par la loi littoral n°86-2 du 3 janvier 1986 Périmètre d’étude du Plan de Prévention des Risques Littoraux prescrit par arrêté préfectoral du 27 décembre 2012. Afin de vérifier si le terain est impacté, il convient de de vous adresser à la mairie d’Angoulins ou au service urbanisme réglementaire de la Communauté d’Agglomération pour plus de renseignement. N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle d' ZB 264 "Commune d'Angoulins-sur-Mer Référence cadastrale : ZB264 Adresse : LES HAUTES VERSENNES Superficie cadastrale : 640 m²" 170010 ZB0264 LES HAUTES VERSENNES 170010 ZB0264 LES HAUTES VERSENNES 0 170010 46.1097,-1.09825 N 5 Angoulins-sur-Mer "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Stationnement zone 4 Archéologie préventive - zone de saisine A : tout dossier (Toute autorisation sera soumise à l'accord de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC).) Fuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.) ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" LES ANGLOIS EST 902 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.09132232376093,46.0991650253486],[-1.09167638664213,46.0996082284295],[-1.09167638664213,46.0996082284295],[-1.091641560376,46.0996206455492],[-1.09104818514399,46.0994054659193],[-1.09132232376093,46.0991650253486]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" La commune est concernée par la loi littoral n°86-2 du 3 janvier 1986 Périmètre d’étude du Plan de Prévention des Risques Littoraux prescrit par arrêté préfectoral du 27 décembre 2012. Afin de vérifier si le terain est impacté, il convient de de vous adresser à la mairie d’Angoulins ou au service urbanisme réglementaire de la Communauté d’Agglomération pour plus de renseignement. N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle d' ZB 127 "Commune d'Angoulins-sur-Mer Référence cadastrale : ZB127 Adresse : LES ANGLOIS EST Superficie cadastrale : 902 m²" 170010 ZB0127 LES ANGLOIS EST 170010 ZB0127 LES ANGLOIS EST 0 170010 46.09929,-1.0913 N 6 Bourgneuf "Zone UL2 - tissus d'habitat individuel: « lotissement évolutif » information" T5 - Servitude aéronautique de dégagement "Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DE MIRAUT 1061 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.01833714258247,46.1682945912981],[-1.01839645085807,46.1681418856264],[-1.01848257260664,46.1681565211967],[-1.01859717088354,46.1681758330845],[-1.01910246790928,46.1682615234352],[-1.01905485631401,46.1683913875136],[-1.01903894044454,46.1684346470946],[-1.01903894044454,46.1684346470946],[-1.01897854482002,46.1684225325504],[-1.01854897906703,46.1683369773661],[-1.01853884414336,46.1683349005982],[-1.01842872519332,46.1683129991524],[-1.018406482727,46.1683084643666],[-1.01833714258247,46.1682945912981]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 212 "Commune de Bourgneuf Référence cadastrale : ZB212 Adresse : 22 RUE DE MIRAUT Superficie cadastrale : 1061 m²" 170059 ZB0212 22 RUE DE MIRAUT 170059 ZB0212 22 RUE DE MIRAUT 22 170059 46.16828,-1.01872 N 7 Bourgneuf "Zone UL2 - tissus d'habitat individuel: « lotissement évolutif » information" T5 - Servitude aéronautique de dégagement "Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" LE CALVAIRE 112 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.01679148169721,46.1679078319956],[-1.01687923143593,46.1677128701308],[-1.01687923143593,46.1677128701308],[-1.01693675443048,46.1677247261372],[-1.01693675443048,46.1677247261372],[-1.01685022231274,46.1679221677764],[-1.01685022231274,46.1679221677764],[-1.01679148169721,46.1679078319956]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 463 "Commune de Bourgneuf Référence cadastrale : ZB463 Adresse : LE CALVAIRE Superficie cadastrale : 112 m²" 170059 ZB0463 LE CALVAIRE 170059 ZB0463 LE CALVAIRE 0 170059 46.16782,-1.01686 N 8 Bourgneuf "Zone UL2 - tissus d'habitat individuel: « lotissement évolutif » information" T5 - Servitude aéronautique de dégagement "Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" L ENCLOUSE 496 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.01790990282313,46.1703607623183],[-1.01794060646748,46.1703122096545],[-1.01794060646748,46.1703122096545],[-1.01804725002984,46.1702791005707],[-1.01843958047306,46.1703106511672],[-1.01843958047306,46.1703106511672],[-1.01834487869505,46.1704581121098],[-1.01834487869505,46.1704581121098],[-1.01810999153413,46.1704055434277],[-1.01810999153413,46.1704055434277],[-1.01790990282313,46.1703607623183]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 671 "Commune de Bourgneuf Référence cadastrale : ZB671 Adresse : L ENCLOUSE Superficie cadastrale : 496 m²" 170059 ZB0671 L ENCLOUSE 170059 ZB0671 L ENCLOUSE 0 170059 46.17038,-1.0182 N 9 Bourgneuf "Zone UL2 - tissus d'habitat individuel: « lotissement évolutif » information" T5 - Servitude aéronautique de dégagement "Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle CHE DE LA CROISEE BAZIERE 1000 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.01667728860222,46.1692737659548],[-1.01679827037732,46.1690543065116],[-1.01679827037732,46.1690543065116],[-1.01672015211323,46.1690374070776],[-1.01660567184981,46.1690125938567],[-1.01654968001327,46.1690004136916],[-1.01636432577735,46.168960248346],[-1.01632230453918,46.1689511816633],[-1.01632230453918,46.1689511816633],[-1.01627917646989,46.169046474035],[-1.016222287553,46.1691718873658],[-1.016222287553,46.1691718873658],[-1.01652346976807,46.1692393415551],[-1.01661348948904,46.1692594272519],[-1.01667728860222,46.1692737659548]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 477 "Commune de Bourgneuf Référence cadastrale : ZB477 Adresse : 7 CHE DE LA CROISEE BAZIERE Superficie cadastrale : 1000 m²" 170059 ZB0477 7 CHE DE LA CROISEE BAZIERE 170059 ZB0477 7 CHE DE LA CROISEE BAZIERE 7 170059 46.16911,-1.01651 N 10 Bourgneuf "Zone Nf - fonds de jardin situés en frange d'urbanisation information Zone UL2 - tissus d'habitat individuel: « lotissement évolutif » information" T5 - Servitude aéronautique de dégagement "Elément bâti linéaire à protéger (Protection patrimoniale au titre du code de l'urbanisme) Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle CHE DES BELINES 1190 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.01092015502851,46.1700630490526],[-1.01156496161591,46.1702450545002],[-1.01157687580993,46.1702484208678],[-1.01157298793567,46.1702573854843],[-1.01162662139379,46.1702728036986],[-1.01162662139379,46.1702728036986],[-1.01172335615877,46.1700995130332],[-1.01100279083305,46.169884847569],[-1.01100279083305,46.169884847569],[-1.01092358120609,46.1700495062291],[-1.01092015502851,46.1700630490526]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 437 "Commune de Bourgneuf Référence cadastrale : ZB437 Adresse : CHE DES BELINES Superficie cadastrale : 1190 m²" 170059 ZB0437 DES BELINES 170059 ZB0437 DES BELINES 0 170059 46.17008,-1.01132 N 11 Bourgneuf "Zone UL2 - tissus d'habitat individuel: « lotissement évolutif » information" T5 - Servitude aéronautique de dégagement "Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DE NEROTTE 794 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.0190078449119,46.1717029130316],[-1.01907069296222,46.1715239578565],[-1.01861152647489,46.1713989917904],[-1.01850364345768,46.1715649325397],[-1.01850364345768,46.1715649325397],[-1.01880210955394,46.1716465300665],[-1.01891059824052,46.171676236027],[-1.0190078449119,46.1717029130316]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 328 "Commune de Bourgneuf Référence cadastrale : ZB328 Adresse : 4 RUE DE NEROTTE Superficie cadastrale : 794 m²" 170059 ZB0328 4 RUE DE NEROTTE 170059 ZB0328 4 RUE DE NEROTTE 4 170059 46.17154,-1.01879 N 12 Bourgneuf "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" T5 - Servitude aéronautique de dégagement "Stationnement zone 4 Archéologie préventive - zone de saisine A : tout dossier (Toute autorisation sera soumise à l'accord de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC).) ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" LA CHARTRIE 200 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.02328781531426,46.170668643028],[-1.0230487894216,46.170924597203],[-1.0230487894216,46.170924597203],[-1.02297739443661,46.1709021506184],[-1.02297739443661,46.1709021506184],[-1.02300735039029,46.1708701086253],[-1.02300735039029,46.1708701086253],[-1.0232102886033,46.1706528081387],[-1.0232102886033,46.1706528081387],[-1.02328781531426,46.170668643028]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 681 "Commune de Bourgneuf Référence cadastrale : ZB681 Adresse : LA CHARTRIE Superficie cadastrale : 200 m²" 170059 ZB0681 LA CHARTRIE 170059 ZB0681 LA CHARTRIE 0 170059 46.17077,-1.02315 N 13 Bourgneuf "Zone UL2 - tissus d'habitat individuel: « lotissement évolutif » information" T5 - Servitude aéronautique de dégagement "Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" LES GACHETERIES 49 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.01994229733424,46.1628597217631],[-1.02065605784488,46.162122078845],[-1.02065605784488,46.162122078845],[-1.02067075320306,46.1621280492039],[-1.02067075320306,46.1621280492039],[-1.01995299951543,46.1628606974225],[-1.01995299951543,46.1628606974225],[-1.01994229733424,46.1628597217631]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 161 "Commune de Bourgneuf Référence cadastrale : ZB161 Adresse : LES GACHETERIES Superficie cadastrale : 49 m²" 170059 ZB0161 LES GACHETERIES 170059 ZB0161 LES GACHETERIES 0 170059 46.16249,-1.0203 N 14 Bourgneuf "Zone UL2 - tissus d'habitat individuel: « lotissement évolutif » information" T5 - Servitude aéronautique de dégagement "Haie protégée (Protection environnementale au titre du code de l'urbanisme) Réseau d'eau potable du Syndicat des eaux Réseau gravitaire Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" LE CALVAIRE 96 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.01375168584139,46.1708510353368],[-1.01347981809751,46.1709159645126],[-1.01317477566299,46.1709633173487],[-1.01317477566299,46.1709633173487],[-1.01347944702281,46.1708912037595],[-1.01347944702281,46.1708912037595],[-1.0135290618309,46.1708798260985],[-1.01376898184181,46.1708249348244],[-1.01376898184181,46.1708249348244],[-1.01375168584139,46.1708510353368]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 435 "Commune de Bourgneuf Référence cadastrale : ZB435 Adresse : LE CALVAIRE Superficie cadastrale : 96 m²" 170059 ZB0435 LE CALVAIRE 170059 ZB0435 LE CALVAIRE 0 170059 46.1709,-1.01348 N 15 Bourgneuf "Zone 1AUL - secteurs destinés à être ouverts à l'urbanisation à vocation principale d'habitat; sous la forme d'opération d'ensemble: « Lotissement » information" T5 - Servitude aéronautique de dégagement "Orientation d'Aménagement et de Programmation spatialisée OAP_BO_02 : L'Enclouse Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" "Lotissement ""L'orée du bois"" autorisé le 25/06/2018 sous le n° PA 17059 18 0001" "" L ENCLOUSE 19945 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.01799974154457,46.1721161921482],[-1.01792179597749,46.1722230663235],[-1.01786670002224,46.1722946358042],[-1.01782007185321,46.1723417650356],[-1.01782007185321,46.1723417650356],[-1.01539627756617,46.1716921890511],[-1.01552327631288,46.1714411704182],[-1.01552327631288,46.1714411704182],[-1.0158288593174,46.1715154992758],[-1.01583963892303,46.1714943113792],[-1.01624317082417,46.1715925014118],[-1.01650316415114,46.171076738555],[-1.01659675203486,46.1710994919288],[-1.01671643901584,46.1708621509897],[-1.01671643901584,46.1708621509897],[-1.01687786043114,46.1709047768128],[-1.01687786043114,46.1709047768128],[-1.01702289156279,46.1709431125339],[-1.01702289156279,46.1709431125339],[-1.01718616989412,46.1709863034246],[-1.01718616989412,46.1709863034246],[-1.01734944848034,46.1710294940824],[-1.01734944848034,46.1710294940824],[-1.01751523699517,46.1710733171777],[-1.01751523699517,46.1710733171777],[-1.01771883946154,46.1711271646379],[-1.01771883946154,46.1711271646379],[-1.01790631033224,46.1711767129145],[-1.01790631033224,46.1711767129145],[-1.01807566372031,46.1712214011383],[-1.01807566372031,46.1712214011383],[-1.01840222392358,46.1713077796825],[-1.01840222392358,46.1713077796825],[-1.01847480519011,46.1713269443314],[-1.01847480519011,46.1713269443314],[-1.01799974154457,46.1721161921482]]]]}" "DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Etablissement Public Foncier de Nouvelle Aquitaine) Convention opérationnelle n°17-17-028 relative à l'action foncière pour une opération de logements en densification sur le secteur de l'Enclouse, signée le 17 janvier 2018 Délégation du droit de préemption à l'EPF par décision du Président du 14 mars 2018" "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 691 "Commune de Bourgneuf Référence cadastrale : ZB691 Adresse : L ENCLOUSE Superficie cadastrale : 19945 m²" 170059 ZB0691 L ENCLOUSE 170059 ZB0691 L ENCLOUSE 0 170059 46.17164,-1.01685 N 16 Bourgneuf "Zone UL2 - tissus d'habitat individuel: « lotissement évolutif » information" T5 - Servitude aéronautique de dégagement "Haie protégée (Protection environnementale au titre du code de l'urbanisme) Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle CHE DE LA CROISEE BAZIERE 74 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.01735458756133,46.1680236635028],[-1.01723989714096,46.1682636230159],[-1.01723989714096,46.1682636230159],[-1.01719944786152,46.1682547717939],[-1.01719944786152,46.1682547717939],[-1.01731444933275,46.16801552211],[-1.01731444933275,46.16801552211],[-1.01735458756133,46.1680236635028]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 502 "Commune de Bourgneuf Référence cadastrale : ZB502 Adresse : 13 CHE DE LA CROISEE BAZIERE Superficie cadastrale : 74 m²" 170059 ZB0502 13 CHE DE LA CROISEE BAZIERE 170059 ZB0502 13 CHE DE LA CROISEE BAZIERE 13 170059 46.16814,-1.01728 N 17 Bourgneuf "Zone UL2 - tissus d'habitat individuel: « lotissement évolutif » information" T5 - Servitude aéronautique de dégagement "Stationnement zone 4 Archéologie préventive - zone de saisine A : tout dossier (Toute autorisation sera soumise à l'accord de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC).) ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" LES GACHETERIES 43 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.02454771900073,46.1642742347658],[-1.0243334818578,46.1645407631772],[-1.0243334818578,46.1645407631772],[-1.02431892132658,46.1645348786044],[-1.02431892132658,46.1645348786044],[-1.02453596584749,46.1642695127931],[-1.02453596584749,46.1642695127931],[-1.02454771900073,46.1642742347658]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 559 "Commune de Bourgneuf Référence cadastrale : ZB559 Adresse : LES GACHETERIES Superficie cadastrale : 43 m²" 170059 ZB0559 LES GACHETERIES 170059 ZB0559 LES GACHETERIES 0 170059 46.1644,-1.02443 N 18 Bourgneuf "Zone Nr - espaces littoraux remarquables et réservoirs de biodiversité information" "T5 - Servitude aéronautique de dégagement A4 - Servitude relatif au passage des engins mécaniques d'entretien (Passage dans le lit ou sur les berges des cours d'eau non domaniaux)" "Emplacement réservé bo_er_01 : cheminement piéton (Bénéficiaire : commune) Espace boisé classé Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" VALLEE DU BOIS 1492 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.00907645066953,46.1741206603229],[-1.00970127845575,46.1735135017696],[-1.00970127845575,46.1735135017696],[-1.00985575213201,46.1735836768239],[-1.0098723775162,46.1735912026077],[-1.0098723775162,46.1735912026077],[-1.00915702825506,46.1743341369267],[-1.00915702825506,46.1743341369267],[-1.00907645066953,46.1741206603229]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 352 "Commune de Bourgneuf Référence cadastrale : ZB352 Adresse : VALLEE DU BOIS Superficie cadastrale : 1492 m²" 170059 ZB0352 VALLEE DU BOIS 170059 ZB0352 VALLEE DU BOIS 0 170059 46.17386,-1.00948 N 19 Bourgneuf "Zone UL2 - tissus d'habitat individuel: « lotissement évolutif » information" T5 - Servitude aéronautique de dégagement "Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DE GOUPIL 754 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.01661219498687,46.1671782916685],[-1.01667148351587,46.1671912570007],[-1.01674027312763,46.1672065016233],[-1.01677836099042,46.1672149853599],[-1.01705363617404,46.1672757790941],[-1.01705363617404,46.1672757790941],[-1.01709209473221,46.1671929919399],[-1.01675021895683,46.1669025608344],[-1.01661219498687,46.1671782916685]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 179 "Commune de Bourgneuf Référence cadastrale : ZB179 Adresse : 26 RUE DE GOUPIL Superficie cadastrale : 754 m²" 170059 ZB0179 26 RUE DE GOUPIL 170059 ZB0179 26 RUE DE GOUPIL 26 170059 46.16704,-1.0168 N 20 Bourgneuf "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" "T5 - Servitude aéronautique de dégagement A4 - Servitude relatif au passage des engins mécaniques d'entretien (Passage dans le lit ou sur les berges des cours d'eau non domaniaux)" "Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" VALLEE DU BOIS 221 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.01069437183177,46.1739110593581],[-1.01090055448152,46.1739914941955],[-1.0111760598531,46.1741122922434],[-1.01119776706196,46.174071894223],[-1.01119776706196,46.174071894223],[-1.01071671094626,46.1738668556935],[-1.01071671094626,46.1738668556935],[-1.01069437183177,46.1739110593581]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 231 "Commune de Bourgneuf Référence cadastrale : ZB231 Adresse : VALLEE DU BOIS Superficie cadastrale : 221 m²" 170059 ZB0231 VALLEE DU BOIS 170059 ZB0231 VALLEE DU BOIS 0 170059 46.17395,-1.01086 N 21 Bourgneuf "Zone Nf - fonds de jardin situés en frange d'urbanisation information Zone UL2 - tissus d'habitat individuel: « lotissement évolutif » information" T5 - Servitude aéronautique de dégagement "Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" LES GACHETERIES 205 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.02226610993702,46.1627167835785],[-1.02202347087034,46.1626445868587],[-1.02202347087034,46.1626445868587],[-1.02209598370973,46.1625720426919],[-1.02209598370973,46.1625720426919],[-1.02233662022396,46.1626470121944],[-1.02233662022396,46.1626470121944],[-1.02226610993702,46.1627167835785]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 227 "Commune de Bourgneuf Référence cadastrale : ZB227 Adresse : LES GACHETERIES Superficie cadastrale : 205 m²" 170059 ZB0227 LES GACHETERIES 170059 ZB0227 LES GACHETERIES 0 170059 46.16261,-1.02214 N 22 Bourgneuf "Zone UL2 - tissus d'habitat individuel: « lotissement évolutif » information" T5 - Servitude aéronautique de dégagement "Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DE GOUPIL 1047 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.01575348574372,46.1692620148686],[-1.01584878956516,46.1692834473732],[-1.01611161097173,46.1693422479549],[-1.01611161097173,46.1693422479549],[-1.01600336855176,46.1695854030839],[-1.01597305829813,46.1696536703532],[-1.01590108348055,46.1696374558144],[-1.0156899067283,46.169589906701],[-1.01563481442043,46.1695204895936],[-1.01573205252199,46.1693078996519],[-1.01573205252199,46.1693078996519],[-1.01575348574372,46.1692620148686]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 191 "Commune de Bourgneuf Référence cadastrale : ZB191 Adresse : 2 RUE DE GOUPIL Superficie cadastrale : 1047 m²" 170059 ZB0191 2 RUE DE GOUPIL 170059 ZB0191 2 RUE DE GOUPIL 2 170059 46.16943,-1.01587 N 23 Bourgneuf "Zone UL2 - tissus d'habitat individuel: « lotissement évolutif » information" T5 - Servitude aéronautique de dégagement "collecteur Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" LES GACHETERIES 145 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.0234739241794,46.1638304464075],[-1.02343566881316,46.1638695368046],[-1.02343566881316,46.1638695368046],[-1.02375244113585,46.1640178624487],[-1.02375244113585,46.1640178624487],[-1.02380557852551,46.1639587902802],[-1.02380557852551,46.1639587902802],[-1.02375382659967,46.1639638515958],[-1.0234739241794,46.1638304464075]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 560 "Commune de Bourgneuf Référence cadastrale : ZB560 Adresse : LES GACHETERIES Superficie cadastrale : 145 m²" 170059 ZB0560 LES GACHETERIES 170059 ZB0560 LES GACHETERIES 0 170059 46.16391,-1.02359 N 24 Bourgneuf "Zone Nf - fonds de jardin situés en frange d'urbanisation information Zone UL2 - tissus d'habitat individuel: « lotissement évolutif » information" T5 - Servitude aéronautique de dégagement "Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DE GOUPIL 926 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.01528675861507,46.1681166210165],[-1.01535499366265,46.16796531591],[-1.01535499366265,46.16796531591],[-1.01577034943673,46.1680588581826],[-1.01581608909707,46.1680691459722],[-1.01589794449096,46.1680875364992],[-1.01591310483699,46.1680909687704],[-1.01598007165659,46.168106097614],[-1.01598007165659,46.168106097614],[-1.01591265209948,46.1682561133375],[-1.01591265209948,46.1682561133375],[-1.01584490912266,46.1682410116618],[-1.01575476853132,46.168221019749],[-1.01570151976587,46.1682091033772],[-1.01566079252939,46.1681999911075],[-1.01561295736953,46.1681894163723],[-1.01528675861507,46.1681166210165]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 169 "Commune de Bourgneuf Référence cadastrale : ZB169 Adresse : 17 RUE DE GOUPIL Superficie cadastrale : 926 m²" 170059 ZB0169 17 RUE DE GOUPIL 170059 ZB0169 17 RUE DE GOUPIL 17 170059 46.16811,-1.01563 N 25 Bourgneuf "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" T5 - Servitude aéronautique de dégagement "Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" VALLEE DU BOIS 95 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.01592022250558,46.1746959522508],[-1.01590717226389,46.1747269490557],[-1.01591591927248,46.1747313269079],[-1.01592640414784,46.1747328511553],[-1.0159369323161,46.1747314010315],[-1.01594596466023,46.1747272106663],[-1.01595172947868,46.1747208826897],[-1.01603173164521,46.1745351124261],[-1.01603464598803,46.1745216774599],[-1.01604176470794,46.1745089959604],[-1.01605275850912,46.1744978902494],[-1.01606700023809,46.1744886525721],[-1.01608388885303,46.1744819346042],[-1.01609817335271,46.1744786411294],[-1.01609817335271,46.1744786411294],[-1.01603476536191,46.1744679817486],[-1.01601783156944,46.1744651521291],[-1.01601783156944,46.1744651521291],[-1.01600587908328,46.1744934078721],[-1.01592022250558,46.1746959522508]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 360 "Commune de Bourgneuf Référence cadastrale : ZB360 Adresse : VALLEE DU BOIS Superficie cadastrale : 95 m²" 170059 ZB0360 VALLEE DU BOIS 170059 ZB0360 VALLEE DU BOIS 0 170059 46.17462,-1.01598 N 26 Angoulins-sur-Mer "Zone Av - STECAL: aires d'accueil des gens du voyage information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Stationnement zone 4 Archéologie préventive - zone de saisine A : tout dossier (Toute autorisation sera soumise à l'accord de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC).) Fuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.) ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" LES ANGLOIS EST 342 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.09088619646791,46.1009147179718],[-1.09094752484221,46.1008736049741],[-1.09094752484221,46.1008736049741],[-1.09130934435958,46.1010606700151],[-1.09130934435958,46.1010606700151],[-1.09118701902979,46.1011438755247],[-1.09118701902979,46.1011438755247],[-1.09088619646791,46.1009147179718]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" La commune est concernée par la loi littoral n°86-2 du 3 janvier 1986 Périmètre d’étude du Plan de Prévention des Risques Littoraux prescrit par arrêté préfectoral du 27 décembre 2012. Afin de vérifier si le terain est impacté, il convient de de vous adresser à la mairie d’Angoulins ou au service urbanisme réglementaire de la Communauté d’Agglomération pour plus de renseignement. N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle d' ZB 397 "Commune d'Angoulins-sur-Mer Référence cadastrale : ZB397 Adresse : LES ANGLOIS EST Superficie cadastrale : 342 m²" 170010 ZB0397 LES ANGLOIS EST 170010 ZB0397 LES ANGLOIS EST 0 170010 46.10099,-1.09108 N 27 Angoulins-sur-Mer "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Stationnement zone 4 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" LES BREGAUDIERES 2950 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.08586654305163,46.1046666170631],[-1.08600138707133,46.1066074243475],[-1.08600138707133,46.1066074243475],[-1.08583760307833,46.1067609341164],[-1.08583760307833,46.1067609341164],[-1.08581549964562,46.1063860406619],[-1.08581549964562,46.1063860406619],[-1.08569817806637,46.1046790264998],[-1.08569817806637,46.1046790264998],[-1.08586654305163,46.1046666170631]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" La commune est concernée par la loi littoral n°86-2 du 3 janvier 1986 Périmètre d’étude du Plan de Prévention des Risques Littoraux prescrit par arrêté préfectoral du 27 décembre 2012. Afin de vérifier si le terain est impacté, il convient de de vous adresser à la mairie d’Angoulins ou au service urbanisme réglementaire de la Communauté d’Agglomération pour plus de renseignement. N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle d' ZB 226 "Commune d'Angoulins-sur-Mer Référence cadastrale : ZB226 Adresse : LES BREGAUDIERES Superficie cadastrale : 2950 m²" 170010 ZB0226 LES BREGAUDIERES 170010 ZB0226 LES BREGAUDIERES 0 170010 46.10553,-1.08584 N 28 Angoulins-sur-Mer "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Stationnement zone 4 Archéologie préventive - zone de saisine A : tout dossier (Toute autorisation sera soumise à l'accord de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC).) Fuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.) ALEA 1 et 2 (Données BRGM) ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" LES ANGLOIS EST 3660 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.08948573941301,46.1013802054772],[-1.08906354245023,46.1011979957765],[-1.08894393172895,46.1011829914418],[-1.08894393172895,46.1011829914418],[-1.08978054160949,46.1006181178371],[-1.08978054160949,46.1006181178371],[-1.09018568388804,46.1009060721845],[-1.09018568388804,46.1009060721845],[-1.08948573941301,46.1013802054772]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" La commune est concernée par la loi littoral n°86-2 du 3 janvier 1986 Périmètre d’étude du Plan de Prévention des Risques Littoraux prescrit par arrêté préfectoral du 27 décembre 2012. Afin de vérifier si le terain est impacté, il convient de de vous adresser à la mairie d’Angoulins ou au service urbanisme réglementaire de la Communauté d’Agglomération pour plus de renseignement. N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle d' ZB 62 "Commune d'Angoulins-sur-Mer Référence cadastrale : ZB62 Adresse : LES ANGLOIS EST Superficie cadastrale : 3660 m²" 170010 ZB0062 LES ANGLOIS EST 170010 ZB0062 LES ANGLOIS EST 0 170010 46.10104,-1.08957 N 29 Angoulins-sur-Mer "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Stationnement zone 4 Fuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.) ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" LES HAUTES VERSENNES 13965 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.09781116842109,46.1070701936287],[-1.09540350841945,46.106455125245],[-1.09540350841945,46.106455125245],[-1.09520027160576,46.1069731337819],[-1.09520027160576,46.1069731337819],[-1.09847631419067,46.1078123345833],[-1.09847631419067,46.1078123345833],[-1.09781116842109,46.1070701936287]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" La commune est concernée par la loi littoral n°86-2 du 3 janvier 1986 Périmètre d’étude du Plan de Prévention des Risques Littoraux prescrit par arrêté préfectoral du 27 décembre 2012. Afin de vérifier si le terain est impacté, il convient de de vous adresser à la mairie d’Angoulins ou au service urbanisme réglementaire de la Communauté d’Agglomération pour plus de renseignement. N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle d' ZB 170 "Commune d'Angoulins-sur-Mer Référence cadastrale : ZB170 Adresse : LES HAUTES VERSENNES Superficie cadastrale : 13965 m²" 170010 ZB0170 LES HAUTES VERSENNES 170010 ZB0170 LES HAUTES VERSENNES 0 170010 46.10744,-1.09759 N 30 Angoulins-sur-Mer "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Stationnement zone 4 Archéologie préventive - zone de saisine A : tout dossier (Toute autorisation sera soumise à l'accord de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC).) Fuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.) ALEA 1 et 2 (Données BRGM) ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" LES ANGLOIS EST 456 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.09058570776803,46.1006865387824],[-1.08953152866996,46.101400460971],[-1.08953152866996,46.101400460971],[-1.08948573941301,46.1013802054772],[-1.08948573941301,46.1013802054772],[-1.09018568388804,46.1009060721845],[-1.09018568388804,46.1009060721845],[-1.0905499793573,46.1006587165847],[-1.0905499793573,46.1006587165847],[-1.09058570776803,46.1006865387824]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" La commune est concernée par la loi littoral n°86-2 du 3 janvier 1986 Périmètre d’étude du Plan de Prévention des Risques Littoraux prescrit par arrêté préfectoral du 27 décembre 2012. Afin de vérifier si le terain est impacté, il convient de de vous adresser à la mairie d’Angoulins ou au service urbanisme réglementaire de la Communauté d’Agglomération pour plus de renseignement. N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle d' ZB 396 "Commune d'Angoulins-sur-Mer Référence cadastrale : ZB396 Adresse : LES ANGLOIS EST Superficie cadastrale : 456 m²" 170010 ZB0396 LES ANGLOIS EST 170010 ZB0396 LES ANGLOIS EST 0 170010 46.10114,-1.08987 N 31 Angoulins-sur-Mer "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information Zone Ax - STECAL: activités économiques de type industriel; artisanal; tertiaire ou commercial situées en milieu agricole information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Stationnement zone 4 Archéologie préventive - zone de saisine B : dossier supérieur à 1000m2 (Toute autorisation, dont la surface des terrains d'assiette est supérieure à 1000 m², sera soumise à l'accord de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC).) Fuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.) ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" LES HAUTES VERSENNES 1152 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.09867239973237,46.1097729305467],[-1.09969450764317,46.1100348775847],[-1.09969450764317,46.1100348775847],[-1.099370521531,46.1101901837391],[-1.099370521531,46.1101901837391],[-1.09927346386822,46.1100847393146],[-1.09921936027506,46.110027577042],[-1.09914768951142,46.1099483408159],[-1.09887645348692,46.1100463487594],[-1.09887645348692,46.1100463487594],[-1.09867239973237,46.1097729305467]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" La commune est concernée par la loi littoral n°86-2 du 3 janvier 1986 Périmètre d’étude du Plan de Prévention des Risques Littoraux prescrit par arrêté préfectoral du 27 décembre 2012. Afin de vérifier si le terain est impacté, il convient de de vous adresser à la mairie d’Angoulins ou au service urbanisme réglementaire de la Communauté d’Agglomération pour plus de renseignement. N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle d' ZB 271 "Commune d'Angoulins-sur-Mer Référence cadastrale : ZB271 Adresse : LES HAUTES VERSENNES Superficie cadastrale : 1152 m²" 170010 ZB0271 LES HAUTES VERSENNES 170010 ZB0271 LES HAUTES VERSENNES 0 170010 46.10999,-1.09935 N 32 Angoulins-sur-Mer "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Stationnement zone 4 Archéologie préventive - zone de saisine A : tout dossier (Toute autorisation sera soumise à l'accord de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC).) Fuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.) ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" LES CADELIS EST 213 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.09467325152989,46.1038742614523],[-1.09467786086688,46.1039225661701],[-1.09468368454776,46.1039925396845],[-1.09468368454776,46.1039925396845],[-1.09451379920166,46.1040018634133],[-1.09451379920166,46.1040018634133],[-1.09450713390191,46.1039432716572],[-1.09449927804662,46.1038650823765],[-1.09449056333442,46.1037962934392],[-1.09449056333442,46.1037962934392],[-1.09450960818454,46.1037946207988],[-1.09450960818454,46.1037946207988],[-1.09451447369056,46.1038481417071],[-1.09459439346112,46.1038447407499],[-1.09461640936151,46.1038429617545],[-1.09461846114244,46.103875952217],[-1.09467325152989,46.1038742614523]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" La commune est concernée par la loi littoral n°86-2 du 3 janvier 1986 Périmètre d’étude du Plan de Prévention des Risques Littoraux prescrit par arrêté préfectoral du 27 décembre 2012. Afin de vérifier si le terain est impacté, il convient de de vous adresser à la mairie d’Angoulins ou au service urbanisme réglementaire de la Communauté d’Agglomération pour plus de renseignement. N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle d' ZB 183 "Commune d'Angoulins-sur-Mer Référence cadastrale : ZB183 Adresse : LES CADELIS EST Superficie cadastrale : 213 m²" 170010 ZB0183 LES CADELIS EST 170010 ZB0183 LES CADELIS EST 0 170010 46.1039,-1.09459 N 33 Bourgneuf "Zone UL2 - tissus d'habitat individuel: « lotissement évolutif » information" T5 - Servitude aéronautique de dégagement "Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DE LISEE 788 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.01425069114119,46.1697711595036],[-1.01421854598401,46.169764178263],[-1.01409484872465,46.1697374333763],[-1.01395139239891,46.169706426024],[-1.01386905053069,46.1696885015319],[-1.01386905053069,46.1696885015319],[-1.01396956369543,46.1694691321789],[-1.01396956369543,46.1694691321789],[-1.01434776960109,46.169552720925],[-1.01434776960109,46.169552720925],[-1.01427766500471,46.1697104868703],[-1.01425069114119,46.1697711595036]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 419 "Commune de Bourgneuf Référence cadastrale : ZB419 Adresse : 10 RUE DE LISEE Superficie cadastrale : 788 m²" 170059 ZB0419 10 RUE DE LISEE 170059 ZB0419 10 RUE DE LISEE 10 170059 46.16962,-1.01411 N 34 Bourgneuf "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" "T5 - Servitude aéronautique de dégagement A5 - Canalisation" "Elément bâti linéaire à protéger (Protection patrimoniale au titre du code de l'urbanisme) Stationnement zone 4 Archéologie préventive - zone de saisine A : tout dossier (Toute autorisation sera soumise à l'accord de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC).) ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DE LA CHARTRIE 531 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.0227813976857,46.1705430109355],[-1.02274453488027,46.170640518365],[-1.02274453488027,46.170640518365],[-1.02271296514131,46.1707091922513],[-1.02271296514131,46.1707091922513],[-1.02269685760816,46.1707444413903],[-1.02268129867549,46.1707783199564],[-1.0226427045977,46.1707718377594],[-1.02250443957323,46.1707481357581],[-1.02250443957323,46.1707481357581],[-1.02246375793432,46.1707432582886],[-1.02246375793432,46.1707432582886],[-1.0224548837654,46.170617718523],[-1.02250115670123,46.1704873593738],[-1.02250115670123,46.1704873593738],[-1.0227813976857,46.1705430109355]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 625 "Commune de Bourgneuf Référence cadastrale : ZB625 Adresse : 5 RUE DE LA CHARTRIE Superficie cadastrale : 531 m²" 170059 ZB0625 5 RUE DE LA CHARTRIE 170059 ZB0625 5 RUE DE LA CHARTRIE 5 170059 46.17063,-1.0226 N 35 Bourgneuf "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" "T5 - Servitude aéronautique de dégagement A5 - Canalisation" "Réseau d'eau potable de la Ville de La Rochelle Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle CHE DES BELINES 800 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.01074474897535,46.1710769856531],[-1.01111920104107,46.1710890981084],[-1.01111920104107,46.1710890981084],[-1.01111548043183,46.1711414784145],[-1.01110485913725,46.1712828353073],[-1.01110485913725,46.1712828353073],[-1.0109418418697,46.171293228059],[-1.0107374772725,46.1712984920187],[-1.01073280111026,46.1712411807424],[-1.01074474897535,46.1710769856531]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 377 "Commune de Bourgneuf Référence cadastrale : ZB377 Adresse : CHE DES BELINES Superficie cadastrale : 800 m²" 170059 ZB0377 DES BELINES 170059 ZB0377 DES BELINES 0 170059 46.17119,-1.01092 N 36 Bourgneuf "Zone UL2 - tissus d'habitat individuel: « lotissement évolutif » information" T5 - Servitude aéronautique de dégagement "Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DE LA PIERRIERE 100 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.02343566881316,46.1638695368046],[-1.02338250767767,46.1638427566295],[-1.02338250767767,46.1638427566295],[-1.02338431673624,46.1638408913369],[-1.02333224396896,46.1638165953451],[-1.02340196386693,46.1637448691744],[-1.02340196386693,46.1637448691744],[-1.02350699789927,46.1637967630801],[-1.02350699789927,46.1637967630801],[-1.0234739241794,46.1638304464075],[-1.0234739241794,46.1638304464075],[-1.02343566881316,46.1638695368046]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 581 "Commune de Bourgneuf Référence cadastrale : ZB581 Adresse : 19 RUE DE LA PIERRIERE Superficie cadastrale : 100 m²" 170059 ZB0581 19 RUE DE LA PIERRIERE 170059 ZB0581 19 RUE DE LA PIERRIERE 19 170059 46.16381,-1.02342 N 37 Bourgneuf "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" "T5 - Servitude aéronautique de dégagement A4 - Servitude relatif au passage des engins mécaniques d'entretien (Passage dans le lit ou sur les berges des cours d'eau non domaniaux)" "Schéma hydraulique (Protection environnementale au titre du code de l'urbanisme) Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle CHE DE L EQUARISSAGE 4030 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.01541952578481,46.1746064814024],[-1.0151890773929,46.175204444722],[-1.0151890773929,46.175204444722],[-1.01601918833671,46.1754031746996],[-1.01622048183246,46.175319724392],[-1.01630072785217,46.1750926858187],[-1.01630072785217,46.1750926858187],[-1.01574832682213,46.1750055695316],[-1.01586911002887,46.1746867535424],[-1.01586911002887,46.1746867535424],[-1.01567978978697,46.1746529414895],[-1.01555839965193,46.1746313419403],[-1.01541952578481,46.1746064814024]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 59 "Commune de Bourgneuf Référence cadastrale : ZB59 Adresse : CHE DE L EQUARISSAGE Superficie cadastrale : 4030 m²" 170059 ZB0059 DE L EQUARISSAGE 170059 ZB0059 DE L EQUARISSAGE 0 170059 46.17485,-1.01557 N 38 Bourgneuf "Zone UL2 - tissus d'habitat individuel: « lotissement évolutif » information" T5 - Servitude aéronautique de dégagement "Haie protégée (Protection environnementale au titre du code de l'urbanisme) Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" LE CALVAIRE 292 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.01705088542173,46.1686299679338],[-1.01702086866014,46.1686237236233],[-1.01702086866014,46.1686237236233],[-1.01691140100948,46.168835662751],[-1.01691140100948,46.168835662751],[-1.01679827037732,46.1690543065116],[-1.01679827037732,46.1690543065116],[-1.01667728860222,46.1692737659548],[-1.01667728860222,46.1692737659548],[-1.01655273383407,46.1694993863171],[-1.01655273383407,46.1694993863171],[-1.01640606892136,46.1697365921668],[-1.01640606892136,46.1697365921668],[-1.01622184250244,46.170031508968],[-1.01622184250244,46.170031508968],[-1.01624839517038,46.1700400370477],[-1.01631678884907,46.1699230488443],[-1.01637389842266,46.169836364995],[-1.0166405150014,46.1694029784544],[-1.0166958250828,46.1693058173682],[-1.01705088542173,46.1686299679338]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 481 "Commune de Bourgneuf Référence cadastrale : ZB481 Adresse : LE CALVAIRE Superficie cadastrale : 292 m²" 170059 ZB0481 LE CALVAIRE 170059 ZB0481 LE CALVAIRE 0 170059 46.16935,-1.01665 N 39 Bourgneuf "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" T5 - Servitude aéronautique de dégagement "Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" LA CHARTRIE 98 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.02286504004313,46.1710224888709],[-1.02297739443661,46.1709021506184],[-1.02297739443661,46.1709021506184],[-1.02290745491799,46.1708801033091],[-1.02290745491799,46.1708801033091],[-1.0228949648874,46.1708937847419],[-1.02282498092002,46.1709709246378],[-1.02279173023785,46.1710075866315],[-1.02279173023785,46.1710075866315],[-1.02286504004313,46.1710224888709]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 678 "Commune de Bourgneuf Référence cadastrale : ZB678 Adresse : LA CHARTRIE Superficie cadastrale : 98 m²" 170059 ZB0678 LA CHARTRIE 170059 ZB0678 LA CHARTRIE 0 170059 46.17094,-1.0229 N 40 Bourgneuf "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" T5 - Servitude aéronautique de dégagement "Station de pompage des eaux Usées Réseau gravitaire Réseau refoulement Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" LA CHARTRIE 28 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.02453113354937,46.1710328799583],[-1.02449891647843,46.1709643746307],[-1.02442466676497,46.1709472542706],[-1.02442466676497,46.1709472542706],[-1.02440584498927,46.1709915176585],[-1.02453113354937,46.1710328799583]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 582 "Commune de Bourgneuf Référence cadastrale : ZB582 Adresse : LA CHARTRIE Superficie cadastrale : 28 m²" 170059 ZB0582 LA CHARTRIE 170059 ZB0582 LA CHARTRIE 0 170059 46.17098,-1.02446 N 41 Bourgneuf "Zone UL2 - tissus d'habitat individuel: « lotissement évolutif » information" T5 - Servitude aéronautique de dégagement "Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" "Lotissement ""Le Treuil"" autorisé le 13/09/2013 sous le n° PA 17059 13 A0001" RUE JEAN LOUIS FOULQUIER 457 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.01718616989412,46.1709863034246],[-1.01734944848034,46.1710294940824],[-1.01734944848034,46.1710294940824],[-1.01750590343273,46.1707450085789],[-1.01750590343273,46.1707450085789],[-1.01734274837264,46.1707017237474],[-1.01734274837264,46.1707017237474],[-1.01718616989412,46.1709863034246]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 648 "Commune de Bourgneuf Référence cadastrale : ZB648 Adresse : 16 RUE JEAN LOUIS FOULQUIER Superficie cadastrale : 457 m²" 170059 ZB0648 16 RUE JEAN LOUIS FOULQUIER 170059 ZB0648 16 RUE JEAN LOUIS FOULQUIER 16 170059 46.17087,-1.01735 N 42 Bourgneuf "Zone UL2 - tissus d'habitat individuel: « lotissement évolutif » information" T5 - Servitude aéronautique de dégagement "Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DE GOUPIL 825 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.01570999042309,46.16975216914],[-1.01566140778847,46.1698455804404],[-1.0156476572741,46.1698722776818],[-1.01561259894846,46.1699394500752],[-1.01561101665882,46.1699426585744],[-1.01555901695208,46.1700425857515],[-1.01550509242826,46.1701463640066],[-1.01550509242826,46.1701463640066],[-1.01552763322613,46.1701514294316],[-1.01566356394277,46.1701823383639],[-1.0158470981008,46.1701349145727],[-1.0158470981008,46.1701349145727],[-1.01591441716083,46.1700245406385],[-1.01570999042309,46.16975216914]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 194 "Commune de Bourgneuf Référence cadastrale : ZB194 Adresse : 1 RUE DE GOUPIL Superficie cadastrale : 825 m²" 170059 ZB0194 1 RUE DE GOUPIL 170059 ZB0194 1 RUE DE GOUPIL 1 170059 46.16998,-1.01574 N 43 Bourgneuf "Zone UL2 - tissus d'habitat individuel: « lotissement évolutif » information" T5 - Servitude aéronautique de dégagement "Haie protégée (Protection environnementale au titre du code de l'urbanisme) Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" "Lotissement ""Le Fief de la Lisée"" autorisé le 16/06/2011 sous le n° PA 17059 11 A0001" IMP HERMELINE 473 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.01508251264551,46.1704535079348],[-1.01496996964256,46.1704875416608],[-1.01496996964256,46.1704875416608],[-1.01495223743827,46.1701987153475],[-1.01495223743827,46.1701987153475],[-1.01511884034634,46.1701591832146],[-1.01511884034634,46.1701591832146],[-1.01521062609144,46.1701785775337],[-1.01521062609144,46.1701785775337],[-1.01508251264551,46.1704535079348]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 605 "Commune de Bourgneuf Référence cadastrale : ZB605 Adresse : 7 IMP HERMELINE Superficie cadastrale : 473 m²" 170059 ZB0605 7 IMP HERMELINE 170059 ZB0605 7 IMP HERMELINE 7 170059 46.17033,-1.01505 N 44 Bourgneuf "Zone UL2 - tissus d'habitat individuel: « lotissement évolutif » information" T5 - Servitude aéronautique de dégagement "Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DE MIRAUT 963 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.01738424656454,46.1682516235364],[-1.01782365217704,46.1683370180146],[-1.01794110497093,46.1683599239868],[-1.01794110497093,46.1683599239868],[-1.01802887161581,46.1683775651516],[-1.01809808462459,46.1682201880544],[-1.01809808462459,46.1682201880544],[-1.01747133822707,46.1680797464476],[-1.01747133822707,46.1680797464476],[-1.01744911658921,46.1681236773771],[-1.01738424656454,46.1682516235364]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 250 "Commune de Bourgneuf Référence cadastrale : ZB250 Adresse : 21 RUE DE MIRAUT Superficie cadastrale : 963 m²" 170059 ZB0250 21 RUE DE MIRAUT 170059 ZB0250 21 RUE DE MIRAUT 21 170059 46.16824,-1.01774 N 45 Bourgneuf "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" T5 - Servitude aéronautique de dégagement "Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle CHE DES GACHETERIES 12980 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.01865876801985,46.1604798979657],[-1.01885648554886,46.1606120540488],[-1.01885648554886,46.1606120540488],[-1.01818528482791,46.1612931495735],[-1.01676339562025,46.162737931457],[-1.01597207386241,46.1635473640962],[-1.01526738077725,46.1642627658435],[-1.01460824697856,46.1649416119939],[-1.01460824697856,46.1649416119939],[-1.01442462818417,46.1647804870089],[-1.01442462818417,46.1647804870089],[-1.01531944735249,46.1638674421034],[-1.01607974486024,46.163085858165],[-1.01659918431393,46.1625601838974],[-1.01739860115334,46.1617464981532],[-1.01819437239167,46.1609311320319],[-1.01865876801985,46.1604798979657]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 451 "Commune de Bourgneuf Référence cadastrale : ZB451 Adresse : CHE DES GACHETERIES Superficie cadastrale : 12980 m²" 170059 ZB0451 DES GACHETERIES 170059 ZB0451 DES GACHETERIES 0 170059 46.16265,-1.01668 N 46 Bourgneuf "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" "AS1 - Périmètre de protection de captage d'eau éloigné T5 - Servitude aéronautique de dégagement" "Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" LES GACHETERIES 55870 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.0121933365344,46.1628637981412],[-1.01146402958228,46.1622378397611],[-1.01176654343894,46.161929327579],[-1.0118632297531,46.1618306292411],[-1.01204248827192,46.1616477802083],[-1.01259436299498,46.1610845935626],[-1.0131545688059,46.1605130941535],[-1.01453480170367,46.159104771513],[-1.01370386780843,46.1588966085566],[-1.01400236805862,46.15853679035],[-1.01436648480616,46.1581076466026],[-1.01431128959823,46.1580794924494],[-1.01443773898814,46.1579712800028],[-1.01494361414628,46.1582448860287],[-1.01540102490142,46.157902734715],[-1.0156964400558,46.1582701099483],[-1.01602201289353,46.1586635430763],[-1.01613760803642,46.1588021867697],[-1.01616206215633,46.158822950011],[-1.01616206215633,46.158822950011],[-1.01556674538189,46.159426236552],[-1.01496935128869,46.1600367992263],[-1.01437582460517,46.1606490244121],[-1.01418412087044,46.1608478086321],[-1.01352875883612,46.1615067888948],[-1.0121933365344,46.1628637981412]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 18 "Commune de Bourgneuf Référence cadastrale : ZB18 Adresse : LES GACHETERIES Superficie cadastrale : 55870 m²" 170059 ZB0018 LES GACHETERIES 170059 ZB0018 LES GACHETERIES 0 170059 46.16027,-1.01406 N 47 Bourgneuf "Zone UL2 - tissus d'habitat individuel: « lotissement évolutif » information" T5 - Servitude aéronautique de dégagement "Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" "Lotissement ""Le Treuil"" autorisé le 13/09/2013 sous le n° PA 17059 13 A0001" RUE JEAN LOUIS FOULQUIER 429 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.01816523476651,46.1710586255923],[-1.01849167787222,46.1711451881372],[-1.01849167787222,46.1711451881372],[-1.01856509428434,46.1710117166096],[-1.01823864532053,46.1709250644136],[-1.01823864532053,46.1709250644136],[-1.01816523476651,46.1710586255923]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 642 "Commune de Bourgneuf Référence cadastrale : ZB642 Adresse : 21 RUE JEAN LOUIS FOULQUIER Superficie cadastrale : 429 m²" 170059 ZB0642 21 RUE JEAN LOUIS FOULQUIER 170059 ZB0642 21 RUE JEAN LOUIS FOULQUIER 21 170059 46.17104,-1.01837 N 48 Bourgneuf "Zone Nf - fonds de jardin situés en frange d'urbanisation information Zone UL2 - tissus d'habitat individuel: « lotissement évolutif » information" T5 - Servitude aéronautique de dégagement "Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle IMP FUSELINE 635 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.01992184007601,46.1725654022033],[-1.01970771030423,46.1725059821091],[-1.01966692719567,46.1725229081548],[-1.01966692719567,46.1725229081548],[-1.01961866571438,46.1725368534856],[-1.01951628398721,46.1727338622103],[-1.01951628398721,46.1727338622103],[-1.01971428836613,46.172789073951],[-1.01979092217927,46.1728104378891],[-1.01979092217927,46.1728104378891],[-1.01980895402975,46.1727766532063],[-1.01983965724865,46.1727191814801],[-1.01984763973417,46.1727041271342],[-1.01986215191321,46.1726772224576],[-1.01988234717248,46.1726393079372],[-1.01989855117674,46.1726089205881],[-1.01992184007601,46.1725654022033]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 338 "Commune de Bourgneuf Référence cadastrale : ZB338 Adresse : 5 IMP FUSELINE Superficie cadastrale : 635 m²" 170059 ZB0338 5 IMP FUSELINE 170059 ZB0338 5 IMP FUSELINE 5 170059 46.17266,-1.01971 N 49 Bourgneuf "Zone UL2 - tissus d'habitat individuel: « lotissement évolutif » information" T5 - Servitude aéronautique de dégagement "Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DE LISEE 2093 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.01482747987903,46.1699841780719],[-1.01483116725887,46.1699760311311],[-1.01483116725887,46.1699760311311],[-1.01490495494408,46.169815433122],[-1.01490495494408,46.169815433122],[-1.01494569735055,46.1697265310635],[-1.01496732480618,46.1696797387869],[-1.01498099613013,46.1696501616438],[-1.01498099613013,46.1696501616438],[-1.01513906400988,46.1693074271507],[-1.01513906400988,46.1693074271507],[-1.01491016603822,46.1691140172104],[-1.01491016603822,46.1691140172104],[-1.014727439786,46.1695082442514],[-1.014727439786,46.1695082442514],[-1.01465803709807,46.1696595897295],[-1.01453969561837,46.1699173308359],[-1.01453969561837,46.1699173308359],[-1.01456666092483,46.1699244034488],[-1.01456666092483,46.1699244034488],[-1.01482747987903,46.1699841780719]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 264 "Commune de Bourgneuf Référence cadastrale : ZB264 Adresse : 20 RUE DE LISEE Superficie cadastrale : 2093 m²" 170059 ZB0264 20 RUE DE LISEE 170059 ZB0264 20 RUE DE LISEE 20 170059 46.16958,-1.01485 N 50 Bourgneuf "Zone UL2 - tissus d'habitat individuel: « lotissement évolutif » information" T5 - Servitude aéronautique de dégagement "Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DE MIRAUT 995 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.01801440531449,46.1690670555853],[-1.01799525108506,46.1691139419577],[-1.01799525108506,46.1691139419577],[-1.01811878557968,46.1691384361996],[-1.01874537853323,46.1692623041393],[-1.01874537853323,46.1692623041393],[-1.01879266116016,46.1691225422696],[-1.01879266116016,46.1691225422696],[-1.01825269825421,46.1690149141503],[-1.01824309361418,46.1690129989231],[-1.01812638919171,46.1689897066111],[-1.01811060138326,46.1689865668911],[-1.01805191935068,46.1689748421672],[-1.01805191935068,46.1689748421672],[-1.01801440531449,46.1690670555853]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 218 "Commune de Bourgneuf Référence cadastrale : ZB218 Adresse : 10 RUE DE MIRAUT Superficie cadastrale : 995 m²" 170059 ZB0218 10 RUE DE MIRAUT 170059 ZB0218 10 RUE DE MIRAUT 10 170059 46.16912,-1.01839 N 51 Bourgneuf "Zone Nr - espaces littoraux remarquables et réservoirs de biodiversité information" "T5 - Servitude aéronautique de dégagement A4 - Servitude relatif au passage des engins mécaniques d'entretien (Passage dans le lit ou sur les berges des cours d'eau non domaniaux)" "Emplacement réservé bo_er_01 : cheminement piéton (Bénéficiaire : commune) Espace boisé classé Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" VALLEE DU BOIS 310 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.0089605636743,46.1737314002738],[-1.00934519270096,46.1733632699234],[-1.00934519270096,46.1733632699234],[-1.00922344877158,46.1733116775615],[-1.00922344877158,46.1733116775615],[-1.00908143104954,46.1735008740261],[-1.00898518611828,46.173661442552],[-1.00896347093916,46.1737017502992],[-1.0089605636743,46.1737314002738]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 348 "Commune de Bourgneuf Référence cadastrale : ZB348 Adresse : VALLEE DU BOIS Superficie cadastrale : 310 m²" 170059 ZB0348 VALLEE DU BOIS 170059 ZB0348 VALLEE DU BOIS 0 170059 46.17358,-1.00908 N 52 Bourgneuf "Zone Nf - fonds de jardin situés en frange d'urbanisation information Zone UL2 - tissus d'habitat individuel: « lotissement évolutif » information" T5 - Servitude aéronautique de dégagement "Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" LES GACHETERIES 540 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.02004041358064,46.1629021321076],[-1.01959756756282,46.1633538761127],[-1.01959756756282,46.1633538761127],[-1.01950116858185,46.1633083421549],[-1.01950116858185,46.1633083421549],[-1.01994229733424,46.1628597217631],[-1.01994229733424,46.1628597217631],[-1.01995299951543,46.1628606974225],[-1.01995299951543,46.1628606974225],[-1.02004041358064,46.1629021321076]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 407 "Commune de Bourgneuf Référence cadastrale : ZB407 Adresse : LES GACHETERIES Superficie cadastrale : 540 m²" 170059 ZB0407 LES GACHETERIES 170059 ZB0407 LES GACHETERIES 0 170059 46.16311,-1.01977 N 53 Angoulins-sur-Mer "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" LES BREGAUDIERES 3856 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.08473627309631,46.1071296356428],[-1.08483547832169,46.1081439500358],[-1.08559129589576,46.1070686546883],[-1.08559129589576,46.1070686546883],[-1.08473627309631,46.1071296356428]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" La commune est concernée par la loi littoral n°86-2 du 3 janvier 1986 Périmètre d’étude du Plan de Prévention des Risques Littoraux prescrit par arrêté préfectoral du 27 décembre 2012. Afin de vérifier si le terain est impacté, il convient de de vous adresser à la mairie d’Angoulins ou au service urbanisme réglementaire de la Communauté d’Agglomération pour plus de renseignement. N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle d' ZB 222 "Commune d'Angoulins-sur-Mer Référence cadastrale : ZB222 Adresse : LES BREGAUDIERES Superficie cadastrale : 3856 m²" 170010 ZB0222 LES BREGAUDIERES 170010 ZB0222 LES BREGAUDIERES 0 170010 46.10764,-1.08499 N 54 Angoulins-sur-Mer "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Stationnement zone 4 Fuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.) ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" LES HAUTES VERSENNES 5002 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.09654205870136,46.1065133748382],[-1.09675664714825,46.1059879296618],[-1.09675664714825,46.1059879296618],[-1.09669604510222,46.1059671261586],[-1.09667483093872,46.105960498219],[-1.09659968960152,46.1059462514846],[-1.09565710333282,46.1058160310618],[-1.09548792451556,46.1062411070657],[-1.09548792451556,46.1062411070657],[-1.09654205870136,46.1065133748382]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" La commune est concernée par la loi littoral n°86-2 du 3 janvier 1986 Périmètre d’étude du Plan de Prévention des Risques Littoraux prescrit par arrêté préfectoral du 27 décembre 2012. Afin de vérifier si le terain est impacté, il convient de de vous adresser à la mairie d’Angoulins ou au service urbanisme réglementaire de la Communauté d’Agglomération pour plus de renseignement. N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle d' ZB 174 "Commune d'Angoulins-sur-Mer Référence cadastrale : ZB174 Adresse : LES HAUTES VERSENNES Superficie cadastrale : 5002 m²" 170010 ZB0174 LES HAUTES VERSENNES 170010 ZB0174 LES HAUTES VERSENNES 0 170010 46.10611,-1.09612 N 55 Angoulins-sur-Mer "Zone UR - infrastructures majeures de transports terrestres routiers et leurs abords information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Stationnement zone 4 Fuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.) ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" LES PARADIS 164 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.09435583173127,46.10499880305],[-1.09464395907565,46.1052712008364],[-1.09501022360165,46.1054389968166],[-1.09501022360165,46.1054389968166],[-1.09476408379949,46.1053665435526],[-1.09454296151775,46.105222562018],[-1.09442174371848,46.1051106812227],[-1.09435583173127,46.10499880305]]]]}" "DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain renforcé (Bénéficiaire : EPF de Nouvelle Aquitaine par délégation du Préfet suite à carence de la commune) Arrêté préfectoral n° 17-2627 du 22/12/2017 prononçant la carence définie par le CCH au titre de la période triennale 201-2016 pour la commune d'Angoulins Arrêté préfectoral n° 18-193 du 26/01/2018 portant délégation du droit de préemption urbain sur la commune d'Angoulins du Préfet à l'EPFNA" "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" La commune est concernée par la loi littoral n°86-2 du 3 janvier 1986 Périmètre d’étude du Plan de Prévention des Risques Littoraux prescrit par arrêté préfectoral du 27 décembre 2012. Afin de vérifier si le terain est impacté, il convient de de vous adresser à la mairie d’Angoulins ou au service urbanisme réglementaire de la Communauté d’Agglomération pour plus de renseignement. N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle d' ZB 411 "Commune d'Angoulins-sur-Mer Référence cadastrale : ZB411 Adresse : LES PARADIS Superficie cadastrale : 164 m²" 170010 ZB0411 LES PARADIS 170010 ZB0411 LES PARADIS 0 170010 46.10517,-1.09451 N 56 Angoulins-sur-Mer "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" MOTTES GRENEY 1669 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.08619019922728,46.1066368077314],[-1.08698366484352,46.1059018750501],[-1.08698366484352,46.1059018750501],[-1.0866359625848,46.1067202573444],[-1.0866359625848,46.1067202573444],[-1.08619019922728,46.1066368077314]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" La commune est concernée par la loi littoral n°86-2 du 3 janvier 1986 Périmètre d’étude du Plan de Prévention des Risques Littoraux prescrit par arrêté préfectoral du 27 décembre 2012. Afin de vérifier si le terain est impacté, il convient de de vous adresser à la mairie d’Angoulins ou au service urbanisme réglementaire de la Communauté d’Agglomération pour plus de renseignement. N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle d' ZB 393 "Commune d'Angoulins-sur-Mer Référence cadastrale : ZB393 Adresse : MOTTES GRENEY Superficie cadastrale : 1669 m²" 170010 ZB0393 MOTTES GRENEY 170010 ZB0393 MOTTES GRENEY 0 170010 46.10627,-1.08671 N 57 Angoulins-sur-Mer "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Espace boisé classé Stationnement zone 4 ALEA 1 et 2 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" LES BASSES VERSENNES 3860 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.08724934944768,46.11104005188],[-1.08745574860019,46.1111617802176],[-1.08835503051224,46.1095579978487],[-1.0880938248806,46.1095061588012],[-1.0880938248806,46.1095061588012],[-1.08726412420123,46.1110138479268],[-1.08724934944768,46.11104005188]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" La commune est concernée par la loi littoral n°86-2 du 3 janvier 1986 Périmètre d’étude du Plan de Prévention des Risques Littoraux prescrit par arrêté préfectoral du 27 décembre 2012. Afin de vérifier si le terain est impacté, il convient de de vous adresser à la mairie d’Angoulins ou au service urbanisme réglementaire de la Communauté d’Agglomération pour plus de renseignement. N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle d' ZB 22 "Commune d'Angoulins-sur-Mer Référence cadastrale : ZB22 Adresse : LES BASSES VERSENNES Superficie cadastrale : 3860 m²" 170010 ZB0022 LES BASSES VERSENNES 170010 ZB0022 LES BASSES VERSENNES 0 170010 46.11029,-1.08781 N 58 Angoulins-sur-Mer "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Réseau d'eau potable du Syndicat des eaux Espace boisé classé Stationnement zone 4 Archéologie préventive - zone de saisine B : dossier supérieur à 1000m2 (Toute autorisation, dont la surface des terrains d'assiette est supérieure à 1000 m², sera soumise à l'accord de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC).) Fuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.) ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" LE PUITS DOUX 945 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.10182246183361,46.1126845423076],[-1.10182521495351,46.1126587672144],[-1.10184682949564,46.1125064565615],[-1.10220540324793,46.112522340999],[-1.10225590656834,46.1125238637584],[-1.10240615524691,46.1125306393492],[-1.10240615524691,46.1125306393492],[-1.10248802199656,46.112630229519],[-1.10242000279936,46.1126510472052],[-1.10241818005031,46.1127260696479],[-1.10232308137443,46.1127188483412],[-1.10186410674182,46.1126853917887],[-1.10182246183361,46.1126845423076]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" La commune est concernée par la loi littoral n°86-2 du 3 janvier 1986 Périmètre d’étude du Plan de Prévention des Risques Littoraux prescrit par arrêté préfectoral du 27 décembre 2012. Afin de vérifier si le terain est impacté, il convient de de vous adresser à la mairie d’Angoulins ou au service urbanisme réglementaire de la Communauté d’Agglomération pour plus de renseignement. N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle d' ZB 400 "Commune d'Angoulins-sur-Mer Référence cadastrale : ZB400 Adresse : LE PUITS DOUX Superficie cadastrale : 945 m²" 170010 ZB0400 LE PUITS DOUX 170010 ZB0400 LE PUITS DOUX 0 170010 46.11258,-1.10214 N 59 Angoulins-sur-Mer "Zone UX - zones d'activités; commerciales et artisanales information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Stationnement zone 3 Archéologie préventive - zone de saisine A : tout dossier (Toute autorisation sera soumise à l'accord de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC).) Fuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.) ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)" "Lotissement ""Les Cadelis Forever"" autorisé le 22/06/2012 sous le n° PA 17010 11 0001" "" LES CADELIS EST 6316 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.09238475688714,46.1030729738884],[-1.09257085887176,46.1028713567543],[-1.09257085887176,46.1028713567543],[-1.09261555284875,46.1028224594129],[-1.09275692923195,46.1026675781776],[-1.09275692923195,46.1026675781776],[-1.09299422666594,46.102781794091],[-1.09314926743418,46.1029711165875],[-1.0933018807496,46.1031573725292],[-1.09347897894002,46.1033734736635],[-1.09356004533851,46.1035064321399],[-1.09352657126002,46.1035897040132],[-1.0934866027389,46.1036184321325],[-1.09336240170665,46.1037078332291],[-1.09334002137078,46.1037239496986],[-1.09322391764316,46.1038405390492],[-1.09322391764316,46.1038405390492],[-1.09320928973194,46.1038353866104],[-1.09320928973194,46.1038353866104],[-1.09254702842466,46.1036018664664],[-1.09205565089162,46.1034285382832],[-1.09205565089162,46.1034285382832],[-1.09214169306605,46.1033362692708],[-1.09219456717914,46.1032788811266],[-1.09219456717914,46.1032788811266],[-1.09238475688714,46.1030729738884]],[[-1.09340620230218,46.103545271068],[-1.09349325615218,46.1034246757841],[-1.09330384241473,46.1031909067692],[-1.09304187730347,46.1032913629884],[-1.09317988835289,46.1034657988931],[-1.09317988835289,46.1034657988931],[-1.09305982186187,46.1034236971796],[-1.09289122505687,46.1036571220272],[-1.09279881739057,46.1036247514746],[-1.09276967191332,46.1036649843055],[-1.09286221544876,46.1036974401145],[-1.09288842382192,46.1036612763977],[-1.09314477560596,46.1037511161697],[-1.09327661249631,46.1037246869054],[-1.09340620230218,46.103545271068]]]]}" "DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain renforcé (Bénéficiaire : EPF de Nouvelle Aquitaine par délégation du Préfet suite à carence de la commune) Arrêté préfectoral n° 17-2627 du 22/12/2017 prononçant la carence définie par le CCH au titre de la période triennale 201-2016 pour la commune d'Angoulins Arrêté préfectoral n° 18-193 du 26/01/2018 portant délégation du droit de préemption urbain sur la commune d'Angoulins du Préfet à l'EPFNA" "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" La commune est concernée par la loi littoral n°86-2 du 3 janvier 1986 Périmètre d’étude du Plan de Prévention des Risques Littoraux prescrit par arrêté préfectoral du 27 décembre 2012. Afin de vérifier si le terain est impacté, il convient de de vous adresser à la mairie d’Angoulins ou au service urbanisme réglementaire de la Communauté d’Agglomération pour plus de renseignement. N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle d' ZB 429 "Commune d'Angoulins-sur-Mer Référence cadastrale : ZB429 Adresse : LES CADELIS EST Superficie cadastrale : 6316 m²" 170010 ZB0429 LES CADELIS EST 170010 ZB0429 LES CADELIS EST 0 170010 46.10323,-1.09271 N 60 Bourgneuf "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" "T5 - Servitude aéronautique de dégagement A4 - Servitude relatif au passage des engins mécaniques d'entretien (Passage dans le lit ou sur les berges des cours d'eau non domaniaux)" "Schéma hydraulique (Protection environnementale au titre du code de l'urbanisme) Haie protégée (Protection environnementale au titre du code de l'urbanisme) Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle CHE DE LA VALLEE DU BOIS 1910 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.01355313540126,46.1754233879844],[-1.01349593307688,46.1755125055407],[-1.01321327180846,46.1759417598716],[-1.01321327180846,46.1759417598716],[-1.01306962289711,46.175927964135],[-1.01300744652369,46.1759235659382],[-1.01300744652369,46.1759235659382],[-1.01366124963045,46.1749084503737],[-1.01366124963045,46.1749084503737],[-1.01385291335813,46.1749566875298],[-1.01385291335813,46.1749566875298],[-1.01355313540126,46.1754233879844]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 67 "Commune de Bourgneuf Référence cadastrale : ZB67 Adresse : CHE DE LA VALLEE DU BOIS Superficie cadastrale : 1910 m²" 170059 ZB0067 DE LA VALLEE DU BOIS 170059 ZB0067 DE LA VALLEE DU BOIS 0 170059 46.17547,-1.01341 N 61 Bourgneuf "Zone UL2 - tissus d'habitat individuel: « lotissement évolutif » information" T5 - Servitude aéronautique de dégagement "Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" "Lotissement ""Le Treuil"" autorisé le 13/09/2013 sous le n° PA 17059 13 A0001" RUE JEAN LOUIS FOULQUIER 503 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.01797620020635,46.1702560082544],[-1.01807588815785,46.1700986433639],[-1.01807588815785,46.1700986433639],[-1.01814916144177,46.1699828340649],[-1.01814916144177,46.1699828340649],[-1.01794155778735,46.1699630905096],[-1.01794155778735,46.1699630905096],[-1.01779039073876,46.1702382024976],[-1.01779039073876,46.1702382024976],[-1.01792075744287,46.170272817348],[-1.01797620020635,46.1702560082544]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 660 "Commune de Bourgneuf Référence cadastrale : ZB660 Adresse : 5 RUE JEAN LOUIS FOULQUIER Superficie cadastrale : 503 m²" 170059 ZB0660 5 RUE JEAN LOUIS FOULQUIER 170059 ZB0660 5 RUE JEAN LOUIS FOULQUIER 5 170059 46.17017,-1.01793 N 62 Bourgneuf "Zone UL2 - tissus d'habitat individuel: « lotissement évolutif » information" T5 - Servitude aéronautique de dégagement "Stationnement zone 4 Archéologie préventive - zone de saisine A : tout dossier (Toute autorisation sera soumise à l'accord de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC).) ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DE LA PIERRIERE 1855 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.02376704512284,46.1651913644268],[-1.02373097518982,46.1651749745508],[-1.02338283234426,46.1650161294257],[-1.02338283234426,46.1650161294257],[-1.02339670426359,46.1650018588045],[-1.02339670426359,46.1650018588045],[-1.02346924310068,46.1649278715462],[-1.02350737638938,46.1648888755477],[-1.02352995147974,46.1648659210698],[-1.02370348887005,46.1646885690398],[-1.02370348887005,46.1646885690398],[-1.02375394313828,46.1646371585067],[-1.02375394313828,46.1646371585067],[-1.02382152549685,46.164664332756],[-1.02387214764764,46.1646847156884],[-1.02411520655998,46.1647821185014],[-1.02411520655998,46.1647821185014],[-1.02384839298409,46.1650958969798],[-1.02376704512284,46.1651913644268]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 258 "Commune de Bourgneuf Référence cadastrale : ZB258 Adresse : 31 RUE DE LA PIERRIERE Superficie cadastrale : 1855 m²" 170059 ZB0258 31 RUE DE LA PIERRIERE 170059 ZB0258 31 RUE DE LA PIERRIERE 31 170059 46.16491,-1.02375 N 63 Bourgneuf "Zone UL2 - tissus d'habitat individuel: « lotissement évolutif » information" T5 - Servitude aéronautique de dégagement "Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" L ENCLOUSE 184 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.01831770278876,46.1705016764547],[-1.01834487869505,46.1704581121098],[-1.01834487869505,46.1704581121098],[-1.01891720181705,46.1705986576515],[-1.01891720181705,46.1705986576515],[-1.01890409548639,46.170619927524],[-1.01890409548639,46.170619927524],[-1.01867498673285,46.170573733547],[-1.01867498673285,46.170573733547],[-1.01848206661309,46.1705348277933],[-1.01848206661309,46.1705348277933],[-1.01831770278876,46.1705016764547]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 670 "Commune de Bourgneuf Référence cadastrale : ZB670 Adresse : L ENCLOUSE Superficie cadastrale : 184 m²" 170059 ZB0670 L ENCLOUSE 170059 ZB0670 L ENCLOUSE 0 170059 46.17055,-1.01866 N 64 Bourgneuf "Zone UL2 - tissus d'habitat individuel: « lotissement évolutif » information" T5 - Servitude aéronautique de dégagement "Haie protégée (Protection environnementale au titre du code de l'urbanisme) Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DE BETPHAGE 2758 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.01953806553653,46.169034677389],[-1.01937604538148,46.1694974631008],[-1.01928579696342,46.1694849548368],[-1.01881861334583,46.1694207196253],[-1.01877565593906,46.1694148396976],[-1.01873203219453,46.1694176314568],[-1.01873203219453,46.1694176314568],[-1.01891356894998,46.1688932634227],[-1.01891356894998,46.1688932634227],[-1.01901177355331,46.1689189157043],[-1.01901177355331,46.1689189157043],[-1.01953806553653,46.169034677389]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 485 "Commune de Bourgneuf Référence cadastrale : ZB485 Adresse : 25 RUE DE BETPHAGE Superficie cadastrale : 2758 m²" 170059 ZB0485 25 RUE DE BETPHAGE 170059 ZB0485 25 RUE DE BETPHAGE 25 170059 46.16922,-1.01914 N 65 Bourgneuf "Zone UL2 - tissus d'habitat individuel: « lotissement évolutif » information" T5 - Servitude aéronautique de dégagement "Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" "Lotissement ""Le Treuil"" autorisé le 13/09/2013 sous le n° PA 17059 13 A0001" "" L ENCLOUSE 312 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.01687786043114,46.1709047768128],[-1.01699800489692,46.1706862475657],[-1.01699800489692,46.1706862475657],[-1.01714304859673,46.170724762852],[-1.01714304859673,46.170724762852],[-1.01702289156279,46.1709431125339],[-1.01702289156279,46.1709431125339],[-1.01687786043114,46.1709047768128]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 650 "Commune de Bourgneuf Référence cadastrale : ZB650 Adresse : L ENCLOUSE Superficie cadastrale : 312 m²" 170059 ZB0650 L ENCLOUSE 170059 ZB0650 L ENCLOUSE 0 170059 46.17081,-1.01701 N 66 Bourgneuf "Zone UL2 - tissus d'habitat individuel: « lotissement évolutif » information" T5 - Servitude aéronautique de dégagement "Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" "Lotissement ""Le Treuil"" autorisé le 13/09/2013 sous le n° PA 17059 13 A0001" "" L ENCLOUSE 495 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.01816523476651,46.1710586255923],[-1.01807566372031,46.1712214011383],[-1.01807566372031,46.1712214011383],[-1.01790631033224,46.1711767129145],[-1.01790631033224,46.1711767129145],[-1.01806940245502,46.170880102318],[-1.01806940245502,46.170880102318],[-1.01823864532053,46.1709250644136],[-1.01823864532053,46.1709250644136],[-1.01816523476651,46.1710586255923]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 644 "Commune de Bourgneuf Référence cadastrale : ZB644 Adresse : L ENCLOUSE Superficie cadastrale : 495 m²" 170059 ZB0644 L ENCLOUSE 170059 ZB0644 L ENCLOUSE 0 170059 46.17099,-1.0181 N 67 Bourgneuf "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" "T5 - Servitude aéronautique de dégagement A5 - Canalisation" "Stationnement zone 4 Archéologie préventive - zone de saisine A : tout dossier (Toute autorisation sera soumise à l'accord de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC).) ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DE LA CHARTRIE 21 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.02280258055928,46.1705472217793],[-1.0227813976857,46.1705430109355],[-1.0227813976857,46.1705430109355],[-1.02274453488027,46.170640518365],[-1.02274453488027,46.170640518365],[-1.02276838810805,46.170644004827],[-1.02280258055928,46.1705472217793]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 626 "Commune de Bourgneuf Référence cadastrale : ZB626 Adresse : 5 RUE DE LA CHARTRIE Superficie cadastrale : 21 m²" 170059 ZB0626 5 RUE DE LA CHARTRIE 170059 ZB0626 5 RUE DE LA CHARTRIE 5 170059 46.17059,-1.02277 N 68 Bourgneuf "Zone UL2 - tissus d'habitat individuel: « lotissement évolutif » information" T5 - Servitude aéronautique de dégagement "Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE D' ALIENOR 1000 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.02382349674611,46.1634709696241],[-1.02398332819506,46.1633031071774],[-1.02398332819506,46.1633031071774],[-1.02429959960876,46.1634499173836],[-1.02429959960876,46.1634499173836],[-1.0240455916369,46.1637097349673],[-1.0240455916369,46.1637097349673],[-1.02373328549161,46.1635657576056],[-1.02373328549161,46.1635657576056],[-1.02382349674611,46.1634709696241]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 575 "Commune de Bourgneuf Référence cadastrale : ZB575 Adresse : 13 RUE D' ALIENOR Superficie cadastrale : 1000 m²" 170059 ZB0575 13 RUE D' ALIENOR 170059 ZB0575 13 RUE D' ALIENOR 13 170059 46.16352,-1.02401 N 69 Bourgneuf "Zone UL2 - tissus d'habitat individuel: « lotissement évolutif » information" T5 - Servitude aéronautique de dégagement "Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DE LISEE 788 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.01445290060712,46.1693273336057],[-1.01407051511854,46.169248666303],[-1.01407051511854,46.169248666303],[-1.01396956369543,46.1694691321789],[-1.01396956369543,46.1694691321789],[-1.01434776960109,46.169552720925],[-1.01434776960109,46.169552720925],[-1.01440174638857,46.1694371400976],[-1.01440174638857,46.1694371400976],[-1.01445290060712,46.1693273336057]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 420 "Commune de Bourgneuf Référence cadastrale : ZB420 Adresse : 12 RUE DE LISEE Superficie cadastrale : 788 m²" 170059 ZB0420 12 RUE DE LISEE 170059 ZB0420 12 RUE DE LISEE 12 170059 46.16938,-1.01422 N 70 Bourgneuf "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" T5 - Servitude aéronautique de dégagement "OAP patrimoine bâti traditionnel et balnéaire Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" LA CHARTRIE 60 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.02196770373798,46.170503388907],[-1.02192517752912,46.1704963238498],[-1.02192517752912,46.1704963238498],[-1.02188624716898,46.170581471561],[-1.02188624716898,46.170581471561],[-1.02197072119029,46.1706001263454],[-1.02197072119029,46.1706001263454],[-1.02199509605855,46.1705341376697],[-1.02200419547152,46.1705094947073],[-1.02200419547152,46.1705094947073],[-1.02196770373798,46.170503388907]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 616 "Commune de Bourgneuf Référence cadastrale : ZB616 Adresse : LA CHARTRIE Superficie cadastrale : 60 m²" 170059 ZB0616 LA CHARTRIE 170059 ZB0616 LA CHARTRIE 0 170059 46.17056,-1.02194 N 71 Bourgneuf "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" T5 - Servitude aéronautique de dégagement "Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" VALLEE DU BOIS 116 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.01603121750804,46.1744334228448],[-1.01601783156944,46.1744651521291],[-1.01601783156944,46.1744651521291],[-1.01603476536191,46.1744679817486],[-1.01609817335271,46.1744786411294],[-1.01609817335271,46.1744786411294],[-1.01641086688462,46.1745310088737],[-1.01650250243861,46.1745464438701],[-1.01650250243861,46.1745464438701],[-1.0165139740276,46.1745151419882],[-1.0165139740276,46.1745151419882],[-1.01642153632818,46.174499374781],[-1.01635327060749,46.1744878949414],[-1.01614897794744,46.174453257324],[-1.01603121750804,46.1744334228448]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 361 "Commune de Bourgneuf Référence cadastrale : ZB361 Adresse : VALLEE DU BOIS Superficie cadastrale : 116 m²" 170059 ZB0361 VALLEE DU BOIS 170059 ZB0361 VALLEE DU BOIS 0 170059 46.17449,-1.01629 N 72 Bourgneuf "Zone Nf - fonds de jardin situés en frange d'urbanisation information Zone UL2 - tissus d'habitat individuel: « lotissement évolutif » information" T5 - Servitude aéronautique de dégagement "Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DE GOUPIL 978 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.01490887051741,46.1689408262789],[-1.01492175380245,46.1689128983119],[-1.01493589009669,46.168882584173],[-1.01498276752352,46.1687817557645],[-1.01498276752352,46.1687817557645],[-1.01518748459585,46.1688261092119],[-1.01523438878614,46.1688363564284],[-1.01529010844832,46.1688483665885],[-1.01539642551507,46.1688714853581],[-1.01560772741875,46.1689172287964],[-1.01560772741875,46.1689172287964],[-1.0155330649209,46.1690800201493],[-1.0155330649209,46.1690800201493],[-1.01539493830217,46.1690491881317],[-1.0153329896139,46.1690353243868],[-1.01526933350938,46.1690211601167],[-1.01522808188407,46.1690119759724],[-1.01490887051741,46.1689408262789]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 164 "Commune de Bourgneuf Référence cadastrale : ZB164 Adresse : 7 RUE DE GOUPIL Superficie cadastrale : 978 m²" 170059 ZB0164 7 RUE DE GOUPIL 170059 ZB0164 7 RUE DE GOUPIL 7 170059 46.16893,-1.01526 N 73 Bourgneuf "Zone Nf - fonds de jardin situés en frange d'urbanisation information Zone UL2 - tissus d'habitat individuel: « lotissement évolutif » information" T5 - Servitude aéronautique de dégagement "Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DE MARGOT 1035 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.01976833432293,46.1634343661018],[-1.01979127873618,46.1634111291633],[-1.01997354800892,46.1632271704253],[-1.020058088268,46.1631416834361],[-1.02009820039107,46.163101357922],[-1.02012561579186,46.1630736397968],[-1.02021209403878,46.1629862829102],[-1.02021209403878,46.1629862829102],[-1.02004954700588,46.1629064960386],[-1.02004954700588,46.1629064960386],[-1.0199521380183,46.1630075693291],[-1.01985218932751,46.1631111640091],[-1.01961166225458,46.1633604983026],[-1.01961166225458,46.1633604983026],[-1.01966939305096,46.1633877503759],[-1.01972027379126,46.163411729453],[-1.01976833432293,46.1634343661018]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 155 "Commune de Bourgneuf Référence cadastrale : ZB155 Adresse : 4 RUE DE MARGOT Superficie cadastrale : 1035 m²" 170059 ZB0155 4 RUE DE MARGOT 170059 ZB0155 4 RUE DE MARGOT 4 170059 46.16318,-1.0199 N 74 Bourgneuf "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information Zone UL2 - tissus d'habitat individuel: « lotissement évolutif » information" "T5 - Servitude aéronautique de dégagement A5 - Canalisation A4 - Servitude relatif au passage des engins mécaniques d'entretien (Passage dans le lit ou sur les berges des cours d'eau non domaniaux)" "Haie protégée (Protection environnementale au titre du code de l'urbanisme) Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" VALLEE DU BOIS 3685 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.01146215695165,46.1719610145225],[-1.01167139691816,46.1715546947519],[-1.01167139691816,46.1715546947519],[-1.01165831291342,46.1715530809929],[-1.01178638789863,46.1713113082692],[-1.01178638789863,46.1713113082692],[-1.01178529037468,46.1712926087622],[-1.0109608560439,46.1714069717746],[-1.01094896771416,46.1714826100509],[-1.01093648717231,46.1715518729383],[-1.01089171046692,46.1717014524618],[-1.01084888006911,46.1718170913895],[-1.01084888006911,46.1718170913895],[-1.01146215695165,46.1719610145225]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 439 "Commune de Bourgneuf Référence cadastrale : ZB439 Adresse : VALLEE DU BOIS Superficie cadastrale : 3685 m²" 170059 ZB0439 VALLEE DU BOIS 170059 ZB0439 VALLEE DU BOIS 0 170059 46.17163,-1.01127 N 75 Bourgneuf "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" "T5 - Servitude aéronautique de dégagement A4 - Servitude relatif au passage des engins mécaniques d'entretien (Passage dans le lit ou sur les berges des cours d'eau non domaniaux)" "Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle CHE DE LA VALLEE DU BOIS 2840 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.01192434584934,46.1744419284927],[-1.01243266468068,46.1746133060386],[-1.01243266468068,46.1746133060386],[-1.01208436058553,46.1751512485702],[-1.01208436058553,46.1751512485702],[-1.01164761855361,46.1751299688181],[-1.01158014341048,46.1751097200999],[-1.01158014341048,46.1751097200999],[-1.01192434584934,46.1744419284927]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 356 "Commune de Bourgneuf Référence cadastrale : ZB356 Adresse : CHE DE LA VALLEE DU BOIS Superficie cadastrale : 2840 m²" 170059 ZB0356 DE LA VALLEE DU BOIS 170059 ZB0356 DE LA VALLEE DU BOIS 0 170059 46.17486,-1.01199 N 76 Bourgneuf "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" T5 - Servitude aéronautique de dégagement "Secteurs soumis à des risques d'inondation Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle CHE DES GACHETERIES 39809 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.01934691650392,46.1615376025213],[-1.01901035683026,46.1618801226669],[-1.01849985223533,46.161636333955],[-1.01849985223533,46.161636333955],[-1.01777825035534,46.1623627067123],[-1.0149503254264,46.1652315912597],[-1.0149503254264,46.1652315912597],[-1.01559966026675,46.1657853815826],[-1.01559966026675,46.1657853815826],[-1.01672664894599,46.1646308610431],[-1.0199388803996,46.1613663805897],[-1.0199388803996,46.1613663805897],[-1.01969601818904,46.1611893258787],[-1.01969601818904,46.1611893258787],[-1.01934691650392,46.1615376025213]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 500 "Commune de Bourgneuf Référence cadastrale : ZB500 Adresse : CHE DES GACHETERIES Superficie cadastrale : 39809 m²" 170059 ZB0500 DES GACHETERIES 170059 ZB0500 DES GACHETERIES 0 170059 46.1635,-1.01725 N 77 Bourgneuf "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" T5 - Servitude aéronautique de dégagement "Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" L ENCLOUSE 1000 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.01951473039791,46.1704830101551],[-1.01953253716474,46.1704871598915],[-1.01951671242814,46.1705138403533],[-1.01950873538543,46.1705271828526],[-1.01956376004627,46.1705402964523],[-1.01967909400512,46.1705678695987],[-1.01973781206026,46.1705818444613],[-1.01973781206026,46.1705818444613],[-1.01970619265799,46.1706231327639],[-1.01969259929549,46.1706412667921],[-1.01966204587134,46.1706811663706],[-1.01966204587134,46.1706811663706],[-1.01954484089778,46.1706599649273],[-1.01942460898751,46.1706381488894],[-1.01938545231112,46.1706310547471],[-1.01908362799071,46.1705763324655],[-1.01908362799071,46.1705763324655],[-1.01921913454203,46.1703480726813],[-1.01921913454203,46.1703480726813],[-1.01929352032771,46.1703688851114],[-1.0193701440943,46.170390159485],[-1.0193701440943,46.170390159485],[-1.01946808767343,46.1704175322749],[-1.01944118181916,46.1704665827325],[-1.01951473039791,46.1704830101551]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 552 "Commune de Bourgneuf Référence cadastrale : ZB552 Adresse : 1 L ENCLOUSE Superficie cadastrale : 1000 m²" 170059 ZB0552 1 L ENCLOUSE 170059 ZB0552 1 L ENCLOUSE 1 170059 46.17052,-1.01931 N 78 Bourgneuf "Zone UL2 - tissus d'habitat individuel: « lotissement évolutif » information" T5 - Servitude aéronautique de dégagement "Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE D' ALIENOR 1000 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.02259596299056,46.1647363912846],[-1.02282103649234,46.1648414552352],[-1.02282761524319,46.1648445573857],[-1.02282761524319,46.1648445573857],[-1.02288076257212,46.1648693564065],[-1.02309223481154,46.1647910299154],[-1.02319134058644,46.1646883628228],[-1.02319134058644,46.1646883628228],[-1.02313896923251,46.1646635366889],[-1.02308324062449,46.1646371168057],[-1.02307182318712,46.1646316621961],[-1.02303852191539,46.1646158955646],[-1.02297594295243,46.1645862028607],[-1.02292934188849,46.1645640567402],[-1.02287294071545,46.1645373000366],[-1.02281467023822,46.1645097981808],[-1.02281467023822,46.1645097981808],[-1.02281178221606,46.1645128724916],[-1.02263792133661,46.1646929370702],[-1.02263237775208,46.1646987171686],[-1.02259596299056,46.1647363912846]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 570 "Commune de Bourgneuf Référence cadastrale : ZB570 Adresse : 3 RUE D' ALIENOR Superficie cadastrale : 1000 m²" 170059 ZB0570 3 RUE D' ALIENOR 170059 ZB0570 3 RUE D' ALIENOR 3 170059 46.16469,-1.02291 N 79 Angoulins-sur-Mer "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Espace boisé classé Stationnement zone 4 ALEA 1 et 2 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" LES BASSES VERSENNES 3800 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.08705829623686,46.1109261535703],[-1.08707286887037,46.1108989658534],[-1.08786232394763,46.1094583931058],[-1.08786232394763,46.1094583931058],[-1.08758745132767,46.1094038880235],[-1.08758745132767,46.1094038880235],[-1.08683442333916,46.1107607235572],[-1.0868212053929,46.1107869619362],[-1.0868212053929,46.1107869619362],[-1.08705829623686,46.1109261535703]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" La commune est concernée par la loi littoral n°86-2 du 3 janvier 1986 Périmètre d’étude du Plan de Prévention des Risques Littoraux prescrit par arrêté préfectoral du 27 décembre 2012. Afin de vérifier si le terain est impacté, il convient de de vous adresser à la mairie d’Angoulins ou au service urbanisme réglementaire de la Communauté d’Agglomération pour plus de renseignement. N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle d' ZB 24 "Commune d'Angoulins-sur-Mer Référence cadastrale : ZB24 Adresse : LES BASSES VERSENNES Superficie cadastrale : 3800 m²" 170010 ZB0024 LES BASSES VERSENNES 170010 ZB0024 LES BASSES VERSENNES 0 170010 46.11011,-1.08735 N 80 Angoulins-sur-Mer "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Stationnement zone 4 Fuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.) ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" LES HAUTES VERSENNES 5469 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.09847631419067,46.1078123345833],[-1.09520027160576,46.1069731337819],[-1.09520027160576,46.1069731337819],[-1.09513214527146,46.1071412521208],[-1.09513214527146,46.1071412521208],[-1.09866779371643,46.1080489952132],[-1.09866779371643,46.1080489952132],[-1.09859607301084,46.1079480482205],[-1.09847631419067,46.1078123345833]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" La commune est concernée par la loi littoral n°86-2 du 3 janvier 1986 Périmètre d’étude du Plan de Prévention des Risques Littoraux prescrit par arrêté préfectoral du 27 décembre 2012. Afin de vérifier si le terain est impacté, il convient de de vous adresser à la mairie d’Angoulins ou au service urbanisme réglementaire de la Communauté d’Agglomération pour plus de renseignement. N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle d' ZB 169 "Commune d'Angoulins-sur-Mer Référence cadastrale : ZB169 Adresse : LES HAUTES VERSENNES Superficie cadastrale : 5469 m²" 170010 ZB0169 LES HAUTES VERSENNES 170010 ZB0169 LES HAUTES VERSENNES 0 170010 46.10748,-1.0968 N 81 Angoulins-sur-Mer "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Stationnement zone 4 Fuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.) ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" LES PARADIS 276 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.09044643807121,46.1043070067994],[-1.09133717928318,46.1042953358148],[-1.09211942520403,46.1042561866515],[-1.09211942520403,46.1042561866515],[-1.09161433701339,46.1043056943753],[-1.09095942770953,46.1043346108695],[-1.09044643807121,46.1043070067994]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" La commune est concernée par la loi littoral n°86-2 du 3 janvier 1986 Périmètre d’étude du Plan de Prévention des Risques Littoraux prescrit par arrêté préfectoral du 27 décembre 2012. Afin de vérifier si le terain est impacté, il convient de de vous adresser à la mairie d’Angoulins ou au service urbanisme réglementaire de la Communauté d’Agglomération pour plus de renseignement. N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle d' ZB 409 "Commune d'Angoulins-sur-Mer Référence cadastrale : ZB409 Adresse : LES PARADIS Superficie cadastrale : 276 m²" 170010 ZB0409 LES PARADIS 170010 ZB0409 LES PARADIS 0 170010 46.1043,-1.0913 N 82 Angoulins-sur-Mer "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Stationnement zone 4 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" LES HAUTES VERSENNES 7220 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.08804389353746,46.1094456893815],[-1.08907353824387,46.1078152586404],[-1.08907353824387,46.1078152586404],[-1.08913681862944,46.1078320063665],[-1.08954874236859,46.1078709779313],[-1.08954874236859,46.1078709779313],[-1.08848475201679,46.1095448037159],[-1.08848475201679,46.1095448037159],[-1.08837280606179,46.1095110554396],[-1.08804389353746,46.1094456893815]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" La commune est concernée par la loi littoral n°86-2 du 3 janvier 1986 Périmètre d’étude du Plan de Prévention des Risques Littoraux prescrit par arrêté préfectoral du 27 décembre 2012. Afin de vérifier si le terain est impacté, il convient de de vous adresser à la mairie d’Angoulins ou au service urbanisme réglementaire de la Communauté d’Agglomération pour plus de renseignement. N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle d' ZB 17 "Commune d'Angoulins-sur-Mer Référence cadastrale : ZB17 Adresse : LES HAUTES VERSENNES Superficie cadastrale : 7220 m²" 170010 ZB0017 LES HAUTES VERSENNES 170010 ZB0017 LES HAUTES VERSENNES 0 170010 46.10866,-1.08879 N 83 Angoulins-sur-Mer "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" LES PARADIS 1050 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.09004217702148,46.1062785304233],[-1.09011433930641,46.1062927978261],[-1.09011433930641,46.1062927978261],[-1.08946452318532,46.1078075003795],[-1.08946452318532,46.1078075003795],[-1.08939012113459,46.1078015109344],[-1.08939012113459,46.1078015109344],[-1.09004217702148,46.1062785304233]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" La commune est concernée par la loi littoral n°86-2 du 3 janvier 1986 Périmètre d’étude du Plan de Prévention des Risques Littoraux prescrit par arrêté préfectoral du 27 décembre 2012. Afin de vérifier si le terain est impacté, il convient de de vous adresser à la mairie d’Angoulins ou au service urbanisme réglementaire de la Communauté d’Agglomération pour plus de renseignement. N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle d' ZB 44 "Commune d'Angoulins-sur-Mer Référence cadastrale : ZB44 Adresse : LES PARADIS Superficie cadastrale : 1050 m²" 170010 ZB0044 LES PARADIS 170010 ZB0044 LES PARADIS 0 170010 46.10705,-1.08975 N 84 Angoulins-sur-Mer "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Réseau d'eau potable du Syndicat des eaux Stationnement zone 4 Archéologie préventive - zone de saisine A : tout dossier (Toute autorisation sera soumise à l'accord de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC).) Fuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.) ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" LES CADELIS EST 20436 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.09047402216338,46.1042088111402],[-1.08931498944705,46.104214389779],[-1.08982951834168,46.1036458045006],[-1.08998892855894,46.1034438849215],[-1.08998892855894,46.1034438849215],[-1.09045356408538,46.1036392594733],[-1.0906730825349,46.1033096012037],[-1.0906730825349,46.1033096012037],[-1.0908723762421,46.1030094951138],[-1.0908723762421,46.1030094951138],[-1.09089061094143,46.1030161405189],[-1.09104849587578,46.1030722977724],[-1.09109853292243,46.1030904187709],[-1.0912683494447,46.1031502932884],[-1.0912683494447,46.1031502932884],[-1.09205565089162,46.1034285382832],[-1.09205565089162,46.1034285382832],[-1.09254702842466,46.1036018664664],[-1.09320928973194,46.1038353866104],[-1.09320928973194,46.1038353866104],[-1.09305215547244,46.1039453354885],[-1.09267061266234,46.1039735805226],[-1.09095316846241,46.1041745607658],[-1.09047402216338,46.1042088111402]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" La commune est concernée par la loi littoral n°86-2 du 3 janvier 1986 Périmètre d’étude du Plan de Prévention des Risques Littoraux prescrit par arrêté préfectoral du 27 décembre 2012. Afin de vérifier si le terain est impacté, il convient de de vous adresser à la mairie d’Angoulins ou au service urbanisme réglementaire de la Communauté d’Agglomération pour plus de renseignement. N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle d' ZB 414 "Commune d'Angoulins-sur-Mer Référence cadastrale : ZB414 Adresse : LES CADELIS EST Superficie cadastrale : 20436 m²" 170010 ZB0414 LES CADELIS EST 170010 ZB0414 LES CADELIS EST 0 170010 46.10362,-1.09153 N 85 Angoulins-sur-Mer "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information Zone Ax - STECAL: activités économiques de type industriel; artisanal; tertiaire ou commercial situées en milieu agricole information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Réseau d'eau potable du Syndicat des eaux Stationnement zone 4 Archéologie préventive - zone de saisine B : dossier supérieur à 1000m2 (Toute autorisation, dont la surface des terrains d'assiette est supérieure à 1000 m², sera soumise à l'accord de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC).) Fuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.) ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" LE PUITS DOUX 4277 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.09934161211326,46.1106480786956],[-1.09961600056727,46.1106975283511],[-1.09961600056727,46.1106975283511],[-1.09980337825568,46.1105865772389],[-1.09980337825568,46.1105865772389],[-1.09987035397425,46.1105412031677],[-1.09997132215868,46.1104720878329],[-1.09997132215868,46.1104720878329],[-1.1000965530502,46.1103877782257],[-1.10045216012462,46.1101470100891],[-1.10045216012462,46.1101470100891],[-1.10041504740315,46.1101233844988],[-1.10038128550719,46.1101047740886],[-1.10035230216647,46.1100912177871],[-1.10031884651515,46.1100767406435],[-1.10028841006329,46.1100662995502],[-1.10023399517579,46.1100504112768],[-1.10017103900141,46.1100398742493],[-1.10011271491887,46.1100324145271],[-1.10007552710184,46.1100305038345],[-1.1000518960161,46.1100332426014],[-1.09998868755513,46.1100402825663],[-1.09988317899966,46.1100620818714],[-1.09981930662713,46.1100846414503],[-1.09927199959394,46.1103447987873],[-1.09902246103457,46.1104577057249],[-1.09879537780458,46.1105502575803],[-1.09879537780458,46.1105502575803],[-1.09934161211326,46.1106480786956]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" La commune est concernée par la loi littoral n°86-2 du 3 janvier 1986 Périmètre d’étude du Plan de Prévention des Risques Littoraux prescrit par arrêté préfectoral du 27 décembre 2012. Afin de vérifier si le terain est impacté, il convient de de vous adresser à la mairie d’Angoulins ou au service urbanisme réglementaire de la Communauté d’Agglomération pour plus de renseignement. N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle d' ZB 372 "Commune d'Angoulins-sur-Mer Référence cadastrale : ZB372 Adresse : LE PUITS DOUX Superficie cadastrale : 4277 m²" 170010 ZB0372 LE PUITS DOUX 170010 ZB0372 LE PUITS DOUX 0 170010 46.11037,-1.09968 N 86 Angoulins-sur-Mer "Zone Av - STECAL: aires d'accueil des gens du voyage information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Stationnement zone 4 Archéologie préventive - zone de saisine A : tout dossier (Toute autorisation sera soumise à l'accord de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC).) Fuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.) ALEA 1 et 2 (Données BRGM) ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" LES ANGLOIS EST 3740 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.08953152866996,46.101400460971],[-1.09058570776803,46.1006865387824],[-1.09058570776803,46.1006865387824],[-1.09088619646791,46.1009147179718],[-1.09088619646791,46.1009147179718],[-1.08992304964556,46.1015670987309],[-1.08992304964556,46.1015670987309],[-1.08953152866996,46.101400460971]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" La commune est concernée par la loi littoral n°86-2 du 3 janvier 1986 Périmètre d’étude du Plan de Prévention des Risques Littoraux prescrit par arrêté préfectoral du 27 décembre 2012. Afin de vérifier si le terain est impacté, il convient de de vous adresser à la mairie d’Angoulins ou au service urbanisme réglementaire de la Communauté d’Agglomération pour plus de renseignement. N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle d' ZB 395 "Commune d'Angoulins-sur-Mer Référence cadastrale : ZB395 Adresse : LES ANGLOIS EST Superficie cadastrale : 3740 m²" 170010 ZB0395 LES ANGLOIS EST 170010 ZB0395 LES ANGLOIS EST 0 170010 46.10116,-1.09021 N 87 Bourgneuf "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" "AS1 - Périmètre de protection de captage d'eau éloigné T5 - Servitude aéronautique de dégagement" "Espace Boisé Classé linéaire Réseau d'eau potable du Syndicat des eaux Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DU TREUIL 2245 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.00664140084724,46.1714418377971],[-1.0067318193482,46.1709395987209],[-1.00662805681637,46.170930255804],[-1.00625386789963,46.1708966790868],[-1.00625386789963,46.1708966790868],[-1.00614062452061,46.1713631410144],[-1.0061188099774,46.1714539898967],[-1.00649022951754,46.1714510891383],[-1.00653320967256,46.1714501263467],[-1.00664140084724,46.1714418377971]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 520 "Commune de Bourgneuf Référence cadastrale : ZB520 Adresse : 26 RUE DU TREUIL Superficie cadastrale : 2245 m²" 170059 ZB0520 26 RUE DU TREUIL 170059 ZB0520 26 RUE DU TREUIL 26 170059 46.17115,-1.00644 N 88 Bourgneuf "Zone UL2 - tissus d'habitat individuel: « lotissement évolutif » information" T5 - Servitude aéronautique de dégagement "Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DE MIRAUT 903 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.01772990542986,46.1686920948529],[-1.01763892991373,46.1686731246137],[-1.01749672976813,46.1686433388692],[-1.01742892184245,46.1686291412436],[-1.0173338653892,46.1686093229512],[-1.01726592821393,46.1685951297653],[-1.01721510468838,46.1685844803134],[-1.01721510468838,46.1685844803134],[-1.01712651413925,46.1687607338585],[-1.01712651413925,46.1687607338585],[-1.01745522896677,46.1688252380523],[-1.01756585935604,46.1688470324275],[-1.01759426553241,46.1688525223134],[-1.01765780450777,46.1688650678557],[-1.01765780450777,46.1688650678557],[-1.01772990542986,46.1686920948529]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 206 "Commune de Bourgneuf Référence cadastrale : ZB206 Adresse : 15 RUE DE MIRAUT Superficie cadastrale : 903 m²" 170059 ZB0206 15 RUE DE MIRAUT 170059 ZB0206 15 RUE DE MIRAUT 15 170059 46.16873,-1.01743 N 89 La Jarrie "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" TREUIL CHARTIER 440 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.03633143689549,46.1323194259595],[-1.03638263685618,46.132047895636],[-1.03638263685618,46.132047895636],[-1.03671565824567,46.1321101143297],[-1.03670953593403,46.1321451944837],[-1.03633143689549,46.1323194259595]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 1 "Commune de La Jarrie Référence cadastrale : ZB1 Adresse : TREUIL CHARTIER Superficie cadastrale : 440 m²" 170194 ZB0001 TREUIL CHARTIER 170194 ZB0001 TREUIL CHARTIER 0 170194 46.13223,-1.03643 N 90 Bourgneuf "Zone UL2 - tissus d'habitat individuel: « lotissement évolutif » information" T5 - Servitude aéronautique de dégagement "Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DE MIRAUT 960 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.01757906086237,46.1690554803357],[-1.01703388068064,46.1689455972375],[-1.01703388068064,46.1689455972375],[-1.01696446331928,46.169084152592],[-1.01696446331928,46.169084152592],[-1.01743753265885,46.1691848540183],[-1.01752247468125,46.1692028649378],[-1.01767564610672,46.1692355089909],[-1.01767564610672,46.1692355089909],[-1.01772090303249,46.1691267184341],[-1.01770276606768,46.1690841130138],[-1.01757906086237,46.1690554803357]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 204 "Commune de Bourgneuf Référence cadastrale : ZB204 Adresse : 11 RUE DE MIRAUT Superficie cadastrale : 960 m²" 170059 ZB0204 11 RUE DE MIRAUT 170059 ZB0204 11 RUE DE MIRAUT 11 170059 46.16911,-1.01739 N 91 Bourgneuf "Zone Nf - fonds de jardin situés en frange d'urbanisation information Zone UL2 - tissus d'habitat individuel: « lotissement évolutif » information" T5 - Servitude aéronautique de dégagement "Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DE GOUPIL 874 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.0162158833746,46.1674432601589],[-1.01570156111539,46.167333100101],[-1.01565059014169,46.1673221849134],[-1.01565059014169,46.1673221849134],[-1.01567156407583,46.1672771269818],[-1.01572674314509,46.1671585302873],[-1.01572674314509,46.1671585302873],[-1.01608620555774,46.1672377251781],[-1.016256976267,46.1672753392024],[-1.01628926261979,46.1672824950559],[-1.01628926261979,46.1672824950559],[-1.0162158833746,46.1674432601589]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 174 "Commune de Bourgneuf Référence cadastrale : ZB174 Adresse : 27 RUE DE GOUPIL Superficie cadastrale : 874 m²" 170059 ZB0174 27 RUE DE GOUPIL 170059 ZB0174 27 RUE DE GOUPIL 27 170059 46.1673,-1.01597 N 92 Bourgneuf "Zone UL2 - tissus d'habitat individuel: « lotissement évolutif » information" T5 - Servitude aéronautique de dégagement "Réseau gravitaire collecteur Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" LES GACHETERIES 83 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.02224448969104,46.165100254588],[-1.0219698253282,46.1649782829554],[-1.0219698253282,46.1649782829554],[-1.02194514532557,46.1650061757141],[-1.02194514532557,46.1650061757141],[-1.0222153174989,46.1651305573406],[-1.0222153174989,46.1651305573406],[-1.02224448969104,46.165100254588]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 118 "Commune de Bourgneuf Référence cadastrale : ZB118 Adresse : LES GACHETERIES Superficie cadastrale : 83 m²" 170059 ZB0118 LES GACHETERIES 170059 ZB0118 LES GACHETERIES 0 170059 46.16505,-1.02209 N 93 Bourgneuf "Zone Nf - fonds de jardin situés en frange d'urbanisation information Zone UL2 - tissus d'habitat individuel: « lotissement évolutif » information" T5 - Servitude aéronautique de dégagement "Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DE LISEE 798 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.01384408080875,46.1695017264931],[-1.01349274085724,46.1694202577048],[-1.01349274085724,46.1694202577048],[-1.01359940080241,46.1691837370717],[-1.01359940080241,46.1691837370717],[-1.01395352266099,46.1692588920389],[-1.01395352266099,46.1692588920389],[-1.01384408080875,46.1695017264931]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 427 "Commune de Bourgneuf Référence cadastrale : ZB427 Adresse : 9 RUE DE LISEE Superficie cadastrale : 798 m²" 170059 ZB0427 9 RUE DE LISEE 170059 ZB0427 9 RUE DE LISEE 9 170059 46.16934,-1.01372 N 94 Bourgneuf "Zone UL2 - tissus d'habitat individuel: « lotissement évolutif » information" T5 - Servitude aéronautique de dégagement "Stationnement zone 4 Archéologie préventive - zone de saisine A : tout dossier (Toute autorisation sera soumise à l'accord de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC).) ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DE LA PIERRIERE 1000 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.02400842678983,46.1643748927565],[-1.02423089891672,46.1641431195222],[-1.02423089891672,46.1641431195222],[-1.02453596584749,46.1642695127931],[-1.02453596584749,46.1642695127931],[-1.02431892132658,46.1645348786044],[-1.02431892132658,46.1645348786044],[-1.02416898820707,46.1644735723145],[-1.02405873289984,46.1644283486771],[-1.02398564576647,46.1643985752773],[-1.02398564576647,46.1643985752773],[-1.02400842678983,46.1643748927565]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 558 "Commune de Bourgneuf Référence cadastrale : ZB558 Adresse : 33 RUE DE LA PIERRIERE Superficie cadastrale : 1000 m²" 170059 ZB0558 33 RUE DE LA PIERRIERE 170059 ZB0558 33 RUE DE LA PIERRIERE 33 170059 46.16432,-1.02428 N 95 La Jarrie "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" "AS1 - Périmètre de protection de captage d'eau éloigné T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement I4 - RTE - Servitude relative à l'établissement des canalisations électriques" "Haie protégée (Protection environnementale au titre du code de l'urbanisme) Réseau d'eau potable du Syndicat des eaux Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" TREUIL CHARTIER 21610 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.02411119366191,46.1324932106858],[-1.0252092655093,46.1326324352387],[-1.0252092655093,46.1326324352387],[-1.02467524723116,46.1348231387348],[-1.02467524723116,46.1348231387348],[-1.02372967181359,46.1349514229579],[-1.02372967181359,46.1349514229579],[-1.02379220767833,46.133831776933],[-1.02382132386158,46.1336976037951],[-1.02391258827928,46.1332954871543],[-1.02396105694673,46.1330942389755],[-1.02400920940526,46.1328939928363],[-1.02411119366191,46.1324932106858]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 29 "Commune de La Jarrie Référence cadastrale : ZB29 Adresse : TREUIL CHARTIER Superficie cadastrale : 21610 m²" 170194 ZB0029 TREUIL CHARTIER 170194 ZB0029 TREUIL CHARTIER 0 170194 46.13376,-1.02437 N 96 La Jarrie "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" "AS1 - Périmètre de protection de captage d'eau éloigné T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" TREUIL CHARTIER 24210 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.03083686596036,46.1309637112568],[-1.029560584323,46.1308788321394],[-1.029560584323,46.1308788321394],[-1.029032884055,46.133029161755],[-1.029032884055,46.133029161755],[-1.03033634638828,46.1330809299535],[-1.03033634638828,46.1330809299535],[-1.03083686596036,46.1309637112568]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 20 "Commune de La Jarrie Référence cadastrale : ZB20 Adresse : TREUIL CHARTIER Superficie cadastrale : 24210 m²" 170194 ZB0020 TREUIL CHARTIER 170194 ZB0020 TREUIL CHARTIER 0 170194 46.132,-1.02994 N 97 La Jarrie "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" "AS1 - Périmètre de protection de captage d'eau éloigné T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" TREUIL CHARTIER 17030 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.03192726852163,46.1311525094177],[-1.03145846278639,46.1331264581401],[-1.03145846278639,46.1331264581401],[-1.03050351956763,46.133084683121],[-1.03050351956763,46.133084683121],[-1.03100238723991,46.1309768908174],[-1.03100238723991,46.1309768908174],[-1.03192726852163,46.1311525094177]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 13 "Commune de La Jarrie Référence cadastrale : ZB13 Adresse : TREUIL CHARTIER Superficie cadastrale : 17030 m²" 170194 ZB0013 TREUIL CHARTIER 170194 ZB0013 TREUIL CHARTIER 0 170194 46.13212,-1.03121 N 98 La Jarrie "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" "AS1 - Périmètre de protection de captage d'eau éloigné T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Haie protégée (Protection environnementale au titre du code de l'urbanisme) Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" PIROLLON 2357 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.0201700342575,46.1352747740277],[-1.02024894359445,46.135262183213],[-1.02024894359445,46.135262183213],[-1.02050267907404,46.1337947549392],[-1.0206156584427,46.1331882812387],[-1.02088060290216,46.1320928791332],[-1.02088060290216,46.1320928791332],[-1.02079128472665,46.1320852061322],[-1.02079128472665,46.1320852061322],[-1.02051788587788,46.1332158588867],[-1.02051788587788,46.1332158588867],[-1.0201700342575,46.1352747740277]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 186 "Commune de La Jarrie Référence cadastrale : ZB186 Adresse : PIROLLON Superficie cadastrale : 2357 m²" 170194 ZB0186 PIROLLON 170194 ZB0186 PIROLLON 0 170194 46.13351,-1.02051 N 99 La Jarrie "Zone UV3 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Cours et jardins » information" "AS1 - Périmètre de protection de captage d'eau éloigné T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" "Lotissement ""La Tourmaline"" autorisé le 13/08/2012 sous le n° PA 17194 12 A0001" "" FIEF CHAPITRE 544 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.01138123273422,46.134340162976],[-1.01169932487301,46.1344594615745],[-1.01157845816003,46.1346154038926],[-1.01157845816003,46.1346154038926],[-1.01129284907265,46.1345098310175],[-1.01125940953481,46.1344972195012],[-1.01125940953481,46.1344972195012],[-1.01138123273422,46.134340162976]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 245 "Commune de La Jarrie Référence cadastrale : ZB245 Adresse : FIEF CHAPITRE Superficie cadastrale : 544 m²" 170194 ZB0245 FIEF CHAPITRE 170194 ZB0245 FIEF CHAPITRE 0 170194 46.13448,-1.01148 N 100 La Jarrie "Zone UV3 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Cours et jardins » information" "AS1 - Périmètre de protection de captage d'eau éloigné T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" "Lotissement ""La Tourmaline"" autorisé le 13/08/2012 sous le n° PA 17194 12 A0001" RUE DU GRAND MOULIN 407 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.01206806064456,46.1337421477911],[-1.01194683786496,46.1336965783972],[-1.01189688272902,46.1336777893951],[-1.01189688272902,46.1336777893951],[-1.01168507919214,46.1338198025125],[-1.01193510096497,46.133913558986],[-1.01193510096497,46.133913558986],[-1.01206806064456,46.1337421477911]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 228 "Commune de La Jarrie Référence cadastrale : ZB228 Adresse : 14 RUE DU GRAND MOULIN Superficie cadastrale : 407 m²" 170194 ZB0228 14 RUE DU GRAND MOULIN 170194 ZB0228 14 RUE DU GRAND MOULIN 14 170194 46.13378,-1.01189 N 101 Lagord "Zone 1AUO-2 - secteurs destinés à être ouverts à l'urbanisation à vocation principale d'habitat; sous la forme d'opération d'ensemble: « ouvert » (R+2) information" T5 - Servitude aéronautique de dégagement "Orientation d'Aménagement et de Programmation spatialisée OAP_LG_02 : Puy Mou Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 7 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 30% de PLAI au minimum, dont 50% de PLUS au minimum, dont 20% de PLS au maximum) Stationnement zone 3 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" FIEF DES JARRIES 2120 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.1609048633091,46.1921793604273],[-1.16087030056189,46.19235783139],[-1.16144352489341,46.1924690931311],[-1.16144352489341,46.1924690931311],[-1.161627477015,46.1918402193058],[-1.161627477015,46.1918402193058],[-1.16124662501355,46.1920181132771],[-1.16124662501355,46.1920181132771],[-1.1609048633091,46.1921793604273]]]]}" "DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Etablissement Public Foncier de Nouvelle Aquitaine) Convention opérationnelle n° CCA 17-15-023 d'action foncière, signée le 30 juin 2015 Avenant n° 1 du 28 août 2017 : modification des périmètres Avanant n° 2 du 19 novembre 2018 : modification des périmètres et de l'intitulé de la convention Délégation du DPU à l'EPF par délibération du bureau communautaire du 9 juillet 2015, puis par décision du Président du 10 octobre 2017 Suppression du DPU renforcé et maintien le DPU sur l'ensemble des zones urbaines ou à urbaniser de la commune par délibération du conseil communautaire du 25/01/2018" "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 44 "Commune de Lagord Référence cadastrale : ZB44 Adresse : FIEF DES JARRIES Superficie cadastrale : 2120 m²" 170200 ZB0044 FIEF DES JARRIES 170200 ZB0044 FIEF DES JARRIES 0 170200 46.1921,-1.16131 N 102 Lagord "Zone UV4 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Au contact de la rue » information" T5 - Servitude aéronautique de dégagement "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 7 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 30% de PLAI au minimum, dont 50% de PLUS au minimum, dont 20% de PLS au maximum) Stationnement zone 3 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" FIEF DES JARRIES 54 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.15963611658226,46.1910643786436],[-1.15955664553331,46.1910702367626],[-1.15955664553331,46.1910702367626],[-1.15954196617844,46.1911475301228],[-1.1596203514788,46.1911479279508],[-1.15963611658226,46.1910643786436]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 165 "Commune de Lagord Référence cadastrale : ZB165 Adresse : FIEF DES JARRIES Superficie cadastrale : 54 m²" 170200 ZB0165 FIEF DES JARRIES 170200 ZB0165 FIEF DES JARRIES 0 170200 46.19111,-1.15959 N 103 Lagord "Zone UM3 - tissus de maisons de ville situés en périphérie des cœurs de ville: « Maisons prolongées » information" T5 - Servitude aéronautique de dégagement "collecteur Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 7 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 30% de PLAI au minimum, dont 50% de PLUS au minimum, dont 20% de PLS au maximum) Stationnement zone 3 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE CHARLES PERRAULT 1162 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.16015691308879,46.190427693108],[-1.16005543006975,46.1900842436095],[-1.16011908425999,46.1900750853027],[-1.16011543411719,46.19006278479],[-1.16003328572891,46.1900744164563],[-1.16000508419644,46.1899789491614],[-1.16008735505668,46.1899672229689],[-1.16008564202082,46.189961699306],[-1.16031462060065,46.1899291499956],[-1.16031462060065,46.1899291499956],[-1.1604382452362,46.1903995493782],[-1.1604382452362,46.1903995493782],[-1.16015691308879,46.190427693108]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 153 "Commune de Lagord Référence cadastrale : ZB153 Adresse : 23 RUE CHARLES PERRAULT Superficie cadastrale : 1162 m²" 170200 ZB0153 23 RUE CHARLES PERRAULT 170200 ZB0153 23 RUE CHARLES PERRAULT 23 170200 46.19024,-1.16025 N 104 Lagord "Zone UE - espaces destinés aux équipements d'intérêt collectif et services publics information" T5 - Servitude aéronautique de dégagement "Elément bâti linéaire à protéger (Protection patrimoniale au titre du code de l'urbanisme) Réseau gravitaire Stationnement zone 3 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" FIEF DES JARRIES 1110 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.16678435412036,46.1911606177122],[-1.16678023780268,46.1911524786751],[-1.1667873300393,46.1911243814473],[-1.1668612371695,46.1909776320477],[-1.16695378535978,46.1907993922097],[-1.16698525825646,46.1907591464448],[-1.16706609922686,46.1906751210333],[-1.16720244506263,46.1905770942673],[-1.16709270362284,46.1909746199662],[-1.16702849886003,46.1911777764667],[-1.16698591802281,46.1912771680601],[-1.16698591802281,46.1912771680601],[-1.16689166412789,46.1912676220926],[-1.16688918241719,46.1912760010717],[-1.16685866229273,46.1912635066418],[-1.1668144269205,46.1912205183308],[-1.16678435412036,46.1911606177122]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 67 "Commune de Lagord Référence cadastrale : ZB67 Adresse : FIEF DES JARRIES Superficie cadastrale : 1110 m²" 170200 ZB0067 FIEF DES JARRIES 170200 ZB0067 FIEF DES JARRIES 0 170200 46.19089,-1.16701 N 105 Lagord "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information Zone Ap - espaces à protéger en raison de la qualité ou de l'intérêt des paysages littoraux et les pincements/relictuels des corridors écologiques ouverts information" T5 - Servitude aéronautique de dégagement "Haie protégée (Protection environnementale au titre du code de l'urbanisme) Stationnement zone 4 Fuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.) ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" FIEF DES JARRIES 1426 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.15727218802704,46.1959959814933],[-1.15728050249341,46.1959961303239],[-1.15728050249341,46.1959961303239],[-1.15737710892675,46.1962317355353],[-1.1574802246353,46.1965193591651],[-1.15783610228092,46.1972711669829],[-1.15788250017437,46.1973032688484],[-1.15794663650119,46.1973124738049],[-1.15836605389316,46.1972947322618],[-1.1585991401157,46.1972801474602],[-1.15901760805419,46.197241175722],[-1.15902516442521,46.1972846872983],[-1.15902516442521,46.1972846872983],[-1.15895784687765,46.1972901035743],[-1.15786737082625,46.1973867044702],[-1.15784814017801,46.1973863210883],[-1.15779941924727,46.1973681780023],[-1.15760632581684,46.1969521014001],[-1.15740853195456,46.1965321408292],[-1.15724495313292,46.1961358047149],[-1.15719290465141,46.1959940827914],[-1.15719290465141,46.1959940827914],[-1.15727218802704,46.1959959814933]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 140 "Commune de Lagord Référence cadastrale : ZB140 Adresse : FIEF DES JARRIES Superficie cadastrale : 1426 m²" 170200 ZB0140 FIEF DES JARRIES 170200 ZB0140 FIEF DES JARRIES 0 170200 46.19674,-1.15755 N 106 Lagord "Zone UV4 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Au contact de la rue » information" T5 - Servitude aéronautique de dégagement "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 7 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 30% de PLAI au minimum, dont 50% de PLUS au minimum, dont 20% de PLS au maximum) Stationnement zone 3 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" FIEF DES JARRIES 76 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.15958653014377,46.1909122974418],[-1.15966393098911,46.1909065144486],[-1.15966393098911,46.1909065144486],[-1.15963998163622,46.1907917026022],[-1.15956338246874,46.1908012404494],[-1.15958653014377,46.1909122974418]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 169 "Commune de Lagord Référence cadastrale : ZB169 Adresse : FIEF DES JARRIES Superficie cadastrale : 76 m²" 170200 ZB0169 FIEF DES JARRIES 170200 ZB0169 FIEF DES JARRIES 0 170200 46.19085,-1.15961 N 107 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" "PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DES CHAMPS 634 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06701406446906,46.1256811661404],[-1.067006097427,46.1256732510317],[-1.06698887392221,46.1256592684399],[-1.06696586441228,46.1256476536212],[-1.06694305018392,46.1256369327624],[-1.06696490066797,46.1256063363969],[-1.06696490066797,46.1256063363969],[-1.06719677982274,46.125304311594],[-1.06719677982274,46.125304311594],[-1.06721064084583,46.1252884135542],[-1.06721064084583,46.1252884135542],[-1.06726779388402,46.1253485448178],[-1.06726779388402,46.1253485448178],[-1.06732314905716,46.1254036047984],[-1.06739620631686,46.1254809185972],[-1.06739620631686,46.1254809185972],[-1.06740583268007,46.1254920179629],[-1.06740583268007,46.1254920179629],[-1.06733513043482,46.1255260622702],[-1.067206981389,46.1255876436268],[-1.06714941199431,46.125615275139],[-1.06701406446906,46.1256811661404]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 230 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB230 Adresse : 10 Rue des Champs Superficie cadastrale : 634 m²" 170193 ZB0230 10 RUE DES CHAMPS 170193 ZB0230 10 RUE DES CHAMPS 10 170193 46.12549,-1.06723 N 108 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 Fuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.) ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DES STERNES 643 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06382806199943,46.1273928076747],[-1.06389432947764,46.1274094637416],[-1.06400136818369,46.1274361135183],[-1.06403457786775,46.127445474848],[-1.0640903918559,46.1274591686561],[-1.0640903918559,46.1274591686561],[-1.06407588938107,46.1274875214775],[-1.06407588938107,46.1274875214775],[-1.06396448893544,46.1277013871355],[-1.06395227233833,46.127720289395],[-1.06395227233833,46.127720289395],[-1.06392211407542,46.1277119007707],[-1.06368836145771,46.1276518220345],[-1.06382806199943,46.1273928076747]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 130 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB130 Adresse : 12 Rue des Sternes Superficie cadastrale : 643 m²" 170193 ZB0130 12 RUE DES STERNES 170193 ZB0130 12 RUE DES STERNES 12 170193 46.12757,-1.06388 N 109 La Jarne "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 Stationnement zone 4 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" FIEF GIRARD SUD 217 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06365162119068,46.1245598811831],[-1.06421935151514,46.1240269279023],[-1.06421935151514,46.1240269279023],[-1.06424393964644,46.124040649337],[-1.06424393964644,46.124040649337],[-1.06408548277282,46.1241887991322],[-1.06366782070465,46.1245811078112],[-1.06362153124379,46.1246247334258],[-1.06362153124379,46.1246247334258],[-1.06355149697316,46.1246908237445],[-1.06346441994579,46.1247718434565],[-1.06346441994579,46.1247718434565],[-1.06343983168299,46.1247581218566],[-1.06343983168299,46.1247581218566],[-1.06365162119068,46.1245598811831]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 356 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB356 Adresse : FIEF GIRARD SUD Superficie cadastrale : 217 m²" 170193 ZB0356 FIEF GIRARD SUD 170193 ZB0356 FIEF GIRARD SUD 0 170193 46.12437,-1.06387 N 110 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 Fuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.) ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle AV DES MOUETTES 675 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06229630085726,46.126957095142],[-1.06225509319321,46.1270346838325],[-1.06221379035397,46.1271092128193],[-1.06213654464548,46.1272518642846],[-1.06213654464548,46.1272518642846],[-1.06227663976352,46.1272858108586],[-1.06242404295947,46.1272463447455],[-1.0624946396039,46.1271172623987],[-1.06251046927167,46.1270857996292],[-1.06251237013855,46.1270693357654],[-1.06250843575805,46.1270528087552],[-1.06250304295458,46.1270375947728],[-1.06249185061056,46.1270245686274],[-1.06247477956184,46.1270126520465],[-1.06245480874912,46.1270018293807],[-1.06242740573824,46.1269903696143],[-1.06229630085726,46.126957095142]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 137 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB137 Adresse : 1 Avenue des Mouettes Superficie cadastrale : 675 m²" 170193 ZB0137 1 AV DES MOUETTES 170193 ZB0137 1 AV DES MOUETTES 1 170193 46.12718,-1.06232 N 111 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" "PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DU MOULIN 293 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06765057297115,46.1263449442817],[-1.06769012187672,46.1262695744754],[-1.0677142899413,46.1262740308448],[-1.0677142899413,46.1262740308448],[-1.06778367486882,46.1262925558498],[-1.06786362946083,46.1263138583048],[-1.06791497676332,46.1263267180092],[-1.06805949623009,46.1263626624748],[-1.06805949623009,46.1263626624748],[-1.06806254119433,46.126363545238],[-1.06802564339887,46.1264397218601],[-1.06802564339887,46.1264397218601],[-1.06786179370667,46.126398158066],[-1.06786145225698,46.1263988008347],[-1.06782607866736,46.1263899679737],[-1.06782540897895,46.1263914332221],[-1.06771837705766,46.1263648768683],[-1.06771985888109,46.1263621214909],[-1.06765057297115,46.1263449442817]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 523 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB523 Adresse : 14 Rue du Moulin Superficie cadastrale : 293 m²" 170193 ZB0523 14 RUE DU MOULIN 170193 ZB0523 14 RUE DU MOULIN 14 170193 46.12635,-1.06785 N 112 La Jarne "Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information" "PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" "Lotissement ""Les Iris"" autorisé le 22/11/2013 sous le n° PA 17193 13 0002" "" FIEF GIRARD SUD 372 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06486945952785,46.124335101151],[-1.06509532931951,46.1244785202886],[-1.06509532931951,46.1244785202886],[-1.06522611984736,46.1243788293489],[-1.06522611984736,46.1243788293489],[-1.06498585911303,46.1242264621407],[-1.06498585911303,46.1242264621407],[-1.06486266819891,46.1243308378505],[-1.06486945952785,46.124335101151]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 544 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB544 Adresse : FIEF GIRARD SUD Superficie cadastrale : 372 m²" 170193 ZB0544 FIEF GIRARD SUD 170193 ZB0544 FIEF GIRARD SUD 0 170193 46.12436,-1.06505 N 113 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle AV DES MOUETTES 354 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06322050419676,46.1260482518889],[-1.06328073952603,46.1260639512343],[-1.06332294431515,46.1260740744705],[-1.06338635380622,46.1260906520615],[-1.063428558635,46.1261007752587],[-1.06349481784824,46.1261173417055],[-1.06349481784824,46.1261173417055],[-1.06347364491765,46.1261571925588],[-1.06345915841009,46.126187526727],[-1.06345915841009,46.126187526727],[-1.06342742146367,46.1262493742674],[-1.06342742146367,46.1262493742674],[-1.06336250446323,46.1262316790427],[-1.06325694657331,46.1262039851919],[-1.06315429783624,46.1261770888693],[-1.06315429783624,46.1261770888693],[-1.06321123746801,46.1260649772803],[-1.06322050419676,46.1260482518889]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 110 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB110 Adresse : 6 Avenue des Mouettes Superficie cadastrale : 354 m²" 170193 ZB0110 6 AV DES MOUETTES 170193 ZB0110 6 AV DES MOUETTES 6 170193 46.12614,-1.06333 N 114 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" "PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DES PLUVIERS DORES 650 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06749270682229,46.127290737836],[-1.06751532612421,46.1272476815974],[-1.06752836185888,46.1272205515755],[-1.06755230730374,46.1271743851248],[-1.06757481049078,46.1271315131773],[-1.06760905986052,46.1270633588268],[-1.06762229739929,46.1270372126119],[-1.06762229739929,46.1270372126119],[-1.06734482050314,46.1269640105163],[-1.06734482050314,46.1269640105163],[-1.06732863320593,46.1269923336005],[-1.06724094476361,46.1271549096957],[-1.06725119512557,46.1271762572034],[-1.0672688909949,46.1271984212048],[-1.06730085413571,46.1272119700564],[-1.06736646996177,46.1272408995893],[-1.06745017380735,46.1272744115094],[-1.06749270682229,46.127290737836]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 207 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB207 Adresse : 25 Rue des Pluviers Dores Superficie cadastrale : 650 m²" 170193 ZB0207 25 RUE DES PLUVIERS DORES 170193 ZB0207 25 RUE DES PLUVIERS DORES 25 170193 46.1271,-1.06743 N 115 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" "PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Réseau d'eau potable du Syndicat des eaux Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle SQ DES PETITS BANCS 594 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06734482050314,46.1269640105163],[-1.06762229739929,46.1270372126119],[-1.06762229739929,46.1270372126119],[-1.06766734027112,46.1269502061108],[-1.06771083222408,46.1268632547064],[-1.06773485002562,46.1268180766256],[-1.06773485002562,46.1268180766256],[-1.06750252519342,46.1267580449932],[-1.06748778622918,46.1267584787126],[-1.06747596961549,46.1267598896572],[-1.06746145523083,46.126763378464],[-1.06745146595601,46.1267720217834],[-1.06744175122535,46.1267826373328],[-1.06734482050314,46.1269640105163]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 208 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB208 Adresse : 2 Square des Petits Bancs Superficie cadastrale : 594 m²" 170193 ZB0208 2 SQ DES PETITS BANCS 170193 ZB0208 2 SQ DES PETITS BANCS 2 170193 46.12691,-1.06753 N 116 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" "PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Réseau d'eau potable du Syndicat des eaux Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DE SALLES 534 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06739620631686,46.1254809185972],[-1.06751883687677,46.1254235872068],[-1.0675547297829,46.1254060052001],[-1.06758645349536,46.1253916344311],[-1.06759224606126,46.1253893564795],[-1.06767150428152,46.1253518547443],[-1.06768025298897,46.1253474897333],[-1.06772921558088,46.1253243980864],[-1.06772921558088,46.1253243980864],[-1.06781659074487,46.1254166982958],[-1.06785493136857,46.1254588492225],[-1.06785493136857,46.1254588492225],[-1.06779559659011,46.1254853726484],[-1.06767457348813,46.1255416562139],[-1.06766595397792,46.1255460166314],[-1.06751858898216,46.1256123353742],[-1.06751858898216,46.1256123353742],[-1.06740583268007,46.1254920179629],[-1.06740583268007,46.1254920179629],[-1.06739620631686,46.1254809185972]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 233 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB233 Adresse : 21 Rue de Salles Superficie cadastrale : 534 m²" 170193 ZB0233 21 RUE DE SALLES 170193 ZB0233 21 RUE DE SALLES 21 170193 46.12547,-1.06763 N 117 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" "PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DES PLUVIERS DORES 100 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06758152878746,46.1278662314934],[-1.067576728502,46.127874960674],[-1.06756799953551,46.1278919376067],[-1.06756667416889,46.1278915342572],[-1.06751497370041,46.1279902187424],[-1.06751364833182,46.1279898153923],[-1.06751364833182,46.1279898153923],[-1.06750492593341,46.1280068821753],[-1.06757870692373,46.1280252511433],[-1.06757870692373,46.1280252511433],[-1.067639013636,46.1279096841412],[-1.06765241362549,46.1278839826126],[-1.06765241362549,46.1278839826126],[-1.06758152878746,46.1278662314934]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 472 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB472 Adresse : 5321 Rue des Pluviers Dores Superficie cadastrale : 100 m²" 170193 ZB0472 5321 RUE DES PLUVIERS DORES 170193 ZB0472 5321 RUE DES PLUVIERS DORES 5321 170193 46.12795,-1.06758 N 118 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" "PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DU FIEF GIRARD 560 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06829704042289,46.1282435946673],[-1.0679607053499,46.1281577111279],[-1.0679607053499,46.1281577111279],[-1.0678720738661,46.1283286094961],[-1.0678720738661,46.1283286094961],[-1.06788861138095,46.128333246969],[-1.06796552388744,46.1283536665762],[-1.06811336833235,46.1283924659524],[-1.06811336833235,46.1283924659524],[-1.0682084259522,46.128416474708],[-1.06829704042289,46.1282435946673]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 92 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB92 Adresse : 7 Rue du Fief Girard Superficie cadastrale : 560 m²" 170193 ZB0092 7 RUE DU FIEF GIRARD 170193 ZB0092 7 RUE DU FIEF GIRARD 7 170193 46.12829,-1.06808 N 119 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" "PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DE SALLES 364 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06675055130573,46.1247824192444],[-1.0668799278946,46.1248398040878],[-1.06690596243986,46.1248114914775],[-1.06694426194097,46.124828418834],[-1.0670740465306,46.1246868694251],[-1.0670740465306,46.1246868694251],[-1.0669453643527,46.1245701806649],[-1.0669453643527,46.1245701806649],[-1.06694176494426,46.124574092368],[-1.06675055130573,46.1247824192444]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 515 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB515 Adresse : 33 Rue de Salles Superficie cadastrale : 364 m²" 170193 ZB0515 33 RUE DE SALLES 170193 ZB0515 33 RUE DE SALLES 33 170193 46.12473,-1.06691 N 120 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" "PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" FIEF GIRARD SUD 1077 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.07010706947504,46.1275482487141],[-1.06995281240645,46.127550851321],[-1.06989211626949,46.1275518384899],[-1.06989211626949,46.1275518384899],[-1.06981611437171,46.1275860727275],[-1.06971440598656,46.1276160858279],[-1.06971440598656,46.1276160858279],[-1.06975948947852,46.127756915779],[-1.06978157421337,46.12782640105],[-1.06978157421337,46.12782640105],[-1.06978517079961,46.1278365434748],[-1.06978517079961,46.1278365434748],[-1.06980725356574,46.1278337762531],[-1.06986316977925,46.1278259320532],[-1.06992957667303,46.1278197868612],[-1.07000053611931,46.1278156419115],[-1.07005669980304,46.1278129239731],[-1.07013525026974,46.1278115720726],[-1.07020508556679,46.1278115210441],[-1.07028691245757,46.1278141966857],[-1.07023890976421,46.1277341016156],[-1.07017608255453,46.1276339029953],[-1.0701501406883,46.127596537076],[-1.07012438985218,46.1275652905122],[-1.07010706947504,46.1275482487141]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 585 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB585 Adresse : FIEF GIRARD SUD Superficie cadastrale : 1077 m²" 170193 ZB0585 FIEF GIRARD SUD 170193 ZB0585 FIEF GIRARD SUD 0 170193 46.12768,-1.06997 N 121 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" "PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" FIEF GIRARD SUD 51 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06989211626949,46.1275518384899],[-1.06980165691255,46.1275533434315],[-1.0696950566569,46.1275556024193],[-1.0696950566569,46.1275556024193],[-1.06971440598656,46.1276160858279],[-1.06971440598656,46.1276160858279],[-1.06981611437171,46.1275860727275],[-1.06989211626949,46.1275518384899]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 586 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB586 Adresse : FIEF GIRARD SUD Superficie cadastrale : 51 m²" 170193 ZB0586 FIEF GIRARD SUD 170193 ZB0586 FIEF GIRARD SUD 0 170193 46.12757,-1.06977 N 122 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" "PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle SQ DES PETITS BANCS 538 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06796657690519,46.1265615514335],[-1.06790782730404,46.1265467025841],[-1.06784754017827,46.1265320885337],[-1.06784754017827,46.1265320885337],[-1.0677550777442,46.126714294318],[-1.0677550777442,46.126714294318],[-1.06783042108079,46.1267327877234],[-1.06800535177177,46.1267770208093],[-1.06802178684819,46.1267785087258],[-1.06803927351939,46.1267749142004],[-1.06805368588261,46.1267682757817],[-1.06813235240876,46.1266028664628],[-1.06813235240876,46.1266028664628],[-1.06796657690519,46.1265615514335]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 210 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB210 Adresse : 3 Square des Petits Bancs Superficie cadastrale : 538 m²" 170193 ZB0210 3 SQ DES PETITS BANCS 170193 ZB0210 3 SQ DES PETITS BANCS 3 170193 46.12666,-1.06794 N 123 La Jarne "Zone UD3 - tissu pavillonnaire : « Continu & ordonné » information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "collecteur Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DES PLUVIERS DORES 5000 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06529153408416,46.1267929065906],[-1.06525641421542,46.1268598298133],[-1.06521763696708,46.1269351712287],[-1.06521763696708,46.1269351712287],[-1.06516639351945,46.1270348293166],[-1.06515315482176,46.1270609752477],[-1.06506306085638,46.1272349862492],[-1.06501134333671,46.1273334899068],[-1.06501134333671,46.1273334899068],[-1.06468557253802,46.1272483930722],[-1.06435518442755,46.1271603962465],[-1.06435518442755,46.1271603962465],[-1.0643724846347,46.12712779988],[-1.06454473763978,46.1267987094641],[-1.06477939191757,46.1263490239603],[-1.06477939191757,46.1263490239603],[-1.06490107875122,46.1263969544394],[-1.06512611189047,46.1264830159946],[-1.06518383143301,46.1265050199569],[-1.06521883198934,46.1265193623754],[-1.06539837512611,46.1265893815051],[-1.06539837512611,46.1265893815051],[-1.06529153408416,46.1267929065906]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 194 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB194 Adresse : 12 Rue des Pluviers Dores Superficie cadastrale : 5000 m²" 170193 ZB0194 12 RUE DES PLUVIERS DORES 170193 ZB0194 12 RUE DES PLUVIERS DORES 12 170193 46.12683,-1.0649 N 124 La Jarne "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Secteurs soumis à des risques d'inondation Stationnement zone 4 Fuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.) ALEA 1 et 2 (Données BRGM) ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" FIEF GIRARD SUD 3760 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.05457563164567,46.1216498126695],[-1.05453643124525,46.1216169674172],[-1.05435811805288,46.1214695917084],[-1.05433778215581,46.1214537356525],[-1.05433778215581,46.1214537356525],[-1.05432061996471,46.1214387581444],[-1.05404688194317,46.1212107990034],[-1.05383256105441,46.121033437007],[-1.05381235468691,46.121017576279],[-1.05381235468691,46.121017576279],[-1.05379655736917,46.1210035413393],[-1.05372610732312,46.1209437848991],[-1.05372610732312,46.1209437848991],[-1.05368229069327,46.120908039854],[-1.05366512884851,46.120893062246],[-1.05366512884851,46.120893062246],[-1.05367446999916,46.1208773260302],[-1.05368683340395,46.1208604016829],[-1.0536963761664,46.1208456493097],[-1.0536963761664,46.1208456493097],[-1.05371995841388,46.1208686877377],[-1.0541049075205,46.1211893741484],[-1.05452715767478,46.1215399089087],[-1.05454444258951,46.1215547919509],[-1.05454444258951,46.1215547919509],[-1.0545647851666,46.1215707378262],[-1.05476657448159,46.1217379120081],[-1.05478229324498,46.1217508685345],[-1.05478229324498,46.1217508685345],[-1.05480244994718,46.1217678119447],[-1.05504168024104,46.12196501033],[-1.05505724768727,46.1219759001204],[-1.05505724768727,46.1219759001204],[-1.05507461189616,46.1219918613582],[-1.05528557327614,46.1221639349271],[-1.05530116306032,46.1221768959602],[-1.05530116306032,46.1221768959602],[-1.05532165754019,46.1221949083962],[-1.05550638988702,46.1223502534478],[-1.05552210899727,46.122363209871],[-1.05552210899727,46.122363209871],[-1.055539350825,46.1223792654727],[-1.05569112985583,46.1225056880527],[-1.05570671983112,46.1225186490296],[-1.05570671983112,46.1225186490296],[-1.05572684825964,46.1225334311419],[-1.05610530485515,46.1228429903117],[-1.05612559158262,46.1228599289051],[-1.05612559158262,46.1228599289051],[-1.05614141228584,46.1228760347938],[-1.05649627034635,46.1231676004258],[-1.05679661936226,46.1234154217696],[-1.0568152676512,46.1234294453688],[-1.0568152676512,46.1234294453688],[-1.05683405429054,46.1234453559471],[-1.05716111491799,46.1237181754253],[-1.05771935474276,46.1241770314734],[-1.05773806282478,46.1241918636261],[-1.05773806282478,46.1241918636261],[-1.05775380530643,46.1242068910129],[-1.05821191366276,46.1245810971231],[-1.05823070109399,46.1245970074684],[-1.05823070109399,46.1245970074684],[-1.05824799454819,46.1246119797982],[-1.05853264529951,46.1248469303275],[-1.05879845397528,46.1250669628908],[-1.0588202707106,46.1250817747292],[-1.0588202707106,46.1250817747292],[-1.05881088017771,46.1250985942072],[-1.0585934133421,46.1255146836809],[-1.05833465835153,46.1260073715844],[-1.05821654476487,46.1262306582452],[-1.05820560308426,46.126247532657],[-1.05820560308426,46.126247532657],[-1.05817239510396,46.1262381696351],[-1.05814239668657,46.1262319360344],[-1.05814239668657,46.1262319360344],[-1.05815165838394,46.1262151211974],[-1.05846939259585,46.1256185408454],[-1.05871462247093,46.1251499356858],[-1.05872106315742,46.1251352928961],[-1.05871714322755,46.125118945461],[-1.05870531354189,46.1250707164431],[-1.05870119189353,46.1250533851725],[-1.05868425149602,46.1250414634389],[-1.05856371382462,46.1249419544761],[-1.05854956635984,46.1249310147598],[-1.05854956635984,46.1249310147598],[-1.05853403177127,46.124917061176],[-1.0580850723443,46.1245457750359],[-1.057603553726,46.1241526687765],[-1.05758646888298,46.1241387700412],[-1.05758646888298,46.1241387700412],[-1.05755351241439,46.1241098484724],[-1.05751438098398,46.1240779926751],[-1.05751438098398,46.1240779926751],[-1.05750170559051,46.1240659195744],[-1.0573798008483,46.1239653768851],[-1.05735646867148,46.1239475554697],[-1.05735646867148,46.1239475554697],[-1.05734372086824,46.1239344939324],[-1.0570402930601,46.1236836298625],[-1.05667292756943,46.123384130724],[-1.05665264048255,46.1233671922294],[-1.05665264048255,46.1233671922294],[-1.05663392638245,46.1233522700404],[-1.05638334939259,46.1231400714468],[-1.05607375549982,46.1228862704932],[-1.05605189583902,46.1228673155732],[-1.05605189583902,46.1228673155732],[-1.05603460352328,46.1228523429063],[-1.05569995079267,46.1225765463616],[-1.05537165635972,46.1223079109884],[-1.05534979716748,46.122288955932],[-1.05534979716748,46.122288955932],[-1.0553339266615,46.1222739327878],[-1.05517275621751,46.1221395543019],[-1.05515404293096,46.1221246318673],[-1.05515404293096,46.1221246318673],[-1.05513847542389,46.1221137420904],[-1.05478674819214,46.1218240437244],[-1.05476788368147,46.1218070545277],[-1.05476788368147,46.1218070545277],[-1.05474932205031,46.121794198724],[-1.05457563164567,46.1216498126695]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 32 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB32 Adresse : FIEF GIRARD SUD Superficie cadastrale : 3760 m²" 170193 ZB0032 FIEF GIRARD SUD 170193 ZB0032 FIEF GIRARD SUD 0 170193 46.12356,-1.05694 N 125 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" "PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DU MOULIN 676 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06753981689104,46.1258799601793],[-1.06742220998147,46.125850536168],[-1.06742220998147,46.125850536168],[-1.06749240222936,46.1256667797366],[-1.06749240222936,46.1256667797366],[-1.06788850195693,46.125762161583],[-1.06788850195693,46.125762161583],[-1.06786914567803,46.1257843811713],[-1.06779065476142,46.1258816757728],[-1.06774795406118,46.1259335539732],[-1.06774795406118,46.1259335539732],[-1.06768758837824,46.1259178615694],[-1.06759111375176,46.1258939028903],[-1.06753981689104,46.1258799601793]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 228 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB228 Adresse : 7 Rue du Moulin Superficie cadastrale : 676 m²" 170193 ZB0228 7 RUE DU MOULIN 170193 ZB0228 7 RUE DU MOULIN 7 170193 46.12582,-1.06764 N 126 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" "PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DU FIEF GIRARD 463 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06867403262782,46.1278638862122],[-1.06872977550235,46.1278765893478],[-1.06882617478361,46.1278994687915],[-1.068835200556,46.1279023911797],[-1.06902494770037,46.1279471772154],[-1.06902494770037,46.1279471772154],[-1.06904932786545,46.1278628867196],[-1.06905668624967,46.127837850246],[-1.06906756706121,46.127797283078],[-1.06906756706121,46.127797283078],[-1.06899218514048,46.127780053062],[-1.0689576255361,46.1277717321194],[-1.06874948028669,46.1277181405445],[-1.06874948028669,46.1277181405445],[-1.06870332086357,46.1278093313462],[-1.06867403262782,46.1278638862122]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 87 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB87 Adresse : 12 Rue du Fief Girard Superficie cadastrale : 463 m²" 170193 ZB0087 12 RUE DU FIEF GIRARD 170193 ZB0087 12 RUE DU FIEF GIRARD 12 170193 46.12782,-1.06888 N 127 La Jarne "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Stationnement zone 4 Fuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.) ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" FIEF GIRARD NORD 91 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.04996053912128,46.1239095196956],[-1.04994691912903,46.1239305420558],[-1.04982355449706,46.1241178790941],[-1.04982355449706,46.1241178790941],[-1.04990199862915,46.1241381661165],[-1.04990199862915,46.1241381661165],[-1.04999090963233,46.1239456518797],[-1.04996053912128,46.1239095196956]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 269 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB269 Adresse : FIEF GIRARD NORD Superficie cadastrale : 91 m²" 170193 ZB0269 FIEF GIRARD NORD 170193 ZB0269 FIEF GIRARD NORD 0 170193 46.12403,-1.04992 N 128 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DU MOULIN 723 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06730527069489,46.1282362302522],[-1.06728418735957,46.1282296821622],[-1.06709131634767,46.1281829321899],[-1.06701143200634,46.1281626176161],[-1.06689389317988,46.1281341814884],[-1.0668577102069,46.128124926606],[-1.06683344608681,46.1281174103744],[-1.06683344608681,46.1281174103744],[-1.06680024213108,46.1281081397131],[-1.06676718348185,46.1281008458659],[-1.06677926996772,46.1280819478998],[-1.0667992442274,46.1280452020549],[-1.06682141527663,46.1279960357775],[-1.06682673637839,46.1279855764119],[-1.06685984494713,46.1279917873825],[-1.06689135273349,46.1279991363081],[-1.06690280886666,46.1279699003397],[-1.06690280886666,46.1279699003397],[-1.06693619857435,46.1279781733755],[-1.06702205006779,46.1280003480317],[-1.06713526736694,46.1280299285805],[-1.06716542628974,46.1280383163582],[-1.06735384631726,46.1280862153599],[-1.06737946601882,46.1280927824065],[-1.06737946601882,46.1280927824065],[-1.06737154912376,46.1281084691967],[-1.06731174336016,46.1282185227139],[-1.06730527069489,46.1282362302522]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 300 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB300 Adresse : 6 Rue du Moulin Superficie cadastrale : 723 m²" 170193 ZB0300 6 RUE DU MOULIN 170193 ZB0300 6 RUE DU MOULIN 6 170193 46.1281,-1.06708 N 129 La Jarrie "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" "AS1 - Périmètre de protection de captage d'eau éloigné T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Espace boisé classé Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" TREUIL CHARTIER 32350 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.02205472394374,46.1347240781375],[-1.02201171433505,46.1341912797947],[-1.02249445871455,46.1322777917819],[-1.02249445871455,46.1322777917819],[-1.02206305047227,46.1322201605743],[-1.02206305047227,46.1322201605743],[-1.02195175702931,46.132209657124],[-1.02195175702931,46.132209657124],[-1.02097467986388,46.1321036280495],[-1.02097467986388,46.1321036280495],[-1.0206954738243,46.1332416923488],[-1.02043654532043,46.1347463298465],[-1.02043654532043,46.1347463298465],[-1.02138772786004,46.1347361609227],[-1.02138772786004,46.1347361609227],[-1.02205472394374,46.1347240781375]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 80 "Commune de La Jarrie Référence cadastrale : ZB80 Adresse : TREUIL CHARTIER Superficie cadastrale : 32350 m²" 170194 ZB0080 TREUIL CHARTIER 170194 ZB0080 TREUIL CHARTIER 0 170194 46.13372,-1.02137 N 130 La Jarrie "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" "T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement I4 - RTE - Servitude relative à l'établissement des canalisations électriques" "Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" PIROLLON 16110 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.01825867342137,46.1306629240337],[-1.01931262470709,46.1309589730217],[-1.01931262470709,46.1309589730217],[-1.02047579983636,46.1294091553652],[-1.02047579983636,46.1294091553652],[-1.02004955371083,46.1292207090771],[-1.01959526716285,46.1291153158055],[-1.01959526716285,46.1291153158055],[-1.01825867342137,46.1306629240337]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 57 "Commune de La Jarrie Référence cadastrale : ZB57 Adresse : PIROLLON Superficie cadastrale : 16110 m²" 170194 ZB0057 PIROLLON 170194 ZB0057 PIROLLON 0 170194 46.13004,-1.0194 N 131 Lagord "Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information" T5 - Servitude aéronautique de dégagement "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 7 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 30% de PLAI au minimum, dont 50% de PLUS au minimum, dont 20% de PLS au maximum) Stationnement zone 3 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DU PARC 558 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.15815892519386,46.1918731663116],[-1.15802782777075,46.1922136151894],[-1.15802782777075,46.1922136151894],[-1.15820352774984,46.192245259052],[-1.15820352774984,46.192245259052],[-1.15832494433312,46.1919123688147],[-1.15832494433312,46.1919123688147],[-1.15815892519386,46.1918731663116]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 79 "Commune de Lagord Référence cadastrale : ZB79 Adresse : 14 Rue du Parc Superficie cadastrale : 558 m²" 170200 ZB0079 14 RUE DU PARC 170200 ZB0079 14 RUE DU PARC 14 170200 46.19206,-1.15818 N 132 La Jarrie "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" "AS1 - Périmètre de protection de captage d'eau éloigné T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement I4 - RTE - Servitude relative à l'établissement des canalisations électriques" "Haie protégée (Protection environnementale au titre du code de l'urbanisme) Réseau d'eau potable du Syndicat des eaux Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" TREUIL CHARTIER 6830 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.02748028692425,46.1328640757064],[-1.02791327110182,46.1329378472593],[-1.02791327110182,46.1329378472593],[-1.02749879992484,46.1346652728844],[-1.02749879992484,46.1346652728844],[-1.02704789815829,46.1346855508125],[-1.02704789815829,46.1346855508125],[-1.02748028692425,46.1328640757064]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 26 "Commune de La Jarrie Référence cadastrale : ZB26 Adresse : TREUIL CHARTIER Superficie cadastrale : 6830 m²" 170194 ZB0026 TREUIL CHARTIER 170194 ZB0026 TREUIL CHARTIER 0 170194 46.1338,-1.02748 N 133 La Jarrie "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" "AS1 - Périmètre de protection de captage d'eau éloigné T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Elément bâti linéaire à protéger (Protection patrimoniale au titre du code de l'urbanisme) Espace boisé classé Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" TREUIL CHARTIER 3335 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.02128786346392,46.1351343426965],[-1.02138772786004,46.1347361609227],[-1.02138772786004,46.1347361609227],[-1.02043654532043,46.1347463298465],[-1.02043654532043,46.1347463298465],[-1.02035702801405,46.1352516306599],[-1.02035702801405,46.1352516306599],[-1.02128786346392,46.1351343426965]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 84 "Commune de La Jarrie Référence cadastrale : ZB84 Adresse : TREUIL CHARTIER Superficie cadastrale : 3335 m²" 170194 ZB0084 TREUIL CHARTIER 170194 ZB0084 TREUIL CHARTIER 0 170194 46.13494,-1.02087 N 134 La Jarrie "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" "AS1 - Périmètre de protection de captage d'eau éloigné T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Haie protégée (Protection environnementale au titre du code de l'urbanisme) Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" TREUIL CHARTIER 18600 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.03295093111284,46.1342884538333],[-1.03319569786018,46.1332376890915],[-1.03319569786018,46.1332376890915],[-1.03136434795493,46.1331686007845],[-1.03136434795493,46.1331686007845],[-1.03105270543203,46.1344846826993],[-1.03105270543203,46.1344846826993],[-1.03129517729236,46.1344636215002],[-1.03182139504477,46.1343975217586],[-1.0322769635708,46.1343417459382],[-1.03295093111284,46.1342884538333]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 7 "Commune de La Jarrie Référence cadastrale : ZB7 Adresse : TREUIL CHARTIER Superficie cadastrale : 18600 m²" 170194 ZB0007 TREUIL CHARTIER 170194 ZB0007 TREUIL CHARTIER 0 170194 46.13376,-1.03215 N 135 Lagord "Zone UV4 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Au contact de la rue » information" T5 - Servitude aéronautique de dégagement "Haie protégée (Protection environnementale au titre du code de l'urbanisme) Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 7 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 30% de PLAI au minimum, dont 50% de PLUS au minimum, dont 20% de PLS au maximum) Stationnement zone 3 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" FIEF DES JARRIES 302 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.15864203328603,46.1899302261921],[-1.1587262677027,46.1905669293236],[-1.1587262677027,46.1905669293236],[-1.158708148773,46.1905674968594],[-1.158708148773,46.1905674968594],[-1.15865365310988,46.1905742497766],[-1.15865365310988,46.1905742497766],[-1.15865466469757,46.190567005509],[-1.158607186396,46.1899412211504],[-1.158607186396,46.1899412211504],[-1.15864203328603,46.1899302261921]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 144 "Commune de Lagord Référence cadastrale : ZB144 Adresse : FIEF DES JARRIES Superficie cadastrale : 302 m²" 170200 ZB0144 FIEF DES JARRIES 170200 ZB0144 FIEF DES JARRIES 0 170200 46.19025,-1.15866 Y 136 Lagord "Zone Ap - espaces à protéger en raison de la qualité ou de l'intérêt des paysages littoraux et les pincements/relictuels des corridors écologiques ouverts information" T5 - Servitude aéronautique de dégagement "Haie protégée (Protection environnementale au titre du code de l'urbanisme) Stationnement zone 4 Fuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.) ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" FIEF DES JARRIES 124 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.15727218802704,46.1959959814933],[-1.15719290465141,46.1959940827914],[-1.15719290465141,46.1959940827914],[-1.1571278299364,46.1958154443185],[-1.1571278299364,46.1958154443185],[-1.1572114165568,46.1958176374117],[-1.1572114165568,46.1958176374117],[-1.15727218802704,46.1959959814933]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 136 "Commune de Lagord Référence cadastrale : ZB136 Adresse : FIEF DES JARRIES Superficie cadastrale : 124 m²" 170200 ZB0136 FIEF DES JARRIES 170200 ZB0136 FIEF DES JARRIES 0 170200 46.19591,-1.1572 N 137 Lagord "Zone 1AUO-2 - secteurs destinés à être ouverts à l'urbanisation à vocation principale d'habitat; sous la forme d'opération d'ensemble: « ouvert » (R+2) information" T5 - Servitude aéronautique de dégagement "Orientation d'Aménagement et de Programmation spatialisée OAP_LG_02 : Puy Mou Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 7 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 30% de PLAI au minimum, dont 50% de PLUS au minimum, dont 20% de PLS au maximum) Stationnement zone 3 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" FIEF DES JARRIES 3130 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.1609048633091,46.1921793604273],[-1.16124662501355,46.1920181132771],[-1.16124662501355,46.1920181132771],[-1.16144894387831,46.190933685254],[-1.16144894387831,46.190933685254],[-1.16120279962791,46.1909174882839],[-1.16118649183421,46.1909179904334],[-1.16113461582512,46.1909423079212],[-1.1609048633091,46.1921793604273]]]]}" "DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Etablissement Public Foncier de Nouvelle Aquitaine) Convention opérationnelle n° CCA 17-15-023 d'action foncière, signée le 30 juin 2015 Avenant n° 1 du 28 août 2017 : modification des périmètres Avanant n° 2 du 19 novembre 2018 : modification des périmètres et de l'intitulé de la convention Délégation du DPU à l'EPF par délibération du bureau communautaire du 9 juillet 2015, puis par décision du Président du 10 octobre 2017 Suppression du DPU renforcé et maintien le DPU sur l'ensemble des zones urbaines ou à urbaniser de la commune par délibération du conseil communautaire du 25/01/2018" "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 46 "Commune de Lagord Référence cadastrale : ZB46 Adresse : FIEF DES JARRIES Superficie cadastrale : 3130 m²" 170200 ZB0046 FIEF DES JARRIES 170200 ZB0046 FIEF DES JARRIES 0 170200 46.19148,-1.16119 N 138 Lagord "Zone UV4 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Au contact de la rue » information" T5 - Servitude aéronautique de dégagement "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 7 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 30% de PLAI au minimum, dont 50% de PLUS au minimum, dont 20% de PLS au maximum) Stationnement zone 3 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" FIEF DES JARRIES 4159 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.15958653014377,46.1909122974418],[-1.15924465085888,46.1909375014366],[-1.15896145414685,46.1909185003181],[-1.15881820706678,46.1909301864797],[-1.15877746053798,46.1907662520719],[-1.15876779017102,46.1907308355833],[-1.15875222378345,46.190668784959],[-1.1587262677027,46.1905669293236],[-1.1587262677027,46.1905669293236],[-1.15905539474623,46.19053606326],[-1.15908027664118,46.190532277068],[-1.1595527329304,46.1904856657941],[-1.1595527329304,46.1904856657941],[-1.1599840319148,46.1904455020206],[-1.1599840319148,46.1904455020206],[-1.15994855076902,46.1908858206047],[-1.15994855076902,46.1908858206047],[-1.15966393098911,46.1909065144486],[-1.15966393098911,46.1909065144486],[-1.15963998163622,46.1907917026022],[-1.15956338246874,46.1908012404494],[-1.15958653014377,46.1909122974418]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 170 "Commune de Lagord Référence cadastrale : ZB170 Adresse : FIEF DES JARRIES Superficie cadastrale : 4159 m²" 170200 ZB0170 FIEF DES JARRIES 170200 ZB0170 FIEF DES JARRIES 0 170200 46.1907,-1.15936 N 139 Lagord "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" T5 - Servitude aéronautique de dégagement "Alignement d'arbres protégés Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" FIEF DES JARRIES 7570 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.16307325564633,46.1925610720769],[-1.16338789860577,46.192568559922],[-1.16338789860577,46.192568559922],[-1.16206748250465,46.1953192751765],[-1.16206748250465,46.1953192751765],[-1.16176744020105,46.1952629622294],[-1.16176744020105,46.1952629622294],[-1.16306264419139,46.1925820892802],[-1.16306264419139,46.1925820892802],[-1.16307325564633,46.1925610720769]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 37 "Commune de Lagord Référence cadastrale : ZB37 Adresse : FIEF DES JARRIES Superficie cadastrale : 7570 m²" 170200 ZB0037 FIEF DES JARRIES 170200 ZB0037 FIEF DES JARRIES 0 170200 46.19392,-1.16258 N 140 Lagord "Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information" T5 - Servitude aéronautique de dégagement "collecteur Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 7 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 30% de PLAI au minimum, dont 50% de PLUS au minimum, dont 20% de PLS au maximum) Stationnement zone 3 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DU PARC 980 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.15875630333175,46.1919228409731],[-1.15870372228174,46.1919119559695],[-1.15870372228174,46.1919119559695],[-1.15873120850016,46.1913911137644],[-1.15900976223979,46.1914001033931],[-1.15914071860037,46.1914043594095],[-1.15914071860037,46.1914043594095],[-1.15912470097509,46.191643150449],[-1.15912470097509,46.191643150449],[-1.1588073515194,46.1916271903844],[-1.15876427131049,46.1916511874876],[-1.15875630333175,46.1919228409731]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 121 "Commune de Lagord Référence cadastrale : ZB121 Adresse : 3 Rue du Parc Superficie cadastrale : 980 m²" 170200 ZB0121 3 RUE DU PARC 170200 ZB0121 3 RUE DU PARC 3 170200 46.19178,-1.15874 N 141 La Jarne "Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" "Lotissement ""Les Iris"" autorisé le 22/11/2013 sous le n° PA 17193 13 0002" "" FIEF GIRARD SUD 371 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06474679136031,46.1244518906046],[-1.06458786810394,46.1245866342073],[-1.06458786810394,46.1245866342073],[-1.06463793579971,46.124638549819],[-1.06482523518965,46.1246643301256],[-1.06489811443354,46.1246087685751],[-1.06491238950465,46.1246179012123],[-1.0649559413433,46.1245846425646],[-1.0649559413433,46.1245846425646],[-1.06474679136031,46.1244518906046]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 542 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB542 Adresse : FIEF GIRARD SUD Superficie cadastrale : 371 m²" 170193 ZB0542 FIEF GIRARD SUD 170193 ZB0542 FIEF GIRARD SUD 0 170193 46.12452,-1.06476 N 142 La Jarne "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Stationnement zone 4 Fuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.) ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" FIEF GIRARD SUD 10000 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.052303841382,46.1247543140159],[-1.05231473430385,46.1247385230164],[-1.05260619472736,46.124270728037],[-1.05287038378942,46.1238428165548],[-1.05317889448465,46.123337298973],[-1.05350490710592,46.1228054848595],[-1.05351305754732,46.1227929439874],[-1.05351305754732,46.1227929439874],[-1.053525140815,46.122773957542],[-1.05396305289386,46.1220613323002],[-1.05432844109641,46.1214694719204],[-1.05433778215581,46.1214537356525],[-1.05433778215581,46.1214537356525],[-1.05435811805288,46.1214695917084],[-1.05453643124525,46.1216169674172],[-1.05457563164567,46.1216498126695],[-1.05457563164567,46.1216498126695],[-1.05453246899052,46.1217202605133],[-1.05401056118359,46.1225612686367],[-1.05352681119022,46.1233485800954],[-1.0530656485943,46.1240959900956],[-1.05280929478628,46.1245070480756],[-1.05261289850588,46.1248328295847],[-1.05261289850588,46.1248328295847],[-1.0525570768413,46.1248189504638],[-1.05232945117667,46.1247607945765],[-1.052303841382,46.1247543140159]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 81 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB81 Adresse : FIEF GIRARD SUD Superficie cadastrale : 10000 m²" 170193 ZB0081 FIEF GIRARD SUD 170193 ZB0081 FIEF GIRARD SUD 0 170193 46.12307,-1.05352 N 143 La Jarne "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Stationnement zone 4 Fuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.) ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE NATIONALE 909 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.04996053912128,46.1239095196956],[-1.04994691912903,46.1239305420558],[-1.04982355449706,46.1241178790941],[-1.04982355449706,46.1241178790941],[-1.04960799668358,46.1240634350693],[-1.04958686671506,46.1240579665694],[-1.04958686671506,46.1240579665694],[-1.04959610862491,46.12403908114],[-1.0496667310785,46.1239100066121],[-1.04971979981219,46.1238083998121],[-1.04975829606602,46.1237360471559],[-1.04977947793955,46.1236961988177],[-1.04978729824291,46.123677363672],[-1.04981587943178,46.1236837396218],[-1.05002883865215,46.1237434102707],[-1.05002883865215,46.1237434102707],[-1.04999560974225,46.1238062974212],[-1.04996111053266,46.1238713015676],[-1.04994379628449,46.1239038059231],[-1.04996053912128,46.1239095196956]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 270 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB270 Adresse : 126 Rue Nationale Superficie cadastrale : 909 m²" 170193 ZB0270 126 RUE NATIONALE 170193 ZB0270 126 RUE NATIONALE 126 170193 46.12389,-1.04982 N 144 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" "PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DES CHAMPS 456 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06722535412934,46.1260720372175],[-1.06727365612302,46.1260840144245],[-1.06741822450806,46.1261188768408],[-1.06741822450806,46.1261188768408],[-1.06745522114732,46.1260475617985],[-1.06745794615977,46.1260423298025],[-1.06753981689104,46.1258799601793],[-1.06753981689104,46.1258799601793],[-1.06742220998147,46.125850536168],[-1.06742220998147,46.125850536168],[-1.06738907994213,46.1258422540848],[-1.06735139760389,46.1258319716053],[-1.06735139760389,46.1258319716053],[-1.06726635223039,46.1259934629036],[-1.06722535412934,46.1260720372175]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 227 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB227 Adresse : 4 Rue des Champs Superficie cadastrale : 456 m²" 170193 ZB0227 4 RUE DES CHAMPS 170193 ZB0227 4 RUE DES CHAMPS 4 170193 46.12594,-1.0674 N 145 La Jarne "Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" FIEF GIRARD SUD 64 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06281100477491,46.1252620683656],[-1.06259804573611,46.1250826910449],[-1.06259804573611,46.1250826910449],[-1.06258543070259,46.1250944001079],[-1.06258543070259,46.1250944001079],[-1.06260569772821,46.1251092662719],[-1.06282352180557,46.1252966690779],[-1.06284523299711,46.1253135560098],[-1.06284523299711,46.1253135560098],[-1.06285093725565,46.1253083084655],[-1.06285797725382,46.1253018423313],[-1.06285797725382,46.1253018423313],[-1.06281100477491,46.1252620683656]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 327 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB327 Adresse : FIEF GIRARD SUD Superficie cadastrale : 64 m²" 170193 ZB0327 FIEF GIRARD SUD 170193 ZB0327 FIEF GIRARD SUD 0 170193 46.12519,-1.06271 N 146 La Jarne "Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information" "PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" "Lotissement ""Les Iris"" autorisé le 22/11/2013 sous le n° PA 17193 13 0002" "" FIEF GIRARD SUD 367 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06534808097393,46.1242859383791],[-1.06522611984736,46.1243788293489],[-1.06522611984736,46.1243788293489],[-1.06498585911303,46.1242264621407],[-1.06498585911303,46.1242264621407],[-1.06497960449341,46.1242224500547],[-1.06509449611347,46.1241250356701],[-1.06509449611347,46.1241250356701],[-1.06534808097393,46.1242859383791]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 545 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB545 Adresse : FIEF GIRARD SUD Superficie cadastrale : 367 m²" 170193 ZB0545 FIEF GIRARD SUD 170193 ZB0545 FIEF GIRARD SUD 0 170193 46.12426,-1.06517 N 147 La Jarne "Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information" "PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" "Lotissement ""Les Iris"" autorisé le 22/11/2013 sous le n° PA 17193 13 0002" "" FIEF GIRARD SUD 370 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06606094755931,46.1246352093117],[-1.06614537377701,46.124539326667],[-1.06614537377701,46.124539326667],[-1.06583479957338,46.124406936784],[-1.06583479957338,46.124406936784],[-1.06576964118989,46.1244529453871],[-1.06576964118989,46.1244529453871],[-1.06571839861745,46.1244890901988],[-1.06571839861745,46.1244890901988],[-1.06603927998066,46.1246259790889],[-1.06603927998066,46.1246259790889],[-1.06606094755931,46.1246352093117]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 583 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB583 Adresse : FIEF GIRARD SUD Superficie cadastrale : 370 m²" 170193 ZB0583 FIEF GIRARD SUD 170193 ZB0583 FIEF GIRARD SUD 0 170193 46.12451,-1.06593 N 148 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" "PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Réseau d'eau potable du Syndicat des eaux Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" FIEF GIRARD SUD 90 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06882391386168,46.1273894572104],[-1.06882044116819,46.1274197609579],[-1.06882044116819,46.1274197609579],[-1.06902313665475,46.1274168792363],[-1.06914901215441,46.1274142058422],[-1.06914901215441,46.1274142058422],[-1.06915309411162,46.1273851416833],[-1.06915309411162,46.1273851416833],[-1.06882391386168,46.1273894572104]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 453 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB453 Adresse : FIEF GIRARD SUD Superficie cadastrale : 90 m²" 170193 ZB0453 FIEF GIRARD SUD 170193 ZB0453 FIEF GIRARD SUD 0 170193 46.1274,-1.06899 N 149 La Jarne "Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" "Lotissement ""Les Iris"" autorisé le 22/11/2013 sous le n° PA 17193 13 0002" CHE DES TOURNESOLS 367 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06467043599966,46.1249257743957],[-1.06440880436976,46.1247893902117],[-1.06440880436976,46.1247893902117],[-1.0642951343241,46.1248928865564],[-1.0642951343241,46.1248928865564],[-1.0645815892868,46.1250232542702],[-1.0645815892868,46.1250232542702],[-1.06467043599966,46.1249257743957]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 540 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB540 Adresse : 2 Chemin des Tournesols Superficie cadastrale : 367 m²" 170193 ZB0540 2 CHE DES TOURNESOLS 170193 ZB0540 2 CHE DES TOURNESOLS 2 170193 46.12491,-1.06449 N 150 La Jarne "Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information" "PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" "Lotissement ""Les Iris"" autorisé le 22/11/2013 sous le n° PA 17193 13 0002" "" FIEF GIRARD SUD 393 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.0655699763562,46.1245939125803],[-1.06559731778843,46.1245745628894],[-1.06559731778843,46.1245745628894],[-1.06591030427556,46.1247080388987],[-1.06591030427556,46.1247080388987],[-1.06587263504709,46.1247508186915],[-1.06570398905542,46.1248237470094],[-1.06570398905542,46.1248237470094],[-1.0655260013785,46.1246249342484],[-1.0655260013785,46.1246249342484],[-1.0655699763562,46.1245939125803]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 562 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB562 Adresse : FIEF GIRARD SUD Superficie cadastrale : 393 m²" 170193 ZB0562 FIEF GIRARD SUD 170193 ZB0562 FIEF GIRARD SUD 0 170193 46.12467,-1.06569 N 151 Lagord "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" T5 - Servitude aéronautique de dégagement "Emplacement réservé lg_er_08a : sports, équipements socio-éducatifs (Bénéficiaire : commune) Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" FIEF DES JARRIES 3870 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.15952736204813,46.1927770576215],[-1.15970415055923,46.1928024432477],[-1.15970415055923,46.1928024432477],[-1.15982555725552,46.1928193882145],[-1.15982555725552,46.1928193882145],[-1.15947193543515,46.194115890239],[-1.15946326036419,46.194141972131],[-1.15918242240751,46.1946975071511],[-1.15918242240751,46.1946975071511],[-1.15914752929236,46.1946872415681],[-1.15914752929236,46.1946872415681],[-1.15940773050252,46.1941798453761],[-1.15914886553594,46.1941516722324],[-1.15914886553594,46.1941516722324],[-1.15927403024487,46.1936927831977],[-1.15952736204813,46.1927770576215]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 30 "Commune de Lagord Référence cadastrale : ZB30 Adresse : FIEF DES JARRIES Superficie cadastrale : 3870 m²" 170200 ZB0030 FIEF DES JARRIES 170200 ZB0030 FIEF DES JARRIES 0 170200 46.1939,-1.15937 N 152 La Jarne "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Stationnement zone 4 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" FIEF GIRARD SUD 5170 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.05570671983112,46.1225186490296],[-1.05569112985583,46.1225056880527],[-1.055539350825,46.1223792654727],[-1.05552210899727,46.122363209871],[-1.05552210899727,46.122363209871],[-1.05553089420651,46.1223381238654],[-1.0557817083738,46.1216486071699],[-1.05605817518538,46.1208902526872],[-1.05638407919921,46.1200005055093],[-1.05639279119139,46.1199744310048],[-1.05639279119139,46.1199744310048],[-1.05641468431631,46.119990321594],[-1.05657954415794,46.1201132161755],[-1.05659980774878,46.1201280834178],[-1.05659980774878,46.1201280834178],[-1.05659199026329,46.1201469190428],[-1.0564112907317,46.1206280077088],[-1.05605788954481,46.1215774678491],[-1.05571823092797,46.12248833129],[-1.05570671983112,46.1225186490296]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 38 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB38 Adresse : FIEF GIRARD SUD Superficie cadastrale : 5170 m²" 170193 ZB0038 FIEF GIRARD SUD 170193 ZB0038 FIEF GIRARD SUD 0 170193 46.12123,-1.05606 N 153 La Jarne "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" "PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Stationnement zone 4 ALEA 1 et 2 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" FIEF GIRARD SUD 19420 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06315861226382,46.124123781401],[-1.06291495839433,46.1243591884433],[-1.06291495839433,46.1243591884433],[-1.06263640742058,46.1246275453868],[-1.06263640742058,46.1246275453868],[-1.06237603721901,46.1248788598091],[-1.06237603721901,46.1248788598091],[-1.06235353918073,46.1248971358658],[-1.06235353918073,46.1248971358658],[-1.06234086914165,46.1248851531586],[-1.06212776135763,46.1247037082624],[-1.06183987714468,46.1244637457696],[-1.06181946545165,46.1244469026364],[-1.06181946545165,46.1244469026364],[-1.06183924973201,46.124428722997],[-1.06232875774891,46.123950718019],[-1.06282795643362,46.1234601143174],[-1.06338724880721,46.1229128698588],[-1.06407245166093,46.122240249836],[-1.064089212303,46.1222232582038],[-1.064089212303,46.1222232582038],[-1.06410785543765,46.1222371907634],[-1.06432752094501,46.1224285792715],[-1.06455659546233,46.1226281017191],[-1.0645738900118,46.1226430731001],[-1.06458797486168,46.1226549152258],[-1.064624159833,46.1226889454494],[-1.06464132519775,46.1227039214095],[-1.06464132519775,46.1227039214095],[-1.0646103046631,46.1227296177984],[-1.06409787498673,46.1232197090011],[-1.06321583641329,46.1240685064784],[-1.06315861226382,46.124123781401]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 59 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB59 Adresse : FIEF GIRARD SUD Superficie cadastrale : 19420 m²" 170193 ZB0059 FIEF GIRARD SUD 170193 ZB0059 FIEF GIRARD SUD 0 170193 46.12371,-1.06309 N 154 La Jarne "Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" FIEF GIRARD SUD 69 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06236014280247,46.1250259104881],[-1.06250299728734,46.12514516408],[-1.06250299728734,46.12514516408],[-1.06232167530955,46.1250984470707],[-1.06232167530955,46.1250984470707],[-1.06233084979033,46.1250804637646],[-1.06236014280247,46.1250259104881]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 499 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB499 Adresse : FIEF GIRARD SUD Superficie cadastrale : 69 m²" 170193 ZB0499 FIEF GIRARD SUD 170193 ZB0499 FIEF GIRARD SUD 0 170193 46.12509,-1.06238 N 155 La Jarne "Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information" "PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Bassin de rétention sec Réseau d'eau potable du Syndicat des eaux Réseau gravitaire Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" FIEF GIRARD SUD 1509 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06585146000584,46.1260707630891],[-1.06605018432588,46.1258464054154],[-1.06605018432588,46.1258464054154],[-1.06624975220767,46.1256212065454],[-1.06601758968788,46.1255244996035],[-1.06601758968788,46.1255244996035],[-1.06593640602232,46.125484680986],[-1.06583555528082,46.1254381735941],[-1.06583555528082,46.1254381735941],[-1.06588158995627,46.1253893308691],[-1.06604045957244,46.1252168395324],[-1.06604045957244,46.1252168395324],[-1.06622491021737,46.1252990252952],[-1.06626160628655,46.1253152891285],[-1.06626160628655,46.1253152891285],[-1.06648255476255,46.1254145561801],[-1.06648255476255,46.1254145561801],[-1.06550395467534,46.126522117553],[-1.06550395467534,46.126522117553],[-1.06544283256624,46.1264978922643],[-1.06544283256624,46.1264978922643],[-1.06553029111329,46.1264502810032],[-1.06567709829996,46.126284615249],[-1.06567709829996,46.126284615249],[-1.06586243319495,46.12607550841],[-1.06585146000584,46.1260707630891]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 513 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB513 Adresse : FIEF GIRARD SUD Superficie cadastrale : 1509 m²" 170193 ZB0513 FIEF GIRARD SUD 170193 ZB0513 FIEF GIRARD SUD 0 170193 46.12596,-1.06598 N 156 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "collecteur Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DES PLUVIERS DORES 531 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06434161769646,46.1264447512024],[-1.06458747958851,46.1265074614859],[-1.06458747958851,46.1265074614859],[-1.06468524425701,46.1263126378523],[-1.06468524425701,46.1263126378523],[-1.06463958870689,46.1262943493563],[-1.06442520572006,46.1262121429208],[-1.06430848116222,46.1264363783735],[-1.06434161769646,46.1264447512024]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 297 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB297 Adresse : 8 Rue des Pluviers Dores Superficie cadastrale : 531 m²" 170193 ZB0297 8 RUE DES PLUVIERS DORES 170193 ZB0297 8 RUE DES PLUVIERS DORES 8 170193 46.12637,-1.0645 N 157 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" "PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" FIEF GIRARD SUD 583 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.0694398262722,46.1271278289313],[-1.0691866492311,46.1271137674311],[-1.0691866492311,46.1271137674311],[-1.06915613777845,46.1273613396843],[-1.06915309411162,46.1273851416833],[-1.06915309411162,46.1273851416833],[-1.06941293371084,46.1273629302268],[-1.06941293371084,46.1273629302268],[-1.06941890773935,46.1273173122252],[-1.06942862064612,46.1272344440136],[-1.06943112889355,46.1272033637117],[-1.0694363686276,46.1271671412231],[-1.0694398262722,46.1271278289313]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 333 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB333 Adresse : FIEF GIRARD SUD Superficie cadastrale : 583 m²" 170193 ZB0333 FIEF GIRARD SUD 170193 ZB0333 FIEF GIRARD SUD 0 170193 46.12728,-1.0693 N 158 La Jarne "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Stationnement zone 4 Fuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.) ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" FIEF GIRARD SUD 697 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.05085187059442,46.1243831958675],[-1.05102372913502,46.1244264818295],[-1.05102372913502,46.1244264818295],[-1.05124037545528,46.1240197167549],[-1.05124037545528,46.1240197167549],[-1.05111586260428,46.1239966469819],[-1.05106773930546,46.1239888009348],[-1.05106773930546,46.1239888009348],[-1.05085187059442,46.1243831958675]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 264 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB264 Adresse : FIEF GIRARD SUD Superficie cadastrale : 697 m²" 170193 ZB0264 FIEF GIRARD SUD 170193 ZB0264 FIEF GIRARD SUD 0 170193 46.1242,-1.05105 N 159 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DES TREMIERES 794 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06582956095082,46.1266526233052],[-1.06565000764564,46.1265807132915],[-1.06566812139883,46.1264904300263],[-1.0658719228718,46.1262593158137],[-1.0658719228718,46.1262593158137],[-1.06608336513239,46.1263437862657],[-1.06608336513239,46.1263437862657],[-1.06582956095082,46.1266526233052]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 382 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB382 Adresse : 2 Rue des Tremieres Superficie cadastrale : 794 m²" 170193 ZB0382 2 RUE DES TREMIERES 170193 ZB0382 2 RUE DES TREMIERES 2 170193 46.12642,-1.06588 N 160 La Jarne "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Secteurs soumis à des risques d'inondation Stationnement zone 4 Fuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.) ALEA 1 et 2 (Données BRGM) ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" FIEF GIRARD SUD 18500 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.05789206380873,46.1261681995695],[-1.0579016129553,46.1261535367189],[-1.0582151677319,46.1255653035089],[-1.05854022591069,46.1249467513595],[-1.05854956635984,46.1249310147598],[-1.05854956635984,46.1249310147598],[-1.05853403177127,46.124917061176],[-1.0580850723443,46.1245457750359],[-1.057603553726,46.1241526687765],[-1.05758646888298,46.1241387700412],[-1.05758646888298,46.1241387700412],[-1.05757699906783,46.1241545111466],[-1.05730517196172,46.1246032459482],[-1.05682206617011,46.1254007293154],[-1.05656888687567,46.125815918062],[-1.05655799495492,46.1258317094624],[-1.05655799495492,46.1258317094624],[-1.05658205498589,46.1258382440357],[-1.05724847432981,46.1260069630812],[-1.05785304714083,46.1261591324977],[-1.05789206380873,46.1261681995695]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 19 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB19 Adresse : FIEF GIRARD SUD Superficie cadastrale : 18500 m²" 170193 ZB0019 FIEF GIRARD SUD 170193 ZB0019 FIEF GIRARD SUD 0 170193 46.12517,-1.05769 N 161 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" "PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DES PLUVIERS DORES 423 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06722017881385,46.1276074506614],[-1.06722654488195,46.1275918189895],[-1.06726255425512,46.1275246833146],[-1.06730636721092,46.1274438468486],[-1.06733448887931,46.1273945590637],[-1.06734225376361,46.1273768055947],[-1.06734225376361,46.1273768055947],[-1.06732711545349,46.1273700462521],[-1.06722813741321,46.1273296896238],[-1.06720671670755,46.1273220724358],[-1.06720671670755,46.1273220724358],[-1.06716534247327,46.1273232724414],[-1.06716267394899,46.1273275114248],[-1.06714389718338,46.1273611517315],[-1.06714132398804,46.1273684503979],[-1.06710838687482,46.1274333146939],[-1.06705410619795,46.1275392077905],[-1.06704367265385,46.1275612002199],[-1.06704367265385,46.1275612002199],[-1.06706183992483,46.1275668609733],[-1.06715228664632,46.127589863216],[-1.06719302176713,46.1276011183988],[-1.06722017881385,46.1276074506614]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 304 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB304 Adresse : 24 Rue des Pluviers Dores Superficie cadastrale : 423 m²" 170193 ZB0304 24 RUE DES PLUVIERS DORES 170193 ZB0304 24 RUE DES PLUVIERS DORES 24 170193 46.12748,-1.06718 N 162 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DES PLUVIERS DORES 468 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06601895278769,46.1271669772101],[-1.06603108932099,46.1271469964597],[-1.06608117483137,46.1270474691636],[-1.06608782226,46.1270338996427],[-1.06611823040995,46.1269751615635],[-1.06612880004611,46.1269532544801],[-1.06615268994558,46.1269080813231],[-1.06616058437218,46.1268903233411],[-1.06616058437218,46.1268903233411],[-1.06618479126738,46.126898832721],[-1.06629881055715,46.1269428900512],[-1.06632617095912,46.1269555216068],[-1.06632617095912,46.1269555216068],[-1.06631860767818,46.1269742588295],[-1.06629338501581,46.1270224523547],[-1.06625900482012,46.1270906109039],[-1.06625780778227,46.1270937165019],[-1.06620738484301,46.1271921747888],[-1.06619418055176,46.1272152565636],[-1.06619418055176,46.1272152565636],[-1.06616837273501,46.1272078851409],[-1.06604016480113,46.1271735209434],[-1.06601895278769,46.1271669772101]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 276 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB276 Adresse : 16 Rue des Pluviers Dores Superficie cadastrale : 468 m²" 170193 ZB0276 16 RUE DES PLUVIERS DORES 170193 ZB0276 16 RUE DES PLUVIERS DORES 16 170193 46.12707,-1.06617 N 163 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DES FREGATES 350 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06210083835381,46.1261283572926],[-1.06204338968319,46.1261135494233],[-1.06201181105276,46.126105210746],[-1.06190617492485,46.1260764373784],[-1.06187433787609,46.1260681078361],[-1.06182162076291,46.1260542130155],[-1.06182162076291,46.1260542130155],[-1.06188405899743,46.1259357809056],[-1.06189184790651,46.1259200990739],[-1.06189184790651,46.1259200990739],[-1.06195071126699,46.1259347667122],[-1.06205931943354,46.1259634345471],[-1.06217545213441,46.1259939973761],[-1.06217545213441,46.1259939973761],[-1.06210083835381,46.1261283572926]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 151 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB151 Adresse : 9 Rue des Fregates Superficie cadastrale : 350 m²" 170193 ZB0151 9 RUE DES FREGATES 170193 ZB0151 9 RUE DES FREGATES 9 170193 46.12602,-1.062 N 164 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" "PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Réseau d'eau potable du Syndicat des eaux Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" FIEF GIRARD SUD 69 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06853371507872,46.1274234672819],[-1.06854224782264,46.1273932539461],[-1.06854224782264,46.1273932539461],[-1.06880126512193,46.1273898119263],[-1.06880126512193,46.1273898119263],[-1.06879804427378,46.1274200166291],[-1.06879804427378,46.1274200166291],[-1.06856933995944,46.1274233720665],[-1.06853371507872,46.1274234672819]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 455 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB455 Adresse : FIEF GIRARD SUD Superficie cadastrale : 69 m²" 170193 ZB0455 FIEF GIRARD SUD 170193 ZB0455 FIEF GIRARD SUD 0 170193 46.12741,-1.06867 N 165 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DES STERNES 328 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.0640903918559,46.1274591686561],[-1.06403457786775,46.127445474848],[-1.06400136818369,46.1274361135183],[-1.06389432947764,46.1274094637416],[-1.06382806199943,46.1273928076747],[-1.06382806199943,46.1273928076747],[-1.06385463594294,46.1273435758071],[-1.06389851036719,46.1272617476388],[-1.06389851036719,46.1272617476388],[-1.0639558314922,46.1272765591628],[-1.06406139177603,46.1273042523632],[-1.0641579465324,46.1273292922773],[-1.0641579465324,46.1273292922773],[-1.0640903918559,46.1274591686561]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 129 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB129 Adresse : 14 Rue des Sternes Superficie cadastrale : 328 m²" 170193 ZB0129 14 RUE DES STERNES 170193 ZB0129 14 RUE DES STERNES 14 170193 46.12737,-1.06399 N 166 La Jarrie "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" "AS1 - Périmètre de protection de captage d'eau éloigné T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Haie protégée (Protection environnementale au titre du code de l'urbanisme) Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" PIROLLON 59200 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.01741807825652,46.132846510083],[-1.01743703063411,46.1328148548573],[-1.01743703063411,46.1328148548573],[-1.01748549296029,46.1327202738806],[-1.02051788587788,46.1332158588867],[-1.02051788587788,46.1332158588867],[-1.0201700342575,46.1352747740277],[-1.0201700342575,46.1352747740277],[-1.01979887673751,46.1353118616197],[-1.01942677082658,46.1353430355219],[-1.01897782155578,46.1353760052419],[-1.01859718126539,46.1351773027822],[-1.01815718958644,46.1347876252855],[-1.01802170465154,46.1346992306838],[-1.01778759756374,46.1345928567293],[-1.01707702563004,46.1343634784172],[-1.01690425348198,46.1343040479011],[-1.01687979894546,46.134295627052],[-1.01663251724962,46.1342165591923],[-1.01663251724962,46.1342165591923],[-1.01741807825652,46.132846510083]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 36 "Commune de La Jarrie Référence cadastrale : ZB36 Adresse : PIROLLON Superficie cadastrale : 59200 m²" 170194 ZB0036 PIROLLON 170194 ZB0036 PIROLLON 0 170194 46.13372,-1.01868 N 167 La Jarrie "Zone UV3 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Cours et jardins » information" "AS1 - Périmètre de protection de captage d'eau éloigné T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" "Lotissement ""La Tourmaline"" autorisé le 13/08/2012 sous le n° PA 17194 12 A0001" RUE DE LA TOURMALINE 533 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.01227732164335,46.1347086540556],[-1.01199858969423,46.1345746445912],[-1.01199858969423,46.1345746445912],[-1.01193669986917,46.13457176884],[-1.01181040847558,46.1347011456949],[-1.01181040847558,46.1347011456949],[-1.0118932286523,46.1347317554632],[-1.0121008095458,46.1348084412172],[-1.01215779872777,46.1348295060604],[-1.01215779872777,46.1348295060604],[-1.01227732164335,46.1347086540556]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 234 "Commune de La Jarrie Référence cadastrale : ZB234 Adresse : 14 RUE DE LA TOURMALINE Superficie cadastrale : 533 m²" 170194 ZB0234 14 RUE DE LA TOURMALINE 170194 ZB0234 14 RUE DE LA TOURMALINE 14 170194 46.13464,-1.012 N 168 La Jarrie "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" "AS1 - Périmètre de protection de captage d'eau éloigné T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" TREUIL CHARTIER 6090 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.03281147632227,46.1313300042326],[-1.03245015730541,46.1312598526762],[-1.03245015730541,46.1312598526762],[-1.03199207331486,46.1331477525822],[-1.03199207331486,46.1331477525822],[-1.03237646975445,46.1331645715799],[-1.03237646975445,46.1331645715799],[-1.03281147632227,46.1313300042326]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 10 "Commune de La Jarrie Référence cadastrale : ZB10 Adresse : TREUIL CHARTIER Superficie cadastrale : 6090 m²" 170194 ZB0010 TREUIL CHARTIER 170194 ZB0010 TREUIL CHARTIER 0 170194 46.13224,-1.0324 N 169 La Jarrie "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" "AS1 - Périmètre de protection de captage d'eau éloigné T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" TREUIL CHARTIER 16030 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.03401768035495,46.1315766837156],[-1.03480731798463,46.1317365058805],[-1.03480731798463,46.1317365058805],[-1.03438083276117,46.133569791558],[-1.03438083276117,46.133569791558],[-1.03339393966583,46.1341528473769],[-1.03339393966583,46.1341528473769],[-1.0336237437083,46.1332080119008],[-1.0336237437083,46.1332080119008],[-1.03401768035495,46.1315766837156]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 5 "Commune de La Jarrie Référence cadastrale : ZB5 Adresse : TREUIL CHARTIER Superficie cadastrale : 16030 m²" 170194 ZB0005 TREUIL CHARTIER 170194 ZB0005 TREUIL CHARTIER 0 170194 46.13247,-1.03422 N 170 La Jarrie "Zone UV3 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Cours et jardins » information" "AS1 - Périmètre de protection de captage d'eau éloigné T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" "Lotissement ""La Tourmaline"" autorisé le 13/08/2012 sous le n° PA 17194 12 A0001" RUE DE LA TOURMALINE 374 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.01181148808921,46.1342531952272],[-1.01170755467136,46.1343871035471],[-1.01170755467136,46.1343871035471],[-1.01193892963882,46.1344738561878],[-1.01199451859279,46.134466682849],[-1.012078937104,46.1343817448851],[-1.012078937104,46.1343817448851],[-1.01181148808921,46.1342531952272]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 235 "Commune de La Jarrie Référence cadastrale : ZB235 Adresse : 3 RUE DE LA TOURMALINE Superficie cadastrale : 374 m²" 170194 ZB0235 3 RUE DE LA TOURMALINE 170194 ZB0235 3 RUE DE LA TOURMALINE 3 170194 46.13432,-1.01185 N 171 Lagord "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" T5 - Servitude aéronautique de dégagement "Stationnement zone 4 Archéologie préventive - zone de saisine B : dossier supérieur à 1000m2 (Toute autorisation, dont la surface des terrains d'assiette est supérieure à 1000 m², sera soumise à l'accord de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC).) ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" FIEF DES JARRIES 33977 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.16492453237276,46.1950141960185],[-1.1638313223824,46.1949963546927],[-1.1638313223824,46.1949963546927],[-1.16381346081924,46.1949969136318],[-1.16338493927091,46.19514843667],[-1.16338493927091,46.19514843667],[-1.16340310159431,46.1945061230635],[-1.16340310159431,46.1945061230635],[-1.16399034629228,46.1933085992029],[-1.16399034629228,46.1933085992029],[-1.16598882716599,46.1933560542776],[-1.16598882716599,46.1933560542776],[-1.16593993864057,46.1937745200286],[-1.16593784615062,46.1941356959203],[-1.16594626277555,46.1947119963592],[-1.16591957093548,46.1950308210128],[-1.16591957093548,46.1950308210128],[-1.16529336694016,46.1950192589854],[-1.16529336694016,46.1950192589854],[-1.16492453237276,46.1950141960185]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 98 "Commune de Lagord Référence cadastrale : ZB98 Adresse : FIEF DES JARRIES Superficie cadastrale : 33977 m²" 170200 ZB0098 FIEF DES JARRIES 170200 ZB0098 FIEF DES JARRIES 0 170200 46.19432,-1.16472 N 172 Lagord "Zone 2AU - espaces naturels ou agricoles destinés à recevoir une urbanisation à long terme : principalement de l'habitat. information" T5 - Servitude aéronautique de dégagement "Orientation d'Aménagement et de Programmation spatialisée OAP_LG_02 : Puy Mou Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 7 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 30% de PLAI au minimum, dont 50% de PLUS au minimum, dont 20% de PLS au maximum) Stationnement zone 3 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" FIEF DES JARRIES 13790 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.16274694567318,46.1915961212739],[-1.16254446390622,46.1924937920827],[-1.16254446390622,46.1924937920827],[-1.16144352489341,46.1924690931311],[-1.16144352489341,46.1924690931311],[-1.161627477015,46.1918402193058],[-1.161627477015,46.1918402193058],[-1.16178891527508,46.1909520596323],[-1.16178891527508,46.1909520596323],[-1.16283572301709,46.1910145785066],[-1.16283572301709,46.1910145785066],[-1.16274694567318,46.1915961212739]]]]}" "DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Etablissement Public Foncier de Nouvelle Aquitaine) Convention opérationnelle n° CCA 17-15-023 d'action foncière, signée le 30 juin 2015 Avenant n° 1 du 28 août 2017 : modification des périmètres Avanant n° 2 du 19 novembre 2018 : modification des périmètres et de l'intitulé de la convention Délégation du DPU à l'EPF par délibération du bureau communautaire du 9 juillet 2015, puis par décision du Président du 10 octobre 2017 Suppression du DPU renforcé et maintien le DPU sur l'ensemble des zones urbaines ou à urbaniser de la commune par délibération du conseil communautaire du 25/01/2018" "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 43 "Commune de Lagord Référence cadastrale : ZB43 Adresse : FIEF DES JARRIES Superficie cadastrale : 13790 m²" 170200 ZB0043 FIEF DES JARRIES 170200 ZB0043 FIEF DES JARRIES 0 170200 46.19172,-1.16218 N 173 Lagord "Zone 1AUO-2 - secteurs destinés à être ouverts à l'urbanisation à vocation principale d'habitat; sous la forme d'opération d'ensemble: « ouvert » (R+2) information" T5 - Servitude aéronautique de dégagement "Orientation d'Aménagement et de Programmation spatialisée OAP_LG_02 : Puy Mou Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 7 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 30% de PLAI au minimum, dont 50% de PLUS au minimum, dont 20% de PLS au maximum) Stationnement zone 3 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" FIEF DES JARRIES 3280 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.1603181830718,46.1894526008123],[-1.1605522939535,46.1903877501368],[-1.1605522939535,46.1903877501368],[-1.16075455573649,46.1903690536446],[-1.16075455573649,46.1903690536446],[-1.16085477101252,46.1892206730984],[-1.16085477101252,46.1892206730984],[-1.16078640141845,46.1892671220499],[-1.16063815143842,46.1893398061547],[-1.16037238240219,46.1894367582673],[-1.1603181830718,46.1894526008123]]]]}" "DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Etablissement Public Foncier de Nouvelle Aquitaine) Convention opérationnelle n° CCA 17-15-023 d'action foncière, signée le 30 juin 2015 Avenant n° 1 du 28 août 2017 : modification des périmètres Avanant n° 2 du 19 novembre 2018 : modification des périmètres et de l'intitulé de la convention Délégation du DPU à l'EPF par délibération du bureau communautaire du 9 juillet 2015, puis par décision du Président du 10 octobre 2017 Suppression du DPU renforcé et maintien le DPU sur l'ensemble des zones urbaines ou à urbaniser de la commune par délibération du conseil communautaire du 25/01/2018" "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 53 "Commune de Lagord Référence cadastrale : ZB53 Adresse : FIEF DES JARRIES Superficie cadastrale : 3280 m²" 170200 ZB0053 FIEF DES JARRIES 170200 ZB0053 FIEF DES JARRIES 0 170200 46.18991,-1.16061 N 174 Lagord "Zone UM3 - tissus de maisons de ville situés en périphérie des cœurs de ville: « Maisons prolongées » information" T5 - Servitude aéronautique de dégagement "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 7 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 30% de PLAI au minimum, dont 50% de PLUS au minimum, dont 20% de PLS au maximum) Stationnement zone 3 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE CHARLES PERRAULT 219 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.15995808774941,46.1898216386592],[-1.15992812654918,46.1897458758372],[-1.15992812654918,46.1897458758372],[-1.16025061243459,46.189682002375],[-1.16025061243459,46.189682002375],[-1.16027072748594,46.1897596542429],[-1.16027072748594,46.1897596542429],[-1.15995808774941,46.1898216386592]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 151 "Commune de Lagord Référence cadastrale : ZB151 Adresse : 5 RUE CHARLES PERRAULT Superficie cadastrale : 219 m²" 170200 ZB0151 5 RUE CHARLES PERRAULT 170200 ZB0151 5 RUE CHARLES PERRAULT 5 170200 46.18975,-1.1601 N 175 Lagord "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" T5 - Servitude aéronautique de dégagement "Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" FIEF DES JARRIES 3610 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.16066808224334,46.195111793958],[-1.16036186861047,46.195850604418],[-1.16036186861047,46.195850604418],[-1.16097189010954,46.1958573756166],[-1.16123312600035,46.1952156967012],[-1.16123312600035,46.1952156967012],[-1.16066808224334,46.195111793958]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 10 "Commune de Lagord Référence cadastrale : ZB10 Adresse : FIEF DES JARRIES Superficie cadastrale : 3610 m²" 170200 ZB0010 FIEF DES JARRIES 170200 ZB0010 FIEF DES JARRIES 0 170200 46.19553,-1.1608 N 176 Lagord "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" T5 - Servitude aéronautique de dégagement "Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" FIEF DES JARRIES 20910 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.16231560574002,46.1929776248428],[-1.16251360427546,46.1925680699368],[-1.16251360427546,46.1925680699368],[-1.16252447627608,46.1925436197324],[-1.16252447627608,46.1925436197324],[-1.16157335662588,46.1925238402522],[-1.16157335662588,46.1925238402522],[-1.16075889667623,46.1942123270919],[-1.16075889667623,46.1942123270919],[-1.16037164107232,46.1950084976003],[-1.16037164107232,46.1950084976003],[-1.16125405443853,46.1951679974873],[-1.16125405443853,46.1951679974873],[-1.16127409080336,46.1951342953049],[-1.16177933673948,46.1940910313352],[-1.16231560574002,46.1929776248428]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 35 "Commune de Lagord Référence cadastrale : ZB35 Adresse : FIEF DES JARRIES Superficie cadastrale : 20910 m²" 170200 ZB0035 FIEF DES JARRIES 170200 ZB0035 FIEF DES JARRIES 0 170200 46.19353,-1.16157 N 177 La Jarne "Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information" "PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" "Lotissement ""Les Iris"" autorisé le 22/11/2013 sous le n° PA 17193 13 0002" "" FIEF GIRARD SUD 377 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06640486543826,46.1243574037749],[-1.0663597910282,46.124338194442],[-1.06644804773518,46.1242380312772],[-1.06649250513202,46.1242470822881],[-1.06677706648274,46.1244168813671],[-1.06677706648274,46.1244168813671],[-1.06677007988586,46.124424066589],[-1.06676526085896,46.1244290126188],[-1.06671116021125,46.1244879622285],[-1.06671116021125,46.1244879622285],[-1.06640486543826,46.1243574037749]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 551 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB551 Adresse : FIEF GIRARD SUD Superficie cadastrale : 377 m²" 170193 ZB0551 FIEF GIRARD SUD 170193 ZB0551 FIEF GIRARD SUD 0 170193 46.12439,-1.0666 N 178 La Jarne "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Stationnement zone 4 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" FIEF GIRARD SUD 19570 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.05612559158262,46.1228599289051],[-1.05613460712331,46.1228379878278],[-1.05643712178096,46.122047898736],[-1.05677529014662,46.1211628510879],[-1.05702564621621,46.1205115451054],[-1.05703573478213,46.120481277611],[-1.05703573478213,46.120481277611],[-1.0570639133402,46.1205051434379],[-1.05745369286482,46.1208349272277],[-1.05779050061345,46.1211189305463],[-1.05780296710901,46.1211299299292],[-1.05780296710901,46.1211299299292],[-1.05779275512314,46.1211549766593],[-1.05755876885587,46.1216902088211],[-1.05719585417699,46.1225327130082],[-1.05682158500521,46.1234095818542],[-1.0568152676512,46.1234294453688],[-1.0568152676512,46.1234294453688],[-1.05679661936226,46.1234154217696],[-1.05649627034635,46.1231676004258],[-1.05614141228584,46.1228760347938],[-1.05612559158262,46.1228599289051]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 40 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB40 Adresse : FIEF GIRARD SUD Superficie cadastrale : 19570 m²" 170193 ZB0040 FIEF GIRARD SUD 170193 ZB0040 FIEF GIRARD SUD 0 170193 46.12187,-1.05699 N 179 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DES STERNES 420 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06344658453096,46.1269390545638],[-1.06343184430634,46.1269641724966],[-1.06343184430634,46.1269641724966],[-1.06352372328647,46.1269873068488],[-1.06352839818512,46.1269892129431],[-1.06362636710562,46.1270141129799],[-1.06363096941977,46.1270150306558],[-1.06369722978743,46.1270315969822],[-1.06369722978743,46.1270315969822],[-1.06378080897418,46.1268711518467],[-1.06351662794446,46.1268007118386],[-1.06344658453096,46.1269390545638]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 125 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB125 Adresse : 9 Rue des Sternes Superficie cadastrale : 420 m²" 170193 ZB0125 9 RUE DES STERNES 170193 ZB0125 9 RUE DES STERNES 9 170193 46.12691,-1.06361 N 180 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" "PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Poteau incendie Réseau d'eau potable du Syndicat des eaux Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle PL DU MOULIN 15 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06734634647115,46.1265388199178],[-1.06737187183267,46.1264947595146],[-1.06732959993232,46.1264837392148],[-1.06730412451272,46.1265267167487],[-1.06734634647115,46.1265388199178]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 247 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB247 Adresse : 5428 Place du Moulin Superficie cadastrale : 15 m²" 170193 ZB0247 5428 PL DU MOULIN 170193 ZB0247 5428 PL DU MOULIN 5428 170193 46.12651,-1.06734 N 181 La Jarne "Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" FIEF GIRARD SUD 763 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06423019001193,46.1257603290407],[-1.06458684073286,46.1259219879486],[-1.06458684073286,46.1259219879486],[-1.06442938991969,46.1260927149114],[-1.06442938991969,46.1260927149114],[-1.06409671943857,46.1259611949846],[-1.0640850102829,46.1259146737916],[-1.06423019001193,46.1257603290407]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 424 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB424 Adresse : FIEF GIRARD SUD Superficie cadastrale : 763 m²" 170193 ZB0424 FIEF GIRARD SUD 170193 ZB0424 FIEF GIRARD SUD 0 170193 46.12594,-1.06433 N 182 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" "PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DES PLUVIERS DORES 19 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06800809256508,46.1280655761433],[-1.06799413901383,46.1280925586569],[-1.06799413901383,46.1280925586569],[-1.06792299533078,46.1280748169365],[-1.06792299533078,46.1280748169365],[-1.06793695551844,46.1280479242869],[-1.06793695551844,46.1280479242869],[-1.06800809256508,46.1280655761433]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 482 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB482 Adresse : 5321 Rue des Pluviers Dores Superficie cadastrale : 19 m²" 170193 ZB0482 5321 RUE DES PLUVIERS DORES 170193 ZB0482 5321 RUE DES PLUVIERS DORES 5321 170193 46.12807,-1.06797 N 183 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" "PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Réseau d'eau potable du Syndicat des eaux Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DE SALLES 726 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06785493136857,46.1254588492225],[-1.06779559659011,46.1254853726484],[-1.06767457348813,46.1255416562139],[-1.06766595397792,46.1255460166314],[-1.06751858898216,46.1256123353742],[-1.06751858898216,46.1256123353742],[-1.06751434713249,46.1256145582085],[-1.06750002150568,46.1256470494264],[-1.06749240222936,46.1256667797366],[-1.06749240222936,46.1256667797366],[-1.06788850195693,46.125762161583],[-1.06788850195693,46.125762161583],[-1.06790918436514,46.125736831782],[-1.06794102996853,46.1256976817252],[-1.06796594755879,46.1256700392078],[-1.06797927997177,46.1256469526278],[-1.06799007322309,46.125628100457],[-1.06799658417909,46.1256144455591],[-1.06798531155841,46.1256003416792],[-1.06785493136857,46.1254588492225]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 234 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB234 Adresse : 19 Rue de Salles Superficie cadastrale : 726 m²" 170193 ZB0234 19 RUE DE SALLES 170193 ZB0234 19 RUE DE SALLES 19 170193 46.12561,-1.06776 N 184 La Jarne "Zone UD2 - tissu pavillonnaire : « Aéré & contraint » information" "PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Schéma hydraulique (Protection environnementale au titre du code de l'urbanisme) Secteurs soumis à des risques d'inondation Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DE L OTUS 432 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.0688214379369,46.128633243376],[-1.06882777432059,46.1286154504924],[-1.06887661505876,46.1284479478679],[-1.06889737111437,46.1283760385627],[-1.06889737111437,46.1283760385627],[-1.06890960104472,46.1283344324661],[-1.06891579199325,46.1283146627554],[-1.06892495533512,46.1282947873737],[-1.06892495533512,46.1282947873737],[-1.0689533164408,46.1282981034548],[-1.06906852317307,46.1283141879506],[-1.06917499194494,46.1283295019069],[-1.06919593015913,46.1283340728282],[-1.06919593015913,46.1283340728282],[-1.06918957116991,46.1283497944625],[-1.06913474236902,46.1283988610644],[-1.06907992007909,46.128448017495],[-1.06903073853813,46.1284928291998],[-1.06899859917865,46.1285227106372],[-1.0689586697041,46.1285506167487],[-1.06890157679062,46.1285865204237],[-1.06885441003669,46.1286146837817],[-1.06883584408225,46.1286265150061],[-1.0688214379369,46.128633243376]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 328 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB328 Adresse : 5450 Rue de l'Otus Superficie cadastrale : 432 m²" 170193 ZB0328 5450 RUE DE L OTUS 170193 ZB0328 5450 RUE DE L OTUS 5450 170193 46.12847,-1.06896 N 185 La Jarne "Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information" "PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" "Lotissement ""Les Iris"" autorisé le 22/11/2013 sous le n° PA 17193 13 0002" "" FIEF GIRARD SUD 5 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06575222841101,46.1254573500391],[-1.0657577182415,46.1254597676326],[-1.0657577182415,46.1254597676326],[-1.06582743867245,46.1253841374954],[-1.06582194884642,46.1253817199052],[-1.06582194884642,46.1253817199052],[-1.06575222841101,46.1254573500391]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 580 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB580 Adresse : FIEF GIRARD SUD Superficie cadastrale : 5 m²" 170193 ZB0580 FIEF GIRARD SUD 170193 ZB0580 FIEF GIRARD SUD 0 170193 46.12542,-1.06579 N 186 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" "PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DU FIEF GIRARD 514 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06893128732625,46.1282663639677],[-1.06893802607616,46.1282417098978],[-1.06893802607616,46.1282417098978],[-1.06872848684651,46.1281903299549],[-1.06869096124103,46.1281822044535],[-1.06858838548579,46.1281563912781],[-1.06852808982086,46.1281416877354],[-1.06852808982086,46.1281416877354],[-1.0684619498622,46.1282695347208],[-1.0684619498622,46.1282695347208],[-1.0686744115986,46.1283218923466],[-1.0686744115986,46.1283218923466],[-1.06870307664832,46.1283293418433],[-1.06884168424845,46.1283623425052],[-1.06889737111437,46.1283760385627],[-1.06889737111437,46.1283760385627],[-1.06890960104472,46.1283344324661],[-1.06891579199325,46.1283146627554],[-1.06892495533512,46.1282947873737],[-1.06892495533512,46.1282947873737],[-1.06892707239592,46.1282812886392],[-1.06893128732625,46.1282663639677]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 84 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB84 Adresse : 6 Rue du Fief Girard Superficie cadastrale : 514 m²" 170193 ZB0084 6 RUE DU FIEF GIRARD 170193 ZB0084 6 RUE DU FIEF GIRARD 6 170193 46.12825,-1.0687 N 187 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 Fuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.) ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DU MOULIN 628 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06626239905553,46.1283110332996],[-1.06627588469641,46.1282900136109],[-1.06633753385715,46.1281591744586],[-1.06634544444871,46.1281433978843],[-1.06637820834198,46.1280743958661],[-1.06640452656291,46.1280199471949],[-1.06641503308854,46.1279989432381],[-1.06641503308854,46.1279989432381],[-1.06643915181651,46.1280044827343],[-1.06654746258283,46.1280290129413],[-1.06657618378491,46.1280354699669],[-1.06657618378491,46.1280354699669],[-1.06656427178959,46.128058505863],[-1.06659435139286,46.1280658155234],[-1.06662601108049,46.1280752312015],[-1.06661674504109,46.1280919568612],[-1.0665083755827,46.1283046364952],[-1.06649931327441,46.1283276612225],[-1.06647743202385,46.1283314116266],[-1.0664319555188,46.1283420363875],[-1.06640712450465,46.1283479636554],[-1.06637981530182,46.1283395645212],[-1.06628801212808,46.1283175107343],[-1.06626239905553,46.1283110332996]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 292 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB292 Adresse : 1 Rue du Moulin Superficie cadastrale : 628 m²" 170193 ZB0292 1 RUE DU MOULIN 170193 ZB0292 1 RUE DU MOULIN 1 170193 46.12822,-1.06643 N 188 La Jarne "Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DES AVOCETTES 1000 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06281100477491,46.1252620683656],[-1.06259804573611,46.1250826910449],[-1.06259804573611,46.1250826910449],[-1.06260643467034,46.125075186051],[-1.06260643467034,46.125075186051],[-1.06288107207681,46.1248152565147],[-1.06288107207681,46.1248152565147],[-1.06314185872169,46.1249507731555],[-1.06309350363069,46.1249962736647],[-1.06309350363069,46.1249962736647],[-1.06281100477491,46.1252620683656]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 325 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB325 Adresse : 2 RUE DES AVOCETTES Superficie cadastrale : 1000 m²" 170193 ZB0325 2 RUE DES AVOCETTES 170193 ZB0325 2 RUE DES AVOCETTES 2 170193 46.12504,-1.06285 N 189 La Jarne "Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information" "PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" "Lotissement ""Les Iris"" autorisé le 22/11/2013 sous le n° PA 17193 13 0002" RUE DES IRIS 601 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.0658427179624,46.1240209788423],[-1.06591489005053,46.1238782342608],[-1.06591489005053,46.1238782342608],[-1.06554892113764,46.1237888929216],[-1.06547687744748,46.1239316326848],[-1.06555972729424,46.1239518427637],[-1.06556829397005,46.1240419891038],[-1.06556829397005,46.1240419891038],[-1.06563273104817,46.1240390693899],[-1.06562669195922,46.1239745089965],[-1.06573179775976,46.1240084328601],[-1.06571627337179,46.1240722277674],[-1.06577992563762,46.1240797863286],[-1.06579693937413,46.1240098123582],[-1.0658427179624,46.1240209788423]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 573 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB573 Adresse : 8 RUE DES IRIS Superficie cadastrale : 601 m²" 170193 ZB0573 8 RUE DES IRIS 170193 ZB0573 8 RUE DES IRIS 8 170193 46.12394,-1.0657 N 190 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" "PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Réseau d'eau potable du Syndicat des eaux Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle SQ DES PETITS BANCS 572 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06788632623422,46.1271054866138],[-1.06792577338082,46.1270269671997],[-1.06794180844221,46.1269965773529],[-1.06797746272024,46.1269263909482],[-1.06799705921546,46.1268845231173],[-1.06799705921546,46.1268845231173],[-1.06777246044207,46.1268273705653],[-1.06773485002562,46.1268180766256],[-1.06773485002562,46.1268180766256],[-1.06771083222408,46.1268632547064],[-1.06766734027112,46.1269502061108],[-1.06762229739929,46.1270372126119],[-1.06762229739929,46.1270372126119],[-1.06775814677918,46.1270732854655],[-1.06787278412813,46.1271028147676],[-1.06787278412813,46.1271028147676],[-1.06788632623422,46.1271054866138]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 209 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB209 Adresse : 4 Square des Petits Bancs Superficie cadastrale : 572 m²" 170193 ZB0209 4 SQ DES PETITS BANCS 170193 ZB0209 4 SQ DES PETITS BANCS 4 170193 46.12697,-1.0678 N 191 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" "PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DU MOULIN 435 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06722017881385,46.1276074506614],[-1.06719302176713,46.1276011183988],[-1.06715228664632,46.127589863216],[-1.06706183992483,46.1275668609733],[-1.06704367265385,46.1275612002199],[-1.06704367265385,46.1275612002199],[-1.06698768241592,46.1276649918542],[-1.06702099930079,46.127672276454],[-1.06705405112286,46.127679480373],[-1.06704598228569,46.1276931004628],[-1.06703947085091,46.1277067553007],[-1.06703947085091,46.1277067553007],[-1.06707105115155,46.1277150925891],[-1.06708317180028,46.127717815045],[-1.06710276069521,46.1277234252765],[-1.0671871902914,46.1277456503256],[-1.06720833000942,46.12775120543],[-1.06731545023293,46.1277789303753],[-1.06733951237901,46.1277854626864],[-1.06733951237901,46.1277854626864],[-1.0673489507479,46.1277675596591],[-1.06739636592804,46.1276722707886],[-1.06740547973944,46.1276534783855],[-1.06740547973944,46.1276534783855],[-1.0673798668433,46.1276470011997],[-1.06726083470044,46.1276176275528],[-1.06724424087419,46.1276139829927],[-1.06722017881385,46.1276074506614]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 303 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB303 Adresse : 12 Rue du Moulin Superficie cadastrale : 435 m²" 170193 ZB0303 12 RUE DU MOULIN 170193 ZB0303 12 RUE DU MOULIN 12 170193 46.12768,-1.06722 N 192 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DES FREGATES 592 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06273802401396,46.126544479076],[-1.06278604447109,46.126554396076],[-1.06285240388841,46.1264276260042],[-1.06286001832469,46.12640780615],[-1.06285906279239,46.126391263492],[-1.06285618701625,46.1263697439547],[-1.06284491555097,46.1263556395712],[-1.06283394758766,46.1263456685575],[-1.06282134968819,46.126334674322],[-1.06279691263753,46.1263230192741],[-1.0626489416143,46.1262841277507],[-1.06260829415159,46.1262740390755],[-1.06260829415159,46.1262740390755],[-1.06249676630301,46.1264826825451],[-1.06249676630301,46.1264826825451],[-1.06259460463256,46.1265075880541],[-1.06270184937174,46.1265353127338],[-1.06273802401396,46.126544479076]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 147 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB147 Adresse : 1 Rue des Fregates Superficie cadastrale : 592 m²" 170193 ZB0147 1 RUE DES FREGATES 170193 ZB0147 1 RUE DES FREGATES 1 170193 46.12642,-1.06269 N 193 La Jarne "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Stationnement zone 4 Fuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.) ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE NATIONALE 896 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.04990199862915,46.1241381661165],[-1.05003166789592,46.1241715050975],[-1.05012360241294,46.1241955487779],[-1.05012360241294,46.1241955487779],[-1.0501764178344,46.1241135001193],[-1.05020556681659,46.1239630102158],[-1.05020703860642,46.1239618770568],[-1.05025515697958,46.1239006250497],[-1.05031571926812,46.1238235273287],[-1.05031571926812,46.1238235273287],[-1.05011177696398,46.1237666912235],[-1.05006359446745,46.1237527207812],[-1.05006359446745,46.1237527207812],[-1.0500228639185,46.1238157833224],[-1.04998076867475,46.1238779031549],[-1.04996053912128,46.1239095196956],[-1.04996053912128,46.1239095196956],[-1.04999090963233,46.1239456518797],[-1.04990199862915,46.1241381661165]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 316 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB316 Adresse : 5032 Rue Nationale Superficie cadastrale : 896 m²" 170193 ZB0316 5032 RUE NATIONALE 170193 ZB0316 5032 RUE NATIONALE 5032 170193 46.12404,-1.05007 N 194 La Jarne "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Stationnement zone 4 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" FIEF GIRARD SUD 13930 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.05797936896354,46.1211998910186],[-1.05799843595375,46.1212178635255],[-1.05830547760015,46.1214810291198],[-1.05832261853513,46.1214939347547],[-1.05832261853513,46.1214939347547],[-1.05834345529136,46.1214706733515],[-1.05903117034638,46.1206462841931],[-1.05969260747856,46.1198577771924],[-1.06034880451013,46.1190775596077],[-1.06036414398512,46.1190606189411],[-1.06036414398512,46.1190606189411],[-1.06034380066039,46.1190446740873],[-1.06016324411301,46.1189056749672],[-1.05994011155046,46.1187319699066],[-1.0599169191886,46.1187160359731],[-1.0599169191886,46.1187160359731],[-1.05990016491998,46.1187331168636],[-1.05951936695397,46.1192180673394],[-1.05888741284962,46.1200304828531],[-1.05825660862374,46.1208376280891],[-1.0579959572721,46.1211787623041],[-1.05797936896354,46.1211998910186]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 48 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB48 Adresse : FIEF GIRARD SUD Superficie cadastrale : 13930 m²" 170193 ZB0048 FIEF GIRARD SUD 170193 ZB0048 FIEF GIRARD SUD 0 170193 46.12034,-1.05897 N 195 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" "PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DES PLUVIERS DORES 20 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06796510789615,46.1279937703735],[-1.06803664579726,46.1280115881435],[-1.06803664579726,46.1280115881435],[-1.0680510002223,46.1279847715552],[-1.0680510002223,46.1279847715552],[-1.06805145109438,46.1279838546261],[-1.06805145109438,46.1279838546261],[-1.06797964154376,46.1279658663406],[-1.06796510789615,46.1279937703735]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 485 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB485 Adresse : 5321 Rue des Pluviers Dores Superficie cadastrale : 20 m²" 170193 ZB0485 5321 RUE DES PLUVIERS DORES 170193 ZB0485 5321 RUE DES PLUVIERS DORES 5321 170193 46.12799,-1.06801 N 196 La Jarne "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" "PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Stationnement zone 4 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" FIEF GIRARD SUD 87 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.0648667385838,46.1234585294422],[-1.0648410139459,46.1234452088707],[-1.0648410139459,46.1234452088707],[-1.06513061906833,46.1231741109094],[-1.06515159882196,46.123152825104],[-1.06515159882196,46.123152825104],[-1.06517506239522,46.1231706403444],[-1.06517506239522,46.1231706403444],[-1.06515942620211,46.123183538129],[-1.0648667385838,46.1234585294422]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 415 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB415 Adresse : FIEF GIRARD SUD Superficie cadastrale : 87 m²" 170193 ZB0415 FIEF GIRARD SUD 170193 ZB0415 FIEF GIRARD SUD 0 170193 46.12331,-1.065 N 197 La Jarrie "Zone UV3 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Cours et jardins » information" "AS1 - Périmètre de protection de captage d'eau éloigné T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" "Lotissement ""La Tourmaline"" autorisé le 13/08/2012 sous le n° PA 17194 12 A0001" RUE DU GRAND MOULIN 394 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.01227277497121,46.1338186633389],[-1.01213957026907,46.1339902635465],[-1.01213957026907,46.1339902635465],[-1.01234416939247,46.1340669632103],[-1.01234416939247,46.1340669632103],[-1.01247819369185,46.1338941628907],[-1.01247819369185,46.1338941628907],[-1.01241705515728,46.1338712617621],[-1.01227277497121,46.1338186633389]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 230 "Commune de La Jarrie Référence cadastrale : ZB230 Adresse : 10 RUE DU GRAND MOULIN Superficie cadastrale : 394 m²" 170194 ZB0230 10 RUE DU GRAND MOULIN 170194 ZB0230 10 RUE DU GRAND MOULIN 10 170194 46.13394,-1.01231 N 198 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" "PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 Fuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.) ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DES PLUVIERS DORES 1401 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06715271320199,46.1285246251687],[-1.067167597465,46.1285014835887],[-1.06729008759344,46.1282623554561],[-1.06729008759344,46.1282623554561],[-1.06736516120069,46.1282806786353],[-1.06736516120069,46.1282806786353],[-1.0674378557873,46.128298365589],[-1.0674378557873,46.128298365589],[-1.06751108057089,46.1283162138366],[-1.06751108057089,46.1283162138366],[-1.06758549493844,46.1283343801239],[-1.06758549493844,46.1283343801239],[-1.06765700673418,46.1283518387074],[-1.06765700673418,46.1283518387074],[-1.0677298373483,46.1283696107383],[-1.0677298373483,46.1283696107383],[-1.06780332079019,46.1283874496128],[-1.06780332079019,46.1283874496128],[-1.06783762874145,46.1283958699444],[-1.06783762874145,46.1283958699444],[-1.06771061863999,46.1286439882211],[-1.06769706079246,46.1286640196659],[-1.06769706079246,46.1286640196659],[-1.06766839570483,46.128656569918],[-1.06717967541104,46.1285300634761],[-1.06715271320199,46.1285246251687]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 439 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB439 Adresse : 5321 Rue des Pluviers Dores Superficie cadastrale : 1401 m²" 170193 ZB0439 5321 RUE DES PLUVIERS DORES 170193 ZB0439 5321 RUE DES PLUVIERS DORES 5321 170193 46.12845,-1.0675 N 199 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" "PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DES PLUVIERS DORES 26 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06812066471342,46.1275929248294],[-1.06816039966453,46.1275165572827],[-1.06811903191208,46.1275178474882],[-1.06811903191208,46.1275178474882],[-1.06811669911272,46.127517840315],[-1.06809583368366,46.1275583118127],[-1.06809662229473,46.1275584639632],[-1.06808356404459,46.1275835227763],[-1.06808356404459,46.1275835227763],[-1.06812066471342,46.1275929248294]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 489 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB489 Adresse : 5321 Rue des Pluviers Dores Superficie cadastrale : 26 m²" 170193 ZB0489 5321 RUE DES PLUVIERS DORES 170193 ZB0489 5321 RUE DES PLUVIERS DORES 5321 170193 46.12754,-1.06813 N 200 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Réseau gravitaire Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle AV DES MOUETTES 617 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06322050419676,46.1260482518889],[-1.06331029849176,46.1258701089224],[-1.06333027962814,46.1258581382621],[-1.0633518906914,46.1258471908115],[-1.06337804731301,46.1258381540459],[-1.06340152858731,46.1258332663155],[-1.06342519076427,46.1258326063942],[-1.06344892552616,46.1258329348824],[-1.06347468889419,46.1258414796344],[-1.06360708798434,46.1258941662185],[-1.06360708798434,46.1258941662185],[-1.06356351776162,46.1259801276683],[-1.06352508307082,46.1260566274743],[-1.06349481784824,46.1261173417055],[-1.06349481784824,46.1261173417055],[-1.063428558635,46.1261007752587],[-1.06338635380622,46.1260906520615],[-1.06332294431515,46.1260740744705],[-1.06328073952603,46.1260639512343],[-1.06322050419676,46.1260482518889]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 109 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB109 Adresse : 8 Avenue des Mouettes Superficie cadastrale : 617 m²" 170193 ZB0109 8 AV DES MOUETTES 170193 ZB0109 8 AV DES MOUETTES 8 170193 46.12594,-1.06343 N 201 La Jarne "Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Réseau d'eau potable du Syndicat des eaux Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" FIEF GIRARD SUD 41 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06260643467034,46.125075186051],[-1.06259804573611,46.1250826910449],[-1.06259804573611,46.1250826910449],[-1.06258543070259,46.1250944001079],[-1.06258543070259,46.1250944001079],[-1.06257268140216,46.1250813391557],[-1.0624817254357,46.1250036668813],[-1.06246298670902,46.1249866743764],[-1.06246298670902,46.1249866743764],[-1.06247961944859,46.1249696875768],[-1.06248236078481,46.1249664371155],[-1.06248236078481,46.1249664371155],[-1.06255630949147,46.1250312896698],[-1.06255630949147,46.1250312896698],[-1.06260643467034,46.125075186051]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 369 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB369 Adresse : FIEF GIRARD SUD Superficie cadastrale : 41 m²" 170193 ZB0369 FIEF GIRARD SUD 170193 ZB0369 FIEF GIRARD SUD 0 170193 46.12502,-1.06252 N 202 La Jarrie "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" "AS1 - Périmètre de protection de captage d'eau éloigné T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement I4 - RTE - Servitude relative à l'établissement des canalisations électriques" "Elément bâti linéaire à protéger (Protection patrimoniale au titre du code de l'urbanisme) Haie protégée (Protection environnementale au titre du code de l'urbanisme) Réseau d'eau potable du Syndicat des eaux Espace boisé classé Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" TREUIL CHARTIER 36005 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.02372967181359,46.1349514229579],[-1.02312312880699,46.1350143623114],[-1.02249304071996,46.1350368656524],[-1.02249304071996,46.1350368656524],[-1.02254724078644,46.1347432573448],[-1.02243066609767,46.134729696616],[-1.02243066609767,46.134729696616],[-1.0224015224344,46.1347263064152],[-1.02222044290485,46.1347469932126],[-1.02222044290485,46.1347469932126],[-1.02211943097893,46.1347585602934],[-1.02205928650325,46.1347654482065],[-1.02205928650325,46.1347654482065],[-1.02205472394374,46.1347240781375],[-1.02205472394374,46.1347240781375],[-1.02201171433505,46.1341912797947],[-1.02249445871455,46.1322777917819],[-1.02249445871455,46.1322777917819],[-1.02411119366191,46.1324932106858],[-1.02411119366191,46.1324932106858],[-1.02400920940526,46.1328939928363],[-1.02396105694673,46.1330942389755],[-1.02391258827928,46.1332954871543],[-1.02382132386158,46.1336976037951],[-1.02379220767833,46.133831776933],[-1.02372967181359,46.1349514229579]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 79 "Commune de La Jarrie Référence cadastrale : ZB79 Adresse : TREUIL CHARTIER Superficie cadastrale : 36005 m²" 170194 ZB0079 TREUIL CHARTIER 170194 ZB0079 TREUIL CHARTIER 0 170194 46.1335,-1.02303 N 203 La Jarrie "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" "AS1 - Périmètre de protection de captage d'eau éloigné T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Haie protégée (Protection environnementale au titre du code de l'urbanisme) Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" PIROLLON 12091 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.01403158659419,46.1322113756239],[-1.01404860090807,46.1322190669909],[-1.01404860090807,46.1322190669909],[-1.01455265253342,46.1324475982254],[-1.01432402336023,46.1326879513745],[-1.01432402336023,46.1326879513745],[-1.01449833716991,46.1327651687259],[-1.01523428512148,46.1329786273179],[-1.01575977360631,46.1331309986226],[-1.01575977360631,46.1331309986226],[-1.01627977304465,46.1324865578688],[-1.01627977304465,46.1324865578688],[-1.01570204483287,46.132283861257],[-1.01467401855225,46.131902277747],[-1.0142903018545,46.1320785229697],[-1.01403552696364,46.1322085348286],[-1.01403158659419,46.1322113756239]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 249 "Commune de La Jarrie Référence cadastrale : ZB249 Adresse : PIROLLON Superficie cadastrale : 12091 m²" 170194 ZB0249 PIROLLON 170194 ZB0249 PIROLLON 0 170194 46.13259,-1.01531 N 204 La Jarrie "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" "AS1 - Périmètre de protection de captage d'eau éloigné T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Haie protégée (Protection environnementale au titre du code de l'urbanisme) Stationnement zone 4 Fuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.) ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" FIEF CHAPITRE 36700 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.01493445679712,46.1346859367074],[-1.01476672534519,46.1356673735441],[-1.01476672534519,46.1356673735441],[-1.01560812514995,46.1356959671877],[-1.0159331099,46.1356779000466],[-1.0161040999908,46.1356770361974],[-1.01671335344217,46.1356048505392],[-1.01750236307655,46.1355008583029],[-1.01811954049777,46.1354254140495],[-1.01856381790473,46.1353923414703],[-1.01871187407283,46.1353879546023],[-1.01869444992579,46.1353336129964],[-1.01854530285937,46.1351945289431],[-1.01818256484213,46.13487294817],[-1.01802395681746,46.1347587894648],[-1.01771118460631,46.134616619164],[-1.01688303491091,46.1343401968015],[-1.01661710553047,46.1342577293445],[-1.01604910480564,46.1341732473764],[-1.01519946666928,46.1341022454],[-1.01502284949205,46.1340987109931],[-1.01493445679712,46.1346859367074]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 42 "Commune de La Jarrie Référence cadastrale : ZB42 Adresse : FIEF CHAPITRE Superficie cadastrale : 36700 m²" 170194 ZB0042 FIEF CHAPITRE 170194 ZB0042 FIEF CHAPITRE 0 170194 46.13503,-1.01662 N 205 La Jarrie "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" "AS1 - Périmètre de protection de captage d'eau éloigné T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" TREUIL CHARTIER 15460 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.02873801578066,46.1308197712165],[-1.02823546849307,46.132947589682],[-1.02823546849307,46.132947589682],[-1.02858559774154,46.1330081487566],[-1.029032884055,46.133029161755],[-1.029032884055,46.133029161755],[-1.029560584323,46.1308788321394],[-1.029560584323,46.1308788321394],[-1.02873801578066,46.1308197712165]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 24 "Commune de La Jarrie Référence cadastrale : ZB24 Adresse : TREUIL CHARTIER Superficie cadastrale : 15460 m²" 170194 ZB0024 TREUIL CHARTIER 170194 ZB0024 TREUIL CHARTIER 0 170194 46.13191,-1.02889 N 206 La Jarrie "Zone UV3 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Cours et jardins » information" "AS1 - Périmètre de protection de captage d'eau éloigné T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" "Lotissement ""La Tourmaline"" autorisé le 13/08/2012 sous le n° PA 17194 12 A0001" RUE DE LA TOURMALINE 325 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.01127264521946,46.1342633403189],[-1.01138123273422,46.134340162976],[-1.01138123273422,46.134340162976],[-1.01125940953481,46.1344972195012],[-1.01125940953481,46.1344972195012],[-1.01125301641168,46.1344948310062],[-1.01119386864779,46.1344725801578],[-1.01104798385485,46.1344175139773],[-1.01104798385485,46.1344175139773],[-1.01127264521946,46.1342633403189]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 244 "Commune de La Jarrie Référence cadastrale : ZB244 Adresse : 4 RUE DE LA TOURMALINE Superficie cadastrale : 325 m²" 170194 ZB0244 4 RUE DE LA TOURMALINE 170194 ZB0244 4 RUE DE LA TOURMALINE 4 170194 46.13438,-1.01123 N 207 Lagord "Zone UM3 - tissus de maisons de ville situés en périphérie des cœurs de ville: « Maisons prolongées » information" T5 - Servitude aéronautique de dégagement "Réseau gravitaire Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 7 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 30% de PLAI au minimum, dont 50% de PLUS au minimum, dont 20% de PLS au maximum) Stationnement zone 3 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle AV DU FIEF DES JARRIES 975 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.1569623804627,46.1928623916009],[-1.15700454114603,46.1926847277933],[-1.15700454114603,46.1926847277933],[-1.156392068678,46.1926086531257],[-1.156392068678,46.1926086531257],[-1.15633060271408,46.1927849447343],[-1.15633060271408,46.1927849447343],[-1.1569623804627,46.1928623916009]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 105 "Commune de Lagord Référence cadastrale : ZB105 Adresse : 9 Avenue du Fief des Jarries Superficie cadastrale : 975 m²" 170200 ZB0105 9 AV DU FIEF DES JARRIES 170200 ZB0105 9 AV DU FIEF DES JARRIES 9 170200 46.19273,-1.15667 N 208 Lagord "Zone 1AUO-2 - secteurs destinés à être ouverts à l'urbanisation à vocation principale d'habitat; sous la forme d'opération d'ensemble: « ouvert » (R+2) information" T5 - Servitude aéronautique de dégagement "Orientation d'Aménagement et de Programmation spatialisée OAP_LG_02 : Puy Mou collecteur Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 7 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 30% de PLAI au minimum, dont 50% de PLUS au minimum, dont 20% de PLS au maximum) Stationnement zone 3 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" FIEF DES JARRIES 4020 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.16175411252483,46.1902711275099],[-1.16194617260529,46.1902547815122],[-1.16194617260529,46.1902547815122],[-1.16210619497622,46.1884195071453],[-1.16210619497622,46.1884195071453],[-1.16198961303001,46.1883838301431],[-1.16197413522647,46.1883729503571],[-1.1618866504906,46.1884015349077],[-1.16186508944705,46.1884115077499],[-1.16186508944705,46.1884115077499],[-1.16186174482674,46.1884291076005],[-1.16169989061933,46.1902763403477],[-1.16169989061933,46.1902763403477],[-1.16175411252483,46.1902711275099]]]]}" "DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Etablissement Public Foncier de Nouvelle Aquitaine) Convention opérationnelle n° CCA 17-15-023 d'action foncière, signée le 30 juin 2015 Avenant n° 1 du 28 août 2017 : modification des périmètres Avanant n° 2 du 19 novembre 2018 : modification des périmètres et de l'intitulé de la convention Délégation du DPU à l'EPF par délibération du bureau communautaire du 9 juillet 2015, puis par décision du Président du 10 octobre 2017 Suppression du DPU renforcé et maintien le DPU sur l'ensemble des zones urbaines ou à urbaniser de la commune par délibération du conseil communautaire du 25/01/2018" "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 57 "Commune de Lagord Référence cadastrale : ZB57 Adresse : FIEF DES JARRIES Superficie cadastrale : 4020 m²" 170200 ZB0057 FIEF DES JARRIES 170200 ZB0057 FIEF DES JARRIES 0 170200 46.18934,-1.1619 N 209 Lagord "Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information" T5 - Servitude aéronautique de dégagement "collecteur Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 7 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 30% de PLAI au minimum, dont 50% de PLUS au minimum, dont 20% de PLS au maximum) Stationnement zone 3 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DU PARC 4289 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.15909968523542,46.1919916426836],[-1.15912246334816,46.1916771972629],[-1.15912470097509,46.191643150449],[-1.15912470097509,46.191643150449],[-1.15914071860037,46.1914043594095],[-1.15914071860037,46.1914043594095],[-1.15990450409278,46.1914312299439],[-1.15990450409278,46.1914312299439],[-1.15984674217508,46.1921511995521],[-1.15984674217508,46.1921511995521],[-1.15961804584092,46.1921066164903],[-1.15909892973502,46.1920040130394],[-1.15909892973502,46.1920040130394],[-1.15909968523542,46.1919916426836]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 88 "Commune de Lagord Référence cadastrale : ZB88 Adresse : 7 Rue du Parc Superficie cadastrale : 4289 m²" 170200 ZB0088 7 RUE DU PARC 170200 ZB0088 7 RUE DU PARC 7 170200 46.19183,-1.15949 N 210 Lagord "Zone 2AU - espaces naturels ou agricoles destinés à recevoir une urbanisation à long terme : principalement de l'habitat. information" T5 - Servitude aéronautique de dégagement "Orientation d'Aménagement et de Programmation spatialisée OAP_LG_02 : Puy Mou Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 7 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 30% de PLAI au minimum, dont 50% de PLUS au minimum, dont 20% de PLS au maximum) Stationnement zone 3 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" FIEF DES JARRIES 2510 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.16323675272115,46.1915903082432],[-1.16274694567318,46.1915961212739],[-1.16274694567318,46.1915961212739],[-1.16283572301709,46.1910145785066],[-1.16283572301709,46.1910145785066],[-1.16284465475393,46.19098848694],[-1.16284465475393,46.19098848694],[-1.16334141137154,46.1910216119632],[-1.16334141137154,46.1910216119632],[-1.16323675272115,46.1915903082432]]]]}" "DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Etablissement Public Foncier de Nouvelle Aquitaine) Convention opérationnelle n° CCA 17-15-023 d'action foncière, signée le 30 juin 2015 Avenant n° 1 du 28 août 2017 : modification des périmètres Avanant n° 2 du 19 novembre 2018 : modification des périmètres et de l'intitulé de la convention Délégation du DPU à l'EPF par délibération du bureau communautaire du 9 juillet 2015, puis par décision du Président du 10 octobre 2017 Suppression du DPU renforcé et maintien le DPU sur l'ensemble des zones urbaines ou à urbaniser de la commune par délibération du conseil communautaire du 25/01/2018" "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 42 "Commune de Lagord Référence cadastrale : ZB42 Adresse : FIEF DES JARRIES Superficie cadastrale : 2510 m²" 170200 ZB0042 FIEF DES JARRIES 170200 ZB0042 FIEF DES JARRIES 0 170200 46.19131,-1.16304 N 211 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" "PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle PL DU MOULIN 435 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06682438886755,46.1264710614958],[-1.06677316431091,46.1264581068554],[-1.06664640853715,46.1264258539472],[-1.06664640853715,46.1264258539472],[-1.06663322727122,46.1264510070486],[-1.06662531700338,46.1264667836484],[-1.06658958206128,46.1265358913711],[-1.06658278953064,46.1265474840978],[-1.06651791664081,46.126673212815],[-1.06651791664081,46.126673212815],[-1.06658275592057,46.1266898279818],[-1.0666836980019,46.1267146197955],[-1.06670192154485,46.1267192876029],[-1.06670192154485,46.1267192876029],[-1.06671102883098,46.1267004053957],[-1.06676368592529,46.1265935791337],[-1.06678209282774,46.126554906967],[-1.06680324086365,46.1265129842335],[-1.06682438886755,46.1264710614958]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 243 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB243 Adresse : 7 Place du Moulin Superficie cadastrale : 435 m²" 170193 ZB0243 7 PL DU MOULIN 170193 ZB0243 7 PL DU MOULIN 7 170193 46.12657,-1.06667 N 212 La Jarne "Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" FIEF GIRARD SUD 110 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06346625156186,46.1243962826002],[-1.06324367893651,46.1246082391164],[-1.06324367893651,46.1246082391164],[-1.063283410746,46.1246288104977],[-1.06349771061827,46.124424174666],[-1.06349771061827,46.124424174666],[-1.06346625156186,46.1243962826002]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 391 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB391 Adresse : FIEF GIRARD SUD Superficie cadastrale : 110 m²" 170193 ZB0391 FIEF GIRARD SUD 170193 ZB0391 FIEF GIRARD SUD 0 170193 46.12452,-1.06337 N 213 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DES GOELANDS 446 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06357466891276,46.1267794619236],[-1.06375116308465,46.1268256278622],[-1.06380073474743,46.1268354893737],[-1.06381005146613,46.1268176810788],[-1.06390559452283,46.1266384326294],[-1.06370652715134,46.1265865819407],[-1.06367637614216,46.1265782831056],[-1.06367637614216,46.1265782831056],[-1.06366054068273,46.1266096561837],[-1.06365397189958,46.126624303835],[-1.06361548519389,46.1266965712597],[-1.06360240422173,46.1267248735535],[-1.06357466891276,46.1267794619236]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 116 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB116 Adresse : 8 Rue des Goelands Superficie cadastrale : 446 m²" 170193 ZB0116 8 RUE DES GOELANDS 170193 ZB0116 8 RUE DES GOELANDS 8 170193 46.12671,-1.06374 N 214 La Jarne "Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle IMP DES COQUELICOTS 667 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06309350363069,46.1249962736647],[-1.06314185872169,46.1249507731555],[-1.06288107207681,46.1248152565147],[-1.06288107207681,46.1248152565147],[-1.06303663432696,46.1246682023383],[-1.06312743348411,46.1247190328891],[-1.06312743348411,46.1247190328891],[-1.06334866419203,46.1248434308484],[-1.06334866419203,46.1248434308484],[-1.06314745277023,46.1250304845111],[-1.06314745277023,46.1250304845111],[-1.06309350363069,46.1249962736647]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 441 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB441 Adresse : 2 Impasse des Coquelicots Superficie cadastrale : 667 m²" 170193 ZB0441 2 IMP DES COQUELICOTS 170193 ZB0441 2 IMP DES COQUELICOTS 2 170193 46.1249,-1.06316 N 215 La Jarne "Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DES PLUVIERS DORES 1580 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.0651066657463,46.125691002715],[-1.06521497171547,46.1255744528517],[-1.06521497171547,46.1255744528517],[-1.06557164024479,46.1257257477459],[-1.06557164024479,46.1257257477459],[-1.06544935704163,46.125858380071],[-1.06526709660314,46.1260546742925],[-1.06522253897373,46.1261024732679],[-1.065034867038,46.1263062565745],[-1.06501838651036,46.1263253104228],[-1.06501838651036,46.1263253104228],[-1.06498160432111,46.1263078780699],[-1.06498160432111,46.1263078780699],[-1.06499678595166,46.1262887802704],[-1.0652105081673,46.1260533509647],[-1.06522310025752,46.1260395703424],[-1.06519731392183,46.1260289547114],[-1.06492810531868,46.1259235614127],[-1.06490219646514,46.1259130401606],[-1.06490219646514,46.1259130401606],[-1.0649200758383,46.1258918645662],[-1.06496642677355,46.1258420200306],[-1.06496642677355,46.1258420200306],[-1.0651066657463,46.125691002715]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 252 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB252 Adresse : 9 Rue des Pluviers Dores Superficie cadastrale : 1580 m²" 170193 ZB0252 9 RUE DES PLUVIERS DORES 170193 ZB0252 9 RUE DES PLUVIERS DORES 9 170193 46.12598,-1.0652 N 216 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 Fuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.) ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DES STERNES 503 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06313182498473,46.1275067157549],[-1.06320439356565,46.1273621575191],[-1.06322029548355,46.1273316830676],[-1.06325840702942,46.1272542940022],[-1.06327960804962,46.1272112890674],[-1.06327960804962,46.1272112890674],[-1.06319073027875,46.127190210127],[-1.06310007084544,46.1271660412162],[-1.06310007084544,46.1271660412162],[-1.06307770660942,46.1272090874082],[-1.06303799399374,46.127287614325],[-1.06302476082893,46.1273138498646],[-1.06301417396959,46.1273337752432],[-1.06294916282362,46.1274595065057],[-1.06294916282362,46.1274595065057],[-1.06313182498473,46.1275067157549]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 134 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB134 Adresse : 4 Rue des Sternes Superficie cadastrale : 503 m²" 170193 ZB0134 4 RUE DES STERNES 170193 ZB0134 4 RUE DES STERNES 4 170193 46.12735,-1.06311 N 217 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" "PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle SQ DES PETITS BANCS 795 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06802564339887,46.1264397218601],[-1.06806254119433,46.126363545238],[-1.06805949623009,46.1263626624748],[-1.06805949623009,46.1263626624748],[-1.06820640672926,46.1262901430117],[-1.06820640672926,46.1262901430117],[-1.0682222979904,46.1263071457756],[-1.06826356188242,46.1263502737656],[-1.06826356188242,46.1263502737656],[-1.0684015264735,46.1264926674133],[-1.0684015264735,46.1264926674133],[-1.0683957272187,46.1264948555497],[-1.06838641863569,46.1265127540743],[-1.06834102789359,46.1265914849668],[-1.06831018917435,46.1266460948785],[-1.06813235240876,46.1266028664628],[-1.06813235240876,46.1266028664628],[-1.06796657690519,46.1265615514335],[-1.06796657690519,46.1265615514335],[-1.06802564339887,46.1264397218601]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 211 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB211 Adresse : 5 Square des Petits Bancs Superficie cadastrale : 795 m²" 170193 ZB0211 5 SQ DES PETITS BANCS 170193 ZB0211 5 SQ DES PETITS BANCS 5 170193 46.12647,-1.06819 N 218 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DES STERNES 617 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06422009357328,46.1272087069763],[-1.06434740643353,46.1269645461484],[-1.06434740643353,46.1269645461484],[-1.06411665140694,46.126906433997],[-1.06409564155335,46.1269008737321],[-1.06409564155335,46.1269008737321],[-1.06408492592638,46.1269208038004],[-1.06407292457224,46.1269408696124],[-1.06403156761471,46.1270163922588],[-1.06399825748416,46.1270762237403],[-1.06399825748416,46.1270762237403],[-1.06396236707812,46.1271432639509],[-1.06396236707812,46.1271432639509],[-1.06401968809757,46.1271580754433],[-1.06412659714557,46.1271847296933],[-1.06416724555329,46.1271948178277],[-1.06422009357328,46.1272087069763]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 127 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB127 Adresse : 18 Rue des Sternes Superficie cadastrale : 617 m²" 170193 ZB0127 18 RUE DES STERNES 170193 ZB0127 18 RUE DES STERNES 18 170193 46.12705,-1.06416 N 219 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DES FREGATES 327 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06195443095721,46.1258036437532],[-1.06201324413722,46.1258193942176],[-1.06212348202274,46.1258490852248],[-1.06223656307771,46.1258786752154],[-1.06223656307771,46.1258786752154],[-1.06220327418595,46.1259405774627],[-1.06217545213441,46.1259939973761],[-1.06217545213441,46.1259939973761],[-1.06205931943354,46.1259634345471],[-1.06195071126699,46.1259347667122],[-1.06189184790651,46.1259200990739],[-1.06189184790651,46.1259200990739],[-1.06195443095721,46.1258036437532]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 152 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB152 Adresse : 11 Rue des Fregates Superficie cadastrale : 327 m²" 170193 ZB0152 11 RUE DES FREGATES 170193 ZB0152 11 RUE DES FREGATES 11 170193 46.1259,-1.06206 N 220 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" "PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DE SALLES 455 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.0670740465306,46.1246868694251],[-1.06694426194097,46.124828418834],[-1.06690596243986,46.1248114914775],[-1.0668799278946,46.1248398040878],[-1.06675055130573,46.1247824192444],[-1.06675055130573,46.1247824192444],[-1.06674767439854,46.1247855845442],[-1.06661775951639,46.1249271381721],[-1.06661775951639,46.1249271381721],[-1.06683002048289,46.1250210375262],[-1.06683002048289,46.1250210375262],[-1.06710292017632,46.124713050639],[-1.06710292017632,46.124713050639],[-1.0670740465306,46.1246868694251]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 514 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB514 Adresse : 31 Rue de Salles Superficie cadastrale : 455 m²" 170193 ZB0514 31 RUE DE SALLES 170193 ZB0514 31 RUE DE SALLES 31 170193 46.12488,-1.0668 N 221 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 Fuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.) ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DES ALBATROS 878 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06174950205759,46.126778573837],[-1.06169368273829,46.1267647890304],[-1.06158067271736,46.1267361869249],[-1.06147355738209,46.1267084566108],[-1.06147355738209,46.1267084566108],[-1.0613103520947,46.1270198333512],[-1.06129819142574,46.1270377423291],[-1.06129819142574,46.1270377423291],[-1.06132834892406,46.1270461316453],[-1.06157555248195,46.1271077196699],[-1.06157555248195,46.1271077196699],[-1.06161661604367,46.1270281543942],[-1.06163251873939,46.1269976801609],[-1.06167373384408,46.1269201815496],[-1.06171214408721,46.1268468365094],[-1.06171214408721,46.1268468365094],[-1.06174950205759,46.126778573837]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 141 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB141 Adresse : 7 Rue des Albatros Superficie cadastrale : 878 m²" 170193 ZB0141 7 RUE DES ALBATROS 170193 ZB0141 7 RUE DES ALBATROS 7 170193 46.12688,-1.06154 N 222 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DES GOELANDS 526 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06419243100638,46.1267174366123],[-1.06421253572163,46.1266806866187],[-1.06427128447406,46.1266955373628],[-1.06427128447406,46.1266955373628],[-1.06446274895796,46.1267444138532],[-1.06446274895796,46.1267444138532],[-1.06434740643353,46.1269645461484],[-1.06434740643353,46.1269645461484],[-1.06411665140694,46.126906433997],[-1.06409564155335,46.1269008737321],[-1.06409564155335,46.1269008737321],[-1.06411946708976,46.1268548024406],[-1.06413277882518,46.1268296450417],[-1.06415801924719,46.126783433407],[-1.06417252809555,46.1267551704268],[-1.06419243100638,46.1267174366123]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 114 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB114 Adresse : 12 Rue des Goelands Superficie cadastrale : 526 m²" 170193 ZB0114 12 RUE DES GOELANDS 170193 ZB0114 12 RUE DES GOELANDS 12 170193 46.12681,-1.06429 N 223 La Jarne "Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information" "PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" "Lotissement ""Les Iris"" autorisé le 22/11/2013 sous le n° PA 17193 13 0002" "" FIEF GIRARD SUD 375 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06572682375888,46.1250833868471],[-1.06556124163831,46.1250128724276],[-1.06565200336438,46.124909738104],[-1.06584337290291,46.124826903483],[-1.06592269166822,46.1248607523385],[-1.06592269166822,46.1248607523385],[-1.06572682375888,46.1250833868471]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 560 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB560 Adresse : FIEF GIRARD SUD Superficie cadastrale : 375 m²" 170193 ZB0560 FIEF GIRARD SUD 170193 ZB0560 FIEF GIRARD SUD 0 170193 46.12496,-1.06572 N 224 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" "PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DES CHAMPS 870 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06670918243185,46.1255047020891],[-1.06696125153837,46.1252164649223],[-1.06696125153837,46.1252164649223],[-1.0669988240369,46.1251741386463],[-1.0669988240369,46.1251741386463],[-1.06677080786822,46.1250880066494],[-1.06677080786822,46.1250880066494],[-1.06648255476255,46.1254145561801],[-1.06648255476255,46.1254145561801],[-1.06670918243185,46.1255047020891]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 387 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB387 Adresse : 14 Rue des Champs Superficie cadastrale : 870 m²" 170193 ZB0387 14 RUE DES CHAMPS 170193 ZB0387 14 RUE DES CHAMPS 14 170193 46.12532,-1.06672 N 225 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" "PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DES CHAMPS 892 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06742220998147,46.125850536168],[-1.06749240222936,46.1256667797366],[-1.06749240222936,46.1256667797366],[-1.06750002150568,46.1256470494264],[-1.06751434713249,46.1256145582085],[-1.06751858898216,46.1256123353742],[-1.06751858898216,46.1256123353742],[-1.06740583268007,46.1254920179629],[-1.06740583268007,46.1254920179629],[-1.06733513043482,46.1255260622702],[-1.067206981389,46.1255876436268],[-1.06714941199431,46.125615275139],[-1.06701406446906,46.1256811661404],[-1.06701406446906,46.1256811661404],[-1.06702021284584,46.1256872539787],[-1.06703481788632,46.1257043926874],[-1.06704945507661,46.1257254942277],[-1.06705368131681,46.1257459747356],[-1.06705581238017,46.1257573404812],[-1.06705581238017,46.1257573404812],[-1.06735139760389,46.1258319716053],[-1.06735139760389,46.1258319716053],[-1.06738907994213,46.1258422540848],[-1.06742220998147,46.125850536168]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 229 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB229 Adresse : 8 Rue des Champs Superficie cadastrale : 892 m²" 170193 ZB0229 8 RUE DES CHAMPS 170193 ZB0229 8 RUE DES CHAMPS 8 170193 46.12567,-1.06726 N 226 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" "PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DE SALLES 917 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06881536500045,46.1266318303246],[-1.06885824576869,46.1265119270315],[-1.06886576264095,46.1264890470959],[-1.06886576264095,46.1264890470959],[-1.06888762150922,46.1265079097001],[-1.06890514310008,46.1265259355029],[-1.06892840739508,46.1265427661451],[-1.06905603597555,46.1266379587801],[-1.06922600861418,46.1267680423278],[-1.06922600861418,46.1267680423278],[-1.06921365054998,46.1268854191235],[-1.06921365054998,46.1268854191235],[-1.06874971514435,46.1268174081486],[-1.06874971514435,46.1268174081486],[-1.06880408486644,46.1266652044415],[-1.06881536500045,46.1266318303246]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 405 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB405 Adresse : 7 Rue de Salles Superficie cadastrale : 917 m²" 170193 ZB0405 7 RUE DE SALLES 170193 ZB0405 7 RUE DE SALLES 7 170193 46.12672,-1.06897 N 227 La Jarne "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Stationnement zone 4 Fuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.) ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" FIEF GIRARD SUD 7160 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.05361367642939,46.1250844129859],[-1.05358969606731,46.1250789560654],[-1.0533846994572,46.1250272979679],[-1.05335903917404,46.125021900498],[-1.05335903917404,46.125021900498],[-1.0533725067481,46.1249988110385],[-1.05413699938268,46.1237636307047],[-1.05473972460658,46.1227859760218],[-1.05513907634506,46.1221466936406],[-1.05515404293096,46.1221246318673],[-1.05515404293096,46.1221246318673],[-1.05517275621751,46.1221395543019],[-1.0553339266615,46.1222739327878],[-1.05534979716748,46.122288955932],[-1.05534979716748,46.122288955932],[-1.05533900026444,46.1223078069249],[-1.05468491020589,46.1233622398676],[-1.05409797359933,46.1243043798221],[-1.05363004375659,46.1250602298021],[-1.05361367642939,46.1250844129859]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 25 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB25 Adresse : FIEF GIRARD SUD Superficie cadastrale : 7160 m²" 170193 ZB0025 FIEF GIRARD SUD 170193 ZB0025 FIEF GIRARD SUD 0 170193 46.12356,-1.05441 N 228 La Jarne "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" FIEF GIRARD SUD 2440 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.05478229324498,46.1217508685345],[-1.05476657448159,46.1217379120081],[-1.0545647851666,46.1215707378262],[-1.05454444258951,46.1215547919509],[-1.05454444258951,46.1215547919509],[-1.05455203712306,46.1215329013518],[-1.05467945938166,46.1211483883534],[-1.05480975066765,46.1207606203229],[-1.05481862153828,46.1207367024974],[-1.05481862153828,46.1207367024974],[-1.05484792280832,46.1207317003404],[-1.05511481999933,46.1206824235664],[-1.0551385014654,46.1206785213666],[-1.0551385014654,46.1206785213666],[-1.05513233526456,46.120700451498],[-1.05497849803522,46.1211611260931],[-1.0548644065404,46.1214976898732],[-1.05479101285072,46.121724884018],[-1.05478229324498,46.1217508685345]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 34 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB34 Adresse : FIEF GIRARD SUD Superficie cadastrale : 2440 m²" 170193 ZB0034 FIEF GIRARD SUD 170193 ZB0034 FIEF GIRARD SUD 0 170193 46.12133,-1.05477 N 229 La Jarne "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" "PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Réseau d'eau potable du Syndicat des eaux Stationnement zone 4 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" FIEF GIRARD SUD 1671 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.0648667385838,46.1234585294422],[-1.06515942620211,46.123183538129],[-1.06517506239522,46.1231706403444],[-1.06517506239522,46.1231706403444],[-1.06519222805822,46.1231856162205],[-1.06540526082161,46.1233659772044],[-1.06555275069006,46.1234936210326],[-1.06557304054514,46.1235105579503],[-1.06559480187602,46.1235263615076],[-1.06558081160623,46.1235422639484],[-1.06538160461569,46.1237264580179],[-1.06538160461569,46.1237264580179],[-1.0648667385838,46.1234585294422]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 410 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB410 Adresse : FIEF GIRARD SUD Superficie cadastrale : 1671 m²" 170193 ZB0410 FIEF GIRARD SUD 170193 ZB0410 FIEF GIRARD SUD 0 170193 46.12341,-1.06519 N 230 La Jarne "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Secteurs soumis à des risques d'inondation Stationnement zone 4 Fuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.) ALEA 1 et 2 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" FIEF GIRARD SUD 18760 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.05990628414091,46.126678207089],[-1.05991547285382,46.1266604036946],[-1.0602314315055,46.1260627998339],[-1.06055662833928,46.1254463985736],[-1.06099457346236,46.1246150946618],[-1.06127208412562,46.1240888510956],[-1.06128088946256,46.1240658359325],[-1.06128088946256,46.1240658359325],[-1.06126669676899,46.1240507540012],[-1.06100845214913,46.1238367648415],[-1.06075955196954,46.1236264976511],[-1.06073756778249,46.1236076380696],[-1.06073756778249,46.1236076380696],[-1.06072565431107,46.1236306733802],[-1.06048555516063,46.124087660373],[-1.06012208524395,46.1247827168408],[-1.05973737284147,46.1255132999604],[-1.05954079037125,46.1258854975079],[-1.05922220631538,46.1264862554289],[-1.0592097642437,46.1265021020803],[-1.0592097642437,46.1265021020803],[-1.05924132029533,46.1265083702558],[-1.05987904927038,46.1266707948187],[-1.05990628414091,46.126678207089]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 15 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB15 Adresse : FIEF GIRARD SUD Superficie cadastrale : 18760 m²" 170193 ZB0015 FIEF GIRARD SUD 170193 ZB0015 FIEF GIRARD SUD 0 170193 46.12511,-1.06034 N 231 La Jarne "Zone UD2 - tissu pavillonnaire : « Aéré & contraint » information" "PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DES PLUVIERS DORES 1050 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06978157421337,46.12782640105],[-1.06975948947852,46.127756915779],[-1.06971440598656,46.1276160858279],[-1.06971440598656,46.1276160858279],[-1.0696950566569,46.1275556024193],[-1.0696950566569,46.1275556024193],[-1.06964922381611,46.1274186729837],[-1.06964922381611,46.1274186729837],[-1.06934816837706,46.1274442423015],[-1.06934816837706,46.1274442423015],[-1.06935872359425,46.1274697229719],[-1.06943075268623,46.1276739195547],[-1.06945040795473,46.1277279956975],[-1.06947412312427,46.1277949906007],[-1.06947412312427,46.1277949906007],[-1.06948141237136,46.1278148215971],[-1.06948141237136,46.1278148215971],[-1.06951231239931,46.1278139030982],[-1.06973402359675,46.1278246684277],[-1.06975783195046,46.1278259840186],[-1.06978157421337,46.12782640105]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 322 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB322 Adresse : 32 Rue des Pluviers Dores Superficie cadastrale : 1050 m²" 170193 ZB0322 32 RUE DES PLUVIERS DORES 170193 ZB0322 32 RUE DES PLUVIERS DORES 32 170193 46.12765,-1.06957 N 232 La Jarne "Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" FIEF GIRARD SUD 48 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06500149568146,46.126342306766],[-1.06498896008409,46.1263550943597],[-1.06498896008409,46.1263550943597],[-1.06496602331774,46.1263444675545],[-1.06465263628265,46.1262197417394],[-1.06462835071201,46.126210153765],[-1.06463954403612,46.1261984949647],[-1.06463954403612,46.1261984949647],[-1.06500149568146,46.126342306766]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 186 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB186 Adresse : FIEF GIRARD SUD Superficie cadastrale : 48 m²" 170193 ZB0186 FIEF GIRARD SUD 170193 ZB0186 FIEF GIRARD SUD 0 170193 46.12628,-1.06483 N 233 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" "PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DES PLUVIERS DORES 20 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.0679796317655,46.1281208221131],[-1.06790846823221,46.128102810817],[-1.06792299533078,46.1280748169365],[-1.06792299533078,46.1280748169365],[-1.06799413901383,46.1280925586569],[-1.06799413901383,46.1280925586569],[-1.0679796317655,46.1281208221131]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 481 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB481 Adresse : 5321 Rue des Pluviers Dores Superficie cadastrale : 20 m²" 170193 ZB0481 5321 RUE DES PLUVIERS DORES 170193 ZB0481 5321 RUE DES PLUVIERS DORES 5321 170193 46.1281,-1.06795 N 234 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" "PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DES PLUVIERS DORES 100 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06772356358256,46.1279018143574],[-1.06771015701594,46.1279274260387],[-1.06764971459285,46.1280429078151],[-1.06764971459285,46.1280429078151],[-1.06772257122187,46.128061039274],[-1.06772257122187,46.128061039274],[-1.06778288427885,46.1279455620527],[-1.06779616818832,46.1279200448117],[-1.06779616818832,46.1279200448117],[-1.06772356358256,46.1279018143574]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 470 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB470 Adresse : 5321 Rue des Pluviers Dores Superficie cadastrale : 100 m²" 170193 ZB0470 5321 RUE DES PLUVIERS DORES 170193 ZB0470 5321 RUE DES PLUVIERS DORES 5321 170193 46.12799,-1.06772 N 235 La Jarrie "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" "AS1 - Périmètre de protection de captage d'eau éloigné T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" TREUIL CHARTIER 1190 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.0319985714318,46.1311690063685],[-1.03153382664871,46.1331292992075],[-1.03153382664871,46.1331292992075],[-1.03145846278639,46.1331264581401],[-1.03145846278639,46.1331264581401],[-1.03192726852163,46.1311525094177],[-1.03192726852163,46.1311525094177],[-1.0319985714318,46.1311690063685]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 12 "Commune de La Jarrie Référence cadastrale : ZB12 Adresse : TREUIL CHARTIER Superficie cadastrale : 1190 m²" 170194 ZB0012 TREUIL CHARTIER 170194 ZB0012 TREUIL CHARTIER 0 170194 46.13215,-1.03173 N 236 La Jarrie "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" "AS1 - Périmètre de protection de captage d'eau éloigné T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement I4 - RTE - Servitude relative à l'établissement des canalisations électriques" "Haie protégée (Protection environnementale au titre du code de l'urbanisme) Réseau d'eau potable du Syndicat des eaux Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" TREUIL CHARTIER 39620 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.02560329956883,46.1309884385526],[-1.0252092655093,46.1326324352387],[-1.0252092655093,46.1326324352387],[-1.02467524723116,46.1348231387348],[-1.02467524723116,46.1348231387348],[-1.02596729303191,46.1347193272623],[-1.02596729303191,46.1347193272623],[-1.026806578414,46.1311937649271],[-1.026806578414,46.1311937649271],[-1.0266827335485,46.1311728070325],[-1.02561641362268,46.1309905898821],[-1.02560329956883,46.1309884385526]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 28 "Commune de La Jarrie Référence cadastrale : ZB28 Adresse : TREUIL CHARTIER Superficie cadastrale : 39620 m²" 170194 ZB0028 TREUIL CHARTIER 170194 ZB0028 TREUIL CHARTIER 0 170194 46.13368,-1.02559 N 237 La Jarne "Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information" "PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" "Lotissement ""Les Iris"" autorisé le 22/11/2013 sous le n° PA 17193 13 0002" RUE DES ORCHIDEES 285 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06626851020647,46.1245206273554],[-1.06626302704987,46.1245182996416],[-1.06633394634708,46.1244378517309],[-1.06633394634708,46.1244378517309],[-1.06663810774188,46.1245675852837],[-1.06663810774188,46.1245675852837],[-1.06656504845887,46.1246471184352],[-1.06656504845887,46.1246471184352],[-1.06626851020647,46.1245206273554]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 553 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB553 Adresse : 14 RUE DES ORCHIDEES Superficie cadastrale : 285 m²" 170193 ZB0553 14 RUE DES ORCHIDEES 170193 ZB0553 14 RUE DES ORCHIDEES 14 170193 46.12454,-1.06645 N 238 La Jarrie "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" "AS1 - Périmètre de protection de captage d'eau éloigné T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" TREUIL CHARTIER 8090 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.03462105540561,46.1334184445797],[-1.03546943936005,46.132858998777],[-1.03546943936005,46.132858998777],[-1.03567914064038,46.1319055870999],[-1.03567914064038,46.1319055870999],[-1.03498992657324,46.1317725004484],[-1.03498992657324,46.1317725004484],[-1.03462105540561,46.1334184445797]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 3 "Commune de La Jarrie Référence cadastrale : ZB3 Adresse : TREUIL CHARTIER Superficie cadastrale : 8090 m²" 170194 ZB0003 TREUIL CHARTIER 170194 ZB0003 TREUIL CHARTIER 0 170194 46.13238,-1.03521 N 239 La Jarrie "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" "AS1 - Périmètre de protection de captage d'eau éloigné T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement I4 - RTE - Servitude relative à l'établissement des canalisations électriques" "Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" TREUIL CHARTIER 13150 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.02873801578066,46.1308197712165],[-1.02823546849307,46.132947589682],[-1.02823546849307,46.132947589682],[-1.02749142678973,46.1328177389001],[-1.02749142678973,46.1328177389001],[-1.02785174659475,46.1312935643657],[-1.02785174659475,46.1312935643657],[-1.02785632746008,46.1312924122006],[-1.02786740011292,46.1312878785139],[-1.02789461054844,46.1312771914892],[-1.02793337704164,46.1312312337462],[-1.02816323350356,46.1308448652968],[-1.02825808986248,46.1307880147631],[-1.02836178896701,46.1307992297473],[-1.02873801578066,46.1308197712165]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 25 "Commune de La Jarrie Référence cadastrale : ZB25 Adresse : TREUIL CHARTIER Superficie cadastrale : 13150 m²" 170194 ZB0025 TREUIL CHARTIER 170194 ZB0025 TREUIL CHARTIER 0 170194 46.13206,-1.02806 N 240 La Jarrie "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" "AS1 - Périmètre de protection de captage d'eau éloigné T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" TREUIL CHARTIER 10860 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.03401768035495,46.1315766837156],[-1.03329796802587,46.1314268245255],[-1.03329796802587,46.1314268245255],[-1.03288965134876,46.1331846896742],[-1.03288965134876,46.1331846896742],[-1.0336237437083,46.1332080119008],[-1.0336237437083,46.1332080119008],[-1.03401768035495,46.1315766837156]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 8 "Commune de La Jarrie Référence cadastrale : ZB8 Adresse : TREUIL CHARTIER Superficie cadastrale : 10860 m²" 170194 ZB0008 TREUIL CHARTIER 170194 ZB0008 TREUIL CHARTIER 0 170194 46.13238,-1.03345 N 241 Lagord "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" T5 - Servitude aéronautique de dégagement "Haie protégée (Protection environnementale au titre du code de l'urbanisme) collecteur Emplacement réservé lg_er_08b : sports, équipements socio-éducatifs (Bénéficiaire : commune) Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" FIEF DES JARRIES 10832 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.15767505930269,46.1958222586123],[-1.1572114165568,46.1958176374117],[-1.1572114165568,46.1958176374117],[-1.1569439709137,46.1952960541481],[-1.15662555336105,46.1944779273633],[-1.15662555336105,46.1944779273633],[-1.15815335518144,46.1946612470387],[-1.15815335518144,46.1946612470387],[-1.15767505930269,46.1958222586123]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 139 "Commune de Lagord Référence cadastrale : ZB139 Adresse : FIEF DES JARRIES Superficie cadastrale : 10832 m²" 170200 ZB0139 FIEF DES JARRIES 170200 ZB0139 FIEF DES JARRIES 0 170200 46.19498,-1.15742 N 242 Lagord "Zone UM3 - tissus de maisons de ville situés en périphérie des cœurs de ville: « Maisons prolongées » information" T5 - Servitude aéronautique de dégagement "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 7 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 30% de PLAI au minimum, dont 50% de PLUS au minimum, dont 20% de PLS au maximum) Stationnement zone 3 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle AV DU FIEF DES JARRIES 997 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.15653198940317,46.1922422096242],[-1.15709495974346,46.192310439264],[-1.15709495974346,46.192310439264],[-1.15704656542255,46.1925069788074],[-1.15704656542255,46.1925069788074],[-1.15645793983217,46.1924322917621],[-1.15645793983217,46.1924322917621],[-1.15649246494312,46.1923445489163],[-1.15650261932052,46.1923174225807],[-1.15653198940317,46.1922422096242]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 103 "Commune de Lagord Référence cadastrale : ZB103 Adresse : 5 Avenue du Fief des Jarries Superficie cadastrale : 997 m²" 170200 ZB0103 5 AV DU FIEF DES JARRIES 170200 ZB0103 5 AV DU FIEF DES JARRIES 5 170200 46.19239,-1.15678 N 243 Lagord "Zone 2AU - espaces naturels ou agricoles destinés à recevoir une urbanisation à long terme : principalement de l'habitat. information" T5 - Servitude aéronautique de dégagement "Orientation d'Aménagement et de Programmation spatialisée OAP_LG_02 : Puy Mou Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 7 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 30% de PLAI au minimum, dont 50% de PLUS au minimum, dont 20% de PLS au maximum) Stationnement zone 3 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" FIEF DES JARRIES 33260 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.16352059820281,46.192518420634],[-1.16380033783457,46.1925241123609],[-1.16601770973473,46.1925792880489],[-1.16606130092524,46.1925655403673],[-1.16607712216205,46.1925568566041],[-1.16608237583238,46.1925473858252],[-1.16608696639387,46.1925273980634],[-1.16608696639387,46.1925273980634],[-1.1660680179367,46.1924894363257],[-1.1660556737924,46.1924530363615],[-1.16605875123651,46.1924026515708],[-1.16615535273807,46.1919924512829],[-1.166173187627,46.1919536927086],[-1.16627357396272,46.191800214971],[-1.16657505717602,46.1914077909039],[-1.16659308125559,46.1913715480179],[-1.16662078479364,46.191255489479],[-1.16657375548744,46.1912012507279],[-1.16634495737809,46.1911347015741],[-1.16613184583533,46.1910559593911],[-1.16613184583533,46.1910559593911],[-1.16587428486659,46.1910638824242],[-1.16587428486659,46.1910638824242],[-1.16458885430356,46.1911057450401],[-1.16379209362715,46.1910510034911],[-1.16379209362715,46.1910510034911],[-1.16352059820281,46.192518420634]]]]}" "DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Etablissement Public Foncier de Nouvelle Aquitaine) Convention opérationnelle n° CCA 17-15-023 d'action foncière, signée le 30 juin 2015 Avenant n° 1 du 28 août 2017 : modification des périmètres Avanant n° 2 du 19 novembre 2018 : modification des périmètres et de l'intitulé de la convention Délégation du DPU à l'EPF par délibération du bureau communautaire du 9 juillet 2015, puis par décision du Président du 10 octobre 2017 Suppression du DPU renforcé et maintien le DPU sur l'ensemble des zones urbaines ou à urbaniser de la commune par délibération du conseil communautaire du 25/01/2018" "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 134 "Commune de Lagord Référence cadastrale : ZB134 Adresse : FIEF DES JARRIES Superficie cadastrale : 33260 m²" 170200 ZB0134 FIEF DES JARRIES 170200 ZB0134 FIEF DES JARRIES 0 170200 46.19188,-1.16493 N 244 Lagord "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" T5 - Servitude aéronautique de dégagement "Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" FIEF DES JARRIES 850 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.16338101178745,46.1953425530108],[-1.16391487590702,46.1951651290228],[-1.16416685194726,46.1955029269661],[-1.16416685194726,46.1955029269661],[-1.16420885837487,46.1955541959157],[-1.16420885837487,46.1955541959157],[-1.16420531276278,46.1955019797835],[-1.16420461686574,46.1954893017296],[-1.16395295208697,46.1951556369039],[-1.1638313223824,46.1949963546927],[-1.1638313223824,46.1949963546927],[-1.16381346081924,46.1949969136318],[-1.16338493927091,46.19514843667],[-1.16338493927091,46.19514843667],[-1.16338101178745,46.1953425530108]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 7 "Commune de Lagord Référence cadastrale : ZB7 Adresse : FIEF DES JARRIES Superficie cadastrale : 850 m²" 170200 ZB0007 FIEF DES JARRIES 170200 ZB0007 FIEF DES JARRIES 0 170200 46.19525,-1.16352 N 245 La Jarne "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Réseau d'eau potable du Syndicat des eaux collecteur Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 Stationnement zone 4 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" FIEF GIRARD SUD 3960 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06286580366573,46.1253325554989],[-1.06284523299711,46.1253135560098],[-1.06284523299711,46.1253135560098],[-1.06282352180557,46.1252966690779],[-1.06260569772821,46.1251092662719],[-1.06258543070259,46.1250944001079],[-1.06258543070259,46.1250944001079],[-1.06257268140216,46.1250813391557],[-1.0624817254357,46.1250036668813],[-1.06246298670902,46.1249866743764],[-1.06246298670902,46.1249866743764],[-1.06244442222601,46.1249738198285],[-1.06237695252756,46.124916034531],[-1.06235353918073,46.1248971358658],[-1.06235353918073,46.1248971358658],[-1.06234086914165,46.1248851531586],[-1.06212776135763,46.1247037082624],[-1.06183987714468,46.1244637457696],[-1.06181946545165,46.1244469026364],[-1.06181946545165,46.1244469026364],[-1.06180082214886,46.1244329697109],[-1.06156565401172,46.1242315861004],[-1.06123981599406,46.1239545908231],[-1.06122115714146,46.1239386763835],[-1.06122115714146,46.1239386763835],[-1.06120401477442,46.1239257711891],[-1.06116160584,46.1238898887296],[-1.06114139633151,46.1238740293043],[-1.06114139633151,46.1238740293043],[-1.06112402978413,46.1238580689926],[-1.06096438478354,46.1237235538187],[-1.06094240974516,46.1237065858392],[-1.06094240974516,46.1237065858392],[-1.06092509999459,46.1236896324949],[-1.06076710822207,46.1235582115641],[-1.06074212286929,46.1235372963116],[-1.06074212286929,46.1235372963116],[-1.06072640220467,46.123524340608],[-1.06037426096346,46.1232295376916],[-1.06000130810529,46.1229106072818],[-1.05997783971377,46.1228927011245],[-1.05997783971377,46.1228927011245],[-1.0599593332129,46.1228788531665],[-1.05976639951627,46.1227143462953],[-1.05975094435058,46.1227014711436],[-1.05975094435058,46.1227014711436],[-1.05973195538823,46.1226845772078],[-1.05941887698938,46.1224205480791],[-1.05939703875492,46.122403665071],[-1.05939703875492,46.122403665071],[-1.05937994740969,46.1223896767418],[-1.05915099400116,46.1221932934813],[-1.05912929175042,46.1221764956941],[-1.05912929175042,46.1221764956941],[-1.05911357184933,46.1221635397654],[-1.05887357484931,46.1219561062865],[-1.05863715802877,46.1217568336638],[-1.05861687752759,46.1217399853674],[-1.05861687752759,46.1217399853674],[-1.05860128709048,46.1217270247845],[-1.05834133246229,46.1215088566736],[-1.05832261853513,46.1214939347547],[-1.05832261853513,46.1214939347547],[-1.05830547760015,46.1214810291198],[-1.05799843595375,46.1212178635255],[-1.05797936896354,46.1211998910186],[-1.05797936896354,46.1211998910186],[-1.05796073430899,46.1211860473148],[-1.05785896354886,46.1211002867947],[-1.05783869926434,46.1210854197781],[-1.05783869926434,46.1210854197781],[-1.05781996987682,46.1210685163558],[-1.05749903294581,46.120799535972],[-1.05718910596014,46.1205375518201],[-1.05716876959485,46.1205216962637],[-1.05716876959485,46.1205216962637],[-1.05715147770951,46.120506723758],[-1.05699499782287,46.1203762355631],[-1.05680086852693,46.1202128476949],[-1.05680086852693,46.1202128476949],[-1.05674141704266,46.1202342344507],[-1.05674141704266,46.1202342344507],[-1.05688067662868,46.1203507388686],[-1.05702306690373,46.1204692943044],[-1.05703573478213,46.120481277611],[-1.05703573478213,46.120481277611],[-1.0570639133402,46.1205051434379],[-1.05745369286482,46.1208349272277],[-1.05779050061345,46.1211189305463],[-1.05780296710901,46.1211299299292],[-1.05780296710901,46.1211299299292],[-1.0578280728958,46.1211507513954],[-1.05834169516063,46.1215862310625],[-1.05879723413332,46.1219698047931],[-1.05880997523645,46.1219827763178],[-1.05880997523645,46.1219827763178],[-1.05883191458085,46.1220028089895],[-1.05931761737605,46.1224142299411],[-1.05933156262031,46.1224241857342],[-1.05933156262031,46.1224241857342],[-1.05935497389052,46.1224430850271],[-1.05967756834794,46.1227149749459],[-1.05992971330328,46.1229272011973],[-1.05994220303867,46.1229402716181],[-1.05994220303867,46.1229402716181],[-1.05996424339341,46.1229581383534],[-1.0603072111093,46.123248042651],[-1.06031967858393,46.1232590417549],[-1.06031967858393,46.1232590417549],[-1.06035248434359,46.1232858958429],[-1.06072354945357,46.1235966940335],[-1.06073756778249,46.1236076380696],[-1.06073756778249,46.1236076380696],[-1.06075955196954,46.1236264976511],[-1.06100845214913,46.1238367648415],[-1.06126669676899,46.1240507540012],[-1.06128088946256,46.1240658359325],[-1.06128088946256,46.1240658359325],[-1.06130122830647,46.1240816907468],[-1.06143910814004,46.1242003112447],[-1.0614532784539,46.1242133218801],[-1.0614532784539,46.1242133218801],[-1.06147369654476,46.1242302549354],[-1.06174139054118,46.1244564303168],[-1.06175845404839,46.1244682571575],[-1.06175845404839,46.1244682571575],[-1.06177887232654,46.1244851901574],[-1.06202798202078,46.1246964389234],[-1.06204342238156,46.1247073323446],[-1.06204342238156,46.1247073323446],[-1.06206234018324,46.1247232374743],[-1.06231117107734,46.1249324235132],[-1.06231117107734,46.1249324235132],[-1.06236277413727,46.1249752765435],[-1.0623786632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DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 44 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB44 Adresse : FIEF GIRARD SUD Superficie cadastrale : 3960 m²" 170193 ZB0044 FIEF GIRARD SUD 170193 ZB0044 FIEF GIRARD SUD 0 170193 46.12309,-1.06017 N 246 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" "PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" FIEF GIRARD SUD 88 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06770169551769,46.1274774551738],[-1.06769517105841,46.1274909303384],[-1.06769517105841,46.1274909303384],[-1.06759940336792,46.1274783879269],[-1.06757990986618,46.127475837463],[-1.06756164721629,46.1274671171086],[-1.06753566447973,46.1274556080441],[-1.06751287208919,46.1274469585745],[-1.06751287208919,46.1274469585745],[-1.0674960471071,46.1274401691048],[-1.06737113611754,46.1273872206613],[-1.06734225376361,46.1273768055947],[-1.06734225376361,46.1273768055947],[-1.06732711545349,46.1273700462521],[-1.06722813741321,46.1273296896238],[-1.06720671670755,46.1273220724358],[-1.06720671670755,46.1273220724358],[-1.06717346780583,46.1273086593378],[-1.0671827203362,46.1272917539191],[-1.06721311003792,46.1273032866322],[-1.06740458641485,46.1273769327878],[-1.06763880499525,46.1274679785681],[-1.06767216063932,46.1274793156662],[-1.06770169551769,46.1274774551738]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 311 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB311 Adresse : FIEF GIRARD SUD Superficie cadastrale : 88 m²" 170193 ZB0311 FIEF GIRARD SUD 170193 ZB0311 FIEF GIRARD SUD 0 170193 46.12741,-1.06747 N 247 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" "PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DES CHAMPS 463 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06741822450806,46.1261188768408],[-1.06745522114732,46.1260475617985],[-1.06745794615977,46.1260423298025],[-1.06753981689104,46.1258799601793],[-1.06753981689104,46.1258799601793],[-1.06759111375176,46.1258939028903],[-1.06768758837824,46.1259178615694],[-1.06774795406118,46.1259335539732],[-1.06774795406118,46.1259335539732],[-1.06770857481448,46.1259936024206],[-1.06762217407412,46.1261313583171],[-1.06760351333311,46.1261401296642],[-1.06758457143153,46.1261468389219],[-1.06756561343638,46.1261515667599],[-1.06754782308423,46.126151027855],[-1.06753570936092,46.126148395303],[-1.067442285945,46.1261254091326],[-1.06741822450806,46.1261188768408]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 245 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB245 Adresse : 2 Rue des Champs Superficie cadastrale : 463 m²" 170193 ZB0245 2 RUE DES CHAMPS 170193 ZB0245 2 RUE DES CHAMPS 2 170193 46.12602,-1.06758 N 248 La Jarne "Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Réseau d'eau potable du Syndicat des eaux Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" FIEF GIRARD SUD 1000 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06362153124379,46.1246247334258],[-1.06355149697316,46.1246908237445],[-1.06346441994579,46.1247718434565],[-1.06346441994579,46.1247718434565],[-1.06372106760397,46.1249127310084],[-1.06375182482698,46.124929296574],[-1.06384235725765,46.1249782441707],[-1.06395888665648,46.1250406830005],[-1.06395888665648,46.1250406830005],[-1.06412736492721,46.1248860515042],[-1.06412736492721,46.1248860515042],[-1.0638713234889,46.1247534316009],[-1.06376547499042,46.1246988116551],[-1.06370586512169,46.1246686759704],[-1.06368894631335,46.1246588262495],[-1.06362153124379,46.1246247334258]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 201 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB201 Adresse : FIEF GIRARD SUD Superficie cadastrale : 1000 m²" 170193 ZB0201 FIEF GIRARD SUD 170193 ZB0201 FIEF GIRARD SUD 0 170193 46.12483,-1.06379 N 249 La Jarne "Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" FIEF GIRARD SUD 69 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06287564824738,46.1253219357468],[-1.06295389154568,46.1253887977794],[-1.06299936354648,46.1254275438792],[-1.06324693138747,46.1256388450041],[-1.06324693138747,46.1256388450041],[-1.06322774885376,46.1256405170249],[-1.06321187525037,46.125625494983],[-1.06287991795085,46.1253465589571],[-1.06286580366573,46.1253325554989],[-1.06286580366573,46.1253325554989],[-1.06287564824738,46.1253219357468]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 195 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB195 Adresse : FIEF GIRARD SUD Superficie cadastrale : 69 m²" 170193 ZB0195 FIEF GIRARD SUD 170193 ZB0195 FIEF GIRARD SUD 0 170193 46.12553,-1.0631 N 250 La Jarne "Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" "Lotissement ""Les Iris"" autorisé le 22/11/2013 sous le n° PA 17193 13 0002" "" FIEF GIRARD SUD 364 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06499503473305,46.1251097414616],[-1.06492717373161,46.1251807104236],[-1.06492717373161,46.1251807104236],[-1.06531546267044,46.1253568289209],[-1.06531546267044,46.1253568289209],[-1.0653766487606,46.125290240977],[-1.0653766487606,46.125290240977],[-1.06532226772335,46.1252660464851],[-1.06532922160597,46.125258412074],[-1.06532922160597,46.125258412074],[-1.06499503473305,46.1251097414616]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 536 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB536 Adresse : FIEF GIRARD SUD Superficie cadastrale : 364 m²" 170193 ZB0536 FIEF GIRARD SUD 170193 ZB0536 FIEF GIRARD SUD 0 170193 46.12522,-1.06513 N 251 La Jarrie "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" "AS1 - Périmètre de protection de captage d'eau éloigné T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement I4 - RTE - Servitude relative à l'établissement des canalisations électriques" "Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" TREUIL CHARTIER 5310 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.03061928232741,46.1345331874544],[-1.03030105485796,46.134556734298],[-1.0301785056158,46.1345696974685],[-1.0301785056158,46.1345696974685],[-1.03053227113218,46.1331324984937],[-1.03053227113218,46.1331324984937],[-1.03096178975709,46.133149715329],[-1.03096178975709,46.133149715329],[-1.03061928232741,46.1345331874544]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 17 "Commune de La Jarrie Référence cadastrale : ZB17 Adresse : TREUIL CHARTIER Superficie cadastrale : 5310 m²" 170194 ZB0017 TREUIL CHARTIER 170194 ZB0017 TREUIL CHARTIER 0 170194 46.13384,-1.03057 N 252 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" "PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DES PLUVIERS DORES 160 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06736516120069,46.1282806786353],[-1.06729008759344,46.1282623554561],[-1.06729008759344,46.1282623554561],[-1.06729327022254,46.128256296396],[-1.06730527069489,46.1282362302522],[-1.06730527069489,46.1282362302522],[-1.06731174336016,46.1282185227139],[-1.06737154912376,46.1281084691967],[-1.06737946601882,46.1280927824065],[-1.06737946601882,46.1280927824065],[-1.06738899977448,46.1280779390599],[-1.06740878867778,46.1280386771522],[-1.06740878867778,46.1280386771522],[-1.06748006798941,46.128056504455],[-1.06748006798941,46.128056504455],[-1.0674423069875,46.1281315402954],[-1.06738238732724,46.1282470934105],[-1.06736516120069,46.1282806786353]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 480 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB480 Adresse : 5321 Rue des Pluviers Dores Superficie cadastrale : 160 m²" 170193 ZB0480 5321 RUE DES PLUVIERS DORES 170193 ZB0480 5321 RUE DES PLUVIERS DORES 5321 170193 46.12818,-1.06738 N 253 La Jarne "Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information" "PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" "Lotissement ""Les Iris"" autorisé le 22/11/2013 sous le n° PA 17193 13 0002" RUE DES ORCHIDEES 368 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.0660890821709,46.1249316879694],[-1.06624276731092,46.124997218915],[-1.06624276731092,46.124997218915],[-1.06633503791914,46.1248970033751],[-1.06633503791914,46.1248970033751],[-1.06604558556884,46.1247735031833],[-1.06604558556884,46.1247735031833],[-1.06602351705311,46.1247641070197],[-1.06593405890707,46.1248655737365],[-1.06593405890707,46.1248655737365],[-1.0660890821709,46.1249316879694]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 557 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB557 Adresse : 6 RUE DES ORCHIDEES Superficie cadastrale : 368 m²" 170193 ZB0557 6 RUE DES ORCHIDEES 170193 ZB0557 6 RUE DES ORCHIDEES 6 170193 46.12488,-1.06613 N 254 La Jarne "Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" FIEF GIRARD SUD 223 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06281100477491,46.1252620683656],[-1.06309350363069,46.1249962736647],[-1.06309350363069,46.1249962736647],[-1.06314745277023,46.1250304845111],[-1.06314745277023,46.1250304845111],[-1.06310887885829,46.1250662683959],[-1.06296028967784,46.1252059579582],[-1.06290835154385,46.125253837826],[-1.06287898120569,46.1252826282252],[-1.06285797725382,46.1253018423313],[-1.06285797725382,46.1253018423313],[-1.06281100477491,46.1252620683656]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 442 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB442 Adresse : FIEF GIRARD SUD Superficie cadastrale : 223 m²" 170193 ZB0442 FIEF GIRARD SUD 170193 ZB0442 FIEF GIRARD SUD 0 170193 46.12514,-1.06299 N 255 La Jarne "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Stationnement zone 4 Fuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.) ALEA 1 et 2 (Données BRGM) ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" FIEF GIRARD SUD 3800 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.05735646867148,46.1239475554697],[-1.05734440218389,46.1239685237332],[-1.05701412722999,46.1245036539446],[-1.05656403881133,46.1252372632365],[-1.05626097827081,46.1257302549963],[-1.05624593869464,46.1257513284782],[-1.05624593869464,46.1257513284782],[-1.05627744379763,46.1257586803265],[-1.0564373928305,46.1258002183921],[-1.05646450416966,46.1258077259186],[-1.05646450416966,46.1258077259186],[-1.05647694687086,46.1257918795631],[-1.05677293624052,46.1253031918683],[-1.05717673052005,46.1246379793796],[-1.05750231452775,46.1240989609548],[-1.05751438098398,46.1240779926751],[-1.05751438098398,46.1240779926751],[-1.05750170559051,46.1240659195744],[-1.0573798008483,46.1239653768851],[-1.05735646867148,46.1239475554697]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 21 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB21 Adresse : FIEF GIRARD SUD Superficie cadastrale : 3800 m²" 170193 ZB0021 FIEF GIRARD SUD 170193 ZB0021 FIEF GIRARD SUD 0 170193 46.12494,-1.05687 N 256 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DES FREGATES 625 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06241929405583,46.1255245316315],[-1.06239014597075,46.1255810617476],[-1.0623861507136,46.125588410767],[-1.06235315902319,46.1256543565784],[-1.06235183916517,46.1256575565795],[-1.0623227476052,46.1257130936747],[-1.0623227476052,46.1257130936747],[-1.06230419273872,46.1257497883013],[-1.06230419273872,46.1257497883013],[-1.06219410667651,46.1257221641539],[-1.0620825200457,46.1256935120825],[-1.0620222287897,46.1256788051078],[-1.0620222287897,46.1256788051078],[-1.06206890925888,46.1255928240153],[-1.06214036003131,46.1254524502212],[-1.06214036003131,46.1254524502212],[-1.0622182804567,46.125472567438],[-1.0622182804567,46.125472567438],[-1.06241929405583,46.1255245316315]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 154 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB154 Adresse : 15 Rue des Fregates Superficie cadastrale : 625 m²" 170193 ZB0154 15 RUE DES FREGATES 170193 ZB0154 15 RUE DES FREGATES 15 170193 46.12562,-1.06221 N 257 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" "PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DES PLUVIERS DORES 201 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.0678411681966,46.12780601269],[-1.06802291121544,46.1278529767217],[-1.06808411691983,46.1277426027303],[-1.06808411691983,46.1277426027303],[-1.06789899804228,46.1276937768025],[-1.06789899804228,46.1276937768025],[-1.0678411681966,46.12780601269]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 491 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB491 Adresse : 5321 Rue des Pluviers Dores Superficie cadastrale : 201 m²" 170193 ZB0491 5321 RUE DES PLUVIERS DORES 170193 ZB0491 5321 RUE DES PLUVIERS DORES 5321 170193 46.12777,-1.06796 N 258 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" "PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DE SALLES 640 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06671116021125,46.1244879622285],[-1.06676526085896,46.1244290126188],[-1.06677007988586,46.124424066589],[-1.06677706648274,46.1244168813671],[-1.06677706648274,46.1244168813671],[-1.0669453643527,46.1245701806649],[-1.0669453643527,46.1245701806649],[-1.06694176494426,46.124574092368],[-1.06675055130573,46.1247824192444],[-1.06675055130573,46.1247824192444],[-1.06653277610076,46.1246822292031],[-1.06653277610076,46.1246822292031],[-1.06656504845887,46.1246471184352],[-1.06656504845887,46.1246471184352],[-1.06663810774188,46.1245675852837],[-1.06663810774188,46.1245675852837],[-1.06671116021125,46.1244879622285]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 502 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB502 Adresse : 35 Rue de Salles Superficie cadastrale : 640 m²" 170193 ZB0502 35 RUE DE SALLES 170193 ZB0502 35 RUE DE SALLES 35 170193 46.12461,-1.06675 N 259 La Jarne "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Stationnement zone 4 Fuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.) ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" FIEF GIRARD NORD 625 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.05136966954975,46.124309822537],[-1.05150307126758,46.1240685251046],[-1.05150307126758,46.1240685251046],[-1.05173584336967,46.1241120859924],[-1.05176140252871,46.1241196495346],[-1.05176140252871,46.1241196495346],[-1.0517535320504,46.1241342524046],[-1.0516581780338,46.1242970865925],[-1.05160981520454,46.1243779873893],[-1.05160981520454,46.1243779873893],[-1.0514889887911,46.1243433461194],[-1.05136966954975,46.124309822537]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 262 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB262 Adresse : FIEF GIRARD NORD Superficie cadastrale : 625 m²" 170193 ZB0262 FIEF GIRARD NORD 170193 ZB0262 FIEF GIRARD NORD 0 170193 46.12422,-1.05156 N 260 La Jarne "Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" "Lotissement ""Les Iris"" autorisé le 22/11/2013 sous le n° PA 17193 13 0002" IMP DES PAQUERETTES 329 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06506434827907,46.1250338559857],[-1.06513347859412,46.1249607697661],[-1.06517071743316,46.1249773750128],[-1.06524684231169,46.1249977341449],[-1.06547548095389,46.1250994325855],[-1.06539893576683,46.1251826923386],[-1.06539893576683,46.1251826923386],[-1.06506434827907,46.1250338559857]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 538 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB538 Adresse : 1 IMP DES PAQUERETTES Superficie cadastrale : 329 m²" 170193 ZB0538 1 IMP DES PAQUERETTES 170193 ZB0538 1 IMP DES PAQUERETTES 1 170193 46.12507,-1.06527 N 261 La Jarne "Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information" "PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" "Lotissement ""Les Iris"" autorisé le 22/11/2013 sous le n° PA 17193 13 0002" "" FIEF GIRARD SUD 386 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06509449611347,46.1241250356701],[-1.06534808097393,46.1242859383791],[-1.06534808097393,46.1242859383791],[-1.06547003508961,46.1241929574219],[-1.06547003508961,46.1241929574219],[-1.06520354019503,46.1240238648911],[-1.06520354019503,46.1240238648911],[-1.06508864897664,46.1241212793872],[-1.06509449611347,46.1241250356701]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 546 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB546 Adresse : FIEF GIRARD SUD Superficie cadastrale : 386 m²" 170193 ZB0546 FIEF GIRARD SUD 170193 ZB0546 FIEF GIRARD SUD 0 170193 46.12416,-1.06528 N 262 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle AV DES MOUETTES 761 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06306978716004,46.125915494417],[-1.06311638560516,46.1259254617452],[-1.06319489138971,46.1257559178293],[-1.06319489138971,46.1257559178293],[-1.06316546028545,46.1257362419625],[-1.06313702297225,46.1257071614343],[-1.06281583266673,46.1256260412244],[-1.0627155956435,46.1258260859999],[-1.0627155956435,46.1258260859999],[-1.06279994801247,46.1258473258765],[-1.06291003462567,46.1258749494409],[-1.06306978716004,46.125915494417]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 157 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB157 Adresse : 9 Avenue des Mouettes Superficie cadastrale : 761 m²" 170193 ZB0157 9 AV DES MOUETTES 170193 ZB0157 9 AV DES MOUETTES 9 170193 46.12579,-1.06296 N 263 La Jarne "Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information" "PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" "Lotissement ""Les Iris"" autorisé le 22/11/2013 sous le n° PA 17193 13 0002" RUE DES IRIS 340 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06561337029943,46.1242199377742],[-1.06566477589675,46.1241807241393],[-1.06573379929883,46.1241643981707],[-1.06599132345824,46.1242484026288],[-1.06599132345824,46.1242484026288],[-1.06591487456543,46.1243258936099],[-1.06591487456543,46.1243258936099],[-1.0658630180832,46.1243783666515],[-1.0658630180832,46.1243783666515],[-1.06561337029943,46.1242199377742]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 567 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB567 Adresse : 1 RUE DES IRIS Superficie cadastrale : 340 m²" 170193 ZB0567 1 RUE DES IRIS 170193 ZB0567 1 RUE DES IRIS 1 170193 46.12429,-1.06584 N 264 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 Fuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.) ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DES ALBATROS 473 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06196004386478,46.1272056060066],[-1.06200649484017,46.1271164800103],[-1.06203433350994,46.1270650415677],[-1.06205823999059,46.1270200489776],[-1.06207280004573,46.1269907034071],[-1.06209669326979,46.1269455310964],[-1.06209669326979,46.1269455310964],[-1.06189608889669,46.1268939120169],[-1.06189608889669,46.1268939120169],[-1.06185775142311,46.1269682455333],[-1.06181802136669,46.1270447906144],[-1.06176092619675,46.1271548348008],[-1.06176092619675,46.1271548348008],[-1.0618754879572,46.1271833816888],[-1.06190280250302,46.1271918717548],[-1.06192536303929,46.1271973773838],[-1.06196004386478,46.1272056060066]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 139 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB139 Adresse : 3 Rue des Albatros Superficie cadastrale : 473 m²" 170193 ZB0139 3 RUE DES ALBATROS 170193 ZB0139 3 RUE DES ALBATROS 3 170193 46.12705,-1.06193 N 265 La Jarne "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" "PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Stationnement zone 4 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" FIEF GIRARD SUD 9409 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06447805651664,46.123784857149],[-1.06429560503143,46.1239555711915],[-1.06429560503143,46.1239555711915],[-1.06421935151514,46.1240269279023],[-1.06421935151514,46.1240269279023],[-1.06365162119068,46.1245598811831],[-1.06365162119068,46.1245598811831],[-1.06349771061827,46.124424174666],[-1.06349771061827,46.124424174666],[-1.06346625156186,46.1243962826002],[-1.06346625156186,46.1243962826002],[-1.06326371095932,46.1242176176965],[-1.06326371095932,46.1242176176965],[-1.06474637853586,46.1227936138247],[-1.06474637853586,46.1227936138247],[-1.06515159882196,46.123152825104],[-1.06515159882196,46.123152825104],[-1.06513061906833,46.1231741109094],[-1.0648410139459,46.1234452088707],[-1.0648410139459,46.1234452088707],[-1.06465990695915,46.1236147947484],[-1.06465990695915,46.1236147947484],[-1.06448714774526,46.1237763360648],[-1.06447805651664,46.123784857149]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 370 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB370 Adresse : FIEF GIRARD SUD Superficie cadastrale : 9409 m²" 170193 ZB0370 FIEF GIRARD SUD 170193 ZB0370 FIEF GIRARD SUD 0 170193 46.1237,-1.06419 N 266 La Jarne "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Stationnement zone 4 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" FIEF GIRARD SUD 13440 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.05823070109399,46.1245970074684],[-1.05821191366276,46.1245810971231],[-1.05775380530643,46.1242068910129],[-1.05773806282478,46.1241918636261],[-1.05773806282478,46.1241918636261],[-1.05774865757095,46.124172028578],[-1.05812096691373,46.1234045951209],[-1.05855731534314,46.1225000243098],[-1.05879948933286,46.1220058508796],[-1.05880997523645,46.1219827763178],[-1.05880997523645,46.1219827763178],[-1.05883191458085,46.1220028089895],[-1.05931761737605,46.1224142299411],[-1.05933156262031,46.1224241857342],[-1.05933156262031,46.1224241857342],[-1.05932224520069,46.1224419936815],[-1.05901309452259,46.1230527778212],[-1.05859668651558,46.1238741208763],[-1.05824388573479,46.1245718553241],[-1.05823070109399,46.1245970074684]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 42 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB42 Adresse : FIEF GIRARD SUD Superficie cadastrale : 13440 m²" 170193 ZB0042 FIEF GIRARD SUD 170193 ZB0042 FIEF GIRARD SUD 0 170193 46.12323,-1.05856 N 267 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DES GOELANDS 452 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.0633084067237,46.1264830592357],[-1.06328325424896,46.1265322405175],[-1.06323161999937,46.1266319115126],[-1.06321977949725,46.1266559354822],[-1.06321977949725,46.1266559354822],[-1.06313834800331,46.1266356732561],[-1.06310819045433,46.1266272844157],[-1.06300107456484,46.1265995555293],[-1.06294070950112,46.1265838606262],[-1.06294070950112,46.1265838606262],[-1.06299647529976,46.1264769259904],[-1.06300901138478,46.1264641386151],[-1.06302177839618,46.126454496194],[-1.06303464710516,46.1264480033148],[-1.06305045899687,46.1264392437872],[-1.06306502362771,46.1264346726809],[-1.06308697693974,46.1264319113416],[-1.06310341837976,46.1264334898198],[-1.06312283212972,46.1264349627755],[-1.06314701582988,46.1264414015254],[-1.0633084067237,46.1264830592357]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 119 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB119 Adresse : 2 Rue des Goelands Superficie cadastrale : 452 m²" 170193 ZB0119 2 RUE DES GOELANDS 170193 ZB0119 2 RUE DES GOELANDS 2 170193 46.12656,-1.06311 N 268 La Jarne "Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "collecteur Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" FIEF GIRARD SUD 226 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06236014280247,46.1250259104881],[-1.06250299728734,46.12514516408],[-1.06250299728734,46.12514516408],[-1.06262017323407,46.1252428966003],[-1.06262017323407,46.1252428966003],[-1.06272162135365,46.1253275837181],[-1.06276687154806,46.1253650765154],[-1.06276687154806,46.1253650765154],[-1.06294664390186,46.1255141902523],[-1.06294664390186,46.1255141902523],[-1.06311427308958,46.1256531942928],[-1.06315513923265,46.1256415632919],[-1.06315513923265,46.1256415632919],[-1.06287019040936,46.1254046520474],[-1.06284705766203,46.1253878155832],[-1.06283453255178,46.1253778097618],[-1.06262455842983,46.125198506694],[-1.06239291312668,46.125006368911],[-1.06237866322703,46.1249922801228],[-1.06237866322703,46.1249922801228],[-1.06237074535873,46.1250079665778],[-1.06236014280247,46.1250259104881]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 167 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB167 Adresse : FIEF GIRARD SUD Superficie cadastrale : 226 m²" 170193 ZB0167 FIEF GIRARD SUD 170193 ZB0167 FIEF GIRARD SUD 0 170193 46.12529,-1.0627 N 269 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "collecteur Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DES PLUVIERS DORES 506 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06588464849474,46.1271307573477],[-1.06598716449023,46.1271575659534],[-1.06601895278769,46.1271669772101],[-1.06601895278769,46.1271669772101],[-1.06603108932099,46.1271469964597],[-1.06608117483137,46.1270474691636],[-1.06608782226,46.1270338996427],[-1.06611823040995,46.1269751615635],[-1.06612880004611,46.1269532544801],[-1.06615268994558,46.1269080813231],[-1.06616058437218,46.1268903233411],[-1.06616058437218,46.1268903233411],[-1.06613154402925,46.1268777514317],[-1.06601150772432,46.1268329167121],[-1.06599019397392,46.1268232234326],[-1.06599019397392,46.1268232234326],[-1.06597141666708,46.1268568635507],[-1.0659342025077,46.1269270145684],[-1.06589307919632,46.1270056828364],[-1.06584129073728,46.1271031984609],[-1.06583357540992,46.1271198689699],[-1.06583357540992,46.1271198689699],[-1.06585756446466,46.1271254131805],[-1.06588464849474,46.1271307573477]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 275 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB275 Adresse : 14 Rue des Pluviers Dores Superficie cadastrale : 506 m²" 170193 ZB0275 14 RUE DES PLUVIERS DORES 170193 ZB0275 14 RUE DES PLUVIERS DORES 14 170193 46.12699,-1.06601 N 270 La Jarne "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Haie protégée (Protection environnementale au titre du code de l'urbanisme) Stationnement zone 4 ALEA 1 et 2 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" FIEF GIRARD SUD 10100 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06157353630335,46.1200178821589],[-1.0615541729037,46.1200400108511],[-1.06095808438846,46.1206894537412],[-1.06017906429191,46.1215474552032],[-1.05942328566822,46.1223729142795],[-1.05939703875492,46.122403665071],[-1.05939703875492,46.122403665071],[-1.05937994740969,46.1223896767418],[-1.05915099400116,46.1221932934813],[-1.05912929175042,46.1221764956941],[-1.05912929175042,46.1221764956941],[-1.05914739622748,46.1221583760941],[-1.05964640983632,46.1215944597986],[-1.06001691831206,46.1211809557669],[-1.06068667735496,46.1204282737255],[-1.06125099402586,46.1197942841113],[-1.06126915370692,46.1197751711639],[-1.06126915370692,46.1197751711639],[-1.06128936835088,46.1197911204366],[-1.06155482200918,46.1200029607634],[-1.06157353630335,46.1200178821589]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 51 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB51 Adresse : FIEF GIRARD SUD Superficie cadastrale : 10100 m²" 170193 ZB0051 FIEF GIRARD SUD 170193 ZB0051 FIEF GIRARD SUD 0 170193 46.12094,-1.06049 N 271 La Jarrie "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" "AS1 - Périmètre de protection de captage d'eau éloigné T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Elément bâti linéaire à protéger (Protection patrimoniale au titre du code de l'urbanisme) Haie protégée (Protection environnementale au titre du code de l'urbanisme) Espace boisé classé Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" PIROLLON 2343 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.02088060290216,46.1320928791332],[-1.0206156584427,46.1331882812387],[-1.02050267907404,46.1337947549392],[-1.02024894359445,46.135262183213],[-1.02024894359445,46.135262183213],[-1.02035702801405,46.1352516306599],[-1.02035702801405,46.1352516306599],[-1.02043654532043,46.1347463298465],[-1.02043654532043,46.1347463298465],[-1.0206954738243,46.1332416923488],[-1.02097467986388,46.1321036280495],[-1.02097467986388,46.1321036280495],[-1.02088060290216,46.1320928791332]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 185 "Commune de La Jarrie Référence cadastrale : ZB185 Adresse : PIROLLON Superficie cadastrale : 2343 m²" 170194 ZB0185 PIROLLON 170194 ZB0185 PIROLLON 0 170194 46.13352,-1.0206 N 272 La Jarrie "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" "T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement I4 - RTE - Servitude relative à l'établissement des canalisations électriques" "Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" PIROLLON 11214 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.0173153163845,46.1304033433437],[-1.01825867342137,46.1306629240337],[-1.01825867342137,46.1306629240337],[-1.01959526716285,46.1291153158055],[-1.01959526716285,46.1291153158055],[-1.01910090208516,46.1290343004411],[-1.01902407548306,46.1291182570636],[-1.01885694810391,46.1292505181342],[-1.01769119219154,46.1301247528179],[-1.0173153163845,46.1304033433437]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 192 "Commune de La Jarrie Référence cadastrale : ZB192 Adresse : PIROLLON Superficie cadastrale : 11214 m²" 170194 ZB0192 PIROLLON 170194 ZB0192 PIROLLON 0 170194 46.12969,-1.01869 N 273 Lagord "Zone UM3 - tissus de maisons de ville situés en périphérie des cœurs de ville: « Maisons prolongées » information" T5 - Servitude aéronautique de dégagement "Réseau gravitaire Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 7 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 30% de PLAI au minimum, dont 50% de PLUS au minimum, dont 20% de PLS au maximum) Stationnement zone 3 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle AV DU FIEF DES JARRIES 1012 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.15709495974346,46.192310439264],[-1.15714607450517,46.1921190264484],[-1.15665950283616,46.1920299167493],[-1.15660732164043,46.192046765321],[-1.15660732164043,46.192046765321],[-1.15653198940317,46.1922422096242],[-1.15653198940317,46.1922422096242],[-1.15709495974346,46.192310439264]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 102 "Commune de Lagord Référence cadastrale : ZB102 Adresse : 3 Avenue du Fief des Jarries Superficie cadastrale : 1012 m²" 170200 ZB0102 3 AV DU FIEF DES JARRIES 170200 ZB0102 3 AV DU FIEF DES JARRIES 3 170200 46.19218,-1.15684 N 274 La Jarrie "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" "AS1 - Périmètre de protection de captage d'eau éloigné T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Haie protégée (Protection environnementale au titre du code de l'urbanisme) Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" TREUIL CHARTIER 1670 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.03090433562393,46.1345025198076],[-1.03121866741296,46.1331628307135],[-1.03121866741296,46.1331628307135],[-1.03136434795493,46.1331686007845],[-1.03136434795493,46.1331686007845],[-1.03105270543203,46.1344846826993],[-1.03105270543203,46.1344846826993],[-1.03090433562393,46.1345025198076]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 15 "Commune de La Jarrie Référence cadastrale : ZB15 Adresse : TREUIL CHARTIER Superficie cadastrale : 1670 m²" 170194 ZB0015 TREUIL CHARTIER 170194 ZB0015 TREUIL CHARTIER 0 170194 46.13383,-1.03114 N 275 La Jarrie "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" "AS1 - Périmètre de protection de captage d'eau éloigné T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Haie protégée (Protection environnementale au titre du code de l'urbanisme) Réseau d'eau potable du Syndicat des eaux Stationnement zone 4 Fuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.) ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" FIEF CHAPITRE 10172 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.01467001492369,46.1346132321096],[-1.0138495131238,46.1343884103149],[-1.01370280072921,46.1343469796045],[-1.01368256099483,46.1343394913494],[-1.01368256099483,46.1343394913494],[-1.01349764083932,46.135650526393],[-1.01349764083932,46.135650526393],[-1.01451120771798,46.1356605694991],[-1.01451120771798,46.1356605694991],[-1.01467001492369,46.1346132321096]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 48 "Commune de La Jarrie Référence cadastrale : ZB48 Adresse : FIEF CHAPITRE Superficie cadastrale : 10172 m²" 170194 ZB0048 FIEF CHAPITRE 170194 ZB0048 FIEF CHAPITRE 0 170194 46.13513,-1.01408 N 276 Lagord "Zone 1AUO-2 - secteurs destinés à être ouverts à l'urbanisation à vocation principale d'habitat; sous la forme d'opération d'ensemble: « ouvert » (R+2) information" T5 - Servitude aéronautique de dégagement "Orientation d'Aménagement et de Programmation spatialisée OAP_LG_02 : Puy Mou Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 7 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 30% de PLAI au minimum, dont 50% de PLUS au minimum, dont 20% de PLS au maximum) Stationnement zone 3 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" FIEF DES JARRIES 16300 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.16120625476985,46.1903241802556],[-1.16075455573649,46.1903690536446],[-1.16075455573649,46.1903690536446],[-1.1605522939535,46.1903877501368],[-1.1605522939535,46.1903877501368],[-1.1604382452362,46.1903995493782],[-1.1604382452362,46.1903995493782],[-1.16015691308879,46.190427693108],[-1.16015691308879,46.190427693108],[-1.16007866736109,46.1904360297818],[-1.16007866736109,46.1904360297818],[-1.15994297321918,46.192169779077],[-1.15994297321918,46.192169779077],[-1.16083672774451,46.1923513023826],[-1.16110661504293,46.1908771053077],[-1.16110661504293,46.1908771053077],[-1.16120625476985,46.1903241802556]]]]}" "DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Etablissement Public Foncier de Nouvelle Aquitaine) Convention opérationnelle n° CCA 17-15-023 d'action foncière, signée le 30 juin 2015 Avenant n° 1 du 28 août 2017 : modification des périmètres Avanant n° 2 du 19 novembre 2018 : modification des périmètres et de l'intitulé de la convention Délégation du DPU à l'EPF par délibération du bureau communautaire du 9 juillet 2015, puis par décision du Président du 10 octobre 2017 Suppression du DPU renforcé et maintien le DPU sur l'ensemble des zones urbaines ou à urbaniser de la commune par délibération du conseil communautaire du 25/01/2018" "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 47 "Commune de Lagord Référence cadastrale : ZB47 Adresse : FIEF DES JARRIES Superficie cadastrale : 16300 m²" 170200 ZB0047 FIEF DES JARRIES 170200 ZB0047 FIEF DES JARRIES 0 170200 46.19152,-1.16049 N 277 Lagord "Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information" T5 - Servitude aéronautique de dégagement "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 7 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 30% de PLAI au minimum, dont 50% de PLUS au minimum, dont 20% de PLS au maximum) Stationnement zone 3 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DU PARC 548 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.15849521374679,46.1919494347572],[-1.15837183409935,46.1922751888996],[-1.15837183409935,46.1922751888996],[-1.15820352774984,46.192245259052],[-1.15820352774984,46.192245259052],[-1.15832494433312,46.1919123688147],[-1.15832494433312,46.1919123688147],[-1.15849521374679,46.1919494347572]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 80 "Commune de Lagord Référence cadastrale : ZB80 Adresse : 16 Rue du Parc Superficie cadastrale : 548 m²" 170200 ZB0080 16 RUE DU PARC 170200 ZB0080 16 RUE DU PARC 16 170200 46.1921,-1.15835 N 278 Lagord "Zone UV4 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Au contact de la rue » information" T5 - Servitude aéronautique de dégagement "collecteur Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 7 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 30% de PLAI au minimum, dont 50% de PLUS au minimum, dont 20% de PLS au maximum) Stationnement zone 3 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE LA COMTESSE DE SEGUR 5110 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.15953630109744,46.1903707612127],[-1.1595527329304,46.1904856657941],[-1.1595527329304,46.1904856657941],[-1.15908027664118,46.190532277068],[-1.15905539474623,46.19053606326],[-1.1587262677027,46.1905669293236],[-1.1587262677027,46.1905669293236],[-1.15864203328603,46.1899302261921],[-1.15864203328603,46.1899302261921],[-1.15864788294443,46.1899286624625],[-1.15931654076714,46.1897346535909],[-1.15944089278597,46.1897046426862],[-1.15944089278597,46.1897046426862],[-1.15944502430661,46.1897336833114],[-1.15944502430661,46.1897336833114],[-1.15949175472423,46.19005984066],[-1.15949175472423,46.19005984066],[-1.15949633438707,46.1900913876593],[-1.15949633438707,46.1900913876593],[-1.15953630109744,46.1903707612127]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 143 "Commune de Lagord Référence cadastrale : ZB143 Adresse : 5143 Rue la Comtesse de Segur Superficie cadastrale : 5110 m²" 170200 ZB0143 5143 RUE LA COMTESSE DE SEGUR 170200 ZB0143 5143 RUE LA COMTESSE DE SEGUR 5143 170200 46.19023,-1.1591 N 279 Lagord "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" T5 - Servitude aéronautique de dégagement "Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" FIEF DES JARRIES 1550 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.16416685194726,46.1955029269661],[-1.16391487590702,46.1951651290228],[-1.16338101178745,46.1953425530108],[-1.16338101178745,46.1953425530108],[-1.16337605763841,46.1955178768759],[-1.16337605763841,46.1955178768759],[-1.16416685194726,46.1955029269661]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 8 "Commune de Lagord Référence cadastrale : ZB8 Adresse : FIEF DES JARRIES Superficie cadastrale : 1550 m²" 170200 ZB0008 FIEF DES JARRIES 170200 ZB0008 FIEF DES JARRIES 0 170200 46.19525,-1.16381 N 280 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" "PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DES PLUVIERS DORES 651 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06787278412813,46.1271028147676],[-1.06783550615241,46.1271720678434],[-1.06781441521328,46.127212997757],[-1.06779031142874,46.1272570077281],[-1.06776389956617,46.1273083970436],[-1.06773593025754,46.1273597516133],[-1.06773593025754,46.1273597516133],[-1.06773295790769,46.127359857253],[-1.06766739902649,46.1273546196595],[-1.0676448605532,46.1273511864331],[-1.06761297651528,46.1273387159449],[-1.06749270682229,46.127290737836],[-1.06749270682229,46.127290737836],[-1.06751532612421,46.1272476815974],[-1.06752836185888,46.1272205515755],[-1.06755230730374,46.1271743851248],[-1.06757481049078,46.1271315131773],[-1.06760905986052,46.1270633588268],[-1.06762229739929,46.1270372126119],[-1.06762229739929,46.1270372126119],[-1.06775814677918,46.1270732854655],[-1.06787278412813,46.1271028147676]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 206 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB206 Adresse : 27 Rue des Pluviers Dores Superficie cadastrale : 651 m²" 170193 ZB0206 27 RUE DES PLUVIERS DORES 170193 ZB0206 27 RUE DES PLUVIERS DORES 27 170193 46.12719,-1.06768 N 281 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle PL DU GRAND CHAMP 433 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06654682653686,46.1273275024712],[-1.06653893877568,46.1273453503339],[-1.06650365221906,46.1274205682013],[-1.0664998158668,46.127430073897],[-1.06646950316729,46.1274918717557],[-1.06646417544172,46.1275022412502],[-1.06646305765174,46.127506425118],[-1.06644974681222,46.1275315827841],[-1.06644333054357,46.1275482972725],[-1.06644333054357,46.1275482972725],[-1.06643431832041,46.1275702391389],[-1.06642232712158,46.1275921967547],[-1.06644792383097,46.1275966927386],[-1.06655803179455,46.1276262942027],[-1.06657920967126,46.1275865326475],[-1.06662003803871,46.1275955324595],[-1.06662003803871,46.1275955324595],[-1.06663189992669,46.1275735794149],[-1.06664378912909,46.1275484722377],[-1.06664653695262,46.1275453115343],[-1.06668076505886,46.1274750861956],[-1.06668863207571,46.1274604823106],[-1.06670975126115,46.1274163984752],[-1.06672013492791,46.1273954889352],[-1.06672013492791,46.1273954889352],[-1.06669585508788,46.1273859912572],[-1.06660762178239,46.1273525496428],[-1.06658958386081,46.1273468842253],[-1.06658958386081,46.1273468842253],[-1.06654682653686,46.1273275024712]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 281 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB281 Adresse : 4 Place du Grand Champ Superficie cadastrale : 433 m²" 170193 ZB0281 4 PL DU GRAND CHAMP 170193 ZB0281 4 PL DU GRAND CHAMP 4 170193 46.12748,-1.06658 N 282 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" "PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DU MOULIN 467 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06758683363795,46.1264666694406],[-1.06765057297115,46.1263449442817],[-1.06765057297115,46.1263449442817],[-1.06771985888109,46.1263621214909],[-1.06771837705766,46.1263648768683],[-1.06782540897895,46.1263914332221],[-1.06782607866736,46.1263899679737],[-1.06786145225698,46.1263988008347],[-1.06786179370667,46.126398158066],[-1.06802564339887,46.1264397218601],[-1.06802564339887,46.1264397218601],[-1.06796657690519,46.1265615514335],[-1.06796657690519,46.1265615514335],[-1.06790782730404,46.1265467025841],[-1.06784754017827,46.1265320885337],[-1.06784754017827,46.1265320885337],[-1.0678144096676,46.1265238065748],[-1.06765756103337,46.1264840657323],[-1.06758683363795,46.1264666694406]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 524 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB524 Adresse : 14 Rue du Moulin Superficie cadastrale : 467 m²" 170193 ZB0524 14 RUE DU MOULIN 170193 ZB0524 14 RUE DU MOULIN 14 170193 46.12645,-1.06781 N 283 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" "PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "collecteur Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle SQ DES PETITS BANCS 594 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06815917943514,46.1271756986302],[-1.06788632623422,46.1271054866138],[-1.06788632623422,46.1271054866138],[-1.06792577338082,46.1270269671997],[-1.06794180844221,46.1269965773529],[-1.06797746272024,46.1269263909482],[-1.06799705921546,46.1268845231173],[-1.06799705921546,46.1268845231173],[-1.06815105952692,46.1269242746931],[-1.06822333846304,46.1269416155117],[-1.06823680787422,46.1269432989053],[-1.06826547973218,46.1269755231045],[-1.06819913204958,46.127102296297],[-1.06815917943514,46.1271756986302]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 204 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB204 Adresse : 6 Square des Petits Bancs Superficie cadastrale : 594 m²" 170193 ZB0204 6 SQ DES PETITS BANCS 170193 ZB0204 6 SQ DES PETITS BANCS 6 170193 46.12706,-1.06806 N 284 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DES FREGATES 324 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06276766126559,46.1256140575491],[-1.06275419745901,46.1256371481101],[-1.0627036586178,46.1257305637798],[-1.06269558899468,46.1257441835688],[-1.06266486781247,46.1257986975272],[-1.06266486781247,46.1257986975272],[-1.06251570766112,46.1257630012446],[-1.06248705136921,46.1257556400515],[-1.06248705136921,46.1257556400515],[-1.06251627201593,46.1257000983279],[-1.06252278433001,46.1256864437412],[-1.06255185316874,46.1256288353216],[-1.06256117008603,46.1256110271237],[-1.0625835973346,46.1255670778715],[-1.0625835973346,46.1255670778715],[-1.06266204819256,46.1255873561488],[-1.06276766126559,46.1256140575491]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 156 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB156 Adresse : 6 Rue des Fregates Superficie cadastrale : 324 m²" 170193 ZB0156 6 RUE DES FREGATES 170193 ZB0156 6 RUE DES FREGATES 6 170193 46.12566,-1.06264 N 285 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" "PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DES CHAMPS 449 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06687960944444,46.1257151332732],[-1.06688511148659,46.1257089017081],[-1.06690484494492,46.1257164888006],[-1.06691584742828,46.125723395149],[-1.06692696790244,46.1257354324534],[-1.06693953257019,46.1257494905157],[-1.06694765811808,46.1257595621648],[-1.06695313127041,46.12577585421],[-1.06697455668313,46.1258804985627],[-1.0670084363545,46.1260435293423],[-1.0670084363545,46.1260435293423],[-1.06687125717515,46.1260104759332],[-1.06668461991455,46.1259655761072],[-1.06668461991455,46.1259655761072],[-1.06672434936139,46.1259138039172],[-1.06672434936139,46.1259138039172],[-1.06687960944444,46.1257151332732]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 244 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB244 Adresse : 1 Rue des Champs Superficie cadastrale : 449 m²" 170193 ZB0244 1 RUE DES CHAMPS 170193 ZB0244 1 RUE DES CHAMPS 1 170193 46.12583,-1.06688 N 286 La Jarne "Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Réseau d'eau potable du Syndicat des eaux Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DES PLUVIERS DORES 3931 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06324693138747,46.1256388450041],[-1.06327780777084,46.1256358569134],[-1.06331483709227,46.1256337314467],[-1.06331483709227,46.1256337314467],[-1.0633359702404,46.1256145126701],[-1.06371351862857,46.1252668732536],[-1.06380033101498,46.1251857726822],[-1.06395888665648,46.1250406830005],[-1.06395888665648,46.1250406830005],[-1.06384235725765,46.1249782441707],[-1.06375182482698,46.124929296574],[-1.06372106760397,46.1249127310084],[-1.06346441994579,46.1247718434565],[-1.06346441994579,46.1247718434565],[-1.06321060560263,46.1250065307051],[-1.06318953862464,46.1250266480199],[-1.06293286731951,46.1252665711237],[-1.06290636754299,46.1252921064703],[-1.0628769971835,46.1253208968687],[-1.06287564824738,46.1253219357468],[-1.06287564824738,46.1253219357468],[-1.06295389154568,46.1253887977794],[-1.06299936354648,46.1254275438792],[-1.06324693138747,46.1256388450041]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 200 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB200 Adresse : 5369 Rue des Pluviers Dores Superficie cadastrale : 3931 m²" 170193 ZB0200 5369 RUE DES PLUVIERS DORES 170193 ZB0200 5369 RUE DES PLUVIERS DORES 5369 170193 46.12523,-1.06337 N 287 La Jarne "Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DES AVOCETTES 765 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.0622182804567,46.125472567438],[-1.06214036003131,46.1254524502212],[-1.06214036003131,46.1254524502212],[-1.06232167530955,46.1250984470707],[-1.06232167530955,46.1250984470707],[-1.06250299728734,46.12514516408],[-1.06250299728734,46.12514516408],[-1.06262017323407,46.1252428966003],[-1.06262017323407,46.1252428966003],[-1.0622182804567,46.125472567438]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 498 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB498 Adresse : 5 RUE DES AVOCETTES Superficie cadastrale : 765 m²" 170193 ZB0498 5 RUE DES AVOCETTES 170193 ZB0498 5 RUE DES AVOCETTES 5 170193 46.12535,-1.06232 N 288 La Jarne "Zone UD3 - tissu pavillonnaire : « Continu & ordonné » information Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 Fuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.) ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE NATIONALE 3522 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06586770849205,46.1269390164298],[-1.06587999115733,46.126942183701],[-1.06595027280162,46.1268071641488],[-1.06595027280162,46.1268071641488],[-1.06596883023415,46.1268146130085],[-1.06599019397392,46.1268232234326],[-1.06599019397392,46.1268232234326],[-1.06597141666708,46.1268568635507],[-1.0659342025077,46.1269270145684],[-1.06589307919632,46.1270056828364],[-1.06584129073728,46.1271031984609],[-1.06583357540992,46.1271198689699],[-1.06583357540992,46.1271198689699],[-1.06582436775572,46.1271409168243],[-1.06577529767662,46.1272331106045],[-1.06577262905028,46.1272373495557],[-1.06576473444982,46.1272551075097],[-1.06576473444982,46.1272551075097],[-1.06575422121608,46.1272760215545],[-1.06569202083486,46.1273976006895],[-1.06568121043445,46.1274144712204],[-1.06568121043445,46.1274144712204],[-1.06567064053321,46.1274363782603],[-1.0655923872652,46.127586365446],[-1.0655923872652,46.127586365446],[-1.06504366164236,46.1274471169756],[-1.06494946322616,46.1276252375856],[-1.06487769712103,46.1277594982863],[-1.06478312797825,46.1279325868262],[-1.06478312797825,46.1279325868262],[-1.06472736336378,46.1279178104983],[-1.06470763880563,46.1279121145947],[-1.06470763880563,46.1279121145947],[-1.06471553383871,46.1278943567161],[-1.0648258590399,46.1276888167321],[-1.0648258590399,46.1276888167321],[-1.06498360251039,46.1273879887551],[-1.06501134333671,46.1273334899068],[-1.06501134333671,46.1273334899068],[-1.06506306085638,46.1272349862492],[-1.06515315482176,46.1270609752477],[-1.06516639351945,46.1270348293166],[-1.06521763696708,46.1269351712287],[-1.06521763696708,46.1269351712287],[-1.06579328252642,46.127081120087],[-1.06586770849205,46.1269390164298]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 518 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB518 Adresse : 5282 Rue Nationale Superficie cadastrale : 3522 m²" 170193 ZB0518 5282 RUE NATIONALE 170193 ZB0518 5282 RUE NATIONALE 5282 170193 46.12736,-1.06535 N 289 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" "PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 Fuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.) ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DU FIEF GIRARD 553 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.0681856381025,46.1287885470752],[-1.06830178671553,46.1288191935301],[-1.06836072753223,46.1288348462761],[-1.06839770223932,46.1288337121723],[-1.06843350932647,46.1288378448023],[-1.06852698871283,46.1286483051294],[-1.0683573573212,46.1285440642581],[-1.06832336372902,46.128522299527],[-1.06832031864193,46.1285214167711],[-1.06832031864193,46.1285214167711],[-1.0681856381025,46.1287885470752]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 95 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB95 Adresse : 1 Rue du Fief Girard Superficie cadastrale : 553 m²" 170193 ZB0095 1 RUE DU FIEF GIRARD 170193 ZB0095 1 RUE DU FIEF GIRARD 1 170193 46.12872,-1.06836 N 290 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle AV DES MOUETTES 764 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06223047415583,46.1266393415761],[-1.06224245361673,46.1266172046829],[-1.06233546178114,46.1264421918181],[-1.06233546178114,46.1264421918181],[-1.06249676630301,46.1264826825451],[-1.06249676630301,46.1264826825451],[-1.06259460463256,46.1265075880541],[-1.06270184937174,46.1265353127338],[-1.06273802401396,46.126544479076],[-1.06273802401396,46.126544479076],[-1.06263728635724,46.1267394964016],[-1.06263728635724,46.1267394964016],[-1.06246698484503,46.1266982441135],[-1.06245808883646,46.1266953166357],[-1.06231474841418,46.1266595035354],[-1.06223047415583,46.1266393415761]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 146 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB146 Adresse : 5 Avenue des Mouettes Superficie cadastrale : 764 m²" 170193 ZB0146 5 AV DES MOUETTES 170193 ZB0146 5 AV DES MOUETTES 5 170193 46.12658,-1.06249 N 291 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" "PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle SQ DES PETITS BANCS 661 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06835195401025,46.126935692396],[-1.06841232099091,46.1269513844463],[-1.06853910833414,46.1269857965238],[-1.06867645902183,46.1270228960219],[-1.06867645902183,46.1270228960219],[-1.06869290798967,46.1269769957881],[-1.06874971514435,46.1268174081486],[-1.06874971514435,46.1268174081486],[-1.06840438229205,46.1267288730566],[-1.06840438229205,46.1267288730566],[-1.06830683187775,46.1269246836643],[-1.06835195401025,46.126935692396]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 241 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB241 Adresse : 10 Square des Petits Bancs Superficie cadastrale : 661 m²" 170193 ZB0241 10 SQ DES PETITS BANCS 170193 ZB0241 10 SQ DES PETITS BANCS 10 170193 46.12687,-1.06853 N 292 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" "PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DE SALLES 68 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06989211626949,46.1275518384899],[-1.06995281240645,46.127550851321],[-1.07010706947504,46.1275482487141],[-1.07010706947504,46.1275482487141],[-1.070062533469,46.1275011836043],[-1.0700449979737,46.1274829782714],[-1.0700449979737,46.1274829782714],[-1.06989211626949,46.1275518384899]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 588 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB588 Adresse : 3 Rue de Salles Superficie cadastrale : 68 m²" 170193 ZB0588 3 RUE DE SALLES 170193 ZB0588 3 RUE DE SALLES 3 170193 46.12752,-1.07002 N 293 La Jarne "Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information" "PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" "Lotissement ""Les Iris"" autorisé le 22/11/2013 sous le n° PA 17193 13 0002" "" FIEF GIRARD SUD 296 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06551360944543,46.1242905088427],[-1.06576964118989,46.1244529453871],[-1.06576964118989,46.1244529453871],[-1.06583479957338,46.124406936784],[-1.06583479957338,46.124406936784],[-1.0658630180832,46.1243783666515],[-1.0658630180832,46.1243783666515],[-1.06561337029943,46.1242199377742],[-1.06561337029943,46.1242199377742],[-1.06560943130349,46.1242174650855],[-1.06551360944543,46.1242905088427]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 568 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB568 Adresse : FIEF GIRARD SUD Superficie cadastrale : 296 m²" 170193 ZB0568 FIEF GIRARD SUD 170193 ZB0568 FIEF GIRARD SUD 0 170193 46.12433,-1.06569 N 294 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" "PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle SQ DES PETITS BANCS 642 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06867645902183,46.1270228960219],[-1.06853910833414,46.1269857965238],[-1.06841232099091,46.1269513844463],[-1.06835195401025,46.126935692396],[-1.06835195401025,46.126935692396],[-1.06824706614761,46.1271339259136],[-1.06833281485251,46.1271529500531],[-1.06842941461839,46.1271768136517],[-1.06860412915239,46.1272180805858],[-1.06860412915239,46.1272180805858],[-1.06861558421977,46.1271888444413],[-1.06863853182964,46.1271255960226],[-1.06863853182964,46.1271255960226],[-1.06864855500762,46.1270980324026],[-1.0686648747891,46.1270521367676],[-1.06867645902183,46.1270228960219]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 242 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB242 Adresse : 8 Square des Petits Bancs Superficie cadastrale : 642 m²" 170193 ZB0242 8 SQ DES PETITS BANCS 170193 ZB0242 8 SQ DES PETITS BANCS 8 170193 46.12708,-1.06847 N 295 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DES ALBATROS 669 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06198134064158,46.1263537695558],[-1.06196642060268,46.1263799747474],[-1.06196642060268,46.1263799747474],[-1.06195064749894,46.1264104444446],[-1.06193985203928,46.1264292960431],[-1.06189884605838,46.126507868443],[-1.06187079915713,46.126558233174],[-1.06187079915713,46.126558233174],[-1.06185216455387,46.1265938494494],[-1.06185216455387,46.1265938494494],[-1.0615705635637,46.1265260953844],[-1.0615705635637,46.1265260953844],[-1.06169413127542,46.1262943229795],[-1.06170077968857,46.1262807537111],[-1.06170077968857,46.1262807537111],[-1.06198134064158,46.1263537695558]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 143 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB143 Adresse : 11 Rue des Albatros Superficie cadastrale : 669 m²" 170193 ZB0143 11 RUE DES ALBATROS 170193 ZB0143 11 RUE DES ALBATROS 11 170193 46.12647,-1.06176 N 296 La Jarne "Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" FIEF GIRARD SUD 446 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06237603721901,46.1248788598091],[-1.06263640742058,46.1246275453868],[-1.06263640742058,46.1246275453868],[-1.06276823510853,46.1246936765353],[-1.06276823510853,46.1246936765353],[-1.06248236078481,46.1249664371155],[-1.06248236078481,46.1249664371155],[-1.06237603721901,46.1248788598091]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 371 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB371 Adresse : FIEF GIRARD SUD Superficie cadastrale : 446 m²" 170193 ZB0371 FIEF GIRARD SUD 170193 ZB0371 FIEF GIRARD SUD 0 170193 46.12479,-1.06257 N 297 La Jarne "Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information" "PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" "Lotissement ""Les Iris"" autorisé le 22/11/2013 sous le n° PA 17193 13 0002" RUE DES IRIS 293 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06618257948578,46.1239718771408],[-1.06608406207041,46.1241669094082],[-1.06608406207041,46.1241669094082],[-1.06615926555529,46.1241853186582],[-1.06632243652324,46.1241701518295],[-1.06636448064265,46.1241075767179],[-1.06636448064265,46.1241075767179],[-1.06618257948578,46.1239718771408]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 550 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB550 Adresse : 2 RUE DES IRIS Superficie cadastrale : 293 m²" 170193 ZB0550 2 RUE DES IRIS 170193 ZB0550 2 RUE DES IRIS 2 170193 46.12404,-1.06621 N 298 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" "PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DES PLUVIERS DORES 162 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06758549493844,46.1283343801239],[-1.06760228988313,46.1283019813605],[-1.06766154315385,46.1281861815297],[-1.06769957557638,46.128111316143],[-1.06769957557638,46.128111316143],[-1.06762474073955,46.1280927144298],[-1.06762474073955,46.1280927144298],[-1.06758762608147,46.128167727353],[-1.06752797836601,46.1282834510688],[-1.06751108057089,46.1283162138366],[-1.06751108057089,46.1283162138366],[-1.06758549493844,46.1283343801239]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 477 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB477 Adresse : 5321 Rue des Pluviers Dores Superficie cadastrale : 162 m²" 170193 ZB0477 5321 RUE DES PLUVIERS DORES 170193 ZB0477 5321 RUE DES PLUVIERS DORES 5321 170193 46.12823,-1.06759 N 299 La Jarne "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Stationnement zone 4 Fuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.) ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" FIEF GIRARD NORD 550 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.05051577212752,46.1242962634693],[-1.05071183309195,46.1239179756093],[-1.05071183309195,46.1239179756093],[-1.05075692063355,46.1239268301454],[-1.05089052971859,46.1239538125363],[-1.05089052971859,46.1239538125363],[-1.05085868558977,46.1240125969241],[-1.05079969640056,46.1241164859245],[-1.05067856218598,46.1243377988261],[-1.05067856218598,46.1243377988261],[-1.05051577212752,46.1242962634693]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 266 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB266 Adresse : FIEF GIRARD NORD Superficie cadastrale : 550 m²" 170193 ZB0266 FIEF GIRARD NORD 170193 ZB0266 FIEF GIRARD NORD 0 170193 46.12421,-1.05066 N 300 La Jarne "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Stationnement zone 4 Fuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.) ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" FIEF GIRARD SUD 7900 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.05261289850588,46.1248328295847],[-1.05280929478628,46.1245070480756],[-1.0530656485943,46.1240959900956],[-1.05352681119022,46.1233485800954],[-1.05401056118359,46.1225612686367],[-1.05453246899052,46.1217202605133],[-1.05457563164567,46.1216498126695],[-1.05457563164567,46.1216498126695],[-1.05474932205031,46.121794198724],[-1.05476788368147,46.1218070545277],[-1.05476788368147,46.1218070545277],[-1.05475708667431,46.1218259054676],[-1.05430148452973,46.1225639355666],[-1.05383432260649,46.123330030295],[-1.0533775424227,46.1240753045045],[-1.05288704082773,46.1248751035194],[-1.05286930855443,46.1248983439392],[-1.05286930855443,46.1248983439392],[-1.05284044578793,46.1248899066299],[-1.05261289850588,46.1248328295847]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 80 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB80 Adresse : FIEF GIRARD SUD Superficie cadastrale : 7900 m²" 170193 ZB0080 FIEF GIRARD SUD 170193 ZB0080 FIEF GIRARD SUD 0 170193 46.12295,-1.05392 N 301 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" FIEF GIRARD SUD 22 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06277660717501,46.1256159021452],[-1.0626768651932,46.1258015148937],[-1.06266486781247,46.1257986975272],[-1.06266486781247,46.1257986975272],[-1.06269558899468,46.1257441835688],[-1.0627036586178,46.1257305637798],[-1.06275419745901,46.1256371481101],[-1.06276766126559,46.1256140575491],[-1.06276766126559,46.1256140575491],[-1.06277660717501,46.1256159021452]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 248 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB248 Adresse : FIEF GIRARD SUD Superficie cadastrale : 22 m²" 170193 ZB0248 FIEF GIRARD SUD 170193 ZB0248 FIEF GIRARD SUD 0 170193 46.12568,-1.06273 N 302 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DES PLUVIERS DORES 489 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06670960906695,46.1271059523367],[-1.06673536692611,46.1271144064974],[-1.06689369518402,46.1271777898143],[-1.0669166326654,46.1271884162316],[-1.06690464834492,46.1272104637553],[-1.06689800769969,46.1272241231787],[-1.06685687893241,46.1273027019321],[-1.06680649078675,46.1273980962026],[-1.06679302823046,46.1274211872294],[-1.06679302823046,46.1274211872294],[-1.06675646929872,46.1274068105422],[-1.06672013492791,46.1273954889352],[-1.06672013492791,46.1273954889352],[-1.06669585508788,46.1273859912572],[-1.06660762178239,46.1273525496428],[-1.06658958386081,46.1273468842253],[-1.06658958386081,46.1273468842253],[-1.06659874127344,46.1273269191699],[-1.06663964588806,46.1272452854174],[-1.0666673057644,46.1271897078986],[-1.06670051777194,46.1271268159584],[-1.06670960906695,46.1271059523367]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 279 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB279 Adresse : 22 Rue des Pluviers Dores Superficie cadastrale : 489 m²" 170193 ZB0279 22 RUE DES PLUVIERS DORES 170193 ZB0279 22 RUE DES PLUVIERS DORES 22 170193 46.12727,-1.06675 N 303 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" "PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DES PLUVIERS DORES 158 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06748006798941,46.128056504455],[-1.0674423069875,46.1281315402954],[-1.06738238732724,46.1282470934105],[-1.06736516120069,46.1282806786353],[-1.06736516120069,46.1282806786353],[-1.0674378557873,46.128298365589],[-1.0674378557873,46.128298365589],[-1.06745484982768,46.1282651489612],[-1.06751450428179,46.1281495151387],[-1.06755267271781,46.128074735063],[-1.06755267271781,46.128074735063],[-1.06748006798941,46.128056504455]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 479 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB479 Adresse : 5321 Rue des Pluviers Dores Superficie cadastrale : 158 m²" 170193 ZB0479 5321 RUE DES PLUVIERS DORES 170193 ZB0479 5321 RUE DES PLUVIERS DORES 5321 170193 46.1282,-1.06745 N 304 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DES FREGATES 435 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06226607848876,46.1264236635137],[-1.06203382720427,46.1263645193443],[-1.06213052749569,46.1261780242572],[-1.06236129330585,46.1262381218357],[-1.06236129330585,46.1262381218357],[-1.06234545719869,46.1262694947343],[-1.06230305946848,46.1263502788671],[-1.06226607848876,46.1264236635137]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 149 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB149 Adresse : 5 Rue des Fregates Superficie cadastrale : 435 m²" 170193 ZB0149 5 RUE DES FREGATES 170193 ZB0149 5 RUE DES FREGATES 5 170193 46.12631,-1.06219 N 305 La Jarrie "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" "AS1 - Périmètre de protection de captage d'eau éloigné T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Haie protégée (Protection environnementale au titre du code de l'urbanisme) Réseau d'eau potable du Syndicat des eaux Stationnement zone 4 Fuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.) ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" FIEF CHAPITRE 16837 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.01215779872777,46.1348295060604],[-1.01211107796442,46.1351751859262],[-1.01207463242029,46.1354552826023],[-1.01205476386271,46.1356048026988],[-1.01204997675426,46.1356406449322],[-1.01237166463565,46.1356414415724],[-1.01240901649579,46.1356454474818],[-1.01269167555444,46.1356691420317],[-1.01295068494381,46.1356579904841],[-1.01319046442094,46.1356532780862],[-1.01349764083932,46.135650526393],[-1.01349764083932,46.135650526393],[-1.01368256099483,46.1343394913494],[-1.01368256099483,46.1343394913494],[-1.013402457288,46.1342366133868],[-1.01327876348362,46.1341909517929],[-1.01320499979531,46.1341637190822],[-1.01296226724392,46.1340740339113],[-1.01292006227101,46.1340584870302],[-1.01292006227101,46.1340584870302],[-1.01256983885257,46.1344127346831],[-1.01256983885257,46.1344127346831],[-1.01242351275334,46.1345606518011],[-1.01242351275334,46.1345606518011],[-1.01227732164335,46.1347086540556],[-1.01227732164335,46.1347086540556],[-1.01215779872777,46.1348295060604]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 227 "Commune de La Jarrie Référence cadastrale : ZB227 Adresse : FIEF CHAPITRE Superficie cadastrale : 16837 m²" 170194 ZB0227 FIEF CHAPITRE 170194 ZB0227 FIEF CHAPITRE 0 170194 46.135,-1.01286 N 306 La Jarrie "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" PIROLLON 3 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.01403158659419,46.1322113756239],[-1.01401555357713,46.1322225681513],[-1.01403029895776,46.1322293481279],[-1.01403029895776,46.1322293481279],[-1.01404860090807,46.1322190669909],[-1.01404860090807,46.1322190669909],[-1.01403158659419,46.1322113756239]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 248 "Commune de La Jarrie Référence cadastrale : ZB248 Adresse : PIROLLON Superficie cadastrale : 3 m²" 170194 ZB0248 PIROLLON 170194 ZB0248 PIROLLON 0 170194 46.13222,-1.01403 N 307 Lagord "Zone 1AUO-2 - secteurs destinés à être ouverts à l'urbanisation à vocation principale d'habitat; sous la forme d'opération d'ensemble: « ouvert » (R+2) information" T5 - Servitude aéronautique de dégagement "Orientation d'Aménagement et de Programmation spatialisée OAP_LG_02 : Puy Mou Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 7 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 30% de PLAI au minimum, dont 50% de PLUS au minimum, dont 20% de PLS au maximum) Stationnement zone 3 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" FIEF DES JARRIES 2960 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.16144894387831,46.190933685254],[-1.16124662501355,46.1920181132771],[-1.16124662501355,46.1920181132771],[-1.161627477015,46.1918402193058],[-1.161627477015,46.1918402193058],[-1.16178891527508,46.1909520596323],[-1.16178891527508,46.1909520596323],[-1.16144894387831,46.190933685254]]]]}" "DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Etablissement Public Foncier de Nouvelle Aquitaine) Convention opérationnelle n° CCA 17-15-023 d'action foncière, signée le 30 juin 2015 Avenant n° 1 du 28 août 2017 : modification des périmètres Avanant n° 2 du 19 novembre 2018 : modification des périmètres et de l'intitulé de la convention Délégation du DPU à l'EPF par délibération du bureau communautaire du 9 juillet 2015, puis par décision du Président du 10 octobre 2017 Suppression du DPU renforcé et maintien le DPU sur l'ensemble des zones urbaines ou à urbaniser de la commune par délibération du conseil communautaire du 25/01/2018" "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 45 "Commune de Lagord Référence cadastrale : ZB45 Adresse : FIEF DES JARRIES Superficie cadastrale : 2960 m²" 170200 ZB0045 FIEF DES JARRIES 170200 ZB0045 FIEF DES JARRIES 0 170200 46.1914,-1.16154 N 308 Lagord "Zone 1AUO-2 - secteurs destinés à être ouverts à l'urbanisation à vocation principale d'habitat; sous la forme d'opération d'ensemble: « ouvert » (R+2) information" T5 - Servitude aéronautique de dégagement "Orientation d'Aménagement et de Programmation spatialisée OAP_LG_02 : Puy Mou Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 7 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 30% de PLAI au minimum, dont 50% de PLUS au minimum, dont 20% de PLS au maximum) Stationnement zone 3 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" FIEF DES JARRIES 1260 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.16229817032926,46.1884830773595],[-1.16242046356339,46.1885222404586],[-1.16261826073171,46.188571814175],[-1.16261826073171,46.188571814175],[-1.16258127912723,46.1889919177824],[-1.16258127912723,46.1889919177824],[-1.16225345149356,46.1889761682428],[-1.16225345149356,46.1889761682428],[-1.16229817032926,46.1884830773595]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 59 "Commune de Lagord Référence cadastrale : ZB59 Adresse : FIEF DES JARRIES Superficie cadastrale : 1260 m²" 170200 ZB0059 FIEF DES JARRIES 170200 ZB0059 FIEF DES JARRIES 0 170200 46.18877,-1.16244 N 309 Lagord "Zone UM3 - tissus de maisons de ville situés en périphérie des cœurs de ville: « Maisons prolongées » information" T5 - Servitude aéronautique de dégagement "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 7 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 30% de PLAI au minimum, dont 50% de PLUS au minimum, dont 20% de PLS au maximum) Stationnement zone 3 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE CHARLES PERRAULT 219 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.15995808774941,46.1898216386592],[-1.16027072748594,46.1897596542429],[-1.16027072748594,46.1897596542429],[-1.16029360155414,46.189848107366],[-1.16029360155414,46.189848107366],[-1.15998607726604,46.1898918872016],[-1.15995808774941,46.1898216386592]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 152 "Commune de Lagord Référence cadastrale : ZB152 Adresse : 7 RUE CHARLES PERRAULT Superficie cadastrale : 219 m²" 170200 ZB0152 7 RUE CHARLES PERRAULT 170200 ZB0152 7 RUE CHARLES PERRAULT 7 170200 46.18983,-1.16013 N 310 Lagord "Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information" T5 - Servitude aéronautique de dégagement "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 7 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 30% de PLAI au minimum, dont 50% de PLUS au minimum, dont 20% de PLS au maximum) Stationnement zone 3 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" FIEF DES JARRIES 6 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.15870439658907,46.1919243645205],[-1.15870372228174,46.1919119559695],[-1.15870372228174,46.1919119559695],[-1.15875630333175,46.1919228409731],[-1.15875630333175,46.1919228409731],[-1.15875710026545,46.1919351549791],[-1.15875710026545,46.1919351549791],[-1.15870439658907,46.1919243645205]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 112 "Commune de Lagord Référence cadastrale : ZB112 Adresse : FIEF DES JARRIES Superficie cadastrale : 6 m²" 170200 ZB0112 FIEF DES JARRIES 170200 ZB0112 FIEF DES JARRIES 0 170200 46.19192,-1.15873 N 311 La Jarne "Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" "Lotissement ""Les Iris"" autorisé le 22/11/2013 sous le n° PA 17193 13 0002" "" FIEF GIRARD SUD 338 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06568384346925,46.1255317615068],[-1.06575222841101,46.1254573500391],[-1.06575222841101,46.1254573500391],[-1.06543115907338,46.1253144308525],[-1.06543115907338,46.1253144308525],[-1.0653766487606,46.125290240977],[-1.0653766487606,46.125290240977],[-1.06531546267044,46.1253568289209],[-1.06531546267044,46.1253568289209],[-1.06538569348008,46.1253886586253],[-1.06538569348008,46.1253886586253],[-1.06568384346925,46.1255317615068]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 581 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB581 Adresse : FIEF GIRARD SUD Superficie cadastrale : 338 m²" 170193 ZB0581 FIEF GIRARD SUD 170193 ZB0581 FIEF GIRARD SUD 0 170193 46.12542,-1.06557 N 312 Lagord "Zone UE - espaces destinés aux équipements d'intérêt collectif et services publics information Zone UV4 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Au contact de la rue » information" T5 - Servitude aéronautique de dégagement "Elément bâti linéaire à protéger (Protection patrimoniale au titre du code de l'urbanisme) Alignement d'arbres protégés Réseau d'eau potable du Syndicat des eaux Réseau gravitaire collecteur Espace vert protégé (Protection environnementale au titre du code de l'urbanisme) Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 7 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 30% de PLAI au minimum, dont 50% de PLUS au minimum, dont 20% de PLS au maximum) Secteur de mixité fonctionnelle Stationnement zone 3 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" FIEF DES JARRIES 13540 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.15737609896312,46.1907396255977],[-1.15747700230482,46.1907375861386],[-1.15866154870077,46.1906050457785],[-1.15866154870077,46.1906050457785],[-1.15863320669072,46.1912489880508],[-1.15863320669072,46.1912489880508],[-1.15862647905761,46.1914026629652],[-1.15862546105584,46.1914218900166],[-1.15862546105584,46.1914218900166],[-1.15855347649673,46.1914203582478],[-1.15854044251337,46.1916902134808],[-1.15861112690947,46.1916917023636],[-1.15861112690947,46.1916917023636],[-1.15860356845715,46.1918326140086],[-1.15856630568057,46.1918770315043],[-1.15856630568057,46.1918770315043],[-1.15835449334024,46.1918412931339],[-1.15803893904242,46.1917405770796],[-1.1574984069655,46.1916273918753],[-1.15704179909431,46.1915744056585],[-1.15682448379405,46.1914965198742],[-1.15703274898647,46.1911764271292],[-1.15737609896312,46.1907396255977]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 172 "Commune de Lagord Référence cadastrale : ZB172 Adresse : FIEF DES JARRIES Superficie cadastrale : 13540 m²" 170200 ZB0172 FIEF DES JARRIES 170200 ZB0172 FIEF DES JARRIES 0 170200 46.19121,-1.15782 N 313 Lagord "Zone 2AU - espaces naturels ou agricoles destinés à recevoir une urbanisation à long terme : principalement de l'habitat. information" T5 - Servitude aéronautique de dégagement "Orientation d'Aménagement et de Programmation spatialisée OAP_LG_02 : Puy Mou Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 7 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 30% de PLAI au minimum, dont 50% de PLUS au minimum, dont 20% de PLS au maximum) Stationnement zone 3 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" FIEF DES JARRIES 3950 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.16306681163693,46.1925065286685],[-1.16254446390622,46.1924937920827],[-1.16254446390622,46.1924937920827],[-1.16274694567318,46.1915961212739],[-1.16274694567318,46.1915961212739],[-1.16323675272115,46.1915903082432],[-1.16323675272115,46.1915903082432],[-1.16306681163693,46.1925065286685]]]]}" "DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Etablissement Public Foncier de Nouvelle Aquitaine) Convention opérationnelle n° CCA 17-15-023 d'action foncière, signée le 30 juin 2015 Avenant n° 1 du 28 août 2017 : modification des périmètres Avanant n° 2 du 19 novembre 2018 : modification des périmètres et de l'intitulé de la convention Délégation du DPU à l'EPF par délibération du bureau communautaire du 9 juillet 2015, puis par décision du Président du 10 octobre 2017 Suppression du DPU renforcé et maintien le DPU sur l'ensemble des zones urbaines ou à urbaniser de la commune par délibération du conseil communautaire du 25/01/2018" "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 41 "Commune de Lagord Référence cadastrale : ZB41 Adresse : FIEF DES JARRIES Superficie cadastrale : 3950 m²" 170200 ZB0041 FIEF DES JARRIES 170200 ZB0041 FIEF DES JARRIES 0 170200 46.19204,-1.1629 N 314 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" "PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" FIEF GIRARD SUD 33 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.0670740465306,46.1246868694251],[-1.06710292017632,46.124713050639],[-1.06710292017632,46.124713050639],[-1.06711461637372,46.1247011935126],[-1.06711461637372,46.1247011935126],[-1.0670971459158,46.1246820845685],[-1.06696300012585,46.1245509953471],[-1.06696300012585,46.1245509953471],[-1.0669453643527,46.1245701806649],[-1.0669453643527,46.1245701806649],[-1.0670740465306,46.1246868694251]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 511 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB511 Adresse : FIEF GIRARD SUD Superficie cadastrale : 33 m²" 170193 ZB0511 FIEF GIRARD SUD 170193 ZB0511 FIEF GIRARD SUD 0 170193 46.12463,-1.06702 N 315 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" "PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle SQ DES PETITS BANCS 495 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.0677550777442,46.126714294318],[-1.06784754017827,46.1265320885337],[-1.06784754017827,46.1265320885337],[-1.0678144096676,46.1265238065748],[-1.06765756103337,46.1264840657323],[-1.06758683363795,46.1264666694406],[-1.06758683363795,46.1264666694406],[-1.06748972474601,46.1266491302119],[-1.0677550777442,46.126714294318]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 214 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB214 Adresse : 1 Square des Petits Bancs Superficie cadastrale : 495 m²" 170193 ZB0214 1 SQ DES PETITS BANCS 170193 ZB0214 1 SQ DES PETITS BANCS 1 170193 46.12659,-1.06767 N 316 La Jarne "Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information" "PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DES TREMIERES 626 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06581554040946,46.1257459123222],[-1.06605018432588,46.1258464054154],[-1.06605018432588,46.1258464054154],[-1.06624975220767,46.1256212065454],[-1.06601758968788,46.1255244996035],[-1.06601758968788,46.1255244996035],[-1.06598157354724,46.1255668603176],[-1.06581554040946,46.1257459123222]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 507 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB507 Adresse : 5 Rue des Tremieres Superficie cadastrale : 626 m²" 170193 ZB0507 5 RUE DES TREMIERES 170193 ZB0507 5 RUE DES TREMIERES 5 170193 46.12568,-1.06603 N 317 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 Fuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.) ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle PL DU GRAND CHAMP 651 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.0658519901628,46.1278941711327],[-1.06583192971403,46.1278803792292],[-1.06579671319562,46.1278401887386],[-1.06578401250707,46.1278260452925],[-1.06578401250707,46.1278260452925],[-1.06576375009562,46.1278359542857],[-1.06570045076709,46.1278667614713],[-1.06560529648024,46.1279119434338],[-1.06538488510416,46.1280176106081],[-1.06536327359582,46.1280285584371],[-1.06536327359582,46.1280285584371],[-1.0653500913656,46.1280537113822],[-1.06533802701003,46.1280746804693],[-1.06533802701003,46.1280746804693],[-1.06536214566326,46.1280802201922],[-1.0655355278241,46.1281245121212],[-1.06555666752107,46.12813006753],[-1.06555666752107,46.12813006753],[-1.06558572462932,46.1281199362687],[-1.06576186794931,46.1280413367961],[-1.06577473670576,46.1280348436113],[-1.06578347938384,46.1280303888919],[-1.06579393614567,46.1280104678512],[-1.0658153665835,46.1279706074031],[-1.0658429550184,46.1279140416794],[-1.0658519901628,46.1278941711327]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 288 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB288 Adresse : 18 Place du Grand Champ Superficie cadastrale : 651 m²" 170193 ZB0288 18 PL DU GRAND CHAMP 170193 ZB0288 18 PL DU GRAND CHAMP 18 170193 46.12799,-1.06562 N 318 La Jarne "Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DES TREMIERES 639 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06581554040946,46.1257459123222],[-1.06563125639618,46.1259446214214],[-1.06561025877725,46.12596743944],[-1.06561025877725,46.12596743944],[-1.06585146000584,46.1260707630891],[-1.06585146000584,46.1260707630891],[-1.06605018432588,46.1258464054154],[-1.06605018432588,46.1258464054154],[-1.06581554040946,46.1257459123222]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 508 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB508 Adresse : 3 Rue des Tremieres Superficie cadastrale : 639 m²" 170193 ZB0508 3 RUE DES TREMIERES 170193 ZB0508 3 RUE DES TREMIERES 3 170193 46.1259,-1.06584 N 319 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 Fuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.) ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle PL DU GRAND CHAMP 574 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06601344386564,46.1279842014752],[-1.06600428613332,46.128004166481],[-1.0659990375083,46.1280156142208],[-1.06599509915491,46.1280219703588],[-1.06596493743793,46.1280858347566],[-1.06596241405165,46.1280920505363],[-1.06591125480418,46.128199904163],[-1.06590038110862,46.1282176778594],[-1.06590038110862,46.1282176778594],[-1.06585818081757,46.1282076454332],[-1.0658175313584,46.128197557901],[-1.06558675363262,46.1281374673105],[-1.06555666752107,46.12813006753],[-1.06555666752107,46.12813006753],[-1.06558572462932,46.1281199362687],[-1.06576186794931,46.1280413367961],[-1.06577473670576,46.1280348436113],[-1.06578347938384,46.1280303888919],[-1.06579393614567,46.1280104678512],[-1.0658153665835,46.1279706074031],[-1.0658429550184,46.1279140416794],[-1.0658519901628,46.1278941711327],[-1.0658519901628,46.1278941711327],[-1.0658732590376,46.1278997218924],[-1.06596366241411,46.1279238977867],[-1.06599381449865,46.1279321960174],[-1.06598485863551,46.1279531448432],[-1.06597569429498,46.1279730199911],[-1.06601344386564,46.1279842014752]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 289 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB289 Adresse : 20 Place du Grand Champ Superficie cadastrale : 574 m²" 170193 ZB0289 20 PL DU GRAND CHAMP 170193 ZB0289 20 PL DU GRAND CHAMP 20 170193 46.12806,-1.06584 N 320 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" "PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DU FIEF GIRARD 515 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06822440164668,46.1276504089236],[-1.06827121099322,46.1276614478242],[-1.06829676083468,46.1276688279598],[-1.06846275502405,46.1277113060297],[-1.06846275502405,46.1277113060297],[-1.06851715792256,46.1276106330785],[-1.06851715792256,46.1276106330785],[-1.06852520365504,46.1275949416135],[-1.06853970388003,46.1275665882296],[-1.0685899211014,46.1274671451071],[-1.0685899211014,46.1274671451071],[-1.06831848756779,46.1274691360837],[-1.06831848756779,46.1274691360837],[-1.06831057102786,46.1274848229409],[-1.06825753288186,46.1275864382716],[-1.06822440164668,46.1276504089236]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 88 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB88 Adresse : 15 Rue du Fief Girard Superficie cadastrale : 515 m²" 170193 ZB0088 15 RUE DU FIEF GIRARD 170193 ZB0088 15 RUE DU FIEF GIRARD 15 170193 46.12759,-1.06839 N 321 La Jarne "Zone UD2 - tissu pavillonnaire : « Aéré & contraint » information Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" "PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DE L OTUS 1219 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06902494770037,46.1279471772154],[-1.06904932786545,46.1278628867196],[-1.06905668624967,46.127837850246],[-1.06906756706121,46.127797283078],[-1.06906756706121,46.127797283078],[-1.06907862259347,46.1277608538561],[-1.06909960941173,46.1276920894463],[-1.06914578013117,46.1275288257023],[-1.0691567562607,46.1274913182048],[-1.0691567562607,46.1274913182048],[-1.06915902522156,46.1274798861403],[-1.06916388986993,46.1274632266353],[-1.06916388986993,46.1274632266353],[-1.06918879949058,46.1274583770347],[-1.06920050680158,46.1274572400749],[-1.06920050680158,46.1274572400749],[-1.06911949564719,46.1277493105881],[-1.06947412312427,46.1277949906007],[-1.06947412312427,46.1277949906007],[-1.06948141237136,46.1278148215971],[-1.06948141237136,46.1278148215971],[-1.06953312967797,46.1279542445699],[-1.06953312967797,46.1279542445699],[-1.06952458191053,46.1279631070886],[-1.069514810831,46.1279747158163],[-1.06947885231001,46.1280160846025],[-1.06942919420652,46.1280773099134],[-1.06940037721359,46.1281153616759],[-1.06938939304173,46.1281280946073],[-1.06938939304173,46.1281280946073],[-1.06921107855357,46.1280766864368],[-1.06917319904013,46.1280655106013],[-1.06915516062387,46.1280598455887],[-1.06906283477245,46.1280306954404],[-1.06905225815852,46.1280278282044],[-1.06900535291009,46.1280137299423],[-1.06900535291009,46.1280137299423],[-1.06902494770037,46.1279471772154]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 436 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB436 Adresse : 2 Rue de l'Otus Superficie cadastrale : 1219 m²" 170193 ZB0436 2 RUE DE L OTUS 170193 ZB0436 2 RUE DE L OTUS 2 170193 46.12778,-1.06921 N 322 La Jarne "Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Réseau d'eau potable du Syndicat des eaux Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" FIEF GIRARD SUD 559 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06312743348411,46.1247190328891],[-1.06324367893651,46.1246082391164],[-1.06324367893651,46.1246082391164],[-1.06308584132059,46.1245284373033],[-1.06308584132059,46.1245284373033],[-1.0628616659298,46.1247415309834],[-1.0628616659298,46.1247415309834],[-1.06255630949147,46.1250312896698],[-1.06255630949147,46.1250312896698],[-1.06260643467034,46.125075186051],[-1.06260643467034,46.125075186051],[-1.06288107207681,46.1248152565147],[-1.06288107207681,46.1248152565147],[-1.06303663432696,46.1246682023383],[-1.06312743348411,46.1247190328891]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 368 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB368 Adresse : FIEF GIRARD SUD Superficie cadastrale : 559 m²" 170193 ZB0368 FIEF GIRARD SUD 170193 ZB0368 FIEF GIRARD SUD 0 170193 46.12478,-1.06287 N 323 La Jarne "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Secteurs soumis à des risques d'inondation Stationnement zone 4 Fuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.) ALEA 1 et 2 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" FIEF GIRARD SUD 5370 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.05990628414091,46.126678207089],[-1.05992872163082,46.1266838075521],[-1.06010371838198,46.1267290411213],[-1.06012940252988,46.1267365083516],[-1.06012940252988,46.1267365083516],[-1.06014049536955,46.1267217004467],[-1.0604799768533,46.1260738920536],[-1.06103579786358,46.1250161540923],[-1.0614442423318,46.1242331920954],[-1.0614532784539,46.1242133218801],[-1.0614532784539,46.1242133218801],[-1.06143910814004,46.1242003112447],[-1.06130122830647,46.1240816907468],[-1.06128088946256,46.1240658359325],[-1.06128088946256,46.1240658359325],[-1.06127208412562,46.1240888510956],[-1.06099457346236,46.1246150946618],[-1.06055662833928,46.1254463985736],[-1.0602314315055,46.1260627998339],[-1.05991547285382,46.1266604036946],[-1.05990628414091,46.126678207089]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 14 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB14 Adresse : FIEF GIRARD SUD Superficie cadastrale : 5370 m²" 170193 ZB0014 FIEF GIRARD SUD 170193 ZB0014 FIEF GIRARD SUD 0 170193 46.12523,-1.0608 N 324 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 Fuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.) ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle AV DES MOUETTES 633 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06292519949856,46.1271208076411],[-1.06281958347611,46.1270941063946],[-1.06278182855932,46.127082834],[-1.06276544359311,46.1270802624738],[-1.06274610220102,46.1270797778724],[-1.06272989149752,46.1270813442989],[-1.0627092962103,46.1270849582545],[-1.06269183820536,46.1270907130946],[-1.06267749768891,46.1270983392529],[-1.06266620868515,46.1271069381718],[-1.06258174805901,46.1272766028329],[-1.06263554391607,46.1273792878639],[-1.06277286910879,46.1274143231649],[-1.06277286910879,46.1274143231649],[-1.06284294392246,46.127278141994],[-1.06284686006639,46.127269714691],[-1.06286144228815,46.1272424402943],[-1.06290277848983,46.1271648468015],[-1.06292519949856,46.1271208076411]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 136 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB136 Adresse : 2 Avenue des Mouettes Superficie cadastrale : 633 m²" 170193 ZB0136 2 AV DES MOUETTES 170193 ZB0136 2 AV DES MOUETTES 2 170193 46.12726,-1.06272 N 325 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" "PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DU FIEF GIRARD 520 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06854545233466,46.1285610719429],[-1.0684975461683,46.1285316035871],[-1.06837571466599,46.1284589069616],[-1.06836473868335,46.1284488466264],[-1.06835532013246,46.128438821021],[-1.06834689662324,46.1284247059786],[-1.06833994465526,46.1284094575446],[-1.06833413758572,46.128386871094],[-1.0683396830746,46.128379466747],[-1.06840754895042,46.1282557026579],[-1.0684619498622,46.1282695347208],[-1.0684619498622,46.1282695347208],[-1.0686744115986,46.1283218923466],[-1.0686744115986,46.1283218923466],[-1.06854545233466,46.1285610719429]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 83 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB83 Adresse : 4 Rue du Fief Girard Superficie cadastrale : 520 m²" 170193 ZB0083 4 RUE DU FIEF GIRARD 170193 ZB0083 4 RUE DU FIEF GIRARD 4 170193 46.1284,-1.06849 N 326 La Jarne "Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information" "PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" "Lotissement ""Les Iris"" autorisé le 22/11/2013 sous le n° PA 17193 13 0002" RUE DES IRIS 311 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06608406207041,46.1241669094082],[-1.06618257948578,46.1239718771408],[-1.06618257948578,46.1239718771408],[-1.06610238743486,46.1239120234187],[-1.06605617593628,46.1238967282647],[-1.06605617593628,46.1238967282647],[-1.06593775366752,46.1241312064191],[-1.06593775366752,46.1241312064191],[-1.06608406207041,46.1241669094082]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 549 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB549 Adresse : 4 RUE DES IRIS Superficie cadastrale : 311 m²" 170193 ZB0549 4 RUE DES IRIS 170193 ZB0549 4 RUE DES IRIS 4 170193 46.12405,-1.06606 N 327 La Jarne "Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information" "PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" "Lotissement ""Les Iris"" autorisé le 22/11/2013 sous le n° PA 17193 13 0002" RUE DES IRIS 327 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06591489005053,46.1238782342608],[-1.0658427179624,46.1240209788423],[-1.0658427179624,46.1240209788423],[-1.06580357845152,46.1240984055478],[-1.06593775366752,46.1241312064191],[-1.06593775366752,46.1241312064191],[-1.06605617593628,46.1238967282647],[-1.06605617593628,46.1238967282647],[-1.06606318425599,46.1238827855397],[-1.06593263636296,46.1238429190082],[-1.06591489005053,46.1238782342608]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 548 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB548 Adresse : 6 RUE DES IRIS Superficie cadastrale : 327 m²" 170193 ZB0548 6 RUE DES IRIS 170193 ZB0548 6 RUE DES IRIS 6 170193 46.12396,-1.06595 N 328 La Jarne "Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information" "PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" "Lotissement ""Les Iris"" autorisé le 22/11/2013 sous le n° PA 17193 13 0002" "" FIEF GIRARD SUD 90 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06632155439118,46.1247752298696],[-1.06641183975757,46.1248137338083],[-1.06641183975757,46.1248137338083],[-1.06644567335438,46.1247769459821],[-1.0664883829119,46.1247304733717],[-1.0664883829119,46.1247304733717],[-1.06639595736764,46.1246910545443],[-1.06639595736764,46.1246910545443],[-1.06632155439118,46.1247752298696]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 589 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB589 Adresse : FIEF GIRARD SUD Superficie cadastrale : 90 m²" 170193 ZB0589 FIEF GIRARD SUD 170193 ZB0589 FIEF GIRARD SUD 0 170193 46.12475,-1.0664 N 329 La Jarne "Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information" "PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" "Lotissement ""Les Iris"" autorisé le 22/11/2013 sous le n° PA 17193 13 0002" RUE DES IRIS 434 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06520354019503,46.1240238648911],[-1.06547003508961,46.1241929574219],[-1.06547003508961,46.1241929574219],[-1.06551359286104,46.1241597884149],[-1.06549931780887,46.1241506558517],[-1.06555183363436,46.124110682106],[-1.0655047614605,46.1240448766478],[-1.0655047614605,46.1240448766478],[-1.06542621093334,46.1239350541398],[-1.06530625945763,46.1239194952302],[-1.0651978288878,46.1240201938793],[-1.06520354019503,46.1240238648911]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 547 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB547 Adresse : 10 RUE DES IRIS Superficie cadastrale : 434 m²" 170193 ZB0547 10 RUE DES IRIS 170193 ZB0547 10 RUE DES IRIS 10 170193 46.12408,-1.06541 N 330 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DES GOELANDS 525 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06446274895796,46.1267444138532],[-1.06427128447406,46.1266955373628],[-1.06427128447406,46.1266955373628],[-1.06423519309471,46.1266398820063],[-1.0643071336828,46.126509759632],[-1.06434161769646,46.1264447512024],[-1.06434161769646,46.1264447512024],[-1.06458747958851,46.1265074614859],[-1.06458747958851,46.1265074614859],[-1.06446274895796,46.1267444138532]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 296 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB296 Adresse : 14 Rue des Goelands Superficie cadastrale : 525 m²" 170193 ZB0296 14 RUE DES GOELANDS 170193 ZB0296 14 RUE DES GOELANDS 14 170193 46.12657,-1.06441 N 331 La Jarne "Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DES PLUVIERS DORES 907 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06458684073286,46.1259219879486],[-1.06475088991517,46.1257440894358],[-1.06475088991517,46.1257440894358],[-1.06496642677355,46.1258420200306],[-1.06496642677355,46.1258420200306],[-1.0649200758383,46.1258918645662],[-1.06490219646514,46.1259130401606],[-1.06490219646514,46.1259130401606],[-1.06488410863653,46.1259331420727],[-1.06467839807435,46.1261559438517],[-1.06465356546716,46.1261812402215],[-1.06465356546716,46.1261812402215],[-1.06442938991969,46.1260927149114],[-1.06442938991969,46.1260927149114],[-1.06458684073286,46.1259219879486]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 423 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB423 Adresse : 5 Rue des Pluviers Dores Superficie cadastrale : 907 m²" 170193 ZB0423 5 RUE DES PLUVIERS DORES 170193 ZB0423 5 RUE DES PLUVIERS DORES 5 170193 46.12601,-1.06466 N 332 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle PL DU GRAND CHAMP 478 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06654682653686,46.1273275024712],[-1.06652091671898,46.1273169815885],[-1.06641603805009,46.1272756627593],[-1.06638573437655,46.1272652979582],[-1.06638573437655,46.1272652979582],[-1.06637918228329,46.1272819271798],[-1.0663486789531,46.1273376056404],[-1.06633773292819,46.1273543909692],[-1.06631604922836,46.1273643505672],[-1.06622934169839,46.1274010347866],[-1.0662064382691,46.1274120286894],[-1.0662064382691,46.1274120286894],[-1.06622085768389,46.1274301650907],[-1.06632874973945,46.1275424582711],[-1.06633870266059,46.1275597623538],[-1.06636171283344,46.1275713772936],[-1.06638442585156,46.1275789487242],[-1.06639203918205,46.1275591286401],[-1.06640112406057,46.1275381751891],[-1.06644333054357,46.1275482972725],[-1.06644333054357,46.1275482972725],[-1.06644974681222,46.1275315827841],[-1.06646305765174,46.127506425118],[-1.06646417544172,46.1275022412502],[-1.06646950316729,46.1274918717557],[-1.0664998158668,46.127430073897],[-1.06650365221906,46.1274205682013],[-1.06653893877568,46.1273453503339],[-1.06654682653686,46.1273275024712]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 282 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB282 Adresse : 6 Place du Grand Champ Superficie cadastrale : 478 m²" 170193 ZB0282 6 PL DU GRAND CHAMP 170193 ZB0282 6 PL DU GRAND CHAMP 6 170193 46.12743,-1.06636 N 333 La Jarne "Zone UD3 - tissu pavillonnaire : « Continu & ordonné » information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "collecteur Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE NATIONALE 1109 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06422009357328,46.1272087069763],[-1.064206911019,46.1272338597943],[-1.0641579465324,46.1273292922773],[-1.0641579465324,46.1273292922773],[-1.0640903918559,46.1274591686561],[-1.0640903918559,46.1274591686561],[-1.06407588938107,46.1274875214775],[-1.06407588938107,46.1274875214775],[-1.06417075783118,46.1275125311797],[-1.06417075783118,46.1275125311797],[-1.06418798565605,46.1274789464298],[-1.06418798565605,46.1274789464298],[-1.06435518442755,46.1271603962465],[-1.06435518442755,46.1271603962465],[-1.0643724846347,46.12712779988],[-1.06454473763978,46.1267987094641],[-1.06477939191757,46.1263490239603],[-1.06477939191757,46.1263490239603],[-1.06468524425701,46.1263126378523],[-1.06468524425701,46.1263126378523],[-1.06458747958851,46.1265074614859],[-1.06458747958851,46.1265074614859],[-1.06446274895796,46.1267444138532],[-1.06446274895796,46.1267444138532],[-1.06434740643353,46.1269645461484],[-1.06434740643353,46.1269645461484],[-1.06422009357328,46.1272087069763]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 400 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB400 Adresse : 114 Rue Nationale Superficie cadastrale : 1109 m²" 170193 ZB0400 114 RUE NATIONALE 170193 ZB0400 114 RUE NATIONALE 114 170193 46.12688,-1.06445 N 334 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DES FREGATES 514 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06263223925862,46.1259895854949],[-1.0625381597454,46.1261729249944],[-1.0625381597454,46.1261729249944],[-1.06233023511075,46.1261203954212],[-1.06230605164573,46.1261139564984],[-1.06228488395077,46.1261062393583],[-1.06227109557167,46.1260984404748],[-1.06226149922493,46.1260895018081],[-1.06225734729527,46.1260700095402],[-1.06233858633258,46.1259200089404],[-1.06263223925862,46.1259895854949]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 160 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB160 Adresse : 4 Rue des Fregates Superficie cadastrale : 514 m²" 170193 ZB0160 4 RUE DES FREGATES 170193 ZB0160 4 RUE DES FREGATES 4 170193 46.12603,-1.06245 N 335 La Jarne "Zone UD2 - tissu pavillonnaire : « Aéré & contraint » information" "PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DE L OTUS 154 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06978517079961,46.1278365434748],[-1.06976761120561,46.1278391498559],[-1.06972204026025,46.1278467162431],[-1.06971318923448,46.1278479318713],[-1.06968257266467,46.1278562277629],[-1.06965506724781,46.1278663049215],[-1.06962923086776,46.1278814578835],[-1.06959768103499,46.1278999671573],[-1.06957368327504,46.1279172169011],[-1.0695481736243,46.1279385744671],[-1.06953312967797,46.1279542445699],[-1.06953312967797,46.1279542445699],[-1.06948141237136,46.1278148215971],[-1.06948141237136,46.1278148215971],[-1.06951231239931,46.1278139030982],[-1.06973402359675,46.1278246684277],[-1.06975783195046,46.1278259840186],[-1.06978157421337,46.12782640105],[-1.06978157421337,46.12782640105],[-1.06978517079961,46.1278365434748]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 437 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB437 Adresse : 2 Rue de l'Otus Superficie cadastrale : 154 m²" 170193 ZB0437 2 RUE DE L OTUS 170193 ZB0437 2 RUE DE L OTUS 2 170193 46.12789,-1.06956 N 336 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle PL DU GRAND CHAMP 455 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06558319362133,46.1276040794366],[-1.06559914766367,46.127620179412],[-1.06560713740645,46.1276301658871],[-1.06566929909381,46.1276984984168],[-1.06569631718937,46.1277276288021],[-1.06570774151931,46.1277437995818],[-1.06570774151931,46.1277437995818],[-1.06573666916361,46.1277336728721],[-1.06588250716568,46.1276693929591],[-1.06590991790631,46.1276562570216],[-1.06590991790631,46.1276562570216],[-1.06589259879766,46.1276392145866],[-1.06586707483972,46.1276110221595],[-1.06578597714114,46.1275248038176],[-1.06569708522043,46.1274294929143],[-1.06568121043445,46.1274144712204],[-1.06568121043445,46.1274144712204],[-1.06567064053321,46.1274363782603],[-1.0655923872652,46.127586365446],[-1.0655923872652,46.127586365446],[-1.06558319362133,46.1276040794366]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 286 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB286 Adresse : 14 Place du Grand Champ Superficie cadastrale : 455 m²" 170193 ZB0286 14 PL DU GRAND CHAMP 170193 ZB0286 14 PL DU GRAND CHAMP 14 170193 46.12756,-1.06571 N 337 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" "PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" FIEF GIRARD SUD 47 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06727276283198,46.1248573756653],[-1.06711461637372,46.1247011935126],[-1.06711461637372,46.1247011935126],[-1.06710292017632,46.124713050639],[-1.06710292017632,46.124713050639],[-1.06725757577392,46.1248763839165],[-1.06725757577392,46.1248763839165],[-1.06727276283198,46.1248573756653]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 380 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB380 Adresse : FIEF GIRARD SUD Superficie cadastrale : 47 m²" 170193 ZB0380 FIEF GIRARD SUD 170193 ZB0380 FIEF GIRARD SUD 0 170193 46.12479,-1.06719 N 338 La Jarne "Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information" "PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Bassin de rétention sec Réseau gravitaire collecteur Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" "Lotissement ""Les Iris"" autorisé le 22/11/2013 sous le n° PA 17193 13 0002" "" FIEF GIRARD SUD 5819 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06678623385577,46.1244076366641],[-1.06677706648274,46.1244168813671],[-1.06677706648274,46.1244168813671],[-1.06649250513202,46.1242470822881],[-1.06644804773518,46.1242380312772],[-1.0663597910282,46.124338194442],[-1.06640486543826,46.1243574037749],[-1.06640486543826,46.1243574037749],[-1.06633394634708,46.1244378517309],[-1.06633394634708,46.1244378517309],[-1.06626302704987,46.1245182996416],[-1.06626851020647,46.1245206273554],[-1.06626851020647,46.1245206273554],[-1.06619424969755,46.1246049777211],[-1.06619424969755,46.1246049777211],[-1.06611998235954,46.1246892381815],[-1.06611998235954,46.1246892381815],[-1.06604558556884,46.1247735031833],[-1.06604558556884,46.1247735031833],[-1.06602351705311,46.1247641070197],[-1.06593405890707,46.1248655737365],[-1.06593405890707,46.1248655737365],[-1.06592269166822,46.1248607523385],[-1.06592269166822,46.1248607523385],[-1.06584337290291,46.124826903483],[-1.06565200336438,46.124909738104],[-1.06556124163831,46.1250128724276],[-1.06572682375888,46.1250833868471],[-1.06572682375888,46.1250833868471],[-1.06589333730463,46.1251542283124],[-1.06589333730463,46.1251542283124],[-1.06604045957244,46.1252168395324],[-1.06604045957244,46.1252168395324],[-1.06588158995627,46.1253893308691],[-1.06583555528082,46.1254381735941],[-1.06583555528082,46.1254381735941],[-1.06572964020327,46.1255537382655],[-1.06572964020327,46.1255537382655],[-1.06568921728018,46.1255343634057],[-1.06568921728018,46.1255343634057],[-1.0657577182415,46.1254597676326],[-1.0657577182415,46.1254597676326],[-1.06582743867245,46.1253841374954],[-1.06582194884642,46.1253817199052],[-1.06582194884642,46.1253817199052],[-1.06589166248882,46.1253059998718],[-1.06557046444114,46.125163085662],[-1.06550074393754,46.1252387156464],[-1.06550074393754,46.1252387156464],[-1.06543115907338,46.1253144308525],[-1.06543115907338,46.1253144308525],[-1.0653766487606,46.125290240977],[-1.0653766487606,46.125290240977],[-1.06532226772335,46.1252660464851],[-1.06532922160597,46.125258412074],[-1.06532922160597,46.125258412074],[-1.06539893576683,46.1251826923386],[-1.06539893576683,46.1251826923386],[-1.06547548095389,46.1250994325855],[-1.06524684231169,46.1249977341449],[-1.06517071743316,46.1249773750128],[-1.06513347859412,46.1249607697661],[-1.06506434827907,46.1250338559857],[-1.06506434827907,46.1250338559857],[-1.06499503473305,46.1251097414616],[-1.06499503473305,46.1251097414616],[-1.06492717373161,46.1251807104236],[-1.06492717373161,46.1251807104236],[-1.06487273359007,46.1251557070157],[-1.0647118781695,46.1250825009945],[-1.0647118781695,46.1250825009945],[-1.06491260695698,46.1248624885165],[-1.06478111191768,46.1248044560402],[-1.06478111191768,46.1248044560402],[-1.06454729628095,46.1247045617793],[-1.06449129284085,46.1247129471139],[-1.06440880436976,46.1247893902117],[-1.06440880436976,46.1247893902117],[-1.0642951343241,46.1248928865564],[-1.0642951343241,46.1248928865564],[-1.06424205962,46.1248688253698],[-1.06452273174731,46.1246100286252],[-1.06456870541076,46.1245674048288],[-1.06456870541076,46.1245674048288],[-1.06458786810394,46.1245866342073],[-1.06458786810394,46.1245866342073],[-1.06463793579971,46.124638549819],[-1.06482523518965,46.1246643301256],[-1.06489811443354,46.1246087685751],[-1.06491238950465,46.1246179012123],[-1.0649559413433,46.1245846425646],[-1.0649559413433,46.1245846425646],[-1.06509532931951,46.1244785202886],[-1.06509532931951,46.1244785202886],[-1.06522611984736,46.1243788293489],[-1.06522611984736,46.1243788293489],[-1.06534808097393,46.1242859383791],[-1.06534808097393,46.1242859383791],[-1.06547003508961,46.1241929574219],[-1.06547003508961,46.1241929574219],[-1.06551359286104,46.1241597884149],[-1.06549931780887,46.1241506558517],[-1.06555183363436,46.124110682106],[-1.0655047614605,46.1240448766478],[-1.0655047614605,46.1240448766478],[-1.06556829397005,46.1240419891038],[-1.06556829397005,46.1240419891038],[-1.06563273104817,46.1240390693899],[-1.06562669195922,46.1239745089965],[-1.06573179775976,46.1240084328601],[-1.06571627337179,46.1240722277674],[-1.06577992563762,46.1240797863286],[-1.06579693937413,46.1240098123582],[-1.0658427179624,46.1240209788423],[-1.0658427179624,46.1240209788423],[-1.06580357845152,46.1240984055478],[-1.06593775366752,46.1241312064191],[-1.06593775366752,46.1241312064191],[-1.06608406207041,46.1241669094082],[-1.06608406207041,46.1241669094082],[-1.06615926555529,46.1241853186582],[-1.06632243652324,46.1241701518295],[-1.06636448064265,46.1241075767179],[-1.06636448064265,46.1241075767179],[-1.06636937984084,46.124100195417],[-1.06636937984084,46.124100195417],[-1.0664643542006,46.1241707850228],[-1.06648761676453,46.1241876161692],[-1.06650654226842,46.1242036104224],[-1.06676610179442,46.1243928565012],[-1.06678623385577,46.1244076366641]],[[-1.0653218291435,46.1244365108476],[-1.06522171466055,46.1245128599704],[-1.06522171466055,46.1245128599704],[-1.06512147067521,46.124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DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 575 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB575 Adresse : FIEF GIRARD SUD Superficie cadastrale : 5819 m²" 170193 ZB0575 FIEF GIRARD SUD 170193 ZB0575 FIEF GIRARD SUD 0 170193 46.12477,-1.06485 N 339 La Jarne "Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" "Lotissement ""Les Iris"" autorisé le 22/11/2013 sous le n° PA 17193 13 0002" RUE DES ORCHIDEES 575 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06525535515431,46.1248790531545],[-1.06534547391757,46.1249188250942],[-1.06540878752039,46.1248494588276],[-1.06532713443404,46.1247520888137],[-1.06512159582117,46.124661461541],[-1.06511463538364,46.1246690060847],[-1.06507098265899,46.124649745755],[-1.06497469272479,46.1247552381197],[-1.06501312082349,46.1247721615322],[-1.06496803008963,46.12482151092],[-1.0650205155437,46.1248446017166],[-1.06505504623079,46.1248067084921],[-1.06514020509992,46.1248442243179],[-1.06510555182192,46.1248822120136],[-1.06521039377641,46.1249283980464],[-1.06525535515431,46.1248790531545]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 574 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB574 Adresse : 1 RUE DES ORCHIDEES Superficie cadastrale : 575 m²" 170193 ZB0574 1 RUE DES ORCHIDEES 170193 ZB0574 1 RUE DES ORCHIDEES 1 170193 46.12479,-1.06518 N 340 La Jarne "Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" "Lotissement ""Les Iris"" autorisé le 22/11/2013 sous le n° PA 17193 13 0002" CHE DES TOURNESOLS 362 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06440880436976,46.1247893902117],[-1.06467043599966,46.1249257743957],[-1.06467043599966,46.1249257743957],[-1.06478111191768,46.1248044560402],[-1.06478111191768,46.1248044560402],[-1.06454729628095,46.1247045617793],[-1.06449129284085,46.1247129471139],[-1.06440880436976,46.1247893902117]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 541 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB541 Adresse : 4 Chemin des Tournesols Superficie cadastrale : 362 m²" 170193 ZB0541 4 CHE DES TOURNESOLS 170193 ZB0541 4 CHE DES TOURNESOLS 4 170193 46.12487,-1.06464 N 341 Lagord "Zone UE - espaces destinés aux équipements d'intérêt collectif et services publics information" T5 - Servitude aéronautique de dégagement "Stationnement zone 3 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" FIEF DES JARRIES 630 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.15860014490046,46.1945834087463],[-1.15852107825391,46.1947653856564],[-1.15852107825391,46.1947653856564],[-1.15815335518144,46.1946612470387],[-1.15815335518144,46.1946612470387],[-1.15823035092803,46.1944827691491],[-1.15823035092803,46.1944827691491],[-1.15860014490046,46.1945834087463]]]]}" "DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Etablissement Public Foncier de Nouvelle Aquitaine) Convention opérationnelle n° CCA 17-15-023 d'action foncière, signée le 30 juin 2015 Avenant n° 1 du 28 août 2017 : modification des périmètres Avanant n° 2 du 19 novembre 2018 : modification des périmètres et de l'intitulé de la convention Délégation du DPU à l'EPF par délibération du bureau communautaire du 9 juillet 2015, puis par décision du Président du 10 octobre 2017 Suppression du DPU renforcé et maintien le DPU sur l'ensemble des zones urbaines ou à urbaniser de la commune par délibération du conseil communautaire du 25/01/2018" "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 119 "Commune de Lagord Référence cadastrale : ZB119 Adresse : FIEF DES JARRIES Superficie cadastrale : 630 m²" 170200 ZB0119 FIEF DES JARRIES 170200 ZB0119 FIEF DES JARRIES 0 170200 46.19462,-1.15838 N 342 La Jarrie "Zone UV3 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Cours et jardins » information" "AS1 - Périmètre de protection de captage d'eau éloigné T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" "Lotissement ""La Tourmaline"" autorisé le 13/08/2012 sous le n° PA 17194 12 A0001" RUE DU GRAND MOULIN 355 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.01179912999578,46.1339666110947],[-1.01198094865407,46.1340347407211],[-1.01198094865407,46.1340347407211],[-1.01190096186079,46.1341379010637],[-1.01190096186079,46.1341379010637],[-1.01184490760476,46.1342101335056],[-1.01184490760476,46.1342101335056],[-1.01166308853794,46.1341420036659],[-1.01166308853794,46.1341420036659],[-1.0116802664709,46.1341197807684],[-1.0116802664709,46.1341197807684],[-1.01179912999578,46.1339666110947]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 238 "Commune de La Jarrie Référence cadastrale : ZB238 Adresse : 15 RUE DU GRAND MOULIN Superficie cadastrale : 355 m²" 170194 ZB0238 15 RUE DU GRAND MOULIN 170194 ZB0238 15 RUE DU GRAND MOULIN 15 170194 46.13408,-1.01183 N 343 La Jarrie "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" "AS1 - Périmètre de protection de captage d'eau éloigné T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" PIROLLON 7170 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.01584443859954,46.1322801268942],[-1.01553041069104,46.1321739401267],[-1.01485003928142,46.1319137610441],[-1.01480611098575,46.1318798074523],[-1.01481049707434,46.1318366820002],[-1.01486397223184,46.1317432777243],[-1.01518660283683,46.1315395345197],[-1.0156798881386,46.1313108850855],[-1.0156798881386,46.1313108850855],[-1.01633336827646,46.1317575826128],[-1.01584443859954,46.1322801268942]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 66 "Commune de La Jarrie Référence cadastrale : ZB66 Adresse : PIROLLON Superficie cadastrale : 7170 m²" 170194 ZB0066 PIROLLON 170194 ZB0066 PIROLLON 0 170194 46.1318,-1.01556 N 344 La Jarrie "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" "AS1 - Périmètre de protection de captage d'eau éloigné T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" PIROLLON 83196 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.0156798881386,46.1313108850855],[-1.01590889612409,46.1312008718033],[-1.0163981870249,46.1309226309785],[-1.01682564701652,46.1307101594182],[-1.0173153163845,46.1304033433437],[-1.0173153163845,46.1304033433437],[-1.01825867342137,46.1306629240337],[-1.01825867342137,46.1306629240337],[-1.01931262470709,46.1309589730217],[-1.01931262470709,46.1309589730217],[-1.02020489737614,46.1312035758238],[-1.02036783498547,46.1312383022702],[-1.02105748213779,46.1314011891287],[-1.02079128472665,46.1320852061322],[-1.02079128472665,46.1320852061322],[-1.02051788587788,46.1332158588867],[-1.02051788587788,46.1332158588867],[-1.01748549296029,46.1327202738806],[-1.01743703063411,46.1328148548573],[-1.01743703063411,46.1328148548573],[-1.0163239287076,46.1324432981375],[-1.0163239287076,46.1324432981375],[-1.01584443859954,46.1322801268942],[-1.01584443859954,46.1322801268942],[-1.01633336827646,46.1317575826128],[-1.0156798881386,46.1313108850855]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 191 "Commune de La Jarrie Référence cadastrale : ZB191 Adresse : PIROLLON Superficie cadastrale : 83196 m²" 170194 ZB0191 PIROLLON 170194 ZB0191 PIROLLON 0 170194 46.13192,-1.01852 N 345 Lagord "Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information" T5 - Servitude aéronautique de dégagement "Réseau gravitaire Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 7 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 30% de PLAI au minimum, dont 50% de PLUS au minimum, dont 20% de PLS au maximum) Secteur de mixité fonctionnelle Stationnement zone 3 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DU PARC 424 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.15670770039602,46.1917859048429],[-1.15677540687903,46.1916115487792],[-1.15703448178133,46.1916426923166],[-1.15703448178133,46.1916426923166],[-1.15697884084508,46.1918187730955],[-1.15697884084508,46.1918187730955],[-1.15670770039602,46.1917859048429]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 128 "Commune de Lagord Référence cadastrale : ZB128 Adresse : 2 Rue du Parc Superficie cadastrale : 424 m²" 170200 ZB0128 2 RUE DU PARC 170200 ZB0128 2 RUE DU PARC 2 170200 46.19171,-1.15687 N 346 Lagord "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" T5 - Servitude aéronautique de dégagement "Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" FIEF DES JARRIES 13080 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.16075889667623,46.1942123270919],[-1.16157335662588,46.1925238402522],[-1.16157335662588,46.1925238402522],[-1.16142889403562,46.1925211585607],[-1.16056669083244,46.1923486747528],[-1.16056669083244,46.1923486747528],[-1.1600820848145,46.1940608560636],[-1.1600820848145,46.1940608560636],[-1.16075889667623,46.1942123270919]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 34 "Commune de Lagord Référence cadastrale : ZB34 Adresse : FIEF DES JARRIES Superficie cadastrale : 13080 m²" 170200 ZB0034 FIEF DES JARRIES 170200 ZB0034 FIEF DES JARRIES 0 170200 46.19329,-1.16075 N 347 La Jarne "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Stationnement zone 4 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" FIEF GIRARD SUD 21 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06432107792513,46.1239689909182],[-1.06429560503143,46.1239555711915],[-1.06429560503143,46.1239555711915],[-1.06421935151514,46.1240269279023],[-1.06421935151514,46.1240269279023],[-1.06424393964644,46.124040649337],[-1.06424393964644,46.124040649337],[-1.06432107792513,46.1239689909182]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 411 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB411 Adresse : FIEF GIRARD SUD Superficie cadastrale : 21 m²" 170193 ZB0411 FIEF GIRARD SUD 170193 ZB0411 FIEF GIRARD SUD 0 170193 46.124,-1.06427 N 348 Lagord "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" T5 - Servitude aéronautique de dégagement "Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" FIEF DES JARRIES 84 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.16307325564633,46.1925610720769],[-1.16306264419139,46.1925820892802],[-1.16306264419139,46.1925820892802],[-1.16298083966467,46.1925793854002],[-1.16298083966467,46.1925793854002],[-1.16251360427546,46.1925680699368],[-1.16251360427546,46.1925680699368],[-1.16252447627608,46.1925436197324],[-1.16252447627608,46.1925436197324],[-1.16307325564633,46.1925610720769]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 123 "Commune de Lagord Référence cadastrale : ZB123 Adresse : FIEF DES JARRIES Superficie cadastrale : 84 m²" 170200 ZB0123 FIEF DES JARRIES 170200 ZB0123 FIEF DES JARRIES 0 170200 46.19256,-1.16279 N 349 Lagord "Zone UE - espaces destinés aux équipements d'intérêt collectif et services publics information" T5 - Servitude aéronautique de dégagement "Réseau d'eau potable du Syndicat des eaux collecteur Stationnement zone 3 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" FIEF DES JARRIES 2640 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.15823035092803,46.1944827691491],[-1.15652120452238,46.1942772887615],[-1.15659493233866,46.1944761551014],[-1.15659493233866,46.1944761551014],[-1.15662555336105,46.1944779273633],[-1.15662555336105,46.1944779273633],[-1.15815335518144,46.1946612470387],[-1.15815335518144,46.1946612470387],[-1.15823035092803,46.1944827691491]]]]}" "DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Etablissement Public Foncier de Nouvelle Aquitaine) Convention opérationnelle n° CCA 17-15-023 d'action foncière, signée le 30 juin 2015 Avenant n° 1 du 28 août 2017 : modification des périmètres Avanant n° 2 du 19 novembre 2018 : modification des périmètres et de l'intitulé de la convention Délégation du DPU à l'EPF par délibération du bureau communautaire du 9 juillet 2015, puis par décision du Président du 10 octobre 2017 Suppression du DPU renforcé et maintien le DPU sur l'ensemble des zones urbaines ou à urbaniser de la commune par délibération du conseil communautaire du 25/01/2018" "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 18 "Commune de Lagord Référence cadastrale : ZB18 Adresse : FIEF DES JARRIES Superficie cadastrale : 2640 m²" 170200 ZB0018 FIEF DES JARRIES 170200 ZB0018 FIEF DES JARRIES 0 170200 46.19438,-1.15695 N 350 Lagord "Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information" T5 - Servitude aéronautique de dégagement "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 7 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 30% de PLAI au minimum, dont 50% de PLUS au minimum, dont 20% de PLS au maximum) Stationnement zone 3 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DU PARC 599 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.15746825657459,46.1917129042134],[-1.15732003150225,46.1920878490553],[-1.15732003150225,46.1920878490553],[-1.15749716057633,46.1921195322157],[-1.15749716057633,46.1921195322157],[-1.15764017775521,46.1917529746589],[-1.15764017775521,46.1917529746589],[-1.15746825657459,46.1917129042134]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 75 "Commune de Lagord Référence cadastrale : ZB75 Adresse : 6 Rue du Parc Superficie cadastrale : 599 m²" 170200 ZB0075 6 RUE DU PARC 170200 ZB0075 6 RUE DU PARC 6 170200 46.19192,-1.15748 N 351 Lagord "Zone 1AUO-2 - secteurs destinés à être ouverts à l'urbanisation à vocation principale d'habitat; sous la forme d'opération d'ensemble: « ouvert » (R+2) information" T5 - Servitude aéronautique de dégagement "Orientation d'Aménagement et de Programmation spatialisée OAP_LG_02 : Puy Mou Haie protégée (Protection environnementale au titre du code de l'urbanisme) Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 7 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 30% de PLAI au minimum, dont 50% de PLUS au minimum, dont 20% de PLS au maximum) Stationnement zone 3 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" FIEF DES JARRIES 12360 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.16587428486659,46.1910638824242],[-1.16607362679944,46.1905830962137],[-1.16607362679944,46.1905830962137],[-1.16654175156,46.1894965581093],[-1.16654175156,46.1894965581093],[-1.16696790778843,46.1895173686808],[-1.16710121826839,46.1895339629545],[-1.16711640739591,46.1895375549038],[-1.16715583827572,46.1895529685743],[-1.167176387345,46.1895708708604],[-1.16719398737704,46.1895909525831],[-1.16720278350913,46.189611264407],[-1.16721531263808,46.1896449547004],[-1.16723684567813,46.189725797547],[-1.16726885184026,46.1900384341088],[-1.16727343073961,46.1901559315446],[-1.1672733268464,46.1901786392439],[-1.16725214730487,46.1903330213868],[-1.16724065384794,46.190387045879],[-1.16722874390315,46.1904080206821],[-1.16718215356767,46.1904714301653],[-1.16711278300066,46.1905458488373],[-1.16692590826894,46.1907135545398],[-1.16690934750518,46.1907347885317],[-1.1668074014875,46.1908812963168],[-1.16680082595408,46.1908938784392],[-1.16671156672055,46.1911226318414],[-1.16671156672055,46.1911226318414],[-1.16639791691433,46.1910507895572],[-1.16637982634678,46.1910482940458],[-1.16613184583533,46.1910559593911],[-1.16613184583533,46.1910559593911],[-1.16587428486659,46.1910638824242]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 99 "Commune de Lagord Référence cadastrale : ZB99 Adresse : FIEF DES JARRIES Superficie cadastrale : 12360 m²" 170200 ZB0099 FIEF DES JARRIES 170200 ZB0099 FIEF DES JARRIES 0 170200 46.19026,-1.16674 N 352 La Jarne "Zone UD3 - tissu pavillonnaire : « Continu & ordonné » information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 Fuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.) ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DES PLUVIERS DORES 836 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06432919080117,46.1278172657896],[-1.0642765506101,46.1278044503733],[-1.06397945823358,46.1277287835536],[-1.06395227233833,46.127720289395],[-1.06395227233833,46.127720289395],[-1.06396448893544,46.1277013871355],[-1.06407588938107,46.1274875214775],[-1.06407588938107,46.1274875214775],[-1.06417075783118,46.1275125311797],[-1.06417075783118,46.1275125311797],[-1.06444835591279,46.1275856465101],[-1.06432919080117,46.1278172657896]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 354 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB354 Adresse : 10 Rue des Pluviers Dores Superficie cadastrale : 836 m²" 170193 ZB0354 10 RUE DES PLUVIERS DORES 170193 ZB0354 10 RUE DES PLUVIERS DORES 10 170193 46.12764,-1.06421 N 353 La Jarne "Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DES BLEUETS 840 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06538569348008,46.1253886586253],[-1.06531546267044,46.1253568289209],[-1.06531546267044,46.1253568289209],[-1.06492717373161,46.1251807104236],[-1.06492717373161,46.1251807104236],[-1.06479106044749,46.1253332026591],[-1.06479106044749,46.1253332026591],[-1.06524689735267,46.125539895367],[-1.06524689735267,46.125539895367],[-1.0652773580292,46.1255065610813],[-1.06538569348008,46.1253886586253]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 428 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB428 Adresse : 10 Rue des Bleuets Superficie cadastrale : 840 m²" 170193 ZB0428 10 RUE DES BLEUETS 170193 ZB0428 10 RUE DES BLEUETS 10 170193 46.12537,-1.06511 N 354 La Jarne "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Stationnement zone 4 Fuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.) ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" FIEF GIRARD SUD 14720 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.05476788368147,46.1218070545277],[-1.05475708667431,46.1218259054676],[-1.05430148452973,46.1225639355666],[-1.05383432260649,46.123330030295],[-1.0533775424227,46.1240753045045],[-1.05288704082773,46.1248751035194],[-1.05286930855443,46.1248983439392],[-1.05286930855443,46.1248983439392],[-1.05289931223733,46.1249046687791],[-1.05333497987803,46.1250153652466],[-1.05335903917404,46.125021900498],[-1.05335903917404,46.125021900498],[-1.0533725067481,46.1249988110385],[-1.05413699938268,46.1237636307047],[-1.05473972460658,46.1227859760218],[-1.05513907634506,46.1221466936406],[-1.05515404293096,46.1221246318673],[-1.05515404293096,46.1221246318673],[-1.05513847542389,46.1221137420904],[-1.05478674819214,46.1218240437244],[-1.05476788368147,46.1218070545277]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 26 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB26 Adresse : FIEF GIRARD SUD Superficie cadastrale : 14720 m²" 170193 ZB0026 FIEF GIRARD SUD 170193 ZB0026 FIEF GIRARD SUD 0 170193 46.12355,-1.05399 N 355 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" "PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Réseau d'eau potable du Syndicat des eaux Réseau gravitaire collecteur Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" FIEF GIRARD SUD 190 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06934816837706,46.1274442423015],[-1.06920050680158,46.1274572400749],[-1.06920050680158,46.1274572400749],[-1.06918879949058,46.1274583770347],[-1.06916388986993,46.1274632266353],[-1.06916388986993,46.1274632266353],[-1.06915996008457,46.1274467897104],[-1.06915120979324,46.1274264700999],[-1.06914901215441,46.1274142058422],[-1.06914901215441,46.1274142058422],[-1.06930123935204,46.1274033881549],[-1.06958615669096,46.1273803747672],[-1.06963614394759,46.1273747234684],[-1.06963614394759,46.1273747234684],[-1.06964922381611,46.1274186729837],[-1.06964922381611,46.1274186729837],[-1.06934816837706,46.1274442423015]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 323 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB323 Adresse : FIEF GIRARD SUD Superficie cadastrale : 190 m²" 170193 ZB0323 FIEF GIRARD SUD 170193 ZB0323 FIEF GIRARD SUD 0 170193 46.12742,-1.06938 N 356 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" "PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DES PLUVIERS DORES 939 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.0678720738661,46.1283286094961],[-1.0679607053499,46.1281577111279],[-1.0679607053499,46.1281577111279],[-1.0679796317655,46.1281208221131],[-1.0679796317655,46.1281208221131],[-1.06790846823221,46.128102810817],[-1.06792299533078,46.1280748169365],[-1.06792299533078,46.1280748169365],[-1.06793695551844,46.1280479242869],[-1.06793695551844,46.1280479242869],[-1.06795103171417,46.1280208473312],[-1.06795103171417,46.1280208473312],[-1.06796510789615,46.1279937703735],[-1.06796510789615,46.1279937703735],[-1.06797964154376,46.1279658663406],[-1.06805145109438,46.1279838546261],[-1.06805145109438,46.1279838546261],[-1.06813571522666,46.127822300519],[-1.06813571522666,46.127822300519],[-1.06816353244724,46.127768879179],[-1.06816636028472,46.1277632831523],[-1.06816636028472,46.1277632831523],[-1.06808411691983,46.1277426027303],[-1.06808411691983,46.1277426027303],[-1.06802291121544,46.1278529767217],[-1.0678411681966,46.12780601269],[-1.0678411681966,46.12780601269],[-1.06782563656838,46.1278362044337],[-1.06782563656838,46.1278362044337],[-1.06779799446375,46.1278902500867],[-1.06759320166771,46.1278434742431],[-1.06759320166771,46.1278434742431],[-1.06758152878746,46.1278662314934],[-1.06758152878746,46.1278662314934],[-1.06765241362549,46.1278839826126],[-1.06765241362549,46.1278839826126],[-1.06772356358256,46.1279018143574],[-1.06772356358256,46.1279018143574],[-1.06779616818832,46.1279200448117],[-1.06779616818832,46.1279200448117],[-1.06786956145772,46.1279384273719],[-1.06785627097158,46.1279638547658],[-1.06779608728198,46.1280793274322],[-1.06772257122187,46.128061039274],[-1.06772257122187,46.128061039274],[-1.06764971459285,46.1280429078151],[-1.06764971459285,46.1280429078151],[-1.06757870692373,46.1280252511433],[-1.06757870692373,46.1280252511433],[-1.06750492593341,46.1280068821753],[-1.06751364833182,46.1279898153923],[-1.06751364833182,46.1279898153923],[-1.06744181540076,46.1279732690519],[-1.06744181540076,46.1279732690519],[-1.06740878867778,46.1280386771522],[-1.06740878867778,46.1280386771522],[-1.06748006798941,46.128056504455],[-1.06748006798941,46.128056504455],[-1.06755267271781,46.128074735063],[-1.06755267271781,46.128074735063],[-1.06762474073955,46.1280927144298],[-1.06762474073955,46.1280927144298],[-1.06769957557638,46.128111316143],[-1.06769957557638,46.128111316143],[-1.06777203800256,46.1281293714936],[-1.06777203800256,46.1281293714936],[-1.06784357601672,46.1281471893837],[-1.06784357601672,46.1281471893837],[-1.06788515687374,46.128157603467],[-1.06789942385691,46.128164844165],[-1.06790672456665,46.1281760261602],[-1.06790541941613,46.1281882347457],[-1.06787866575541,46.128240266846],[-1.06781929025198,46.1283561612364],[-1.06780332079019,46.1283874496128],[-1.06780332079019,46.1283874496128],[-1.06783762874145,46.1283958699444],[-1.06783762874145,46.1283958699444],[-1.0678720738661,46.1283286094961]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 577 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB577 Adresse : 5321 Rue des Pluviers Dores Superficie cadastrale : 939 m²" 170193 ZB0577 5321 RUE DES PLUVIERS DORES 170193 ZB0577 5321 RUE DES PLUVIERS DORES 5321 170193 46.12807,-1.06764 N 357 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" "PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DES PLUVIERS DORES 19 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06793695551844,46.1280479242869],[-1.06800809256508,46.1280655761433],[-1.06800809256508,46.1280655761433],[-1.06801239568129,46.128057134885],[-1.06802230457104,46.1280385844411],[-1.06802230457104,46.1280385844411],[-1.06795103171417,46.1280208473312],[-1.06795103171417,46.1280208473312],[-1.06793695551844,46.1280479242869]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 483 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB483 Adresse : 5321 Rue des Pluviers Dores Superficie cadastrale : 19 m²" 170193 ZB0483 5321 RUE DES PLUVIERS DORES 170193 ZB0483 5321 RUE DES PLUVIERS DORES 5321 170193 46.12804,-1.06798 N 358 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" "PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DES CHAMPS 845 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06670918243185,46.1255047020891],[-1.06696490066797,46.1256063363969],[-1.06696490066797,46.1256063363969],[-1.06719677982274,46.125304311594],[-1.06719677982274,46.125304311594],[-1.06696125153837,46.1252164649223],[-1.06696125153837,46.1252164649223],[-1.06670918243185,46.1255047020891]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 388 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB388 Adresse : 12 Rue des Champs Superficie cadastrale : 845 m²" 170193 ZB0388 12 RUE DES CHAMPS 170193 ZB0388 12 RUE DES CHAMPS 12 170193 46.1254,-1.06696 N 359 La Jarne "Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" FIEF GIRARD SUD 57 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06463954403612,46.1261984949647],[-1.06465356546716,46.1261812402215],[-1.06465356546716,46.1261812402215],[-1.0646927274489,46.126195795359],[-1.06494661995519,46.126295516995],[-1.06498160432111,46.1263078780699],[-1.06498160432111,46.1263078780699],[-1.06501838651036,46.1263253104228],[-1.06501838651036,46.1263253104228],[-1.06500149568146,46.126342306766],[-1.06500149568146,46.126342306766],[-1.06463954403612,46.1261984949647]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 250 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB250 Adresse : FIEF GIRARD SUD Superficie cadastrale : 57 m²" 170193 ZB0250 FIEF GIRARD SUD 170193 ZB0250 FIEF GIRARD SUD 0 170193 46.12625,-1.06479 N 360 La Jarne "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Secteurs soumis à des risques d'inondation Stationnement zone 4 Fuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.) ALEA 1 et 2 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" FIEF GIRARD SUD 2870 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.05789206380873,46.1261681995695],[-1.05791020735393,46.126171790502],[-1.0581091887263,46.1262225729941],[-1.05814239668657,46.1262319360344],[-1.05814239668657,46.1262319360344],[-1.05815165838394,46.1262151211974],[-1.05846939259585,46.1256185408454],[-1.05871462247093,46.1251499356858],[-1.05872106315742,46.1251352928961],[-1.05871714322755,46.125118945461],[-1.05870531354189,46.1250707164431],[-1.05870119189353,46.1250533851725],[-1.05868425149602,46.1250414634389],[-1.05856371382462,46.1249419544761],[-1.05854956635984,46.1249310147598],[-1.05854956635984,46.1249310147598],[-1.05854022591069,46.1249467513595],[-1.0582151677319,46.1255653035089],[-1.0579016129553,46.1261535367189],[-1.05789206380873,46.1261681995695]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 18 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB18 Adresse : FIEF GIRARD SUD Superficie cadastrale : 2870 m²" 170193 ZB0018 FIEF GIRARD SUD 170193 ZB0018 FIEF GIRARD SUD 0 170193 46.12559,-1.05834 N 361 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 Fuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.) ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DU MOULIN 665 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06681234744261,46.1281582502396],[-1.06680054404291,46.1281845255541],[-1.0667704577436,46.1281771260924],[-1.06673427476319,46.1281678711712],[-1.06672747545839,46.1281793740468],[-1.06664675727136,46.1283345847213],[-1.06664026171923,46.1283502209503],[-1.06665021488287,46.1283675250029],[-1.06667135504792,46.1283977649333],[-1.06667798009838,46.1284068088385],[-1.06667798009838,46.1284068088385],[-1.06670941544967,46.1284131694016],[-1.0668826978059,46.1284543097497],[-1.06690831101727,46.1284607870455],[-1.06690831101727,46.1284607870455],[-1.06691739584837,46.1284398335577],[-1.06701079144477,46.1282720100067],[-1.06701875844302,46.1282552403824],[-1.06700890711573,46.1282410859],[-1.06698615282276,46.1282118042854],[-1.06697663923702,46.128198718883],[-1.0669553701368,46.1281931683286],[-1.06683483621164,46.1281627664887],[-1.06681234744261,46.1281582502396]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 299 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB299 Adresse : 2 Rue du Moulin Superficie cadastrale : 665 m²" 170193 ZB0299 2 RUE DU MOULIN 170193 ZB0299 2 RUE DU MOULIN 2 170193 46.1283,-1.06683 N 362 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" "PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Réseau d'eau potable du Syndicat des eaux Réseau gravitaire collecteur Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" FIEF GIRARD SUD 273 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06707241213367,46.1271765743702],[-1.06708244865348,46.1271650465198],[-1.06708244865348,46.1271650465198],[-1.0676757617753,46.1273996378955],[-1.06772212616753,46.127399341438],[-1.06808395536297,46.1273967515097],[-1.06854224782264,46.1273932539461],[-1.06854224782264,46.1273932539461],[-1.06853371507872,46.1274234672819],[-1.06853371507872,46.1274234672819],[-1.06848781765326,46.1274248285527],[-1.06777900001386,46.1274327256014],[-1.0677243147334,46.1274343988955],[-1.06770144965864,46.1274247610519],[-1.06744721589086,46.1273240663197],[-1.06711571375089,46.1271927834278],[-1.06708682494166,46.1271822784407],[-1.06707241213367,46.1271765743702]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 182 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB182 Adresse : FIEF GIRARD SUD Superficie cadastrale : 273 m²" 170193 ZB0182 FIEF GIRARD SUD 170193 ZB0182 FIEF GIRARD SUD 0 170193 46.12726,-1.0673 N 363 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DU MOULIN 490 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06657618378491,46.1280354699669],[-1.06663931536648,46.1280499836622],[-1.06669360394134,46.1279441806294],[-1.06670136910816,46.1279264272059],[-1.06667121031658,46.1279180393058],[-1.06664099494535,46.1279106444016],[-1.06665421048271,46.1278824270318],[-1.06665421048271,46.1278824270318],[-1.0666268382789,46.1278749311039],[-1.06659526455802,46.127866683549],[-1.06648531743201,46.1278410403623],[-1.06640707045996,46.1278218383895],[-1.06637388279964,46.12781454902],[-1.06637388279964,46.12781454902],[-1.06636202736141,46.1278365918924],[-1.06634990684236,46.1278585540908],[-1.06633769762841,46.1278775464596],[-1.06630643461895,46.1279475762314],[-1.0662973203862,46.1279663685459],[-1.0662973203862,46.1279663685459],[-1.06632146173679,46.1279739793384],[-1.06638480166011,46.1279895668506],[-1.06641503308854,46.1279989432381],[-1.06641503308854,46.1279989432381],[-1.06643915181651,46.1280044827343],[-1.06654746258283,46.1280290129413],[-1.06657618378491,46.1280354699669]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 293 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB293 Adresse : 3 Rue du Moulin Superficie cadastrale : 490 m²" 170193 ZB0293 3 RUE DU MOULIN 170193 ZB0293 3 RUE DU MOULIN 3 170193 46.12794,-1.0665 N 364 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DES GOELANDS 493 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06368838153662,46.1262477665462],[-1.06364473197319,46.1263326497503],[-1.06363666249378,46.126346269604],[-1.0635984069235,46.1264216819817],[-1.06357717730884,46.1264625258542],[-1.06357717730884,46.1264625258542],[-1.06343998319822,46.1264274869221],[-1.06334790996525,46.1264034585294],[-1.06334790996525,46.1264034585294],[-1.06342742146367,46.1262493742674],[-1.06342742146367,46.1262493742674],[-1.06345915841009,46.126187526727],[-1.06345915841009,46.126187526727],[-1.0636431817032,46.1262356777059],[-1.0636431817032,46.1262356777059],[-1.06368838153662,46.1262477665462]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 112 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB112 Adresse : 3 Rue des Goelands Superficie cadastrale : 493 m²" 170193 ZB0112 3 RUE DES GOELANDS 170193 ZB0112 3 RUE DES GOELANDS 3 170193 46.12629,-1.06354 N 365 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" "PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DES PLUVIERS DORES 159 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.0674378557873,46.128298365589],[-1.06751108057089,46.1283162138366],[-1.06751108057089,46.1283162138366],[-1.06752797836601,46.1282834510688],[-1.06758762608147,46.128167727353],[-1.06762474073955,46.1280927144298],[-1.06762474073955,46.1280927144298],[-1.06755267271781,46.128074735063],[-1.06755267271781,46.128074735063],[-1.06751450428179,46.1281495151387],[-1.06745484982768,46.1282651489612],[-1.0674378557873,46.128298365589]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 478 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB478 Adresse : 5321 Rue des Pluviers Dores Superficie cadastrale : 159 m²" 170193 ZB0478 5321 RUE DES PLUVIERS DORES 170193 ZB0478 5321 RUE DES PLUVIERS DORES 5321 170193 46.12822,-1.06752 N 366 La Jarne "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Stationnement zone 4 Fuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.) ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" FIEF GIRARD SUD 943 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.05136966954975,46.124309822537],[-1.05150307126758,46.1240685251046],[-1.05150307126758,46.1240685251046],[-1.0513528985647,46.1240400576969],[-1.05124037545528,46.1240197167549],[-1.05124037545528,46.1240197167549],[-1.05102372913502,46.1244264818295],[-1.05102372913502,46.1244264818295],[-1.05113530749064,46.1244551446812],[-1.05126964592897,46.1244902990028],[-1.05126964592897,46.1244902990028],[-1.05136966954975,46.124309822537]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 263 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB263 Adresse : FIEF GIRARD SUD Superficie cadastrale : 943 m²" 170193 ZB0263 FIEF GIRARD SUD 170193 ZB0263 FIEF GIRARD SUD 0 170193 46.12419,-1.05129 N 367 La Jarne "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Stationnement zone 4 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" FIEF GIRARD SUD 3280 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.05926857093911,46.1194072339944],[-1.0592435951131,46.1194358676584],[-1.05884563021762,46.1199059289006],[-1.05832571134731,46.120516799668],[-1.05786249236043,46.1210600716573],[-1.05783869926434,46.1210854197781],[-1.05783869926434,46.1210854197781],[-1.05785896354886,46.1211002867947],[-1.05796073430899,46.1211860473148],[-1.05797936896354,46.1211998910186],[-1.05797936896354,46.1211998910186],[-1.0579959572721,46.1211787623041],[-1.05825660862374,46.1208376280891],[-1.05888741284962,46.1200304828531],[-1.05951936695397,46.1192180673394],[-1.05990016491998,46.1187331168636],[-1.0599169191886,46.1187160359731],[-1.0599169191886,46.1187160359731],[-1.05990140840337,46.1187041538333],[-1.05986398161381,46.1186743104844],[-1.05984506650941,46.1186584049712],[-1.05983430614321,46.1186741921229],[-1.05954556908191,46.1190419126956],[-1.05927938172988,46.11939036404],[-1.05926857093911,46.1194072339944]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 47 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB47 Adresse : FIEF GIRARD SUD Superficie cadastrale : 3280 m²" 170193 ZB0047 FIEF GIRARD SUD 170193 ZB0047 FIEF GIRARD SUD 0 170193 46.11997,-1.05886 N 368 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" "PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DE SALLES 583 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.0694599994004,46.1269528766903],[-1.0694398262722,46.1271278289313],[-1.0694398262722,46.1271278289313],[-1.0691866492311,46.1271137674311],[-1.0691866492311,46.1271137674311],[-1.0691897883137,46.1270930251117],[-1.06919842946218,46.1270184833532],[-1.06920909208188,46.1269273831673],[-1.06921365054998,46.1268854191235],[-1.06921365054998,46.1268854191235],[-1.06922600861418,46.1267680423278],[-1.06922600861418,46.1267680423278],[-1.06925853955072,46.1267928317628],[-1.06943338576189,46.1269310300782],[-1.0694599994004,46.1269528766903]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 332 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB332 Adresse : 7 Rue de Salles Superficie cadastrale : 583 m²" 170193 ZB0332 7 RUE DE SALLES 170193 ZB0332 7 RUE DE SALLES 7 170193 46.12694,-1.06933 N 369 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DES GOELANDS 520 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06357717730884,46.1264625258542],[-1.0635984069235,46.1264216819817],[-1.06363666249378,46.126346269604],[-1.06364473197319,46.1263326497503],[-1.06368838153662,46.1262477665462],[-1.06368838153662,46.1262477665462],[-1.06373362483061,46.1262586826543],[-1.06382408123185,46.1262818672428],[-1.06382408123185,46.1262818672428],[-1.06395068324257,46.1263120565911],[-1.06395068324257,46.1263120565911],[-1.06390156074182,46.1264053324436],[-1.0638379291311,46.1265268712144],[-1.06357717730884,46.1264625258542]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 113 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB113 Adresse : 5 Rue des Goelands Superficie cadastrale : 520 m²" 170193 ZB0113 5 RUE DES GOELANDS 170193 ZB0113 5 RUE DES GOELANDS 5 170193 46.12638,-1.06377 N 370 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" "PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle PL DU MOULIN 753 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06651791664081,46.126673212815],[-1.06658278953064,46.1265474840978],[-1.06658958206128,46.1265358913711],[-1.06662531700338,46.1264667836484],[-1.06663322727122,46.1264510070486],[-1.06664640853715,46.1264258539472],[-1.06664640853715,46.1264258539472],[-1.06666091602189,46.1263975906496],[-1.06666091602189,46.1263975906496],[-1.06639886922534,46.1263332976289],[-1.06639886922534,46.1263332976289],[-1.06636441966145,46.1263775847742],[-1.06631913737899,46.1264366712311],[-1.06631913737899,46.1264366712311],[-1.06619833918725,46.1265930354188],[-1.06619833918725,46.1265930354188],[-1.06644555934532,46.1266547926511],[-1.06649231090556,46.126666825285],[-1.06649231090556,46.126666825285],[-1.06651791664081,46.126673212815]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 222 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB222 Adresse : 9 Place du Moulin Superficie cadastrale : 753 m²" 170193 ZB0222 9 PL DU MOULIN 170193 ZB0222 9 PL DU MOULIN 9 170193 46.1265,-1.06644 N 371 La Jarne "Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" "Lotissement ""Les Iris"" autorisé le 22/11/2013 sous le n° PA 17193 13 0002" "" FIEF GIRARD SUD 307 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06499503473305,46.1251097414616],[-1.06532922160597,46.125258412074],[-1.06532922160597,46.125258412074],[-1.06539893576683,46.1251826923386],[-1.06539893576683,46.1251826923386],[-1.06506434827907,46.1250338559857],[-1.06506434827907,46.1250338559857],[-1.06499503473305,46.1251097414616]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 537 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB537 Adresse : FIEF GIRARD SUD Superficie cadastrale : 307 m²" 170193 ZB0537 FIEF GIRARD SUD 170193 ZB0537 FIEF GIRARD SUD 0 170193 46.12515,-1.0652 N 372 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DES GOELANDS 413 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06315429783624,46.1261770888693],[-1.06325694657331,46.1262039851919],[-1.06336250446323,46.1262316790427],[-1.06342742146367,46.1262493742674],[-1.06342742146367,46.1262493742674],[-1.06334790996525,46.1264034585294],[-1.06334790996525,46.1264034585294],[-1.06319714531634,46.1263635857942],[-1.06316394302089,46.1263543140754],[-1.06313967357966,46.1263467072027],[-1.06312121019042,46.1263370023115],[-1.0631117428957,46.1263280591287],[-1.06310624169304,46.1263096057732],[-1.0631035335125,46.1262921343438],[-1.06310718675173,46.1262765992404],[-1.06311064750991,46.1262619718712],[-1.06312508417593,46.1262327206059],[-1.06315429783624,46.1261770888693]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 111 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB111 Adresse : 1 Rue des Goelands Superficie cadastrale : 413 m²" 170193 ZB0111 1 RUE DES GOELANDS 170193 ZB0111 1 RUE DES GOELANDS 1 170193 46.12628,-1.06326 N 373 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DES ALBATROS 497 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.0615705635637,46.1265260953844],[-1.06148694943147,46.1266843777901],[-1.06147355738209,46.1267084566108],[-1.06147355738209,46.1267084566108],[-1.06158067271736,46.1267361869249],[-1.06169368273829,46.1267647890304],[-1.06174950205759,46.126778573837],[-1.06174950205759,46.126778573837],[-1.06185216455387,46.1265938494494],[-1.06185216455387,46.1265938494494],[-1.0615705635637,46.1265260953844]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 142 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB142 Adresse : 9 Rue des Albatros Superficie cadastrale : 497 m²" 170193 ZB0142 9 RUE DES ALBATROS 170193 ZB0142 9 RUE DES ALBATROS 9 170193 46.12664,-1.06167 N 374 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DES FREGATES 327 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06223656307771,46.1258786752154],[-1.06230419273872,46.1257497883013],[-1.06230419273872,46.1257497883013],[-1.06219410667651,46.1257221641539],[-1.0620825200457,46.1256935120825],[-1.0620222287897,46.1256788051078],[-1.0620222287897,46.1256788051078],[-1.06195443095721,46.1258036437532],[-1.06195443095721,46.1258036437532],[-1.06201324413722,46.1258193942176],[-1.06212348202274,46.1258490852248],[-1.06223656307771,46.1258786752154]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 153 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB153 Adresse : 13 Rue des Fregates Superficie cadastrale : 327 m²" 170193 ZB0153 13 RUE DES FREGATES 170193 ZB0153 13 RUE DES FREGATES 13 170193 46.12578,-1.06213 N 375 La Jarrie "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" "AS1 - Périmètre de protection de captage d'eau éloigné T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement I4 - RTE - Servitude relative à l'établissement des canalisations électriques" "Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" PIROLLON 39630 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.02195175702931,46.132209657124],[-1.02097467986388,46.1321036280495],[-1.02097467986388,46.1321036280495],[-1.02088060290216,46.1320928791332],[-1.02088060290216,46.1320928791332],[-1.02079128472665,46.1320852061322],[-1.02079128472665,46.1320852061322],[-1.02105748213779,46.1314011891287],[-1.02036783498547,46.1312383022702],[-1.02020489737614,46.1312035758238],[-1.01931262470709,46.1309589730217],[-1.01931262470709,46.1309589730217],[-1.02047579983636,46.1294091553652],[-1.02047579983636,46.1294091553652],[-1.02090523582143,46.1296503695403],[-1.02117179650183,46.1297934333751],[-1.0212926130487,46.129858376128],[-1.02167658339495,46.1300693840081],[-1.02177246713771,46.1301228603174],[-1.02220054813444,46.1303524062031],[-1.02232963728356,46.1304152554837],[-1.02248635537822,46.130464251132],[-1.02248635537822,46.130464251132],[-1.02220584179955,46.1311257129976],[-1.02195175702931,46.132209657124]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 31 "Commune de La Jarrie Référence cadastrale : ZB31 Adresse : PIROLLON Superficie cadastrale : 39630 m²" 170194 ZB0031 PIROLLON 170194 ZB0031 PIROLLON 0 170194 46.13071,-1.02094 N 376 La Jarrie "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" "AS1 - Périmètre de protection de captage d'eau éloigné T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Autre élément surfacique : Ensemble bâti (Protection patrimoniale au titre du code de l'urbanisme) Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" TREUIL CHARTIER 161 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.02243066609767,46.134729696616],[-1.02242052414259,46.1348183388606],[-1.02226273515668,46.1348207303006],[-1.02226273515668,46.1348207303006],[-1.02223257983144,46.1348212493703],[-1.02222044290485,46.1347469932126],[-1.02222044290485,46.1347469932126],[-1.0224015224344,46.1347263064152],[-1.02243066609767,46.134729696616]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 82 "Commune de La Jarrie Référence cadastrale : ZB82 Adresse : TREUIL CHARTIER Superficie cadastrale : 161 m²" 170194 ZB0082 TREUIL CHARTIER 170194 ZB0082 TREUIL CHARTIER 0 170194 46.13478,-1.02233 N 377 Lagord "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" T5 - Servitude aéronautique de dégagement "Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" FIEF DES JARRIES 12640 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.1600820848145,46.1940608560636],[-1.16056669083244,46.1923486747528],[-1.16056669083244,46.1923486747528],[-1.1599856545624,46.1922335480049],[-1.1599856545624,46.1922335480049],[-1.15982555725552,46.1928193882145],[-1.15982555725552,46.1928193882145],[-1.15947193543515,46.194115890239],[-1.15946326036419,46.194141972131],[-1.15918242240751,46.1946975071511],[-1.15918242240751,46.1946975071511],[-1.15969966383126,46.1948403612277],[-1.15969966383126,46.1948403612277],[-1.1600820848145,46.1940608560636]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 32 "Commune de Lagord Référence cadastrale : ZB32 Adresse : FIEF DES JARRIES Superficie cadastrale : 12640 m²" 170200 ZB0032 FIEF DES JARRIES 170200 ZB0032 FIEF DES JARRIES 0 170200 46.19344,-1.15996 N 378 Lagord "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" T5 - Servitude aéronautique de dégagement "Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" FIEF DES JARRIES 23160 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.16433821411958,46.1925931286491],[-1.16338789860577,46.192568559922],[-1.16338789860577,46.192568559922],[-1.16206748250465,46.1953192751765],[-1.16206748250465,46.1953192751765],[-1.16315926757625,46.1955196267951],[-1.16315926757625,46.1955196267951],[-1.16324479806567,46.194516109129],[-1.16340310159431,46.1945061230635],[-1.16340310159431,46.1945061230635],[-1.16399034629228,46.1933085992029],[-1.16399034629228,46.1933085992029],[-1.16433821411958,46.1925931286491]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 5 "Commune de Lagord Référence cadastrale : ZB5 Adresse : FIEF DES JARRIES Superficie cadastrale : 23160 m²" 170200 ZB0005 FIEF DES JARRIES 170200 ZB0005 FIEF DES JARRIES 0 170200 46.19391,-1.16322 N 379 Lagord "Zone UM3 - tissus de maisons de ville situés en périphérie des cœurs de ville: « Maisons prolongées » information" T5 - Servitude aéronautique de dégagement "collecteur Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 7 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 30% de PLAI au minimum, dont 50% de PLUS au minimum, dont 20% de PLS au maximum) Stationnement zone 3 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle IMP DES BONS ENFANTS 1109 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.15988340738273,46.1900496763429],[-1.15994639528862,46.1900385602425],[-1.15994639528862,46.1900385602425],[-1.1599624011255,46.1900823056192],[-1.15988174927991,46.1900965856752],[-1.15988385041393,46.1901020952503],[-1.15991948253855,46.1900998105557],[-1.1599307906244,46.1901828275008],[-1.15999895005209,46.1901783708007],[-1.16001521036163,46.1902306659094],[-1.15965518373531,46.1902542777998],[-1.15965279623391,46.1902363455805],[-1.15964328534988,46.1902340781198],[-1.15963853593609,46.1902278538328],[-1.15959077658366,46.1902310291651],[-1.15960299979864,46.1903210402694],[-1.15965811990504,46.1903174175243],[-1.15965871001889,46.1903218107301],[-1.15970002113557,46.1903191397523],[-1.1596970299747,46.1902966346308],[-1.15997392400061,46.1902784734442],[-1.15998535394206,46.1903631076613],[-1.15992597805973,46.1903670652616],[-1.15993148628726,46.1904074978927],[-1.1598896576271,46.1904101877415],[-1.15989065441716,46.1904182600558],[-1.15971612868085,46.1904297315618],[-1.1597144056617,46.1904171808884],[-1.15967490568338,46.1904197861177],[-1.15967557695197,46.1904252575108],[-1.15958611811272,46.1904311178998],[-1.15957747612197,46.1903680051267],[-1.15953630109744,46.1903707612127],[-1.15953630109744,46.1903707612127],[-1.15949633438707,46.1900913876593],[-1.15949633438707,46.1900913876593],[-1.15987094517061,46.1900667962723],[-1.15988861581781,46.1900637221758],[-1.15988340738273,46.1900496763429]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 156 "Commune de Lagord Référence cadastrale : ZB156 Adresse : 7 IMP DES BONS ENFANTS Superficie cadastrale : 1109 m²" 170200 ZB0156 7 IMP DES BONS ENFANTS 170200 ZB0156 7 IMP DES BONS ENFANTS 7 170200 46.19024,-1.1598 N 380 Lagord "Zone 1AUO-2 - secteurs destinés à être ouverts à l'urbanisation à vocation principale d'habitat; sous la forme d'opération d'ensemble: « ouvert » (R+2) information" T5 - Servitude aéronautique de dégagement "Orientation d'Aménagement et de Programmation spatialisée OAP_LG_02 : Puy Mou Haie protégée (Protection environnementale au titre du code de l'urbanisme) Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 7 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 30% de PLAI au minimum, dont 50% de PLUS au minimum, dont 20% de PLS au maximum) Stationnement zone 3 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" FIEF DES JARRIES 35960 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.16580705013982,46.1894852526395],[-1.16579206497879,46.189482644148],[-1.16572943190461,46.1894795156397],[-1.16569748996917,46.1894670726342],[-1.16543888630106,46.189395659323],[-1.16535817323901,46.1893660693655],[-1.16477326260895,46.1891407422932],[-1.16431993053279,46.189022618018],[-1.16376237695874,46.18887791759],[-1.16363332327438,46.1888334156589],[-1.16363332327438,46.1888334156589],[-1.16343697980364,46.1910279597325],[-1.16343697980364,46.1910279597325],[-1.16379209362715,46.1910510034911],[-1.16379209362715,46.1910510034911],[-1.16458885430356,46.1911057450401],[-1.16587428486659,46.1910638824242],[-1.16587428486659,46.1910638824242],[-1.16607362679944,46.1905830962137],[-1.16607362679944,46.1905830962137],[-1.16533718621475,46.1904284195261],[-1.16567402991954,46.1896101853234],[-1.16580705013982,46.1894852526395]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 100 "Commune de Lagord Référence cadastrale : ZB100 Adresse : FIEF DES JARRIES Superficie cadastrale : 35960 m²" 170200 ZB0100 FIEF DES JARRIES 170200 ZB0100 FIEF DES JARRIES 0 170200 46.19002,-1.16452 N 381 Lagord "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" T5 - Servitude aéronautique de dégagement "Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" FIEF DES JARRIES 4560 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.15981391211021,46.1949224341735],[-1.15943979237185,46.195839931428],[-1.15943979237185,46.195839931428],[-1.16005404865166,46.1958478151069],[-1.16005404865166,46.1958478151069],[-1.1603835734947,46.1950584271496],[-1.1603835734947,46.1950584271496],[-1.16013854979905,46.1950125455148],[-1.15981391211021,46.1949224341735]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 12 "Commune de Lagord Référence cadastrale : ZB12 Adresse : FIEF DES JARRIES Superficie cadastrale : 4560 m²" 170200 ZB0012 FIEF DES JARRIES 170200 ZB0012 FIEF DES JARRIES 0 170200 46.19545,-1.15991 N 382 Lagord "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" T5 - Servitude aéronautique de dégagement "Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DU PARC 1813 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.16251360427546,46.1925680699368],[-1.16298083966467,46.1925793854002],[-1.16298083966467,46.1925793854002],[-1.16272865912503,46.1930721749325],[-1.16231560574002,46.1929776248428],[-1.16231560574002,46.1929776248428],[-1.16251360427546,46.1925680699368]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 124 "Commune de Lagord Référence cadastrale : ZB124 Adresse : 9002 Rue du Parc Superficie cadastrale : 1813 m²" 170200 ZB0124 9002 RUE DU PARC 170200 ZB0124 9002 RUE DU PARC 9002 170200 46.19278,-1.16265 N 383 Lagord "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" T5 - Servitude aéronautique de dégagement "Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" FIEF DES JARRIES 8833 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.16529336694016,46.1950192589854],[-1.16591957093548,46.1950308210128],[-1.16591957093548,46.1950308210128],[-1.16590247493008,46.1952273985949],[-1.16591863985716,46.1954160098618],[-1.16596597979884,46.1955689814694],[-1.16624349344382,46.1960938746388],[-1.16625035151956,46.1961091215922],[-1.16643028389483,46.1962964634753],[-1.16537856255467,46.1964868678935],[-1.16537856255467,46.1964868678935],[-1.16529336694016,46.1950192589854]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 97 "Commune de Lagord Référence cadastrale : ZB97 Adresse : FIEF DES JARRIES Superficie cadastrale : 8833 m²" 170200 ZB0097 FIEF DES JARRIES 170200 ZB0097 FIEF DES JARRIES 0 170200 46.19583,-1.16572 N 384 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" "PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DE SALLES 865 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06677080786822,46.1250880066494],[-1.06683002048289,46.1250210375262],[-1.06683002048289,46.1250210375262],[-1.06710292017632,46.124713050639],[-1.06710292017632,46.124713050639],[-1.06725757577392,46.1248763839165],[-1.06725757577392,46.1248763839165],[-1.0669988240369,46.1251741386463],[-1.0669988240369,46.1251741386463],[-1.06677080786822,46.1250880066494]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 379 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB379 Adresse : 29 Rue de Salles Superficie cadastrale : 865 m²" 170193 ZB0379 29 RUE DE SALLES 170193 ZB0379 29 RUE DE SALLES 29 170193 46.12495,-1.06704 N 385 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" "PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DES PLUVIERS DORES 160 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06806947481203,46.1276104200398],[-1.06805552140538,46.1276374025636],[-1.06805552140538,46.1276374025636],[-1.06804076244737,46.1276657650726],[-1.06804274058485,46.1276662353052],[-1.06804274058485,46.1276662353052],[-1.06804138136953,46.1276688962371],[-1.06801926602552,46.1277117544913],[-1.06801926602552,46.1277117544913],[-1.06794599563399,46.1276932775772],[-1.06794599563399,46.1276932775772],[-1.06796785916704,46.1276505183792],[-1.06802520758636,46.1275405517799],[-1.06805635506665,46.1274725075422],[-1.06805635506665,46.1274725075422],[-1.06814165823882,46.1274713674297],[-1.06814165823882,46.1274713674297],[-1.06811903191208,46.1275178474882],[-1.06811903191208,46.1275178474882],[-1.06811669911272,46.127517840315],[-1.06809583368366,46.1275583118127],[-1.06809662229473,46.1275584639632],[-1.06808356404459,46.1275835227763],[-1.06808356404459,46.1275835227763],[-1.06806947481203,46.1276104200398]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 465 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB465 Adresse : 5321 Rue des Pluviers Dores Superficie cadastrale : 160 m²" 170193 ZB0465 5321 RUE DES PLUVIERS DORES 170193 ZB0465 5321 RUE DES PLUVIERS DORES 5321 170193 46.1276,-1.06804 N 386 La Jarne "Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information" "PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" "Lotissement ""Les Iris"" autorisé le 22/11/2013 sous le n° PA 17193 13 0002" "" FIEF GIRARD SUD 295 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06550074393754,46.1252387156464],[-1.06582194884642,46.1253817199052],[-1.06582194884642,46.1253817199052],[-1.06575222841101,46.1254573500391],[-1.06575222841101,46.1254573500391],[-1.06543115907338,46.1253144308525],[-1.06543115907338,46.1253144308525],[-1.06550074393754,46.1252387156464]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 579 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB579 Adresse : FIEF GIRARD SUD Superficie cadastrale : 295 m²" 170193 ZB0579 FIEF GIRARD SUD 170193 ZB0579 FIEF GIRARD SUD 0 170193 46.12535,-1.06563 N 387 La Jarne "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Stationnement zone 4 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" FIEF GIRARD SUD 6020 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.0561503552737,46.1197970787884],[-1.05614273275916,46.1198168083681],[-1.05588786522786,46.1205374611273],[-1.05562211543313,46.1212758859563],[-1.05531000512614,46.1221508169711],[-1.05530116306032,46.1221768959602],[-1.05530116306032,46.1221768959602],[-1.05532165754019,46.1221949083962],[-1.05550638988702,46.1223502534478],[-1.05552210899727,46.122363209871],[-1.05552210899727,46.122363209871],[-1.05553089420651,46.1223381238654],[-1.0557817083738,46.1216486071699],[-1.05605817518538,46.1208902526872],[-1.05638407919921,46.1200005055093],[-1.05639279119139,46.1199744310048],[-1.05639279119139,46.1199744310048],[-1.0563773532614,46.119963536811],[-1.05617209019116,46.119810812871],[-1.0561503552737,46.1197970787884]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 37 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB37 Adresse : FIEF GIRARD SUD Superficie cadastrale : 6020 m²" 170193 ZB0037 FIEF GIRARD SUD 170193 ZB0037 FIEF GIRARD SUD 0 170193 46.12108,-1.05584 N 388 La Jarne "Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DES BLEUETS 800 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.0645815892868,46.1250232542702],[-1.0647118781695,46.1250825009945],[-1.0647118781695,46.1250825009945],[-1.06456884563085,46.1252360495109],[-1.06456884563085,46.1252360495109],[-1.0641364205272,46.1250393337236],[-1.0641364205272,46.1250393337236],[-1.0642951343241,46.1248928865564],[-1.0642951343241,46.1248928865564],[-1.0645815892868,46.1250232542702]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 429 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB429 Adresse : 9 Rue des Bleuets Superficie cadastrale : 800 m²" 170193 ZB0429 9 RUE DES BLEUETS 170193 ZB0429 9 RUE DES BLEUETS 9 170193 46.12506,-1.06442 N 389 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" "PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DES PLUVIERS DORES 158 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.0677298373483,46.1283696107383],[-1.06774589644564,46.1283377786456],[-1.06780526547691,46.1282217944372],[-1.06784357601672,46.1281471893837],[-1.06784357601672,46.1281471893837],[-1.06777203800256,46.1281293714936],[-1.06777203800256,46.1281293714936],[-1.06773268689621,46.1282039234121],[-1.06767382145981,46.1283197095003],[-1.06765700673418,46.1283518387074],[-1.06765700673418,46.1283518387074],[-1.0677298373483,46.1283696107383]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 475 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB475 Adresse : 5321 Rue des Pluviers Dores Superficie cadastrale : 158 m²" 170193 ZB0475 5321 RUE DES PLUVIERS DORES 170193 ZB0475 5321 RUE DES PLUVIERS DORES 5321 170193 46.12827,-1.06774 N 390 La Jarne "Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DES BLEUETS 850 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.0651066657463,46.125691002715],[-1.06496642677355,46.1258420200306],[-1.06496642677355,46.1258420200306],[-1.06475088991517,46.1257440894358],[-1.06475088991517,46.1257440894358],[-1.06450803407468,46.1256340655813],[-1.06450803407468,46.1256340655813],[-1.06464814454234,46.1254830534098],[-1.06464814454234,46.1254830534098],[-1.0651066657463,46.125691002715]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 426 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB426 Adresse : 6 Rue des Bleuets Superficie cadastrale : 850 m²" 170193 ZB0426 6 RUE DES BLEUETS 170193 ZB0426 6 RUE DES BLEUETS 6 170193 46.12566,-1.06481 N 391 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" "PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DU FIEF GIRARD 560 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.0680510002223,46.1279847715552],[-1.06838572701685,46.1280717029625],[-1.06838572701685,46.1280717029625],[-1.06845066337484,46.1279468717806],[-1.06847189657119,46.1279061168734],[-1.06847189657119,46.1279061168734],[-1.06821702106006,46.1278425637809],[-1.06815535422017,46.1278268277102],[-1.06813571522666,46.127822300519],[-1.06813571522666,46.127822300519],[-1.06805145109438,46.1279838546261],[-1.06805145109438,46.1279838546261],[-1.0680510002223,46.1279847715552]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 90 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB90 Adresse : 11 Rue du Fief Girard Superficie cadastrale : 560 m²" 170193 ZB0090 11 RUE DU FIEF GIRARD 170193 ZB0090 11 RUE DU FIEF GIRARD 11 170193 46.12797,-1.06825 N 392 La Jarne "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" FIEF GIRARD SUD 3910 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.0551385014654,46.1206785213666],[-1.05513233526456,46.120700451498],[-1.05497849803522,46.1211611260931],[-1.0548644065404,46.1214976898732],[-1.05479101285072,46.121724884018],[-1.05478229324498,46.1217508685345],[-1.05478229324498,46.1217508685345],[-1.05480244994718,46.1217678119447],[-1.05504168024104,46.12196501033],[-1.05505724768727,46.1219759001204],[-1.05505724768727,46.1219759001204],[-1.05506208728422,46.1219570800622],[-1.05510217357675,46.1218393538097],[-1.0553017458231,46.1212761579622],[-1.05554354732527,46.1205838978868],[-1.05555100552782,46.1205619219398],[-1.05555100552782,46.1205619219398],[-1.0555249134868,46.1205700537849],[-1.05525723465926,46.1206563861417],[-1.05523368242902,46.1206602837871],[-1.05520890386227,46.1206651257812],[-1.05516610719743,46.1206715972324],[-1.0551385014654,46.1206785213666]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 35 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB35 Adresse : FIEF GIRARD SUD Superficie cadastrale : 3910 m²" 170193 ZB0035 FIEF GIRARD SUD 170193 ZB0035 FIEF GIRARD SUD 0 170193 46.12122,-1.05514 N 393 La Jarne "Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information" "PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" "Lotissement ""Les Iris"" autorisé le 22/11/2013 sous le n° PA 17193 13 0002" RUE DES ORCHIDEES 291 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06639595736764,46.1246910545443],[-1.06619424969755,46.1246049777211],[-1.06619424969755,46.1246049777211],[-1.06626851020647,46.1245206273554],[-1.06626851020647,46.1245206273554],[-1.06656504845887,46.1246471184352],[-1.06656504845887,46.1246471184352],[-1.06653277610076,46.1246822292031],[-1.06653277610076,46.1246822292031],[-1.06652761557558,46.1246878179876],[-1.0664883829119,46.1247304733717],[-1.0664883829119,46.1247304733717],[-1.06639595736764,46.1246910545443]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 554 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB554 Adresse : 12 RUE DES ORCHIDEES Superficie cadastrale : 291 m²" 170193 ZB0554 12 RUE DES ORCHIDEES 170193 ZB0554 12 RUE DES ORCHIDEES 12 170193 46.12463,-1.06638 N 394 La Jarne "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Stationnement zone 4 Fuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.) ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" FIEF GIRARD SUD 1700 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.0615705635637,46.1265260953844],[-1.06169413127542,46.1262943229795],[-1.06170077968857,46.1262807537111],[-1.06170077968857,46.1262807537111],[-1.06182162076291,46.1260542130155],[-1.06182162076291,46.1260542130155],[-1.06188405899743,46.1259357809056],[-1.06189184790651,46.1259200990739],[-1.06189184790651,46.1259200990739],[-1.06195443095721,46.1258036437532],[-1.06195443095721,46.1258036437532],[-1.0620222287897,46.1256788051078],[-1.0620222287897,46.1256788051078],[-1.06206890925888,46.1255928240153],[-1.06214036003131,46.1254524502212],[-1.06214036003131,46.1254524502212],[-1.06232167530955,46.1250984470707],[-1.06232167530955,46.1250984470707],[-1.06233084979033,46.1250804637646],[-1.06236014280247,46.1250259104881],[-1.06236014280247,46.1250259104881],[-1.06237074535873,46.1250079665778],[-1.06237866322703,46.1249922801228],[-1.06237866322703,46.1249922801228],[-1.06236277413727,46.1249752765435],[-1.06231117107734,46.1249324235132],[-1.06231117107734,46.1249324235132],[-1.06205252444167,46.1254261082909],[-1.06179880319113,46.125902230089],[-1.06160111506218,46.1262786149646],[-1.06148160839617,46.1265039368434],[-1.06121376527241,46.1270155129363],[-1.06121376527241,46.1270155129363],[-1.06127250698054,46.1270302753613],[-1.06129819142574,46.1270377423291],[-1.06129819142574,46.1270377423291],[-1.0613103520947,46.1270198333512],[-1.06147355738209,46.1267084566108],[-1.06147355738209,46.1267084566108],[-1.06148694943147,46.1266843777901],[-1.0615705635637,46.1265260953844]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 78 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB78 Adresse : FIEF GIRARD SUD Superficie cadastrale : 1700 m²" 170193 ZB0078 FIEF GIRARD SUD 170193 ZB0078 FIEF GIRARD SUD 0 170193 46.12599,-1.0618 N 395 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" "PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DES TREMIERES 863 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06631913737899,46.1264366712311],[-1.06608336513239,46.1263437862657],[-1.06608336513239,46.1263437862657],[-1.0658719228718,46.1262593158137],[-1.0658719228718,46.1262593158137],[-1.06602162535575,46.1260907539015],[-1.06602162535575,46.1260907539015],[-1.066453780324,46.1262624275494],[-1.066453780324,46.1262624275494],[-1.06639886922534,46.1263332976289],[-1.06639886922534,46.1263332976289],[-1.06636441966145,46.1263775847742],[-1.06631913737899,46.1264366712311]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 383 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB383 Adresse : 4 Rue des Tremieres Superficie cadastrale : 863 m²" 170193 ZB0383 4 RUE DES TREMIERES 170193 ZB0383 4 RUE DES TREMIERES 4 170193 46.1263,-1.0662 N 396 La Jarne "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Réseau d'eau potable du Syndicat des eaux Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 Stationnement zone 4 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" FIEF GIRARD SUD 4000 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06362153124379,46.1246247334258],[-1.06368894631335,46.1246588262495],[-1.06370586512169,46.1246686759704],[-1.06376547499042,46.1246988116551],[-1.0638713234889,46.1247534316009],[-1.06412736492721,46.1248860515042],[-1.06412736492721,46.1248860515042],[-1.06417372020542,46.1248433242461],[-1.06443908299335,46.1246001164354],[-1.06475192229626,46.1243100865027],[-1.06475192229626,46.1243100865027],[-1.06424393964644,46.124040649337],[-1.06424393964644,46.124040649337],[-1.06408548277282,46.1241887991322],[-1.06366782070465,46.1245811078112],[-1.06362153124379,46.1246247334258]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 202 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB202 Adresse : FIEF GIRARD SUD Superficie cadastrale : 4000 m²" 170193 ZB0202 FIEF GIRARD SUD 170193 ZB0202 FIEF GIRARD SUD 0 170193 46.12445,-1.06421 N 397 La Jarne "Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information" "PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" "Lotissement ""Les Iris"" autorisé le 22/11/2013 sous le n° PA 17193 13 0002" "" FIEF GIRARD SUD 295 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06550074393754,46.1252387156464],[-1.06582194884642,46.1253817199052],[-1.06582194884642,46.1253817199052],[-1.06589166248882,46.1253059998718],[-1.06557046444114,46.125163085662],[-1.06550074393754,46.1252387156464]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 533 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB533 Adresse : FIEF GIRARD SUD Superficie cadastrale : 295 m²" 170193 ZB0533 FIEF GIRARD SUD 170193 ZB0533 FIEF GIRARD SUD 0 170193 46.12527,-1.0657 N 398 La Jarne "Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" FIEF GIRARD SUD 162 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06284523299711,46.1253135560098],[-1.06286580366573,46.1253325554989],[-1.06286580366573,46.1253325554989],[-1.06287564824738,46.1253219357468],[-1.06287564824738,46.1253219357468],[-1.0628769971835,46.1253208968687],[-1.06290636754299,46.1252921064703],[-1.06293286731951,46.1252665711237],[-1.06318953862464,46.1250266480199],[-1.06321060560263,46.1250065307051],[-1.06346441994579,46.1247718434565],[-1.06346441994579,46.1247718434565],[-1.06343983168299,46.1247581218566],[-1.06343983168299,46.1247581218566],[-1.06334866419203,46.1248434308484],[-1.06334866419203,46.1248434308484],[-1.06314745277023,46.1250304845111],[-1.06314745277023,46.1250304845111],[-1.06310887885829,46.1250662683959],[-1.06296028967784,46.1252059579582],[-1.06290835154385,46.125253837826],[-1.06287898120569,46.1252826282252],[-1.06285797725382,46.1253018423313],[-1.06285797725382,46.1253018423313],[-1.06285093725565,46.1253083084655],[-1.06284523299711,46.1253135560098]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 357 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB357 Adresse : FIEF GIRARD SUD Superficie cadastrale : 162 m²" 170193 ZB0357 FIEF GIRARD SUD 170193 ZB0357 FIEF GIRARD SUD 0 170193 46.12505,-1.06315 N 399 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" "PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DES PLUVIERS DORES 342 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06810683396285,46.1276198129105],[-1.06812066471342,46.1275929248294],[-1.06812066471342,46.1275929248294],[-1.06816039966453,46.1275165572827],[-1.06811903191208,46.1275178474882],[-1.06811903191208,46.1275178474882],[-1.06814165823882,46.1274713674297],[-1.06814165823882,46.1274713674297],[-1.06831848756779,46.1274691360837],[-1.06831848756779,46.1274691360837],[-1.06831057102786,46.1274848229409],[-1.06825753288186,46.1275864382716],[-1.06822440164668,46.1276504089236],[-1.06822440164668,46.1276504089236],[-1.068211220806,46.1276755621999],[-1.06816636028472,46.1277632831523],[-1.06816636028472,46.1277632831523],[-1.06808411691983,46.1277426027303],[-1.06808411691983,46.1277426027303],[-1.06809120449294,46.1277297381594],[-1.06801926602552,46.1277117544913],[-1.06801926602552,46.1277117544913],[-1.06804138136953,46.1276688962371],[-1.06804274058485,46.1276662353052],[-1.06804274058485,46.1276662353052],[-1.06807810841783,46.1276749782414],[-1.06809275133879,46.1276468000322],[-1.06809275133879,46.1276468000322],[-1.06810683396285,46.1276198129105]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 578 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB578 Adresse : 5321 Rue des Pluviers Dores Superficie cadastrale : 342 m²" 170193 ZB0578 5321 RUE DES PLUVIERS DORES 170193 ZB0578 5321 RUE DES PLUVIERS DORES 5321 170193 46.12761,-1.06818 N 400 La Jarne "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Secteurs soumis à des risques d'inondation Stationnement zone 4 Fuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.) ALEA 1 et 2 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" FIEF GIRARD SUD 15510 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.0592097642437,46.1265021020803],[-1.05918557438299,46.1264955726433],[-1.05870923657816,46.1263748084046],[-1.05868059624681,46.1263694276778],[-1.05868059624681,46.1263694276778],[-1.05869139280424,46.1263505763862],[-1.05884553913342,46.1260621376095],[-1.05921581283507,46.1253588269328],[-1.05985006683318,46.1241531783205],[-1.06030938822424,46.1232830104249],[-1.06031967858393,46.1232590417549],[-1.06031967858393,46.1232590417549],[-1.06035248434359,46.1232858958429],[-1.06072354945357,46.1235966940335],[-1.06073756778249,46.1236076380696],[-1.06073756778249,46.1236076380696],[-1.06072565431107,46.1236306733802],[-1.06048555516063,46.124087660373],[-1.06012208524395,46.1247827168408],[-1.05973737284147,46.1255132999604],[-1.05954079037125,46.1258854975079],[-1.05922220631538,46.1264862554289],[-1.0592097642437,46.1265021020803]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 16 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB16 Adresse : FIEF GIRARD SUD Superficie cadastrale : 15510 m²" 170193 ZB0016 FIEF GIRARD SUD 170193 ZB0016 FIEF GIRARD SUD 0 170193 46.12507,-1.05967 N 401 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" "PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Réseau d'eau potable du Syndicat des eaux Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle PL DU MOULIN 435 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06674101930548,46.1267294299275],[-1.06687814360463,46.1267634764916],[-1.06687814360463,46.1267634764916],[-1.06696275825592,46.1265978567405],[-1.06700521256379,46.1265161677388],[-1.06700521256379,46.1265161677388],[-1.06696301336916,46.1265061357159],[-1.06689667340109,46.1264884930089],[-1.06682438886755,46.1264710614958],[-1.06682438886755,46.1264710614958],[-1.06680324086365,46.1265129842335],[-1.06678209282774,46.126554906967],[-1.06676368592529,46.1265935791337],[-1.06671102883098,46.1267004053957],[-1.06670192154485,46.1267192876029],[-1.06670192154485,46.1267192876029],[-1.06674101930548,46.1267294299275]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 219 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB219 Adresse : 5 Place du Moulin Superficie cadastrale : 435 m²" 170193 ZB0219 5 PL DU MOULIN 170193 ZB0219 5 PL DU MOULIN 5 170193 46.12665,-1.06684 N 402 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 Fuseau de nuisances sonores (Le terrain est situé dans le périmètre d’une infrastructure routière classée par arrêté préfectoral n°99-2696 du 17 septembre 1999, dans lequel les prescriptions d’isolement acoustique déterminées en application de l’article 13 de la loi n°92-1444 du 31 décembre 1992, relative à la lutte contre le bruit, et du décret n°95021 du 9 janvier 1995, relatif au classement des infrastructures terrestres, seront appliquées.) ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DES STERNES 535 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06292519949856,46.1271208076411],[-1.06310007084544,46.1271660412162],[-1.06310007084544,46.1271660412162],[-1.06307770660942,46.1272090874082],[-1.06303799399374,46.127287614325],[-1.06302476082893,46.1273138498646],[-1.06301417396959,46.1273337752432],[-1.06294916282362,46.1274595065057],[-1.06294916282362,46.1274595065057],[-1.06292815947546,46.1274540358833],[-1.06277286910879,46.1274143231649],[-1.06277286910879,46.1274143231649],[-1.06284294392246,46.127278141994],[-1.06284686006639,46.127269714691],[-1.06286144228815,46.1272424402943],[-1.06290277848983,46.1271648468015],[-1.06292519949856,46.1271208076411]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 135 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB135 Adresse : 2 Rue des Sternes Superficie cadastrale : 535 m²" 170193 ZB0135 2 RUE DES STERNES 170193 ZB0135 2 RUE DES STERNES 2 170193 46.1273,-1.06293 N 403 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Réseau d'eau potable du Syndicat des eaux Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DES STERNES 416 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06409564155335,46.1269008737321],[-1.06408492592638,46.1269208038004],[-1.06407292457224,46.1269408696124],[-1.06403156761471,46.1270163922588],[-1.06399825748416,46.1270762237403],[-1.06399825748416,46.1270762237403],[-1.06375670183532,46.1270121880636],[-1.06384955409034,46.1268351073003],[-1.06384955409034,46.1268351073003],[-1.06409564155335,46.1269008737321]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 126 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB126 Adresse : 20 Rue des Sternes Superficie cadastrale : 416 m²" 170193 ZB0126 20 RUE DES STERNES 170193 ZB0126 20 RUE DES STERNES 20 170193 46.12698,-1.06391 N 404 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" "PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Réseau d'eau potable du Syndicat des eaux Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle PL DU MOULIN 536 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06721917384726,46.1269027997774],[-1.06716802805703,46.1268909235823],[-1.06703387558829,46.1268567717446],[-1.06703387558829,46.1268567717446],[-1.06703379633285,46.1268556934769],[-1.06712529556202,46.126679738835],[-1.06713582423853,46.1266608060779],[-1.06716636030296,46.1266020631234],[-1.06718631769651,46.1265633357831],[-1.06718631769651,46.1265633357831],[-1.06723598507244,46.1265762554926],[-1.06732783570729,46.126597225668],[-1.06735877672424,46.1266427028029],[-1.06734073060475,46.1266845154157],[-1.06723647889316,46.1268702928322],[-1.06721917384726,46.1269027997774]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 215 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB215 Adresse : 1 Place du Moulin Superficie cadastrale : 536 m²" 170193 ZB0215 1 PL DU MOULIN 170193 ZB0215 1 PL DU MOULIN 1 170193 46.12677,-1.06719 N 405 La Jarne "Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information" "PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" "Lotissement ""Les Iris"" autorisé le 22/11/2013 sous le n° PA 17193 13 0002" "" FIEF GIRARD SUD 386 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.0660890821709,46.1249316879694],[-1.06589333730463,46.1251542283124],[-1.06589333730463,46.1251542283124],[-1.06604045957244,46.1252168395324],[-1.06604045957244,46.1252168395324],[-1.06624276731092,46.124997218915],[-1.06624276731092,46.124997218915],[-1.0660890821709,46.1249316879694]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 558 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB558 Adresse : FIEF GIRARD SUD Superficie cadastrale : 386 m²" 170193 ZB0558 FIEF GIRARD SUD 170193 ZB0558 FIEF GIRARD SUD 0 170193 46.12508,-1.06607 N 406 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" "PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle PL DU MOULIN 514 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.066453780324,46.1262624275494],[-1.06639886922534,46.1263332976289],[-1.06639886922534,46.1263332976289],[-1.06666091602189,46.1263975906496],[-1.06666091602189,46.1263975906496],[-1.06677382606078,46.1264230382052],[-1.06683554092452,46.1264376921644],[-1.06685285265454,46.1264052751296],[-1.06690211547993,46.126313974836],[-1.06690211547993,46.126313974836],[-1.06684324380087,46.1262992198876],[-1.06673477778902,46.1262725334152],[-1.06672428087997,46.1262707442313],[-1.06649224715728,46.126212862487],[-1.06649224715728,46.126212862487],[-1.066453780324,46.1262624275494]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 223 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB223 Adresse : 11 Place du Moulin Superficie cadastrale : 514 m²" 170193 ZB0223 11 PL DU MOULIN 170193 ZB0223 11 PL DU MOULIN 11 170193 46.12632,-1.06665 N 407 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle PL DU GRAND CHAMP 555 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.0662064382691,46.1274120286894],[-1.06622934169839,46.1274010347866],[-1.06631604922836,46.1273643505672],[-1.06633773292819,46.1273543909692],[-1.0663486789531,46.1273376056404],[-1.06637918228329,46.1272819271798],[-1.06638573437655,46.1272652979582],[-1.06638573437655,46.1272652979582],[-1.06636296489377,46.1272587195312],[-1.06622122126933,46.1272217733662],[-1.06619418055176,46.1272152565636],[-1.06619418055176,46.1272152565636],[-1.06616837273501,46.1272078851409],[-1.06604016480113,46.1271735209434],[-1.06601895278769,46.1271669772101],[-1.06601895278769,46.1271669772101],[-1.06598716449023,46.1271575659534],[-1.06588464849474,46.1271307573477],[-1.06588464849474,46.1271307573477],[-1.06591181829182,46.1271619543667],[-1.06604884498159,46.127314564199],[-1.06606004482397,46.1273276798518],[-1.06610651106638,46.1273799030545],[-1.06611900326377,46.1273929727893],[-1.06613830614087,46.1274140888661],[-1.0661541470958,46.1274321747722],[-1.0661541470958,46.1274321747722],[-1.0662064382691,46.1274120286894]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 283 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB283 Adresse : 8 Place du Grand Champ Superficie cadastrale : 555 m²" 170193 ZB0283 8 PL DU GRAND CHAMP 170193 ZB0283 8 PL DU GRAND CHAMP 8 170193 46.12727,-1.0662 N 408 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" "PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle RUE DES PLUVIERS DORES 22 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06789899804228,46.1276937768025],[-1.06808411691983,46.1277426027303],[-1.06808411691983,46.1277426027303],[-1.06809120449294,46.1277297381594],[-1.06801926602552,46.1277117544913],[-1.06801926602552,46.1277117544913],[-1.06794599563399,46.1276932775772],[-1.06794599563399,46.1276932775772],[-1.06791076364966,46.1276846198626],[-1.06791076364966,46.1276846198626],[-1.06790442832643,46.1276830432262],[-1.06790046668003,46.1276908417124],[-1.06790046668003,46.1276908417124],[-1.06789899804228,46.1276937768025]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 490 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB490 Adresse : 5321 Rue des Pluviers Dores Superficie cadastrale : 22 m²" 170193 ZB0490 5321 RUE DES PLUVIERS DORES 170193 ZB0490 5321 RUE DES PLUVIERS DORES 5321 170193 46.12772,-1.06803 N 409 La Jarne "Zone UV2 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Double front bâti » information" "PT2 - Servitude relative aux transmissions radio-électriques T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 12 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 15% de PLAI au minimum, dont 30% de PLUS au minimum, dont 55% de PLS au mawimum. Au minimum 20% de logements en accession financiérement abordable à la propriété) Stationnement zone 3 ALEA 1 et 2 (Données BRGM) ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle PL DU MOULIN 459 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.06668461991455,46.1259655761072],[-1.06687125717515,46.1260104759332],[-1.0670084363545,46.1260435293423],[-1.0670084363545,46.1260435293423],[-1.06701088069105,46.126060920009],[-1.067018940671,46.1260947778357],[-1.06697128557341,46.1261850300734],[-1.06697128557341,46.1261850300734],[-1.06686565617639,46.1261581528408],[-1.06683097527801,46.1261499257014],[-1.06658836583389,46.1260891767072],[-1.06658836583389,46.1260891767072],[-1.06660896971285,46.1260627688745],[-1.06668461991455,46.1259655761072]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 225 "Commune de La Jarne Référence cadastrale : ZB225 Adresse : 15 Place du Moulin Superficie cadastrale : 459 m²" 170193 ZB0225 15 PL DU MOULIN 170193 ZB0225 15 PL DU MOULIN 15 170193 46.12608,-1.06681 N 410 La Jarrie "Zone A - secteurs; équipés ou non; à protéger en raison du potentiel agronomique; biologique ou économique des terres agricoles information" "AS1 - Périmètre de protection de captage d'eau éloigné T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement I4 - RTE - Servitude relative à l'établissement des canalisations électriques" "Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM)" N'est impactée par aucune opération d'urbanisme portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle "" TREUIL CHARTIER 2920 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.03096178975709,46.133149715329],[-1.03053227113218,46.1331324984937],[-1.03053227113218,46.1331324984937],[-1.03032578142559,46.1331244541425],[-1.03032578142559,46.1331244541425],[-1.0290235205819,46.1330731840263],[-1.0290235205819,46.1330731840263],[-1.02857668216029,46.1330547677678],[-1.02857668216029,46.1330547677678],[-1.02791327110182,46.1329378472593],[-1.02791327110182,46.1329378472593],[-1.02748028692425,46.1328640757064],[-1.02748028692425,46.1328640757064],[-1.02749142678973,46.1328177389001],[-1.02749142678973,46.1328177389001],[-1.02823546849307,46.132947589682],[-1.02823546849307,46.132947589682],[-1.02858559774154,46.1330081487566],[-1.029032884055,46.133029161755],[-1.029032884055,46.133029161755],[-1.03033634638828,46.1330809299535],[-1.03033634638828,46.1330809299535],[-1.03050351956763,46.133084683121],[-1.03050351956763,46.133084683121],[-1.03145846278639,46.1331264581401],[-1.03145846278639,46.1331264581401],[-1.03153382664871,46.1331292992075],[-1.03153382664871,46.1331292992075],[-1.03199207331486,46.1331477525822],[-1.03199207331486,46.1331477525822],[-1.03237646975445,46.1331645715799],[-1.03237646975445,46.1331645715799],[-1.03288965134876,46.1331846896742],[-1.03288965134876,46.1331846896742],[-1.0336237437083,46.1332080119008],[-1.0336237437083,46.1332080119008],[-1.03339393966583,46.1341528473769],[-1.03339393966583,46.1341528473769],[-1.03331705480956,46.1342020419935],[-1.03331705480956,46.1342020419935],[-1.03353121679947,46.1332861357333],[-1.03348373860735,46.1332498815789],[-1.03319569786018,46.1332376890915],[-1.03319569786018,46.1332376890915],[-1.03136434795493,46.1331686007845],[-1.03136434795493,46.1331686007845],[-1.03121866741296,46.1331628307135],[-1.03121866741296,46.1331628307135],[-1.03096178975709,46.133149715329]]]]}" Le terrain se situe en dehors des secteurs de droit de préemption portés à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle : DPU – ENS – ZAD "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 14 "Commune de La Jarrie Référence cadastrale : ZB14 Adresse : TREUIL CHARTIER Superficie cadastrale : 2920 m²" 170194 ZB0014 TREUIL CHARTIER 170194 ZB0014 TREUIL CHARTIER 0 170194 46.13372,-1.03346 N 411 La Jarrie "Zone UV3 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Cours et jardins » information" "AS1 - Périmètre de protection de captage d'eau éloigné T7 - Servitude établie à l'extérieur des zones de dégagement" "Stationnement zone 4 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmètre fourni par le service eaux et assainissement)" "Lotissement ""La Tourmaline"" autorisé le 13/08/2012 sous le n° PA 17194 12 A0001" RUE DE LA TOURMALINE 519 "{""type"":""MultiPolygon"";""coordinates"":[[[[-1.01199858969423,46.1345746445912],[-1.01227732164335,46.1347086540556],[-1.01227732164335,46.1347086540556],[-1.01242351275334,46.1345606518011],[-1.01242351275334,46.1345606518011],[-1.01214545352959,46.134426979471],[-1.01214545352959,46.134426979471],[-1.01199858969423,46.1345746445912]]]]}" DPU : terrain soumis au droit de préemption urbain simple (Bénéficiaire : Communauté d'Agglomération de La Rochelle) "Plan Local d'Urbanisme intercommunal approuvé le 19/12/2019 information" Non concernée par la loi littoral N'est pas impactée par l'étude de submersion N'est impactée par aucune disposition financière ou fiscalité spécifique portée à la connaissance de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle de ZB 233 "Commune de La Jarrie Référence cadastrale : ZB233 Adresse : 16 RUE DE LA TOURMALINE Superficie cadastrale : 519 m²" 170194 ZB0233 16 RUE DE LA TOURMALINE 170194 ZB0233 16 RUE DE LA TOURMALINE 16 170194 46.13457,-1.01221 N 412 Lagord "Zone UV1 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Venelles et patios » information Zone UV4 - centres-villes; bourgs; villages et hameaux de l'agglomération: « Au contact de la rue » information" T5 - Servitude aéronautique de dégagement "collecteur Périmètre d'équilibre social de l'habitat - Secteur 7 (au minimum 40% de logements locatifs sociaux : dont 30% de PLAI au minimum, dont 50% de PLUS au minimum, dont 20% de PLS au maximum) Stationnement zone 3 ALEA 3, 4, 5 et 6 (Données BRGM) zonage d'assainissement collectif (Dans l'attente du nouveau périmèt"